Edouard Dubout

Professeur
Droit public.
Université Paris Panthéon-Assas

Centre de Droit Européen
Responsable de la formation :

Thèse

L'article 13 TCE : la clause communautaire de lutte contre les discriminations. Thèse soutenue en 2004 à Rouen, sous la direction de Laurence Burgorgue-Larsen.


Ouvrages

Edouard Dubout, Droit constitutionnel de l'Union européenne, Bruylant, 2023, 2e éd., Droit de l'Union européenne, 519 p.

Edouard Dubout (dir.), L'égalité des États membres de l'Union européenne, Bruylant, 2022, Collection droit de l'Union européenne

Edouard Dubout et Fabrice Picod (dir.), Coronavirus et droit de l'Union européenne, Bruylant, 2021, Collection droit de l'union européenne, 633 p.

Edouard Dubout, Droit constitutionnel de l'Union européenne, Bruylant, 2021, Droit de l'Union européenne, 515 p.

Edouard Dubout, Francesco Martucci et Fabrice Picod (dir.), L'extraterritorialité en droit de l'Union européenne, Bruylant, 2021, Collection droit de l'Union européenne, 282 p.

Edouard Dubout (dir.), Directive 2000/78 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail : commentaire article par article, Bruylant, 2020, Collection droit de l'Union européenne

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Edouard Dubout, Francesco Martucci et Fabrice Picod (dir.), L'initiative citoyenne européenne, Bruylant, 2019, Collection droit de l'Union européenne, 329 p.

Edouard Dubout et Sébastien Touzé (dir.), Refonder les droits de l'homme : des critiques aux pratiques actes du douzième colloque international du C.R.D.H, Université Panthéon-Assas, Paris, les 18 et 19 janvier 2018, Éditions A. Pedone, 2019, Publications du Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire, 317 p.

Edouard Dubout, Les droits de l'homme dans l'Europe en crise, Éditions Pedone, 2018, Institut des hautes études internationales de Paris, 139 p.

Edouard Dubout et Béligh Nabli, Droit français de l'intégration européenne, LGDJ-Lextenso, 2015, Systèmes, 194 p.

Edouard Dubout, Stéphane de La Rosa et Francesco Martucci (dir.), L'Union européenne et le fédéralisme économique : discours et réalités [actes du colloque annuel de la CEDECE, tenu les 20 et 21 juin 2013 à Paris], Bruylant, 2015, Collection Droit de l'Union européenne, 461 p.

Edouard Dubout et Néji Baccouche (dir.), Nouvelle Constitution tunisienne et transition démocratique, LexisNexis, 2015, 183 p.

Edouard Dubout et Alexandre Maitrot de La Motte (dir.), L'unité des libertés de circulation : in varietate concordia ? [Actes du colloque international, mars 2012, Paris, Bruylant, 2013, Collection Droit de l'Union européenne, 457 p.

Edouard Dubout, Laurence Burgorgue-Larsen, Alexandre Maitrot de La Motte et Sébastien Touzé (dir.), Les interactions normatives : droit de l'Union européenne et droit international, Pedone, 2012, Cahiers européens, 380 p.

Edouard Dubout et Sébastien Touzé (dir.), Les droits fondamentaux : charnières entre ordres et systèmes juridiques, A. Pedone, 2010, Publications de la Fondation Marangopoulos pour les droits de l'homme, 336 p.

Edouard Dubout, L'article 13 du traité CE : la clause communautaire de lutte contre les discriminations, Bruylant, 2006, Collection Droit de l'Union européenne, 845 p.

Edouard Dubout, L'article 13 TCE : la clause communautaire de lutte contre les discriminations, [s.n.], 2004, 739 p.


Articles

Edouard Dubout, « Modérer la modération : le Digital Services Act ou la civilisation du numérique », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2023, p. 7 

Edouard Dubout, « Le Conseil d'État, juge constitutionnel européen », Revue française de droit administratif, N° 2, 2020, p. 297 

Edouard Dubout, « Transnationaliser la démocratie ? », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2019, p. 589 

Edouard Dubout, « La primauté du droit de l'Union et le passage au pluralisme constitutionnel », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2018, p. 563 

Edouard Dubout, « Les enjeux constitutionnels du pouvoir de substitution de l'agence Frontex », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2017, p. 457 

Edouard Dubout, « Bibliographie - PELIN RADUCU (Ioana). - Dialogue déférent des juges et protection des droits de l'homme », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2015, p. VIII 

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Edouard Dubout, « Dossier Keck - En guise d'introduction : la dimension constitutionnelle de l'arrêt Keck », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, p. 851 

Edouard Dubout, « Dossier Keck - Vingt ans après la « révolution de novembre » : L'arrêt Keck revisité », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2014, p. 849 

Edouard Dubout, « Principes, droits et devoirs dans la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2014, p. 409 

Edouard Dubout, « Bibliographie - BERGÉ (J.-S.). - L'application du droit national, international et européen », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2014, p. I 

Edouard Dubout, « Bibliographie - CLOOTS (E.), DE BAERE (G.), SOTTIAUX (St.), Federalism in the European UnionOxford », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 1, 2013, pp. 191-IV 

Edouard Dubout, « La CEDH et la limitation constitutionnelle de l'avortement : une question procédurale ? », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2011, p. 213 

Edouard Dubout et Béligh Nabli, « L'émergence d'un droit français de l'intégration européenne », Revue française de droit administratif, N° 5, 2010, p. 1021 

Edouard Dubout, « L'invocabilité d'éviction des directives dans les litiges horizontaux », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2010, p. 277 

Edouard Dubout, « Le « contentieux de la troisième génération » ou l'incomplétude du système juridictionnel communautaire », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2007, p. 427 

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