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Thibault de Ravel d’Esclapon

1 place d'Athènes, BP 66
67045 Strasbourg Cedex

Thibault de Ravel d’Esclapon

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

La médiation bancaire et financière dans tous ses états

vendredi 28 février 2020

Organisé par l'équipe de droit des affaires de l'UMR DRES sous la responsabilité scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville

Désiré Dalloz. Aux sources du Droit français, l'ascension d'un juriste visionnaire

jeudi 13 février 2020

Organisée pour l’IFG, par Kevin Magnier-Merran, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

Loi PACTE : quels changements ?

jeudi 17 octobre 2019

Organisé pour l’IFG, Université de Lorraine en partenariat avec l'ordre des avocats de Nancy par Kévin Magnier-Merran, MCF en droit privé et sciences criminelles et Paola Nabet, MCF en droit privé et sciences criminelles - Université de Lorraine

Droit et innovation : subir ou prescrire ?

jeudi 26 septembre 2019

Organisé par le Centre des études internationales et européennes sous la responsabilité scientifique de Mohamed Benbrahim et Bruno Trescher

Loi pour l’Activité, la Croissance et la Transformation des entreprises (PACTE)

vendredi 20 septembre 2019

Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires, sous la direction scientifique de Ariane Périn-Dureau et Thibault de Ravel d’Esclapon

Journée du droit du crédit aux consommateurs

jeudi 19 septembre 2019

Organisée par l’équipe de droit des affaires de l’UMR DRES 7354 sous la direction scientifique de Nicolas Eréséo et Jérôme Lasserre Capdeville

Intelligence artificielle et justice

vendredi 30 août 2019

Rencontres de la Société de législation comparée

Dialogue franco-brésilien organisé par la section Amérique latine de la Société de législation comparée

Transparence et audit des modèles d’intelligence artificielle

vendredi 7 juin 2019

Applications en matière bancaire et financière

Organisé par l'Equipe droit des affaires, DRES, dans le cadre du projet Idex « Les marchés financiers saisis par l’intelligence artificielle, un défi pour les juristes ! » sous la dir. scient. de Thibault de Ravel d'Esclapon, MCF à l'Univ de Strasbourg.

La SCI en difficulté

vendredi 24 mai 2019

Organisé par le DRES avec la Chambre des notaires du Bas-Rhin, sous la direction scientifique de Thibault de Ravel d'Esclapon, MCF à l'Université de Strasbourg et de Julie Levy, Mandataire Judiciaire, SELAS Koch & associés

Le sort des contrats bancaires et financiers conclus avant le Brexit

vendredi 1 mars 2019

Organisé par l’UMR 7354 DRES (Droit, religion, entreprise et société) sous la Direction scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville

Intelligence artificielle. Pratiques de la norme dans le domaine bancaire & financier

jeudi 24 janvier 2019

Organisé dans le cadre du projet IDEX « Les marchés financiers saisis par l’intelligence artificielle, un défi pour les juristes ! » par le laboratoire DRES - Equipe droit des affaires

1918 et le droit local

vendredi 23 novembre 2018

Le changement de souveraineté en Alsace-Lorraine

Colloque organisé par l’Institut du Droit local Alsacien-Mosellan

La digitalisation de la relation bancaire

vendredi 21 septembre 2018

Pratiques et usages de l’intelligence artificielle

Organisé dans le cadre du projet idex « Les marchés financiers saisis par l’intelligence artificielle, un défi pour les juristes ! » avec le laboratoire DRES - Equipe droit des affaires : ICube et l’Université de Montréal

Du droit du crédit aux consommateurs : actualité et prospective

jeudi 20 septembre 2018

Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires sous la direction scientifique de Nicolas Eréséo et Jérôme Lasserre Capdeville

Actualité des sociétés civiles immobilières

vendredi 15 juin 2018

Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires

La ratification de la réforme du droit des contrats

vendredi 15 juin 2018

Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires

Les fonctions sociales du banquier

mercredi 14 février 2018

Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires sous la responsabilité scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg


Parutions

Biographie de Désiré Dalloz

Dalloz, 2019

Désiré Dalloz a vécu le droit et a fait de sa passion le principe de sa vie. Il a laissé une oeuvre de son vivant et transmis une postérité incroyable. En tous points, sa vie est exceptionnelle. Sa biographie s’imposait et elle n’en finit pas de surprendre…

La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires

La loi « Sapin 2 » du 9 décembre 2017

Presses universitaires de Strasbourg, 2018

La question du vote contraignant des actionnaires se posant dans de nombreux pays, le volume s’inscrit dans une perspective résolument comparatiste.



Publications

Ouvrages

Thibault de Ravel d’Esclapon et Michel Storck, Les sociétés civiles immobilières, 2016, 2e éd., Les intégrales, 419 p.

Thibault de Ravel d’Esclapon, Droit des sociétés, 2016, Mes TD de droit, 215 p.

Thibault de Ravel d’Esclapon, Désiré Dalloz (1795-1869) : Vivre le droit, 2016, 414 p.

Articles

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Mandataire administrateur provisoire : la résolution des difficultés par un tiers », Revue Lamy Droit civil, N° 169, 2019

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Brexit : reconnaissance par l’ESMA des contreparties centrales établies au Royaume-Uni », Bulletin Joly Bourse, 2019

Thibault de Ravel d’Esclapon, « L’élargissement régulier du droit au compte », Revue de droit bancaire et financier, 2019

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Loi de ratification du 20 avril 2018 : les modifications intéressant la formation du contrat », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 140, 2018

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les aménagements statutaires de la gérance de société civile immobilière », Defrénois. La revue du notariat, N° 6, 2018

Thibault de Ravel d’Esclapon, « L'attraction des SCI dans le domaine du crédit immobilier », Les Petites Affiches, 2018, p. 4-8

Thibault de Ravel d’Esclapon, « La reprise des actes accomplis pour le compte d’une société en formation. Plaidoyer pour une reprise implicite », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2018

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le renforcement de la protection des informations intéressant l’utilisateur de services de paiement », Revue de droit bancaire et financier, 2018

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les garanties souscrites par la société au profit des associés et dirigeants », Actualité juridique. Contrat, 2018

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les résonances contemporaines de Pothier en droit des sociétés. De l’existence de sociétés sans entreprise », Mélanges en l’honneur du Professeur Claude Witz, LexisNexis, 2018

Thibault de Ravel d’Esclapon et Michel Storck, « SCI : incidences de la ratification de l’ordonnance du 10 février 2016 », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2018

Thibault de Ravel d’Esclapon et J. Levy, « Être ou ne pas être sur la liste du débiteur. Réflexions autour de l’article L. 622-24, alinéa 3, du Code de Commerce », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2018

Thibault de Ravel d’Esclapon, « L’obligation de renseignement du prêteur », Les Petites Affiches, N° 150, 2017

Thibault de Ravel d’Esclapon, « De la notion d'archive publique de l'État », Recueil Dalloz, N° 18, 2017, p. 1031

Thibault de Ravel d’Esclapon, « L'encadrement de la décision de radiation de la cotation d'un instrument financier », Recueil Dalloz, N° 12, 2017, p. 691

Thibault de Ravel d’Esclapon, « De la littérature et du réel : César Birotteau et l'exemple du droit de la faillite », in Alain Lienhard, Françoise Pérochon, Nicoalas Rontchevsky, Philippe Roussel Galle, Michel Storck (dir.), Mélanges en l'honneur de Jean-Luc Vallens, Liber amicorum, Lextenso éditions, 2017, p. 145-158

Thibault de Ravel d’Esclapon, « De la validité des clauses de domiciliation des revenus en matière de crédit immobilier », Actualité juridique. Contrat, 2017

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le financement par le crédit-bail : les incidences de la clause pénale en cas de défaut de paiement », Actualité juridique. Contrat, 2017

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Variations sur la clause d’intégralité à l’heure de la réforme des contrats », Actualité juridique. Contrat, 2017




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