Sylvie Pierre-Maurice

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion

Centre de Droit Privé Fondamental
Responsable de la formation :

Thèse

Ordonnance sur requête et matière gracieuse. Thèse soutenue en 2001 à Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), sous la direction de Yves Strickler.


Ouvrages

Sylvie Pierre-Maurice (dir.), La requête préventive probatoire de l'article 145 CPC : essor, dangers, difficultés, mare & martin, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 247 p.

Sylvie Pierre-Maurice, Lionel Jacquot et Estelle Mercier (dir.), Justice et magistrat.es : une GRH en miettes ? une analyse contextualiste, comparative et pluridisciplinaire, Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, 2022, 367 p.

Sylvie Pierre-Maurice (dir.), Le référé fake news, nécessité ou gadget ? : étude pluridisciplinaire, Presses universitaires de Nancy, 2021, 205 p.

Sylvie Pierre-Maurice, Les épreuves de procédure civile au CRFPA et à l'ENM, Ellipses, 2015, 3e éd., Réussir le CRFPA et l'ENM, 265 p.

Sylvie Pierre-Maurice, Leçons de procédure civile, Ellipses, 2011, Collection "Leçons de droit", 322 p.

Sylvie Pierre-Maurice, Les épreuves de procédure civile au CRFPA et à l'ENM, Ellipses, 2010, 2e éd., Réussir le CRFPA et l'ENM, 240 p.

Voir plus

Sylvie Pierre-Maurice, Les épreuves de procédure civile au CRFPA et à l'ENM, Ellipses, 2006, Réussir le CRFPA et l'ENM, 220 p.

Sylvie Pierre-Maurice, Ordonnance sur requête et matière gracieuse, Dalloz, 2003, Nouvelle bibliothèque de thèses, 431 p.


Articles

Sylvie Pierre-Maurice, « Les taux en procédure civile confrontés à la demande indéterminée », Recueil Dalloz, N° 28, 2021, p. 1479 

Sylvie Pierre-Maurice et Nicolas Nord, « Article 30-3 du Code civil : mise en lumière des conditions de fond et rejet de la qualification de fin de non-recevoir », La Semaine juridique. Édition générale, N° 834, 2019, p. 1464

Sylvie Pierre-Maurice, « La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ? », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, N° 174, 2019, p. 11

Sylvie Pierre-Maurice, « La protection procédurale du secret des affaires », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, N° 174, 2019, p. 37

Sylvie Pierre-Maurice, « Mesures provisoires et secret des affaires », Recueil Dalloz, N° 7, 2019, p. 390 

Sylvie Pierre-Maurice, « Rétractation d'une ordonnance sur requête et annulation de la mesure ordonnée sur requête, », Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, N° 6, 2018, p. 102

Voir plus

Sylvie Pierre-Maurice et Nathalie Pierre, « Compétence du JAF pour ordonner le partage de l'indivision entre époux hors divorce : précision apportée par la Cour de cassation », Recueil Dalloz, N° 34, 2017, p. 2012 

Sylvie Pierre-Maurice, « Procédure sur requête : l'interprétation pragmatique de l'article 495, alinéa 3, du code de procédure civile », Recueil Dalloz, N° 27, 2017, p. 1540 

Sylvie Pierre-Maurice et Nathalie Pierre, « L'envoi en possession par ordonnance sur requête : 1804-2017 : retour vers le futur procédural ? », Actualité juridique Famille, N° 12, 2017, p. 639 

Sylvie Pierre-Maurice, « Dernières conclusions : pas de purge de la diffamation en cas de non-reprise de propos diffamatoires », Actualité juridique Famille, 2017, p. 421

Sylvie Pierre-Maurice, « L'adage procédural, le CPC français et les doublons de règles normatives », in Jacques Leroy, Dariusz Piatek, Piotr Szwedo (dir.), Les sources du droit dans les pays européens et francophones : Troisièmes journées juridiques franco-polonaises, Mare&Martin, 2017, p. NC

Sylvie Pierre-Maurice, « La possible dissociation entre la personne qui supporte l'exécution de la mesure et le défendeur potentiel est sans incidence sur le droit à exercer un référé-rétractation », in 7ème rencontre de Procédure civile, IRJS, 2017, pp. 115-125

Sylvie Pierre-Maurice, « Procédure sur requête - La personne à laquelle l’ordonnance est opposée et la remise de l’ordonnance sur requête », La Semaine juridique. Édition générale, 2017, p. 1334

Sylvie Pierre-Maurice, « Un autre modèle : traits saillants de l'office du juge civil contemporain », in Jean-François Lafaix (dir.), Le renouvellement de l'office du juge administratif, Berger-levrault, 2017, pp. 267-289

Sylvie Pierre-Maurice et Nathalie Pierre, « La déjudiciarisation de l’envoi en possession du légataire », Répertoire du notariat Defrénois, 2016, p. 1327

Sylvie Pierre-Maurice et Frédéric Stasiak, « Secret des affaires et lanceurs d’alerte », La protection du secret des affaires en France et en Europe : une transposition réussie ?, Journal des sociétés, 2016, p. NC

Sylvie Pierre-Maurice, « La nouvelle action en refus d'exécution d'un jugement européen : entre simplicité, équilibre et stratégie », Recueil Dalloz, N° 10, 2015, pp. 692 - 698

Sylvie Pierre-Maurice, « Retour sur l’inutilité prétendue du principe Nul ne peut se contredire au détriment d’autrui », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 1, 2015, p. 15 à 26

Sylvie Pierre-Maurice, « La libre circulation des actes notariés en matière civile et commerciale », Répertoire du notariat Defrénois, N° 8, 2014, p. 450

Sylvie Pierre-Maurice, « Le principe de gratuité de la justice et le financement du procès », in Götz Schulze (dir.), Europäisches Privatrecht in Vielfalt geeint: Der modernisierte Zivilprozess in Europa = Droit privé européen: l'unité dans la diversité : Le procès civil modernisé en Europe, VERLAG DR. OTTO SCHMIDT, 2014, pp. 87-102

Sylvie Pierre-Maurice, « L’adage, outil de communication à la disposition de la Cour de cassation ? L’exemple de l’adage procédural « Nul ne peut se contredire au détriment d’autrui» », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2013, 2013, p. 689

Sylvie Pierre-Maurice, « Procédure sur requête et notariat », Répertoire du notariat Defrénois, N° 111, 2013, p. 257 et s

Sylvie Pierre-Maurice, « Référé et référé en la forme devant le JAF », Actualité juridique Famille, N° 9, 2013, pp. 481-489

Sylvie Pierre-Maurice, « « Nul ne peut se contredire au détriment d'autrui » : la timide et discrète avancée de la chambre commerciale », Recueil Dalloz, N° 43, 2012, p. 2942 

Sylvie Pierre-Maurice, « Transfert de pouvoir et de compétence sur requête dans le décret du 1er septembre 2011 », Recueil Dalloz, N° 6, 2012, p. 386 

Sylvie Pierre-Maurice, « Action en répétition de l'indu et assurance dommages-ouvrage », Recueil Dalloz, N° 43, 2010, p. 2892 

Sylvie Pierre-Maurice, « La compétence territoriale en ordonnance sur requête : l'apport de l'arrêt du 30 avril 2009 », Recueil Dalloz, N° 34, 2009, p. 2321 

Sylvie Pierre-Maurice, « Vers la fin des ordonnances sur requêtes préventives probatoires ? », Recueil Dalloz, N° 2, 2009, p. 143 

Sylvie Pierre-Maurice, « Nature d'une décision d'autorisation du juge des tutelles et voie de recours subséquente », Recueil Dalloz, N° 17, 2008, p. 1188 

Sylvie Pierre-Maurice, « Articulation entre les articles 1733, 1734 du code civil et le droit commun de la responsabilité : un raccourci dénoncé par la Cour de cassation », Recueil Dalloz, N° 12, 2004, p. 838 

Sylvie Pierre-Maurice, « Validité du congé pour vendre en l'absence de division en lots », Recueil Dalloz, N° 12, 2004, p. 841 

Sylvie Pierre-Maurice, « Distinction entre hébergement et cession de bail », Recueil Dalloz, N° 12, 2003, p. 804 

Sylvie Pierre-Maurice, « Validité d'une offre de renouvellement présentée prématurément », Recueil Dalloz, N° 12, 2003, p. 803 

Sylvie Pierre-Maurice, « Des liens entre hébergement et sous-location », Recueil Dalloz, N° 11, 2003, p. 735 

Sylvie Pierre-Maurice, « L'indemnité d'occupation due par un ancien locataire incombe à son copreneur solidaire, ayant quitté le local », Recueil Dalloz, N° 11, 2003, p. 732 

Sylvie Pierre-Maurice, « Secret des affaires et mesures d'instruction in futurum », Recueil Dalloz, N° 41, 2002, p. 3131 


Autre

Sylvie Pierre-Maurice, Lionel Jacquot, Estelle Mercier, Eloïse Bertrand, Nicolas Nord, Frédéric Schoenaers, Nawel Sidi Ali Cherif et Coline Generet, Justice et magistrat.es : une GRH en miettes ? Une analyse contextualiste, comparative et pluridisciplinaire, p. NC

Actualités Publications Communications