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Marion Del Sol

Faculté de Droit et de Science politique
9 rue Jean Macé - CS 54203
35042 Rennes Cedex

Marion Del Sol

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Transformations sociales des espaces marchands

lundi 9 décembre 2019

Séminaire TransSEN #2 organisé par l’IODE, Université Rennes 1, coordonné par Josépha Dirringer, financé par la DARES (Ministère du travail) et la DREES (Ministère des solidarités)

Public / Privé. Des frontières sous tension

lundi 3 juin 2019

Organisé par le pôle Gouvernance de la Maison des Sciences de l’Homme en Bretagne, Rennes

Transformations sociales, de l'emploi et du système de protection sociale

lundi 20 mai 2019

Séminaire TransSEN #1

Organisé par l'IODE (UMR CNRS 6262) et l'ISSTO (Université Rennes 2). Coordination : Josépha Dirringer.

Variations autour du « handicap »

mercredi 28 novembre 2018

1er Séminaire CA-NA-STIG

Séminaire CAtégorisation NAturalisation STIGmatisation, organisé par Josepha Dirringer et Laurent Rousvoal

Tempête sur la planète. Penser le droit et les politiques de l'ingénierie climatique et environnementale à l'heure de l'anthropocène

jeudi 11 octobre 2018

Organisé par l'IODE UMR CNRS 6262, le CNRS et l'Université de Rennes, sous la responsabilité scientifique de Alexandra Langlais et Marion Lemoine-Schonne, Chargées de recherche CNRS, IODE UMR 6262, Université de Rennes 1

Les salles de consommation de drogues à moindre risque

mardi 7 novembre 2017

Regards croisés sur une expérimentation

Organisé sous la responsable scientifique de Laurent Rousvoal, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Rennes 1, IODE (UMR CNRS 6262)

Les places marchandes

jeudi 19 octobre 2017

des foires médiévales au e-commerce

Propriété intellectuelle et données dans l'environnement numérique

vendredi 6 octobre 2017

Organisé par l’Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE), UMR CNRS 6262, sous la Responsabilité scientifique d’Alexandra Bensamoun, Prof. à l'Université de Rennes 1 et Maryline Boizard, MCF à l'Université de Rennes 1, membres de l'IODE UMR CNRS 6262

Santé et restes à charge

mardi 14 mars 2017

Colloque de l’Association française de droit de la santé (AFDS) en partenariat avec l’Institut Droit et Santé (Université Paris Descartes)

La transmission de l’exploitation agricole : entre liberté et contraintes

vendredi 20 janvier 2017

Sous la responsabilité scientifique de Véronique Bouchard, Professeur, Université de Rennes 1, Directrice du Master II Droit Notarial

La parlementarisation des processus d'intégration régionale

jeudi 22 septembre 2016

Ce colloque, organisé par l'IODE, est sous la direction scientifique d'Isabelle Bosse-Platière, professeur à l'Université de Rennes 1, Chaire européenne Jean Monnet.


Parutions

Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail

Octarès, 2016

Cette étude conduit à porter un autre regard sur l'inaptitude pour l'inscrire dans une logique collective de prévention et à dépasser cette notion pourtant centrale en la confrontant à celle de pénibilité qui porte en germe une autre approche préventive, moins médicalisée.


Cours UNJF

Droit de la protection sociale

Droit de la protection sociale

Ce cours tend tout d'abord à appréhender les notions de sécurité sociale et de protection sociale.Il vise ensuite à présenter l'architecture structurelle...



Publications

Ouvrages

Marion Del Sol, Sylvie Hennion-Moreau et Jean-Philippe Lhernould, Droit social européen et international, PUF, 2017, 3e éd., Thémis, 573 p.

Marion Del Sol et Sylvie Hennion-Moreau, Droit social européen et international, Presses universitaires de France, 2013, Thémis, 504 p.

Marion Del Sol, L'entreprise face aux risques professionnels, Éd. Liaisons, 2003, Liaisons sociales, 171 p.

Marion Del Sol (dir.), Les nouvelles dimensions de la précarité : actes du colloque des 28 et 29 octobre 1999, Presses universitaires de Rennes, 2001, Des sociétés, 356 p.

Marion Del Sol et Pascale Turquet, Les spécificités mutualistes à l'épreuve de la protection sociale d'entreprise, [producteur inconnu], 2001, 152 p.

Marion Del Sol, L'activité salariée aujourd'hui et demain, Ellipses, 1998, Le droit en questions, 128 p.

Marion Del Sol et Sylvie Hennion-Moreau, Droit social européen et international, 1992, Thémis, 470 p.

Marion Del Sol, L'interlocuteur de l'employeur, [s.n.], 1992, 2 vol. , 518 p.

Articles

Marion Del Sol, Romain Juston Morival et Anne-Sophie Ginon, « Réflexions sur les offres à dimension préventive développées par les organismes d'assurance en santé », Droit Social, N° 11, 2019, p. 921-927

Marion Del Sol, « La réglementation en assurance santé collective, une logique vertueuse ? », L'Argus de l'assurance, N° 7555, 2018, p. 48-50

Marion Del Sol, « L'opposabilité des sources conventionnelles : apports de la directive n° 2018/957 et effets potentiels », Bulletin Joly Travail, N° 3, 2018, p. 223-228

Marion Del Sol, « L’adaptation des retraites aux parcours professionnels en France », in Eva Maria Hohnerlein, Sylvie Hennion, Otto Kaufmann (dir.), Erwerbsverlauf und sozialer Schutz in Europa, Berlin Heidelberg, Springer-Verlag, 2018, p. 527-542

Marion Del Sol, « Processus institutionnels et matière sociale », Les nouveaux modes de production du droit de l’Union européenne. La dialectique du droit institutionnel et du droit matériel, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2018, p. 49-68

Marion Del Sol, « Processus institutionnels et matière sociale : regard critique sur une dialectique en profonde mutation », in Brunessen Bertrand (dir.), Les nouveaux modes de production du droit de l’Union européenne, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2018, p. 49-68

Marion Del Sol, « La mise en perspective de l’évaluation de l’invalidité et de l’incapacité permanente », Regards, N° 51, 2017, p. 121-128

Marion Del Sol et Marco Rocca, « Free movement of workers in the eu and occupational pensions: conflicting priorities? between case law and legislative interventions », European Journal of Social Security, N° 2, 2017, p. 141-157

Marion Del Sol, « Restes à charge et assurance santé complémentaire : des régulations (presque) tous azimuts », Revue de droit sanitaire et social, 2017, p. 73-88

Marion Del Sol, « Catégorisation de l'assurance santé complémentaire : attention danger(s) », Droit Social, N° 9, 2016, p. 760

Marion Del Sol, Sylvie Hennion-Moreau et Philippe Pierre, « Chronique de protection sociale complémentaire », Droit Social, N° 9, 2016, p. 760

Marion Del Sol, « La dimension communautaire des professions réglementées : un paradigme en mutation », Droit Social, N° 2, 2016, p. 131-136

Marion Del Sol et Sylvie Moisdon-Chataigner, « Dépendance : et si nous parlions enfin d’anticipation ? », in Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet (dir.), Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016, p. 99-118

Marion Del Sol et Cristina Corgas-Bernard, « L’analyse critique de la prise en considération du retentissement professionnel », in Marion Del Sol, Franck Héas (dir.), Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Toulouse, Octares éditions, 2016, p. 37-66

Marion Del Sol et Cristina Corgas-Bernard, « L’analyse critique de la prise en considération du retentissement professionnel », in Marion Del Sol, Franck Héas (dir.), Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Toulouse, Octares éditions, 2016, p. 37-66

Marion Del Sol, « L’analyse croisée des cadres juridiques de l’inaptitude, de l’invalidité et de l’incapacité permanente », in Marion Del Sol, Franck Héas (dir.), Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Toulouse, Octares éditions, 2016, p. 29-36

Marion Del Sol, « Protection sociale : le droit de l’Union européenne entre monopole et concurrence », in Michel Borgetto, Anne-Sophie Ginon, Frédéric Guiomard (dir.), Quelles(s) protection(s) sociale(s) demain ?, Paris, Dalloz, 2016, p. 402

Marion Del Sol, « La prise en charge assurantielle du handicap et de la dépendance », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2015, p. 759-767

Marion Del Sol, « L'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles, scandale (persistant) de nos sociétés modernes », Droit Social, N° 4, 2015, p. 292

Marion Del Sol, « La prise en considération du retentissement professionnel, parent pauvre de la réparation ATMP », Droit Social, N° 4, 2015, p. 300-306

Marion Del Sol et Sylvie Hennion, « Chronique de protection sociale complémentaire », Droit Social, N° 3, 2015, p. 271-281

Marion Del Sol, « Droit européen et protection sociale négociée : mesure de l’autonomie des partenaires sociaux », La crise de la protection sociale en Europe : adaptation et refondation, Presses Universitaire de Rennes, 2015, p. 95-105

Marion Del Sol, « Droit à l’accès et au remboursement des soins au-delà des frontières : la dualité normative en questions », Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patients - Colloque du 24 juin 2014, Société Législation Comparée, 2015, p. 59-77

Communications

Marion Del Sol, « La mise en marché du risque santé », Pôle Gouvernance de la MSHB, Public/privé : des frontières sous tension, Rennes, 03 juin 2019

Marion Del Sol et Romain Juston Morival, « La prévention en santé-travail au révélateur des produits de prévention « digitalisés » développés par les assureurs en santé », Réseau international de recherche sur les organisations et le développement durable, 14e congrès du RIODD, Le Rochelle, 25 septembre 2019

Marion Del Sol et Romain Juston Morival, « The entry of health insurers into the occupational health sector: a privatization of occupational risk control? », Université Erasmus de Rotterdam, Privatization of Work-Related Risk Control and its Impact on Inclusion, Rotterdam, Netherlands, 26 septembre 2019

Marion Del Sol, « Enjeux juridiques des objets connectés en matière d’assurance santé. Réflexions à partir et au-delà du cadre français », Association Information & Management (AIM), 23e colloque de l’Association Information & Management (AIM) - "Rapprochons les communautés TI francophones", Montréal, Canada, 16 mai 2018

Marion Del Sol, Marie-Aude Renoux, Anne-Sophie Bizette et Véronique Aulnette Le Roux, « Les catégories du « handicap » mobilisées par les acteurs », Dans le cadre du projet de recherche interdisciplinaire CAtégorisation NAturalisation STIGmatisation coordonné par Josépha Dirringer et Laurent Rousvoal, membres de l'IODE (UMR CNRS 6262), Séminaire CA-NA-STIG. Variations autour du "handicap", Rennes, 28 novembre 2018

Marion Del Sol, « Les enjeux juridiques et éthiques des objets connectés en matière d’assurance santé », Comptrasec (UMR 5114, CNRS - Université de Bordeaux), Université d’été pluridisciplinaire et internationale sur le Travail et Innovations technologiques, Bordeaux, 02 juillet 2018

Marion Del Sol, « Maintien en emploi : approche comparée des politiques publiques et de la place des acteurs », Mai-Anh Ngo, Ingénieur de recherche au GREDEG, De la démocratie sanitaire à la démocratie en santé : vers la construction d'une "Handicratie", Nice, 03 décembre 2018

Marion Del Sol et Philippe Martin, « Towards a new role for occupational health coverage? A French perspective in the european framework », The 16th ESPAnet Conference - "European network for social policy analysis", Vilnius, Lithuania, 30 août 2018

Marion Del Sol et Gaël Coron, « Assurance maladie complémentaire et transformation du système de santé », EHESP, Les séminaires du mardi, Rennes, 21 novembre 2017

Marion Del Sol, « La protection des droits fondamentaux en assurance santé collective », Le Centre d’études juridiques et politiques de La Rochelle (CEJEP), Assurances et droits fondamentaux, Niort, 10 novembre 2017

Marion Del Sol et Margaux Redon, « M-health: the legal issues of connected devices », Pôle d’excellence cyber, European Cyber Week. Focus day "Cyber security and healthcare", Rennes, 30 novembre 2017

Marion Del Sol, Gaël Coron et Jean-Paul Domin, « Pouvoirs et marché dans l’assurance maladie complémentaire en France », Association Française de Sociologie, Les pouvoirs dans la protection sociale et la solidarité, Amiens, 03 juillet 2017

Marion Del Sol, « Reste à charge et assurance santé complémentaire : quelles régulations ? », Association Française de Droit de la Santé, Santé et reste à charge, Paris, 14 mars 2017

Marion Del Sol, « Les spécificités institutionnelles du droit social européen », Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262), Les nouveaux modes de production en droit de l'Union européenne : la dialectique en droit institutionnel et droit matériel, Rennes, 24 mai 2016

Marion Del Sol, « L’adaptation des systèmes de retraite aux parcours professionnels en France », Max Planck Institute for Social Law and Social Policy Munich, Longévité et parcours professionnels : les défis de la protection sociale en Europe, Munich, Germany, 09 juin 2016

Marion Del Sol, « Protection sociale d'entreprise et sécurité sociale : mesure de la complémentarité », Master II Juriste d'entreprise, Faculté de droit de Tours, Les enjeux contemporains du droit de la protection sociale d'entreprise, Tours, 18 mars 2016

Marion Del Sol, « Santé des travailleurs agricoles et pesticides : le système de prévention du risque chimique en question », Séminaire international "Santé, environnement et justice sociale", Rio Grande do Sul, Brazil, 19 octobre 2016

Marion Del Sol, « Détachement des travailleurs : un environnement juridique propice à la mise en concurrence sociale ? », IRES - Institut de recherche économique et social, L'Europe des salariés, compétitivité et mobilité des travailleurs, Rennes, 11 juin 2015

Marion Del Sol, « La dimension communautaire des professions », laboratoire Droit et Changement social (UMR 6297 CNRS), Déclin ou renouveau des professions ?, Nantes, 12 juin 2015

Marion Del Sol, « Protection sociale : le droit de l’Union européenne entre monopole et concurrence ? », Centre d’études et de recherches de science administrative (CERSA - UMR 7106), Quelle(s) protection(s) sociale(s) demain ?, Paris, 08 octobre 2015

Marion Del Sol, « Protection sociale d’origine professionnelle et solidarité : diversité et ambiguïté », universités brésiliennes de Rio Grande, de Santa Catarina, du Para et de Mato grosso, Justiça Socioambiental e Direitos Humanos, Florianopolis et Belém, Brazil, 05 novembre 2015

Marion Del Sol et Pascale Turquet, « The potential role of multinational enterprises in extending social security in emerging and developing economies – examples of French initiatives », Workshop international on Social policy, Singapour, Singapore, 12 février 2015




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