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Présentation

Le Laboratoire Biens, Normes, Contrats est une unité de recherche pluridisciplinaire qui regroupe des juristes, des politistes, des économistes et des gestionnaires autour de projets de recherche fédérateurs.
Il se structure autour de trois thèmes de recherche, qui mobilisent, chacun, l'ensemble des disciplines du laboratoire :
• Sociétés numériques
• Travail - Emploi
• Vote et démocratie
Le LBNC est par ailleurs membre de la fédération de recherche Agorantic et de structure fédérative de recherche TERSYS.

Axes & Thèmes de recherche

Sociétés Numériques

Axe 1 : Sociétés numériques, travail politique et démocratie numérique ;
Axe 2 : Transparence et gouvernement des données.

Travail - Emploi

Axe 1 : droit privé, public, interne, européen et comparé de l’emploi ;
Axe 2 : insertion par l’activité économique ;
Axe 3 : sociologie des relations professionnelles.

Vote & Démocratie

Axe 1 : Démocratie sociale, démocratie d’entreprise ;
Axe 2 : Votes et comportements électoraux ;
Axe 3 : Intégration comparée.

Coordonnées

Laboratoire Biens, Normes, Contrats

74, rue Louis Pasteur
84029 Avignon

04 90 16 28 39

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Articles

Bérengère Gleize, « Airbnb : l'étau se resserre », Revue Lamy Droit civil, N° 169, 2019, p. 33

Agnès Maffre-Baugé, « Le professionnel, cet obscur objet du commerce en ligne », Revue Lamy Droit civil, N° 169, 2019, p. 35-37

Emmanuel Netter, « Sanction à 50 millions d'euros : au-delà de Google, la CNIL s'attaque aux politiques de confidentialité obscures et aux consentements creux », Dalloz IP/IT, N° 3, 2019, p. 165

Agnès Maffre-Baugé, « Conditions générales de vente », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, Ed. législatives, 2019

Agnès Maffre-Baugé, « Crédit à la consommation », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, Ed. législatives, 2019

Agnès Maffre-Baugé, « Paiement », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, Ed. législatives, 2019

Agnès Maffre-Baugé, « Prescription civile (acquisitive et extinctive) », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, Ed. législatives, 2019

Bérengère Gleize, « Image des biens publics : recours au droit commun », Légipresse, N° 361, 2018, p. 324-327

Bérengère Gleize, « La vie privée des personnes morales : le rejet de l’anthropomorphisme », Légipresse, N° 357, 2018, p. 79-84

Agnès Maffre-Baugé, Marianne Cottin, Olivier Gout et Philippe Soustelle, « Réforme de la réforme du droit des contrats par la loi de ratification », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 216, 2018

Agnès Maffre-Baugé, « Hameçonnage : la double infortune », Revue Lamy Droit civil, N° 158, 2018, p. 28-30

Bérengère Gleize, « Robot et droit civil », Revue Lamy Droit civil, N° 158, 2018, p. 30-31

Michaël Bardin, « L’identité numérique et le droit : esquisse d’une conciliation difficile », Hermès, La Revue- Cognition, communication, politique, N° 80, 2018, p. 283-291

Bérengère Gleize et Agnès Maffre-Baugé, « Le cercle de famille », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, p. 29-42

Michaël Bardin, « Les partis politiques face au numérique : entre adaptation stratégique et émergence de nouveaux mouvements », in Confluence des droits (dir.), La démocratie connectée : ambitions, enjeux, réalité, Aix-en Provence : Droits International, Comparé et européen, 2018, p. 75-98

Michaël Bardin, « Les politiques locales de sécurité en France : une collaboration imposée », Istituzioni del Federalismo - Rivista di studi giuridici e politici, N° 12017, 2017, p. 97-127

Bérengère Gleize, « La vie privée à l'heure de la république numérique », Revue Lamy Droit civil, N° 144, 2017, p. 32-33

Agnès Maffre-Baugé, « Les captures d’écran comme mode de preuve », Revue Lamy Droit civil, N° 144, 2017, p. 30-32

Michaël Bardin, « Pour un bilan de la "méthode Renzi" ou "l'ennemi dans le miroir », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 10, 2017, p. 30-32

Michaël Bardin, « Le gouvernement s’engage dans la lutte contre la pauvreté : entre nécessité et opportunisme politique », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 8, 2017, p. 16-18

Guillaume Champy, « Le caractère propre du droit syndical dans les établissements privés sous contrat d'association », Droit Social, N° 6, 2017, p. 537

Michaël Bardin, « Les partis politiques et l’outil numérique », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 4, 2017, p. 43-54

Christèle Lagier, Jessica Sainty et Christèle Marchand-Lagier, « Avignon, îlot isolé dans un département frontiste ? », Métropolitiques.eu, 2017

Bérengère Gleize, « L'art éphémère », in Antoine Latreille, Franck Petit (dir.), L'éphémère, objet de droit, Paris, Mare & Martin, 2017, p. 45

Michaël Bardin, « La portée politique du Grenelle Environnement (ou quand la question environnementale investit l’espace public) », in Véronique Fumaroli, Sylvie Schmitt (dir.), La fiscalité environnementale a-t-elle toujours un avenir ?, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2017

Agnès Maffre-Baugé, « Les créations olfactives », in Antoine Latreille, Franck Petit (dir.), L'éphémère, objet de droit, Paris, Mare & Martin, 2017

Christèle Lagier, Jessica Sainty et Christèle Marchand-Lagier, « Sur le Front d’Avignon. Quelques leçons des élections régionales de 2015 », La vie des idées, 2017

Bérengère Gleize, « Généalogie, vie privée et données personnelles », Le Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, N° 186, 2016, p. 32

Agnès Maffre-Baugé, « La notion de "souvenirs de famille », Le Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, N° 186, 2016, p. 65-68

Bérengère Gleize, « Le don de corps à la science. Aspects juridiques. », in J. Bernard, C. Le Grand Sébille (dir.), Le don du corps à la science : volontés, usages, commémorations, Etudes sur la mort. Revue de la Société de thanatologie, N° 149, 2016, p. 117

Agnès Maffre-Baugé, « Sur Internet, cliquer c'est s'engager », Revue Lamy Droit civil, N° 138, 2016, p. 29-30

Bérengère Gleize, « Vie privée du salarié et droit à la preuve de l’employeur : Quid de la messagerie personnelle du salarié ? », Revue Lamy Droit civil, N° 138, 2016, p. 28-29

Christèle Lagier, Laura Bernard, Christèle Marchand-Lagier, Didier Josselin et Romain Louvet , « Mal-inscription de proximité et effets sur la participation électorale en region PACA », Pôle Sud - Revue de science politique de l'Europe méridionale, N° 44, 2016, p. 49-72

Emmanuel Netter, « L'appel manifestement abusif d'une contre-garantie autonome », Recueil Dalloz, N° 29, 2016, p. 1748

Michaël Bardin, « Editorial », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 9, 2016, p. 1-2

Martine Le Friant et Patrice Adam, « La religion dans l'entreprise », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2016, p. 532

Michaël Bardin, « De la « loi Frattini » à la recherche de transparence de la vie politique… Vers une (re)définition du conflit d’intérêts. », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 8, 2016, p. 24-27

Michaël Bardin, « Editorial », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 8, 2016, p. 1-2

Michaël Bardin, « L'émergence du principe de sécurité juridique en droit fiscal », in Alain Boyer - Sylvie Schmitt (dir.), La sécurité juridique et le contribuable, Presses Universitaires Aix-Marseille, 2016, p. 63-79

Michaël Bardin, « La Cour constitutionnelle en 2015 (Chronique Italie) », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2016, p. 796-801

Agnès Maffre-Baugé, « La gestion d'affaires », Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations, Montrouge, Editions Législatives, 2016, p. 171-173

Michaël Bardin, « Le Gouvernement cherche un repreneur pour ILVA », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, 2016, p. 17-18

Bérengère Gleize et Jean-Michel Bruguière, « Les droits de la personnalité : Existences multiples. Essence unique ? », Légipresse, N° 324, 2015, p. 71

Bérengère Gleize, « Les méta-balises, nouveaux trublions des droits de la personnalité ? », Revue Lamy Droit civil, N° 125, 2015, p. 64-66

Michaël Bardin, « Retour sur des « affinités électives » contrastées : les scrutins régionaux et municipaux du 31 mai 2015. », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 7, 2015, p. 8-11

Michaël Bardin, « L’élection de Sergio Mattarella, quelques enjeux et une nouvelle victoire de Matteo Renzi. », La lettre d'Italie, Revue Droit et Vie politique italienne, N° 6, 2015, p. 26-28

Michaël Bardin, « Francia, Le nuove regioni. Un riassetto e alcuni interrogativi. », Quaderni costituzionali, N° 2, 2015, p. 189-199

Agnès Maffre-Baugé, « Contrats de droit d'auteur : un formalisme particulier », in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, p. 344-354

Bérengère Gleize, « Droits de la personnalité : les dérives du débat d'intérêt général », Légipresse, 2015, p. 409

Michaël Bardin, « Invalidation de la loi électorale Calderoli (Commentaire sous arrêt n° 1 de 2014 de la Cour constitutionnelle italienne) (Chroni », Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2015, p. 825-827

Bérengère Gleize, « L'exposition des restes humains », in B. Bertherat (dir.), Les sources du funéraire, Avignon, EUA, 2015, p. 294