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Thibaut Larrouturou


Docteur.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences (2021, Droit public).
Question prioritaire de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité, soutenue le 03 décembre 2020 à St etienne (Université Saint-Etienne).
Le jury était composé de Baptiste Bonnet (directeur), Laurence Burgorgue-Larsen (rapporteure), Pascale Deumier, Mattias Guyomar, Dominique Rousseau (président), Bernard Stirn et David Szymczak (rapporteur).

Un résumé de la thèse de doctorat de Thibaut Larrouturou a été publié sur le site internet de la RDLF (cliquez ici pour y accéder).



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ACTUALITÉS RECHERCHE

Articles

Thibaut Larrouturou, « Coup de projecteur sur les aspects procéduraux du premier avis rendu dans le cadre du Protocole 16 à la Convention européenne des droits de l’homme », Recueil Dalloz, N° 25, 2019, pp. 1404-1408

Thibaut Larrouturou, « Protocole n°16 à la Convention européenne des droits de l'homme et demandes d'avis aux cours suprêmes : saisine sur saisine ne vaut ? », Recueil Dalloz, N° 27, 2018, pp. 1502-1503

Thibaut Larrouturou, « Le protocole n°16 à la CEDH, nouveau terrain de rencontre des contrôles de constitutionnalité et conventionalité », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 2, 2018, pp. 475-497

Thibaut Larrouturou, « Premières décisions de la CEDH relatives aux effets des décisions du Conseil constitutionnel », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, 2018, pp. 74-80

Thibaut Larrouturou, « Priorité d’examen, droit de la CEDH et droit de l'UE », Question prioritaire de constitutionnalité et contrôle de conventionnalité : [journée d'études, 2 févier 2015, Institut Louis Favoreu-GERJC, Aix-en-Provence], Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, pp. 73-84

Thibaut Larrouturou et Anne-Cécile Méric, « Le refus de la Cour de cassation de renvoyer une QPC au Conseil constitutionnel n’est pas contraire à la Convention européenne des droits de l’homme », Recueil Dalloz, N° 39, 2015, pp. 2305-2311

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Thibaut Larrouturou, « La QPC est-elle une voie de recours à épuiser avant de saisir la Cour européenne des droits de l'homme ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 1, 2015, pp. 111-138


    Communications

  • « La France et la Cour européenne des droits de l’homme »
    Paris, le 02 juillet 2021

  • « CEDH et droit constitutionnel »
    en visio-conférence, le 12 avril 2021

  • « Protocole n°16 - Convention Européenne des droits de l’Homme »
    Montpellier, le 19 avril 2019

  • « La bienveillance en droit public »
    Lyon, le 18 octobre 2018


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Docteurs en droit et science politique

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