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Succédant à un premier volume dédié aux discriminations invisibles faites aux femmes centré sur le droit français (Les femmes et le droit. Les discriminations invisibles. Journée nationale, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2024), ce second volume se propose d’analyser ces discriminations sous un angle international, en observant tour a tour les...

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Au fil des dernières décennies, de nombreuses lois se sont succédé afin de tenter d'éliminer les discriminations faites aux femmes en droit français. Les méthodes choisies par les législateurs ont à cet égard été fort variées : bilatéralisation de certaines règles de droit, fixation de règles de parité ou de représentativité, déclinaisons diverses...

Coll. Bibliothèque André Tunc, 530 pages Présentation de l'éditeur

De prime abord, l’association des termes dette et famille pourrait sembler insolite. La famille n’est-elle pas le lieu privilégié du don et de l’échange, du désintéressement et de la spontanéité ? Si l’affirmation est exacte, ce serait pourtant oublier l’une des leçons fondamentales de la sociologie. Cette...

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En tant que spécialiste de la transmission patrimoniale, le notaire ne peut se contenter de dresser des actes de donations ou de conseiller la rédaction de testaments. Pour concevoir une stratégie globale, il doit également s’intéresser aux contrats d’assurance-vie souscrits par ses clients.

Chronologiquement, le notaire peut intervenir dès la conception...

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Le notariat est une profession résolument créative. Les notaires sont les conseils privilégiés des familles, des entreprises et des administrations. Ils imaginent individuellement des montages, développent des stratégies, conçoivent des outils, élaborent des clauses. Collectivement, ils contribuent à l’évolution et à l’amélioration du droit, notamment...

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La dévolution des successions consiste à déterminer qui sont les successibles et quels sont leurs droits. Cet ouvrage exhaustif insiste sur les questions les plus épineuses (droits de retour, calcul des droits légaux du conjoint survivant, cantonnement et imputation des libéralités). Il décrit également les règles de la réserve héréditaire, qui sont indissociables...

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La situation des personnes intersexes – ou intersexuées – demeure largement négligée en sciences juridiques et, lorsqu’elle est étudiée, c’est généralement en ce qui concerne l’admission d’un « troisième » sexe/genre à l’état civil.

L’ouvrage présente l’originalité de se focaliser sur le droit à l’intégrité physique et psychique...

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La perte de nationalité est un révélateur des tensions qui traversent le droit contemporain de la nationalité. D'un côté, en effet, celui-ci est en voie de relative libéralisation. Mobilité des personnes et égalité des sexes ont conduit à une meilleure tolérance à la double nationalité, de même que la considération des droits fondamentaux des individus...

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Il termine persona indicava, in origine, la maschera utilizzata dagli attori teatrali e serviva a dare le sembianze del personaggio che interpretavano. Nel tempo, e grazie alle codificazioni giuridiche derivanti dall’evoluzione delle pratiche e delle scienze sociali, persona diventa l’essere umano cosciente di sé e con una propria identità.

Essere persona significa,...