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Sonia Desmoulin-Canselier

Chargé de recherche, Sociologie et sciences du droit.
Centre National de la Recherche Scientifique


Droit et Changement Social
Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne

Thèse

L'animal, entre science et droit. Thèse soutenue en 2005 à Paris 1, sous la direction de Catherine Labrusse-Riou.


Ouvrages

Sonia Desmoulin-Canselier, Franck Chauvin, Margo Bernelin et Thomas Lefèvre (dir.), Données massives, big data et santé publique, La Documentation française, 2020, 63 p.

Sonia Desmoulin-Canselier et Daniel Le Métayer, Décider avec les algorithmes : quelle place pour l'Homme, quelle place pour le droit ?, Dalloz, 2020, Les sens du droit, 275 p.

Sonia Desmoulin-Canselier, Marie Gaille et Baptiste Moutaud (dir.), La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin : les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Herman, 2019, 368 p.

Sonia Desmoulin-Canselier, Stéphanie Lacour et Nathalie Hervé-Fournereau (dir.), De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux : le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, 2012, Droit des technologies, 341 p.

Sonia Desmoulin-Canselier et Guillaume Canselier (dir.), Les catégories ethno-raciales à l'ère des biotechnologies : droit, sciences et médecine face à la diversité humaine, Société de législation comparée, 2011, Collection de l'UMR de droit comparé de Paris, 170 p.

Sonia Desmoulin-Canselier, L'animal, entre science et droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 2 vol. , 771 p.


Articles

Sonia Desmoulin-Canselier, « Etat d’urgence sanitaire et soins aux animaux : conséquences de l’état d’urgence sur la santé des animaux et la détermination des personnes en charge de leur maintien en bonne santé. A propos de CA saint-denis (la reunion), 7 mai 2020 (n° 20/00645) », Revue semestrielle de droit animalier, 2021, p. NC

Sonia Desmoulin-Canselier, « Diversité génétique et groupes humains dans la régulation bioéthique internationale :Lexique et valeurs des productions du Comité international de Bioéthique de l’UNESCO (1993-2005) », Critique Internationale, N° 86, 2020, pp. 115-137

Sonia Desmoulin-Canselier, « Les neurosciences dans le projet de loi bioéthique », Revue générale de droit médical, N° 74, 2020, pp. 33-47

Sonia Desmoulin-Canselier, « La stimulation cérébrale profonde : d’un traitement neurologique et psychiatrique à une transformation comportementale ? », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, N° 11, 2020, pp. 79-96

Sonia Desmoulin-Canselier, « La loi de bioéthique protège-t-elle contre le neurodéterminisme? », médecine/sciences, N° 10, 2020, pp. 914-918

Sonia Desmoulin-Canselier, « Recension de « Lucie Watrin, Les données scientifiques saisies par le droit, Fondation Varenne/Institut francophone pour la justice et la démocratie, octobre 2019, 476 p. » », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, N° 10, 2020, p. NC

Voir plus

Sonia Desmoulin-Canselier, « DBS: a compelling example for ethical and legal reflection—a French perspective on ethical and legal concerns about DBS », Monash Bioethics Review, N° 1, 2020, pp. 15-34

Sonia Desmoulin-Canselier et Margo Bernelin, « Données massives et santé publique : quels enjeux pour les personnes ? », Actualités et dossiers en santé publique, 2020, p. NC

Sonia Desmoulin-Canselier et Margo Bernelin, « Enjeux pour la santé publique du traitement des données massives », Actualités et dossiers en santé publique, 2020, p. NC

Sonia Desmoulin-Canselier, « Ethical and Legal Issues in Deep Brain Stimulation: An overview », A. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer ed., 2020, p. NC

Sonia Desmoulin-Canselier, « Le diable se cache-t-il dans les détails ? Réflexions à propos du traitement automatisé de données à caractère personnel “Datajust” », in Clavier, Jean-Pierre, Bucher, Charles-Edouard (dir.), L’algorithmisation de la justice, Bruxelles, Belgique, Larcier, 2020, p. NC

Sonia Desmoulin-Canselier, « Maladies transmissibles des animaux : quelles mesures de protection ? A propos de Cour de cassation, Chambre criminelle, du 3 décembre 2019, n° 18-85401, du 14 janvier 2020, n° 18-87014 et du 28 janvier 2020 n° 19-83205 ; CEDH, 12 fevrier 2020, Bio d’Ardennes c. Belgique, requête n° 44457/11 », Revue semestrielle de droit animalier, 2020, p. NC

Sonia Desmoulin-Canselier, « “Reading” mental competence in Brain images? Comparing the use of brain imaging in French and US civil jurisprudence », in A. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer, 2020, p. NC

Sonia Desmoulin-Canselier, « La France à l’ère du « neurodroit » ? La neuro-imagerie dans le contentieux civil français », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit., N° 101, 2019, pp. 117-135

Sonia Desmoulin-Canselier et Baptiste Moutaud, « Animal Models and Animal Experimentation in the Development of Deep Brain Stimulation: From a Specific Controversy to a Multidimensional Debate », Frontiers in Neuroanatomy, N° 51, 2019, p. NC

Sonia Desmoulin-Canselier, « Patient’s lived experience with DBS between medical research and care: some legal implications », Medicine, Health Care and Philosophy, N° 3, 2019, pp. 375-386

Sonia Desmoulin-Canselier, Baptiste Moutaud et Marie Gaille, « La controverse dans la controverse ? Modèles animaux et expérimentation animale en stimulation cérébrale profonde », in Sonia Desmoulin-Canselier, Marie Gaille, Baptiste Moutaud (dir.), La stimulation cérébrale profonde de l'innovation au soin : Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Paris, Hermann, 2019, pp. 55-80

Sonia Desmoulin-Canselier, « L'évaluation des médicaments à l'ère de la médecine des données », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2018, p. 1043

Sonia Desmoulin-Canselier et Daniel Le Métayer, « Algorithmic Decision Systems in the Health and Justice Sectors: Certification and Explanations for Algorithms in European and French Law », European Journal of Law and Technology, N° 3, 2018, p. NC

Sonia Desmoulin-Canselier, « Usages et interprétations judiciaires des images cérébrales », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018, p. 343

Sonia Desmoulin-Canselier et R. Larrere, « Le contexte social, éthique et juridique », in Le Neindre, P. and Dunier, M. and Larrère, R. (dir.), La conscience des animaux, Quae editions, 2018, pp. 14-17

Sonia Desmoulin-Canselier, « Le travail du droit en incertitude », in Soulet, M.-H. (dir.), Action et incertitude. Les épreuves de l'incertain, Schwabe Verlag, 2018, pp. 373-402

Sonia Desmoulin-Canselier, « Neurosciences et droit : quelles nouvelles frontières ? », in Clay, T. and Fauvarque-Cosson, B. and Renucci, F. (dir.), Actes des Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice, LexisNexis, 2018, pp. 529-534

Sonia Desmoulin-Canselier, « Preuve de la causalité et pathologies environnementales », in Gaille, M. (dir.), Pathologies environnementales. Identifier, comprendre, agir, CNRS Editions, 2018, pp. 275-309

Sonia Desmoulin-Canselier et Paul-Anthelme Adèle, « Santé », in François Collart Dutilleul, Valérie Pironon, Agathe Van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), Institut Universitaire Varenne, 2018, pp. 711-718

Sonia Desmoulin-Canselier, Pierre Le Neindre, Muriel Dunier, Alain Boissy, Emilie Bernard, Xavier Boivin, Ludovic Calandreau, Nicolas Delon, Bertrand Deputte, Nathan Faivre, Martin Giurfa, Jean‐luc Guichet, Léa Lansade, Raphaël Larrère, Pierre Mormède, Patrick Prunet, Benoist Schaal, Jacques Serviere et Claudia Terlouw, « La conscience animale : une expertise scientifique collective de l'Inra », La revue française de la recherche en viandes et produits carnés, 2017, p. 7

Sonia Desmoulin-Canselier, « Des technologies émergentes et convergentes ? Un défi pour les juristes ! », Revue générale de droit médicale, N° 60, 2016, pp. 127-144

Sonia Desmoulin-Canselier, « De la sensibilité à l'unicité : une nouvelle étape dans l'élaboration d'un statut sui generis pour l'animal ? », Recueil Dalloz, N° 6, 2016, p. 360

Sonia Desmoulin-Canselier et Paul-Anthelme Adèle, « Droit des dispositifs médicaux : vers une réforme ou un simple réaménagement ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2016, p. 930

Sonia Desmoulin-Canselier, « Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunités », in Deguergue, M. and Torre-Schaub, M. (dir.), Le bien-être et le droit, Publications de la Sorbonne, 2016, pp. 133-145

Sonia Desmoulin-Canselier, « Un modèle animal pour un traitement neuro-chirurgical de troubles psychiatriques ? (Etude de cas B2 \textendash Recherches sur l'animal) », in Byk, Ch. (dir.), Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, 2016, pp. 279-288

Sonia Desmoulin-Canselier, « Le traitement de la maladie de Parkinson et la responsabilité du fait des médicaments », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2013, p. 476

Sonia Desmoulin-Canselier et Stéphanie Lacour, « La définition des nanomatériaux au cœur de l'actualité », Revue de synthèse annuelle de l'OMNT, 2012, p. xx

Sonia Desmoulin-Canselier, « Les intelligences non humaines et le droit Observations à partir de l'intelligence animale et de l'intelligence artificielle », Archives de philosophie du droit, 2012, pp. 65-87

Sonia Desmoulin-Canselier, « La réforme de la médecine du travail à la lumière des risques collectifs et incertains », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2010, p. 604

Sonia Desmoulin-Canselier et Stéphanie Lacour, « Le droit à l'épreuve des nanotechnologies ou les nanotechnologies à l'épreuve du droit », in Philippe Houdy, Marcel Lahmani (dir.), NANOSCIENCES TOME 4 : NANOTOXICOLOGIE, NANOETHIQUE, Belin, 2010, p. 17

Sonia Desmoulin-Canselier, « Human Embryo, Animal Embryo, Chimerical Embryo : What Legal Status in French law ? », Journal of Bi-Jural Studies, 2008, p. NC

Sonia Desmoulin-Canselier et Stéphanie Lacour, « Réglementation du risque chimique, nanoparticules et nanomatériaux », Dossiers de l'OMNT, 2008, p. 10

Sonia Desmoulin-Canselier, « Protection des animaux et condition juridique de l'animal en droit français », Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, 2007, pp. 37-75

Sonia Desmoulin-Canselier, « La vente de médicaments vétérinaires au détail, ou les affres d'une législation méconnue », Gazette du Palais, 2006, pp. 62-65

Sonia Desmoulin-Canselier, « Lutte contre le dopage et encadrement médicalisé des activités sportives. Remarques à propos de la loi n°2006-405 du 5 avril 2006 », Revue de droit sanitaire et social, 2006, pp. 852-864


Autres

Sonia Desmoulin-Canselier, Pierre Le Neindre, Emilie Bernard, Alain Boissy, Xavier Boivin, Ludovic Calandreau, Nicolas Delon, Bertrand Deputte, Muriel Dunier-Thomann, Nathan Faivre, Martin Giurfa, Jean‐luc Guichet, Léa Lansade, Raphaël Larrère, Pierre Mormède, Patrick Prunet, Benoist Schaal, Jacques Serviere et Claudia Terlouw, Animal consciousness, (united kingdom), John Wiley Sons Ltd, p. 165

Sonia Desmoulin-Canselier, Pierre Le Neindre, Emilie Bernard, Alain Boissy, Xavier Boivin, Ludovic Calandreau, Nicolas Delon, Bertrand Deputte, Muriel Dunier, Nathan Faivre, Martin Giurfa, Jean‐luc Guichet, Léa Lansade, Raphaël Larrère, Pierre Mormède, Patrick Prunet, Benoist Schaal, Jacques Servière et Claudia Terlouw, Animal consciousness. Summary of the multidisciplinary assesment, (france), Inra - DEPE, p. 8

Sonia Desmoulin-Canselier, Pierre Le Neindre, Emilie Bernard, Alain Boissy, Xavier Boivin, Ludovic Calandreau, Nicolas Delon, Bertrand Deputte, Muriel Dunier, Nathan Faivre, Martin Giurfa, Jean‐luc Guichet, Léa Lansade, Raphaël Larrère, Pierre Mormède, Patrick Prunet, Benoist Schaal, Jacques Servière et Claudia Terlouw, La conscience animale. Résumé de l'expertise scientifique collective, (france), Inra - DEPE, p. 8

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  • « Les convergences du Droit et du Numérique »
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  • « Humain / non humain à l'ère de l'intelligence artificielle »
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  • « Médecine personnalisée et données en grand nombre »
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