Caroline Boyer-Capelle

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et des Sciences Economiques

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
  • THESE

    Le Service public et la garantie des droits et des libertés, soutenue en 2009 à Limoges 

  • Caroline Boyer-Capelle, Émilie Chevalier (dir.), Contentieux stratégiques: quelle place du juge dans la cité?, LexisNexis, 2024, 145 p. 

    Caroline Boyer-Capelle, Delphine Tharaud (dir.), Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination, l'Harmattan, 2021, Le Droit aujourd'hui, 390 p. 

    Caroline Boyer-Capelle, Émilie Chevalier (dir.), Contentieux stratégiques: approches sectorielles, LexisNexis, 2021, 219 p. 

    Caroline Boyer-Capelle, Le service public et la garantie des droits et libertés, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2010, Lille-thèses 

  • Caroline Boyer-Capelle, « Le service public de proximité : le dernier mètre vers l'usager », le 11 octobre 2024  

    Journée d'étude annuelle de l'Association française de droit des collectivités territoriales, organisée sous la direction scientifique de Clotilde Deffigier, Alexis Le Quinio et Agnès Sauviat, Professeurs, OMIJ, Université de Limoges

    Caroline Boyer-Capelle, « Inclusion », le 20 septembre 2024  

    Conférence organisée par l'OMIJ, Université de Limoges dans le cadre du cycle "Les mots de la discrimination" sous la direction scientifique de Delphine Tharaud, Professeur et Caroline Boyer-Capelle, MCF - OMIJ

    Caroline Boyer-Capelle, « Les contentieux stratégiques : quelle place du juge dans la cité ? », le 03 mars 2023  

    Organisé par l'OMIJ, Université de Limoges sous la direction scientifique de Caroline Boyer-Capelle et Emilie Chevalier

    Caroline Boyer-Capelle, « La régulation du service public : entre droit constitutionnel et droit administratif », le 18 novembre 2022  

    Journée d'études décentralisée de l'AFDC - Association Française de Droit Constitutionnel, organisée par l'OMIJ, sous la responsabilité scientifique de Alexis Le Quinio, Professeur à l'Université de Limoges

    Caroline Boyer-Capelle, « Les conciles de l’environnement », le 06 juillet 2022  

    Organisée par UNILIM, l'OMIJ, Università di Trento, Nantes Université, le CRDP et l’Université de Lille sous la responsabilité scientifique de Monica Cardillo, MCF, OMIJ, Université de Limoges

    Caroline Boyer-Capelle, « Les politiques publiques de lutte contre le changement climatique : acteurs et instruments », le 10 juin 2022  

    7ème rencontre du réseau « Futur du droit administratif » organisée par le CDPS, Faculté de droit et criminologie de l'Université Libre de Bruxelles

    Caroline Boyer-Capelle, « Liberté(s) vestimentaire(s) », le 31 mars 2022  

    Organisé par la RERDH, Faculté de droit, Université de Limoges

    Caroline Boyer-Capelle, « Justices en mutation », le 06 décembre 2019  

    Organisé par l'OMIJ, dans le cadre des Entretiens d'Aguesseau

    Caroline Boyer-Capelle, « Dura lex sed lex ? », le 17 octobre 2019  

    Organisé par le R.E.R.D.H. (Réseau européen de Recherche en Droits de l'Homme)

    Caroline Boyer-Capelle, « Réformer la justice », le 19 septembre 2019  

    Organisé par l’ADAJ, Université de Montréal

    Caroline Boyer-Capelle, « Figure(s) de l’usager du service public », le 19 mars 2019  

    Dans le cadre des Conférences de l’OMIJ.

    Caroline Boyer-Capelle, « L’ordre public », le 02 juillet 2018 

    Caroline Boyer-Capelle, « La Folie derrière les barreaux », le 29 mars 2018 

    Caroline Boyer-Capelle, « Pornographie et droit », le 30 novembre 2017  

    Sixième colloque RERDH organisé par Rémi Delmas, Camille Dolmaire et Quentin Ricordel

    Caroline Boyer-Capelle, « Justice et état de droit », le 13 octobre 2017  

    Entretiens d’Aguesseau

    Caroline Boyer-Capelle, « Le rôle politique de la Cour de justice de l'Union européenne », le 11 octobre 2017  

    Organisé par l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques – OMIJ - EA 3177

    Caroline Boyer-Capelle, « La santé, un défi régional », le 06 octobre 2017  

    Organisé dans le cadre du projet de recherche PRODESAN (Pour la promotion d’un droit régional à la santé)

    Caroline Boyer-Capelle, « Droits de regard sur l’abattage des animaux d’élevage », le 07 avril 2017 

    Caroline Boyer-Capelle, « Les liens entre éthique et droit - L’exemple de la question animale », le 10 novembre 2016  

    Responsables scientifiques : Lucille Boisseau-Sowinski et Delphine Tharaud, Maîtres de conférences en droit privé à l’Université de Limoges

    Caroline Boyer-Capelle, « La solidarité, du lien intergénérationnel au lien interétatique », le 13 juin 2013 

PublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Margaux Basterreix, Le droit de la protection des données personnelles des sportifs de haut niveau et professionnels, thèse en cours depuis 2020 en co-direction avec Caroline Boyer-Capelle  

    Les catégories de données à caractère personnel traitées ainsi que la qualité de personnalité publique attachée aux sportifs de haut niveau et professionnels complexifient l'application du droit des données personnelles. Le développement de mécanismes de conformité adaptés et l'élaboration d'un régime juridique spécifique doivent permettent d'assurer l'effectivité de la protection des données personnelles des athlètes.

    Kossiwi Ekoume, La mutualisation des achats par les collectivités territoriales, thèse en cours depuis 2019 en co-direction avec Caroline Boyer-Capelle  

    L'étude consiste à analyser et proposer éventuellement des solutions d'améliorer de la performance des marchés publics grâce à leur mutualisation

  • Aurélien Faderne, Le service universel en France, thèse soutenue en 2022 à Limoges, membres du jury : Caroline Boyer-Capelle (Exam.)  

    Le service universel est une notion européenne permettant l’accès à une offre prédéterminée de services à un prix abordable. Il constitue en cela un socle minimal de services, peu importe les conditions sociales et les contraintes géographiques du demandeur. Il s’étend aujourd’hui principalement à trois pôles : les postes, les télécommunications et l’électricité. L’idée de cette thèse est de diversifier, notamment en France, cette accessibilité. Elle pourrait s’étendre à d’autres champs matériels, comme l’hôpital, avec un critère de continuité spatiale. Ce développement pourrait être intéressant au regard des grands principes du service public, notamment l’adaptabilité et la consécration d’une nouvelle forme d’égalité plus réelle.