Ludovic Pailler

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit
Equipe de Droit International et Comparé
Centre de Recherche sur le Droit International Privé
Spécialités :
Droit international privé ; Droits de l'homme ; Droits fondamentaux ; Numérique.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Chargé de mission aux formations "Droit, économie et gestion"
  • Assesseur du Doyen en charge de la Licence
  • Directeur de la Clinique juridique

Thèse

Le respect de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne dans l'espace judiciaire européen en matière civile et commerciale. Thèse soutenue en 2015 à Limoges, sous la direction de Éric Garaud et de Fabien Marchadier.


Ouvrages

Ludovic Pailler, Luc Grynbaum et Caroline Le Goffic, Droit des activités numériques, Dalloz, 2023, 2e éd., Précis Dalloz

Ludovic Pailler et Cyril Nourissat (dir.), Un système de droit international privé de l'Union européenne? : [bilan et perspectives de 20 ans de coopération judiciaire en matière civile], Bruylant, 2023, Collection droit de l'Union européenne - Colloques

Ludovic Pailler, Le respect de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne dans l'espace judiciaire européen en matière civile et commerciale, Editions A. Pedone, 2017, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 547 p.

Ludovic Pailler, Les réseaux sociaux sur internet et le droit au respect de la vie privée, Larcier, 2012, Droit des technologies, 219 p.

Ludovic Pailler, Les réseaux sociaux sur internet et le droit au respect de la vie privée, [s.n.], 2011, 148 p.


Articles

Ludovic Pailler, « La Cour de justice de l'Union européenne, pompier pyromane malgré elle : l'articulation des voies de recours ouvertes à la personne concernée par un traitement de données à caractère personnel », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 412, 2023, p. 161 

Ludovic Pailler, « « La Cour de justice de l'Union européenne, pompier pyromane malgré elle : l'articulation des voies de recours ouvertes à la personne concernée par un traitement de données à caractère personnel » », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 412, 2023, pp. 161-165 

Ludovic Pailler, « Confusion dans l’articulation des règles nationales et européennes de compétence internationale », Dalloz Actualité, 2023, p. NC 

Ludovic Pailler, « Discours sur la méthode du déréférencement », Journal du droit international (Clunet), 2023, p. NC 

Ludovic Pailler, « La conciliation de la protection des données et des moyens de paiement », Revue de droit bancaire et financier, 2023, p. NC 

Ludovic Pailler, Alain Tchana et Benoît Combemale, « Protéger les données jusqu’à l’OS », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, p. NC  

Voir plus

Ludovic Pailler, « RGPD et droit à la preuve en matière civile », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2023, pp. 8-11 

Ludovic Pailler et Cyril Nourissat, « Ratio colloqui », in Ludovic Pailler, Cyril Nourissat (dir.) (dir.), Un système de droit international privé de l’Union européenne ? Bilan et perspectives de 20 ans de coopération judiciaire en matière civile, Bruxelles, Bruylant, 2023, p. 624  

Ludovic Pailler, « « La licéité du traitement de données à caractère personnel » », Journal du droit international (Clunet), 2023, p. NC 

Ludovic Pailler, « « Protéger les données jusqu’à l’OS » », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, p. 576 

Ludovic Pailler, « Bis repetita placent ? Redondances et précisions sur les conditions de conservation et d'accès aux données de trafic et de localisation aux fins de lutter contre la criminalité », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2022, p. 721 

Ludovic Pailler, « Cyberdélits : l'instrumentalité du for du lieu de matérialisation du dommage », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 3, 2022, p. 163 

Ludovic Pailler, « Federica Casarosa, Madalina Moraru (eds.), The Practice of Judicial Interaction in the Field of Fundamental Rights. The Added Value of the Charter of Fundamental Rights of the EU », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2022, p. VII 

Ludovic Pailler, « Applications et potentialités de la charte des droits fondamentaux en Droit civil – Aspects substantiels », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022, p. NC 

Ludovic Pailler, « Le Clinicien dans tous ses états – Quelques observations liminaires », Cliniques juridiques, 2022, p. NC 

Ludovic Pailler, « Le fabuleux destin des motifs du droit dérivé devant le juge judiciaire français ou la densification normative des considérants », Le droit européen, source de droits, source du droit, Etudes en l’honneur de Vassilio Skouris, 2022, p. NC 

Ludovic Pailler, « L’invocation du principe de confiance mutuelle en droit de la coopération judiciaire en matière civile : un mal pour un bien ? », La confiance mutuelle dans l’Union européenne. De l’objectif politique au principe juridique., 2022, p. 51 

Ludovic Pailler, « Quelle réparation pour le préjudice moral du fait d’une violation du droit de la protection des données ? », Dalloz Actualité, 2022, p. NC

Ludovic Pailler, « RGPD – Traitement transfrontalier – Autorités de contrôle. Commentaire de CJUE, 15 juin 2021, Facebook Ireland, aff. C-645/19 », Journal du droit international (Clunet), 2022, pp. 187-209 

Ludovic Pailler, « « La fondamentalisation des droits du consommateur », p. 58-68 in », in Mathieu Combet (dir.) (dir.), Le droit européen de la consommation au XXIe siècle. État des lieux et perspectives, Bruxelles, Bruylant, 2022, p. 587  

Ludovic Pailler, « L'art de la fuite en avant », Recueil Dalloz, N° 37, 2021, p. 1928 

Ludovic Pailler, « Le contrat international en droit de la protection des données à caractère personnel », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2021, pp. 197-201 

Ludovic Pailler, « Commentaire de CJUE, gr. ch., 10 juillet 2018, Jehovan todistajat, aff. C-25/17, comm. n° 134, p. 683-687 in Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.) », Les grands arrêts de la jurisprudence de l’Union européenne, PUF, 2021, p. NC 

Ludovic Pailler, « Conventionalité de l’anonymisation d’une archive numérique de presse : les oscillations périlleuses du funambule », Gazette du Palais, 2021, p. NC 

Ludovic Pailler, « La délimitation de l’effet spatial des règles de droit par les droits fondamentaux », Europe des Droits & Libertés / Europe of Rights & Liberties, 2021 

Ludovic Pailler, « Much ado about Nothing? À propos des décisions d’adéquation du niveau de protection des données à caractère personnel au Royaume-Uni », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2021, p. NC 

Ludovic Pailler, « Pas de droit fondamental à la protection des données pour les personnes morales (CJUE, 10 décembre 2020, Land Nordrhein-Westfalen c/ DHT, aff. C-620/19) », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2021, pp. 21-23 

Ludovic Pailler, « Procédure nationale d’exécution – Règl. (UE) n° 1215/2012 – Élément d’extranéité – Cohérence – Reconnaissance et exécution – Art. 18 TFUE – Art. 47 de la Charte – Droit d’obtenir un titre exécutoire éligible à l’application du règlement (UE) n° 1215/2012. Commentaire de CJUE, 7 mai 2020, aff. C-267/19 et C-323/19 », Journal du droit international (Clunet), 2021, p. NC 

Ludovic Pailler, « Règlement général sur la protection des données – Transfert des données vers État tiers – Principe général – Décision d'adéquation (invalidation) – Clauses types de protection des données (validation) – Dérogations particulières. Commentaire de CJUE, gr. ch., 16 juillet 2020, Data Protection Commissioner c/ Facebook Ireland Ltd, Maximillian Schrems, aff. C-311/18 », Journal du droit international (Clunet), 2021, p. NC 

Ludovic Pailler, « « Les outils technologiques, la compliance by design et le RGPD : la protection des données dès la conception », p. 279-286 in », in Marie-Anne Frison-Roche (dir.) (dir.), Les outils de la compliance, Paris, Dalloz, 2021, p. NC 

Ludovic Pailler, « « Technological Tools, Compliance by Design and the GDPR: Data Protection by Design », p. 299-306 in », in Marie-Anne Frison-Roche (dir.) (dir.), Compliance Tools, Bruxelles, Bruylant, 2021, p. 357  

Ludovic Pailler, « StopCovid : la santé publique au prix de nos libertés ? Brèves observations sur l’application de traçage numérique », Recueil Dalloz, N° 17, 2020, pp. 935-936 

Ludovic Pailler, « Pour une réinterprétation de la notion d'empêchement de l'exécution », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 12, 2020, p. 536 

Ludovic Pailler, « Compétence internationale et action en nullité pour insanité d’esprit. Commentaire de Cass. 1re civ., 13 mai 2020, n° 19-10.448 », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 8, 2020, p. 381 

Ludovic Pailler, « La réécriture consumériste de l’office du juge saisi d’une d’injonction de payer européenne. Note sous CJUE 19 décembre 2019, Bondora AS c/ Carlos V. C. et Bondora AS c/ XY, aff. jtes C-453/18 et C-494/18 », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, N° 2, 2020, pp. 324-333 

Ludovic Pailler, « Action annexe et traitement autonome de la litispendance dans le règlement insolvabilité. Commentaire de CJUE, 18 septembre 2019, aff. C-47/18 », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2020, p. 139 et suiv 

Ludovic Pailler, « Droit au déréférencement – Dir. 95/46/CE – Règl. 2016/679 – Catégories particulières de données – Effet géographique – Droit à la protection des données à caractère personnel – Liberté d’expression et d’information. Comm. de CJUE, gr. ch., 24 septembre 2019, GC, AF, BH et ED c/ Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), aff. C-136/17 et CJUE, gr. ch., 24 septembre 2019, Google LLC c/ Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). aff. C-507/17 », Journal du droit international (Clunet), 2020, p. NC 

Ludovic Pailler, « Déréférencement et données à caractère personnel relatives aux infractions et aux condamnations pénales : la Cour de cassation entre orthodoxie et divergence. Note sous Cass. 1re civ., 27 novembre 2019, n° 18-14.675 », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2020, p. NC 

Ludovic Pailler, « La surveillance sanitaire de la population aux fins de lutter contre la Covid-19. Commentaire de l’article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2020, p. NC 

Ludovic Pailler, « Traitement relatif à l’utilisation du système d’exploitation Android : confirmation en demi-teinte de la sanction prononcée par la CNIL contre Google. Note sous CE, 19 juin 2020, n° 430810 », La lettre juridique [Lexbase], 2020, p. NC 

Ludovic Pailler, « « Charte des droits fondamentaux : un double anniversaire en demi-teinte », in Blandine de Clavière et Blandine Thellier de Poncheville (dir.), Chronique « L’application du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire français – 1er septembre 2019-1er septembre 2020 » », Revue du droit de l'Union européenne, 2020, p. NC 

Ludovic Pailler, « « La coexistence paisible du secret des délibérations et du droit d’opiner », in », in Marie Nicolas-Gréciano (dir.), Secret du délibéré et opinions dissidentes, Bayonne, Institut francophone pour la justice et la démocratie, coll. « Colloques et essais », 2020, p. NC 

Ludovic Pailler, « « L’application de la charte au droit de la coopération judiciaire en matière civile : un bilan en trompe-l’oeil », p. 41-56 in », Les 10 ans de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Bilan et perspectives, Bruxelles, Bruylant, 2020, p. NC 

Ludovic Pailler, « « La famille du citoyen européen. l’émergence d’une famille fonctionnelle du citoyen de l’Union européenne », p. 5-17 in », La famille du migrant / dir. Hugues Fulchiron, Paris, LexisNexis, 2020, p. 310  

Ludovic Pailler, « Les conventions sur les présomptions », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 8, 2019, pp. 378-381 

Ludovic Pailler, « Commentaire de CJUE, 6e ch., 31 janvier 2019, Agostinho da Silva Martins c/ Dekra Claims Services Portugal SA, aff. C-149/18 », Journal du droit international (Clunet), 2019, p. NC 

Ludovic Pailler, « La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, p. 77-86 », La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé / dir. H. Fulchiron, Paris, LexisNexis, 2019, p. NC 

Ludovic Pailler, « La disparition de la définition des présomptions après l’ordonnance du 10 février 2016 », Les définitions. Les artifices du droit (II) / A.-B. Caire et C. Dounot (dir.), Ed. du Centre Michel de L’Hospital - PU Droit Clermont-Ferrand, 2019, p. NC 

Ludovic Pailler, « La protection du sous-traitant dans l’ordre international, p. 177-190 », Sécuriser la sous-traitance. Quels nouveaux défis ? / dir. S. Tisseyre, Toulouse, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019, p. NC 

Ludovic Pailler, « L’information des droits de la défense dans le procès civil international », Les Petites Affiches, 2019, p. 25 

Ludovic Pailler, « L’invocabilité de la Charte des droits fondamentaux », Le rôle politique de la Cour de justice / dir. L. Clément-Wilz., Bruxelles, Bruylant, 2019, pp. 121-143 

Ludovic Pailler, « Problem solving justice in french civil matters », Utrecht Law Review, 2019, pp. 31-39 

Ludovic Pailler, « « La normalisation progressive du recours à la Charte des droits fondamentaux », p. 19-25 in Chronique « Jurisprudence 1er janvier 2018-31 juillet 2019 : L’application du droit de l’Union par le juge judiciaire français » / dir. Bl. de Clavière, Bl. Thellier de Poncheville », Revue du droit de l'Union européenne, 2019, p. NC 

Ludovic Pailler, « « Variation autour du droit des contrats », p. 15-19 in Chronique « Jurisprudence 1er janvier 2018-31 juillet 2019 : L’application du droit de l’Union par le juge judiciaire français » / dir. Bl. de Clavière, Bl. Thellier de Poncheville », Revue du droit de l'Union européenne, 2019, p. NC 

Ludovic Pailler, « Coopération judiciaire en matière civile et commerciale. Note ss CJUE, 14 sept. 2017, S. Nogueira e.a. c/ Crewlink Irland Ltd et Miguel J. Moreno Osacar c/ Ryanair Designated Activity Company, aff. C-168/16 et C-169/16 », Journal du droit international (Clunet), 2018, pp. 585-601 

Ludovic Pailler, « Droit des obligations : les conséquences des principes de primauté et d’effectivité du droit de l’Union sur les devoirs du juge national », Revue du droit de l'Union européenne, 2018, pp. 149-153 

Ludovic Pailler, « Du faible rôle opératoire de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne », Revue du droit de l'Union européenne, 2018, pp. 155-159 

Ludovic Pailler, « L’applicabilité spatiale du Règlement général sur la protection des données (RGPD) – Commentaire de l’article 3 », Journal du droit international (Clunet), 2018, pp. Doctrine 9, 823-850 

Ludovic Pailler, « Le règlement « Rome I » et l'effet à donner aux lois de police étrangères », Droit Social, N° 3, 2017, p. 196 

Ludovic Pailler, « « Juridiction » en droit international privé de l'Union européenne », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, N° 3, 2017, p. 472 

Ludovic Pailler, « Commentaire de CJUE, 9 mars 2017, Pula Parking, aff. C-551/15 et Zulfikarpašić, aff. C-484/15 », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2017, p. 472 

Ludovic Pailler, « L'article 8 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne - Quel apport à la protection des données à caractère personnel ? », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 332, 2015, p. 593 

Ludovic Pailler, « L'articulation des dispositions impératives objectivement applicables au contrat de travail international et de la loi élue par les parties (à propos de l'article 6 § 1 de la convention de Rome) », Droit Social, N° 9, 2015, p. 741 et suiv 

Ludovic Pailler, Laurence Sinopoli, Ismaël Omarjee et Marjolaine Roccati, « Le pouvoir juridictionnel dans l'Espace de liberté, de sécurité et de justice », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 3, 2015, p. 529 

Ludovic Pailler, « L'Espace de liberté sécurité justice : un droit à géométrie variable ? », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2012, p. 839 


Autres

Ludovic Pailler, Handle With Care. Assessing and designing methods for evaluation and development of the quality of justice. – Rapport national / dir. H. Pauliat (OMIJ), p. NC 

Ludovic Pailler, La codification du droit international privé français à l’heure européenne. Actes de la journée d’études, CREDIP, Lyon, du 18 mars 2021, La semaine juridique. Notariale et immobilière, p. NC 

Ludovic Pailler, RGPD-OS : RGPD aware Operating System, p. NC 

Ludovic Pailler, « Charte des droits fondamentaux », in, in Delphine Tharaud et Caroline Boyer-Capelle (dir.), Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination / dir. Delphine Tharaud et Caroline Boyer-Capelle, Paris, L'Harmattan, p. NC 

Actualités Publications Communications