Julie Gallois

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Institut Droit Éthique Patrimoine
  • THESE

    L'exercice de l'action civile par l'associé, soutenue en 2018 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de Alexis Constantin, membres du jury : Dorothée Cochet (Rapp.), Pascal Beauvais (Rapp.), Didier Poracchia   

  • Julie Gallois, Chloé Liévaux (dir.), Le droit pénal face à l'éthique, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Thèmes et commentaires ( Actes ), 417 p. 

    Julie Gallois, L'exercice de l'action civile par l'associé, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2022, Droit des affaires, 702 p.  

    À l'instar de toute victime d'un préjudice, l'associé est titulaire d'une action civile. Cette action civile dite individuelle peut être exercée ou bien devant les juridictions civiles, ou bien devant les juridictions répressives en cas de faute infractionnelle. Mais, en sa qualité de membre du groupement sociétaire, l'associé dispose également de la faculté d'obtenir réparation du préjudice subi par ce groupement. Aussi, outre l'action individuelle, l'associé peut exercer une action civile à titre social, autrement appelée l'action civile ut singuli, ces deux actions permettant ainsi la réparation de son entier préjudice.Mais si le mécanisme de l'action civile est indéniablement favorable à la personne de l'associé, ce dernier n'y recourt que très peu. L'articulation difficile entre ces deux actions - l'action civile ut singuli emporte très souvent indirectement, au travers de la réparation du préjudice social, la réparation du préjudice subi par l'associé -, couplée à d'importantes contraintes matérielles et financières dissuade en effet son exercice. Le législateur et les juges, particulièrement attentifs aux besoins de l'associé, sont dès lors intervenus, en droit civil comme en droit pénal, afin de faciliter l'exercice de son action civile. Cette intervention a cependant concurremment conduit à l'affaiblissement des conditions de recevabilité de cette action et à l'élargissement des conditions de bien-fondé de cette dernière

    Julie Gallois, Raphaël Maurel (dir.), La sécurité globale: perspectives juridiques et éthiques, Éditions l'Épitoge, 2022, Collection l'unité du droit, 188 p. 

    Julie Gallois, Le président de la chambre de l'instruction, 2e éd., Bréal et Numérique Premium, 2019 

    Julie Gallois, Le droit pénal des affaires en QCM, ellipses, 2016, Le droit en QCM, 119 p. 

    Julie Gallois, Fiches de droit pénal des affaires: rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2016, Fiches, 524 p. 

    Julie Gallois, Le président de la Chambre de l'instruction, 2e éd., Bréal, 2014, 169 p. 

    Julie Gallois, Le président de la Chambre de l'instruction, Bréal, 2011, 157 p. 

  • Julie Gallois, Sofian Goudjil, Marion Majorczyk, Alicia Oudaoud, Laura Pignatel, « L'effet thérapeutique du procès pénal », in Cédric Ribeyre (dir.), La victime de l’infraction pénale, Dalloz, 2016, pp. 157-168 

  • Julie Gallois, « Approche comparative des caractéristiques principales de la convention judiciaire d'intérêt public », Actualité juridique Pénal, 2023, n°03, p. 127   

    Julie Gallois, « Responsabilité pour insuffisance d'actif : n'avoir qu'un seul client et ne pas réussir à le garder ne constitue pas une faute de gestion », Revue des Sociétés , 2023, n°02, p. 106   

    Julie Gallois, « Travail dissimulé : les clicwalkers ne sont pas liés à leur plateforme par un lien de subordination », Actualité juridique Pénal, 2022, n°06, p. 311   

    Julie Gallois, « Recevabilité des actions ut singuli et individuelle exercées par un actionnaire : aucune prescription ne vaut », Revue des Sociétés , 2022, n°03, p. 163   

    Julie Gallois, « Non-cumul d'infractions procédant d'une action unique : la Cour de cassation confirme son approche du principe ne bis in idem », Revue des Sociétés , 2021, n°03, p. 189   

    Julie Gallois, « Caractère accessoire de l'action civile et incidence de l'extinction de l'action publique », Revue des Sociétés , 2020, n°12, p. 692   

    Julie Gallois, « La qualité d'associé, une qualité suffisante pour exercer l'action civile ut singuli », Revue des Sociétés , 2020, n°11, p. 627   

    Julie Gallois, « Le principe de continuité économique de l'entreprise, justificatif de la seule condamnation à une amende civile d'une société absorbante en raison de faits imputables à son absorbée ? », Recueil Dalloz, 2020, n°08, p. 475   

    Julie Gallois, « Contraventions au droit de l'environnement : preuve et responsabilité des personnes morales pour faute », Actualité juridique Pénal, 2019, n°12, p. 612   

    Julie Gallois, « Réflexions sur la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation en matière de recevabilité de l'action civile individuelle de l'associé », Revue des Sociétés , 2019, n°04, p. 231   

    Julie Gallois, « Engagement de la responsabilité civile du commettant en raison du harcèlement moral commis par ses préposés », Revue de droit du travail, 2019, n°02, p. 112   

    Julie Gallois, « Quelle appréciation du patrimoine du dirigeant caution avertie au moment de l'exécution de son engagement ? », Recueil Dalloz, 2019, n°06, p. 371   

    Julie Gallois, « Les apports de la loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude », Actualité juridique Pénal, 2018, n°12, p. 560   

    Julie Gallois, « La détention préventive et l'approche souple de l'article 5, § 1, c) de la Convention européenne », Actualité juridique Pénal, 2018, n°12, p. 572   

    Julie Gallois, « L'influence du régime matrimonial adoptée par la caution dirigeante dans l'appréciation du caractère disproportionné de son engagement », Recueil Dalloz, 2018, n°33, p. 1851   

    Julie Gallois, « Limitation du principe ne bis in idem par le droit de l'Union européenne », Actualité juridique Pénal, 2018, n°06, p. 319   

    Julie Gallois, « Contrôle d'une mise en examen réalisée à l'étranger par le juge français », Actualité juridique Pénal, 2017, n°10, p. 452   

    Julie Gallois, « La partie civile a aussi droit à l'assistance d'un avocat », Actualité juridique Pénal, 2017, n°06, p. 292   

    Julie Gallois, « Fusion-absorption : condamnation de la société absorbante sur les intérêts civils », Actualité juridique Pénal, 2017, n°05, p. 231   

    Julie Gallois, « Extraction et pouvoir du juge d'instruction de requérir la force publique », Actualité juridique Pénal, 2017, n°03, p. 138   

    Julie Gallois, « Tromperie : une société concurrente ne subit qu'un préjudice indirect », Actualité juridique Pénal, 2017, n°02, p. 84   

    Julie Gallois, « Rejet du cumul des délits de recel et de blanchiment ou la montée en puissance du principe ne bis in idem », Actualité juridique Pénal, 2017, n°01, p. 35   

    Julie Gallois, « Communication des réquisitions du ministère public aux parties représentées ou non », Actualité juridique Pénal, 2016, n°11, p. 540   

    Julie Gallois, « Application du principe dans l'espace Schengen », Actualité juridique Pénal, 2016, n°10, p. 497   

    Julie Gallois, « Les derniers rebondissements d'une faute civile appréciée par un juge répressif », Actualité juridique Pénal, 2016, n°09, p. 436   

    Julie Gallois, « Entre véritable obligation et simple possibilité », Actualité juridique Pénal, 2016, n°0708, p. 393   

    Julie Gallois, « Quel sort réserver à une demande de traduction de documents essentiels ? », Actualité juridique Pénal, 2016, n°04, p. 219   

    Julie Gallois, « Petits rappels éclairants en matière de perquisition et de dessaisissement d'un juge d'instruction », Actualité juridique Pénal, 2016, n°03, p. 154   

    Julie Gallois, « Vol et qualification de la chose abandonnée », Actualité juridique Pénal, 2015, n°11, p. 548   

    Julie Gallois, « Action civile et principe du contradictoire : une histoire d'amour qui perdure », Actualité juridique Pénal, 2015, n°10, p. 507   

    Julie Gallois, « Caractérisation de manuvres frauduleuses par intervention d'un tiers dans le cadre d'un jeu de bonneteau », Actualité juridique Pénal, 2015, n°09, p. 423   

    Julie Gallois, « Corruption passive : des actes de complicité s'inscrivant dans une continuité », Actualité juridique Pénal, 2015, n°06, p. 318   

    Julie Gallois, « Affaire du Médiator : mise en examen et impartialité de l'expert », Actualité juridique Pénal, 2015, n°05, p. 258   

    Julie Gallois, « Chambre de l'instruction : l'impossible délégation de la décision de mise en examen en cas d'évocation », Actualité juridique Pénal, 2015, n°04, p. 208   

    Julie Gallois, « Acte d'instruction : la chasse à la prescription est bien ouverte », Actualité juridique Pénal, 2015, n°03, p. 157   

    Julie Gallois, « L'action civile reste l'accessoire de l'action publique », Actualité juridique Pénal, 2015, n°02, p. 93   

    Julie Gallois, « Action civile en matière d'abus de biens sociaux : l'associé n'est pas un créancier comme un autre », Actualité juridique Pénal, 2015, n°01, p. 45   

    Julie Gallois, « Qu'est-ce qu'un document administratif ayant valeur probante ? », Actualité juridique Pénal, 2014, n°12, p. 582   

    Julie Gallois, « Appel d'une demande de mise en liberté : les précisions apportées par la Chambre criminelle », Actualité juridique Pénal, 2014, n°10, p. 482   

    Julie Gallois, « Abus de biens sociaux : dissimulation ne rime qu'avec prescription », Actualité juridique Pénal, 2014, n°09, p. 419   

    Julie Gallois, « La Cour de cassation maintient : l'organe ou le représentant de la personne morale doit être identifié », Actualité juridique Pénal, 2014, n°0708, p. 356   

    Julie Gallois, « Action civile : l'auteur d'une infraction contre les biens peut enfin demander le partage des responsabilités en cas de faute de la victime », Actualité juridique Pénal, 2014, n°06, p. 293   

    Julie Gallois, « Dénonciation calomnieuse : l'obligation légale de rapporter exclut tout caractère spontané du fait dénoncé », Actualité juridique Pénal, 2014, n°05, p. 234   

    Julie Gallois, « Rappel éclairant de la Cour de cassation sur le domaine élargi de l'abus de confiance », Actualité juridique Pénal, 2014, n°03, p. 132   

    Julie Gallois, « Référé-détention : l'intention de faire appel vaut appel mais pas pour tout », Actualité juridique Pénal, 2014, n°02, p. 83   

    Julie Gallois, « Une appréciation toujours plus large de la matérialité de l'abus de confiance », Actualité juridique Pénal, 2014, n°01, p. 33   

    Julie Gallois, « Abus de biens sociaux : confirmation de l'irrecevabilité de la constitution de partie civile d'un associé ne justifiant pas d'un préjudice distinct de celui de la société », Actualité juridique Pénal, 2013, n°12, p. 674   

    Julie Gallois, « Abus de confiance : le temps de travail, un bien susceptible de détournement », Actualité juridique Pénal, 2013, n°11, p. 608   

    Julie Gallois, « Point de départ de la prescription de l'abus de biens sociaux : précisions sur la dissimulation », Actualité juridique Pénal, 2013, n°09, p. 481   

    Julie Gallois, « Abus de biens sociaux : fait justificatif et interdiction d'exercer », Actualité juridique Pénal, 2013, n°0708, p. 408   

    Julie Gallois, « Le seul dépôt de conclusions aux demandes disproportionnées et artificielles devant le tribunal civil n'est ni une manuvre ni une information trompeuse suffisamment répandue dans le public », Actualité juridique Pénal, 2013, n°06, p. 343   

    Julie Gallois, « Recours pour excès de pouvoir : quand la Cour de cassation contrôle la motivation des ordonnances rendues par le président de la chambre de l'instruction », Actualité juridique Pénal, 2013, n°04, p. 222   

    Julie Gallois, « Le liquidateur judiciaire peut aussi demander réparation du préjudice subi lorsque les dirigeants sont maintenus dans leurs fonctions », Actualité juridique Pénal, 2013, n°03, p. 164   

    Julie Gallois, « Faux : la caractérisation des éléments constitutifs en question », Actualité juridique Pénal, 2013, n°02, p. 102   

    Julie Gallois, « Droit de propriété, acquisition frauduleuse et vol », Actualité juridique Pénal, 2013, n°01, p. 44   

    Julie Gallois, « Escroquerie par lettres de change : la suffisance de plus en plus perceptible de la crédibilité intrinsèque du mensonge », Actualité juridique Pénal, 2012, n°12, p. 652   

    Julie Gallois, « Abus d'autorité dirigé contre l'Administration : une disposition législative est ... une loi », Actualité juridique Pénal, 2012, n°11, p. 596   

    Julie Gallois, « La Cour de cassation persiste et signe : la simple plainte ne constitue pas un acte interruptif de prescription », Actualité juridique Pénal, 2012, n°10, p. 555   

    Julie Gallois, « Le délit d'usage de faux est caractérisé même lorsque le faux document est produit en exécution d'une décision de justice », Actualité juridique Pénal, 2012, n°09, p. 481   

    Julie Gallois, « Peut-on avoir la certitude de l'irresponsabilité pénale de l'auteur des faits ? », Actualité juridique Pénal, 2012, n°0708, p. 416   

    Julie Gallois, « Faux : Une déclaration unilatérale ne saurait valoir certificat ou attestation », Actualité juridique Pénal, 2012, n°05, p. 287   

    Julie Gallois, « CRPC : l'audience d'homologation instaure un débat au fond », Actualité juridique Pénal, 2012, n°04, p. 236   

    Julie Gallois, « Garde à vue : entre renonciation et prise de conscience de cette renonciation, il y a l'avocat », Actualité juridique Pénal, 2012, n°03, p. 170   

    Julie Gallois, « Harcèlement moral : Quand les juges du fond confondent éventualité avec réalité », Actualité juridique Pénal, 2012, n°02, p. 97   

    Julie Gallois, « Tromperie : une appréciation de l'élément intentionnel au service des consommateurs », Actualité juridique Pénal, 2012, n°01, p. 38   

    Julie Gallois, « La responsabilité pénale des personnes morales, une responsabilité plus que jamais personnelle », Actualité juridique Pénal, 2011, n°12, p. 589   

    Julie Gallois, « Prescription de l'action publique : quand la Cour de cassation se prend pour le Conseil constitutionnel », Actualité juridique Pénal, 2011, n°11, p. 516   

    Julie Gallois, « L'émission de chèques sans provision, un mensonge intrinsèquement punissable », Actualité juridique Pénal, 2011, n°11, p. 523   

    Julie Gallois, « Droit de la défense : un fait justificatif s'étendant à l'infini », Actualité juridique Pénal, 2011, n°10, p. 466   

    Julie Gallois, « La justification par l'exercice des droits de la défense d'une infraction pénale », Revue de droit du travail, 2011, n°09, p. 507   

    Julie Gallois, « La rétroactivité de la loi pénale plus douce au secours de commerçants délinquants », Actualité juridique Pénal, 2011, n°09, p. 412   

    Julie Gallois, « Le mis en examen ne peut rien face à la volonté du JLD de saisir ses biens », Actualité juridique Pénal, 2011, n°0708, p. 373   

    Julie Gallois, « Exigence de surmotivation : la Cour de cassation contrôle et casse », Actualité juridique Pénal, 2011, n°05, p. 249   

  • Julie Gallois, « Actualités du droit pénal des affaires », le 16 février 2024  

    Colloque organisé par l'IFG, Faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine, avec le CRJFC, Université de Franche-Comté et l'AFDP sous la direction scientifique de Yann Leroy, Professeur à l'Université de Lorraine et Béatrice Lapérou-Scheneider, Professeur à l'Université de Franche-Comté

    Julie Gallois, « Actualité en droit des affaires », le 16 juin 2023  

    Journée d'études organisée par le CRJFC sous la direction de Sâmi Hazoug, Maître de conférences à l’Université de Franche-Comté

    Julie Gallois, « Le droit pénal face à l'éthique », le 17 novembre 2022  

    Organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Julie Gallois, MCF à l’Université de Lorraine et & Chloé Liévaux, MCF à l’Université de Lorraine

    Julie Gallois, « Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger », le 14 octobre 2022  

    Organisé par le LICEM et le CREAM, Université de Montpellier

    Julie Gallois, « Actualité en droit des affaires », le 01 juillet 2022  

    Organisée par le CRJFC, Université de Franche-Comté sous la direction de Sâmi Hazoug, Maître de conférences à l’Université Bourgogne Franche-Comté

    Julie Gallois, « Public(s) et Droit », le 11 mars 2022  

    Quinzième journée d’études des jeunes chercheurs de l’IEDP - Faculté Jean Monnet, Université Paris-Saclay, organisée par les doctorants du laboratoire

    Julie Gallois, « Journée d'études de droit pénal social », le 10 mars 2022  

    Organisée par le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC, UR 3225) sous la direction de Béatrice Lapérou-Scheneider

    Julie Gallois, « La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé », le 16 septembre 2021  

    Organisé par le CRJFC, Université de Franche-Comté sous la direction de Amanda Dubuis et Béatrice Lapérou-Scheneider

    Julie Gallois, « Actualité internationale et européenne de l’éthique des affaires : perspectives juridiques », le 21 juin 2021  

    Webinaire organisé par le CREDIMI, Université de Bourgogne, en partenariat avec l'Observatoire de l’éthique publique et le Cercle d'Éthique des Affaires.

    Julie Gallois, « La sécurité globale », le 26 mars 2021  

    Colloque virtuel organisé par Raphaël Maurel, MCF en droit public, Université de Bourgogne

    Julie Gallois, « Technique contractuelle : morceaux choisis - L'exemple des contrats d'affaires », le 14 janvier 2021  

    Organisé par Kevin Magnier-Merran, Maître de conférences à l'Université de Lorraine et représentant de l'axe "Droit des affaires" de l'Institut François Gény en partenariat avec LexisNexis

    Julie Gallois, « Droit pénal social », le 27 novembre 2020  

    Organisé par l’IFG, Université de Lorraine sous la direction de Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine et Frédéric Stasiak, Professeur à l'Université de Lorraine

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