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Marion Del Sol

Faculté de Droit et de Science politique
9 rue Jean Macé - CS 54203
35042 Rennes Cedex

Marion Del Sol

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Transformations sociales des espaces marchands

lundi 9 décembre 2019

Séminaire TransSEN #2 organisé par l’IODE, Université Rennes 1, coordonné par Josépha Dirringer, financé par la DARES (Ministère du travail) et la DREES (Ministère des solidarités)

Public / Privé. Des frontières sous tension

lundi 3 juin 2019

Organisé par le pôle Gouvernance de la Maison des Sciences de l’Homme en Bretagne, Rennes

Transformations sociales, de l'emploi et du système de protection sociale

lundi 20 mai 2019

Séminaire TransSEN #1

Organisé par l'IODE (UMR CNRS 6262) et l'ISSTO (Université Rennes 2). Coordination : Josépha Dirringer.

Variations autour du « handicap »

mercredi 28 novembre 2018

1er Séminaire CA-NA-STIG

Séminaire CAtégorisation NAturalisation STIGmatisation, organisé par Josepha Dirringer et Laurent Rousvoal

Tempête sur la planète. Penser le droit et les politiques de l'ingénierie climatique et environnementale à l'heure de l'anthropocène

jeudi 11 octobre 2018

Organisé par l'IODE UMR CNRS 6262, le CNRS et l'Université de Rennes, sous la responsabilité scientifique de Alexandra Langlais et Marion Lemoine-Schonne, Chargées de recherche CNRS, IODE UMR 6262, Université de Rennes 1

Les salles de consommation de drogues à moindre risque

mardi 7 novembre 2017

Regards croisés sur une expérimentation

Organisé sous la responsable scientifique de Laurent Rousvoal, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Rennes 1, IODE (UMR CNRS 6262)

Les places marchandes

jeudi 19 octobre 2017

des foires médiévales au e-commerce

Propriété intellectuelle et données dans l'environnement numérique

vendredi 6 octobre 2017

Organisé par l’Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE), UMR CNRS 6262, sous la Responsabilité scientifique d’Alexandra Bensamoun, Prof. à l'Université de Rennes 1 et Maryline Boizard, MCF à l'Université de Rennes 1, membres de l'IODE UMR CNRS 6262

Santé et restes à charge

mardi 14 mars 2017

Colloque de l’Association française de droit de la santé (AFDS) en partenariat avec l’Institut Droit et Santé (Université Paris Descartes)

La transmission de l’exploitation agricole : entre liberté et contraintes

vendredi 20 janvier 2017

Sous la responsabilité scientifique de Véronique Bouchard, Professeur, Université de Rennes 1, Directrice du Master II Droit Notarial

La parlementarisation des processus d'intégration régionale

jeudi 22 septembre 2016

Ce colloque, organisé par l'IODE, est sous la direction scientifique d'Isabelle Bosse-Platière, professeur à l'Université de Rennes 1, Chaire européenne Jean Monnet.


Parutions

Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail

Octarès, 2016

Cette étude conduit à porter un autre regard sur l'inaptitude pour l'inscrire dans une logique collective de prévention et à dépasser cette notion pourtant centrale en la confrontant à celle de pénibilité qui porte en germe une autre approche préventive, moins médicalisée.


Cours UNJF

Droit de la protection sociale

Droit de la protection sociale

Ce cours tend tout d'abord à appréhender les notions de sécurité sociale et de protection sociale.Il vise ensuite à présenter l'architecture structurelle...



Publications

Ouvrages

Marion Del Sol, Sylvie Hennion-Moreau, Muriel Le Barbier-Le Bris et Jean-Philippe Lhernould, Droit social européen et international, PUF, 2017, 3e éd., Thémis, 573 p.

Marion Del Sol et Franck Héas, Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail, Octares Editions, 2016, Le travail en débat, 239 p.

Marion Del Sol, Sylvie Hennion-Moreau et Muriel Le Barbier-Le Bris, Droit social européen et international, Presses universitaires de France, 2013, Thémis, 504 p.

Marion Del Sol, Sylvie Hennion-Moreau et Muriel Le Barbier-Le Bris, Droit social européen et international, Presses universitaires de France, 2010, Thémis, 470 p.

Marion Del Sol, L'entreprise face aux risques professionnels, Éd. Liaisons, 2003, Liaisons sociales, 171 p.

Marion Del Sol (dir.), Les nouvelles dimensions de la précarité : actes du colloque des 28 et 29 octobre 1999, Presses universitaires de Rennes, 2001, Des sociétés, 356 p.

Marion Del Sol et Pascale Turquet, Les spécificités mutualistes à l'épreuve de la protection sociale d'entreprise, [producteur inconnu], 2001, 152 p.

Marion Del Sol, L'activité salariée aujourd'hui et demain, Ellipses, 1998, Le droit en questions, 128 p.

Marion Del Sol, L'interlocuteur de l'employeur, [s.n.], 1992, 2 vol. , 518 p.

Articles

Marion Del Sol, « La réglementation française de l’assurance santé à l’épreuve des objets connectés et des pratiques de profilage », in Sandrine Turgis, Marilyn Boizard, Alexandra Bensamoun (dir.), Le profilage en ligne : entre libéralisme et régulation, Le Kremlin-Bicêtre, Mare & Martin, 2020, p. NC

Marion Del Sol, « Réflexions sur les offres à dimension préventive développées par les organismes d'assurance en santé », Droit Social, N° 11, 2019, pp. 921-927

Marion Del Sol, « La réglementation en assurance santé collective, une logique vertueuse ? », L'Argus de l'assurance, N° 7555, 2018, pp. 48-50

Marion Del Sol, « L'opposabilité des sources conventionnelles : apports de la directive n° 2018/957 et effets potentiels », Bulletin Joly Travail, N° 3, 2018, pp. 223-228

Marion Del Sol, « L’adaptation des retraites aux parcours professionnels en France », in Eva Maria Hohnerlein, Sylvie Hennion, Otto Kaufmann (dir.), Erwerbsverlauf und sozialer Schutz in Europa, Berlin Heidelberg, Springer-Verlag, 2018, pp. 527-542

Marion Del Sol, « Processus institutionnels et matière sociale », Les nouveaux modes de production du droit de l’Union européenne. La dialectique du droit institutionnel et du droit matériel, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2018, pp. 49-68

Marion Del Sol, « Processus institutionnels et matière sociale : regard critique sur une dialectique en profonde mutation », in Brunessen Bertrand (dir.), Les nouveaux modes de production du droit de l’Union européenne, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2018, pp. 49-68

Marion Del Sol, « La mise en perspective de l’évaluation de l’invalidité et de l’incapacité permanente », Regards, N° 51, 2017, pp. 121-128

Marion Del Sol, « Free movement of workers in the eu and occupational pensions: conflicting priorities? between case law and legislative interventions », European Journal of Social Security, N° 2, 2017, pp. 141-157

Marion Del Sol, « Restes à charge et assurance santé complémentaire : des régulations (presque) tous azimuts », Revue de droit sanitaire et social, 2017, pp. 73-88

Marion Del Sol, « Catégorisation de l'assurance santé complémentaire : attention danger(s) », Droit Social, N° 9, 2016, p. 760

Marion Del Sol, « Chronique de protection sociale complémentaire », Droit Social, N° 9, 2016, pp. 760-772

Marion Del Sol, « Chronique de protection sociale complémentaire », Droit Social, N° 9, 2016, pp. 760-772

Marion Del Sol, « La dimension communautaire des professions réglementées : un paradigme en mutation », Droit Social, N° 2, 2016, pp. 131-136

Marion Del Sol, « Dépendance : et si nous parlions enfin d’anticipation ? », in Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet (dir.), Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016, pp. 99-118

Marion Del Sol, « L’analyse critique de la prise en considération du retentissement professionnel », in Marion Del Sol, Franck Héas (dir.), Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Toulouse, Octares éditions, 2016, pp. 37-66

Marion Del Sol, « Protection sociale : le droit de l’Union européenne entre monopole et concurrence », in Michel Borgetto, Anne-Sophie Ginon, Frédéric Guiomard (dir.), Quelles(s) protection(s) sociale(s) demain ?, Paris, Dalloz, 2016, p. 402

Marion Del Sol, « La prise en charge assurantielle du handicap et de la dépendance », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2015, pp. 759-767

Marion Del Sol, « L'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles, scandale (persistant) de nos sociétés modernes », Droit Social, N° 4, 2015, p. 292

Marion Del Sol, « La prise en considération du retentissement professionnel, parent pauvre de la réparation ATMP », Droit Social, N° 4, 2015, pp. 300-306

Marion Del Sol, « Chronique de protection sociale complémentaire », Droit Social, N° 3, 2015, pp. 271-281

Marion Del Sol, « Droit européen et protection sociale négociée : mesure de l’autonomie des partenaires sociaux », La crise de la protection sociale en Europe : adaptation et refondation, Presses Universitaire de Rennes, 2015, pp. 95-105

Marion Del Sol, « Droit à l’accès et au remboursement des soins au-delà des frontières : la dualité normative en questions », Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients - Colloque du 24 juin 2014, Société Législation Comparée, 2015, pp. 59-77

Marion Del Sol, « Prise en compte d'une période d'activité à l'étranger dans le calcul de l'ACAATA : le "oui mais" de l'Assemblée plénière », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 557, 2014, pp. 26-30

Marion Del Sol, « Échanges d'information entre acteurs de la lutte contre la fraude », Droit Social, N° 11, 2014, pp. 911-917

Marion Del Sol, « Échanges d'informations entre acteurs de la lutte contre la fraude », Droit Social, N° 11, 2014, p. 911

Marion Del Sol, « Échanges d'informations entre acteurs de la lutte contre la fraude. Les apports tenant aux lois de financement de la sécurité sociale », Droit Social, N° 11, 2014, pp. 911-917

Marion Del Sol, « Retraites supplémentaires professionnelles : l'influence diffuse de l'Union européenne », Droit Social, N° 7, 2014, pp. 627-633

Marion Del Sol, « Retraites supplémentaires professionnelles : l'influence diffuse de l'Union européenne », Droit Social, N° 7, 2014, pp. 627-633

Marion Del Sol, « Chronique de protection sociale complémentaire », Droit Social, N° 5, 2014, pp. 464-473

Marion Del Sol, « Généralisation de la couverture complémentaire santé des salariés : éléments de controverse », Droit social, N° 2, 2014, pp. 165-173

Marion Del Sol, « Généralisation de la couverture complémentaire santé des salariés : éléments de controverse », Droit social, N° 2, 2014, pp. 165-173

Marion Del Sol, « Taking Measures Against European Healthcare Fraud », Unionsbürgerschaft und Patientenfreizügigkeit Citoyenneté Européenne et Libre Circulation des Patients EU Citizenship and Free Movement of Patients, Springer, 2014, pp. 337-351

Marion Del Sol, « Taking Measures Against European Healthcare Fraud », Unionsbürgerschaft und Patientenfreizügigkeit Citoyenneté Européenne et Libre Circulation des Patients EU Citizenship and Free Movement of Patients, Springer, 2014, pp. 337-351

Marion Del Sol, « Chronique de protection sociale d'entreprise », Semaine sociale Lamy, N° 1602, 2013, pp. 4-8

Marion Del Sol, « Chronique de protection sociale d'entreprise », Semaine sociale Lamy, N° 1601, 2013, pp. 7-11

Marion Del Sol, « Chronique de protection sociale d'entreprise », Semaine sociale Lamy, N° 1574, 2013, pp. 5-11

Marion Del Sol, « Caractère collectif et obligatoire des garanties de prévoyance », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 545, 2013, pp. 27-32

Marion Del Sol, « L'indemnisation des victimes d'AT/MP passe par le droit de la Sécurité sociale et non, en principe, par l'obligation de sécurité du droit du travail », Lexbase Hebdo Edition Sociale, N° 536, 2013, pp. 4-8

Marion Del Sol, « Commentaire de l'article 1 er de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi sur la généralisation de la couverture santé, la fin des clauses de désignation et la réforme de la portabilité », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 534, 2013, pp. 31-38

Marion Del Sol, « Commentaire des articles 2, 3 et 4 de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013, relative à la sécurisation de l'emploi sur la généralisation de la couverture santé, la fin des clauses de désignation et la réforme de la portabilité », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 534, 2013, pp. 39-40

Marion Del Sol, « Le principe d'égalité de traitement bouté hors du champ de la prévoyance », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 521, 2013, pp. 25-29

Marion Del Sol, « Commentaire des articles 1 et 2 de l'Accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013, pour un nouveau modèle économique et social au service de la compétititvité des entreprises et de la sécurisation de l'emploi et des parcours professionnels des salariés : généralisation de la couverture santé des salariés : des avancées, des évolutions, des interrogations », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 514, 2013, pp. 16-22

Marion Del Sol, « Les décisions et pratiques managériales à l'épreuve du droit à la santé au travail », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2013, p. 868

Marion Del Sol, « La détermination du lieu habituel d'exécution du travail », Cahiers de droit de l'entreprise, N° 3, 2013, pp. 30-33

Marion Del Sol, « Chronique de protection sociale d'entreprise », Semaine sociale Lamy, N° 1550, 2012, pp. 110-117

Marion Del Sol, « Chronique de protection sociale d'entreprise », Semaine sociale Lamy, N° 1546, 2012, pp. 4-9

Marion Del Sol, « Accident cardiaque du salarié : les pratiques managériales liées au stress au révélateur de l'obligation de sécurité et de la faute inexcusable », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 510, 2012, pp. 1009-1010

Marion Del Sol, « Contrat collectif à adhésion facultative : précisions sur la faculté de résiliation des adhérents », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 502, 2012, pp. 1009-1010

Marion Del Sol, « Le décret sur la retraite anticipée pour "carrière longue" : une vraie réforme... mais pas celle du retour à la retraite à 60 ans », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 495, 2012, pp. 1009-1010

Marion Del Sol, « Obligation de reclassement consécutive à un avis d'inaptitude et formation à un nouveau poste », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 480, 2012, pp. 1009-1010

Marion Del Sol, « Caractère collectif et obligatoire des garanties de protection sociale complémentaire : il est (enfin !) venu le temps du décret », Lexbase Hebdo - Edition Sociale, N° 472, 2012, pp. 1009-1010

Marion Del Sol, « L'articulation entre assurance maladie obligatoire et assurance maladie complémentaire : quelles implications pour la solidarité ? », Regards, N° 42, 2012, pp. 210-216

Marion Del Sol, « L'articulation entre assurance maladie obligatoire et assurance maladie complémentaire : quelles implications pour la solidarité ? », Regards, N° 42, 2012, pp. 210-216

Marion Del Sol, « Prévoyance des expatriés et caractère collectif des garanties de protection sociale complémentaire : comment concilier l'inconciliable ? », La Semaine Juridique. Social, N° 30, 2012, pp. 17-21

Marion Del Sol, « De quelques faces cachées de l'accès à une assurance maladie complémentaire individuelle », Droit Social, N° 7, 2012, p. 732

Marion Del Sol, « De quelques faces cachées de l'accès à une assurance-maladie complémentaire individuelle », Droit social, N° 7, 2012, pp. 732-740

Marion Del Sol, « Faut-il réviser la directive détachement ? », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2012, pp. 262-268

Marion Del Sol, « Médecine du travail et risques incertains », De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, 2012, pp. 187-208

Marion Del Sol, « Risques et limites du développement des retraites professionnelles en Europe », Vers un modèle social européen ?, PU Bordeaux, 2012, pp. 161-174

Communications

Marion Del Sol, « La mise en marché du risque santé », p. NC, Pôle Gouvernance de la MSHB, Public/privé : des frontières sous tension, Rennes, 03 juin 2019

Marion Del Sol, « La prévention en santé-travail au révélateur des produits de prévention « digitalisés » développés par les assureurs en santé », p. NC, Réseau international de recherche sur les organisations et le développement durable, 14e congrès du RIODD, Le Rochelle, 25 septembre 2019

Marion Del Sol, « The entry of health insurers into the occupational health sector: a privatization of occupational risk control? », p. NC, Université Erasmus de Rotterdam, Privatization of Work-Related Risk Control and its Impact on Inclusion, Rotterdam, Netherlands, 26 septembre 2019

Marion Del Sol, « Enjeux juridiques des objets connectés en matière d’assurance santé. Réflexions à partir et au-delà du cadre français », p. NC, Association Information & Management (AIM), 23e colloque de l’Association Information & Management (AIM) - "Rapprochons les communautés TI francophones", Montréal, Canada, 16 mai 2018

Marion Del Sol, « Les catégories du « handicap » mobilisées par les acteurs », p. NC, Dans le cadre du projet de recherche interdisciplinaire CAtégorisation NAturalisation STIGmatisation coordonné par Josépha Dirringer et Laurent Rousvoal, membres de l'IODE (UMR CNRS 6262), Séminaire CA-NA-STIG. Variations autour du "handicap", Rennes, 28 novembre 2018

Marion Del Sol, « Les enjeux juridiques et éthiques des objets connectés en matière d’assurance santé », p. NC, Comptrasec (UMR 5114, CNRS - Université de Bordeaux), Université d’été pluridisciplinaire et internationale sur le Travail et Innovations technologiques, Bordeaux, 02 juillet 2018

Marion Del Sol, « Maintien en emploi : approche comparée des politiques publiques et de la place des acteurs », p. NC, Mai-Anh Ngo, Ingénieur de recherche au GREDEG, De la démocratie sanitaire à la démocratie en santé : vers la construction d'une "Handicratie", Nice, 03 décembre 2018

Marion Del Sol, « Towards a new role for occupational health coverage? A French perspective in the european framework », p. NC, The 16th ESPAnet Conference - "European network for social policy analysis", Vilnius, Lithuania, 30 août 2018

Marion Del Sol, « Assurance maladie complémentaire et transformation du système de santé », p. NC, EHESP, Les séminaires du mardi, Rennes, 21 novembre 2017

Marion Del Sol, « La protection des droits fondamentaux en assurance santé collective », p. NC, Le Centre d’études juridiques et politiques de La Rochelle (CEJEP), Assurances et droits fondamentaux, Niort, 10 novembre 2017

Marion Del Sol, « M-health: the legal issues of connected devices », p. NC, Pôle d’excellence cyber, European Cyber Week. Focus day "Cyber security and healthcare", Rennes, 30 novembre 2017

Marion Del Sol, « Pouvoirs et marché dans l’assurance maladie complémentaire en France », p. NC, Association Française de Sociologie, Les pouvoirs dans la protection sociale et la solidarité, Amiens, 03 juillet 2017

Marion Del Sol, « Reste à charge et assurance santé complémentaire : quelles régulations ? », p. NC, Association Française de Droit de la Santé, Santé et reste à charge, Paris, 14 mars 2017

Marion Del Sol, « Les spécificités institutionnelles du droit social européen », p. NC, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262), Les nouveaux modes de production en droit de l'Union européenne : la dialectique en droit institutionnel et droit matériel, Rennes, 24 mai 2016

Marion Del Sol, « L’adaptation des systèmes de retraite aux parcours professionnels en France », p. NC, Max Planck Institute for Social Law and Social Policy Munich, Longévité et parcours professionnels : les défis de la protection sociale en Europe, Munich, Germany, 09 juin 2016

Marion Del Sol, « Protection sociale d'entreprise et sécurité sociale : mesure de la complémentarité », p. NC, Master II Juriste d'entreprise, Faculté de droit de Tours, Les enjeux contemporains du droit de la protection sociale d'entreprise, Tours, 18 mars 2016

Marion Del Sol, « Santé des travailleurs agricoles et pesticides : le système de prévention du risque chimique en question », p. NC, Séminaire international "Santé, environnement et justice sociale", Rio Grande do Sul, Brazil, 19 octobre 2016

Marion Del Sol, « Détachement des travailleurs : un environnement juridique propice à la mise en concurrence sociale ? », p. NC, IRES - Institut de recherche économique et social, L'Europe des salariés, compétitivité et mobilité des travailleurs, Rennes, 11 juin 2015

Marion Del Sol, « La dimension communautaire des professions », p. NC, laboratoire Droit et Changement social (UMR 6297 CNRS), Déclin ou renouveau des professions ?, Nantes, 12 juin 2015

Marion Del Sol, « Protection sociale : le droit de l’Union européenne entre monopole et concurrence ? », p. NC, Centre d’études et de recherches de science administrative (CERSA - UMR 7106), Quelle(s) protection(s) sociale(s) demain ?, Paris, 08 octobre 2015

Marion Del Sol, « Protection sociale d’origine professionnelle et solidarité : diversité et ambiguïté », p. NC, universités brésiliennes de Rio Grande, de Santa Catarina, du Para et de Mato grosso, Justiça Socioambiental e Direitos Humanos, Florianopolis et Belém, Brazil, 05 novembre 2015

Marion Del Sol, « The potential role of multinational enterprises in extending social security in emerging and developing economies – examples of French initiatives », p. NC, Workshop international on Social policy, Singapour, Singapore, 12 février 2015

Marion Del Sol, « Approche comparée de la prise en compte du retentissement professionnel des accidents en droit de la sécurité sociale et en droit de la responsabilité civile », p. NC, iode, Colloque Santé-travail Les autorités médicales en question, Rennes, 28 novembre 2014

Marion Del Sol, « Droit à l'accès et au remboursement des soins au-delà des frontières : la dualité normative en questions », p. NC, Colloque Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients, Paris, 24 juin 2014

Marion Del Sol, « Generalisation of private health insurance: French particularities within Europe », p. NC, 21ème séminaire international de recherche en sécurité sociale de la FISS (Fundation for International Studies on Social Security), Sitguna, Sweden, 02 juin 2014

Marion Del Sol, « Inequalities in access to healthcare insurance in Europe. The broadening of private health insurance in France », p. NC, 12ème conférence annuelle de ESPAnet (European network for social policy analysis), Oslo, Norway, 04 septembre 2014

Marion Del Sol, « Le processus de généralisation de l'assurance santé complémentaire en France et le cadre juridique européen », p. NC, Journée d'étude " Nouveaux enjeux de l'assurance santé complémentaire en Europe " organisé par le CEPN (équipe STRAS) et le séminaire d'économie politique de la santé (SEPOSA), Paris, 13 juin 2014

Marion Del Sol, « Les prises en charge assurantielles des personnes handicapées et des personnes dépendantes », p. NC, Colloque Les articulations entre les aides sociales et les mécanismes civils dans la protection patrimoniale des personnes âgées ou handicapées, Rennes, 16 mai 2014

Marion Del Sol, « Les échanges d'informations entre les acteurs de la lutte contre la fraude sociale : l'apport des lois de financement de la Sécurité sociale », p. NC, Colloque " La fraude en matière sociale " organisé par la Cour de cassation, Paris, 23 mai 2014

Marion Del Sol, « Droit européen et protection sociale négociée : quelles marges de manœuvre pour les partenaires sociaux ? », p. NC, Journée d'étude internationale " Protection sociale en Europe, protection sociale et Europe " organisée par la Chaire d'excellence Jean Monnet, Rennes, 11 juin 2013

Marion Del Sol, « Veille sanitaire : le maillon faible du système de santé au travail ? », p. NC, Journée d'étude franco-brésilienne Droit, Santé et Environnement La sécurité sanitaire, Rennes, 11 décembre 2013

Marion Del Sol, « Droit social de l'Union Européenne », p. NC, Université d'été EDAGO, La Baule, 30 août 2012

Marion Del Sol, « Fraude et contrôle du patient européen », p. NC, Colloque franco-allemand en droit social, Citoyenneté européenne, circulation des patients et maîtrise des dépenses de santé, Rennes, 15 novembre 2012

Marion Del Sol, « La loi du contrat de travail international », p. NC, Colloque La mobilité internationale des salariés . Actualité juridique et enjeux RH, Toulouse, 11 décembre 2012

Autre

Marion Del Sol, Rapport sur L’assurance privée dans la prise en charge du risque maladie en France : entre segmentation de l’offre et tentatives de régulation des dépenses, quelle place pour la solidarité ?, p. 159


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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.