Priscilla Jensel-Monge

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique
Droits International, Comparé et Européen
Institut Louis Favoreu – Groupe d’études et de Recherches comparées sur la Justice Constitutionnelle
  • THESE

    Les minorités parlementaires sous la Cinquième République, soutenue en 2013 à AixMarseille, sous la direction de Richard Ghevontian et Sophie de Cacqueray, membres du jury : Richard Ghevontian, Sophie de Cacqueray, Jean-Louis Debré, Anne Levade, Jean Gicquel, Patrice Gélard et Ariane Vidal-Naquet   

  • Priscilla Jensel-Monge, Priscilla Monge, Ariane Vidal-Naquet (dir.), L'antiparlementarisme, Bruylant et Strada lex, 2023, Etudes parlementaires, 327 p. 

    Priscilla Jensel-Monge, Audrey Bachert-Peretti, Priscilla Monge (dir.), Les droits fondamentaux, mare & martin, 2023, Droit & science politique, 388 p.  

    Reposant sur une approche originale et inédite, le présent ouvrage propose une réflexion sur les enjeux que constituent les droits fondamentaux pour le Parlement dans un contexte de crise de la représentation et d’antiparlementarisme. Le rôle du Parlement en matière de protection des droits fondamentaux est une question qui, en effet, a longtemps été délaissée par une grande partie de la doctrine constitutionnelle française. En offrant ainsi un panorama des interactions que le Parlement entretient avec les droits fondamentaux, les diverses contributions proposées participent au renouvellement de la réflexion sur le rôle du Parlement dans les démocraties libérales contemporaines.

    Priscilla Jensel-Monge, Damien Connil, Priscilla Monge, Audrey de Montis (dir.), Dictionnaire encyclopédique du Parlement, Bruylant et Strada lex, 2023, Etudes parlementaires, 1187 p. 

    Priscilla Jensel-Monge, Priscilla Monge, Ariane Vidal-Naquet (dir.), Du pouvoir exécutif au pouvoir gouvernant: réflexions sur la notion de pouvoir exécutif à partir de la Ve République, Mare & Martin, 2021, Droit public, 238 p. 

    Priscilla Jensel-Monge, Michaël Bardin, Marthe Fatin-Rouge Stéfanini, Caterina Severino, Priscilla Monge (dir.), La démocratie connectée , Droits International, Comparé et Européen (DICE) et OpenEdition, 2018, Confluence des droits        

    Présentant une version enrichie de la Journée décentralisée de l'AFDC organisée à Toulon par le CDPC Jean-Claude Escarras et l'ILF-GERJC, en novembre 2016, cet ouvrage explore l'impact réel de la « révolution numérique » qui modifie, chaque jour un peu plus, nos modes de vie. Cette révolution technologique a une incidence sur la vie démocratique et sur le fonctionnement de nos institutions. Certains assurent déjà qu'internet garantit un meilleur pluralisme de l'information ou expliquent que les blogs, forums et autres réseaux sociaux sont les nouveaux lieux des débats de société. D'autres mettent en avant que ces mêmes réseaux sociaux offrent les moyens aux citoyens d'exercer une sorte de contre-pouvoir. L'Estonie, ou plus récemment la France, ont donné la possibilité aux citoyens de participer à l'écriture de leur Constitution nationale ou au processus législatif via internet. Internet semble ainsi offrir de nouveaux outils à la démocratie. Cependant, cette démocratie connectée n'est-elle pas qu'une illusion ? Les représentants sont-ils vraiment plus accessibles ? Les citoyens se sentent-ils réellement plus impliqués ? Peut-on réellement espérer un renouvellement de la vie démocratique grâce au numérique ? Des risques de dérives semblent poindre. Dès lors, peut-on les éviter ou du moins les anticiper pour mieux les contenir ? L'ensemble de ces questions est abordé tout au long de la journée d'étude dont cet ouvrage est issu

  • Priscilla Jensel-Monge, « L'identité nationale par-delà les frontières : l'exemple de la Hongrie », La frontière revisitée : un concept à l'épreuve de la globalisation, Bruylant, 2016   

  • Priscilla Jensel-Monge, « Procédure législative et QPC : Recherche pluridisciplinaire sur de nouvelles interactions institutionnelles », Titre VII , 2021, n° Hors série, pp. 164-177   

    Priscilla Jensel-Monge, « Le polymorphisme de la réforme constitutionnelle sous la V e République », Revue générale du droit, 2018   

    Priscilla Jensel-Monge, « La campagne présidentielle sur Internet : une illusion démocratique », Les Petites Affiches, 2017, n°79, pp. 13-16   

    Priscilla Jensel-Monge, « Le Sénat et le renouveau de l’article 41 de la Constitution », Revue française de droit constitutionnel , 2017, n° 112, pp. 861-880   

    Priscilla Jensel-Monge, Priscilla Monge, « Commentaire de la décision n° 2015-712 DC du 11 juin 2015, Résolution réformant les méthodes de travail du Sénat dans le respect du pluralisme, du droit d'amendement et de la spécificité sénatoriale, pour un Sénat plus présent, plus moderne et plus efficace EXAMEN D'OFFICE D'UNE DISPOSITION DU REGLEMENT DU SENAT NON MODIFIEE », Revue française de droit constitutionnel, 2016, n°107, pp. 653-663   

    Priscilla Jensel-Monge, « Jurisprudence du Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel , 2016, n° 107, pp. 653-720   

    Priscilla Jensel-Monge, Priscilla Monge, « Les groupes minoritaires de l'article 51-1 de la Constitution : de l'artifice juridique à la réalité politique d'un un contre-pouvoir », Revue française de droit constitutionnel, 2015, pp. 615-632   

    Priscilla Jensel-Monge, « La crise d'identité de l'Etat espagnol. A propos de la réforme du Sénat. », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2009, n°4, pp. 1951-1965 

    Priscilla Jensel-Monge, Hakim Daïmallah, Emilie Déal, Raphaël Déchaux, Aurélie Duffy-Meunier [et alii], « Chronique France », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2007, pp. 763-799     

  • Priscilla Jensel-Monge, Audrey Bachert, Jean-Baptiste Perrier, Marthe Fatin-Rouge Stéfanini, Xavier Magnon, « Propos introductifs », Les droits fondamentaux : quels enjeux pour le Parlement, Aix-en-Provence, le 23 juin 2022   

  • Priscilla Jensel-Monge, "La responsabilité du pouvoir exécutif national : le point de vue des territoires | Allocutions d'ouverture, présentation et perspectives du colloque" 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Julienne Robles, Le droit administratif parlementaire Contribution à la réflexion sur la notion d'autonomie parlementaire, thèse en cours depuis 2023 en co-direction avec Ariane Vidal-Naquet et Priscilla Monge  

    Les réflexions sur l'existence d'un droit administratif parlementaire peuvent sembler curieuses. Employée par Harold Desclodures dans sa thèse en 1999, cette expression demeure pourtant peu usitée par la doctrine. Observer le Parlement sous l'angle du droit administratif n'est alors pas commun tant cet objet parait distant du juge administratif et, partant, de la doctrine administrativiste. À l'inverse, le droit parlementaire se présente classiquement comme une « province » du droit constitutionnel, en raison de l'influence contraignante que le second exerce sur le premier depuis 1958 et l'instauration du parlementarisme rationalisé. Sous les IIIe et IVe Républiques, l'autonomie des assemblées parlementaires était totale dans un contexte de parlementarisme absolu et de souveraineté parlementaire. Le juge administratif refusait toute immixtion dans les affaires du Parlement. Refusant de considérer le Parlement comme une autorité administrative, le critère organique constituait un obstacle infranchissable pour le juge administratif, comme l'illustre l'arrêt du Conseil d'Etat Carrey de Bellemare du 15 novembre 1875. Les actes du Parlement sont ainsi exclus de la compétence du juge administratif. Cela a conduit à l'émergence de la théorie des actes parlementaires, c'est-à-dire des actes émanant du Parlement insusceptibles de recours . Tous les actes du Parlement sont, avant 1958, considérés comme des actes parlementaires, y compris la loi. Une rupture très nette va s'opérer en 1958. Le droit administratif va progressivement se saisir ou s'immiscer dans les « affaires administratives » du Parlement, alors que dans le même temps l'autonomie normative du Parlement va être affaiblie par la soumission de la loi et des règlements des assemblées au juge constitutionnel. Réfléchir au droit administratif parlementaire, c'est donc penser un droit innomé ou impensé . C'était notamment l'objectif de la manifestation « L'existence d'un droit administratif parlementaire : regards croisés » du 25 novembre 2022 qui s'est déroulée à Bordeaux. Le sujet présente également un enjeu académique sur la discipline du droit parlementaire. Avec la Ve République, l'autonomie du Parlement s'est réduite en raison du parlementarisme rationalisé. Le droit parlementaire s'est donc constitutionnalisé, comme en attestent les titres IV et V de la Constitution. Le droit constitutionnel s'est emparé du droit parlementaire (enseignement de la discipline, spécialisation d'une partie de la doctrine constitutionnaliste, etc.). Existe-t-il un droit administratif parlementaire ? Si oui, quelles en sont les caractéristiques ? S'agit-il plutôt d'un droit parlementaire administratif ? Quels sont les enjeux qui sous-tendent cette question (séparation des pouvoirs, place de l'institution parlementaire…) et dans quelle(s) mesure(s) ces enjeux influencent-ils la réponse à cette problématique ?

    Narjes Ouerghi, Les nouveaux conseillers du Parlement, thèse en cours depuis 2023 en co-direction avec Ariane Vidal-Naquet et Priscilla Monge  

    La thèse portera sur l'étude des nouveaux conseillers du Parlement. Cette institution se place au coeur de la prise de décision politique, elle vote les réformes impulsées par l'exécutif, intervient dans des domaines hétéroclites qui appellent parfois de fortes connaissances techniques, juridiques, économiques, financières, écologiques etc. C'est pour cela qu'il est nécessaire d'octroyer des compétences à divers organes qui seront chargés d'assister les parlementaires dans l'exercice de leurs missions.

  • José dos Santos Carvalho Filho, De la théorie à la pratique de l'activisme judiciaire , thèse soutenue en 2019 à AixMarseille sous la direction de André Roux et Élise Carpentier, membres du jury : Marcelo Figueiredo (Rapp.), Éric Carpano (Rapp.), Didier Ribes et Eros Roberto Grau    

    Depuis longtemps, la leçon kelsenienne selon laquelle le juge constitutionnel serait un législateur négatif se diffuse dans le monde entier. Néanmoins, de nouvelles techniques de décision / interprétation accordant aux juges davantage de pouvoir pour faire face aux atteintes à la constitution remettent en cause cette notion historique. En effet, le constitutionnalisme contemporain connait plusieurs types de décisions édictés par des cours constitutionnelles créant des droits et obligations nouveaux. De ce fait, il semble exister une incohérence entre la théorie paradigmatique de Kelsen et la pratique constitutionnelle dans certains pays. Cette thèse propose d'analyser cette question au moyen d'une étude de droit comparé Brésil-France. En mettant l'accent sur la technique de décision de déclaration de conformité à la constitution sous réserve d'interprétation, l'objectif de ce travail est d'analyser certains arrêts du Conseil constitutionnel français et du Supremo Tribunal Federal brésilien, afin de vérifier d'abord comment les dites cours manient cette technique de décision et d’identifier ensuite dans quelle mesure le contexte de chaque pays influence la posture adoptée – self-restreint ou activisme judiciaire. Ces considérations faites, cette thèse se propose d'établir un rapport entre prudence interprétative et encadrement du juge constitutionnel, afin de comprendre comment les contextes sociaux, historiques, politiques et juridiques peuvent promouvoir ou contraindre l'activisme judiciaire