Pierre Esplugas-Labatut, Le Conseil constitutionnel: 10 e édition, 10e éd., Lefebvre Dalloz, 2023, Connaissance du droit, 215 p.
Pierre Esplugas-Labatut, Le service public. 5e édition, 5e éd., Dalloz, 2023, Connaissance du droit, 178 p.
Pierre Esplugas-Labatut, Le service public, 5e éd., Dalloz et BNDalloz, 2023, Connaissance du droit
Pierre Esplugas-Labatut, Le Conseil constitutionnel, 10e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Connaissance du droit
Pierre Esplugas-Labatut, Stéphane Caporal, Philippe Ségur, Sylvie Torcol, Lencka Popravka, Droit constitutionnel, 3e éd., Ellipses, 2022, Spécial droit, 448 p.
Pierre Esplugas-Labatut, Le Conseil constitutionnel, 9e éd., Dalloz, 2020, Connaissance du droit, 213 p.
Sur l'écran d'accueil : "L'ouvrage a pour but de présenter le Conseil constitutionnel et ses fonctions essentielles. Dans un style direct et imagé, l’auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique et s’interroge : • Existe-t-il un « bloc de constitutionnalité » et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ? • Qu’est devenue la distinction entre la loi et le règlement ? • Quelles sont les évolutions induites par la QPC ? • La politisation du Conseil est-elle un leurre ? • Sommes-nous menacés par un « gouvernement des juges » ? • Existe-t-il un « bloc de constitutionnalité » et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ? • Qu’est devenue la distinction entre la loi et le règlement ? • Quelles sont les évolutions induites par la QPC ? • La politisation du Conseil est-elle un leurre ? • Sommes-nous menacés par un « gouvernement des juges » ?"
Pierre Esplugas-Labatut, Stéphane Caporal, Philippe Ségur, Sylvie Torcol, Droit constitutionnel, 2e éd., Ellipses, 2019, 415 p.
La 4e de couverture indique : "Le présent ouvrage de droit constitutionnel est écrit par quatre auteurs dans un style direct, simple et détaillé. Il est tout d'abord destiné aux étudiants de Licence en Droit et AES 1re année en abordant la "Théorie du droit constitutionnel" et "l'histoire constitutionnelle française" généralement traités au 1er semestre ainsi que le "Droit constitutionnel de la Ve République" étudié au 2e semestre. Il est aussi susceptible d'intéresser des étudiants plus confirmés, des doctorants ou des spécialistes de la discipline avec des parties moins habituelles relatives aux "Droits constitutionnels comparés" et à des "Éléments de droit constitutionnel européen"
Pierre Esplugas-Labatut, Le service public, 4e éd., Dalloz, 2018, Connaissance du droit, 172 p.
Présentation de l'éditeur : "Pensé de façon empirique puis théorique au début du XXe siècle comme un modèle original forgeant le cadre légal des grandes actions de l'État, le « Service public à la française » est aujourd'hui dépassé. À l'épreuve du droit interne et européen, le cadre classique a fait place à des structures diversifiées, à une ouverture à la concurrence de services hier associés aux missions régaliennes de l'État. Dans une perspective juridique mais également sociologique et politique, l'ouvrage précise les grands traits du modèle classique et ses évolutions rendues nécessaires. De nombreux exemples concrets de services publics viennent illustrer le propos"
Pierre Esplugas-Labatut, Stéphane Caporal, Philippe Ségur, Sylvie Torcol, Droit constitutionnel, Ellipses, 2017, Spécial droit, 397 p.
La 4e de couv. indique :"Le présent ouvrage de droit constitutionnel est écrit par quatre auteurs dans un style direct, simple et détaillé. Il est tout d'abord destiné aux étudiants de Licence en Droit et AES 1ère année en abordant la « Théorie du droit constitutionnel» et « l'Histoire constitutionnelle française » généralement traités au lei semestre ainsi que le « Droit constitutionnel de la Ve République » étudié au 2e semestre.Il est aussi susceptible d'intéresser des étudiants plus confirmés, des doctorants ou des spécialistes de la discipline avec des parties moins habituelles relatives aux « Droits constitutionnels comparés » et à des « Eléments de droit constitutionnel européen »."
Pierre Esplugas-Labatut (dir.), Le droit public du travail: actes du colloque de Clermont-Ferrand, 26 novembre 2014, Éditions L'Épitoge et diff. Lextenso, 2016, Unité du droit, 182 p.
La 4e de couverture indique : "Le droit public du travail est une matière émergente. Traditionnellement, le droit applicable aux agents du secteur public était étudié sous l'angle du droit de la fonction publique. Ce prisme ne correspond plus à la réalité contemporaine. Tout d'abord, le droit applicable aux agents du secteur public ne se réduit pas nécessairement au droit de la fonction publique. Les entreprises publiques ou opérateurs publics emploient en effet des personnels soumis à un régime de droit du travail spécifique. Ensuite, au sein même des administrations de l'Etat et des collectivités territoriales, le régime n'est pas toujours, loin s'en faut, celui de la fonction publique. Enfin, ce régime de fonction publique ne répond plus au modèle unitaire pensé à l'origine. Il est donc nécessaire d'explorer une nouvelle matière qui est le droit public du travail. Les actes de ce colloque sont le fruit d'une rencontre entre universitaires et praticiens afin de mieux identifier le droit public du travail encore aujourdhui mal connu."
Pierre Esplugas-Labatut, Xavier Magnon, Wanda Mastor (dir.), Les pouvoirs d'instruction des juridictions constitutionnelles et la formation de l'intime conviction des juges constitutionnels: actes de la journée d'études "Question sur la question (QsQ5)", Toulouse, 5 juin 2015, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Les cahiers de l'Institut Louis Favoreu, 107 p.
L'avant-propos indique : "La 5e édition de la « Question sur la Question » qui a eu lieu à Toulouse le 5 juin 2015, s'intéresse au processus antérieur à la décision du juge constitutionnel pour essayer de décrypter ce qui, dans ce processus, contribue à forer l'intime conviction du juge constitutionnel. La réflexion s'appuie sur une lecture comparatiste des expériences constitutionnelles. Le jugement de constitutionnalité est apprécié en tant que processus factuel, déterminé et affecté par un ensemble d'éléments juridiques ou extra-juridiques. L'étude de la procédure d'instruction et des différents pouvoirs qui en découlent au profit des juridictions constitutionnelles permet dans un premier temps de mettre en évidence ce que signifie « instruire » pour une juridiction constitutionnelle, quels sont les pouvoirs qui s'y rattachent et qui instruit au sein de la juridiction. Dans un second temps, il s'agit, de manière plus analytique, d'envisager chacun des éléments, mis en évidence le cas échéant au cours de l'instruction, susceptibles de former l'intime conviction des juges constitutionnels : du justiciable à la doctrine, en passant par le législateur ou le juge constitutionnel lui-même. Ces premiers lectures comparatistes doctrinales sont éclairées par l'expérience des juges constitutionnels eux-mêmes, qui offrent leur lecture du sujet autour d'une table ronde."
Pierre Esplugas-Labatut, Xavier Magnon, Wanda Mastor (dir.), L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales, Bruylant et Strada lex, 2015, À la croisée des droits, 331 p.
Pierre Esplugas-Labatut, Henry Roussillon, Le Conseil constitutionnel, 8e éd., Dalloz, 2015, Connaissance du droit, 220 p.
Pierre Esplugas-Labatut, Xavier Bioy (dir.), Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ?: actes du colloque organisé le 14 avril 2011 par l'Université Toulouse 1 Capitole, Institut Maurice Hauriou, Montchrestien, Lextenso éditions, 2012, Collection Grands colloques, 205 p.
Pierre Esplugas-Labatut, Le service public, 3e éd., Dalloz, 2012, Connaissance du droit, 154 p.
Pierre Esplugas-Labatut, Henry Roussillon, Le Conseil constitutionnel, 7e éd., Dalloz, 2011, Connaissance du droit, 218 p.
Pierre Esplugas-Labatut (dir.), Le Conseil constitutionnel, 6e éd., Dalloz, 2008, Connaissance du droit, 181 p.
Pierre Esplugas-Labatut, Droit constitutionnel, 3e éd., Ellipses, 2006, Tout le droit, 366 p.
Pierre Esplugas-Labatut, Le service public, 2e éd., Dalloz, 2001, Connaissance du droit, 132 p.
Pierre Esplugas-Labatut, Vincent Dussart (dir.), L'ordonnance organique du 2 janvier 1959: 40 ans après, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2000, Études de l'IREDE, 289 p.
Pierre Esplugas-Labatut, Le service public, Dalloz, 1998, Connaissance du droit, 138 p.
Pierre Esplugas-Labatut, Conseil constitutionnel et service public, LGDJ, 1994, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 321 p.
Pierre Esplugas-Labatut, « Une jurisprudence constitutionnelle trop à cheval sur les cavaliers législatifs », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2024, n°5, p. 219
Pierre Esplugas-Labatut, « La protection des élus contre les agressions, 4ème Table ronde », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2024, n°5
Pierre Esplugas-Labatut, « La fin des lois Le Pors par l’avènement d’un droit public du travail ? », Droit administratif, 2023, n°12, pp. 8-13
Pierre Esplugas-Labatut, « L'exercice du droit de grève dans les transports de voyageurs », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°26, p. 1372
Pierre Esplugas-Labatut, « L’exercice du droit de grève dans les transports de voyageurs : le dénouement juridique d’une question politique », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°26, pp. 1372-1378
Pierre Esplugas-Labatut, « Elections sénatoriales : Mode d’emploi », Blog Le club des juristes, 2023
Pierre Esplugas-Labatut, « Le Conseil constitutionnel et les retraites : dans le droit fil de sa jurisprudence ! », Recueil Dalloz et recueil Sirey, 2023, n°18, pp. 889-889
Pierre Esplugas-Labatut, Marie Bros, « Le mariage de l’abstention et de la sincérité du scrutin : Une union … prudente et à trois ! », Revue française de droit constitutionnel, 2022, n°129, pp. 19-30
Pierre Esplugas-Labatut, « Notion de service public (droit interne et droit de l’Union européenne) », JurisClasseur Administratif , 2022, n°149
Pierre Esplugas-Labatut, « Le régime du personnel des services publics industriels et commerciaux, expression d'un droit public du travail », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, n°6, p. 2048
Pierre Esplugas-Labatut, « La liberté de réunion électorale et de manifestation à l’épreuve de l’épidémie de Covid 19 (Note sous Conseil d’État, ordonnance en référé, 11 juin 2021, Clémentine Autain ) », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°38, p. 2218
Pierre Esplugas-Labatut, « Le droit électoral du 1er degré des élections sénatoriales : de mystérieux délégués », Bulletin juridique des collectivités locales, 2020, n°12, pp. 873-878
Pierre Esplugas-Labatut, « Le département avec ou face la Métropolisation ? », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2020, n°117, pp. 21-24
Pierre Esplugas-Labatut, « Evolution ou Révolution du droit des fonctions publiques ? »: A propos de la loi du 6 août de 2019 dite de "transformation de la fonction publique", Droit Social, 2020, n°3, pp. 227-231
Pierre Esplugas-Labatut, « Le regard des élus sur leur rôle, leur statut et le bilan de la décentralisation : entre gratification et nuages noirs ! », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2002, n°121, pp. 69-72
Pierre Esplugas-Labatut, « L'avenir du Conseil constitutionnel », le 12 mars 2024
Conférence organisée par l'Ecole de droit, Université Toulouse Capitole et l’IMH
Pierre Esplugas-Labatut, « Personnalisation et concentration du pouvoir dans les régimes démocratiques contemporains », le 21 septembre 2023
Colloque organisé par le Pr. Stéphane Mouton, en partenariat avec l'Institut Louis Favoreu et le Centre Maurice Hauriou, événement soutenu par la Faculté de Droit de Toulouse
Pierre Esplugas-Labatut, « Transports et conflits : approche juridique de la gestion en temps de crise », le 31 mars 2023
Organisé par le Master 2 Droit des transports et de l’aéronautique, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction de Mme Nathalie Picod et de M. Stéphane Mouton
Pierre Esplugas-Labatut, « 60 ans d'élection directe du Président de la République : genèse, bilan et perspectives », le 24 novembre 2022
Organisé par l'Université de Lille en partenariat avec les Universités Aix-Marseille, Lyon III et Toulouse
Pierre Esplugas-Labatut, « Le travail du juge constitutionnel », le 14 octobre 2022
Organisé par l'Institut Maurice Hauriou, UT1Capitole à l'initiative de Monsieur le Professeur Pierre Esplugas-Labatut
Pierre Esplugas-Labatut, « Les journées de l'actualité de l'action publique locale », le 02 juin 2022
Organisée par le Centre d’études et de recherche en droit administratif, constitutionnel, financier et fiscal- CERDACFF et le Groupement de recherche sur l'administration locale – GRALE, Université Nice Côte d’Azur
Pierre Esplugas-Labatut, « 40e anniversaire des lois de décentralisation (1982-2022) », le 10 mars 2022
Organisé par l'IDETCOM, Université Toulouse 1 Capitole
Pierre Esplugas-Labatut, « La responsabilité du pouvoir exécutif national : le point de vue des territoires », le 21 janvier 2022
Organisé par l'Institut Maurice Hauriou sous la responsabilité scientifique de Stéphane Mouton et Pierre Esplugas-Labatut, Professeurs de droit public - Université Toulouse Capitole
Pierre Esplugas-Labatut, « La politique culturelle et patrimoniale de la ville de Toulouse », le 11 février 2021
Conférence doctorale du cycle des Rencontres d'histoire du droit, CTHDIP.
Pierre Esplugas-Labatut, « Centenaire de l'arrêt Bac d'Eloka », le 22 janvier 2021
Organisé par l’IMH, Université Toulouse 1 Capitole
Pierre Esplugas-Labatut, « Droit électoral et Droit des collectivités territoriales », le 06 novembre 2020
Organisé par le CRJ, Université de Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Romain Rambaud, Professeur CRJ, Sébastien Ferrari, Professeur CRJ, Nicolas Kada, Professeur CRJ, Michel Verpeaux, Professeur Paris 1, Laetitia Janicot, Professeur Cergy.
Pierre Esplugas-Labatut, « Représentation, gouvernement et systèmes électoraux », le 31 janvier 2020
Pierre Esplugas-Labatut, « Modèles électoraux et démocratie : Quels enjeux constitutionnels ? », le 05 décembre 2019
Journée décentralisée de l’Association Française de Droit Constitutionnel organisée avec l’Institut Maurice Hauriou
Pierre Esplugas-Labatut, « L'avenir des collectivités territoriales intermédiaires en Europe », le 15 novembre 2019
Organisé par l’IMH, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de scientifique F. Crouzatier-Durand, N. Laval-Mader, S. Denaja et A. Viola
Pierre Esplugas-Labatut, « Les transformations de la Fonction publique : tous travailleurs ? », le 24 septembre 2019
Organisé par le Centre de Droit des Affaires et l’Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole
Pierre Esplugas-Labatut, « Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs », le 30 novembre 2018
Organisé par les enseignants-chercheurs des Universités de Montpellier - CERCOP et de Toulouse 1 Capitole - Institut Maurice Hauriou
Pierre Esplugas-Labatut, « Le juge dans le constitutionnalisme moderne », le 18 octobre 2018
Pierre Esplugas-Labatut, « Regards sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale », le 24 mai 2018
Organisé sous la direction scientifique de Florence Crouzatier-Durand, Institut Maurice Hauriou
Pierre Esplugas-Labatut, « L’état d’urgence : bilan et perspectives », le 11 avril 2018
Organisé par la commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Pierre Esplugas-Labatut, « Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité », le 26 octobre 2017
Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et d’Aurélia Fautré-Robin, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles
Pierre Esplugas-Labatut, « La Constitution européenne de la France », le 21 septembre 2017
Organisé par l’IFR et l’IRDEIC en partenariat avec l’IDETCOM et l’IMH
Pierre Esplugas-Labatut, « L'élection présidentielle, une élection à la recherche de ses juges », le 28 mars 2017
Pierre Esplugas-Labatut, « La dualité des juridictions administratives et judiciaires », le 22 février 2017
L'Association du Master 1 Droit public organise une Conférence-débat sur la dualité des juridictions sous la direction scientifique de Sébastien Saunier.
Pierre Esplugas-Labatut, « Financement et moralisation de la vie politique », le 24 octobre 2016
Depuis 1970, on assiste à une tentative de moralisation de la vie politique. Certains pays ont cherché à clarifier les modes de financement de la vie politique afin de lutter contre la corruption et l’influence de l’argent dans le jeu électoral.
Pierre Esplugas-Labatut, « Grève et droit public », le 09 juin 2016
Le préambule de la Constitution de 1946 a reconnu le droit de grève, droit fondamental constitutionnellement garanti. L’université Toulouse 1 capitole s’associe à l’université de Grenoble Alpes pour célébrer les 70 ans de la reconnaissance du droit de grè