Basile Ridard

Maître de conférences
Droit public.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    L'encadrement du temps parlementaire dans la procédure législative : étude comparée : Allemagne, Espagne, France, Royaume-Uni, soutenue en 2016 à Paris 1 sous la direction de Otto Pfersmann, membres du jury : Ángel J. Sánchez Navarro, Corinne Luquiens, Ute Mager, Denis Baranger et Julie Benetti   

  • Basile Ridard, Marc-Olivier Baruch, Aurélie Bretonneau, Matthieu Caron, Françoise Dreyfus, Matignon, Seuil, 2025, 170 p. 

    Basile Ridard, Vanessa Barbé, Margaux Bouaziz, Elsa Forey, Aïcha Ghmouch [et alii], Les chefs d'État et les crises, Mare & Martin, 2024, Droit & science politique, 202 p.  

    Caractérisée comme une rupture d'équilibre, la crise est aujourd'hui souvent mondiale ou régionale. Néanmoins, les ordres juridiques nationaux conservent une compétence majeure de gestion des crises face à l'inertie, l'inaction ou l'absence de compétence des ordres supranationaux. Face à la crise s'impose la nécessité d'agir et de décider et, pour le constitutionnaliste ou le théoricien politique, la question de qui doit ou peut le faire. L'objet de cet ouvrage est d'étudier les théories politiques visant à analyser, justifier ou critiquer les pouvoirs de crise des chefs d'État dans le monde, mais aussi la substance de ces pouvoirs. La perspective retenue est donc à la fois théorique, historique et comparatiste.

    Basile Ridard, Vanessa Barbé, Bertrand-Léo Combrade (dir.), Les figures contemporaines du chef de l'État en régime parlementaire, Bruylant et Strada lex, 2023, Etudes parlementaires, 350 p.    

    Qu'il soit élu ou désigné par l'hérédité, le chef de l'État ne semble plus occuper, désormais, qu'une place secondaire dans l'architecture constitutionnelle des régimes parlementaires monistes. Pourtant, l'actualité révèle qu'il peut, occasionnellement, faire un usage audacieux des ressources dont il dispose ou prétend disposer en vertu de la Constitution. En Allemagne, les difficultés qui ont accompagné la formation du Gouvernement à la suite des élections législatives de septembre 2017 ont mis en lumière les prérogatives insoupçonnées dont dispose le président fédéral en cas de crise politique. En mai 2018, le président de la République italienne s'est opposé à la nomination d'un ministre des Finances jugé eurosceptique en se fondant sur l'article 92 de la Constitution. Ces initiatives politiques ne sont pas l'apanage des chefs d'État élus. Au Royaume-Uni, le nouveau Roi Charles III, activiste historique en faveur de la protection de l'environnement, prend régulièrement position dans ce domaine. S'inspirant de ces exemples récents, le présent ouvrage conduit à réinterroger la place du chef de l'Etat en régime parlementaire, dans une perspective comparative et à la lumière de nombreuses expériences étrangères. Au-delà de l'hétérogénéité des dynamiques collectivement observées, les différentes contributions mettent en lumière le positionnement stratégique que cette institution continue d'occuper dans la majorité des régimes parlementaires

    Basile Ridard, Gilles Toulemonde, Dorothee Reignier, Francois Abouadaou, Dominique Blanchet [et alii], Droit constitutionnel , Gualino, un savoir faire de Lextenso, 2022, 195 p. 

    Basile Ridard, Céline Husson-Rochcongar, Frédéric Allemand, Benoît Bayenet, Fabrice Bin [et alii], La légitimité en finances publiques, mare & martin, 2022, Droit & gestions publiques, 723 p.  

    Comment et pourquoi respecte-t-on les normes financières, qu'elles soient budgétaires, comptables ou fiscales ? Comment s'élaborent-elles, s'appliquent-elles, évoluent-elles ? Interrogeant leur légitimité, ces questions invitent à relire les finances publiques à travers leurs discours, leurs acteurs et leurs instruments. Au-delà du droit budgétaire, comptable et fiscal, croiser les points de vue disciplinaires, en conjuguant le droit (constitutionnel, comparé, international, de l'Union européenne, des collectivités, histoire et théorie du droit...) et les Sciences humaines et sociales (économie, science politique, sociologie, sciences du langage, histoire contemporaine) permet de poser les jalons d'une théorie des finances publiques.

    Basile Ridard, L'encadrement du temps parlementaire dans la procédure législative, Institut Universitaire Varenne, 2018, Collection des thèses, 820 p. 

    Basile Ridard, Otto Pfersmann, L' opposition parlementaire en France et au Royaume-Uni,, 2009, 120 p. 

  • Basile Ridard, « L'organisation des élections européennes en Allemagne et en France : la diversité dans l'Union », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2024, n°678 

    Basile Ridard, Vanessa Barbé, « Propositions pour un statut des think tanks en France : sortir de l’ambiguïté », Observatoire de l'éthique publique , Observatoire de l'éthique publique (OEP) (Lille, France) , 2021 

    Basile Ridard, « L’accord interinstitutionnel Mieux légiférer et le processus législatif. Analyse comparéedroit de l’Union européenne - droit interne. », Politeia , Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel (AFAAIDC) , 2017   

    Basile Ridard, « Les organes nationaux de lutte contre les discriminations : les equality bodies », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2015, n°592, p. 541 

  • Basile Ridard, Emmanuel Cartier, Gilles Toulemonde, L'impact de la crise sanitaire sur le fonctionnement des parlements en Europe, 2020 

  • Basile Ridard, « La remise en cause du fait majoritaire », le 31 janvier 2025  

    Colloque organisé par l'ADPF-Association Droit public fondamental, Université Lyon 3

    Basile Ridard, « Le droit parlementaire financier : état des lieux et pistes d’évolution », le 05 décembre 2024  

    Colloque organisé par l'IMH, Université Toulouse Capitole avec la SSFP sous la direction scientifique de Mathieu Carpentier et Vincent Dussart

    Basile Ridard, « La République : quelle(s) réalité(s) constitutionnelle(s) ? », le 28 novembre 2024  

    Journée d'études organisée par le CRJC et le CRDP, Université de Lille sous la direction scientifique de Mathilde Chavatte, doctorante contractuelle à l'Université de Lille et Samuel Turi, ATER à l'Université de Lille

    Basile Ridard, « Le droit parlementaire de l’Union européenne : un impensé juridique ? », le 21 novembre 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Bertrand-Léo Combrade et Basile Ridard;

    Basile Ridard, « Cohérence de l’action publique : quelle contribution du droit ? », le 07 novembre 2024  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Simon Jolivet et Aurélie Virot-Landais, Maîtres de conférences en droit public, IDP, Université de Poitiers

    Basile Ridard, « Le pouvoir de dérogation en droit public », le 18 octobre 2024  

    Journée d'études organisée par l'Équipe de Recherche en Droit Public - ERDP, CRDP, Université de Lille sous la direction scientifique de Themistoklis Raptopoulos, Professeur à l’Université de Lille & Édouard Coulon, MCF à l’Université de Lille

    Basile Ridard, « Sustainable Governance », le 05 juillet 2024  

    Workshop organised by Basile Ridard, Agustín E. Ferraro and Juan José Rastrollo, Universidad Salamanca

    Basile Ridard, « XIIe journée doctorale de la commission de la jeune recherche constitutionnelle de l'AFDC », le 05 avril 2024  

    Journée organisée par la Commission de la Jeune Recherche Constitutionnelle de l’Association Française de Droit Constitutionnel avec la Revue de droit Public et Les Cahiers Portalis sous la direction scientifique de Marta Aurino, Kassandra Goni, Jean de Saint-Sernin et Beverley Toudic

    Basile Ridard, « Fixité et mutation(s) de la Ve République », le 28 février 2024  

    Colloque organisé par La Rochelle Université sous la direction scientifique de Geoffroy Herzog, MCF Limoges et Aboubacry Kebe, ECC La Rochelle avec le soutien des laboratoires Lithoral et OMIJ ainsi que celui de l'AFDC et l’Institut LUDI

    Basile Ridard, « Le Parlement et le temps : Approche comparée européenne - Parliament and Time : European Comparative Approach », le 18 décembre 2023  

    Colloque organisé par le LERDP (CRDP, Université de Lille) et l’IDP (Université de Poitiers) avec l’INSP, dans le cadre du Projet ParlTime.

    Basile Ridard, « Anatomie et fonctions des corps intermédiaires », le 19 octobre 2023  

    Journées d’études organisées par l’axe libertés du laboratoire MIL - UPEC

    Basile Ridard, « Langue, Langage et Droit », le 26 juin 2023  

    8e édition de l'Université d’été "Facultatis Iuris Pictaviensis" de l'Université de Poitiers organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit

    Basile Ridard, « Le contrôle des politiques publiques entre droit et politique », le 10 mai 2023  

    Séance inaugurale du cycle organisé par le CREDOF (CTAD, Université Paris-Nanterre - CNRS) et MIL sous la direction de Jeanne de Gliniasty, Université Paris Nanterre – CREDOF et Claire Cuvelier, Université Paris Est Créteil – MIL.

    Basile Ridard, « Le Parlement escamoté ? », le 15 décembre 2022  

    Organisé par l'Institut de Droit Public (IDP), Faculté Droit et Sciences Sociales, Université de Poitiers sous la Direction scientifique de Damien Fallon et Basile Ridard, Maîtres de conférences en droit public

    Basile Ridard, « L'existence d'un droit administratif parlementaire », le 25 novembre 2022  

    Journée d'études décentralisée Association française de droit constitutionnel organisée avec Science Po Bordeaux, le DETS, l'ILD, le CERCCLE et le Centre Emile Durkheim sous la direction scientifique de Jean-Philippe Ferreira, Pauline Gervier, Anna Maria Lecis Cocco Ortu, Anna Neyrat et Sylvain Niquège

    Basile Ridard, « Finances sociales et COVID-19 », le 12 octobre 2022  

    Conférence et colloque organisés par la Faculté de Droit et Sciences sociales sous la direction scientifique de Loïc Levoyer, Professeur de droit public, en partenariat avec la Société Française de Finances Publiques, Fondafip (le Think Tank des Finances Publiques) et la Revue Française de Finances Publiques

    Basile Ridard, « La représentation », le 30 septembre 2022  

    18èmes journées Poitiers - Roma TRE « Jean Beauchard - Paolo Maria Vecchi », organisées par l'Institut d'Histoire du Droit (IHD) et l'Equipe de Recherche en Droit Privé (ERDP)

    Basile Ridard, « Entre consentement de l’impôt et civisme fiscal : de l’illusion à la désillusion ? », le 28 mars 2022  

    Organisée par l'Institut de Droit Public (IDP), Université de Poitiers

    Basile Ridard, « L'Union européenne après la Covid-19 », le 18 novembre 2021  

    11e édition des journées EUROTEMIS

    Basile Ridard, « La légitimité en finances publiques », le 23 septembre 2021  

    Colloque international du Groupe de recherche de la SFFP, organisé par Céline Husson-Rochcongar, Maître de conférences en droit public, UPJV, CURAPP-ESS

    Basile Ridard, « Finances locales et mutations contemporaines de l’État », le 06 septembre 2021  

    Organisé par Céline Husson-Rochcongar, MCF en droit public, Université de Picardie Jules Verne, CURAPP-ESS & Basile Ridard, MCF en droit public, Université de Poitiers, IDP en partenariat avec FONDAFIP

    Basile Ridard, « Les figures contemporaines du chef de l'Etat en régime parlementaire », le 10 mai 2021  

    Colloque international en droit constitutionnel, organisé par la Faculté de droit d'Amiens, UPJV et le CURAPP

    Basile Ridard, « La démocratie illibérale en droit constitutionnel », le 07 avril 2021  

    Organisée sous la direction scientifique de Vanessa Barbé, Professeure à l’Université de Valenciennes, UPHF et Charles-Édouard Sénac, Professeur à l’Université de Bordeaux

    Basile Ridard, « L’éthique à l’épreuve de la crise », le 01 juillet 2020  

    Organisé par le Centre de Recherche Interdisciplinaire en Sciences de la Société (CRISS), Université Polytechnique Hauts de France, en partenariat avec l'Observatoire de l’éthique publique, ILF-GERJC.

    Basile Ridard, « La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 230 ans après », le 18 mars 2020  

    Colloque organisé par le laboratoire VIP, avec le soutien de l’Établissement public du Château et de la Ville de Versailles, et de la Fondation Anthony Mainguené.

    Basile Ridard, « Les institutions dans les séries télé », le 06 juin 2019  

    Une super production du CERAPS, an UDL Reseach Laboratory

    Basile Ridard, « La prise en charge des personnes âgées dépendantes en établissement : regards croisés sur la crise du modèle français », le 10 avril 2019  

    Colloque interdisciplinaire organisé sous la direction scientifique de : Georges Fauré (Ceprisca) - Sophie Sédillot (Ceprisca)

    Basile Ridard, « L’hypothèse de la légitimité organique : qui a le dernier mot en matière financière ? », le 13 décembre 2018  

    Organisation : Céline Husson-Rochcongar

    Basile Ridard, « Le projet de réforme constitutionnelle (I) Un parlement affaibli ? », le 05 juin 2018  

    Conférence-débat organisée par l’Université Picardie Jules Verne, Le CNRS et le CURAPP

    Basile Ridard, « Les groupes parlementaires », le 24 mai 2018 

    Basile Ridard, « 1968-2018 : Le tribunal administratif d'Amiens a 50 ans », le 24 janvier 2018  

    Organisé à l’occasion de son 50éme anniversaire par le Tribunal administratif d'Amiens avec le concours de la Faculté de droit d'Amiens

    Basile Ridard, « Le Parlement et le temps », le 07 décembre 2016  

    Colloque organisé sous la direction d'E. Cartier (Professeur Université Lille - Droit et Santé), R. Lefebvre (Professeur Université Lille - Droit et Santé) et G. Toulemonde (Maitre de conférences HDR, Université Lille - Droit et Santé).

    Basile Ridard, L'encadrement du temps parlementaire dans la procédure législative, thèse soutenue en 2016 sous la direction de Otto Pfersmann, membres du jury : Ángel J. Sánchez Navarro (Rapp.), Corinne Luquiens (Rapp.), Ute Mager, Denis Baranger et Julie Benetti      

    Le temps constitue un enjeu essentiel pour le Parlement et se trouve généralement étudié dans une perspective très politique. Il serait ainsi au cœur de l’affrontement entre les membres des assemblées parlementaires, dont la motivation serait de prolonger la procédure, et les membres du Gouvernement, qui tenteraient au contraire de l’écourter. Si un tel constat apparait pertinent au regard de la réalité sociopolitique du Parlement, celui-ci relève toutefois essentiellement de l’étude des stratégies partisanes et non de celle des règles parlementaires.Or, le grand nombre de normes consacrées au temps parlementaire, issues des textes constitutionnels et des règlements des assemblées, témoigne de son importance au cours de la procédure législative. En conséquence, la présente recherche se propose de mener une analyse strictement juridique de l’encadrement temporel de la procédure législative dans les parlements allemands, britanniques, espagnols et français.Le recours à la méthode comparative permet de distinguer deux types de normes relatives au temps parlementaire. Des normes impératives qui imposent aux parlementaires et aux ministres d’intervenir dans des délais précisément déterminés et des normes dispositives qui les habilitent à agir sur la durée de la procédure législative. Dès lors, cette classification juridique permet de comprendre que, en dépit des apparences, les règles temporelles sont pour la plupart très précisément déterminées et que même si certaines d’entre elles ne sont pas toujours respectées, il est essentiel de partir de leur analyse pour reconsidérer la pratique parlementaire.