Fabienne Labelle

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales

Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais
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  • THESE

    La société, technique d'organisation du patrimoine, soutenue en 2003 sous la direction de Estelle Scholastique, membres du jury : Xavier Boucobza, Marc Nicod, Alexis Constantin et Anne Karm   

  • Fabienne Labelle, Ambra Marignani, Le droit de la famille en fiches et en flashcards, 2025 

    Fabienne Labelle, Katarzyna Pfeifer-Chomiczewska, Perspectives Européennes De L'adoption - Illustration Des Droits Français Et Polonais, 2025 

    Fabienne Labelle (dir.), L’influence des convictions sur la gestion de patrimoine. Regards pluridisciplinaires., 2021 

    Fabienne Labelle, Alexandre Deroche, Abdelkhaleq Berramdane (dir.), La transmission de l’entreprise viti-vinicole., 2020 

    Fabienne Labelle, Damien Thierry (dir.), Droit des sites et sols pollués, Bilan et perspectives., 2018 

  • Fabienne Labelle, Julie Urion, « De la nécessité d’anticiper, l’exemple de la protection du conjoint survivant dans un contexte franco-portugais », in Mare et Martin (dir.), in Gestion et transmission de patrimoine dans un contexte franco-portugaissous dir. F. Labelle, A. Damiens, A. Goncharova, 2025 

    Fabienne Labelle, « The will in french legislation », in Alerta (dir.), in LAW OF SUCCESSION: NATIONAL, COMPARATIVE AND INTERNATIONAL ASPECTSUkrainian and English-language scientific and practical edition, Under the general editorship of Doctor of Law, Professor, Honored Lawyer of Ukraine S.Ya. Fursa, 2025 

    Fabienne Labelle, Katarzyna Pfeifer-Chomiczewska, « Enjeux de l’adoption pour la protection de l’enfant : regard sur l’adoptabilité en France », in Mare et Martin (dir.), In Perspectives européennes de l’adoption –Illustration Des Droits Français Et Polonais -. Sous la direction de F. Labelle et K. Pfeifer-Chomiczewska, 2025 

    Fabienne Labelle, « La « fabrique » de la norme : la saga du droit de prélèvement en droit des successions français », in Presses de l'Université Toulouse Capitole (dir.), In La Norme Sous la direction de M. THIOYE et L. VANDEPUTTE, 2025 

    Fabienne Labelle, « Consentements et adoption de l’enfant de l’autre membre du couple en droit français », Księga jubileuszowa dedykowana Profesor Małgorzacie Pyziak-Szafnickiej, 2025 

    Fabienne Labelle, « La vulnérabilité de l’entreprise face au changement climatique », in LexisNexis (dir.), Vulnérabilité et entrepriseSous la direction scientifique de Sabrina Le Normand-Caillère et Stéphanie Mauclair, 2024 

    Fabienne Labelle, « Les techniques de droit privé mobilisées par les acteurs publics pour la préservation des milieux naturels. Quelle place pour l’obligation réelle environnementale ? », in Presses Universitaires de Rennes (dir.), In L’action publique foncière en faveur de la préservation des milieux, sous la direction de A. Montagut et Y. Montouroy, 2023, pp. 123 

    Fabienne Labelle, « L’éthique fiscale du conseiller patrimonial. », in legitech (dir.), L’éthique fiscale, sous la direction de V. Barbé et S. Le Normand-Caillère, 2023, pp. 101 

    Fabienne Labelle, « L’organisation sociétaire au service de la pérennité de l’entreprise. Favoriser la « bonne intelligence » », in LexisNexis (dir.), La pérennité de l’entreprise sous la direction de F. Juredieu et G. Bargain, 2022 

    Fabienne Labelle, « La gestion des risques environnementaux lors de la transmission de l’entreprise viticole : le cas des effluents viticoles. », In La vigne, le vin et le droit : du local au global, mélanges en l’honneur de Robert Tinlot, sous la direction de C. Lebel, Y Juban, T. Georgopoulos, Mare et Martin,, 2021 

    Fabienne Labelle, « Le financement familial de l'innovation entrepreneuriale : love-money, convictions et précautions », in L'influence des convictions sur la gestion de patrimoine, regards pluridisciplinaires. (sous dir. F. Labelle), collection "colloques et essais" IFJD, LGDJ,, 2021 

    Fabienne Labelle, « Patrimoine alimentaire et propriété intellectuelle », In les lois de la table : le droit du patrimoine alimentaire, sous la direction d’I. Hannequart, PUFR,, 2020 

    Fabienne Labelle, « L’organisation juridique et transmission des exploitations viti-vinicoles en région Centre- Val de Loire. », In La transmission des entreprises viti-vinicoles (dir. F. Labelle et A. Deroche), Lexisnexis,, 2020 

    Fabienne Labelle, « Le contrat de droit privé comme instrument de prévention de la pollution des sols. », in Droit des sites et sols pollués, Bilan et perspectives, L’harmattan, 2018 

    Fabienne Labelle, « Le statut de l'exploitant agricole français au regard des immeubles ruraux Status rolnika francuskiego w odniesieniu do nieruchomosci rolnych », in Nieruchomosci rolne w praktyce notarialnej (redakcja naulowa : Pawel Kziesak et Joanna Milolajcsuk, wolters kluwer), 2017 

    Fabienne Labelle, « La prise en compte de l'industrie personnelle lors de la liquidation des régimes matrimoniaux », in LexisNexis (dir.), in Mélanges en l'honneur du professeur Raymond Le Guidec, p121 et s, 2014 

  • Fabienne Labelle, « Conditions de recevabilité des candidatures déposées à la SAFER », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2025, n°07, p. 553  

    Fabienne Labelle, « Société d’attribution d’immeubles en jouissance à temps partagé : justes motifs au retrait judiciaire d’un associé », Dalloz Actualité, Dalloz, 2025 

    Fabienne Labelle, Cécile Anger, « Les outils de patrimonialisation des biens culturels - Focus sur la marque et le droit sur l'image des domaines nationaux », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Éditions Dalloz , 2025, n°01, p. 35  

    Fabienne Labelle, « Bail rural : conditions d'association d'un descendant en qualité de copreneur », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2024, n°12, p. 888  

    Fabienne Labelle, « Immeuble indivis des concubins et indemnisation au titre de son financement : nouvelle méthode de calcul ? », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2024, n°10, p. 719  

    Fabienne Labelle, « Servitude conventionnelle et plan de prévention des risques naturels : quand commodité rime avec conformité », Dalloz Actualité, Dalloz, 2024 

    Fabienne Labelle, « Bail rural : modus operandi pour le bailleur en cas de dégradations du fonds par son fermier », Dalloz Actualité, Dalloz, 2024 

    Fabienne Labelle, « Pratique notariale du droit international privé patrimonial de la famille », Revue Critique de Droit International Privé, Sirey - Dalloz , 2024, n°3, p. 531  

    Fabienne Labelle, « Le notariat au cœur du peuple et de la normativité européenne et internationale : l'exemple ukrainien », Revue Critique de Droit International Privé, Sirey - Dalloz , 2024, n°3, p. 532  

    Fabienne Labelle, Alina Goncharova, « Dévolution successorale et réserve héréditaire : comparaison entre la France et l'Ukraine », Revue Critique de Droit International Privé, Sirey - Dalloz , 2024, n°3, p. 573  

    Fabienne Labelle, Alina Goncharova, « Le testament, outil de planification de la succession internationale », Revue Critique de Droit International Privé, Sirey - Dalloz , 2024, n°3, p. 589  

    Fabienne Labelle, « Droit de préférence de l'article L. 331-19 du code forestier : le vendeur peut toujours renoncer. », Dalloz Actualité, Dalloz, 2023 

    Fabienne Labelle, « Clauses climatiques dans le bail viticole. L'exemple du gel tardif. », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°11, p. 38 

    Fabienne Labelle, « Irrecevabilité d’une QPC sur le fermage agricole et le Conservatoire de l’espace littoral, le retour ! », Dalloz Actualité, Dalloz, 2023 

    Fabienne Labelle, « Energie : qualification de bail emphytéotique administratif et intérêt général », Dalloz Actualité, Dalloz, 2023 

    Fabienne Labelle, « Enjeux sociaux et environnementaux et SCI : quelles incidences sur le devoir de conseil ? », Solution Notaire Hebdo, Francis Lefebvre, 2023, n°1, p. 15 

    Fabienne Labelle, « Parcs éoliens : la Cour de cassation au secours des espèces protégées. », Dalloz Actualité, Dalloz, 2023 

    Fabienne Labelle, « ICPE : rappels sur l’indemnisation pour institution de servitudes d’utilité publique. », Dalloz Actualité, Dalloz, 2023 

    Fabienne Labelle, « LES CLIMATS DE BOURGOGNE À L’ÉPREUVE DU CHANGEMENT CLIMATIQUE. », Jus vini : Journal of Wine & Spirits Law / Revue du droit du vin et des spiritueux, Mare & Martin (Paris, France) , 2023, p. 309 

    Fabienne Labelle, « ICPE : le périmètre de l’obligation d’information environnementale s’élargit. Commentaire sous civ. 3è, 21 septembre 2022 n° 21-21.933 », Dalloz Actualité, Dalloz, 2022 

    Fabienne Labelle, « Algues toxiques, dol et vice caché. Commentaire sous civ 3è, 15 juin 2022, n° 21-13.286 », Dalloz Actualité, Dalloz, 2022 

    Fabienne Labelle, « ICPE, cessation d’activité, remise en état et changement d’usage : qui paie quoi ? Commentaire sous civ 3è 29 juin 2022, n° 21-17.502 », Dalloz Actualité, Dalloz, 2022 

    Fabienne Labelle, « Transmission familiale d’un immeuble professionnel et organisation sociétaire au profit de concubins », Solution Notaire Hebdo, Francis Lefebvre, 2022, n°28 

    Fabienne Labelle, « Point de départ de la prescription de l'action contre l'associé d'une société civile immobilière », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2022, n°06, p. 463  

    Fabienne Labelle, « Art de la méthode ou homme de l’art ? Rappels utiles de rédaction notariale en vente d'immeuble. », Solution Notaire Hebdo, Francis Lefebvre, 2022 

    Fabienne Labelle, « La protection environnementale du domaine viticole. », Open Wine Law, , 2021 

    Fabienne Labelle, « L'information environnementale portant sur le logement », Revue juridique de l'environnement, John Libbey Eurotext — JLE, 2020 

    Fabienne Labelle, « La nouvelle assiette de l'impôt sur la fortune : l'immobilier détenu. », Lexbase Hebdo, Lexbase, 2019 

    Fabienne Labelle, « L'organisation patrimoniale de la cohabitation à titre gratuit », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2018, n°09, p. 440  

    Fabienne Labelle, « L’immobilier de l’entreprise viti-vinicole », Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, Revue de jurisprudence commerciale - SEJEFFE - Transactive - Éditions juridiques Lexbase , 2018 

    Fabienne Labelle, « L’organisation patrimoniale de la cohabitation à titre gratuit. L’exemple de l’hébergement par un parent de son enfant majeur. », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2018, p. 440 

    Fabienne Labelle, « Les servitudes privées collectives, aperçu général. », Les Cahiers du GRIDAUH. Série Droit de l'urbanisme, GRIDAUH (Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat) , 2016 

    Fabienne Labelle, « L'obligation d'information environnementale dans la vente d'immeuble », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2015 

    Fabienne Labelle, « Le testament transfrontalier », Revue fiscale du patrimoine, LexisNexis , 2015 

    Fabienne Labelle, « L'efficacité du mandat à effet posthume portant sur l'entreprise », Petites affiches, Gazette du Palais, La Loi, Le Quotidien juridique , Petites affiches , 2015 

    Fabienne Labelle, « L'imputation des libéralités faites au conjoint survivant sur ses droits légaux : Quelle place pour la volonté du disposant ? », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2014 

    Fabienne Labelle, « La nouvelle notoriété. », Revue juridique de l'Ouest , Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest (CRJO). IODE (UMR CNRS 6262) , 2003 

  • Fabienne Labelle, Obligation de remise en état de l’exploitant d’une ICPE cessant son activité, commentaire sous civ-3e-11-mai-2022-fs-b-n° 21-16348., 2022 

    Fabienne Labelle, Clause de pollution, délivrance conforme et garantie des vices cachés (commentaire sous Cass. civ.3è 30 septembre 2021, n° 20.15-354), Dalloz, 2021 

    Fabienne Labelle, SCI : responsabilité pour fautes de gestion et quitus de l’assemblée des associés (commentaire cass. civ 3e, 27 mai 2021, n° 19 16 716), Dalloz, 2021 

    Fabienne Labelle, SCCV en liquidation, redressement fiscal et préjudice personnel de l’associé (commentaire commentaire sous Cass. civ 3e, 12 mai 2021, n° 19 13 942), Dalloz, 2021 

    Fabienne Labelle, Commentaires de la décision n° 2018-737 QPC du 5 octobre 2018 et de la décision n° 2018-740 QPC du 19 octobre 2018., Lextenso, 2019 

  • Fabienne Labelle, « La transmission normative », le 04 juin 2025  

    Colloque organisé par Chiara Lastraioli, Pr. au Centre d’Études Supérieures de la Renaissance, Université de Tours, Samuel Renier MCF en sciences de l’éducation, Université de Tours, et Cyril Sintez, MCF HDR en droit privé, Université d’Orléans dans le cadre de l’Axe Transmission(s) : transfert(s), réappropriation(s) de la MSH Val de Loire

    Fabienne Labelle, « La Norme », le 14 mai 2025  

    Colloque organisé par l'Université de Toulouse Capitole sous la direction scientifique des Pr. Moussa Thioye, Doyen de la Faculté d’administration et communication de l’Université Toulouse Capitole, et Dr. Leslie Vandeputte, Directrice du Centre de Langues de l’Université Nationale de Vanuatu

    Fabienne Labelle, « Droit du vin, monopoles et santé », le 13 mars 2025  

    Journée d'études organisée par l'Axe Territoire - Environnement - Patrimoine, Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais (UR-7496).

    Fabienne Labelle, « Gestion et transmission de patrimoine dans un contexte franco-portugais », le 05 décembre 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Alina Goncharova, LE STUDIUM guest Researcher, Fabienne Labelle & Audrey Damiens, Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais UR 7496 / Université de Tours.

    Fabienne Labelle, « Ethique, confiance et santé », le 07 novembre 2024  

    Journée d’étude organisée par l'IRJI, Université de Tours sous la direction scientifique de Audrey Damiens, Maître de conférences en droit privé à l'IRJI avec Jimmy Bordarie, Maître de conférences en psychologie sociale

    Fabienne Labelle, « Vulnérabilité et entreprise », le 10 novembre 2023  

    Colloque organisé par Sabrina Le Normand-Caillère, MCF HDR, à l’Université d’Orléans et Stéphanie Mauclair, MCF HDR, à l’Université d’Orléans, membres du CRJP. Le colloque fait suite au projet “La vulnérabilité et l’entreprise“, financé en 2021 dans le cadre de l’Appel à projets récurrent de la MSH Val de Loire.

    Fabienne Labelle, « La nouvelle entreprise individuelle », le 05 octobre 2023  

    Conférence organisée sous la direction scientifique de Brigitte Lotti, enseignant-chercheur, Université Bretagne sud, membre du laboratoire de recherche en sciences juridiques Lab-LEX (UR 7480).

    Fabienne Labelle, « Adoption et protection de l'enfant », le 02 mars 2023  

    Colloque organisé dans le cadre du programme de recherche PHC (Partenariat Hubert Curien) par l'IRJI, Université de Tours sous la responsabilité scientifique de Fabienne Labelle et Katarzyna Pfeifer-Chomiczewska, Copilotes du programme Polonium 2022-2023

    Fabienne Labelle, « Pratique notariale du droit international privé », le 06 janvier 2023  

    Organisé par la MSH Val de loire, Université de Tours sous la direction scientifique de Alina Goncharova et Fabienne Labelle

    Fabienne Labelle, « Droit et Pardon », le 01 décembre 2022  

    Colloque organisé sous la direction scientifique d'Elise Lhéritier et du Laboratoire de recherche en droit Lab-LEX

    Fabienne Labelle, « Droit, Territoires, Terroirs & Gastronomie en France et au Japon », le 19 mai 2022  

    Organisé par l'IRJI Rabelais, Université de Tours avec le soutien et la participation de la Cité internationale de la Gastronomie en Val de Loire et en partenariat avec l’IEHCA

    Fabienne Labelle, « L’adoption en France et en Pologne : analyse comparée des cadres normatifs nationaux », le 28 avril 2022  

    Organisé par l'IRJI Rabelais dans le cadre du programme de recherche PHC (Partenariat Hubert Curien) Polonium 2022-2023 Université de Tours et Université de Łódź "Perspectives européennes de l’adoption : des droits de l’enfant au droit à l’enfant ? Illustration des droits français et polonais"

    Fabienne Labelle, « L'aléa climatique en droit vitivinicole : focus sur le vignoble charentais », le 01 avril 2022  

    Journée organisée par l'IDP et le Centre d'Etudes et de COopération Juridique Interdisciplinaire (CECOJI) avec les étudiants du M2 Droit gestion et commerce des spiritueux/M2 Commerce international des spiritueux de l'Université de Poitiers

    Fabienne Labelle, « Les 20 ans de la loi du 3 décembre 2001 réformant le droit des successions », le 03 décembre 2021  

    Organisé par l'IRJI François-Rabelais (Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire - EA 7496) et le CEJESCO, sous la direction de Fabienne Labelle, Maître de conférences à l’Université de Tours et Jérémy Houssier, Professeur à l’Université de Reims

    Fabienne Labelle, « La pérennité de l'entreprise », le 02 avril 2021  

    Organisé par l'IRJI François-Rabelais (EA 7496), Université de Tours sous la direction de Gwenola Bargain et Franck Juredieu

    Fabienne Labelle, « Fiscalité & Vin », le 19 mars 2021  

    Colloque organisé par les étudiants du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité Orléans de Université d’Orléans, en partenariat avec les étudiants du M2 Droit de la Vigne et du Vin (Intermillésimes Bordeaux – L’Association du M2 Droit de la Vigne et du Vin) de Université de Bordeaux, et l’Association Association Act In Juris.

    Fabienne Labelle, « Avoir des convictions, quel impact sur la gestion de patrimoine aujourd'hui ? », le 13 mars 2020  

    Organisée par le Master Droit du Patrimoine, Faculté de droit de l’Université de Tours

    Fabienne Labelle, « Atteintes à l’environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires », le 21 novembre 2019  

    Colloque organisé sous la direction de Farida Arhab-Girardin, Christel Cournil, Fabienne Labelle, et Damien Thierry.

    Fabienne Labelle, « La transmission des exploitations viti-vinicoles », le 15 novembre 2019  

    Colloque organisé sous la direction de Abdelkhaleq Berramdane, Professeur Émérite de l’Université de Tours, Alexandre Deroche, Professeur à l’Université de Tours et Fabienne Labelle, Maître de conférences à l’Université de Tours

    Fabienne Labelle, « L'impôt sur la fortune immobilière », le 22 mars 2019  

    Organisé par l’IRJI, Université de Tours

    Fabienne Labelle, « L'image de Chambord », le 25 octobre 2018  

    Ce colloque est l'occasion d'aborder des questions d'actualités relatives à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, sans pour autant en négliger l'aspect historique...

    Fabienne Labelle, « De la graine à l'assiette, la patrimonialisation de l'alimentation », le 25 avril 2018  

    Organisé par Eurosul ; les chercheurs de l’IRJI François-Rabelais de l’UDT/Université de Tours et du Programme de post-graduation en Droit de l’UFBA/Université Fédérale de Bahia (Brésil) ainsi que le Pôle alimentation de l’Université de Tours.

    Fabienne Labelle, « La cohabitation intergénérationnelle, un mode de solidarité familiale », le 02 février 2018  

    Organisé par la Faculté de droit et de sciences sociales de l’Université François Rabelais de Tours sous la présidence de Raymond Le Guidec, Professeur émérite à l’Université de Nantes

    Fabienne Labelle, « Quelles stratégies pour l'immobilier d'entreprise ? Opportunités, contraintes et pièges », le 01 décembre 2017  

    Organisé dans le cadre du Cycle de colloques en droit des affaires et du patrimoine

  • Fabienne Labelle, Martin Oudin, Katarzyna Pfeifer-Chomiczewska, Fabienne Labelle-Pichevin, Colombine Madelaine, Alexandre Deroche, Benjamin Lavergne, Kevin Parthenay, IRJI, (2022, 28 avril), L’adoption en France et en Pologne : analyse comparée des cadres normatifs nationaux, in L’adoption en France et en Pologne : analyse comparée des cadres normatifs nationaux, [Vidéo], Canal-U, https://www.canal-u.tv/116517, (Consultée le 26 octobre 2025). 

    Fabienne Labelle, François Fourment, Fabienne Labelle-Pichevin, Catherine Belzung, Léa Lucienne, IRJI, (2023, 2 mars), Adoption et protection de l’enfant Regard comparé franco-polonais 02 Mars 2023, [Vidéo], Canal-U, https://www.canal-u.tv/143509, (Consultée le 26 octobre 2025). 

    Fabienne Labelle, Fabienne Labelle-Pichevin, IRJI, (2024, 6 décembre), 28-Julie Urion et Fabienne Labelle - De la nécessité d’anticiper, l’exemple de la protection du conjoint survivant dans un contexte franco-portugais, [Vidéo], Canal-U, https://doi.org/10.60527/0dbc-9075, (Consultée le 26 octobre 2025). 

    Fabienne Labelle, Fabienne Labelle-Pichevin, IRJI, (2024, 8 novembre), 09-FABIENNE LABELLE, Maitresse de conférences HDR en droit privé, rattachée à l’IRJI François-Rabelais à l’Université de Tours : Confiance et éthique : les sociétés d’exercice médical mises à l’épreuve, [Vidéo], Canal-U, https://doi.org/10.60527/t4js-n229, (Consultée le 26 octobre 2025).