Droit fiscal

Master Droit fiscal de l'entreprise

Responsables de formation : Arnaud de Bissy, Olivier Debat, Gilles Dedeurwaerder
Niveau : Master
Niveau requis :
BAC+3
Mention(s) : Droit fiscal
Parcours : Droit fiscal de l'entreprise

Le Master mention Droit Fiscal parcours type Droit Fiscal de l’Entreprise dispense une formation de haut niveau dans le droit fiscal de l’entreprise.

Les semestres 1 et 2, tout en continuant à sensibiliser les étudiants sur l’environnement juridique et économique de l'entreprise, offrent d’ores et déjà une solide formation dans tous les domaines du droit fiscal. Quatre domaines sont particulièrement visés : la fiscalité de l’entreprise, la fiscalité des revenus et du patrimoine, la fiscalité internationale et les procédures fiscales.

Le semestre 3 permet d’acquérir une spécialisation poussée, orientée davantage (mais pas exclusivement) sur le Droit Fiscal de l’Entreprise, tant interne qu’international.

Le semestre 4 prolonge cet approfondissement par un stage en milieu professionnel (parcours professionnel) ou par la rédaction d’un mémoire de recherche (parcours recherche) qui permet l’accès au doctorat des étudiants intéressés par la recherche en droit fiscal et éventuellement par une carrière universitaire.


Modalités : Formation initiale, Formation continue

Lieu(x) de formation


Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

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