Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Colloque organisé sous l’égide du Centre de Recherches en Economie et Droit du Développement Insulaire CREDDI par l'Université des Antilles avec l'Association Henri Capitant...
Colloque organisé sous l’égide du Centre de Recherche en Economie et en Droit du développement Insulaire CREDDI ...
Organisé sous la direction scientifique de Dominique Asquinazi Bailleux, Professeur, CDE, équipe de recherche Louis Josserand, Université Jean Moulin Lyon 3 ; Xavier Aumeran, Professeur,...
Organisé par l'Université de Valenciennes, l'Université de Lille et l'Université des Antilles sous la Direction scientifique de Nicolas Balat, Jérémy Jourdan Marques et Laurent Siguoirt...
Conférence publique organisée par le CREDDI et le CAGI ...
Journée régionale d'histoire de la justice organisée par l'AFHJ à la Faculté des Sciences Juridiques et Economiques, Pôle Guadeloupe de l'Université des Antilles...
Xavier Aumeran, « Cyclisme - Protection sociale mondiale et extraterritorialité du RGPD », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 250, 2024, p. 7
Xavier Aumeran, « Charte sociale européenne : l'émergence d'une soft law sportive », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 248, 2024, p. 6
Xavier Aumeran, « Dialogue social européen et sport professionnel : les promesses d'une base de données », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 248, 2024, p. 23
Xavier Aumeran, « FIFA : La réforme temporairement suspendue », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 248, 2024, p. 7
Gaëlle Hardy, « La double transition environnementale et numérique, nouvel objectif transversal de l’Union européenne ? », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2024, pp. 33-49
Gaëlle Hardy et Francesco Martucci, « Union économique et monétaire et Union bancaire, Chronique de l’année 2023 », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2024, pp. 919-962
Gaëlle Hardy, « « Subsidiarité et proximité en droit de l’Union européenne » », Revue Administration, N° 277, 2023, pp. 68-68
Xavier Aumeran, « Avocat mandataire sportif et agent : incompatibilité de professions distinctes », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 242, 2023, p. 32
Xavier Aumeran, « Rachat préférentiel de trimestres pour les sportifs de haut niveau », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 241, 2023, p. 7
Xavier Aumeran, « Abus de droit, abus de lois », Droit Social, N° 7, 2023, p. 653
Xavier Aumeran et Morane Keim-Bagot, « Accidents du travail et maladies professionnelles : l'éternelle ritournelle ? », Droit Social, N° 7, 2023, p. 572
Gaëlle Hardy, « La nouvelle réglementation des données de connexion : premier bilan et perspectives », Revue française de droit administratif, N° 4, 2023, p. 634
Gaëlle Hardy, « Chronique du mécanisme de surveillance unique (MSU) de l’année 2022 », Revue Internationale des Services Financiers, N° 2, 2023, p. NC
Gaëlle Hardy et Fabrice Picod, « Direction dossier « La régulation par la compliance, perspective européenne » », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 2, 2023, pp. 341-344
Gaëlle Hardy, « Le règlement conditionnalité, entre illusion et désillusion de l’État de droit », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 2, 2023, pp. 445-456
Gaëlle Hardy, « BCE, surveillance bancaire et transition environnementale, Un mandat ex nihilo ? / ECB, banking supervision and environmental transition, an ex nihilo mandate? », Revue Internationale des Services Financiers, 2023, pp. 3-6
Gaëlle Hardy, « BCE, surveillance bancaire et transition environnementale, un mandat ex nihilo ? / ECB, Banking Supervision and Environmental Transition, an Ex Nihilo Mandate? », Revue Internationale des Services Financiers, 2023, pp. 3-6
Gaëlle Hardy, « Chronique du mécanisme de surveillance unique (MSU) », Revue Internationale des Services Financiers, 2023, pp. 171-178
Gaëlle Hardy, « Les institutions financières internationales », Fasc. 3600, JurisClasseur Droit bancaire et financier / Fasc. 572-5, JurisClasseur Droit international, 2023, p. NC
Gaëlle Hardy, « Décision administrative individuelle algorithmique et droit au recours juridictionnel effectif », in Luca Belli et Gilles J. Guglielmi (dir.) (dir.), L’État digital, Numérisation de l’administration publique et administration publique du numérique, Berger Levrault, N° 978, 2022, pp. 255-269
Xavier Aumeran, « Rupture du contrat de travail sans juste cause et conformité des sanctions au Traité », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 236, 2022, p. 8
Xavier Aumeran, « Perte de chance de participer aux JO : un préjudice indemnisable », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 234, 2022, p. 8
Xavier Aumeran, « Football : premières contestations des sanctions devant le TAS », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 231, 2022, p. 8
Xavier Aumeran, « Modification temporaire de certains règlements », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 231, 2022, p. 7
Xavier Aumeran, « Franchises et assiettes forfaitaires de cotisations : et les cotisations chômage ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 230, 2022, p. 8
Xavier Aumeran, « Renvoi aux accords collectifs de discipline pour le premier contrat », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 230, 2022, p. 7
Xavier Aumeran, « Nouvelle mesure de représentativité patronale », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 228, 2022, p. 7
Xavier Aumeran, « Rugby : un changement de nationalité sportive possible », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 226, 2022, p. 7
Xavier Aumeran, Olivier Costa, Pierre-François Laval et Mathilde Sénéchal, « Guerre en Ukraine et sanctions sportives », Recueil Dalloz, N° 26, 2022, p. 1319
Xavier Aumeran, Delphine Serre et Morane Keim-Bagot, « Les accidents du travail et les maladies professionnelles sur la scène judiciaire », Droit Social, N° 10, 2022, p. 830
Gaëlle Hardy, « La compliance, une privatisation de la régulation ? », Revue de droit international d'Assas / Assas International Law Review, N° 5, 2022, pp. 31-41
Pierre-Yves Chicot, « L'action publique départementale dans la gestion de la crise sanitaire liée à la COVID-19 : l'exemple du département-région de la Guadeloupe », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2022, p. 460
Valérie Doumeng, « Cour d'appel de Basse-Terre », La Semaine juridique - édition générale, 2022, p. 2006
Gaëlle Hardy, « La sanction administrative. Approche comparée en droit administratif français et en droit de l'Union européenne », in Louis Feilhes (dir.) (dir.), Un droit administratif européen, Bruylant, 2022, pp. 51-65
Xavier Aumeran, « Chronique 2020 de droit social du sport », Lexbase Social, N° 852, 2021, p. NC
Xavier Aumeran, « La Pro-A enfin étendu », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 225, 2021, p. 7
Xavier Aumeran, « CCNS - La CFDT majoritaire », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 224, 2021, p. 7
Xavier Aumeran, « La prise de poids : une faute grave ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 224, 2021, p. 9
Xavier Aumeran, « Homologation et entrée en vigueur du contrat », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 223, 2021, p. 8
Xavier Aumeran, « Un suivi médical plus efficient ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 223, 2021, p. 7
Xavier Aumeran, « Redressements URSSAF : une confiance nécessaire », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 222, 2021, p. 9
Xavier Aumeran, « La convention collective du handball professionnel féminin », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 221, 2021, p. 34
Xavier Aumeran, « Carence du club et incidence de l'absence d'homologation », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 220, 2021, p. 10
Xavier Aumeran, « Sport en entreprise : les conditions d'exonération fixées », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 220, 2021, p. 6
Xavier Aumeran, « Mise à l'écart du groupe professionnel : attention au harcèlement moral », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 219, 2021, p. 9
Xavier Aumeran, « Sportif de haut niveau, sportif professionnel, danseur : quelle retraite ? », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 219, 2021, p. 7
Xavier Aumeran, « Redressement : l'appel en la cause des sportifs s'impose », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 218, 2021, p. 9
Xavier Aumeran, « Nationalité sportive : analyses de la FIFA », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 217, 2021, p. 7
Xavier Aumeran, « Quand l'amateurisme devient travail dissimulé », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 217, 2021, p. 9
Xavier Aumeran, « L'accord APLD étendu », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 216, 2021, p. 7
Xavier Aumeran, « Nouvel aménagement des cotisations de retraite complémentaire », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 216, 2021, p. 7