Marie Mercat-Bruns, Droit de la non-discrimination: de l'égalité à l'inclusion, Société de législation comparée, 2023, Collection Canevas, 336 p.
Sous l’impulsion du droit européen et de la promotion des droits fondamentaux, la construction de l’égalité des sexes a débouché sur un modèle révélateur de discriminations systémiques. Cette appréhension des différences de traitement structurelles semble utile comme cadre opérationnel pour faire face à celles fondées sur les autres critères discriminatoires. La réflexion aborde les formes de justice utiles à l’inclusion, notamment au travail : elle privilégie une vision plus constructive de l’élimination des obstacles communs à l’inclusion de différents groupes en situation comparable, naissant de problèmes inhérents aux relations à l’origine des discriminations : conciliation de la vie professionnelle et la vie privée, aménagements de postes de travail ou question de culture d’entreprise, défis amplifiés par les évolutions numériques, sanitaires et écologiques.
Marie Mercat-Bruns, Arnaud Lechevalier, Ferruccio Ricciardi (dir.), Les catégories dans leur genre : genèses, enjeux, productions, Editorial Teseo, 2022, 453 p.
Comment le genre façonne-t-il les catégories d’appréhension du monde social et celles des sciences sociales elles-mêmes ? Et comment ces catégories contribuent-elles à produire du sens et des effets sociaux dans le cadre des relations de genre ? Des contentieux récents sur le port du foulard islamique dans les lieux du travail aux transformations des normes de parentalité face à l’homoparentalité et aux nouvelles modalités de « faire famille », de l’octroi des prestations sociales aux migrants dans l’Europe communautaire aux formes de régulation et (de)qualification du travail à domicile, des statistiques élaborées pour mettre au jour les discriminations à l’embauche aux politiques sociales destinées aux « mères seules précaires » ou encore aux politiques d’égalité et de la diversité développées dans les entreprises, c’est tout un ensemble de réflexions théoriques et de recherches empiriques qui est présenté ici. Elles donnent à voir le « travail » de catégorisation qui investit les rapports de genre dans plusieurs domaines, en se focalisant sur les genèses, les enjeux et les conflits qui animent ces opérations à la fois de description, de production et de transformation de la réalité sociale, ainsi que leur impact sur les sciences sociales et juridiques contemporaines en France.
Marie Mercat-Bruns (dir.), Nouveaux modes de détection et de prévention de la discrimination et accès au droit: Action de groupe et discrimination systémique ; Algorithmes et préjugés ; Réseaux sociaux et harcèlement, Société de législation comparée, 2020, Collection Trans Europe Experts, 172 p.
Cet ouvrage résulte de contributions à une journée d'étude (CNAM, Trans Europe Expert) sur les évolutions récentes en droit de la non-discrimination, corpus juridique développé sous l'impulsion européenne. Il porte sur la manière de conjuguer les préoccupations relatives à la discrimination dans différents contextes avec les défis de l'accès au droit, la détection et la prévention de ces pratiques. Le fil conducteur de cet ouvrage reprend les trois tables rondes du colloque qui ont cerné l'émergence de nouvelles situations potentiellement discriminatoires : celle de la discrimination systémique que pourrait révéler la nouvelle action de groupe ; l'incidence des algorithmes qui neutralise ou perpétue les discriminations dans le secteur public et privé ; la détection et la prévention du harcèlement sexuel suite à la libération de la parole dans les réseaux sociaux. Outre l'apport des juristes du Défenseur des droits qui luttent contre les discriminations et pour l'accès au droit, l'analyse des avocats et des chercheurs spécialisés dans ces domaines ont enrichi l'analyse par leur regard à la fois pratique et critique sur ces questions.
Marie Mercat-Bruns, Marie Mercat-Bruns, Cady Sartorius, Cady Sartorius, David Benjamin Oppenheimer, David Benjamin Oppenheimer (dir.), Comparative Perspectives on the Enforcement and Effectiveness of Antidiscrimination Law : Challenges and Innovative Tools, 1e éd., Springer International Publishing, 2018, Ius Comparatum, 558 p.
Marie Mercat-Bruns, Discrimination at Work: comparing European, French, and American law, University of California Press, 2016, 362 p.
Marie Mercat-Bruns, Jeremy Perelman (dir.), Les juridictions et les instances publiques dans la mise en oeuvre de la non-discrimination, Sciences Po, 2016, 206 p.
Marie Mercat-Bruns (dir.), Vieillissement, âge et capacité: réflexions sur une notion et bilan d'une réforme, CNAVTS, 2014, 221 p.
Marie Mercat-Bruns, Michel Miné, Christine Boudineau, Anne Le Nouvel, Dominique Roux-Rossi [et alii], Droit social international et européen en pratique, 2e éd., Eyrolles, 2013, Références, 401 p.
Marie Mercat-Bruns, Discriminations en droit du travail: dialogue avec la doctrine américaine, Dalloz, 2013, À droit ouvert, 584 p.
Marie Mercat-Bruns, Lucie Cluzel-Métayer, Discriminations dans l'emploi: analyse comparative de la jurisprudence du Conseil d'État et de la Cour de cassation, la Documentation française, 2011, Études & recherches, 115 p.
Marie Mercat-Bruns (dir.), La discrimination fondée sur l'âge dans l'emploi, Retraite et société et la Documentation française, 2007, 329 p.
Marie Mercat-Bruns (dir.), Personne et discrimination, Dalloz, 2006, Thèmes & commentaires ( Actes ), 264 p.
Marie Mercat-Bruns, Ferruccio Ricciardi, Arnaud Lechevalier, « Introduction générale : catégories et genre au croisement des disciplines », in Lechevalier Arnaud (coord.), Mercat-Bruns Marie (coord.), Ricciardi Ferruccio (coord.) (dir.), Les catégories dans leur genre : genèses, enjeux, productions, Teseo Press, 2022, pp. 9-22
Marie Mercat-Bruns, Pierre Lénel, « Penser l’intersectionnalité en contexte français : le cas des affaires Baby Loup et Micropole sur le port du voile islamique au travail », in Lechevalier Arnaud (coord.), Mercat-Bruns Marie (coord.), Ricciardi Ferruccio (coord.) (dir.), Les catégories dans leur genre : genèses, enjeux, productions, Teseo Press, 2022
Marie Mercat-Bruns, « Pour une visibilité du handicap au travail : le défi juridique des mesures appropriées », in Anne Joyeau, Sylvie Moisdon-Chataigner (dir.), Handicaps invisibles et situations personnelles handicapantes : comprendre pour agir au travail, Presses de l'école des hautes études en santé publique, 2022, pp. 53-70
Marie Mercat-Bruns, « Engaging in a Dialogue: An Experiment in Comparative Employment Law », in Olivier Giraud, Michel Lallement (dir.), Decentering Comparative Analysis in a Globalizing World, Brill, 2021
Marie Mercat-Bruns, « The Coherence of EU Antidiscrimination Law: A Look at its Systemic Approach in Light of Relational Grounds of Discrimination and Collective Norms in Employment », The European Union as Protector and Promoter of Equality, Springer International Publishing, 2020
Marie Mercat-Bruns, Marta Dominguez Folgueras, Anne Boring, Réjane Sénac, Hélène Périvier, « La crise sanitaire et les inégalités entre les sexes en France », in Marc Lazar, Guillaume Plantin, Xavier Ragot (dir.), Le monde d'aujourd'hui. Les sciences sociales au temps de la Covid, Presses de Sciences Po, 2020
Marie Mercat-Bruns, « The #MeToo Movement in France: A Wave of Ambivalence », in Noel, Ann M., Oppenheimer, David Benjamin (dir.), The global #metoo movement : how social media propelled a historic movement and the law responded, Full Court Press, 2020
Marie Mercat-Bruns, « Efficacité de la sanction: contentieux en entreprise, Discriminations fondées sur l’orientation sexuelle », in Daniel Borrillo, Félicien Lemaire (dir.), Les discriminations fondées sur le sexe, l’orientation sexuelle et l’identité de genre, L'Harmattan, 2020
Marie Mercat-Bruns, « Tackling Indirect Discrimination in Employment in France », in Barbara Havelková, Mathias Möschel (dir.), Anti-Discrimination Law in Civil Law Jurisdictions, Oxford University Press, 2019
Marie Mercat-Bruns, Pascale Steichen, « Inégalités territoriales et environnementales : l’exemple des pollutions industrielles », Ségrégation territoriale en France, manifestations et corrections, MARE ET MARTIN, 2018
Marie Mercat-Bruns, Patrick Rémy, « Enseignements pour le droit français d’une comparaison avec les droits américain et allemand en matière de discriminations »: Question de méthode, d’objets ou de sensibilité ?, in Antoine Jeammaud, Martine Le Friand, Pascal Lokiec, Cyril Wolmark (dir.), À droit ouvert. Mélanges en l'honneur d'Antoine Lyon-Caen, Dalloz, 2018
Marie Mercat-Bruns, « La discrimination », Dictionnaire du Travail, PUF, 2012
Marie Mercat-Bruns, « Égalité salariale, discriminations individuelles et systémiques », in Milewski Françoise, Périvier Hélène (dir.) (dir.), Les discriminations entre les hommes et les femmes, Presses de SciencesPo, 2011
Marie Mercat-Bruns, « Institutions internationales et normes internationales », in Miné Michel (dir.) (dir.), Droit social international et européen en pratique, Eyrolles, 2010, pp. 13-28
Marie Mercat-Bruns, « La diversité dans tous ses états : un apport de la doctrine américaine », in Guiomard Frédéric, Robin-Olivier Sophie (dir.) (dir.), Diversité et discriminations raciales, Une perspective transatlantique, Thèmes et commentaires, Dalloz, 2009, pp. 63-72
Marie Mercat-Bruns, Fabienne Berton, « Sur quels indicateurs d'égalité salariale les juges se fondent-ils ? Une comparaison France/États-Unis », in Batifoulier Philippe, Ghirardello Ariane, De Larquier Guillemette, Remillon Delphine (dir.) (dir.), Approches institutionnalistes des inégalités en économie sociale. Tome 1 : évaluations., L'Harmattan, 2007
Marie Mercat-Bruns, Camille Bourdaire-Mignot, Tatiana Gründler, « Avant-propos », Retraite et société, Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) / La Documentation Française, 2022, n°1, pp. 13-25
Marie Mercat-Bruns, « Travail domestique et discriminations intersectionnelles », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°9
Marie Mercat-Bruns, « La discrimination intersectionnelle et sa critique : quel intérêt ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2022, n°5
Marie Mercat-Bruns, « L’histoire de la construction juridique de la discrimination systémique au Canada : l’émergence d’un droit de l’inclusion ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2022, n°184
Marie Mercat-Bruns, « Égalité entre les hommes et les femmes - L'égalité au service d'un droit de l'inclusion »: À propos de la loi n° 2021-1774 du 24 décembre 2021, La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°5, p. 159
Marie Mercat-Bruns, « La reconnaissance de la discrimination »: Cour de justice de l'Union européenne, 15 avril 2021, aff. C-30/19, Diskrimineringsombudsmannen c/ Braathens Regional Aviation AB, Revue de droit du travail, Dalloz , 2021
Marie Mercat-Bruns, « La reconnaissance fédérale de la discrimination fondée sur l'orientation sexuelle et sur l'identité de genre dans l'emploi aux États-Unis : la force de la loi ou du sexe ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°9
Marie Mercat-Bruns, « Le refus de mesures appropriées, constitutif d’une discrimination fondée sur le handicap »: Éléments de précision sur l'obligation imputable à l'employeur. Soc. 3 juin 2020, n° 18-21.993, à paraître au Bulletin, Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°9
Marie Mercat-Bruns, « Covid-19 aux Etats-Unis et mesures sociales variables à l'épreuve du fédéralisme américain », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2020, n°9
Marie Mercat-Bruns, « La discrimination systémique : un concept présent ailleurs mais un défi commun ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°6
Marie Mercat-Bruns, Laurence Pécaut-Rivolier, « Le droit français est-il suffisamment équipé en matière de lutte contre les discriminations systémiques ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2020
Marie Mercat-Bruns, « Retour de congé parental et discrimination indirecte. »: Soc. 14 novembre 2019, n° 18-15.682, à paraître au Bulletin, Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°3
Marie Mercat-Bruns, « Les différentes figures de la discrimination au travail : quelle cohérence ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°1, pp. 25-41
Marie Mercat-Bruns, « Discrimination et vieillissement. Le regard d’une juriste », Centre de recherches et d'études sur les droits fondamentaux (CREDOF), 2020
Marie Mercat-Bruns, « Les rapports entre vieillissement et discrimination en droit : une fertilisation croisée utile sur le plan individuel et collectif », Centre de recherches et d'études sur les droits fondamentaux (CREDOF), 2020
Jusqu’à présent le droit civil ignore en principe le vieillissement du sujet de droit majeur. à l’exception de certaines dispositions de la loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement qui vise une série de codes (Code civil, Code de la santé publique, Code de l’urbanisme), c’est l’âge qui est envisagé. Le juge en revanche, peut, dans l’appréciation des préjudices subis par une personne âgée, prendre en considération son grand âge. De même, il peut tenir compte de la perception...
Marie Mercat-Bruns, « Discrimination intersectionnelle : une notion émergente en droit du travail ? », Bulletin Joly Travail, Lextenso , 2019, n°4, p. 52
Marie Mercat-Bruns, « La discrimination systémique : peut-on repenser les outils de la non-discrimination en Europe ? », La Revue des droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) , 2018, n°14
Le concept de « discrimination systémique » n’est inscrit ni dans le droit européen ni dans le droit français alors que cette notion fait l’objet d’une reconnaissance formelle dans le droit canadien et dans le droit américain. Avant d’envisager rapidement les contours de cette notion, essentiellement dans le champ de l’emploi, il faut justifier l’apparition d’une réflexion sur ce concept en France et en Europe. Il émerge dans un contexte de transformation majeure du droit du travail sous l’im...
Marie Mercat-Bruns, « Le principe de non-discrimination en raison de l'âge ne constitue pas une liberté fondamentale », Revue de droit du travail, Dalloz , 2018, n°2
Marie Mercat-Bruns, « Systemic discrimination: rethinking the tools of gender equality », European equality law review, European Union, 2018, n°2, pp. 1-18
Marie Mercat-Bruns, « Comment repenser la capacité de la personne majeure vulnérable ? »: Perspectives transatlantiques au croisement du droit civil et du droit social, Revue de droit du travail, Dalloz , 2018, n°1, pp. 31-43
Marie Mercat-Bruns, « Racisme au travail : les nouveaux modes de détection et les outils de prévention », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2017, n°4
Marie Mercat-Bruns, « Multiple discrimination and intersectionality: issues of equality and liberty », International Social Science Journal, Wiley, 2017, n°223224, pp. 43-54
Marie Mercat-Bruns, « Le droit de la non-discrimination, une nouvelle discipline en droit privé ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°5, p. 224
Marie Mercat-Bruns, Delphine Autem, Lisa Carayon, Isabelle Boucobza, Amélie Dionisi-Peyrusse [et alii], « Droit et genre de janvier 2013 à janvier 2014 par REGINE (Recherches et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe) », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°16, p. 954
Marie Mercat-Bruns, « L'apparence physique du salarié rapportée à son sexe : l'émergence de la discrimination fondée sur le genre ? », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°10
Marie Mercat-Bruns, « La portée de l'interdiction de licenciement au moment du congé maternité (Soc, 15 septembre 2010) », Revue de droit du travail, Dalloz , 2011, n°1, pp. 31-34
Marie Mercat-Bruns, « La CJUE et les présomptions sur l'âge », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2011, n°12
Marie Mercat-Bruns, « La doctrine américaine sur les discriminations et le genre : dialogue entre la critique du droit et la pratique ? », Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2011, n°2
Marie Mercat-Bruns, « Retour sur la discrimination fondée sur l'âge », Revue de droit du travail, Dalloz , 2010, n°10
Marie Mercat-Bruns, « Égalité salariale, discriminations individuelles et systémiques : un éclairage de la jurisprudence américaine », Revue de l'OFCE, Presses de Sciences Po, 2010, n°114
Marie Mercat-Bruns, « Âge et discrimination indirecte : une jurisprudence en gestation (Soc. 19 octobre 2010, 2 arrêts) », Revue de droit du travail, Dalloz , 2010, n°78
Marie Mercat-Bruns, « Sciences sociales et discrimination dans l'emploi : leçons de l'expérience américaine », Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, Bruylant / Larcier (en ligne), 2010, n°2
Marie Mercat-Bruns, « Les contours de la discrimination professionnelle en raison de l'état de santé à la lumière du droit américain », Les Cahiers de droit de la santé du Sud-Est, Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2010, n°11
Marie Mercat-Bruns, « L'enseignement du droit aux États-Unis », Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2010, n°2
Marie Mercat-Bruns, « La maladie du salarié, parfois source de discrimination indirecte : note », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2007, n°157158, pp. 61-63
Marie Mercat-Bruns, « La discrimination fondée sur l'âge : un exemple d'une nouvelle génération de critères discriminatoires », Revue de droit du travail, Dalloz , 2007, n°6
Marie Mercat-Bruns, « L’influence du droit européen dans la lutte contre les violences sexistes et sexuelles », le 12 décembre 2024
Colloque organisé par le Centre de droit privé fondamental, Université de strasbourg, sous la direction scientifique de Delphine Porcheron, Anna Matteoli et Julie Mattiussi pour le THINK, dans le cadre du réseau OCÉAN
Marie Mercat-Bruns, « L’intersectionnalité », le 22 novembre 2024
Colloque organisé sous la coordination scientifique de Konstantina Chatzilaou et Maïté Saulier, Maîtresses de conférences, CY Cergy Paris Université
Marie Mercat-Bruns, « Inclusion », le 20 septembre 2024
Conférence organisée par l'OMIJ, Université de Limoges dans le cadre du cycle "Les mots de la discrimination" sous la direction scientifique de Delphine Tharaud, Professeur et Caroline Boyer-Capelle, MCF - OMIJ
Marie Mercat-Bruns, « [Reporté] Droit de la non-discrimination : de l'égalité à l'inclusion », le 12 avril 2024
Conférence organisée par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Patrice ADAM, Professeur à l'Université de Lorraine
Marie Mercat-Bruns, « Les rapports entre la vulnérabilité et la protection contre les discriminations », le 01 mars 2024
Conférence organisée par l'IDP, Université Toulouse 1 Capitole dans le cadre des "Rencontres du droit privé"
Marie Mercat-Bruns, « Les stratégies de l’Union européenne », le 22 juin 2023
13e Forum de Trans Europe Experts organisé sous la direction scientifique de Sébastien Adalid et Zoé Jacquemin
Marie Mercat-Bruns, « Inclusion au travail et non-discrimination, de nouveaux discours pour de nouvelles pratiques ? », le 01 juin 2023
Colloque organisé par l’AFDT, l’IRT de Lorraine, l'Université d'Avignon, et le laboratoire DRES, Université de Strasbourg
Marie Mercat-Bruns, « Genre, algorithmes et droit », le 01 juillet 2022
Journée organisée sous la direction scientifique de Sophie Sereno, MCF, CDS, Aix-Marseille Université et Emmanuelle Bonifay, MCF, LDPSC, Aix-Marseille Université.
Marie Mercat-Bruns, « Associations, Think Tanks, Réseaux académiques : quels rôles en Europe ? », le 15 juin 2022
Forum organisé avec le soutien de l'Institut de droit comparé (Paris Panthéon Assas), de l'IRJS (Paris 1 Panthéon-Sorbonne) de l'IDP (Toulouse Capitole), de l'ICREJ (Caen Normandie) et de l'IRDAP (Bordeaux).
Marie Mercat-Bruns, « Les travailleuses et travailleurs domestiques », le 16 mai 2022
Organisé sous la direction scientifique de Sandrine Maillard-Pinon, Université Paris-Saclay, Rafael Encinas de Muñagorri, Nantes Université et Laure Camaji, Université Paris-Saclay
Marie Mercat-Bruns, « A propos du Research Handbook on Modern Legal Realism », le 15 octobre 2021
Journée organisée par Liora Israël, EHESS, Centre Maurice Halbwachs et Pierre Brunet, Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne, avec le soutien de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne et de l’Atelier Droit et politique du Labex TEPSIS
Marie Mercat-Bruns, « Sur les chemins de la recherche en droit social », le 08 juillet 2021
Rencontres doctorales de droit social, organisées par le COMPTRASEC, CNRS / Université de Bordeaux
Marie Mercat-Bruns, « La famille en Droit européen, entre croyances et (r)évolutions », le 21 novembre 2019
organisées à l'occasion du 160e anniversaire de la Faculté de droit de l'Université de Bucarest.
Marie Mercat-Bruns, « Les politiques publiques en matière d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : quelles évolutions ? », le 14 novembre 2019
Colloque international organisé par l’EPAQ, Bordeaux
Marie Mercat-Bruns, « Le droit de l’Union européenne vu d’ailleurs », le 05 avril 2019
Dixième forum annuel de l’association Trans Europe Expert organisé par Fabienne Jault-Seseke, DANTE et Sophie Robin-Olivier, IREDIES
Marie Mercat-Bruns, « Touche pas à nos vieux ! », le 24 janvier 2019
Organisé pour l’UFR-DSP, Université Paris Nanterre par Camille Bourdaire-Mignot et Tatiana Gründler
Marie Mercat-Bruns, « Nouveaux modes de détection et de prévention de la discrimination et accès au droit », le 10 décembre 2018
Organisé sous l’égide du réseau Trans Europe Experts, Axe Discriminations et droits fondamentaux, de l’équipe pédagogique du droit du Cnam Paris (EPN 14) et de la chaire Droit du travail et droits de la personne
Marie Mercat-Bruns, « Le fait religieux dans l'entreprise : perspectives internationales et comparées », le 19 mars 2018
Organisé par l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (UMR 5137) et l'IETL, en partenariat avec l'INTEFP, avec le soutien financier du Labex Comod
Marie Mercat-Bruns, « Multiplication des critères de discrimination. Enjeux, effets et perspectives », le 18 janvier 2018
Organisé par le Défenseur des droits et la Mission de recherche Droit et Justice
Marie Mercat-Bruns, « Univer-cités ? La dimension citoyenne des cliniques juridiques », le 16 mars 2017
Le Forum Montesquieu organise le Troisième Colloque du Réseau des Cliniques Juridiques Francophones avec le soutien de la Fondation Anthony Mainguené
Marie Mercat-Bruns, « Le droit collaboratif dans l’Union européenne », le 03 mars 2017
Marie Mercat-Bruns, « Ségrégation territoriale en France », le 25 janvier 2017
Colloque organisé sous la direction scientifique de Mme Anne Rainaud, Maître de Conférences, CERDACFF, Université Côte d'Azur.
Marie Mercat-Bruns, « A qui appartient le droit ? », le 19 février 2016
Deuxième Colloque du Réseau des Cliniques Juridiques Francophones organisé par l’École de Droit de Sciences Po et l’Université Paris-Ouest Nanterre La Défense
Marie Mercat-Bruns, « Éducation juridique : Le « livre à venir » dans les facultés de droit », le 26 septembre 2014
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