Portail  Enseignants-chercheurs  Sylvie Pierre-Maurice

Sylvie Pierre-Maurice

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Thèse

Ordonnance sur requête et matière gracieuse. Thèse soutenue en 2001 à Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), sous la direction de Yves Strickler.


Ouvrages

Sylvie Pierre-Maurice (dir.), Le référé fake news, nécessité ou gadget ? : étude pluridisciplinaire, Presses universitaires de Nancy, 2021, 205 p.

Sylvie Pierre-Maurice, Les épreuves de procédure civile au CRFPA et à l'ENM, Ellipses, 2015, 3e éd., Réussir le CRFPA et l'ENM, 265 p.

Sylvie Pierre-Maurice, Leçons de procédure civile, Ellipses, 2011, Collection "Leçons de droit", 322 p.

Sylvie Pierre-Maurice, Les épreuves de procédure civile au CRFPA et à l'ENM, Ellipses, 2010, 2e éd., Réussir le CRFPA et l'ENM, 240 p.

Sylvie Pierre-Maurice, Les épreuves de procédure civile au CRFPA et à l'ENM, Ellipses, 2006, Réussir le CRFPA et l'ENM, 220 p.

Sylvie Pierre-Maurice, Ordonnance sur requête et matière gracieuse, Dalloz, 2003, Nouvelle bibliothèque de thèses, 431 p.


Articles

Sylvie Pierre-Maurice, « Les taux en procédure civile confrontés à la demande indéterminée », Recueil Dalloz, N° 28, 2021, p. 1479

Sylvie Pierre-Maurice et Nicolas Nord, « Article 30-3 du Code civil : mise en lumière des conditions de fond et rejet de la qualification de fin de non-recevoir », La semaine juridique - édition générale, N° 834, 2019, p. 1464

Sylvie Pierre-Maurice, « La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ? », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, N° 174, 2019, p. 11

Sylvie Pierre-Maurice, « La protection procédurale du secret des affaires », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, N° 174, 2019, p. 37

Sylvie Pierre-Maurice, « Mesures provisoires et secret des affaires », Recueil Dalloz, N° 7, 2019, p. 390

Sylvie Pierre-Maurice, « Rétractation d'une ordonnance sur requête et annulation de la mesure ordonnée sur requête, », Droit et procédures - la revue des huissiers de justice, N° 6, 2018, p. 102

Voir plus

Sylvie Pierre-Maurice et Nathalie Pierre, « Compétence du JAF pour ordonner le partage de l'indivision entre époux hors divorce : précision apportée par la Cour de cassation », Recueil Dalloz, N° 34, 2017, p. 2012

Sylvie Pierre-Maurice, « Procédure sur requête : l'interprétation pragmatique de l'article 495, alinéa 3, du code de procédure civile », Recueil Dalloz, N° 27, 2017, p. 1540

Sylvie Pierre-Maurice et Nathalie Pierre, « L'envoi en possession par ordonnance sur requête : 1804-2017 : retour vers le futur procédural ? », Actualité juridique. Famille, N° 12, 2017, p. 639

Sylvie Pierre-Maurice, « Dernières conclusions : pas de purge de la diffamation en cas de non-reprise de propos diffamatoires », Actualité juridique. Famille, 2017, p. 421

Sylvie Pierre-Maurice, « L'adage procédural, le CPC français et les doublons de règles normatives », in Jacques Leroy, Dariusz Piatek, Piotr Szwedo (dir.), Les sources du droit dans les pays européens et francophones : Troisièmes journées juridiques franco-polonaises, Mare&Martin, 2017, p. NC

Sylvie Pierre-Maurice, « La possible dissociation entre la personne qui supporte l'exécution de la mesure et le défendeur potentiel est sans incidence sur le droit à exercer un référé-rétractation », in 7ème rencontre de Procédure civile, IRJS, 2017, pp. 115-125

Sylvie Pierre-Maurice, « Procédure sur requête - La personne à laquelle l’ordonnance est opposée et la remise de l’ordonnance sur requête », La semaine juridique - édition générale, 2017, p. 1334

Sylvie Pierre-Maurice, « Un autre modèle : traits saillants de l'office du juge civil contemporain », in Jean-François Lafaix (dir.), Le renouvellement de l'office du juge administratif, Berger-levrault, 2017, pp. 267-289

Sylvie Pierre-Maurice et Nathalie Pierre, « La déjudiciarisation de l’envoi en possession du légataire », Répertoire du notariat Defrénois, 2016, p. 1327

Sylvie Pierre-Maurice et Frédéric Stasiak, « Secret des affaires et lanceurs d’alerte », La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ?, Journal des sociétés, 2016, p. NC

Sylvie Pierre-Maurice, « La nouvelle action en refus d'exécution d'un jugement européen : entre simplicité, équilibre et stratégie », Recueil Dalloz, N° 10, 2015, pp. 692 - 698

Sylvie Pierre-Maurice, « Retour sur l’inutilité prétendue du principe Nul ne peut se contredire au détriment d’autrui », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 1, 2015, p. 15 à 26

Sylvie Pierre-Maurice, « La libre circulation des actes notariés en matière civile et commerciale », Répertoire du notariat Defrénois, N° 8, 2014, p. 450

Sylvie Pierre-Maurice, « Le principe de gratuité de la justice et le financement du procès », in Götz Schulze (dir.), Europäisches Privatrecht in Vielfalt geeint: Der modernisierte Zivilprozess in Europa = Droit privé européen: l'unité dans la diversité : Le procès civil modernisé en Europe, VERLAG DR. OTTO SCHMIDT, 2014, pp. 87-102

Sylvie Pierre-Maurice, « L’adage, outil de communication à la disposition de la Cour de cassation ? L’exemple de l’adage procédural « Nul ne peut se contredire au détriment d’autrui» », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2013, 2013, p. 689

Sylvie Pierre-Maurice, « Procédure sur requête et notariat », Répertoire du notariat Defrénois, N° 111, 2013, p. 257 et s

Sylvie Pierre-Maurice, « Référé et référé en la forme devant le JAF », Actualité juridique. Famille, N° 9, 2013, pp. 481-489

Sylvie Pierre-Maurice, « « Nul ne peut se contredire au détriment d'autrui » : la timide et discrète avancée de la chambre commerciale », Recueil Dalloz, N° 43, 2012, p. 2942

Sylvie Pierre-Maurice, « Transfert de pouvoir et de compétence sur requête dans le décret du 1er septembre 2011 », Recueil Dalloz, N° 6, 2012, p. 386

Sylvie Pierre-Maurice, « Action en répétition de l'indu et assurance dommages-ouvrage », Recueil Dalloz, N° 43, 2010, p. 2892

Sylvie Pierre-Maurice, « La compétence territoriale en ordonnance sur requête : l'apport de l'arrêt du 30 avril 2009 », Recueil Dalloz, N° 34, 2009, p. 2321

Sylvie Pierre-Maurice, « Vers la fin des ordonnances sur requêtes préventives probatoires ? », Recueil Dalloz, N° 2, 2009, p. 143

Sylvie Pierre-Maurice, « Nature d'une décision d'autorisation du juge des tutelles et voie de recours subséquente », Recueil Dalloz, N° 17, 2008, p. 1188

Sylvie Pierre-Maurice, « Articulation entre les articles 1733, 1734 du code civil et le droit commun de la responsabilité : un raccourci dénoncé par la Cour de cassation », Recueil Dalloz, N° 12, 2004, p. 838

Sylvie Pierre-Maurice, « Validité du congé pour vendre en l'absence de division en lots », Recueil Dalloz, N° 12, 2004, p. 841

Sylvie Pierre-Maurice, « Distinction entre hébergement et cession de bail », Recueil Dalloz, N° 12, 2003, p. 804

Sylvie Pierre-Maurice, « Validité d'une offre de renouvellement présentée prématurément », Recueil Dalloz, N° 12, 2003, p. 803

Sylvie Pierre-Maurice, « Des liens entre hébergement et sous-location », Recueil Dalloz, N° 11, 2003, p. 735

Sylvie Pierre-Maurice, « L'indemnité d'occupation due par un ancien locataire incombe à son copreneur solidaire, ayant quitté le local », Recueil Dalloz, N° 11, 2003, p. 732

Sylvie Pierre-Maurice, « Secret des affaires et mesures d'instruction in futurum », Recueil Dalloz, N° 41, 2002, p. 3131


Autres

Sylvie Pierre-Maurice, Estelle Mercier, Lionel Jacquot, Nawel Sidi Ali Cherif et Frédéric Schoenaers, La GRH des magistrats en France et en Europe, p. NC

Sylvie Pierre-Maurice, Lionel Jacquot, Estelle Mercier et Nawel Sidi Ali Cherif, La gestion des ressources humaines des magistrats en France et en Europe, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Actualité en droit des affaires »
    en visio-conférence, le 08 juillet 2021

  • « Le nouveau code civil chinois »
    en visio-conférence, le 08 avril 2021

  • « Le référé fake news, nécessité ou gadget ? »
    Nancy, le 06 juin 2019

  • « La protection du secret des affaires en France et en Europe, une transposition réussie ? »
    Nancy, le 23 novembre 2018

  • « Les simplifications de la procédure civile et des voies d'exécution annoncées par les chantiers de la justice et le PLPJ »
    Nancy, le 21 janvier 2018

  • Voir plus

  • « La modernisation de la justice, présentation de la loi J. 21 », J21, Modernisation de la justice du XXIe siècle
    Nancy, le 08 décembre 2016

  • « Traits saillants de l’office du juge civil contemporain »
    Nancy, le 22 avril 2016

  • « La Faculté de Droit de Nancy : L'héritage et la promesse »
    le 25 novembre 2014





Tags:

Docteurs en droit et science politique

Bénéficiez d’une page de présentation sur le portail universitaire du droit

Inscription réservée dans un premier temps aux docteurs qualifiés aux fonctions de maître de conférences.

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.