Sonia Desmoulin-Canselier

Chargé de recherche
Sociologie et sciences du droit.
Centre National de la Recherche Scientifique

Droit et Changement Social
Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • THESE

    L'animal, entre science et droit, soutenue en 2005 à Paris 1 sous la direction de Catherine Labrusse-Riou 

  • Sonia Desmoulin-Canselier, Marine Fleury, Lara Danguy des Déserts, Vivants contre vivant: [dossier], Éditions La Découverte, 2023, 92 p. 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Marie Gaille, Baptiste Moutaud (dir.), La stimulation cérébrale profonde, de l’innovation au soin: Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Herman et Cyberlibris, 2023, 368 p.  

    "Cet ouvrage pluridisciplinaire propose le premier état des lieux en langue française des enjeux récents des neurosciences cliniques, étudiés à partir d'une technologie donnée : la stimulation cérébrale profonde. Soin innovant et outil de recherche expérimentale, geste chirurgical et implant cérébral, thérapie neurologique et psychiatrique, soin au long cours pour maladie chronique... la stimulation cérébrale profonde est tout cela. Sa complexité ne se résume ni à l'objet implanté dans le corps humain, ni aux gestes thérapeutiques permettant de le faire fonctionner : elle résulte de la combinaison de ces facettes, des relations nouées entre les différents acteurs de son développement - chercheurs, soignants, industriels, patients, familles, associations - et de l'intrication de différents types de normes - éthiques, juridiques et techniques. Réunissant les analyses d'historiens, juristes, philosophes, sociologues et anthropologues, ce collectif soulève une série de questions contemporaines majeures concernant les dynamiques d'innovation thérapeutique en neurosciences et leur régulation, les conceptions du soin et de la maladie, les transformations des relations entre recherche fondamentale, recherche clinique et soin, et le vécu des patients et de leur entourage

    Sonia Desmoulin-Canselier, Daniel Le Metayer, Décider avec les algorithmes. Quelle place pour l’Homme, quelle place pour le droit ?: quelle place pour l'Homme, quelle place pour le droit ?, Dalloz, 2020, Les sens du droit ( essai ), 275 p.  

    De plus en plus de décisions sont prises sur le fondement d'algorithmes informatiques. Certaines sont d'une importance capitale, pour les personnes concernées mais aussi pour celles qui les adoptent et qui peuvent avoir à en répondre. Dans le secteur médical, les logiciels d'aide à la décision se sont multipliés (pour le diagnostic ou la prédiction du risque de récidive d'un cancer par exemple). Les outils algorithmiques se déploient également dans des domaines régaliens, tels que la police (pour le calcul de risque d'infractions sur une zone géographique par exemple), l'administration (pour les contrôles fiscaux notamment) et la justice (pour le calcul des dommages-intérêts par exemple). Tous n'exploitent pas des quantités massives de données et tous ne relèvent pas de l'intelligence artificielle, mais tous incluent un traitement automatique de données en vue de parvenir à une décision qui peut avoir des conséquences notables, positives ou négatives. Les enjeux du recours à de tels outils sont primordiaux. Qu'ils se substituent à la décision humaine ou qu'ils aient vocation à aider la prise de décision, leur complexité et leur opacité peuvent porter atteinte à l'autonomie du décideur et au respect des droits du destinataire de la décision. Ce manque de transparence crée un risque que les décisions échappent aux exigences politiques, sociales et juridiques. Écrit à quatre mains, par un juriste et un informaticien, cet ouvrage vise à faire un état des lieux des systèmes existants et des questions soulevées par ces changements majeurs. À partir d'exemples de systèmes d'aide à la décision effectivement utilisés ou en phase d'expérimentation, il présente les réponses disponibles et mobilisables aussi bien dans le droit que dans la technique. Il analyse également les lacunes des instruments existants et propose des pistes de réflexion sur les manières de renforcer les contrôles de façon à assurer que les systèmes d'aide à la décision soient bien utilisés dans le respect des droits individuels et des exigences démocratiques.

    Sonia Desmoulin-Canselier, Franck Chauvin, Margo Bernelin, Thomas Lefèvre (dir.), Données massives, big data et santé publique, La Documentation française, 2020, 63 p. 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Stéphanie Lacour, Nathalie Hervé-Fournereau (dir.), De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux: Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, 2012, Droit des technologies, 341 p. 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Guillaume Canselier (dir.), Les catégories ethno-raciales à l'ère des biotechnologies: droit, sciences et médecine face à la diversité humaine, Société de législation comparée, 2011, Collection de l'UMR de droit comparé de Paris, 170 p. 

    Sonia Desmoulin-Canselier, L'animal, entre science et droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 771 p. 

  • Sonia Desmoulin-Canselier, « Les bonnes mœurs à l’aune des biotechnologies animales », in B. Boyer-Bévière, A. Cayol et E. Gaillard (coord.) (dir.), Transanimalisme - L’animal augmenté : entre utilités et protections, Mare & Martin, 2024 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Santé animale et Bien-être animal », in P. Serna, V. Le Ru, M. Mellah, B. Piazzesi (dir.), Dictionnaire critique des animaux, Champ Vallon, 2024, pp. 505-510 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Prendre soin des animaux pour prendre soin des hommes ? Accès à l’hébergement d’urgence et aux soins vétérinaires pour les personnes vulnérables propriétaires d’animaux », in B. Eyraud, A. Béal, P. Véron (dir.), Vulnérabilités et accès au(x) droit(s) : études de cas socio-juridiques, Presses universitaires de Rennes, 2024 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux? », in S. Tirard, S. Desmoulin, G. Durand, K. Lejeune, M. Lemoine (dir.), Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique, Hermann, 2024 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Tristan Berger, « Des nanoparticules dans nos assiettes », in N. De Grove-Valdeyron et M. Friant-Perrot (dir.), Les 20 ans du Règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne : Bilan et perspectives, Bruylant, 2023 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Les mots du droit de l’animal », in O. Le Bot (dir.), Mutations contemporaines du droit de l’animal, Confluence des droits, 2023 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Fausses évidences et véritables questions : l’article 16-14 du Code civil », in V. Sagant, A.-S. de Lamarzelle (dir.), Les rencontres Droit et Neurosciences, IERDJ, 2023, pp. 34-39 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Les bonnes mœurs à l’aune des biotechnologies animales », B. Boyer-Bévière, A. Cayol et E. Gaillard (dir.), Transanimalisme - L’animal augmenté : entre utilités et protections (éditions Peter Lang), 2023 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Qu’est-ce qu’une personne juridique et qu’est-ce qu’un sujet de droits ? Interrogations à propos de la qualification de personne non humaine pour des animaux », D. Fenouillet (dir.), Flexibles notions : La personne (éditions Panthéon-Assas, collection Colloques), 2023 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux ? », S. Tirard, S. Desmoulin, G. Durand, K. Lejeune et M. Lemoine (coord.), Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique (ed. Hermann), 2023 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Vers un traitement automatisé des libertés individuelles ? Algorithmes sanitaires et état d’urgence », M. Antonioli et F. Flipo (dir.), Critique de la raison automatique. Bêtise(s) et intelligence(s) de la numérisation du monde, Presses des Mines, collection Libres opinions, 2022 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « La santé mentale des travailleurs et l’organisation du travail à la lumière des travaux du Comité mixte OIT/OMS de la médecine du travail », F. Héas (dir.), Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés, Dalloz, collection Thèmes et commentaires, 2022 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Lier la volonté par le consentement ? Réflexions à propos de l’automatisation d’un traitement neuromodulateur », F. Bellivier, L. Cadiet, C. Noiville et D. Truchet (dir.), Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine Labrusse-Riou, IRS éditions, 2022 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Apports et limites de l'imagerie cérébrale en justice civile et administrative », Neurosciences et pratiques judiciaires. Actes du colloque pluridisciplinaire des 18 et 19 mai 2021, 2021   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Les objets connectés en santé animale. Enjeux d’un encadrement juridique », Animal & Santé, 2021 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Une personnalité technique et des droits naturels - ou comment les animaux et les intelligences artificielles révèlent les tensions inhérentes aux conceptions du sujet de droits et de la personne juridique », Humain/Non-Humain. Repenser l’intériorité du sujet de droit, 2021 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Another Perspective on “Neurolaw”: The Use of Brain Imaging in Civil Litigation Regarding Mental Competence », in A. D’Aloia, M.C. Errigo (dir.), Neuroscience and Law, Springer International Publishing, 2020, pp. 529-547 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Le diable se cache-t-il dans les détails ? Réflexions à propos du traitement automatisé de données à caractère personnel “Datajust” », in Clavier, Jean-Pierre, Bucher, Charles-Edouard (dir.), L’algorithmisation de la justice, Larcier, 2020 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Ethical and Legal Issues in Deep Brain Stimulation: An overview », A. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer ed., 2020 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « “Reading” mental competence in Brain images? Comparing the use of brain imaging in French and US civil jurisprudence », in A. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer, 2020 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Baptiste Moutaud, « Une controverse dans la controverse ? Modèles animaux et expérimentation animale en stimulation cérébrale profonde », in Sonia Desmoulin-Canselier, Marie Gaille, Baptiste Moutaud (dir.), La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, 2019, pp. 55-80 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Marie Gaille, Baptiste Moutaud, « Introduction », in Sonia Desmoulin-Canselier, Marie Gaille, Baptiste Moutaud (dir.), La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, 2019, pp. 11-29   

    Sonia Desmoulin-Canselier, Marie Gaille, Baptiste Moutaud, « Conclusion », in Sonia Desmoulin-Canselier, Marie Gaille, Baptiste Moutaud (dir.), La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, 2019, pp. 341-350 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Paul-Anthelme Adèle, « Santé », in François Collart Dutilleul, Valérie Pironon, Agathe Van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), Institut Universitaire Varenne, 2018, pp. 711-718 

    Sonia Desmoulin-Canselier, R. Larrere, « Le contexte social, éthique et juridique », in Le Neindre, P. and Dunier, M. and Larrère, R. (dir.), La conscience des animaux, Quae editions, 2018, pp. 14-17 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Preuve de la causalité et pathologies environnementales », in Gaille, M. (dir.), Pathologies environnementales. Identifier, comprendre, agir, CNRS Editions, 2018, pp. 275-309 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Le travail du droit en incertitude », in Soulet, M.-H. (dir.), Action et incertitude. Les épreuves de l'incertain, Schwabe Verlag, 2018, pp. 373-402 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Neurosciences et droit : quelles nouvelles frontières ? », in Clay, T. and Fauvarque-Cosson, B. and Renucci, F. (dir.), Actes des Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice, LexisNexis, 2018, pp. 529-534 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunités », in Deguergue, M. and Torre-Schaub, M. (dir.), Le bien-être et le droit, Publications de la Sorbonne, 2016, pp. 133-145 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Un modèle animal pour un traitement neuro-chirurgical de troubles psychiatriques ? (Etude de cas B2 \textendash Recherches sur l'animal) », in Byk, Ch. (dir.), Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, 2016, pp. 279-288 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Une chimère homme-animal comme modèle expérimental pour développer des vaccins contre les zoonoses ? (Etude de cas B1- Recherches sur les cellules souches, l'embryon, le føetus) », in BYK, Ch. (dir.), Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, 2016, pp. 237-247 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Stéphanie Lacour, « Le droit à l'épreuve des nanotechnologies ou les nanotechnologies à l'épreuve du droit », in Philippe Houdy, Marcel Lahmani (dir.), NANOSCIENCES TOME 4 : NANOTOXICOLOGIE, NANOETHIQUE, Belin, 2010, pp. 17 

  • Sonia Desmoulin-Canselier, « Catégoriser le(s) vivant(s) ? », Délibérée, La Découverte, 2023, n°20, pp. 6-13 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Le droit à l'intégrité cérébrale : un nouveau droit de l'homme ? », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°25, pp. 788-789   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Bien-être animal et alimentation : l’éthique en élevage par la grâce de la science ? », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , ESKA, 2023   

    Sonia Desmoulin-Canselier, Ninon Maillard, « Les frontières de l’animalité : changer de perspective ? », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2023, n°2, pp. 251-268   

    Sonia Desmoulin-Canselier, Ninon Maillard, « Réflexions sur la polysémie de la notion de soin(s) appliquée aux animaux », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2023, pp. 255-274   

    Sonia Desmoulin-Canselier, Tristan Berger, « Régulation juridique et nanosciences », Nanosciences et nanotechnologies, , 2022   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Danger sanitaire vs. Bien-être animal : les leçons de la gestion de la grippe aviaire », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2022   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Neurotechnologies : un nouvel appel à légiférer », Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies , Éditions législatives , 2022   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Responsabilité vétérinaire : les contours de la faute », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2022   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Introduction au dossier L'effectivité du droit de l'Union européenne au prisme du bien-être animal », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2021   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Bien-être animal: des difficultés révélatrices d'une véritable aporie ? », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2021   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « La construction d’un statut juridique cohérent pour l’animal ? », Journal du droit administratif, Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, 2021   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Nouvelle loi de bioéthique et neurotechnologies », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies , Éditions législatives , 2021   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Nouvelle loi de bioéthique et Traitement algorithmique de données massives », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies , Éditions législatives , 2021   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Droit à la santé, nouvelles technologies et Covid19 : Réflexions sur l’accès aux médicaments et aux dispositifs médicaux en période d’urgence sanitaire », Les cahiers de Tesaco, Académies des sciences morales et politiques / Institut de France, 2021   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Etat d’urgence sanitaire et soins aux animaux : conséquences de l’état d’urgence sur la santé des animaux et la détermination des personnes en charge de leur maintien en bonne santé. A propos de CA saint-denis (la reunion), 7 mai 2020 (n° 20/00645) », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2021 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Margo Bernelin, « L’intelligibilité des algorithmes dans les systèmes d'aide à la décision médicale », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , ESKA, 2021, n°2, pp. 19-31   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « De quoi les zoonoses sont-elles le nom ? », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2021   

    Sonia Desmoulin-Canselier, Margo Bernelin, Thomas Lefèvre, « Données massives, Big data et santé publique », Actualité et dossier en santé publique, La Documentation française, 2020, n°112 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « La stimulation cérébrale profonde », PUP, 2020  

    La stimulation cérébrale profonde (SCP) à haute fréquence permet de stimuler électriquement des zones précises du cerveau, principalement au niveau des ganglions de la base, au moyen d’électrodes implantées et reliées (par des fils passant sous le scalp et le long du cou) à un neurostimulateur, lui-même placé dans la cavité sous-claviculaire. Il s’agit d’une des innovations thérapeutiques les plus fameuses de ces quarante dernières années en neurologie. Elle se distingue par sa remarquable ef...

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Recension de Lucie Watrin, Les données scientifiques saisies par le droit, Fondation Varenne/Institut francophone pour la justice et la démocratie, octobre 2019, 476 p. », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2020, n°10 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Margo Bernelin, « Données massives et santé publique : quels enjeux pour les personnes ? », Actualité et dossier en santé publique, La Documentation française, 2020, n°112, pp. 16-17   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « DBS: a compelling example for ethical and legal reflection—a French perspective on ethical and legal concerns about DBS », Monash Bioethics Review, , 2020, n°1, pp. 15-34 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Les neurosciences dans le projet de loi bioéthique », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2020, n°74, pp. 33-47 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Margo Bernelin, « Enjeux pour la santé publique du traitement des données massives », Actualité et dossier en santé publique, La Documentation française, 2020, n°112, pp. 18-19   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « La stimulation cérébrale profonde : d’un traitement neurologique et psychiatrique à une transformation comportementale ? », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2020, n°11, pp. 79-96 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Diversité génétique et groupes humains dans la régulation bioéthique internationale :Lexique et valeurs des productions du Comité international de Bioéthique de l’UNESCO (1993-2005) », Critique Internationale, Presses de Sciences Po, 2020, n°86, pp. 115-137 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Maladies transmissibles des animaux : quelles mesures de protection ? A propos de Cour de cassation, Chambre criminelle, du 3 décembre 2019, n° 18-85401, du 14 janvier 2020, n° 18-87014 et du 28 janvier 2020 n° 19-83205 ; CEDH, 12 fevrier 2020, Bio d’Ardennes c. Belgique, requête n° 44457/11 », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2020 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Patient’s lived experience with DBS between medical research and care: some legal implications », Medicine, Health Care and Philosophy, Springer Verlag, 2019, n°3, pp. 375-386 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Baptiste Moutaud, « Animal Models and Animal Experimentation in the Development of Deep Brain Stimulation: From a Specific Controversy to a Multidimensional Debate », Frontiers in Neuroanatomy, Frontiers, 2019, n°51   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « La France à l’ère du neurodroit ? La neuro-imagerie dans le contentieux civil français », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , Cachan (ENS Cachan) : Droit & société, 2019, n°101, pp. 117-135 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « L'évaluation des médicaments à l'ère de la médecine des données », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2018, n°06, p. 1043   

    Sonia Desmoulin-Canselier, Daniel Le Métayer, « Algorithmic Decision Systems in the Health and Justice Sectors: Certification and Explanations for Algorithms in European and French Law », European Journal of Law and Technology, University of Warwick, 2018, n°3   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Usages et interprétations judiciaires des images cérébrales », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2018, n°02, p. 343   

    Sonia Desmoulin-Canselier, Alain Boissy, Emilie Bernard, Xavier Boivin, Ludovic Calandreau [et alii], « La conscience animale : une expertise scientifique collective de l'Inra »: Que sait-on aujourd’hui sur la conscience des animaux ?, La revue française de la recherche en viandes et produits carnés, AB CORP INTERNATIONAL, 2017, p. 7     

    Sonia Desmoulin-Canselier, Paul-Anthelme Adèle, « Droit des dispositifs médicaux : vers une réforme ou un simple réaménagement ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2016, n°05, p. 930   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Des technologies émergentes et convergentes ? Un défi pour les juristes ! », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2016, n°60, pp. 127-144 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « De la sensibilité à l'unicité : une nouvelle étape dans l'élaboration d'un statut sui generis pour l'animal ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°06, p. 360   

    Sonia Desmoulin-Canselier, Sonia Canselier, « Les grands progrès de la protection animale en droit français et européen », Comité pour l’histoire du CNRS, 2015  

    La première loi postérieure à l’armistice dans le domaine de la protection animale pouvait paraître de mauvais augure. La loi n° 51-461 du 24 avril 1951 adoptée pour « compléter » la loi Grammont du 2 juillet 1850 relative aux mauvais traitements sur animaux domestiques crée une exception à son champ d’application en la rendant inapplicable aux courses de taureaux lorsqu’une tradition ininterrompue peut être invoquée. Pourtant, les soixante années qui suivent sont marquées par des évolutions ...

    Sonia Desmoulin-Canselier, Sonia Canselier, « Recherche et médecine  translationnelle  : questions juridiques à propos d’un programme de politique scientifique », PUP, 2015  

    La littérature grise des agences de recherche et des pouvoirs publics livre deux nouvelles expressions jumelles : la « recherche translationnelle » et « la médecine translationnelle ». Il s’agit des deux facettes d’une même réalité, ou plus exactement d’un même projet. Elles expriment la volonté de créer un continuum – voire un dispositif unique – menant de la recherche fondamentale aux soins courants en passant par la recherche clinique, par la veille sanitaire et l’évaluation des soins. La ...

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Du droit comme discours et comme dispositif », ENS Éditions, 2014  

    Quelle théorie du droit pour le xxie siècle ? La question pourra laisser perplexe. Quelques-uns s’étonneront de la temporalité que l’on voudrait ainsi supposer à des propositions qui n’ont pas vocation à la péremption. D’autres répondront que la réponse gît dans le positivisme au xxie comme au xxe siècle, même si des raffinements peuvent être apportés à l’œuvre d’Hans Kelsen. La majorité des juristes français, si elle osait la franchise, énoncerait probablement que le temps n’est plus à théor...

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Le traitement de la maladie de Parkinson et la responsabilité du fait des médicaments », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2013, n°03, p. 476   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Les intelligences non humaines et le droit Observations à partir de l'intelligence animale et de l'intelligence artificielle », Archives de philosophie du droit, Dalloz , 2012, pp. 65-87     

    Sonia Desmoulin-Canselier, Stéphanie Lacour, « La définition des nanomatériaux au cœur de l'actualité », Revue de synthèse annuelle de l'OMNT, , 2012 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « La réforme de la médecine du travail à la lumière des risques collectifs et incertains », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2010, n°04, p. 604   

    Sonia Desmoulin-Canselier, Stéphanie Lacour, « Réglementation du risque chimique, nanoparticules et nanomatériaux », Dossiers de l'OMNT, , 2008, p. 10 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Human Embryo, Animal Embryo, Chimerical Embryo : What Legal Status in French law ? », Journal of Bi-Jural Studies, , 2008, p. - 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Protection des animaux et condition juridique de l'animal en droit français », Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, Séminiaire interdisciplinaire d'études juridiques des facultés universitaires Saint-Louis, 2007, n°200657, pp. 37-75 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « La vente de médicaments vétérinaires au détail, ou les affres d'une législation méconnue », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2006, pp. 62-65 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Lutte contre le dopage et encadrement médicalisé des activités sportives. Remarques à propos de la loi n°2006-405 du 5 avril 2006 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2006, n°5, pp. 852-864 

  • Sonia Desmoulin-Canselier, Les données scientifiques saisies par le droit, PUP, 2020  

    Comment résoudre un problème sans s’appuyer sur des éléments connus ? Comment prendre une décision sans être informé des faits en cause ? Comment découvrir de nouvelles possibilités d’agir sans explorer le réel ? Répondre à ces questions conduit à prendre conscience du caractère déterminant des « données » pour l’élaboration des solutions, des règles et des décisions. Les « données » – ces éléments tenus pour acquis sans lesquels il n’est pas possible de raisonner, ni de construire – sont néc...

  • Sonia Desmoulin-Canselier, Franck Héas, Paul-Anthelme Adèle, Marie Baudel, Marion del Sol [et alii], Organisation du travail et santé mentale: Orga-SEN, 2022, 468 p.   

    Sonia Desmoulin-Canselier, Paul-Anthelme Adèle, Santé publique et santé au travail : une évidente proximité substantielle mais des difficultés institutionnelles structurelles, chapitre du Rapport final du Projet OrgaSen : Organisation du travail et santé mentale, 2022 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Paul-Anthelme Adèle, Les impacts de l’organisation du travail sur la santé mentale des salariés et l’articulation entre santé au travail et santé publique selon les médecins du travail : Synthèse d’un questionnaire adressé aux médecins du travail, Chapitre du Rapport final du Projet OrgaSen : Organisation du travail et santé mentale, 2022 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Pierre Le Neindre, Emilie Bernard, Alain Boissy, Xavier Boivin [et alii], Animal consciousness, John Wiley Sons Ltd, 2017, 165 p.   

    Sonia Desmoulin-Canselier, Emilie Bernard, Alain Boissy, Xavier Boivin, Ludovic Calandreau [et alii], La conscience animale. Résumé de l'expertise scientifique collective. Résumé, Inra - DEPE, 2017, 8 p.   

    Sonia Desmoulin-Canselier, Emilie Bernard, Alain Boissy, Xavier Boivin, Ludovic Calandreau [et alii], Animal consciousness. Summary of the multidisciplinary assesment: Summary, Inra - DEPE, 2017, 8 p.   

  • Sonia Desmoulin-Canselier, Margo Bernelin, Sophie Paricard, Daniel Vigneau, « Loi de bioéthique du 2 août 2021 : Une nouvelle ère, de nouveaux repères », Éditions législatives, 2021 

  • Sonia Desmoulin-Canselier, « La circulation globale des données de santé », le 06 novembre 2024  

    Colloque organisé par le CREDIP-EDIEC, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Ludovic Pailler, Claire Brunerie et Margot Musson, avec le soutien de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et de l'Institut Pasteur de Sao Paulo

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Vers l’émergence d’un droit neuro-éthique érigé en contrepoint des droits revisités par le numérique ? Réflexion à partir du droit de la consommation », le 04 avril 2024  

    Ateliers organisés par le CRDP, Université de Lille sous la direction scientifique de Sabine Bernheim-Desvaux, Professeure à l’Université d’Angers et Juliette Sénéchal, Professeure à l’Université de Lille, sous l’égide du réseau européen d’experts en droit Trans Europe Experts et en partenariat avec le Centre Jean Bodin (UAngers), le Centre de recherche Droit et perspectives du droit, éq. Demogue (ULille) et le DReDIS (Institut de recherche juridique de la Sorbonne)

    Sonia Desmoulin-Canselier, « L'ignorance, les sciences et le droit », le 25 janvier 2024  

    Colloque organisé par le CERIC/ILF-GERJC (UMR DICE), Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Laura Canali, Valentine Delcroix et Saïdou Diop.

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Le puzzle juridique de l'IA médicale », le 19 janvier 2024  

    Journée d'étude organisée par le Laboratoire Droit et Changement Social, Nantes Université/CNRS, sous la responsabilité scientifique de Sonia Desmoulin, dans le cadre du projet MaLO

    Sonia Desmoulin-Canselier, Alex Boutin, Lucie Lévêque, « On Legal and Ethical Challenges of Automatic Facial Expression Recognition: An Exploratory Study », ACM International Conference on Interactive Media Experiences (IMX), Nantes, le 12 juin 2023   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Une seule violence », le 17 mars 2023  

    Organisé par Droit et changement social, UMR CNRS / Nantes Université

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Intelligence artificielle et médecine : Regards pluridisciplinaires », le 06 décembre 2022  

    Organisée par le laboratoire Droit et Changement Social et la Faculté de droit, Nantes Université dans le cadre du projet de partenariat entre la faculté et le Centre d'éthique d'Emory (Atlanta) sous la direction scientifique de Paul Véron, Anne-Elisabeth Courrier, Olivier Ménard et Sonia Desmoulin-Canselier.

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Droit et neurosciences », le 18 octobre 2022  

    Rencontres organisées au Tribunal judiciaire de Lyon par l’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice (IERDJ)

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Organisation du travail et santé mentale, Approche juridique », le 22 septembre 2022  

    Organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du projet Orga-Sen

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Nouvelle loi de bioéthique : la recherche d'un équilibre ou le coup de force ? », le 10 décembre 2021  

    Organisé par le laboratoire DCS & les Editions Législatives sous la direction scientifique de Margo Bernelin & Sonia Desmoulin

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Transanimalisme », le 03 décembre 2021  

    Colloque organisé par Bénédicte Bévière-Boyer, Maître de conférences-HDR en droit privé (Paris 8), Amandine Cayol, Maître de conférences en droit privé (Caen) et Emilie Gaillard, Maître de conférences HDR en droit privé (Sciences Po Rennes).

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Les mutations contemporaines du droit de l’animal », le 06 octobre 2021  

    5e Université d’automne organisée par l'institut Louis Favoreu, UMR DICE, Université Aix-Marseille / CNRS

    Sonia Desmoulin-Canselier, « L'incidence des revendications en faveur du bien-être animal sur le droit de l'Union européenne », le 28 mai 2021  

    Organisée pour le DCS, Université de Nantes par Lauren Blatière, Professeure de Droit public, Faculté de droit, d’économie et de gestion d’Angers et Sonia Desmoulin, Chargée de recherche CNRS, UMR 6297 Droit et Changement Social CNRS/Université de Nantes

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Neurosciences et pratiques judiciaires », le 18 mai 2021  

    Organisé par le GIP Mission de recherche Droit et Justice et l’ENM

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Judex non calculat ? », le 15 mars 2021  

    Organisée dans le cadre du cycle "L'Arsenal du juriste" sous la direction de Florence Bellivier, Pr. à l'Univ. Paris Nanterre et Rainer Maria Kiesow, Directeur d'études à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences sociales

    Sonia Desmoulin-Canselier, « L’arsenal du juriste », le 30 novembre 2020  

    Séminaire organisé par Rainer Maria Kiesow, directeur d'études, EHESS / Centre Georg-Simmel (CGS) et Florence Bellivier, professeure des universités, Université Paris Nanterre.

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Le travail mondialisé », le 22 septembre 2020  

    Quel rôle pour les entreprises, les travailleurs, les organisations représentatives, les citoyens et les États dans le droit du travail et de la protection sociale du 21ème siècle ?

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Critique de la raison automatique », le 26 mars 2020  

    Colloque international organisé par l'Institut des sciences sociales du travail (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et l'IDHES, avec l'Institut Mines Télécom.

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Innovation & Healthcare – New challenges for Europe », le 25 septembre 2019  

    7th EAHL Conference under the auspices of the Secretary General of the Council of Europe, Mr Thorbjorn Jagland

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Données massives et santé publique », le 25 avril 2019  

    Organisé sous la responsabilité scientifique de Margo Bernelin et Sonia Desmoulin-Canselier, dans le cadre du programme DataSanté

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Réformes du Droit & changement social », le 29 mars 2019  

    Organisé par Droit et changement social, UMR 6297, Faculté de droit et science politique, Université de Nantes

    Sonia Desmoulin-Canselier, « L’Humain en transformation : entre transhumanisme et humanité », le 11 décembre 2018  

    Colloque interdisciplinaire n°1 de l’atelier « L’humain en transformation » du groupe de recherche « Normes, sciences et techniques » (GDR NoST) organisé par Bénédicte Bévière-Boyer, Université Paris 8 et Isabelle Moine-Dupuis, UBFC

    Sonia Desmoulin-Canselier, « L’animal et le droit. Quelles évolutions ? », le 07 décembre 2018  

    Organisé pour l’Institut François Gény, Université de Lorraine par Frédéric Gea, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Personne humaine et Personnalité juridique », le 08 janvier 2018 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « L’animal, notre co-citoyen ? », le 04 décembre 2017 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Les neurosciences de l’expérimentation à la clinique », le 23 novembre 2017  

    Colloque International final du programme ANR NormaStim

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Les convergences du Droit et du Numérique », le 11 septembre 2017  

    Organisé par l'Université de Bordeaux en deux temps avec un atelier de travail qui a eu lieu en février 2017 et ce colloque permettant la restitution des travaux des binômes et leur enrichissement par les contributions des participants.

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Humain / non humain à l'ère de l'intelligence artificielle », le 19 juin 2017  

    Cette journée participe au cycle de conférences sur l’Intelligence Artificielle lancées par France Intelligence artificielle (mars 2017).

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Médecine personnalisée et données en grand nombre », le 01 juin 2017  

    Programme hébergé par la MSH Ange Guépin

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Des logiciels à tout faire ? », le 29 mars 2017  

    Colloque organisé dans le cadre du programme DataSanté

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Les États généraux de la recherche sur le Droit et la Justice », le 30 janvier 2017 

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Les nouveaux modes de preuve », le 14 novembre 2016  

    Ce colloque est organisé dans le cadre du programme « Usages des nouvelles technologies dans les domaines de la sécurité et de la justice pénale » du GERN

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Scientific approximation and ethno-racial categories in French Jurisprudence: an ambivalent situation », Quantifying Race: How Politics, Economics, and Medical Myopia Drive Color-Coded Data , Hermance Switzerland (CH), le 15 juin 2015   

    Sonia Desmoulin-Canselier, « Droit et sciences sociales: les espaces d’un rapprochement », le 10 mars 2015 

    Sonia Desmoulin-Canselier, Stéphanie Lacour, « Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ? », Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?, Toulouse, le 26 mars 2008 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Thibaud Juncker, Droit de l'intelligence artificielle : essai d'une approche juridique du cognitivisme électronique, thèse soutenue en 2024 à Strasbourg sous la direction de Bénédicte Girard et Jean-Pierre Clavier, membres du jury : Alexandra Mendoza-Caminade (Rapp.), Xavier Daverat (Rapp.), Aurore-Angélique Hyde    

    Le cognitivisme électronique peut être entendu comme le courant de pensée selon lequel la programmation serait d’ores et déjà à même de faire émerger certains processus cognitifs comme l’intelligence. La présente thèse a pour objet d’interroger le cognitivisme électronique qui abonde dans les écrits scientifiques comme dans les écrits doctrinaux. Devant un tel enthousiasme, elle s’attache à démontrer que le droit applicable se saisit déjà sans difficulté de la programmation et de l’ensemble de ses avatars (machines, robots, etc.). Elle démontre ensuite que l’hypothèse de capacités cognitives électroniques devrait et peut être démontrée scientifiquement, au cas par cas. En effet, elle devrait être démontrée scientifiquement car l’existence de processus cognitifs électroniques emporterait d’importants changements de paradigmes en droit. Elle peut être démontrée, ensuite, puisque la biologie s’est déjà saisie, voilà bien longtemps, des phénomènes cognitifs. La thèse appelle donc, de manière générale, à une interdisciplinarité en matière de droit de l’intelligence artificielle, et y recourt abondamment. Ainsi, seule la réunion de disciplines telles que l’éthologie, les sciences cognitives et les sciences informatiques permet aux juristes d’échapper aux fantômes de sa propre imagination.

    Laure Thomasset, La neuroéthique saisie par le droit : contribution à l'élaboration d'un droit des neurotechnologies, thèse soutenue en 2021 à Paris 1 sous la direction de Muriel Fabre-Magnan, membres du jury : Dominique Fenouillet (Rapp.), Jean-René Binet (Rapp.), Hervé Chneiweiss  

    Née dans les années 2000 pour répondre à une inquiétude éthique grandissante provoquée par les avancées neuroscientifiques, la neuroéthique s’entend comme une réflexion éthique spécifique aux neurosciences. Saisie par le droit depuis la loi de bioéthique du 7 juillet 2011, elle a intégré la sphère juridique sous la forme d 'un régime spécial : le droit des neurotechnologies. Parce que celui-ci relève indéniablement du droit de la bioéthique, la prise en compte du risque sanitaire générée par ces technologies a été une évidence. A l’examen pourtant, la justification de la création de règles spécifiques pour les techniques neuroscientifiques réside d’abord et avant tout dans la présence d’un risque d’une autre nature : le risque comportemental. Curieusement, celui-ci n’a été que peu pris en considération dans ses différents aspects par le législateur. Partant de ce constat, l'objet de cette thèse est d’apporter une contribution à l’élaboration de ce régime spécial, en tentant d’intégrer davantage les enjeux du risque comportemental dans le corps des règles juridiques, sans que l’attention portée au risque sanitaire en souffre par la même occasion. En ce sens, les mesures sont proposées pour chaque famille de neurotechnologies. Concernant les techniques d’imagerie cérébrale, il s’agit de restreindre les finalités autorisées et de corriger les modalités du consentement. Concernant les techniques de neuromodulation, il s’agir de limiter les finalités d’utilisation et de réaménager les règles de la responsabilité.

    Marie Penavayre, Enjeux épistémologiques de l'usage judiciaire des neurosciences : une analyse du pouvoir explicatif de la neurocriminologie, thèse soutenue en 2020 à Bordeaux sous la direction de Pascal Duris et Thomas Boraud, membres du jury : Marie Gaille (Rapp.), Céline Cherici (Rapp.), Cédric Brun, Steeves Demazeux et Luc Faucher  

    Ce travail de thèse propose une analyse épistémologique des études publiées dans le domaine de la neurocriminologie, vaste programme de recherche mené dans l’objectif de redéfinir le problème de la criminalité en termes neurobiologiques, et qui vise à isoler les spécificités cérébrales des individus représentant une menace pour la société. L’objectif principal est d’évaluer la légitimité scientifique des ambitions annoncées par les neurocriminologues, c’est-à-dire de déterminer si leurs résultats garantissent une explication pertinente pour apprécier la dangerosité d’un individu. Il s’agit à la fois de s’interroger sur la possibilité empirique d’une explication neurobiologique du comportement criminel, et de déterminer si l’on peut donner un sens à l’ambition de fonder l’évaluation du risque de récidive sur des critères neurobiologiques.Le premier niveau d’analyse propose une reconstruction historique de la neurocriminologie, depuis les premières études électroencéphalographiques (EEG) démontrant un lien entre la présence d’anomalies cérébrales et la manifestation d’un comportement antisocial. À partir d’une analyse conceptuelle et méthodologique de la littérature publiée depuis le début des années 1940, nous montrons que ce programme de recherche est entièrement structuré autour d’une logique neuro-interventionniste qui vise à promouvoir une stratégie de pathologisation et de médicalisation du criminel. Le principal obstacle épistémologique réside dans le fait que cette logique contraint la construction du modèle explicatif au prix d’une série de pétitions de principe : les finalités poursuivies par les neurocriminologues introduisent un biais systématique dans la construction des modèles expérimentaux et dans l’interprétation des données recueillies chez les criminels. Tout au long du développement de la neurocriminologie, on voit s’opérer la construction anthropologique d’un criminel d’autant plus dangereux que son cerveau est "monstrueux". Ce modèle explicatif vise à fixer les termes d’une dangerosité accessible à une intervention neuroscientifique, en réduisant la figure de l’individu dangereux à un "cerveau à corriger" : un cerveau "défectueux" mais surtout rectifiable, qui encourage l’idée selon laquelle il serait possible de traiter le problème de la criminalité en corrigeant le cerveau des criminels.Le second niveau d’analyse propose de resituer le projet neurocriminologique dans l’histoire de la phrénologie et de l’anthropologie criminelle du XIXe siècle. Si la neurocriminologie s’efforce de défendre le caractère inédit de ses recherches et de dissimuler les stigmates de son long héritage, l’analyse conceptuelle et méthodologique de la littérature montre qu’elle est condamnée à réactualiser des présupposés hérités de l’organologie de Franz-Joseph Gall et de la criminologie positive de Cesare Lombroso. Les thèses de Gall et Lombroso imprègnent toutes les étapes de la construction des études : des stratégies de recherche privilégiées par les neurocriminologues jusqu’aux concepts mobilisés dans l’interprétation des données, en passant par les présupposés qui sous-tendent chacun des choix méthodologiques opérés. Cette analyse permet en particulier de déconstruire le double discours de la neurocriminologie, laquelle se défend de négliger l’influence des facteurs socio-environnementaux dans le développement de la criminalité, tout en cherchant à confirmer un modèle préformationniste admis au préalable. L’interprétation des données recueillies chez les criminels vise à montrer que leur dangerosité s’exprime au travers d’une potentialité préexistante, d’un état cérébral porteur d’une anomalie particulière, et qui détermine toutes les conditions d’émergence du comportement criminel. Il en résulte une démarche parfaitement circulaire, condamnée à produire des biais de confirmation en vue de promouvoir les finalités poursuivies par les chercheurs, sans fournir aucune explication des phénomènes psychologiques étudiés.