Sylvie Pierre-Maurice

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion

Centre de Droit Privé Fondamental
Responsable de la formation :
  • THESE

    Ordonnance sur requête et matière gracieuse, soutenue en 2001 à Université Robert Schuman Strasbourg 19712008 sous la direction de Yves Strickler 

  • Sylvie Pierre-Maurice, Nicolas Kilgus, Ariane Périn-Dureau, Thibault de Ravel d'Esclapon, Le droit des affaires et la procédure civile, Lefebvre Dalloz, 2024, CRFPA, 322 p. 

    Sylvie Pierre-Maurice, Nicolas Kilgus, Ariane Périn-Dureau, Thibault de Ravel d'Esclapon, CRFPA 2024: le droit des affaires et la procédure civile, 4e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2024, CRFPA 

    Sylvie Pierre-Maurice, Anne-Sophie Lebret, Le droit civil et la procédure civile, Dalloz, 2024, CRFPA, 356 p. 

    Sylvie Pierre-Maurice, Philippe Hoonakker, Sâmi Hazoug, Nathalie Pierre, Procédures civiles d'exécution, 13e éd., Bruylant, 2024, Paradigme ( Manuels ), 590 p. 

    Sylvie Pierre-Maurice (dir.), La requête préventive probatoire de l'article 145 CPC: essor, dangers, difficultés, mare & martin, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 247 p. 

    Sylvie Pierre-Maurice, Lionel Jacquot, Estelle Mercier (dir.), Justice et magistrat.es, Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, 2022, 367 p. 

    Sylvie Pierre-Maurice (dir.), Le référé fake news, nécessité ou gadget ?: étude pluridisciplinaire, Presses universitaires de Nancy et Éditions universitaires de Lorraine, 2021, 205 p. 

    Sylvie Pierre-Maurice, Les épreuves de procédure civile au CRFPA et à l'ENM, 3e éd., Ellipses, 2015, Réussir le CRFPA et l'ENM, 265 p. 

    Sylvie Pierre-Maurice, Leçons de procédure civile, Ellipses, 2011, Collection "Leçons de droit", 322 p. 

    Sylvie Pierre-Maurice, Les épreuves de procédure civile au CRFPA et à l'ENM, 2e éd., Ellipses, 2010, Réussir le CRFPA et l'ENM, 240 p. 

    Sylvie Pierre-Maurice, Les épreuves de procédure civile au CRFPA et à l'ENM, Ellipses, 2006, Réussir le CRFPA et l'ENM, 220 p. 

    Sylvie Pierre-Maurice, Ordonnance sur requête et matière gracieuse, Dalloz, 2003, Nouvelle bibliothèque de thèses, 431 p. 

  • Sylvie Pierre-Maurice, « Un autre modèle : traits saillants de l'office du juge civil contemporain », in Jean-François Lafaix (dir.), Le renouvellement de l'office du juge administratif, Berger-levrault, 2017, pp. 267-289 

    Sylvie Pierre-Maurice, « L'adage procédural, le CPC français et les doublons de règles normatives », in Jacques Leroy, Dariusz Piatek, Piotr Szwedo (dir.), Les sources du droit dans les pays européens et francophones : Troisièmes journées juridiques franco-polonaises, Mare&Martin, 2017 

    Sylvie Pierre-Maurice, « La possible dissociation entre la personne qui supporte l'exécution de la mesure et le défendeur potentiel est sans incidence sur le droit à exercer un référé-rétractation », in 7ème rencontre de Procédure civile, IRJS, 2017, pp. 115-125 

    Sylvie Pierre-Maurice, Frédéric Stasiak, « Secret des affaires et lanceurs d’alerte », Cette parution, dans le Journal des sociétés, d'un dossier intitulé "La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ?" fait suite au colloque du même nom organisé le 23 novembre 2018 par l'Institut François Gény sou, La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ?, Journal des sociétés, 2016 

    Sylvie Pierre-Maurice, « Le principe de gratuité de la justice et le financement du procès », in Götz Schulze (dir.), Europäisches Privatrecht in Vielfalt geeint: Der modernisierte Zivilprozess in Europa = Droit privé européen: l'unité dans la diversité : Le procès civil modernisé en Europe, VERLAG DR. OTTO SCHMIDT, 2014, pp. 87-102 

  • Sylvie Pierre-Maurice, « Les taux en procédure civile confrontés à la demande indéterminée », Recueil Dalloz, 2021, n°28, p. 1479   

    Sylvie Pierre-Maurice, « La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ? »: Propos introductifs, Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2019, n°174, p. 11 

    Sylvie Pierre-Maurice, « La protection procédurale du secret des affaires », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2019, n°174, p. 37 

    Sylvie Pierre-Maurice, « Mesures provisoires et secret des affaires », Recueil Dalloz, 2019, n°07, p. 390   

    Sylvie Pierre-Maurice, Nicolas Nord, « Article 30-3 du Code civil : mise en lumière des conditions de fond et rejet de la qualification de fin de non-recevoir »: note sous Cass. 1ère civ. 13 juin 2019, n° 18-16.838 et 18-16.843, La Semaine juridique. Édition générale, 2019, n°834, p. 1464 

    Sylvie Pierre-Maurice, « Rétractation d'une ordonnance sur requête et annulation de la mesure ordonnée sur requête, », Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2018, n°6, p. 102 

    Sylvie Pierre-Maurice, Nathalie Pierre, « L'envoi en possession par ordonnance sur requête : 1804-2017 : retour vers le futur procédural ? », Actualité juridique Famille, 2017, n°12, p. 639   

    Sylvie Pierre-Maurice, Nathalie Pierre, « Compétence du JAF pour ordonner le partage de l'indivision entre époux hors divorce : précision apportée par la Cour de cassation », Recueil Dalloz, 2017, n°34, p. 2012   

    Sylvie Pierre-Maurice, « Procédure sur requête : l'interprétation pragmatique de l'article 495, alinéa 3, du code de procédure civile », Recueil Dalloz, 2017, n°27, p. 1540   

    Sylvie Pierre-Maurice, « Procédure sur requête - La personne à laquelle l’ordonnance est opposée et la remise de l’ordonnance sur requête »: note sous Cass. 1 civ., 29 nov. 2017, n° 17-11.973, La Semaine juridique. Édition générale, 2017, p. 1334 

    Sylvie Pierre-Maurice, « Dernières conclusions : pas de purge de la diffamation en cas de non-reprise de propos diffamatoires »: obs. Sous 1ère civ., 9 juin 2017, jurispr, Actualité juridique Famille, 2017, p. 421 

    Sylvie Pierre-Maurice, Nathalie Pierre, « La déjudiciarisation de l’envoi en possession du légataire », Répertoire du notariat Defrénois, 2016, n°1253, p. 1327 

    Sylvie Pierre-Maurice, « La nouvelle action en refus d'exécution d'un jugement européen : entre simplicité, équilibre et stratégie », Recueil Dalloz, 2015, n°10, pp. 692-698 

    Sylvie Pierre-Maurice, « Retour sur l’inutilité prétendue du principe  Nul ne peut se contredire au détriment d’autrui  », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2015, n°1, pp. 15-26 

    Sylvie Pierre-Maurice, « La libre circulation des actes notariés en matière civile et commerciale », Répertoire du notariat Defrénois, 2014, n°8, p. 450 

    Sylvie Pierre-Maurice, « L’adage, outil de communication à la disposition de la Cour de cassation ? L’exemple de l’adage procédural Nul ne peut se contredire au détriment d’autrui », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2013, n°20132, p. 689 

    Sylvie Pierre-Maurice, « Procédure sur requête et notariat », Répertoire du notariat Defrénois, 2013, n°1119, p. 257 

    Sylvie Pierre-Maurice, « Référé et référé en la forme devant le JAF », Actualité juridique Famille, 2013, n°9, pp. 481-489 

    Sylvie Pierre-Maurice, « Nul ne peut se contredire au détriment d'autrui : la timide et discrète avancée de la chambre commerciale », Recueil Dalloz, 2012, n°43, p. 2942   

    Sylvie Pierre-Maurice, « Transfert de pouvoir et de compétence sur requête dans le décret du 1er septembre 2011 », Recueil Dalloz, 2012, n°06, p. 386   

    Sylvie Pierre-Maurice, « Action en répétition de l'indu et assurance dommages-ouvrage », Recueil Dalloz, 2010, n°43, p. 2892   

    Sylvie Pierre-Maurice, « La compétence territoriale en ordonnance sur requête : l'apport de l'arrêt du 30 avril 2009 », Recueil Dalloz, 2009, n°34, p. 2321   

    Sylvie Pierre-Maurice, « Vers la fin des ordonnances sur requêtes préventives probatoires ? », Recueil Dalloz, 2009, n°02, p. 143   

    Sylvie Pierre-Maurice, « Nature d'une décision d'autorisation du juge des tutelles et voie de recours subséquente », Recueil Dalloz, 2008, n°17, p. 1188   

    Sylvie Pierre-Maurice, « Articulation entre les articles 1733, 1734 du code civil et le droit commun de la responsabilité : un raccourci dénoncé par la Cour de cassation », Recueil Dalloz, 2004, n°12, p. 838   

    Sylvie Pierre-Maurice, « Validité du congé pour vendre en l'absence de division en lots », Recueil Dalloz, 2004, n°12, p. 841   

    Sylvie Pierre-Maurice, « Validité d'une offre de renouvellement présentée prématurément », Recueil Dalloz, 2003, n°12, p. 803   

    Sylvie Pierre-Maurice, « Distinction entre hébergement et cession de bail », Recueil Dalloz, 2003, n°12, p. 804   

    Sylvie Pierre-Maurice, « L'indemnité d'occupation due par un ancien locataire incombe à son copreneur solidaire, ayant quitté le local », Recueil Dalloz, 2003, n°11, p. 732   

    Sylvie Pierre-Maurice, « Des liens entre hébergement et sous-location », Recueil Dalloz, 2003, n°11, p. 735   

    Sylvie Pierre-Maurice, « Secret des affaires et mesures d'instruction in futurum », Recueil Dalloz, 2002, n°41, p. 3131   

  • Sylvie Pierre-Maurice, Lionel Jacquot, Estelle Mercier, Justice et magistrat.es : une GRH en miettes ? Une analyse contextualiste, comparative et pluridisciplinaire, 2022   

  • Sylvie Pierre-Maurice, « Deux ans d’application du statut de l’entrepreneur individuel à deux patrimoines : ce qui a changé et ce qui doit changer », le 15 mai 2024  

    Colloque organisé par le CRJA, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Nathalie Pierre

    Sylvie Pierre-Maurice, « Le référé rétractation », le 08 décembre 2023  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Sylvie Pierre-Maurice

    Sylvie Pierre-Maurice, « Journée pluridisciplinaire des procédures rapides et accélérées », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé par le CDPF, Université de Strasbourg sous la responsabilité scientifique de Sylvie Pierre-Maurice

    Sylvie Pierre-Maurice, « Droit et genre en France : un premier bilan ? », le 17 novembre 2023  

    Dixième anniversaire du Programme REGINE - Recherches et Etudes sur le Genre et les Inégalités dans les Normes en Europe, Université Paris Nanterre.

    Sylvie Pierre-Maurice, Lionel Jacquot, « L'innovation contrainte et incrémentale des chef·fes de juridiction français·es dans la création d'outils de GRH : l'exemple des référentiels "charge de travail des magistrat·es" », 1er Rendez-vous international de l'innovation en justice "La Justice en innovations : politiques, institutions, dispositifs et pratiques", Paris, le 15 novembre 2023  

    Colloque organisé par le Réseau international de l’innovation en Justice, l'IERDJ, l’Institut québécois de réforme du droit et de la justice (IQRDJ), et soutenu par la Commission permanente de coopération franco-québécoise (CPCFQ)

    Sylvie Pierre-Maurice, Lionel Jacquot, « La fabrique des mobilités dans la justice. Enjeux de GRH et de carrières des magistrat·es », 10ème Congrès de l'Association Française de Sociologie : "Intersections, circulations", Lyon, le 04 juillet 2023 

    Sylvie Pierre-Maurice, « Entre unité et diversité : quelles sont les carrières des magistrats en France ? », le 04 avril 2023  

    6e Arrêt sur Recherche de l'IERDJ.

    Sylvie Pierre-Maurice, « Retour sur les décrets de procédure 2021-2022 : volonté simplificatrice mais réelles complexités », le 18 novembre 2022  

    Organisé par le CDPF, Université de Strasbourg, sous la direction scientifique de Sylvie Pierre-Maurice et Sâmi Hazoug

    Sylvie Pierre-Maurice, « La requête préventive probatoire de l'article 145 CPC : Essor, dangers et difficultés », le 30 septembre 2022  

    Organisé par le CDPF et la faculté de droit, Université de Strasbourg, sous la direction scientifique de Sylvie Pierre-Maurice

    Sylvie Pierre-Maurice, « Actualité en droit des affaires », le 01 juillet 2022  

    Organisée par le CRJFC, Université de Franche-Comté sous la direction de Sâmi Hazoug, Maître de conférences à l’Université Bourgogne Franche-Comté

    Sylvie Pierre-Maurice, Nawel Sidi Ali Cherif, « La mobilité des magistrats, un enjeu stratégique au défi de la modernisation de la justice : réflexions croisées juridiques et gestionnaires », 33ème congrès de l'AGRH, Brest, le 01 janvier 2022 

    Sylvie Pierre-Maurice, François Allard-Huver, Christian Rabaud, Philippe Rivet, Pauline Hervois [et alii], « Table ronde "Fake news" », 1er Webinaire sur le thème des fake news, Nancy, le 29 novembre 2021   

    Sylvie Pierre-Maurice, « Actualité en droit des affaires », le 08 juillet 2021  

    Organisé par le CRJFC, Université de Franche-Comté

    Sylvie Pierre-Maurice, « Le nouveau code civil chinois », le 08 avril 2021  

    Organisé par le Centre de droit privé fondamental, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Héloïse Cowderoy-Roos, Ye Hongtao et Nicolas Nord.

    Sylvie Pierre-Maurice, « Le référé fake news, nécessité ou gadget ? », le 06 juin 2019  

    Organisé par Sylvie Pierre-Maurice, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

    Sylvie Pierre-Maurice, « La protection du secret des affaires en France et en Europe, une transposition réussie ? », La protection du secret des affaires en France et en Europe, une transposition réussie ?, Nancy, le 23 novembre 2018 

    Sylvie Pierre-Maurice, « Les simplifications de la procédure civile et des voies d'exécution annoncées par les chantiers de la justice et le PLPJ », Journée d'étude, Nancy, le 21 janvier 2018 

    Sylvie Pierre-Maurice, « La modernisation de la justice, présentation de la loi J. 21 », Table ronde IFG, Nancy, le 08 décembre 2016 

    Sylvie Pierre-Maurice, « Traits saillants de l’office du juge civil contemporain », L'office du juge administratif, Nancy, le 22 avril 2016 

    Sylvie Pierre-Maurice, « La Faculté de Droit de Nancy : L'héritage et la promesse », le 25 novembre 2014 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Geoffrey Watrin, Le développement du recours aux modes amiables en matière civile : étude comparée entre la France, les Etats-Unis et le Canada, thèse soutenue en 2023 à Strasbourg en co-direction avec Nicolas Nord, membres du jury : Corinne Bléry (Rapp.), Catherine Tirvaudey-Bourdin (Rapp.)    

    Darwin disait que « les espèces qui survivent ne sont pas les espèces les plus fortes ou les plus intelligentes, mais celles qui s’adaptent le mieux aux changements ». La justice n’échappe pas à cette règle. Sans cesse confrontée à de nouveaux défis, tels que l’encombrement judiciaire ou la pacification des relations entre les parties, cette dernière va devoir trouver les moyens qui lui permettront de fonctionner en accord avec les besoins de son temps. Les modes amiables de résolution des conflits pourraient bien en faire partie. Implantés de longue date et particulièrement appréciés aux États-Unis et au Canada, ces derniers semblent pour l’heure boudés par les praticiens et les justiciables en France. Le législateur montre néanmoins un intérêt de plus en plus important pour ces méthodes et pour cause : elles ont fait leurs preuves Outre-Atlantique. Dès lors, comment parvenir à les développer au sein de notre système ? C’est la question à laquelle nous essayerons de répondre dans cette thèse.