Carole Nivard

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit,Sciences Economiques et Gestion

Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques

Thèse

La "justiciabilité" des droits sociaux fondamentaux : étude de droit conventionnel européen. Thèse soutenue en 2009 à Montpellier 1, sous la direction de Frédéric Sudre.


Ouvrages

Carole Nivard (dir.), Justice sociale et juges, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Transition & Justice, 238 p.

Carole Nivard, La justiciabilité des droits sociaux : étude de droit conventionnel européen, Bruylant, 2012, Droit de la Convention européenne des droits de l'homme, 807 p.

Carole Nivard, La "justiciabilité" des droits sociaux fondamentaux : étude de droit conventionnel européen, [s.n.], 2009, 696 p.


Articles

Carole Nivard et Konstantina Chatzilaou, « Controverse : La condamnation de la France par le Comité européen des droits sociaux : un coup d'épée dans l'eau ? », Revue de droit du travail, N° 9, 2022, p. 483 

Carole Nivard, Christophe Maubernard, Katarzyna Blay-Grabarczyk, Laure Milano et Romain Tinière, « Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 3, 2022, pp. 517-563

Carole Nivard, « La Charte Sociale Européenne en France : des progrès…mais peut mieux faire », Lex social : Revista de Derechos Sociales, N° 1, 2022, pp. 594-604

Carole Nivard, « De l’aube au crépuscule : le rejet de l’effet direct de la Charte sociale européenne par la chambre sociale de la Cour de cassation », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, p. NC

Carole Nivard, Christophe Maubernard, Katarzyna Blay-Grabarczyk, Laure Milano et Romain Tinière, « Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 3, 2021, pp. 573-620

Carole Nivard, « Egalité matérielle », in D. Tharaud et C. Boyer-Capelle (dir.), Dictionnaire de l’égalité et de la non-discrimination, Paris, L'Harmattan, 2021, p. NC 

Voir plus

Carole Nivard et Boris Tavernier, « Penser l’accès à l’alimentation des plus démunis au-delà de l’aide alimentaire », Le droit à l’alimentation durable en démocratie, Champ social, 2021, pp. 147-157

Carole Nivard, Christophe Maubernard, Katarzyna Blay-Grabarczyk, Laure Milano-Laganier et Romain Tinière, « Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 123, 2020, pp. 683-728

Carole Nivard, « Le droit à un environnement sain devant la Cour européenne des droits de l’Homme », Revue juridique de l'environnement, 2020, p. NC

Carole Nivard, « Le rôle des juges nationaux dans l’application de la Charte sociale européenne en France », Europe des Droits & Libertés / Europe of Rights & Liberties, 2020, pp. 87-96 

Carole Nivard, Christophe Maubernard, Katarzyna Blay-Grabarczyk, Laure Milano et Romain Tinière, « Les juridictions de l'Union européenne et les droits fondamentaux », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 119, 2019, pp. 619-653

Carole Nivard, « L'invocabilité des conventions internationales du travail devant les hautes juridictions françaises », Revue de droit du travail, N° 12, 2019, p. 808 

Carole Nivard, « L'obscure clarté du rejet de l'effet direct de l'article 24 de la Charte sociale européenne révisée », Droit Social, N° 10, 2019, p. 792 

Carole Nivard, « Article 14 du Protocole facultatif », in E. Decaux, O. De Schutter (dir.), Le Pacte international relatif aux Droits économiques, sociaux et culturels. Commentaire article par article, Paris, Economica, 2019, pp. 647-654 

Carole Nivard, « La protection des droits sociaux par le Comité européen des droits sociaux en temps de crise économique », Crise économique et droits sociaux. Un standard de protection affaibli ?, 2019, p. NC 

Carole Nivard, « L’obscure clarté du rejet de l’effet direct de la Charte sociale européenne révisée », Droit Social, 2019, pp. 292-298 

Carole Nivard, « Valeur systématisante de la vulnérabilité dans la jurisprudence du Comité européen des droits sociaux », in C. Boiteux-Picheral (dir.), La vulnérabilité en droit européen des droits de l’homme. Conception(s) et fonction(s), Anthémis, 2019, pp. 101-118 

Carole Nivard, « Les droits sociaux et le Conseil de l’Europe », La Revue des droits de l'Homme, N° 13, 2018, p. NC 

Carole Nivard, « Les conditions d’application de la Charte des droits fondamentaux », in Abdelwahab Biad, Valérie Parisot (dir.), La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne : Bilan d’application, Bruylant/Anthémis, 2018, pp. 31-75 

Carole Nivard, « Quelle autonomie pour la liberté syndicale au sein de l’article 11 de la Convention européenne des droits de l’homme ? », Les droits de l'homme à la croisée des droits. Mélanges en l’honneur du Professeur Frédéric Sudre, Lexisnexis, 2018, pp. 503-511 

Carole Nivard, « Revenu universel et droit du Conseil de l'Europe », Droit Social, N° 4, 2017, p. 329 

Carole Nivard, Jean-Pierre Marguénaud et J. Mouly, « Que faut-il attendre de la Cour européenne des droits de l’homme en matière de droits sociaux ? », Revue de droit du travail, N° 1, 2017, pp. 16-18 

Carole Nivard, « La contribution de la France à la Charte sociale européenne », Droits fondamentaux : Revue électronique du CRDH, 2017, p. 9  

Carole Nivard, « Précision et organes institués par des conventions internationales et européennes », in Champeil-Desplats, Véronique, Roulhac, Cédric (dir.), Précision et droits de l’homme, Institut Universitaire Varenne, 2017, pp. 115-125 

Carole Nivard, « Un destin divergent : les relations entre l'Union européenne et la Charte sociale européenne », Revue de l'Union européenne, N° 600, 2016, p. 416 

Carole Nivard, « La justiciabilidad de los derechos sociales en el Consejo de Europa », Lex social : Revista de Derechos Sociales, N° 2, 2016, pp. 12-33 

Carole Nivard, « L’effet direct de la Charte sociale européenne devant le juge administratif. Retour sur la question évolutive de l’effet direct des sources internationales », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2016, p. NC 

Carole Nivard, « La garantie d'un accès à l'eau devant le Conseil constitutionnel », Actualité juridique Droit administratif, N° 30, 2015, p. 1704 

Carole Nivard, « Le droit au logement combiné avec le principe de non-discrimination », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2015, p. 241 

Carole Nivard, « La protection constitutionnelle de la propriété publique à la lumière de la jurisprudence récente », in A. Dionisi-Peyrusse, B. Jean-Antoine (dir.), Droit et patrimoine, Rouen, Presses universitaires Rouen Le Havre, 2015, pp. 169-177 

Carole Nivard, « Les fondements internationaux du droit au bonheur et leur justiciabilité », in RERDH (dir.), Le droit au bonheur, Institut Universitaire Varenne, 2015, pp. 325-336 

Carole Nivard, « Le Comité européen des droits sociaux, gardien de l’Etat social en Europe ? », Civitas Europa, 2014, pp. 95-109 

Carole Nivard, « La situation des Roms et des gens du voyage en France saisie par le Conseil de l’Europe », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2013, p. NC 

Carole Nivard, « Le régime du droit de propriété », Revue française de droit administratif, N° 4, 2012, p. 632 

Carole Nivard, « L’effet direct de la Charte sociale européenne devant les juridictions suprêmes françaises », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2012, p. NC 

Carole Nivard, « L’ambivalence du traitement jurisprudentiel de la sécurité juridique », Droit administratif, 2011, pp. 7-12 

Carole Nivard, « L’évolution récente de la protection accordée par la Convention européenne des droits de l’homme aux étrangers », Annuaire de droit européen, 2011, pp. 931-948 

Carole Nivard, « Le droit de mener une action collective, un droit fondamental menacé par l’exercice des libertés communautaires (C.J.C.E., Gde Ch., International Transport Workers Federation («Viking »), 11 décembre 2007, et Laval un Partneri Ltd, 18 décembre 2007) », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2008, pp. 1191-1207 

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