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Pascal Puig

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Thèse

La qualification du contrat d'entreprise. Thèse soutenue en 1999 à Paris 2, sous la direction de Bernard Teyssié.


Ouvrages

Pascal Puig, Julie Payet et Isabelle Boismery, Contrats spéciaux, Dalloz, 2019, 8e éd., HyperCours, 895 p.

Pascal Puig, Clémence Mouly et Jean-Baptiste Seube, Travaux dirigés de droit des obligations, LexisNexis, 2017, 8e éd., Objectif droit, 287 p.

Pascal Puig, Contrats spéciaux, Dalloz, 2017, 7e éd., HyperCours Dalloz, 838 p.

Pascal Puig, Clémence Mouly et Jean-Baptiste Seube, Travaux dirigés de droit des obligations, LexisNexis, 2015, 7e éd., Objectif droit, 267 p.

Pascal Puig, Contrats spéciaux, Dalloz, 2015, 6e éd., HyperCours Dalloz, 762 p.

Pascal Puig, Contrats spéciaux, Dalloz, 2013, HyperCours Dalloz, 707 p.

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Pascal Puig, Clémence Mouly et Jean-Baptiste Seube, Travaux dirigés de droit des obligations, LexisNexis, 2011, 6e éd., Objectif droit, 253 p.

Pascal Puig, Contrats spéciaux, Dalloz, 2011, 4e éd., HyperCours Dalloz, 677 p.

Pascal Puig, Clémence Mouly et Jean-Baptiste Seube, Travaux dirigés de droit des obligations, Litec, 2009, 5e éd., Objectif droit, 256 p.

Pascal Puig, Contrats spéciaux, Dalloz, 2009, 3e éd., HyperCours Dalloz, 626 p.

Pascal Puig, Contrats spéciaux, Dalloz, 2007, 2e éd., HyperCours Dalloz, 610 p.

Pascal Puig, Contrats spéciaux, Dalloz, 2005, HyperCours Dalloz, 559 p.

Pascal Puig, La qualification du contrat d'entreprise, Éd. Panthéon-Assas, 2002, Droit privé, 805 p.


Articles

Pascal Puig, « L'autorité des rapports relatifs aux ordonnances », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 84

Pascal Puig et Pascale Deumier, « Sources du droit en droit interne : l’autorité des rapports relatifs aux ordonnances (à propos du Rapport au Président de la République relatif à l’Ordonnance 2016‐131 du 10 févr. 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, pp. 77-91

Pascal Puig, « Le contrat d’entreprise », in Andreu, Lionel and Mignot, Marc (dir.), Les contrats spéciaux et la réforme du droit des obligations, Institut universitaire Varenne, 2017, p. NC

Pascal Puig, « L'excès de proportionnalité », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2016, p. 70

Pascal Puig et Pascale Deumier, « Sources du droit en droit interne : l’excès de proportionnalité (à propos de la réforme de la Cour de cassation et de quelques décisions récentes) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2016, pp. 65-75

Pascal Puig, « La loi d'ordre public international », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2015, p. 91

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Pascal Puig, « Définitions relatives au droit des contrats spéciaux, des assurances et des transports », in Cabrillac, Rémy Auteur (dir.), Dictionnaire du vocabulaire juridique 2016, LexisNexis, 2015, p. NC

Pascal Puig, « Négociation et avant‐contrats, in Dossier : La réforme du droit des contrats », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, N° 118, 2014, pp. 16--21

Pascal Puig, « Transmission des droits et actions : la conquête de l’ubiquité », Revue des contrats, N° 4, 2014, p. NC

Pascal Puig, « La loi condamnée », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2014, p. 610

Pascal Puig et Pascale Deumier, « Sources du droit en droit interne : la loi condamnée (à propos de TGI Nantes, 24 avr. 2014, n° 14/00325 : JurisData n° 2014‐009936) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2014, pp. 597-615

Pascal Puig et Pascale Deumier, « Sources du droit en droit interne : Vers un nouveau "dialogue des juges" constitutionnel et européen (Cons. const., déc. n° 2013‐314 P QPC du 4 avril 2013 – CJUE 30 mai 2013, aff. C‐168/13 PPU – Cons. const., déc. n° 2013‐314 QPC du 14 juin 2013) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2013, pp. 557--572

Pascal Puig, « Vers un nouveau « dialogue des juges » constitutionnel et européen », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2013, p. 564

Pascal Puig, « Actes de cession d'entreprise : clauses limitatives de responsabilité et étendue de la garantie », Les Petites Affiches, N° 108, 2012, p. 28

Pascal Puig, « L'avènement des sources optionnelles de droit », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2012, p. 493

Pascal Puig, « La loi peut-elle sanctuariser l'Histoire ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2012, p. 78

Pascal Puig, « Contrat d'entreprise », JurisClasseur Contrat - Distribution, 2012, p. NC

Pascal Puig, « Contrat de maintenance », JurisClasseur Contrat - Distribution, 2012, p. NC

Pascal Puig, « Le Conseil constitutionnel et la modulation dans le temps des décisions QPC », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2010, p. 517

Pascal Puig, « Le Conseil constitutionnel et la modulation dans le temps des décisions QPC (Cons. const. 3 déc. 2009, n° 2009-595 DC - 28 mai 2010, n° 2010-1 QPC - 11 juin 2010, n° 2010-2 QPC - 2 juillet 2010, n° 2010-10 QPC - 30 juillet 2010, n° 2010-14/22 QPC) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2010, p. 517

Pascal Puig, « QPC : le changement de circonstances source d'inconstitutionnalité (A propos de la décision du Conseil constitutionnel n° 2010-14/22 QPC du 30 juillet 2010 relative au régime de la garde à vue) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2010, p. 513

Pascal Puig, « La question de constitutionnalité : prioritaire mais pas première… (A propos de la loi organique n° 2009-1523 du 10 décembre 2009 et de la décision du Conseil constitutionnel n° 2009-595 DC) », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2010, p. 66

Pascal Puig, « Qualification du prêt à usage "intéressé" (note ss. Com., 15 septembre 2009) », Revue des contrats, N° 1, 2010, pp. 141--144

Pascal Puig et Pascale Deumier, « Sources du droit en droit interne », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2010, pp. 55-74

Pascal Puig, « Un revirement privé d'avenir : le prêt à usage peut encore être perpétuel ! (note ss. Civ. 1re, 24 septembre 2009) », Revue des contrats, N° 1, 2010, pp. 144--150

Pascal Puig, « La transaction : atouts et risques », Les Petites Affiches, N° 241, 2009, p. 29

Pascal Puig, « Crédit-bail : la résolution de la vente entraîne la résiliation du contrat de crédit-bail (CA Saint-Denis, Chambre commerciale, 19 mai 2008, arrêt n° 06/01077) », Revue des contrats, N° 9, 2009, pp. 200--201

Pascal Puig, « Promesse de vente, condition suspensive et indemnité d'occupation : questions d'interprétation ! (CA Saint-Denis, Chambre commerciale, 3 mars 2008, arrêt n° 06/01859) », Revue des contrats, N° 9, 2009, pp. 198--200

Pascal Puig, « Dépôt d'une chose détériorée : nouvelle illustration du risque de la preuve (note ss. Civ. 1re, 5 mars 2009) », Revue des contrats, N° 3, 2009, pp. 1141--1145

Pascal Puig, « Prêt à usage : l'emprunteur a le droit de percevoir les fruits de la chose prêtée ! (note ss Civ. 1re, 18 février 2009) », Revue des contrats, N° 3, 2009, pp. 1145--1149

Pascal Puig, « Prêt consensuel : cause encore et toujours… (note ss. Civ. 1re, 19 juin 2008) », Revue des contrats, N° 1, 2009, p. NC

Pascal Puig, « Prêt réel, cause et reconnaissance de dette : revirement sur revirement (note ss. Civ. 1re, 19 juin 2008) », Revue des contrats, N° 1, 2009, p. NC

Pascal Puig, « L'enfant adultérin », Revue juridique de l'Océan Indien, 2009, pp. 117--131

Pascal Puig, « Sous-traitance : paiement direct et action en paiement contre l'entrepreneur principal (Civ. 3e, 3 décembre 2008) », Revue des contrats, 2009, pp. 631--634

Pascal Puig, « Sous-traitance : refus abusif d'agrément (Civ. 3e, 10 février 2009) », Revue des contrats, 2009, pp. 1139--1141

Pascal Puig, « Sous-traitance : responsabilité du maître de l'ouvrage ayant connaissance d'un sous-traitant non agréé (Civ. 3e, 16 décembre 2008) », Revue des contrats, 2009, pp. 634--639

Pascal Puig, « Dépôt d'une chose détériorée : vers un devoir de conseil du dépositaire ? (note ss. Civ. 1re, 22 mai 2008) », Revue des contrats, N° 4, 2008, pp. 1271--1277

Pascal Puig, « L'obligation de garde accessoire du contrat d'entreprise (Civ. 1re, 2 octobre 2007) », Revue des contrats, N° 2, 2008, pp. 402--409

Pascal Puig, « La fiducie et les contrats nommés », Revue Droit et Patrimoine, 2008, pp. 68--81

Pascal Puig, « Société et indivision : bref retour vers le futur (après la loi n° 2006-728 du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités) », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2008, pp. 53--57

Pascal Puig, « Pour un droit commun spécial des contrats spéciaux », in Foyer, Jacques (dir.), Le monde du droit: écrits rédigés en l'honneur de Jacques Foyer, Economica, 2007, p. NC

Pascal Puig, « Ph. JESTAZ, Les sources du droit, », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2006, p. 415

Pascal Puig, « Hiérarchie des normes : du système au principe », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2001, p. 749

Actualités Publications Communications
  • « Le droit en interactions. Illustration à partir des mécanismes du régime des obligations »
    Saint-Denis, le 04 décembre 2019

  • « Dangerosité et droits fondamentaux »
    le 28 novembre 2019

  • « L’habitude en droit »
    Sainte-Clotilde, le 26 octobre 2018

  • « Vulnérabilité et droits fondamentaux »
    Saint-Denis - La Réunion, le 19 avril 2018

  • « Droit privé de l’environnement »
    La Réunion, le 20 février 2018

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  • « Pour une réforme du droit des contrats spéciaux »
    Saint-Martin-d'Hères, le 17 novembre 2017

  • « Droit spécial des contrats à l’épreuve du nouveau droit commun »
    Aix-en-Provence, le 16 décembre 2016

  • « La maternité »
    Saint-Denis, le 21 septembre 2012

  • « La lex olympica »
    Saint-Denis, le 04 septembre 2012

  • « Le refus de soins »
    Saint-Denis, le 24 novembre 2011

  • « Rapport de synthèse »
    Caen, le 18 mars 2011

  • « L'influence de l'arbitrage en matière d'assurance sur les tiers »
    Montpellier, le 09 juin 2010

  • « Les droits communs du contrat »
    Saint-Denis, le 28 mai 2009

  • « La notion d'arbitrage »
    Maputo, le 26 novembre 2008

  • « Le contrôle de proportionnalité en droit des affaires »
    Saint-Denis, le 04 juin 2007

  • « La garantie autonome, bilan d'une année d'application »
    Saint-Denis, le 29 mars 2007



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