Claire Vial, Fabrice Picod, Myriam Benlolo Carabot, Dominique Berlin, Thierry Bonneau [et alii], Jurisprudence de la CJUE 2022: décisions et commentaires, Bruylant, 2024, Collection Droit de l'Union européenne ( Grands arrêts ), 1193 p.
Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2022. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2020 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, ordre juridique, droits fondamentaux, recours, citoyenneté, libertés économiques, droits sociaux, environnement, fiscalité, ententes, abus de position dominante et concentrations, aides d'État, espace de liberté, de sécurité et de justice, action extérieure, propriété intellectuelle, marchés publics, banque et assurance, consommation, transports, compétence des juridictions et lois applicables, finances publiques, union économique et monétaire, union douanière européenne. Pour chacune de ces matières, un spécialiste, faisant autorité en droit de l'Union européenne et plus particulièrement dans la matière concernée, a sélectionné une ou plusieurs décisions de la Cour de justice considérées comme étant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire importantes pour les évolutions du droit de l'Union européenne. Précédée de mots-clés et des références aux premières notes publiées dans les revues juridiques, chaque décision sélectionnée est assortie de commentaires rédigés par le professeur d'université qui a procédé à ladite sélection. Les commentaires, rédigés dans un esprit synthétique et pratique, visent à mettre en lumière le raisonnement adopté par la Cour de justice au soutien de la solution retenue et la portée des arrêts et avis rendus. Le lecteur dispose ainsi d'un ouvrage complet rendant compte des apports de la jurisprudence de la Cour de justice de l'année 2020. Après les six premiers volumes, publiés en 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020, cet ouvrage est le septième de la série "Grands arrêts". Il sera suivi, chaque année, d'un ouvrage correspondant rendant compte, dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne, de la jurisprudence importante de l'année écoulée. Ainsi, les praticiens du droit, avocats, magistrats, fonctionnaires et juristes d'entreprises, mais aussi les universitaires des différentes disciplines du droit seront en mesure de mieux appréhender la jurisprudence actuelle de la Cour de justice.
Claire Vial, Fabrice Picod, Jean-Luc Albert, Dominique Berlin, Thierry Bonneau [et alii], Jurisprudence de la CJUE 2023: décisions et commentaires, Bruylant, 2024, Collection Droit de l'Union européenne ( Grands arrêts ), 1005 p.
Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2023. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l’année 2023 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par le droit de l’Union européenne : questions institutionnelles, sources du droit de l’Union européenne, droits fondamentaux, recours, questions préjudicielles, citoyenneté, libertés économiques, droits sociaux, environnement, fiscalité, ententes, abus de position dominante et concentrations, aides d’État, espace de liberté, de sécurité et de justice, action extérieure, propriété intellectuelle, marchés publics, banque et assurance, consommation, transports, droit international privé, protection des données, finances publiques, union économique et monétaire et union douanière. Pour chacune de ces matières, un spécialiste, faisant autorité en droit de l’Union européenne et plus particulièrement dans la matière concernée, a sélectionné une ou plusieurs décisions de la Cour de justice considérées comme étant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire importantes pour les évolutions du droit de l’Union européenne. Précédée de mots-clés et des références aux premières notes publiées dans les revues juridiques, chaque décision sélectionnée est assortie de commentaires rédigés par le professeur d’université qui a procédé à ladite sélection. Les commentaires, rédigés dans un esprit synthétique et pratique, visent à mettre en lumière le raisonnement adopté par la Cour de justice au soutien de la solution retenue et la portée des arrêts et avis rendus. Le lecteur dispose ainsi d’un ouvrage complet rendant compte des apports de la jurisprudence de la Cour de justice de l’année 2023. Après les neuf premiers volumes, publiés en 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023, cet ouvrage est le dixième de la série « Grands arrêts ». Il sera suivi, chaque année, d’un ouvrage correspondant rendant compte, dans chacune des matières couvertes par le droit de l’Union européenne, de la jurisprudence importante de l’année écoulée. Ainsi, les praticiens du droit, avocats, magistrats, fonctionnaires et juristes d’entreprises, mais aussi les universitaires des différentes disciplines du droit seront en mesure de mieux appréhender la jurisprudence actuelle de la Cour de justice.
Claire Vial, Romain Tinière, Droit de l'Union européenne des droits fondamentaux, Bruylant et Strada lex, 2023, Collection Droit de l'Union européenne ( Manuels ), 733 p.
Ce manuel a pour objet d’étude le droit de l’Union européenne des droits fondamentaux. Située au carrefour du droit de l’Union européenne et du droit des libertés fondamentales, la matière permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l’Union dans sa construction d’un système de protection des droits fondamentaux et d’en présenter les principaux aspects. Le fonctionnement de ce système est l’objet de la première partie du présent ouvrage permettant d’évoquer les valeurs fondatrices de l’Union, les sources de protection (comprenant le droit dérivé), ses acteurs (juridictionnels comme non-juridictionnels) et ses modalités d’application (complexes). La seconde partie est consacrée quant à elle aux droits garantis par l’Union à partir de la présentation des différents droits consacrés par la Charte des droits fondamentaux. Ce sont ainsi tant les droits substantiels – droits civils et politiques, droits et principes économiques et sociaux – que les droits procéduraux qui sont envisagés en mettant l’accent sur leur application par la Cour de justice et les juridictions nationales.
Claire Vial, Olivier Le Bot, Christine Bernard, Fabien Carrié, Cécilia Darnault [et alii], Les mutations contemporaines du droit de l’animal, DICE Éditions et OpenEdition, 2023, Confluence des droits
Le droit de l’animal a connu des mutations d’ampleur au cours des vingt dernières années. Il s’est structuré en champ disciplinaire autonome, a pris une importance croissante dans le débat public et a fait l’objet de réformes remarquées. Le présent ouvrage rend compte de ces évolutions en publiant les actes d’une université d’automne qui s’est tenue à la faculté de droit d’Aix-en-Provence en octobre 2021. Il rassemble les contributions des auteurs – juristes, politistes et historiens – autour de sept thématiques : le droit de l’animal comme champ disciplinaire ; les mots du droit de l’animal ; la fabrique du droit de l’animal ; droit de l’animal et participation démocratique ; droit de l’animal, droits fondamentaux et droit constitutionnel ; la représentation des animaux devant les juridictions et l’action au nom et pour le compte d’un animal ; juridictions pénales et animaux. Le lecteur pourra apprécier, en les parcourant, l’intérêt et la richesse d’une matière en plein essor, particulièrement en phase avec les préoccupations de son temps
Claire Vial, Fabrice Picod, Dominique Berlin, Jean-Luc Albert, David Bosco [et alii], Jurisprudence de la CJUE 2021: décisions et commentaires, Bruylant, 2022, Collection Droit de l'Union européenne ( Grands arrêts ), 1093 p.
Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2021 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, ordre juridique, droits fondamentaux, recours, citoyenneté, libertés économiques, droits sociaux, environnement, fiscalité, ententes, abus de position dominante et concentrations, aides d'État, espace de liberté, de sécurité et de justice, action extérieure, propriété intellectuelle, marchés publics, banque et assurance, consommation, transports, compétence des juridictions et lois applicables, finances publiques, union économique et monétaire, union douanière européenne. Pour chacune de ces matières, un spécialiste, faisant autorité en droit de l'Union européenne et plus particulièrement dans la matière concernée, a sélectionné une ou plusieurs décisions de la Cour de justice considérées comme étant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire importantes pour les évolutions du droit de l'Union européenne. Précédée de mots-clés et des références aux premières notes publiées dans les revues juridiques, chaque décision sélectionnée est assortie de commentaires rédigés par le professeur d'université qui a procédé à ladite sélection. Les commentaires, rédigés dans un esprit synthétique et pratique, visent à mettre en lumière le raisonnement adopté par la Cour de justice au soutien de la solution retenue et la portée des arrêts et avis rendus. Le lecteur dispose ainsi d'un ouvrage complet rendant compte des apports de la jurisprudence de la Cour de justice de l'année 2021. Après les sept premiers volumes, publiés en 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021, cet ouvrage est le huitième de la série "Grands arrêts". Il sera suivi, chaque année, d'un ouvrage correspondant rendant compte, dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne, de la jurisprudence importante de l'année écoulée. Ainsi, les praticiens du droit, avocats, magistrats, fonctionnaires et juristes d'entreprises, mais aussi les universitaires des différentes disciplines du droit seront en mesure de mieux appréhender la jurisprudence actuelle de la Cour de justice.
Claire Vial, Antoine Bailleux, Emmanuel N. Babissagana, Diane Bernard, Stéphane Bernatchez [et alii], Le droit en transition: les clés juridiques d'une prospérité sans croissance, Presses de l’Université Saint-Louis et OpenEdition, 2021
Claire Vial, Fabrice Picod, Dominique Berlin, Jean-Luc Albert, David Bosco [et alii], Jurisprudence de la CJUE 2020: décisions et commentaires, Bruylant, 2021, Droit de l'Union européenne ( Grands arrêts ), 1190 p.
Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2020. Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l'année 2020 qui ont été considérées comme étant les plus significatives dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne : questions institutionnelles, ordre juridique, droits fondamentaux, recours, citoyenneté, libertés économiques, droits sociaux, environnement, fiscalité, ententes, abus de position dominante et concentrations, aides d'État, espace de liberté, de sécurité et de justice, action extérieure, propriété intellectuelle, marchés publics, banque et assurance, consommation, transports, compétence des juridictions et lois applicables, finances publiques, union économique et monétaire, union douanière européenne. Pour chacune de ces matières, un spécialiste, faisant autorité en droit de l'Union européenne et plus particulièrement dans la matière concernée, a sélectionné une ou plusieurs décisions de la Cour de justice considérées comme étant significatives des tendances de la jurisprudence actuelle, voire importantes pour les évolutions du droit de l'Union européenne. Précédée de mots-clés et des références aux premières notes publiées dans les revues juridiques, chaque décision sélectionnée est assortie de commentaires rédigés par le professeur d'université qui a procédé à ladite sélection. Les commentaires, rédigés dans un esprit synthétique et pratique, visent à mettre en lumière le raisonnement adopté par la Cour de justice au soutien de la solution retenue et la portée des arrêts et avis rendus. Le lecteur dispose ainsi d'un ouvrage complet rendant compte des apports de la jurisprudence de la Cour de justice de l'année 2020. Après les six premiers volumes, publiés en 2015, 2016, 2017, 2018, 2019 et 2020, cet ouvrage est le septième de la série "Grands arrêts". Il sera suivi, chaque année, d'un ouvrage correspondant rendant compte, dans chacune des matières couvertes par le droit de l'Union européenne, de la jurisprudence importante de l'année écoulée. Ainsi, les praticiens du droit, avocats, magistrats, fonctionnaires et juristes d'entreprises, mais aussi les universitaires des différentes disciplines du droit seront en mesure de mieux appréhender la jurisprudence actuelle de la Cour de justice.
Claire Vial, Jean-Pierre Marguénaud (dir.), Droits des êtres humains et droits des autres entités: une nouvelle frontière ?, mare & martin, 2021, Droit, sciences & environnement, 299 p.
Les droits garantis aux êtres humains ont profondément évolué. Si l’on conçoit désormais que des droits attribués à l’homme puissent également l’être à l’humanité ou aux humains et post-humains à l’ère de l’homme augmenté, il reste difficile d’envisager que d’autres entités, comme la nature, les robots ou les animaux, puissent se voir également reconnaître de tels droits. L’opération n’est pourtant pas juridiquement impossible. La question est alors de savoir s’il est opportun d’attribuer des droits fondamentaux à d’autres que les êtres humains, les rapports entre les uns et les autres pouvant en être profondément bouleversés
Claire Vial, Romain Tinière (dir.), Les dix ans de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne: bilan et perspectives, Bruylant, 2020, Droit de l'Union européenne ( Colloques ), 446 p.
Claire Vial, Fabrice Picod, Dominique Berlin, Jean-Luc Albert, David Bosco [et alii], Jurisprudence de la CJUE 2019: décisions et commentaires, Bruylant, 2020, Droit de l'Union européenne ( Grands arrêts ), 1280 p.
Claire Vial, Mustapha Afroukh, Christophe Maubernard (dir.), La sécurité: mutations et incertitudes, Institut Universitaire Varenne, 2019, Collection Colloques & Essais, 232 p.
Claire Vial, Romain Tinière (dir.), La protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne : [colloque annuel de la CEDECE, Faculté de droit de Montpellier], Bruylant, 2015, Collection Droit de l'Union européenne ( Colloques ), 414 p.
Claire Vial, Romain Tinière (dir.), La protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne, Bruylant, 2015, Collection de droit de l'Union européenne ( colloques )
Claire Vial, Protection de l'environnement et libre circulation des marchandises, Bruylant, 2006, Collection Droit de l'Union européenne ( Thèses ), 620 p.
Claire Vial, Fabrice Picod, Protection de l'environnement et libre circulation des marchandises, 2003
Claire Vial, « La protection du bien-être animal par la Cour de justice de l'Union européenne », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2021, n°651, p. 461
Claire Vial, Romain Tinière, « État des relations avec le droit de la Convention européenne des droits de l'homme », Annuaire de droit de l'Union européenne, Éditions Panthéon-Assas - LGDJ Montchrestien , 2020
Claire Vial, Romain Tinière, « Droits fondamentaux », Annuaire de droit de l'Union européenne, Éditions Panthéon-Assas, 2019
Claire Vial, Romain Tinière, « Droits fondamentaux », Annuaire de droit de l'Union européenne, Éditions Panthéon-Assas, 2017
Claire Vial, Romain Tinière, « Droits fondamentaux », Annuaire de droit de l'Union européenne, Éditions Panthéon-Assas, 2015
Claire Vial, Anaïs Lagelle, Jean-Pierre Marguénaud, Florence Burgat, Jacques Leroy, « Les animaux domestiques saisis par le droit international », Revue semestrielle de droit animalier, Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) (Université de Limoges) , 2014
Claire Vial, Romain Tinière, « Droits fondamentaux », Annuaire de droit de l'Union européenne, Éditions Panthéon-Assas, 2014
Claire Vial, Romain Tinière, « Droits fondamentaux », Annuaire de droit de l'Union européenne, Éditions Panthéon-Assas, 2013
Claire Vial, « L’interdiction de l’abattage rituel sans étourdissement devant la Cour européenne des droits de l’homme », le 06 mars 2024
Conférence organisée par la faculté de droit, Université de Montpellier
Claire Vial, « Quelles perspectives à la veille des élections européennes ? », le 05 février 2024
Claire Vial, « Le devoir de vigilance des entreprises : l'âge de la maturité ? », le 25 mai 2023
Colloque organisé par le CDE, MUSE, l'IDEDH, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Aurélie Brès, Maître de conférences en Droit privé, Université de Montpellier et Christophe Maubernard, Maître de conférences HDR en Droit public, Université de Montpellier
Claire Vial, « La montée en puissance du fait religieux dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne », le 28 octobre 2022
Organisé par l'IDEDH et le CREAM, Université de Montpellier.
Claire Vial, « L'argument scientifique en droit public », le 20 mai 2022
Organisé pour l'Université de Montpellier par Philomène Calvez, Caroline Gilles, Jade Meyrieu, Mélissandre Talon, Ferdi Youta et Antoine Oumedjkane
Claire Vial, « Le droit des libertés en question(s) - 3 », le 02 décembre 2021
Organisé par l'ISJPS UMR 8103, Université Paris 1, le CRJ EA 1965, Université Grenoble-Alpes, l'IDEDH et le CERCOP, Université de Montpellier.
Claire Vial, « Les mutations contemporaines du droit de l’animal », le 06 octobre 2021
5e Université d’automne organisée par l'institut Louis Favoreu, UMR DICE, Université Aix-Marseille / CNRS
Claire Vial, « L'incidence des revendications en faveur du bien-être animal sur le droit de l'Union européenne », le 28 mai 2021
Organisée pour le DCS, Université de Nantes par Lauren Blatière, Professeure de Droit public, Faculté de droit, d’économie et de gestion d’Angers et Sonia Desmoulin, Chargée de recherche CNRS, UMR 6297 Droit et Changement Social CNRS/Université de Nantes
Claire Vial, « Le Conseil constitutionnel et la Cour européenne des droits de l’homme : vers un nouvel équilibre ? », le 07 février 2020
Organisé par le CERCOP et l'IDEDH, Université de Montpellier sous la direction scientifique de M. Mustapha Afroukh (IDEDH) et du Pr. Julien Bonnet (CERCOP).
Claire Vial, « Les 10 ans de la Charte des Droits Fondamentaux de l’Union Européenne », le 12 décembre 2019
Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Romain Tinière, Professeur de droit public, Université Grenoble Alpes et Claire Vial, Professeur de droit public, Université de Montpellier.
Claire Vial, « Droits des êtres humains et droits des autres entités : une nouvelle frontière ? », le 16 mai 2019
Claire Vial, « L’abattage sans étourdissement », le 10 mai 2019
Organisé par l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) (EA 3177) sous la responsabilité scientifique de Lucille Boisseau-Sowinski et Jean-Pierre Marguénaud
Claire Vial, « Protocole n°16 - Convention Européenne des droits de l’Homme », le 19 avril 2019
Organisé par l’IDEDH, Université de Montpellier
Claire Vial, « Le droit des libertés en question(s) », le 28 mars 2019
Claire Vial, « Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance », le 20 décembre 2018
Organisé par l’Institut d’études européennes de l’Université Saint-Louis - Bruxelles
Claire Vial, « Sécurité. Mutations et incertitudes », le 19 octobre 2017
Organisé par l’Institut de droit européen des Droits de l’homme
Claire Vial, « Des plantes et du droit. Approches juridiques de l’environnement végétal », le 22 juin 2017
Organisée par Éric de Mari (Université de Montpellier) et David Gilles (Université de Sherbrooke)
Claire Vial, « Droits de regard sur l’abattage des animaux d’élevage », le 07 avril 2017
Claire Vial, Romain Tinière, « Propos introductifs », La protection des droits fondamentaux dans l’Union européenne : entre évolution et permanence, Montpellier, le 19 juin 2014