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Olivier Debat

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Olivier Debat

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Laïcité : une question de frontière(s)

jeudi 8 novembre 2018

Organisé par l’IDETCOM, laboratoire spécialisé de la Faculté de droit de l’Université Toulouse-Capitole

Le droit international : entre espaces et territoires

jeudi 5 octobre 2017

Organisé par l’IDETCOM, laboratoire spécialisé de la Faculté de droit de l’Université Toulouse Capitole, l’objectif est de dresser un état des lieux des insuffisances du cadre juridique international en vigueur et d’ouvrir quelques perspectives...



Publications

Ouvrages

Olivier Debat et Patrick Serlooten, Droit fiscal des affaires, Dalloz, 2018, 17e éd., Précis, 874 p.

Olivier Debat, Droit fiscal des affaires, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, 4e éd., Cours, 591 p.

Olivier Debat, Droit fiscal des affaires, Montchrestien-Lextenso éditions, 2013, 3e éd., Cours, 512 p.

Olivier Debat, Droit fiscal des affaires, Montchrestien-Lextenso éditions, 2010, Cours, 645 p.

Olivier Debat, Droit fiscal des affaires, Montchrestien, 2008, Cours, 577 p.

Olivier Debat, La rétroactivité et le droit fiscal, Defrénois, 2006, Doctorat et notariat, 503 p.

Olivier Debat, La rétroactivité et le droit fiscal, [s.n.], 2002, 626 p.

Articles

Olivier Debat, « Le législateur fiscal et la gestion du temps », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, Editions du Juris-classeur, N° 157, 2018

Olivier Debat, « "Résidence alternée des enfants et impôt sur le revenu : quelle répartition entre les parents ?" », Revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 4, 2018, p. 4

Olivier Debat et Claire Richert, « Nouvelle année fiscale, nouvelles stratégies (édito 1) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 1, 2018

Olivier Debat, « La déclaration pays par pays publique, une idée d’avenir ? », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, Editions du Juris-classeur, N° 155, 2017

Olivier Debat, « Le temps et la doctrine administrative (éditorial 5) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 5, 2017

Olivier Debat et Hala Lahlou, « L’attractivité de la fiscalité marocaine pour les personnes physiques », Droit et Stratégie des affaires au Maroc, N° 5, 2017

Olivier Debat et Flora Sicard, « The EU and Third Countries: Any New Tax Opportunities under Association Agreements ? », Intertax, Kluwer Law International, N° 5, 2017, p. 402-410

Olivier Debat, « Regard sur la transparence, le nouveau dogme mondial en droit fiscal ? », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 4, 2017

Olivier Debat, « La compliance, une éthique choisie ou subie ? », Revue Juridique Thémis de l'Université de Montréal, Etudiants en droit de l'Université de Montréal, N° 3, 2017, p. 543-569

Olivier Debat, « De l’hybridation des catégories de revenu. A propos du régime fiscal des attributions gratuites d’actions », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, Editions du Juris-classeur, N° 2, 2017

Olivier Debat, « De l’impôt sur la liberté », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 1, 2017

Olivier Debat et Pauline Radovitch, « Exit tax : état des lieux d’un dispositif contesté affectant les résidents français candidats au départ (étude 1) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 1, 2017

Olivier Debat et Pauline Radovitch, « La mise en œuvre de l’exit tax française », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 1, 2017

Olivier Debat, « Les recours contre le rescrit. Réflexion sur les typologies de rescrit », Revue européenne et internationale de droit fiscal, Larcier, N° 1, 2017

Olivier Debat et Mathieu Ferré, « Lois de finances - Les mesures phares : Loi de finances pour 2017 et loi de finances rectificative pour 2016 (comm. 100) », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), Editions du Juris-classeur, N° 1, 2017

Olivier Debat, « Les recours contre le rescrit. Réflexion sur les typologies de rescrit », Rescrit, ruling et transparence, dir. Thierry Lambert, Larcier, 2017, Larcier, 2017, Cahiers de fiscalité pratique

Olivier Debat, « Du refus d’application des conventions fiscales internationales aux sociétés exonérées (comm. 1) », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, Editions du Juris-classeur, N° 145, 2016

Olivier Debat, Caroline Lebon et Petricola Solène, « L’épargne salariale dans les PME (étude 17) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 78, 2016

Olivier Debat, « L’inconstitutionnalité partielle de l’amende en cas d’absence de déclaration de comptes bancaires détenu à l’étranger (comm. 101) », Revue Internationale de la Compliance et de l’Ethique des affaires, LexisNexis, N° 40, 2016

Olivier Debat et Jean-Pierre Lieb, « Le projet BEPS : Bilan & perspective », Feuillet rapide fiscal social, Francis Lefebvre, N° 38, 2016

Olivier Debat, « Défiscalisation immobilière : gare au dol et à la responsabilité », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 10, 2016

Olivier Debat et Elodie Marguerite, « La neutralisation des effets de l’hybridité fiscale du trust à l’épreuve de la souveraineté des Etats (étude 22) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 10, 2016

Olivier Debat et Hala Lahlou, « L’attractivité de la fiscalité marocaine pour les personnes physiques (étude 19) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 9, 2016

Olivier Debat et Jean-Pierre Lieb, « Le projet Beps (comm. 6) : une refondation de l'ordre fiscal international ? (2e partie) », Feuillet rapide fiscal social, Francis Lefebvre, N° 6, 2016, p. 11

Olivier Debat, « L’incitation à la remise sur ses émoluments ou honoraires, un discours en trompe l’œil ? », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 6, 2016

Olivier Debat, « A propos du dispositif répressif en cas de non déclaration de comptes bancaires détenus à l’étranger (alerte 64) », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 5, 2016

Olivier Debat, « La clause de transfert de la taxe foncière », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 5, 2016

Olivier Debat et Aurore Meslin, « Des avancées bienvenues en termes de méthodologie juridique et de sécurisation des montages sociaux À propos de l'absence d'abus de droit par fraude à la loi en cas de changement de forme sociale (comm. 7) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 4, 2016

Olivier Debat et Jean-Pierre Lieb, « Le projet Beps (comm. 6) : une refondation de l'ordre fiscal international ? (1e partie) », Feuillet rapide fiscal social, Francis Lefebvre, N° 4, 2016, p. 7

Olivier Debat, « Conventions fiscales internationales et structures exonérées : privilégier la logique des régimes d'exonération (alerte 2) », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 1, 2016

Olivier Debat et Emilie Suryasumirat, « Imputation des moins-values privées de cession de titres sociaux : quelle méthode au regard de l’abattement pour durée de détention ? », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 1, 2016

Olivier Debat, « Les mesures phares des lois de finances (comm. 101) », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), Editions du Juris-classeur, N° 1, 2016

Olivier Debat, « Loi de finances pour 2016 et loi de finances rectificative pour 2015 (comm. 2) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 1, 2016

Olivier Debat, « Une bonne résolution : concilier optimisation fiscale et sécurité juridique », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 1, 2016

Olivier Debat et Aurore Meslin, « A propos d’un jeu fiscal sur la qualification juridique et sa répression. L’emploi de dispositifs hybrides par les groupes internationaux de sociétés », Mélanges en l’honneur du professeur Henri Hovasse, LexisNexis, 2016, Mélanges

Olivier Debat, « La fiscalité peut-elle promouvoir la paix ? », La paix, un possible objectif pour les juristes de droit des affaires ?, LGDJ, 2016, Grands colloques

Eric Debat et Olivier Debat, « L’homme méditerranéen, entre pluralisme culturel et unité de valeurs », Hommage à Marie-Luce Pavia, L'Harmattan, 2016, Méditerranées, p. 9-70

Olivier Debat, « Les groupes internationaux confrontés à l'éthique fiscale (Revue internationale de la compliance et de l'éthique des affaires) », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, N° 5152, 2015

Olivier Debat, « Délai décennal de reprise et notion d'instance devant les tribunaux (comm. 298) », Droit fiscal, Editions techniques, N° 18, 2015

Olivier Debat, « Controverses sur la nature des prélèvements sociaux (alerte 40) : « fiscal c/ social » », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 5, 2015

Olivier Debat, « La polygamie produit-elle un effet fiscal en France ? », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 5, 2015

Olivier Debat, « Réflexion sur l'application de la réglementation de la taxe sur la valeur ajoutée aux « opérations » entre une société et sa succursale étrangère (alerte 15) », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 3, 2015

Olivier Debat, « La commission des infractions fiscales, les ressorts d'un désamour inépuisable », Revue européenne et internationale de droit fiscal, Larcier, N° 1, 2015, p. 73

Olivier Debat et Thierry Postif, « De l’absence de déductibilité fiscale des sommes ayant servi à corrompre un agent public étranger (comm. 68) », Revue Internationale de la Compliance et de l’Ethique des affaires, LexisNexis, 2015

Olivier Debat et Arnaud De Bissy, « Ecrits de droit de l'entreprise (textes rassemblés par Olivier Debat et Arnaud de Bissy) : mélanges en l’honneur du professeur Patrick Serlooten », Écrits de droit de l'entreprise, Dalloz, 2015, 802 p.

Olivier Debat, « Fiscalité et aspects politiques internationaux. Vers une mutation de la souveraineté fiscale ? », Droit international : aspects politiques. Mutations et recompositions de l’espace méditerranéen, L’Harmattan, 2015, Méditerrannées, p. p. 139-154

Olivier Debat et Anne Boubal, « L’Incoterm Ex Works et la gestion du risque fiscal », Gazette du Midi, ForumEco, N° 8419, 2014

Olivier Debat et Nicolas Genestier, « Une réflexion globale sur la « compliance fiscale », une nécessité pour les sociétés et groupe de sociétés », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, Editions du Juris-classeur, N° 137, 2014

Olivier Debat, « La loi relative à la lutte contre la fraude fiscale (comm. 24) : contribution à l’étude des phénomènes de distorsion entre l’intitulé et le contenu des normes juridiques », La Semaine Juridique. Entreprise et affaires (JCP E), Editions du Juris-classeur, N° 14, 2014

Olivier Debat, « La soumission à la TVA des prestations de services internes entre une société et sa succursale européenne membre d'un groupe fiscal au sens de cette taxe (alerte 24) », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 6, 2014

Olivier Debat, « Le traitement du gain de change lors de la cession d'une immobilisation, en matière d'impôt sur les sociétés (alerte 16) », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 4, 2014

Olivier Debat, « De quelques enjeux fondamentaux du système monétaire et financier international. L'impôt à la croisée des chemins (dossier 10) », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 2, 2014

Olivier Debat, « De quelques perspectives d'évolution du système monétaire et financier international. Le fabuleux destin de l'impôt (dossier 11) », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 2, 2014

Olivier Debat, « Monnaie et budget. Aspects de droit fiscal (dossier 9) », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 2, 2014

Olivier Debat, « Monnaie et budget. Quel rôle pour la norme ? (dossier 7) », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 2, 2014

Olivier Debat, « Monnaie et budget. Réflexions sur le système monétaire et financier international (dossier 6) : Propos introductif », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 2, 2014

Olivier Debat, « Droit social, droit fiscal, des vecteurs de mutations familiales », Lien familial, lien obligationnel, lien social. Livre II, Lien familial et lien social, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2014, Inter-normes

Olivier Debat, « La neutralisation partielle des effets de la théorie du bilan et les sociétés de personnes (comm. 187) », Bulletin Joly sociétés, Joly, N° 6, 2013, p. 434 s

Olivier Debat, « Réflexion sur les mutations de la fiscalité internationale. Quelle fiscalité applicable aux sociétés multinationales pour demain ? », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 5, 2013

Olivier Debat, « Souplesse et réalisme du régime d'exonération des fonds communs de placement en matière de TVA », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 3, 2013

Olivier Debat, « La rétroactivité de la loi et le droit fiscal bancaire et financier : les bonnes et mauvaises recettes (alerte 2) », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 1, 2013

Olivier Debat, « La fiscalité des transmissions à titre gratuit », Droit patrimonial européen de la famille, LexisNexis, 2013, Actualité

Olivier Debat et Nicolas Genestier, « Une approche fiscale des fonds d’investissement », Les fonds d’investissement, Lamy, 2013, Axe Droit, p. 353-379

Olivier Debat, « Les engagements fiscaux personnels à caractère réel, une curiosité fiscale (comm. 95) », Revue de droit rural, Lexis Nexis, N° 407, 2012

Olivier Debat, « Les engagements fiscaux personnels à caractère réel, une curiosité fiscale », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 78, 2012

Olivier Debat, « La clause d’inaliénabilité et la réserve d’usufruit (comm. 58) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 11, 2012

Olivier Debat, « Histoire fiscale d'un imitateur sans visage : le groupement d'employeurs », Droit social, Librairie technique et économique, N° 10, 2012, p. 916-923

Olivier Debat, « La responsabilité civile du notaire en dix leçons (comm. 46) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 6, 2012

Olivier Debat, « Les services de gestion de portefeuille et la taxe sur la valeur ajoutée (alerte 24) », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 6, 2012

Olivier Debat, « Preuve de la sincérité de la libéralité en nue-propriété (alerte 93) : quand le juge judiciaire fait preuve de réalisme », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 6, 2012

Olivier Debat, « De quelques tendances actuelles du droit fiscal bancaire et financier (alerte 16) », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 4, 2012

Olivier Debat, « Les transformations de la fiscalité financière sous l'effet de la crise (alerte 9) », Revue de droit bancaire et financier, Editions du Jurisclasseur, N° 2, 2012

Olivier Debat, « Chronique de droit fiscal immobilier », Revue trimestrielle de droit immobilier (RTDI), Thomson Reuters, N° 1, 2012

Olivier Debat, « L’inobservation d’un engagement fiscal ne constitue pas un fait générateur autonome du droit de mutation (comm. 61) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 12, 2011

Olivier Debat, « Une curieuse maladie française . - « L'instabilité fiscale... » (repère 9) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 10, 2011

Olivier Debat, « Abus de droit et doctrine administrative (repère 3) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 3, 2011

Olivier Debat, « Modalités d'imposition des couples qui se forment et se déforment...(alerte 6) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 2, 2011

Olivier Debat, « Le notaire et les règles de territorialité de la TVA en matière de prestations de services (étude 9) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 78, 2010

Olivier Debat, « À propos de l'arrêt Tasset . - Pourquoi avoir posé un principe général d'opposabilité par l'Administration des options irrégulières ? (étude 13) », La revue fiscale du patrimoine, LexisNexis, N° 11, 2010

Olivier Debat, « Souveraineté, citoyenneté, liberté. Le droit pénal fiscal en quête d’équilibre », Code pénal et Code d'instruction criminelle, Dalloz, 2010, p. 771-824

Olivier Debat, « Le principe de la restitution des droits d’enregistrement consécutivement à la résolution d’un acte juridique : présent et avenir », Ecrits de fiscalité des entreprises, Mélanges en l’honneur du professeur Maurice COZIAN, Litec, 2009, p. 771-793

Arnaud De Bissy, Marie-Hélène Monsérié-Bon, Arnaud Raynouard, Catherine Ginestet, Laurent Grosclaude, L. Bouchet, Sébastien Jambort, Olivier Debat, M. Labe, B. Balg et Isabelle Desbarats, « Commentaire de la loi pour l'initiative économique du 1er août 2003 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Transactive, N° 10, 2003, p. 339-373


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