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Olivier Debat

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Olivier Debat

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les structures individuelles

vendredi 6 mars 2020

Organisé par le CDA et l'IEJUC, sous la responsabilité scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole ; Nadège Jullian, Professeur, Université de Perpignan et Sandrine Tisseyre, Professeur, Université Toulouse Capitole

Art et fiscalité

jeudi 16 janvier 2020

Organisé par l’IDETCOM, en partenariat avec le Master 2 Droit fiscal de l'entreprise et sa Vice-présidente Elodie Félix sous la direction scientifique de Olivier Debat

Domination et Antiquité

mercredi 30 octobre 2019

Aspects politiques et juridiques

Organisé par le Centre d’Études Internationales sur la Romanité de La Rochelle Université

Délaissement des territoires et fiscalité

lundi 28 octobre 2019

Organisé par l’IDETCOM, Université Toulouse Capitole avec le Master 2 Droit fiscal de l'entreprise et sa Vice-présidente Elodie Félix sous la direction scientifique de Olivier Debat

Régulation de l'audiovisuel et économie digitale

vendredi 27 septembre 2019

Conférence d'ouverture du Master 2 Droit des médias, Université Toulouse 1 Capitole

L'image des biens publics culturels

vendredi 7 juin 2019

Regards croisés entre droit public et droit privé

Laïcité : une question de frontière(s)

jeudi 8 novembre 2018

Organisé par l’IDETCOM, laboratoire spécialisé de la Faculté de droit de l’Université Toulouse-Capitole

Le droit international : entre espaces et territoires

jeudi 5 octobre 2017

Organisé par l’IDETCOM, laboratoire spécialisé de la Faculté de droit de l’Université Toulouse Capitole, l’objectif est de dresser un état des lieux des insuffisances du cadre juridique international en vigueur et d’ouvrir quelques perspectives...


Parutions

L'image des biens publics culturels

Regards coisés entre droits public et privé

LexisNexis, 2020

Le statut juridique de l'image des biens publics culturels - immobiliers et mobiliers - prend progressivement forme sous l'effet conjugué de la jurisprudence administrative, constitutionnelle et de la réforme effectuée par la loi LCAP du 7 juillet 2016 pour laquelle l'heure des premiers bilans a sonné. Le contexte invite à porter un nouveau regard et à un dialogue entre spécialistes du droit public et du droit privé dès lors que l'élaboration de ce régime juridique s'inspire du droit privé.



Publications

Ouvrages

Olivier Debat et Patrick Serlooten, Droit fiscal des affaires, Dalloz, 2020, 19e éd., Précis, 915 p.

Olivier Debat et Sébastien Saunier (dir.), L' image des biens publics culturels : regards croisés entre droits public et privé [colloque tenu à l'Université Toulouse 1 Capitole, le 7 juin 2019], LexisNexis, 2020, 199 p.

Olivier Debat et Patrick Serlooten, Droit fiscal des affaires, Dalloz, 2019, 18e éd., Précis, 900 p.

Olivier Debat et Patrick Serlooten, Droit fiscal des affaires, Dalloz, 2018, 17e éd., Précis, 874 p.

Olivier Debat, Droit fiscal des affaires, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, 4e éd., Cours, 591 p.

Olivier Debat et Arnaud de Bissy (dir.), Écrits de droit de l'entreprise : mélanges en l'honneur de Patrick Serlooten, Dalloz, 2015, 802 p.

Olivier Debat, Droit fiscal des affaires, Montchrestien-Lextenso éditions, 2013, 3e éd., Cours, 512 p.

Olivier Debat, Droit fiscal des affaires, Montchrestien-Lextenso éditions, 2010, Cours, 645 p.

Olivier Debat, Droit fiscal des affaires, Lextenso, 2008, Cours, 577 p.

Olivier Debat, La rétroactivité et le droit fiscal, Defrénois, 2006, Doctorat et notariat, 503 p.

Olivier Debat, La rétroactivité et le droit fiscal, [s.n.], 2002, 626 p.

Article

Olivier Debat, « Histoire fiscale d'un imitateur sans visage : le groupement d'employeurs », Droit Social, N° 10, 2012, p. 916




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Conférence des Doyens
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