Présentation

Les remarquables évolutions scientifiques de ces dernières années se sont traduites par l'apparition et le développement de nouvelles connaissances, mais aussi de nouvelles technologies qui se sont déployées dans l'ensemble de notre société et plus spécifiquement dans certains secteurs d'activité tels que la justice. Quel est l'impact de l'avancée des neurosciences sur les pratiques judiciaires ? Où en sont les connaissances en neurosciences et quelles en sont concrètement les déclinaisons pratiques pour les professionnels de la justice ? Quel est leur intérêt ? Quelles sont leurs limites ? Quels sont leurs risques ?

Comité de pilotage: Laurence Begon-Bordreuil, Magistrate, Coordinatrice de formation continue, Ecole Nationale de la Magistrature ; Sonia Desmoulin-Canselier, Docteur en Droit privé, Chargée de recherche CNRS, Droit et Changement Social - UMR 6297, Université de Nantes ; Kathia Martin-Chenut, Directrice de recherche au CNRS, Directrice adjointe scientifique de la Mission de recherche Droit et Justice ; Nathalie Przygodzki-Lionet, Professeure de Psychologie appliquée à la Justice, Coresponsable du Master "Psychologie & Justice", PSITEC - ULR4072, Université de Lille.

A noter : un Etat de l'art – Droit et neurosciences et des ressources en ligne seront à retrouver sur le site internet de la Mission de recherche Droit et Justice.

Programme

Mardi 18 Mai 2021

Les Neurosciences et la prise de décision

9h30 : Ouverture du colloque et mot d'accueil
Nathalie Roret, Directrice d l'ENM
Valérie SAGANT, Directrice de la Mission de recherche Droit et Justice

Présentation générale du colloque
Laurence Begon-Bordreuil, Sonia Desmoulin-Canselier et Nathalie Przygodzki-Lionet (membres du comité de pilotage)

10h00 : Le cerveau, la science et la décision
Yves Agid, Professeur de Neurologie, Membre de l'Académie des Sciences, Membre fondateur de l'Institut du Cerveau

10h30 : Prise de décision : que nous apprennent les neurosciences ?
Philippe Damier, Professeur de Neurologie, Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

11h00 : Pause

Session 1 - Neurosciences et décision judiciaire

11h10 : Neurosciences et prise de décision judiciaire : état des lieux des recherches
Nathalie Przygodzki-Lionet, Professeure de Psychologie appliquée à la Justice, Co-responsable du Master « Psychologie & Justice », Université de Lille

11h40 : Neurosciences et décision judiciaire : implications pour la pratique judiciaire
Laura Pignatel, Docteur en Droit de l'Université d'Aix-Marseille, Chargée d'enseignement à l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence

12h10 : Débats

12h40 : Pause déjeuner

Session 2 - Neurosciences, libre arbitre et déterminisme

14h30 : Neurosciences et spectre du neuro-déterminisme : perspective historique
Marc Renneville, Historien des Sciences, Directeur de recherche au CNRS, Directeur du Centre pour les Humanités Numériques et l'Histoire de la Justice

15h00 : Neurosciences et appréciation de la dangerosité/propension à récidiver
Marie-Christine Sordino, Professeure de Droit privé et Sciences criminelles, Université de Montpellier

15h30 : "Neuro-correction" du comportement criminel : état des lieux et analyse critique
Marie Penavayre, Docteure en Epistémologie et Histoire des Sciences, Chercheuse associée à l'Institut des Maladies Neurodégénératives-CNRS, Université de Bordeaux

16h00 : Débats

16h30 : Fin de la 1^ère journée

Mercredi 19 Mai 2021

Les neurosciences et les outils de la prise de décision

Session 1 - Les techniques d'imagerie cérébrale et leur usage en justice

10h00 : Apports et limites de l'imagerie cérébrale en justice civile et administrative
Sonia Desmoulin-Canselier, Docteur en Droit privé, Chargée de recherche CNRS, Université de Nantes

10h30 : Apports et limites de l'imagerie cérébrale en justice pénale
Peggy Larrieu, Maître de Conférences en Droit privé et Sciences criminelles, Université d'Aix-Marseille

11h00 : Quelle place/utilisation accordée aux neurosciences par les avocats ?
Edmond-Claude Frety, Avocat pénaliste, Membre du Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris, Président de l'Association Cerveau Droit

11h30 : Débats

12h00 : Pause déjeuner

Session 2 - Expertises et experts : quelle source de connaissance dans le champ neuroscientifique ?

14h30 : Impact neurobiologique du trauma : quelles sources d'informations pour les pratiques judiciaires ?
Géraldine Tapia, Maître de conférences en Psychologie clinique, Université de Bordeaux

15h00 : Quelle mobilisation des neurosciences par l'expert judiciaire ?
Jacques Gasser, Professeur de Psychiatrie à la Faculté de Biologie et de Médecine de l'Université de Lausanne-Suisse

15h30 : Neurosciences et épistémologie judiciaire : comparaison des systèmes juridiques
Djohar Sidhoum-Rahal, Chercheure post-doctorante, Université Grenoble-Alpes, Chercheure associée au Centre Simmel (EHESS) et au CDPC (Paris-Nanterre)

16h00 : Débats conclusifs : quelles pistes de mobilisation des neurosciences et quels risques pour les pratiques judiciaires ?
Sonia Desmoulin-Canselier, Docteur en Droit privé, Chargée de recherche CNRS, Université de Nantes
Nathalie Przygodzki-Lionet, Professeure de Psychologie appliquée à la Justice, Co-responsable du Master « Psychologie & Justice », Université de Lille)

16h30 : Clôture du colloque

Le nombre de connexions étant limité, si vous souhaitez suivre ce colloque, merci d'adresser un courriel avant le 06 mai 2021 en indiquant votre nom, prénom, courriel professionnel et fonction à : communication@gip-recherche-justice.fr
Un lien de connexion vous sera ensuite adressé.