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Présentation

Le Laboratoire Biens, Normes, Contrats est une unité de recherche pluridisciplinaire qui regroupe des juristes, des politistes, des économistes et des gestionnaires autour de projets de recherche fédérateurs.
Il se structure autour de trois thèmes de recherche, qui mobilisent, chacun, l'ensemble des disciplines du laboratoire :
• Sociétés numériques
• Travail - Emploi
• Vote et démocratie
Le LBNC est par ailleurs membre de la fédération de recherche Agorantic et de structure fédérative de recherche TERSYS.

Axes & Thèmes de recherche

Sociétés Numériques

Axe 1 : Sociétés numériques, travail politique et démocratie numérique ;
Axe 2 : Transparence et gouvernement des données.

Travail - Emploi

Axe 1 : droit privé, public, interne, européen et comparé de l’emploi ;
Axe 2 : insertion par l’activité économique ;
Axe 3 : sociologie des relations professionnelles.

Vote & Démocratie

Axe 1 : Démocratie sociale, démocratie d’entreprise ;
Axe 2 : Votes et comportements électoraux ;
Axe 3 : Intégration comparée.

Coordonnées

Laboratoire Biens, Normes, Contrats

74, rue Louis Pasteur
84029 Avignon

04 90 16 28 39

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Droit privé et sciences criminelles

Professeurs

Maîtres de conférences

Droit public

Maîtres de conférences

Science politique

Maîtres de conférences

Sociologie, démographie

Professeurs

Formations

Articles

Jessica Sainty, « Les Français veulent-ils plus de démocratie ? Analyse qualitative du rapport des citoyens à la politique », Sociologie, N° 1, 2021, pp. 1-19

Guillaume Marrel, « Limiter le "cumul dans le temps". Retour sociopolitique sur la remise en cause de la rééligibilité indéfinie en France », in Mare&Martin (dir.), Le cumul des mandats : débats, réformes et pratiques, 2021, p. NC

Emmanuel Netter, « Service en ligne "gratuit" contre publicité ciblée : le modèle d'affaires aux pieds d'argile », Mélanges Storck, Dalloz, 2021, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Deepfakes : faut-il légiférer ? », Revue Lamy Droit civil, N° 181, 2020, pp. 27-32

Guillaume Marrel, « Réduire le nombre de députés en France métropolitaine. Quel mode d’affectation, pour quelle représentation nationale ? », L'Espace Politique, N° 39, 2020, p. NC

Emmanuel Netter, « Confirmation de la sanction Android : pressions sur les politiques de confidentialité, menaces sur la publicité ciblée », Dalloz IP/IT, N° 12, 2020, p. 693

Voir plus

Jessica Sainty, « First results on ProtoDUNE-SP liquid argon time projection chamber performance from a beam test at the CERN Neutrino Platform », JINST, N° 12, 2020, p. P12004

Emmanuel Netter, « À quoi sert le principe de transparence en droit des données personnelles ? », Dalloz IP/IT, N° 11, 2020, pp. 611-615

Jessica Sainty, « Long-baseline neutrino oscillation physics potential of the DUNE experiment », Eur.Phys.J.C, N° 10, 2020, p. 978

Jessica Sainty, « Neutrino interaction classification with a convolutional neural network in the DUNE far detector », Phys.Rev.D, N° 9, 2020, p. 092003

Emmanuel Netter, « La portabilité, un droit à inventer », Dalloz IP/IT, N° 6, 2020, pp. 352-357

Jessica Sainty, « La démocratie participative au secours du paternalisme des élus. À propos des usages politiques d’un budget participatif », Participations - Revue de sciences sociales sur la démocratie et la citoyenneté, N° 1, 2020, p. 77

Guillaume Marrel, « Cumul des mandats », Dictionnaire des politiques territoriales, Presses de Sciences Po, 2020, pp. 113-120

Jessica Sainty, « L'essor des listes participatives : autour de la campagne des élections municipales 2020 », La vie des idées, 2020, p. NC

Emmanuel Netter, « L'identité à l'épreuve du numérique », L'identité numérique. Quelle définition pour quelle protection ?, Larcier, 2020, p. NC

Michaël Bardin, « La présidentialisation des institutions régionales (Approche comparée des cas français, espagnols et italiens) », Percorsi costituzionali, 2020, pp. 555-569

Agnès Maffre-Baugé, « Le numérique, continuité et renouveau de la propriété intellectuelle », in Bérangère Gleize, Agnès Maffre-Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Paris, Dalloz, 2020, pp. 3-8

Emmanuel Netter, « Le « code du travail numérique » », Intelligence artificielle, gestion algorithmique et droit du travail. Les travaux de l'AFDT, Dalloz, 2020, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Le professionnel, cet obscur objet du commerce en ligne », Revue Lamy Droit civil, N° 169, 2019, pp. 35-37

Emmanuel Netter, « Règlement biométrie au travail », Dalloz IP/IT, N° 11, 2019, pp. 638-641

Emmanuel Netter, « L'extinction du contrat et le sort des données personnelles », Actualité juridique. Contrat, N° 10, 2019, p. 416

Martine Le Friant, « Corinne Sachs-Durand (1948-2019) », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2019, p. 445

Emmanuel Netter, « Un juge peut-il ordonner à Facebook de livrer l'identité de ses utilisateurs ? », Dalloz IP/IT, N° 6, 2019, p. 401

Michaël Bardin, « Gilets jaunes: une réponse législative tronquée par la censure partielle de la loi anti-casseurs », Quaderni costituzionali, N° 3, 2019, pp. 694-698

Christèle Lagier, « Les discussions font-elles les votes ? », Politix, N° 3, 2019, p. 3

Emmanuel Netter, « Sanction à 50 millions d'euros : au-delà de Google, la CNIL s'attaque aux politiques de confidentialité obscures et aux consentements creux », Dalloz IP/IT, N° 3, 2019, p. 165

Agnès Maffre-Baugé, « Conditions générales de vente », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019, p. NC

Christèle Lagier, « Contextualisation du discours politique », Document Numérique, 2019, pp. 63--84

Ouassim Hamzaoui, « Contextualisation du discours politique », Document Numérique, 2019, pp. 63--84

Agnès Maffre-Baugé, « Crédit à la consommation », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019, p. NC

Michaël Bardin, « Editorial (n°13-14/2019) », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, 2019, p. NC

Michaël Bardin, « La Cour constitutionnelle en 2018 (Chronique Italie) », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2019, pp. 980-985

Agnès Maffre-Baugé, « Paiement », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Prescription civile (acquisitive et extinctive) », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Réforme de la réforme du droit des contrats par la loi de ratification », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 216, 2018, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Hameçonnage : la double infortune », Revue Lamy Droit civil, N° 158, 2018, pp. 28-30

Michaël Bardin, « L’identité numérique et le droit : esquisse d’une conciliation difficile », Hermès, La Revue- Cognition, communication, politique, N° 80, 2018, pp. 283-291

Christèle Lagier, « Le vote des femmes pour Marine Le Pen. Entre effet générationnel et précarité socioprofessionnelle », Travail, genre et sociétés, N° 2, 2018, p. 85

Michaël Bardin, « La Cour constitutionnelle en 2017 (Chronique Italie) », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2018, pp. 868-872

Guillaume Marrel, « La visibilité politique en ligne de la maire de Paris : Contribution à la mesure de l’écho Web-médiatique d’Anne Hidalgo », in Christophe Alcantara, Francine Charest, Serge Agostinelli (dir.), Big Data et visibilité en ligne : Un enjeu pluridisciplinaire de l'économie numérique, Paris, Presses des Mines, 2018, pp. 271-286

Agnès Maffre-Baugé, « Le cercle de famille », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, pp. 29-42

Guillaume Marrel, « Le rapport au temps, marqueur de l’autonomisation du politique », in Marrel, Guillaume, Payre, Renaud (dir.), Temporalité(s) politiques(s) : le temps dans l’action politique collective, Bruxelles, DeBoeck, 2018, pp. 5-21

Michaël Bardin, « Les partis politiques face au numérique : entre adaptation stratégique et émergence de nouveaux mouvements », in Confluence des droits (dir.), La démocratie connectée : ambitions, enjeux, réalité, Aix-en Provence : Droits International, Comparé et européen, 2018, pp. 75-98

Christèle Lagier, « Les élections municipales 2014 en Vaucluse : La commune d'Avignon comme exemple de l'enracinement local du Front National », Sandrine Levèque et Anne-France Taiclet (eds), A la conquête des villes. Sociologie politique des élections municipales de 2014 en France, Presses universitaires du Septentrion, Villeneuve d’Ascq., 2018, p. NC

Martine Le Friant, « Supplément d’enquête sur un objet familier », À droit ouvert : mélanges en l'honneur d'Antoine Lyon-Caen, Paris, Dalloz, 2018, pp. 441-462

Agnès Maffre-Baugé, « Les captures d’écran comme mode de preuve », Revue Lamy Droit civil, N° 144, 2017, pp. 30-32

Michaël Bardin, « Pour un bilan de la "méthode Renzi" ou "l'ennemi dans le miroir », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 10, 2017, pp. 30-32

Michaël Bardin, « Le gouvernement s’engage dans la lutte contre la pauvreté : entre nécessité et opportunisme politique », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 8, 2017, pp. 16-18

Guillaume Champy, « Le caractère propre du droit syndical dans les établissements privés sous contrat d'association », Droit Social, N° 6, 2017, p. 537

Michaël Bardin, « Les partis politiques et l’outil numérique », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 4, 2017, pp. 43-54

Michaël Bardin, « Les politiques locales de sécurité en France : une collaboration imposée », Istituzioni del Federalismo - Rivista di studi giuridici e politici, N° 1, 2017, pp. 97-127

Conférence des Doyens
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