Jordane Arlettaz

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre d'Études et de Recherches Comparatives Constitutionnelles et Politiques

Responsabilités administratives et scientifiques :

Ouvrages

Jordane Arlettaz, Michaël Abecassis et Thierry Dutour, La Langue française, Seuil, 2023, 194 p.

Jordane Arlettaz, Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut, Julien Bonnet et Pierre-Yves Gahdoun (dir.), Représentation et gouvernement: quels modèles électoraux ? : quels modèles électoraux ?, Mare et Martin Editions, 2022, Droit public, 270 p.

Jordane Arlettaz, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun et Stéphane Mouton (dir.), Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2020, Colloques & essais, 182 p.

Jordane Arlettaz et Julien Bonnet (dir.), L'objectivation du contentieux des droits et libertés fondamentaux : du juge des droits au juge du droit ? actes du colloque du 12 décembre 2014, A. Pedone, 2015, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 200 p.

Jordane Arlettaz, Romain Tinière et Mathieu Touzeil-Divina (dir.), Fragmentation en droit - fragmentation du droit : colloque de Grenoble, 17 mai 2013, Ed. l'Epitoge, 2014, Collection L'Unité du droit, 166 p.

Jordane Arlettaz, L'État-nation à l'épreuve de la constitutionnalisation des langues régionales : étude comparée Belgique, Espagne, Italie, Suisse, Mare & Martin, 2014, Bibliothèque des thèses, 582 p.

Voir plus

Jordane Arlettaz et Séverine Nicot (dir.), Le cadre juridique de la campagne présidentielle : actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) relatives aux élections présidentielles, l'Harmattan, 2012, Questions contemporaines, 168 p.

Jordane Arlettaz et Julien Bonnet, Pouvoirs et démocratie en France, SCÉRÉN CNDP-CRDP, 2012, Questions ouvertes, 197 p.

Jordane Arlettaz et Olivier Le Bot (dir.), La démocratie en un clic ? : réflexions autour de la notion d'e-démocratie actes du colloque de Nice, 16 novembre 2009, l'Harmattan, 2010, 129 p.

Jordane Arlettaz, L'État-nation à l'épreuve de la constitutionnalisation des langues régionales : étude comparée Belgique, Espagne, Italie, Suisse, [s. n.], 2007, 552 p.


Articles

Jordane Arlettaz, Carolina Cerda-Guzman, Alice Mauras et Leonardo Tricot Saldanha, « Droit constitutionnel latino-américain. Chronique de l’année 2021 », Revue française de droit constitutionnel, N° 131, 2022, pp. 741-765

Jordane Arlettaz, « L'identité lingusitique de l'Etat », L'identité en droit, sous la direction de Mathieu Doat et Jacobo Rios Rodriguez, 2022, p. NC

Jordane Arlettaz et Julien Bonnet, « Le contrôle de constitutionnalité des lois électorales en France et en Italie », in Stéphane Mouton, Pierre Esplugas-Labatut, Jordane Arlettaz, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun. (dir.), Représentation et gouvernement : quels modèles électoraux ?, Le Kremlin-Bicêtre, Mare & Martin, 2022, pp. 169-180

Jordane Arlettaz, Zérah Bremond, Yann Gbohignon Doué et Alice Mauras, « Chronique de droit constitutionnel comparé 2020 », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2021, p. chron n°01

Jordane Arlettaz, Cathie-Sophie Pinat, Guylain Clamour, Pierre-Yves Gahdoun, Augustin Berthout, Jean-Baptiste Besson, Adrien Bezert, Julien Bonnet, Zérah Bremond, Thibault Carrère, Aurore Gallet, Gohar Galustian, Jonathan Garcia, Camille Gouret, Marine Haulbert, Pascale Idoux, Justine Lauer, Alain Marciano, Alice Mauras, Louis-Sami Ramdani, Coralie Richaud, Éric Sales, Mélissandre Talon, Fanny Tarlet, Marion Ubaud-Bergeron, Alexandre Viala, Ferdi Youta et Manon Zarpas, « QPC et économie », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2021, pp. 271-289

Jordane Arlettaz, « Le juge judiciaire en état d’urgence », J. Arlettaz, J. Bonnet, P.-Y. Gahdoun, S. Mouton, Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs, Institut francophone pour la Justice et la démocratie, LGDJ, 2020., 2020, p. NC

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Jordane Arlettaz, Emilie Debaets, Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet et Stéphane Mouton, « L’autonomie financière discutée de l’autorité judiciaire », Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs, Fondation Varenne, 2020, p. 43

Jordane Arlettaz, « La fin des Taricco », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2018, p. 615 

Jordane Arlettaz, « La signification de l’objectivation du contentieux constitutionnel des droits et libertés », L’objectivation du contentieux des droits et libertés : du juge des droits au juge du droit ? (sous la direction de J. Arlettaz et J. Bonnet), Pedone, 2016, p. 127., 2016, p. NC

Jordane Arlettaz, Didier Blanc, Fabrice Picod et Laurent Coutron, « Le rôle des assemblées parlementaires en France au titre de l'article 88-4 de la Constitution. Essai d'identification entre au-delà et en deçà », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, N° 3, 2015, pp. 497--510

Jordane Arlettaz, « La notion de pluri-officialité dans les Constitutions nationales », Sens public, 2015, p. NC

Jordane Arlettaz, « La fragmentation de la Souveraineté », in Jordane Arlettaz, Romain Tinière (dir.), Fragmentation en droit - fragmentation du droit : colloque de Grenoble, 17 mai 2013, Grenoble, Ed. l'Epitoge, 2014, pp. 35-41

Jordane Arlettaz, « La reconnaissance en droit : un processus transgressif ? », La transgression (sous la dir. de J.-J. SUEUR et P. RICHARD), Bruylant, 2013, p. NC

Jordane Arlettaz, « De quoi la langue est-elle le droit ? », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2012, p. NC

Jordane Arlettaz, « Espace public et langues régionales : des espaces publics pour plusieurs normes de reconnaissance des langues », in Fondation Varenne (dir.), Droit et espace(s) public(s (sous la dir. d’O. Bui-Xuan), 2012, p. 155

Jordane Arlettaz, « Travelling sur la représentation de la Constitution dans les discours de campagne », in Jordane Arlettaz, Séverine Nicot (dir.), Le cadre juridique de la campagne présidentielle : actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) re, Paris, l'Harmattan, 2012, pp. 63-82

Jordane Arlettaz, « L’inégalité conciliée aux libertés : le compromis critiquable de la décision QPC sur le droit local d’Alsace-Moselle », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2011, p. NC

Jordane Arlettaz, « E-démocratie et processus normatif », Nouvelles questions sur la démocratie, A. Delcamp, Anne-Marie Le Pourhiet, B. Mathieu, D. Rousseau (sous la dir.), Dalloz, 2010, p. NC

Jordane Arlettaz, « Dire le droit sous la contrainte. A propos de la décision du Conseil constitutionnel du 19 juin 2008 », La Revue administrative, N° 368, 2009, p. 130

Jordane Arlettaz, « L’impartialité dans la gestion des infrastructures de réseaux », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 52, 2009, p. NC

Jordane Arlettaz, « L’appréhension juridique du territoire linguistique par la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires », Lengas : revue de sociolinguistique, N° 59, 2006, p. 21

Jordane Arlettaz, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle, 1er semestre 2004 », La Revue administrative, 2005, p. NC

Jordane Arlettaz, « Chronique de jurisprudence constitutionnelle, 2e semestre 2004 », La Revue administrative, 2005, p. NC

Jordane Arlettaz, « Constitutionnalisation des langues régionales et forme de l’État », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2005, p. NC

Jordane Arlettaz, « La constitutionnalisation des langues régionales, élément nouveau de légitimation de la souveraineté étatique », Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2005, p. NC

Jordane Arlettaz, « L’autonomie polynésienne dans la République décentralisée », Revue belge de droit constitutionnel, 2005, p. NC


Autres

Jordane Arlettaz, Dominique Rousseau, Alexandre Viala, Stéphane Bolle, Nicolas Delpierre, Jérôme Favre, Carole Louis, Hector Mamia et Jean-Pierre Truffier, Désordres et reconstruction du droit sous l'effet des principes fondamentaux dégagés par les cours suprêmes nationales et européennes, p. NC

Jordane Arlettaz et Romain Tinière, Fragmentation en droit - fragmentation du droit, Ed. l'Epitoge, p. 166

Jordane Arlettaz, Fanny Malhière, Aurélien Antoine, Anne-Laure Cassard-Valembois, Miroslaw Granat, Ibrahim Kaboglu, Colombine Madelaine, Aurélia Schahmaneche, Marc Verdussen et Ruth Weber, L'élaboration des décisions des cours constitutionnelles et européennes, p. 352 

Jordane Arlettaz et Séverine Nicot, Le cadre juridique de la campagne présidentielle, in Jordane Arlettaz, Séverine Nicot (dir.), Paris, L'Harmattan, p. 168

Jordane Arlettaz, Alexandre Viala, Julien Bonnet, Pierre de Monte, Pierre-Yves Gahdoun, Thomas Meindl, Charles Ravaut, Jérome Roux et Florian Savonitto, Nature de l'office du juge de 1re instance et d'appel dans l'appréciation du caractère sérieux d'une QPC : filtrage ou contrôle de constitutionnalité ?, p. NC

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