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  • Dominique Mignot, Dominique Aimé Mignot, « Pline et l'idée d’autonomie de la volonté », Bordeaux : Presses Universitaires de Bordeaux et PERSÉE - ENS de Lyon, Université de Lyon & CNRS, 2010, pp. 25-36   

    Les premiers exemples de la législation romaine étaient fondés sur la rigidité de la loi. Testaments et legs ne pouvaient être modifiés. Personne ne pouvait éluder la volonté d’un défunt excepté en cas d’erreur manifeste.

    Dominique Mignot, Dominique Aimé Mignot, « In servitutem reverteris… Exceptions à la sortie de l'esclavage aux Antilles », Presses Universitaires de Franche-Comté, Besançon : Presses Universitaires de Franche-Comté et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2008, pp. 551-563   

    Mignot Dominique Aimé. In servitutem reverteris… Exceptions à la sortie de l'esclavage aux Antilles. In: La fin du statut servile ? Affranchissement, libération, abolition. Volume II. Besançon 15-17 décembre 2005. Besançon : Presses Universitaires de Franche-Comté, 2008. pp. 551-563. (Actes des colloques du Groupe de recherche sur l'esclavage dans l'antiquité, 30-2)

    Dominique Mignot, Dominique Aimé Mignot, « Les obligations du juge et de l'arbitre dans le cadre de la procédure formulaire d'après les témoignages de Pline le Jeune et d'Aulu-Gelle », Institut des Sciences et Techniques de l'Antiquité (ISTA), Besançon : Institut des Sciences et Techniques de l'Antiquité (ISTA) et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2008, pp. 81-94   

    Dominique-Aimé Mignot, Judge and arbiter's obligations in the formulary proceedings according to Pliny the Younger and Gellius, DHA 34/2, 2008, 81-94. Abstract : Many scholars have written upon the origins of the proceeding per formulas, created under the Roman Republic and extended to all inhabitants of the Empire at the beginning of the third century A. D. For want of evidence from the Ancient authors, and because of the rarity and great concision of the legislative texts, we do not know the exact nature of the relations between judges, plaintiffs and arbiters apud iudicem. Above all, we have difficulties to figure out the extent of the liability of the judges and the arbiters who are nominated by the praetor (nominatio). Later sources let us think that concerns about a just and fair issue led the praetor to establish a posteriori a suitable control to ensure a good justice and the plaintiffs' protection.

    Dominique Mignot, Dominique Aimé Mignot, « La place de l'esclave dans le ius obligationum romain », Institut des Sciences et Techniques de l'Antiquité (ISTA), Besançon : Institut des Sciences et Techniques de l'Antiquité (ISTA) et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2007, pp. 85-98   

    Dom A. Mignot, The slave in the Roman tus obligations, DHA 33/1, 2007, 85-98. Abstract: The capacity of the slave, even reduced, lies in that of the master. Legally, at Rome, the slave is alienated from all rights, he is an object of law, but he has sometimes been included in the category of the homines. It would be pointless to define his patrimonial rights or those linked to natural freedom, since these issues have already been largely debated. However, it may be interesting to examine the different ways Ancient or classic law scholars have dealt with the person of the slave through the different obligations and actions arising from the ius obligations. His economic importance as well as his activity as a tool, as his master's surrogate, has largely oriented the Roman law. Object of contract or simple agent in rebus of the master, the slave appears under two different aspects which reveal the evolution of the law and of the Roman mentality.

    Dominique Mignot, Dominique Aimé Mignot, « Le témoignage chrétien devant les autorités civiles et religieuses au premier siècle », Institut des Sciences et Techniques de l'Antiquité (ISTA), Besançon : Institut des Sciences et Techniques de l'Antiquité (ISTA) et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2004, pp. 61-86   

    Mignot Dominique Aimé. Le témoignage chrétien devant les autorités civiles et religieuses au premier siècle. In: Dialogues d'histoire ancienne, vol. 30, n°1, 2004. pp. 61-86.

    Dominique Mignot, Dominique Aimé Mignot, « Le négoce de l'esclave et la résurgence des actions quod iussu et institoria aux Antilles (XVIIe - XVIIIe s.) », Institut des Sciences et Techniques de l'Antiquité (ISTA), Besançon : Institut des Sciences et Techniques de l'Antiquité (ISTA) et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2003, pp. 127-136   

    On s'est toujours posé la question de savoir si dans la haute antiquité ( Sumer, Babylone, Grèce, Rome ou dans les possessions françaises d'Amérique, l'esclave était une personne - dirait Gaius - dénué de tout droit. Ainsi, peut-on concevoir que son rôle ait été fort négligeable en Amérique si l'on se fie à la littérature dominante. Toutefois, de récents travaux de Quitman, R. Navy... démontrent une irrésistible montée sociale dans toutes les couches de la population au XVIIIe s. aux Antilles. Cela devient inquiétant et il paraît utile à MM. les Chefs de colonie de légiférer pour limiter voire amoindrir les droits de la classe intermédiaire des libres de droit et de fait, dont font partie un grand nombre d'esclaves de cases et de service.

  • Dominique Mignot, « Sécurité routière, Droit, Assurances », le 09 juin 2023  

    Régulièrement la Sécurité Routière, politique publique totale, doit se réinventer. Cent ans après la promulgation du Code de la route (1922), c’est à nouveau le cas aujourd'hui dans un environnement en mutation. Des enjeux juridiques, sociétaux et techniques se mêlent pour définir une ligne politique institutionnelle inscrite sur une crête toujours exposée. Les risques de tous ordres associés à l’écosystème routier porteur de nouveaux usages depuis décennies méritent ensuite un assurantiel ajusté.

    Dominique Mignot, « Centre et périphérie », le 02 décembre 2015