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Articles

Xavier Aumeran, « Franchises et assiettes forfaitaires de cotisations : et les cotisations chômage ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 230, 2022, p. 8

Xavier Aumeran, « Renvoi aux accords collectifs de discipline pour le premier contrat », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 230, 2022, p. 7

Xavier Aumeran, « Nouvelle mesure de représentativité patronale », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 228, 2022, p. 7

Xavier Aumeran, « Rugby : un changement de nationalité sportive possible », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 226, 2022, p. 7

Xavier Aumeran, « Chronique 2020 de droit social du sport », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 852, 2021, p. NC

Xavier Aumeran, « La Pro-A enfin étendu », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 225, 2021, p. 7

Voir plus

Xavier Aumeran, « CCNS - La CFDT majoritaire », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 224, 2021, p. 7

Xavier Aumeran, « La prise de poids : une faute grave ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 224, 2021, p. 9

Xavier Aumeran, « Homologation et entrée en vigueur du contrat », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 223, 2021, p. 8

Xavier Aumeran, « Un suivi médical plus efficient ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 223, 2021, p. 7

Xavier Aumeran, « Redressements URSSAF : une confiance nécessaire », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 222, 2021, p. 9

Xavier Aumeran, « La convention collective du handball professionnel féminin », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 221, 2021, p. 34

Xavier Aumeran, « Carence du club et incidence de l'absence d'homologation », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 220, 2021, p. 10

Xavier Aumeran, « Sport en entreprise : les conditions d'exonération fixées », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 220, 2021, p. 6

Xavier Aumeran, « Mise à l'écart du groupe professionnel : attention au harcèlement moral », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 219, 2021, p. 9

Xavier Aumeran, « Sportif de haut niveau, sportif professionnel, danseur : quelle retraite ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 219, 2021, p. 7

Xavier Aumeran, « Redressement : l'appel en la cause des sportifs s'impose », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 218, 2021, p. 9

Xavier Aumeran, « Nationalité sportive : analyses de la FIFA », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 217, 2021, p. 7

Xavier Aumeran, « Quand l'amateurisme devient travail dissimulé », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 217, 2021, p. 9

Xavier Aumeran, « L'accord APLD étendu », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 216, 2021, p. 7

Xavier Aumeran, « Nouvel aménagement des cotisations de retraite complémentaire », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 216, 2021, p. 7

Xavier Aumeran, « Poursuite de l'activité d'arbitrage et arrêt de travail », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 215, 2021, p. 9

Xavier Aumeran, « Protection de la maternité des joueuses », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 215, 2021, p. 7

Xavier Aumeran, « La contradiction au-delà des murs du palais », Droit Social, N° 10, 2021, p. 836

Xavier Aumeran, « Faute inexcusable de l’employeur du fait de l’exposition à l’amiante : l’assurance de responsabilité pleinement mobilisée », La Semaine Juridique. Social, 2021, p. 1031

Xavier Aumeran, « Le contentieux des risques professionnels », La Semaine Juridique. Social, 2021, p. 1124

Xavier Aumeran, « Mise en demeure adressée par l’URSSAF : attention au destinataire au sein d’un groupe », La Semaine Juridique. Social, 2021, p. 3121

Xavier Aumeran, « Procédure de reconnaissance des maladies professionnelles et réorientation des demandes par la caisse », La Semaine Juridique. Social, 2021, p. 1030

Xavier Aumeran, « Préjudice d’anxiété des travailleurs : la prescription biennale généralisée », La Semaine Juridique. Social, 2021, p. 1023

Xavier Aumeran, « Signature de la réponse aux observations du cotisant : pas de formalisme excessif », La Semaine Juridique. Social, 2021, p. 1103

Xavier Aumeran, « Transmission du procès-verbal constatant le travail dissimulé : les droits de la défense encore en retrait », La Semaine Juridique. Social, 2021, p. 1152

Xavier Aumeran, « Droit de retrait et arrêts de travail : les incidences du covid-19 », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 819, 2020, p. NC

Xavier Aumeran, « Chronique 2019 de droit social du sport », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 812, 2020, p. NC

Xavier Aumeran, « Aides au paiement des cotisations sociales et sport en entreprise », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 6

Xavier Aumeran, « Taux AT/MP : qualifier chaque activité », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Versement de franchises de cotisations: du salariat ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 214, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Contrat de travail et intégration dans un service organisé de sportifs rémunérés », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 212, 2020, p. 8

Xavier Aumeran, « Convention collective nationale du sport, de nouveaux avenants étendus », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 212, 2020, p. 6

Xavier Aumeran, « Nature de l'avis de la commission juridique omnipotente », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Requalification de CDD spécifiques (et d'usage) », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Évaluation de la loi du 1er mars 2017 : de nombreuses pistes pour l'avenir », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 211, 2020, p. 6

Xavier Aumeran, « Possibilité de proroger les contrats pour six mois », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 210, 2020, p. 7

Xavier Aumeran, « Engagement de la responsabilité de l'expert-comptable », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Mise à l'écart du groupe : la discrimination encourue », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 209, 2020, p. 10

Xavier Aumeran, « Peut-on récompenser les seuls champions nationaux ? », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 208, 2020, p. 35

Xavier Aumeran, « Le « professionnalisme » du bénévole », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 207, 2020, p. 9

Xavier Aumeran, « Recommandations et réflexions de l'OIT sur le travail décent dans le monde du sport », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 206, 2020, p. 6

Xavier Aumeran, « CDD d'usage : confirmation de la contrariété au droit de l'Union pour les sportifs », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 205, 2020, p. 8

Pierre-Yves Chicot, « Dialogue entre un tribunal administratif et le Conseil d'Etat à propos du droit à la vie », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 21, 2020, p. 1178

Xavier Aumeran et Patrick Morvan, « La protection sociale et le père Noël », Droit Social, N° 12, 2020, p. 1043

Xavier Aumeran, « La liberté contractuelle au soutien de la solidarité », Droit Social, N° 2, 2020, p. 186

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.