Présentation

Depuis les années 1960, les neurosciences connaissent un important développement avec une accélération à partir des années 1990 grâce au financement de travaux visant à décrypter et à cartographier les fonctions cérébrales et mentales. Cet engouement s'est répandu au sein des sciences humaines et sociales, où les découvertes, les pratiques et les savoirs sur le cerveau ont trouvé un écho favorable. La neuro-philosophie, la neuro-économie ou le neuro-marketing en sont des exemples mais le droit et la justice sont également apparus comme de nouveaux champs de recherches et de pratiques pour les neurosciences.

Après avoir publié en 2016 l'état des connaissances Droit et neurosciences et organisé avec l'Ecole nationale de la magistrature (ENM) le colloque pluridisciplinaire Neurosciences et pratiques judiciaires en mai 2021, l'Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice (IERDJ) poursuit l'exploration de ce champ encore insuffisamment investi par la recherche et peu connu des praticiens. Ces travaux (disponibles sur le site www.gip-recherche-justice.fr) montrent que les neurosciences irriguent l'ensemble des branches du droit et que le recours à la neuro-imagerie au cours des procédures est de plus en plus fréquent. A quel point l'office des professionnels de la Justice se trouve-t-il remis en cause par les pratiques et théories liées aux neurosciences ? Comment pourrait-il être préservé malgré les bouleversements annoncés ? Autant de questions que les rencontres Droit et Neurosciences vous invitent à explorer.

Programme

14h00 : Accueil

Neurosciences : de quoi parle-t-on ?
Djohar Sidhoum Rahal, Chercheure post-doctorante, Université de Limoges, Chercheure associée au Centre Simmel (EHESS) et au CDPC (Paris-Nanterre)

A l'instar d'autres professionnels, les praticiens du droit utilisent – peut-être sans le savoir – les apports des neurosciences. Ces dernières, entendues comme l'ensemble des disciplines biologiques et médicales étudiant les neurones et le système nerveux, s'étendent sur un vaste champ de disciplines dont le périmètre et le contenu ne sont pas toujours bien connus des juristes. Or, au sein des disciplines concernées, des avancées récentes sont particulièrement susceptibles d'intéresser leur pratique.

Les apports des neurosciences à la connaissance des processus décisionnels
Philippe Damier, Professeur de Neurologie, Centre Hospitalier, Universitaire de Nantes
Nathalie Przygodzki-Lionet, Professeure de Psychologie appliquée à la Justice, Coresponsable du Master « Psychologie & Justice », Université de Lille

Des travaux de recherche, de plus en plus nombreux, mettent en évidence que les processus de prise de décision sont affectés par différents facteurs et influences, les magistrats n'échappant pas à ce phénomène. Une recherche désormais célèbre a par exemple mis en évidence que plus l'heure du petit déjeuner est lointaine et qu'approche celle du déjeuner, moins les juges accordent de libérations conditionnelles…

Les neurosciences peuvent-elles expliquer un tel phénomène ? Comment nous éclairent-elles sur la part des processus automatiques et des biais cognitifs dans les prises de décisions ? Est-il possible d'en prendre conscience et de les corriger ?

Table ronde - Les usages des neurosciences par les juridictions

Sonia Desmoulin-Canselier, Docteure en Droit privé, Chargée de recherche CNRS, Université de Nantes (à confirmer)
un·e avocat·e, un·e magistrat·e et un·e expert·e.

L'utilisation accrue des techniques d'imagerie médicale a conduit le législateur à en restreindre l'emploi. Signe que la matière est en constante évolution, la récente loi du 2 août 2021 a en outre interdit le recours à certaines techniques dans le cadre de l'expertise judiciaire.

Quelles particularités de l'imagerie cérébrale ont conduit à en encadrer l'usage ? Quelle est la valeur des images issues de ces techniques ? Qu'il s'agisse d'évaluer un préjudice, d'apprécier l'existence d'un trouble neuropsychique ou de rechercher des signes de conscience dans le cadre du contentieux relatif à l'arrêt des soins, comment les praticiens prennent-ils en compte les images du cerveau ? Plus largement, comment se saisissent-ils des neurosciences ?

Bilan et perspectives

Par leur pouvoir d'explication, les neurosciences fascinent. Elles sont parfois présentées comme pouvant permettre d'évaluer la dangerosité d'une personne ou de prédire les risques de récidive. Pour autant, les neurosciences ne conduisent-elles pas à réduire l'individu à son cerveau ? Au-delà de leurs apports, à quelles difficultés nous confrontent les nouvelles découvertes sur le fonctionnement cérébral ? Comment les professionnels du droit et de la justice peuvent-ils répondre à ces enjeux ?

18h00 : Fin

Les informations relatives à l'inscription seront communiquées prochainement sur : https://gip-ierdj.fr/fr/evenements/rencontres-droit-et-neurosciences/