François Fourment

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales

Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais
  • THESE

    L'arrestation menace à la liberté individuelle devant le droit français : de source nationale et internationale, soutenue en 1995 à Paris 2 sous la direction de Jean-Claude Soyer 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Lévi Mfolo mba, Analyse prospective de la phase préparatoire au procès pénal gabonais, thèse en cours depuis 2024 en co-direction avec Charles Mba owono  

    Paul Pinoteau, Espace public et droit pénal, thèse en cours depuis 2024  

    Lucas Plantinet, L'adaptation de la procédure pénale à l'évolution de la sanction : contribution à l'étude d'une mutation de l'action publique, thèse soutenue en 2023 à Tours présidée par Jean-Baptiste Perrier, membres du jury : Cédric Ribeyre (Rapp.), Jocelyne Leblois-Happe (Rapp.), Évelyne Bonis-Garçon    

    Elodie Delacoure, La séparation des fonctions judiciaires dans le procès pénal, thèse soutenue en 2023 à Tours présidée par Raphaële Parizot, membres du jury : Jean-Baptiste Thierry (Rapp.), Farah Safi (Rapp.), Nicolas Jeanne et Frédéric Desportes    

    Dastern Andagui olende, L'OBTENTION DES AVEUX PAR MAUVAIS TRAITEMENT, thèse en cours depuis 2018 en co-direction avec Charles Mba owono  

    Jonas Siber, L'image et le procès pénal, thèse soutenue en 2017 à Université de Lorraine sous la direction de Sabrina Lavric présidée par Jocelyne Leblois-Happe, membres du jury : Guillaume Beaussonie (Rapp.), Christian Licoppe    

    Alev Comert, Les infractions consommées par le mensonge, thèse soutenue en 2015 à Université de Lorraine en co-direction avec Frédéric Stasiak présidée par Patrick Mistretta, membres du jury : Madeleine Lobé Lobas (Rapp.), Durmuş Tezcan      

    Laurent Mortet, Essai d'une théorie générale des droits d'une personne privée de liberté, thèse soutenue en 2014 à Université de Lorraine    

    Philippe Piot, Du caractère public du procès pénal, thèse soutenue en 2012 à Université de Lorraine présidée par Jocelyne Leblois-Happe, membres du jury : Emmanuel Dreyer (Rapp.), Xavier Pin (Rapp.), Jean-François Seuvic    

    Mohammad Reza Goudarzi, La peine privative de liberté : étude droit comparé franco-iranien, thèse soutenue en 2011 à Nancy 2 présidée par Gérard Clément, membres du jury : Ali Khaleghi et Ali-Hossein Nadjaf Abrandabadi    

    Pierre Bolze, Le droit à la preuve contraire en procédure pénale, thèse soutenue en 2010 à Nancy 2 présidée par Gérard Clément, membres du jury : Jocelyne Leblois-Happe (Rapp.), Jean-Baptiste Thierry    

    Kevin Constant Katouya, Réflexions sur les instruments de droit pénal international et européen de lutte contre le terrorisme, thèse soutenue en 2010 à Nancy 2 présidée par Jean-François Seuvic, membres du jury : Gérard Clément, Chantal Cutajar et Etienne Neff    

    Sabrina Lavric, Le principe d'égalité des armes dans le procès pénal, thèse soutenue en 2008 à Nancy 2 présidée par Renée Koering-Joulin, membres du jury : Yves Strickler (Rapp.), Jean-Pierre Marguénaud (Rapp.), Jean-François Seuvic    

    Fabrice Deliege, La responsabilité des acteurs de l'Internet en matière de délits de presse, thèse soutenue en 2006 à Nancy 2  

    Valerie Bernard, La courte peine d'emprisonnement., thèse en cours depuis 2005 

    Taek Su Kim, Le recours à la force par un agent de la force publique , thèse soutenue en 2003 à Nancy 2 

    Ali Khaleghi, Réflexions sur la compétence pénale internationale en droit français, thèse soutenue en 2002 à Nancy 2  


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