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Pierre Esplugas-Labatut

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Pierre Esplugas-Labatut

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Représentation, gouvernement et systèmes électoraux

vendredi 31 janvier 2020

Journée nationale de l’Association française de droit constitutionnel

Modèles électoraux et démocratie : Quels enjeux constitutionnels ?

jeudi 5 décembre 2019

Journée décentralisée de l’Association Française de Droit Constitutionnel organisée avec l’Institut Maurice Hauriou

L'avenir des collectivités territoriales intermédiaires en Europe

vendredi 15 novembre 2019

Organisé par l’IMH, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de scientifique F. Crouzatier-Durand, N. Laval-Mader, S. Denaja et A. Viola

Les transformations de la Fonction publique : tous travailleurs ?

mardi 24 septembre 2019

Regards croisés Droit du travail – Droit des fonctions publiques

Organisé par le Centre de Droit des Affaires et l’Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole

Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs

vendredi 30 novembre 2018

Organisé par les enseignants-chercheurs des Universités de Montpellier - CERCOP et de Toulouse 1 Capitole - Institut Maurice Hauriou

Le juge dans le constitutionnalisme moderne

jeudi 18 octobre 2018

Question sur la question, 8ème édition

Regards sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale

jeudi 24 mai 2018

Organisé sous la direction scientifique de Florence Crouzatier-Durand, Institut Maurice Hauriou

L’état d’urgence : bilan et perspectives

mercredi 11 avril 2018

Organisé par la commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité

jeudi 26 octobre 2017

Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat

Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et d’Aurélia Fautré-Robin, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

La Constitution européenne de la France

jeudi 21 septembre 2017

2eme Atelier de Droit Constitutionnel Européen

Organisé par l’IFR et l’IRDEIC en partenariat avec l’IDETCOM et l’IMH

La dualité des juridictions administratives et judiciaires

mercredi 22 février 2017

L'Association du Master 1 Droit public organise une Conférence-débat sur la dualité des juridictions sous la direction scientifique de Sébastien Saunier.

Financement et moralisation de la vie politique

lundi 24 octobre 2016

Perspective comparée

Depuis 1970, on assiste à une tentative de moralisation de la vie politique. Certains pays ont cherché à clarifier les modes de financement de la vie politique afin de lutter contre la corruption et l’influence de l’argent dans le jeu électoral.

Grève et droit public

jeudi 9 juin 2016

Le préambule de la Constitution de 1946 a reconnu le droit de grève, droit fondamental constitutionnellement garanti. L’université Toulouse 1 capitole s’associe à l’université de Grenoble Alpes pour célébrer les 70 ans de la reconnaissance du droit de grè


Parutions

Les pouvoirs d’instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l’intime conviction des juges constitutionnels

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2017

La 5e édition de la « Question sur la Question » qui a eu lieu à Toulouse le 5 juin 2015, s’intéresse au processus antérieur à la décision du juge constitutionnel pour essayer de décrypter ce qui, dans ce processus, contribue à forer l’intime conviction du juge constitutionnel.

Droit constitutionnel

Ellipses, 2017

Le présent ouvrage de droit constitutionnel est écrit par quatre auteurs dans un style direct, simple et détaillé. Il aborde la « Théorie du droit constitutionnel » et « l'Histoire constitutionnelle française » ainsi que le « Droit constitutionnel de la Ve République ».



Publications

Articles

Pierre Esplugas-Labatut, « Évolution ou Révolution du droit des fonctions publiques ? », Droit Social, N° 3, 2020, p. 227

Pierre Esplugas-Labatut, « La privatisation de la Française des jeux est-elle vraiment constitutionnelle ? », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2019, p. 364

Pierre Esplugas-Labatut, « Un « pouvoir électoral » face au « pouvoir de suffrage » en France ? », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2019, p. 393

Pierre Esplugas-Labatut, « Pour un cadre législatif des élections primaires à une élection politique", in: Etat du droit, état des droits - Mélanges en l'honneur du Pr D. Turpin, C. Marliac (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, La Collection des Mélanges - LGDJ Lextenso, 2017, N° 1, pp. 189-199 », in Clermont-Ferrand (dir.), Etat du droit, état des droits - Mélanges en l'honneur du Pr D. Turpin, C. Marliac (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, La Collection des Mélanges - LGDJ Lextenso, 2017, N° 1, 859 p., Clermont-Ferrand, LGDJ-Lextenso, 2017, pp. 189-199

Pierre Esplugas-Labatut, « Le juge des référés protecteur de la liberté syndicale », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 21, 2016, p. 1194




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