Sonia Desmoulin-Canselier, Olivier Le Bot, Christine Bernard, Fabien Carrié, Cécilia Darnault, Les mutations contemporaines du droit de l’animal, DICE Éditions et OpenEdition, 2023, Confluence des droits
Le droit de l’animal a connu des mutations d’ampleur au cours des vingt dernières années. Il s’est structuré en champ disciplinaire autonome, a pris une importance croissante dans le débat public et a fait l’objet de réformes remarquées. Le présent ouvrage rend compte de ces évolutions en publiant les actes d’une université d’automne qui s’est tenue à la faculté de droit d’Aix-en-Provence en octobre 2021. Il rassemble les contributions des auteurs – juristes, politistes et historiens – autour de sept thématiques : le droit de l’animal comme champ disciplinaire ; les mots du droit de l’animal ; la fabrique du droit de l’animal ; droit de l’animal et participation démocratique ; droit de l’animal, droits fondamentaux et droit constitutionnel ; la représentation des animaux devant les juridictions et l’action au nom et pour le compte d’un animal ; juridictions pénales et animaux. Le lecteur pourra apprécier, en les parcourant, l’intérêt et la richesse d’une matière en plein essor, particulièrement en phase avec les préoccupations de son temps
Sonia Desmoulin-Canselier, Marine Fleury, Lara Danguy des Déserts, Vivants contre vivant: [dossier], Éditions La Découverte, 2023, 92 p.
Sonia Desmoulin-Canselier, Marie Gaille, Baptiste Moutaud (dir.), La stimulation cérébrale profonde, de l’innovation au soin: Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Herman et Cyberlibris, 2023, 368 p.
"Cet ouvrage pluridisciplinaire propose le premier état des lieux en langue française des enjeux récents des neurosciences cliniques, étudiés à partir d'une technologie donnée : la stimulation cérébrale profonde. Soin innovant et outil de recherche expérimentale, geste chirurgical et implant cérébral, thérapie neurologique et psychiatrique, soin au long cours pour maladie chronique... la stimulation cérébrale profonde est tout cela. Sa complexité ne se résume ni à l'objet implanté dans le corps humain, ni aux gestes thérapeutiques permettant de le faire fonctionner : elle résulte de la combinaison de ces facettes, des relations nouées entre les différents acteurs de son développement - chercheurs, soignants, industriels, patients, familles, associations - et de l'intrication de différents types de normes - éthiques, juridiques et techniques. Réunissant les analyses d'historiens, juristes, philosophes, sociologues et anthropologues, ce collectif soulève une série de questions contemporaines majeures concernant les dynamiques d'innovation thérapeutique en neurosciences et leur régulation, les conceptions du soin et de la maladie, les transformations des relations entre recherche fondamentale, recherche clinique et soin, et le vécu des patients et de leur entourage
Sonia Desmoulin-Canselier, Franck Héas, Marie Baudel, Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés: approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, Thèmes & commentaires ( Etudes ), 400 p.
L'ouvrage est l'aboutissement d'un travail collectif, mené dans le cadre d'un programme de recherche financé par la DREES, la DARES et le Ministère de l'action et des comptes publics. Le postulat de départ était de constater qu'il existe une relation de cause à effet entre les organisations du travail en entreprise et les problématiques de santé, notamment de santé mentale. C'est ce lien que le projet a ambitionné d'analyser sur le plan juridique. Comment le droit est-il adapté et encadre-t-il les nouvelles formes d'organisation du travail et les enjeux de santé mentale au travail ? Comment plus spécifiquement le droit social permet-il de maintenir et de réguler le lien entre organisation du travail et santé mentale au travail ? L'objectif est ici de justifier la capacité du droit à régir les nouvelles formes d'organisation du travail, à l'aune des enjeux de santé mentale et en conséquence, de démontrer l'adaptabilité du droit social et du droit de la santé aux transformations du travail et à la prégnance de la santé mentale en entreprise.
Sonia Desmoulin-Canselier, Daniel Le Metayer, Décider avec les algorithmes. Quelle place pour l’Homme, quelle place pour le droit ?: quelle place pour l'Homme, quelle place pour le droit ?, Dalloz, 2020, Les sens du droit ( essai ), 275 p.
De plus en plus de décisions sont prises sur le fondement d'algorithmes informatiques. Certaines sont d'une importance capitale, pour les personnes concernées mais aussi pour celles qui les adoptent et qui peuvent avoir à en répondre. Dans le secteur médical, les logiciels d'aide à la décision se sont multipliés (pour le diagnostic ou la prédiction du risque de récidive d'un cancer par exemple). Les outils algorithmiques se déploient également dans des domaines régaliens, tels que la police (pour le calcul de risque d'infractions sur une zone géographique par exemple), l'administration (pour les contrôles fiscaux notamment) et la justice (pour le calcul des dommages-intérêts par exemple). Tous n'exploitent pas des quantités massives de données et tous ne relèvent pas de l'intelligence artificielle, mais tous incluent un traitement automatique de données en vue de parvenir à une décision qui peut avoir des conséquences notables, positives ou négatives. Les enjeux du recours à de tels outils sont primordiaux. Qu'ils se substituent à la décision humaine ou qu'ils aient vocation à aider la prise de décision, leur complexité et leur opacité peuvent porter atteinte à l'autonomie du décideur et au respect des droits du destinataire de la décision. Ce manque de transparence crée un risque que les décisions échappent aux exigences politiques, sociales et juridiques. Écrit à quatre mains, par un juriste et un informaticien, cet ouvrage vise à faire un état des lieux des systèmes existants et des questions soulevées par ces changements majeurs. À partir d'exemples de systèmes d'aide à la décision effectivement utilisés ou en phase d'expérimentation, il présente les réponses disponibles et mobilisables aussi bien dans le droit que dans la technique. Il analyse également les lacunes des instruments existants et propose des pistes de réflexion sur les manières de renforcer les contrôles de façon à assurer que les systèmes d'aide à la décision soient bien utilisés dans le respect des droits individuels et des exigences démocratiques.
Sonia Desmoulin-Canselier, Franck Chauvin, Margo Bernelin, Thomas Lefèvre (dir.), Données massives, big data et santé publique, La Documentation française, 2020, 63 p.
Sonia Desmoulin-Canselier, Antoine Bailleux, Loïc Azoulai, Nicolas Bonbled, Emmanuelle Bribosia [et alii], Traduction et droits européens : Hommage au recteur Michel Van de Kerchove, Presses de l’Université Saint-Louis et OpenEdition, 2019
Sonia Desmoulin-Canselier, Benoît Apollis, Marine Aulois-Griot, Bénédicte Bévière-Boyer, Renaud Bouvet, Revue générale de droit médical, LEH édition, 2015, 487 p.
Sonia Desmoulin-Canselier, Stéphanie Lacour, Nathalie Hervé-Fournereau (dir.), De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux: Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, 2012, Droit des technologies, 341 p.
Sonia Desmoulin-Canselier, Guillaume Canselier (dir.), Les catégories ethno-raciales à l'ère des biotechnologies: droit, sciences et médecine face à la diversité humaine, Société de législation comparée, 2011, Collection de l'UMR de droit comparé de Paris, 170 p.
Sonia Desmoulin-Canselier, L'animal, entre science et droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 771 p.
Sonia Desmoulin-Canselier, Catherine Labrusse-Riou, L'animal, entre science et droit, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille III, 2005, Lille-thèses, 685 p.
L'étude du statut juridique de l'animal révèle les relations équivoques nouées entre Science et Droit: rapport de confiance, lorsque le droit met l'animal à la disposition de l'expérimentateur, permet au chercheur de breveter l'animal " inventé" ou instaure un schéma d'amélioration génétique en élevage; rapport de défiance, lorsque le droit encadre les pratiques eXpérimentales ou le développement de certaines biotechnologies pour protéger les animaux, l'environnement ou l'humanité. L'étude des rapports entre Science et Droit montre l'ambiguïté de la condition juridique de l'animal. En fait, ses caractéristiques biologiques aff1rment sa proximité avec l'homme et témoignent de la continuité du vivant. En droit, ses caractéristiques juridiques font de lui un bien par opposition aux personnes humaines. Pour révéler la spécificité juridique de l'animal en évitant la tentation d'un alignement du droit sur le fait, une réflexion sur la fonction et les ressources du droit objectif s'impose.
Sonia Desmoulin-Canselier, « Les bonnes mœurs à l’aune des biotechnologies animales », in B. Boyer-Bévière, A. Cayol et E. Gaillard (coord.) (dir.), Transanimalisme - L’animal augmenté : entre utilités et protections, Mare & Martin, 2024
Sonia Desmoulin-Canselier, « Santé animale et Bien-être animal », in P. Serna, V. Le Ru, M. Mellah, B. Piazzesi (dir.), Dictionnaire critique des animaux, Champ Vallon, 2024
Sonia Desmoulin-Canselier, « Prendre soin des animaux pour prendre soin des hommes ? Accès à l’hébergement d’urgence et aux soins vétérinaires pour les personnes vulnérables propriétaires d’animaux », in B. Eyraud, A. Béal, P. Véron (dir.), Vulnérabilités et accès au(x) droit(s) : études de cas socio-juridiques, Presses universitaires de Rennes, 2024, pp. 47-60
Sonia Desmoulin-Canselier, « Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux? », in S. Tirard, S. Desmoulin, G. Durand, K. Lejeune, M. Lemoine (dir.), Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique, Hermann, 2024
Sonia Desmoulin-Canselier, Tristan Berger, « Des nanoparticules dans nos assiettes », in N. De Grove-Valdeyron et M. Friant-Perrot (dir.), Les 20 ans du Règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne : Bilan et perspectives, Bruylant, 2023
Sonia Desmoulin-Canselier, « Les mots du droit de l’animal », in O. Le Bot (dir.), Mutations contemporaines du droit de l’animal, Confluence des droits, 2023
Sonia Desmoulin-Canselier, « Fausses évidences et véritables questions : l’article 16-14 du Code civil », in V. Sagant, A.-S. de Lamarzelle (dir.), Les rencontres Droit et Neurosciences, IERDJ, 2023, pp. 34-39
Sonia Desmoulin-Canselier, « Qu’est-ce qu’une personne juridique et qu’est-ce qu’un sujet de droits ? Interrogations à propos de la qualification de personne non humaine pour des animaux », D. Fenouillet (dir.), Flexibles notions : La personne (éditions Panthéon-Assas, collection Colloques), 2023
Sonia Desmoulin-Canselier, « Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux ? », S. Tirard, S. Desmoulin, G. Durand, K. Lejeune et M. Lemoine (coord.), Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique (ed. Hermann), 2023
Sonia Desmoulin-Canselier, « Vers un traitement automatisé des libertés individuelles ? Algorithmes sanitaires et état d’urgence », M. Antonioli et F. Flipo (dir.), Critique de la raison automatique. Bêtise(s) et intelligence(s) de la numérisation du monde, Presses des Mines, collection Libres opinions, 2022
Sonia Desmoulin-Canselier, « La santé mentale des travailleurs et l’organisation du travail à la lumière des travaux du Comité mixte OIT/OMS de la médecine du travail », in F. Héas (dir.), Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022
Sonia Desmoulin-Canselier, « Lier la volonté par le consentement ? Réflexions à propos de l’automatisation d’un traitement neuromodulateur », in F. Bellivier, L. Cadiet, C. Noiville, D. Truchet (dir.), Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine Labrusse-Riou, IRS Editions, 2022
Sonia Desmoulin-Canselier, « Apports et limites de l'imagerie cérébrale en justice civile et administrative », Neurosciences et pratiques judiciaires. Actes du colloque pluridisciplinaire des 18 et 19 mai 2021, 2021
Sonia Desmoulin-Canselier, « Les objets connectés en santé animale. Enjeux d’un encadrement juridique », Animal & Santé, 2021
Sonia Desmoulin-Canselier, « Une personnalité technique et des droits naturels - ou comment les animaux et les intelligences artificielles révèlent les tensions inhérentes aux conceptions du sujet de droits et de la personne juridique », Humain/Non-Humain. Repenser l’intériorité du sujet de droit, 2021
Sonia Desmoulin-Canselier, « Another Perspective on “Neurolaw”: The Use of Brain Imaging in Civil Litigation Regarding Mental Competence », in A. D’Aloia, M.C. Errigo (dir.), Neuroscience and Law, Springer International Publishing, 2020
Sonia Desmoulin-Canselier, « Le diable se cache-t-il dans les détails ? Réflexions à propos du traitement automatisé de données à caractère personnel “Datajust” », in Clavier, Jean-Pierre, Bucher, Charles-Edouard (dir.), L’algorithmisation de la justice, Larcier, 2020
Sonia Desmoulin-Canselier, « Ethical and Legal Issues in Deep Brain Stimulation: An overview », A. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer ed., 2020
Sonia Desmoulin-Canselier, « “Reading” mental competence in Brain images? Comparing the use of brain imaging in French and US civil jurisprudence », in A. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer, 2020
Sonia Desmoulin-Canselier, Baptiste Moutaud, Marie Gaille, « Une controverse dans la controverse ? Modèles animaux et expérimentation animale en stimulation cérébrale profonde », in Sonia Desmoulin-Canselier, Marie Gaille, Baptiste Moutaud (dir.), La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, 2019, pp. 55-80
Sonia Desmoulin-Canselier, Paul-Anthelme Adèle, « Santé », in François Collart Dutilleul, Valérie Pironon, Agathe Van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), Institut Universitaire Varenne, 2018
Sonia Desmoulin-Canselier, R. Larrere, « Le contexte social, éthique et juridique », in Le Neindre, P. and Dunier, M. and Larrère, R. (dir.), La conscience des animaux, Quae editions, 2018, pp. 14-17
Sonia Desmoulin-Canselier, « Preuve de la causalité et pathologies environnementales », in Gaille, M. (dir.), Pathologies environnementales. Identifier, comprendre, agir, CNRS Editions, 2018
Sonia Desmoulin-Canselier, « Le travail du droit en incertitude », in Soulet, M.-H. (dir.), Action et incertitude. Les épreuves de l'incertain, Schwabe Verlag, 2018
Sonia Desmoulin-Canselier, « Neurosciences et droit : quelles nouvelles frontières ? », in Clay, T. and Fauvarque-Cosson, B. and Renucci, F. (dir.), Actes des Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice, LexisNexis, 2018
Sonia Desmoulin-Canselier, « Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunités », in Deguergue, M. and Torre-Schaub, M. (dir.), Le bien-être et le droit, Publications de la Sorbonne, 2016
Sonia Desmoulin-Canselier, « Un modèle animal pour un traitement neuro-chirurgical de troubles psychiatriques ? (Etude de cas B2 \textendash Recherches sur l'animal) », in Byk, Ch. (dir.), Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, 2016
Sonia Desmoulin-Canselier, « Une chimère homme-animal comme modèle expérimental pour développer des vaccins contre les zoonoses ? (Etude de cas B1- Recherches sur les cellules souches, l'embryon, le føetus) », in BYK, Ch. (dir.), Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, 2016
Sonia Desmoulin-Canselier, Stéphanie Lacour, « Le droit à l'épreuve des nanotechnologies ou les nanotechnologies à l'épreuve du droit », in Philippe Houdy, Marcel Lahmani (dir.), NANOSCIENCES TOME 4 : NANOTOXICOLOGIE, NANOETHIQUE, Belin, 2010, pp. 17
Sonia Desmoulin-Canselier, « Faire parler les images ? Le contentieux du syndrome du bébé secoué et la discussion de l'expertise posant un diagnostic médico-légal », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2025
Sonia Desmoulin-Canselier, « La boîte noire et le médecin : enquête sur l'enjeu juridique de l'explicabilité des IA médicales », Réseaux : communication, technologie, société, Lavoisier, La Découverte, 2025, n°248
Sonia Desmoulin-Canselier, « Des qualifications complémentaires : dispositif médical et intelligence artificielle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2024, n°4
Sonia Desmoulin-Canselier, « La critique de la gouvernance par les nombres : sur la pensée d'Alain Supiot », Archives de philosophie du droit, Dalloz , 2024, pp. 5-17
Sonia Desmoulin-Canselier, « Au-delà des apparences ? L'association L214 et l'héritage de la loi du 10 juillet 1976 », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2024, n°2
Sonia Desmoulin-Canselier, « Catégoriser le(s) vivant(s) ? », Délibérée, La Découverte, 2023, n°20, pp. 6-13
Sonia Desmoulin-Canselier, « Gratuité des soins en dispensaire : les obligations du vétérinaire et la prise en charge des animaux des personnes démunies »: A propos de CE, 4e et 1ère chambres réunies, 04 avril 2023, (n° 453598) ; CE 4e chambre, 26 mai 2023, (n° 459342), Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2023, pp. 87-96
Sonia Desmoulin-Canselier, « Le droit à l'intégrité cérébrale : un nouveau droit de l'homme ? », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°25
Sonia Desmoulin-Canselier, « Bien-être animal et alimentation : l’éthique en élevage par la grâce de la science ? », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , ESKA, 2023
Sonia Desmoulin-Canselier, Ninon Maillard, « Les frontières de l’animalité : changer de perspective ? », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2023, n°2
Sonia Desmoulin-Canselier, Ninon Maillard, « Réflexions sur la polysémie de la notion de soin(s) appliquée aux animaux », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2023
Sonia Desmoulin-Canselier, Sonia Desmoulin, Tristan Berger, « Régulation juridique et nanosciences », Nanosciences et nanotechnologies, , 2022
Sonia Desmoulin-Canselier, « Danger sanitaire vs. Bien-être animal : les leçons de la gestion de la grippe aviaire », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2022
Sonia Desmoulin-Canselier, « Neurotechnologies : un nouvel appel à légiférer », Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies , Éditions législatives , 2022
Sonia Desmoulin-Canselier, « Responsabilité vétérinaire : les contours de la faute », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2022
Sonia Desmoulin-Canselier, « Introduction au dossier L'effectivité du droit de l'Union européenne au prisme du bien-être animal », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2021
Sonia Desmoulin-Canselier, « Bien-être animal: des difficultés révélatrices d'une véritable aporie ? », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2021
Sonia Desmoulin-Canselier, « La construction d’un statut juridique cohérent pour l’animal ? », Journal du droit administratif, Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, 2021
Sonia Desmoulin-Canselier, « Nouvelle loi de bioéthique et neurotechnologies », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies , Éditions législatives , 2021
Sonia Desmoulin-Canselier, « Nouvelle loi de bioéthique et Traitement algorithmique de données massives », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies , Éditions législatives , 2021
Sonia Desmoulin-Canselier, « Droit à la santé, nouvelles technologies et Covid19 : Réflexions sur l’accès aux médicaments et aux dispositifs médicaux en période d’urgence sanitaire », Les cahiers de Tesaco, Académies des sciences morales et politiques / Institut de France, 2021
Sonia Desmoulin-Canselier, Margo Bernelin, « L’intelligibilité des algorithmes dans les systèmes d'aide à la décision médicale », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , ESKA, 2021, n°2, pp. 19-31
Sonia Desmoulin-Canselier, « De quoi les zoonoses sont-elles le nom ? », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2021
Sonia Desmoulin-Canselier, Margo Bernelin, Thomas Lefèvre, « Données massives, Big data et santé publique », Actualité et dossier en santé publique, La Documentation française, 2020, n°112
Sonia Desmoulin-Canselier, « La stimulation cérébrale profonde », PUP, 2020
La stimulation cérébrale profonde (SCP) à haute fréquence permet de stimuler électriquement des zones précises du cerveau, principalement au niveau des ganglions de la base, au moyen d’électrodes implantées et reliées (par des fils passant sous le scalp et le long du cou) à un neurostimulateur, lui-même placé dans la cavité sous-claviculaire. Il s’agit d’une des innovations thérapeutiques les plus fameuses de ces quarante dernières années en neurologie. Elle se distingue par sa remarquable ef...
Sonia Desmoulin-Canselier, « La loi de bioéthique protège-t-elle contre le neurodéterminisme? », Médecine/Sciences, EDP Sciences, 2020, n°10
Sonia Desmoulin-Canselier, « Recension de Lucie Watrin, Les données scientifiques saisies par le droit, Fondation Varenne/Institut francophone pour la justice et la démocratie, octobre 2019, 476 p. », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2020, n°10
Sonia Desmoulin-Canselier, Margo Bernelin, « Données massives et santé publique : quels enjeux pour les personnes ? », Actualité et dossier en santé publique, La Documentation française, 2020, n°112, pp. 16-17
Sonia Desmoulin-Canselier, « DBS: a compelling example for ethical and legal reflection—a French perspective on ethical and legal concerns about DBS », Monash Bioethics Review, , 2020, n°1, pp. 15-34
Sonia Desmoulin-Canselier, « Les neurosciences dans le projet de loi bioéthique », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2020, n°74, pp. 33-47
Sonia Desmoulin-Canselier, Margo Bernelin, « Enjeux pour la santé publique du traitement des données massives », Actualité et dossier en santé publique, La Documentation française, 2020, n°112, pp. 18-19
Sonia Desmoulin-Canselier, « La stimulation cérébrale profonde : d’un traitement neurologique et psychiatrique à une transformation comportementale ? », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2020, n°11, pp. 79-96
Sonia Desmoulin-Canselier, « Diversité génétique et groupes humains dans la régulation bioéthique internationale :Lexique et valeurs des productions du Comité international de Bioéthique de l’UNESCO (1993-2005) », Critique Internationale, Presses de Sciences Po, 2020, n°86
Sonia Desmoulin-Canselier, Maud Cintrat, « Etat d’urgence sanitaire et soins aux animaux : conséquences de l’état d’urgence sur la santé des animaux et la détermination des personnes en charge de leur maintien en bonne santé. A propos de CA Saint-Denis (la Réunion), 7 mai 2020 (n° 20/00645) », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2020, n°2, pp. 89-96
Sonia Desmoulin-Canselier, « Maladies transmissibles des animaux : quelles mesures de protection ? A propos de Cour de cassation, Chambre criminelle, du 3 décembre 2019, n° 18-85401, du 14 janvier 2020, n° 18-87014 et du 28 janvier 2020 n° 19-83205 ; CEDH, 12 fevrier 2020, Bio d’Ardennes c. Belgique, requête n° 44457/11 », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2020
Sonia Desmoulin-Canselier, « Patient’s lived experience with DBS between medical research and care: some legal implications », Medicine, Health Care and Philosophy, Springer Verlag, 2019, n°3
Sonia Desmoulin-Canselier, Baptiste Moutaud, « Animal Models and Animal Experimentation in the Development of Deep Brain Stimulation: From a Specific Controversy to a Multidimensional Debate », Frontiers in Neuroanatomy, Frontiers, 2019, n°51
Sonia Desmoulin-Canselier, « La France à l’ère du neurodroit ? La neuro-imagerie dans le contentieux civil français », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , Cachan (ENS Cachan) : Droit & société, 2019, n°101
Sonia Desmoulin-Canselier, « L'évaluation des médicaments à l'ère de la médecine des données », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2018, n°06, p. 1043
Sonia Desmoulin-Canselier, Daniel Le Métayer, « Algorithmic Decision Systems in the Health and Justice Sectors: Certification and Explanations for Algorithms in European and French Law », European Journal of Law and Technology, University of Warwick, 2018, n°3
Sonia Desmoulin-Canselier, « Usages et interprétations judiciaires des images cérébrales », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2018, n°02, p. 343
Sonia Desmoulin-Canselier, Alain Boissy, Emilie Bernard, Xavier Boivin, Ludovic Calandreau, « La conscience animale : une expertise scientifique collective de l'Inra »: Que sait-on aujourd’hui sur la conscience des animaux ?, La revue française de la recherche en viandes et produits carnés, AB CORP INTERNATIONAL, 2017, p. 7
Sonia Desmoulin-Canselier, Paul-Anthelme Adèle, « Droit des dispositifs médicaux : vers une réforme ou un simple réaménagement ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2016, n°05, p. 930
Sonia Desmoulin-Canselier, « Des technologies émergentes et convergentes ? Un défi pour les juristes ! », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2016, n°60
Sonia Desmoulin-Canselier, « De la sensibilité à l'unicité : une nouvelle étape dans l'élaboration d'un statut sui generis pour l'animal ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°06, p. 360
Sonia Desmoulin-Canselier, Sonia Canselier, « Les grands progrès de la protection animale en droit français et européen », Comité pour l’histoire du CNRS, 2015
La première loi postérieure à l’armistice dans le domaine de la protection animale pouvait paraître de mauvais augure. La loi n° 51-461 du 24 avril 1951 adoptée pour « compléter » la loi Grammont du 2 juillet 1850 relative aux mauvais traitements sur animaux domestiques crée une exception à son champ d’application en la rendant inapplicable aux courses de taureaux lorsqu’une tradition ininterrompue peut être invoquée. Pourtant, les soixante années qui suivent sont marquées par des évolutions ...
Sonia Desmoulin-Canselier, Sonia Canselier, « Recherche et médecine translationnelle : questions juridiques à propos d’un programme de politique scientifique », PUP, 2015
La littérature grise des agences de recherche et des pouvoirs publics livre deux nouvelles expressions jumelles : la « recherche translationnelle » et « la médecine translationnelle ». Il s’agit des deux facettes d’une même réalité, ou plus exactement d’un même projet. Elles expriment la volonté de créer un continuum – voire un dispositif unique – menant de la recherche fondamentale aux soins courants en passant par la recherche clinique, par la veille sanitaire et l’évaluation des soins. La ...
Sonia Desmoulin-Canselier, « Du droit comme discours et comme dispositif », ENS Éditions, 2014
Quelle théorie du droit pour le xxie siècle ? La question pourra laisser perplexe. Quelques-uns s’étonneront de la temporalité que l’on voudrait ainsi supposer à des propositions qui n’ont pas vocation à la péremption. D’autres répondront que la réponse gît dans le positivisme au xxie comme au xxe siècle, même si des raffinements peuvent être apportés à l’œuvre d’Hans Kelsen. La majorité des juristes français, si elle osait la franchise, énoncerait probablement que le temps n’est plus à théor...
Sonia Desmoulin-Canselier, « Le traitement de la maladie de Parkinson et la responsabilité du fait des médicaments », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2013, n°03, p. 476
Sonia Desmoulin-Canselier, « Les intelligences non humaines et le droit Observations à partir de l'intelligence animale et de l'intelligence artificielle », Archives de philosophie du droit, Dalloz , 2012, pp. 65-87
Sonia Desmoulin-Canselier, Stéphanie Lacour, « La définition des nanomatériaux au cœur de l'actualité », Revue de synthèse annuelle de l'OMNT, , 2012
Sonia Desmoulin-Canselier, « La réforme de la médecine du travail à la lumière des risques collectifs et incertains », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2010, n°04, p. 604
Sonia Desmoulin-Canselier, Stéphanie Lacour, « Réglementation du risque chimique, nanoparticules et nanomatériaux », Dossiers de l'OMNT, , 2008, p. 10
Sonia Desmoulin-Canselier, « Human Embryo, Animal Embryo, Chimerical Embryo : What Legal Status in French law ? », Journal of Bi-Jural Studies, , 2008, p. -
Sonia Desmoulin-Canselier, « Protection des animaux et condition juridique de l'animal en droit français », Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, Séminiaire interdisciplinaire d'études juridiques des facultés universitaires Saint-Louis, 2007, n°200657, pp. 37-75
Sonia Desmoulin-Canselier, « La vente de médicaments vétérinaires au détail, ou les affres d'une législation méconnue », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2006, pp. 62-65
Sonia Desmoulin-Canselier, « Lutte contre le dopage et encadrement médicalisé des activités sportives. Remarques à propos de la loi n°2006-405 du 5 avril 2006 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2006, n°5
Sonia Desmoulin-Canselier, « La circulation globale des données de santé », le 06 novembre 2024
Colloque organisé par le CREDIP-EDIEC, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Ludovic Pailler, Claire Brunerie et Margot Musson, avec le soutien de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et de l'Institut Pasteur de Sao Paulo
Sonia Desmoulin-Canselier, « Vers l’émergence d’un droit neuro-éthique érigé en contrepoint des droits revisités par le numérique ? Réflexion à partir du droit de la consommation », le 04 avril 2024
Ateliers organisés par le CRDP, Université de Lille sous la direction scientifique de Sabine Bernheim-Desvaux, Professeure à l’Université d’Angers et Juliette Sénéchal, Professeure à l’Université de Lille, sous l’égide du réseau européen d’experts en droit Trans Europe Experts et en partenariat avec le Centre Jean Bodin (UAngers), le Centre de recherche Droit et perspectives du droit, éq. Demogue (ULille) et le DReDIS (Institut de recherche juridique de la Sorbonne)
Sonia Desmoulin-Canselier, « L'ignorance, les sciences et le droit », le 25 janvier 2024
Colloque organisé par le CERIC/ILF-GERJC (UMR DICE), Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Laura Canali, Valentine Delcroix et Saïdou Diop.
Sonia Desmoulin-Canselier, « Le puzzle juridique de l'IA médicale », le 19 janvier 2024
Journée d'étude organisée par le Laboratoire Droit et Changement Social, Nantes Université/CNRS, sous la responsabilité scientifique de Sonia Desmoulin, dans le cadre du projet MaLO
Sonia Desmoulin-Canselier, Alex Boutin, Lucie Lévêque, « On Legal and Ethical Challenges of Automatic Facial Expression Recognition: An Exploratory Study », ACM International Conference on Interactive Media Experiences (IMX), Nantes, le 12 juin 2023
Sonia Desmoulin-Canselier, « Une seule violence », le 17 mars 2023
Organisé par Droit et changement social, UMR CNRS / Nantes Université
Sonia Desmoulin-Canselier, « Intelligence artificielle et médecine : Regards pluridisciplinaires », le 06 décembre 2022
Organisée par le laboratoire Droit et Changement Social et la Faculté de droit, Nantes Université dans le cadre du projet de partenariat entre la faculté et le Centre d'éthique d'Emory (Atlanta) sous la direction scientifique de Paul Véron, Anne-Elisabeth Courrier, Olivier Ménard et Sonia Desmoulin-Canselier.
Sonia Desmoulin-Canselier, « Droit et neurosciences », le 18 octobre 2022
Rencontres organisées au Tribunal judiciaire de Lyon par l’Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice (IERDJ)
Sonia Desmoulin-Canselier, « Organisation du travail et santé mentale, Approche juridique », le 22 septembre 2022
Organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du projet Orga-Sen
Sonia Desmoulin-Canselier, « Nouvelle loi de bioéthique : la recherche d'un équilibre ou le coup de force ? », le 10 décembre 2021
Organisé par le laboratoire DCS & les Editions Législatives sous la direction scientifique de Margo Bernelin & Sonia Desmoulin
Sonia Desmoulin-Canselier, « Transanimalisme », le 03 décembre 2021
Colloque organisé par Bénédicte Bévière-Boyer, Maître de conférences-HDR en droit privé (Paris 8), Amandine Cayol, Maître de conférences en droit privé (Caen) et Emilie Gaillard, Maître de conférences HDR en droit privé (Sciences Po Rennes).
Sonia Desmoulin-Canselier, « Les mutations contemporaines du droit de l’animal », le 06 octobre 2021
5e Université d’automne organisée par l'institut Louis Favoreu, UMR DICE, Université Aix-Marseille / CNRS
Sonia Desmoulin-Canselier, « L'incidence des revendications en faveur du bien-être animal sur le droit de l'Union européenne », le 28 mai 2021
Organisée pour le DCS, Université de Nantes par Lauren Blatière, Professeure de Droit public, Faculté de droit, d’économie et de gestion d’Angers et Sonia Desmoulin, Chargée de recherche CNRS, UMR 6297 Droit et Changement Social CNRS/Université de Nantes
Sonia Desmoulin-Canselier, « Neurosciences et pratiques judiciaires », le 18 mai 2021
Organisé par le GIP Mission de recherche Droit et Justice et l’ENM
Sonia Desmoulin-Canselier, « Judex non calculat ? », le 15 mars 2021
Organisée dans le cadre du cycle "L'Arsenal du juriste" sous la direction de Florence Bellivier, Pr. à l'Univ. Paris Nanterre et Rainer Maria Kiesow, Directeur d'études à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences sociales
Sonia Desmoulin-Canselier, « L’arsenal du juriste », le 30 novembre 2020
Séminaire organisé par Rainer Maria Kiesow, directeur d'études, EHESS / Centre Georg-Simmel (CGS) et Florence Bellivier, professeure des universités, Université Paris Nanterre.
Sonia Desmoulin-Canselier, « Le travail mondialisé », le 22 septembre 2020
Quel rôle pour les entreprises, les travailleurs, les organisations représentatives, les citoyens et les États dans le droit du travail et de la protection sociale du 21ème siècle ?
Sonia Desmoulin-Canselier, « Critique de la raison automatique », le 26 mars 2020
Colloque international organisé par l'Institut des sciences sociales du travail (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et l'IDHES, avec l'Institut Mines Télécom.
Sonia Desmoulin-Canselier, « Innovation & Healthcare – New challenges for Europe », le 25 septembre 2019
7th EAHL Conference under the auspices of the Secretary General of the Council of Europe, Mr Thorbjorn Jagland
Sonia Desmoulin-Canselier, « Données massives et santé publique », le 25 avril 2019
Organisé sous la responsabilité scientifique de Margo Bernelin et Sonia Desmoulin-Canselier, dans le cadre du programme DataSanté
Sonia Desmoulin-Canselier, « Réformes du Droit & changement social », le 29 mars 2019
Organisé par Droit et changement social, UMR 6297, Faculté de droit et science politique, Université de Nantes
Sonia Desmoulin-Canselier, « L’Humain en transformation : entre transhumanisme et humanité », le 11 décembre 2018
Colloque interdisciplinaire n°1 de l’atelier « L’humain en transformation » du groupe de recherche « Normes, sciences et techniques » (GDR NoST) organisé par Bénédicte Bévière-Boyer, Université Paris 8 et Isabelle Moine-Dupuis, UBFC
Sonia Desmoulin-Canselier, « L’animal et le droit. Quelles évolutions ? », le 07 décembre 2018
Organisé pour l’Institut François Gény, Université de Lorraine par Frédéric Gea, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine
Sonia Desmoulin-Canselier, « Personne humaine et Personnalité juridique », le 08 janvier 2018
Sonia Desmoulin-Canselier, « L’animal, notre co-citoyen ? », le 04 décembre 2017
Sonia Desmoulin-Canselier, « Les neurosciences de l’expérimentation à la clinique », le 23 novembre 2017
Colloque International final du programme ANR NormaStim
Sonia Desmoulin-Canselier, « Les convergences du Droit et du Numérique », le 11 septembre 2017
Organisé par l'Université de Bordeaux en deux temps avec un atelier de travail qui a eu lieu en février 2017 et ce colloque permettant la restitution des travaux des binômes et leur enrichissement par les contributions des participants.
Sonia Desmoulin-Canselier, « Humain / non humain à l'ère de l'intelligence artificielle », le 19 juin 2017
Cette journée participe au cycle de conférences sur l’Intelligence Artificielle lancées par France Intelligence artificielle (mars 2017).
Sonia Desmoulin-Canselier, « Médecine personnalisée et données en grand nombre », le 01 juin 2017
Programme hébergé par la MSH Ange Guépin
Sonia Desmoulin-Canselier, « Des logiciels à tout faire ? », le 29 mars 2017
Colloque organisé dans le cadre du programme DataSanté
Sonia Desmoulin-Canselier, « Les États généraux de la recherche sur le Droit et la Justice », le 30 janvier 2017
Sonia Desmoulin-Canselier, « Les nouveaux modes de preuve », le 14 novembre 2016
Ce colloque est organisé dans le cadre du programme « Usages des nouvelles technologies dans les domaines de la sécurité et de la justice pénale » du GERN
Sonia Desmoulin-Canselier, « Scientific approximation and ethno-racial categories in French Jurisprudence: an ambivalent situation », Quantifying Race: How Politics, Economics, and Medical Myopia Drive Color-Coded Data , Hermance Switzerland (CH), le 15 juin 2015
Sonia Desmoulin-Canselier, « Droit et sciences sociales: les espaces d’un rapprochement », le 10 mars 2015
Sonia Desmoulin-Canselier, Stéphanie Lacour, « Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ? », Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?, Toulouse, le 26 mars 2008
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