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Thibault de Ravel d’Esclapon

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Thèse

Le droit commun des sûretés : contribution à l'élaboration de principes directeurs en droit des sûretés. Thèse soutenue en 2015 à Strasbourg, sous la direction de François Jacob.


Ouvrages

Thibault de Ravel d’Esclapon, Philippe Simler, Nicolas Rontchevsky et Jérôme Lasserre Capdeville (dir.), Liber amicorum : mélanges en l'honneur de Jean-Patrice et Michel Storck, Joly éditions-Lextenso, 2021, 889 p.

Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Rudy Laher et Ariane Périn-Dureau, Epreuves écrites du CRFPA : spécialité droit administratif, Dalloz, 2020, [Spécial concours], 334 p.

Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Storck et Stéphane Fagot, Les sociétés civiles immobilières, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, 2e éd., Les intégrales, 419 p.

Thibault de Ravel d’Esclapon, Désiré Dalloz (1795-1869) : vivre le droit, Dalloz, 2019, 414 p.

Thibault de Ravel d’Esclapon, Droit des sociétés, Ellipses, 2018, Mes TD de droit, 215 p.

Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Storck et Stéphane Rousseau (dir.), La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires : la loi Sapin 2 du 9 décembre 2016, Presses universitaires de Strasbourg, 2018, Droit de l'entreprise, 233 p.

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Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Storck et Stéphane Fagot, Les sociétés civiles immobilières, LGDJ, Lextenso éditions, 2016, Les intégrales, 382 p.


Articles

Thibault de Ravel d’Esclapon, « 1918 et le retour de l'Alsace-Lorraine en France : le séquestre des biens appartenant aux ennemis », in Jean-Marie Woehrling, Emilien Rhinn (dir.), 1918 et le droit local, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2020, pp. 109-125

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le droit de l'usufruitier de participer aux décisions collectives : quelques interrogations au lendemain de la loi Soilihi du 19 juillet 2019", Recueil Dalloz, 2020, n° 7, pp. 398-404 », Recueil Dalloz, 2020, pp. 398-404

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les placements atypiques et la vigilance du banquier", Recueil Dalloz, 2020, n° 36, p. 2018 », Recueil Dalloz, 2020, p. 2018

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Mandataire administrateur provisoire : la résolution des difficultés par un tiers », Revue Lamy Droit civil, N° 169, 2019, p. NC

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Loi PACTE : innovations et modifications en matière de droit financier », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2019, p. 713

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Brexit : reconnaissance par l’ESMA des contreparties centrales établies au Royaume-Uni », Bulletin Joly Bourse, 2019, p. NC

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Thibault de Ravel d’Esclapon, « L’élargissement régulier du droit au compte », Revue de droit bancaire et financier, 2019, p. NC

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Loi de ratification du 20 avril 2018 : les modifications intéressant la formation du contrat », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 140, 2018, p. NC

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les aménagements statutaires de la gérance de société civile immobilière », Defrénois. La revue du notariat, N° 6, 2018, p. NC

Thibault de Ravel d’Esclapon, « L'attraction des SCI dans le domaine du crédit immobilier », Les Petites Affiches, 2018, pp. 4-8

Thibault de Ravel d’Esclapon, « La reprise des actes accomplis pour le compte d’une société en formation. Plaidoyer pour une reprise implicite », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2018, p. NC

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le renforcement de la protection des informations intéressant l’utilisateur de services de paiement », Revue de droit bancaire et financier, 2018, p. NC

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les garanties souscrites par la société au profit des associés et dirigeants », Actualité juridique. Contrat, 2018, p. NC

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les résonances contemporaines de Pothier en droit des sociétés. De l’existence de sociétés sans entreprise », Mélanges en l’honneur du Professeur Claude Witz, LexisNexis, 2018, p. NC

Thibault de Ravel d’Esclapon, « SCI : incidences de la ratification de l’ordonnance du 10 février 2016 », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, 2018, p. NC

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Être ou ne pas être sur la liste du débiteur. Réflexions autour de l’article L. 622-24, alinéa 3, du Code de Commerce », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2018, p. NC

Thibault de Ravel d’Esclapon, « L’obligation de renseignement du prêteur », Les Petites Affiches, N° 150, 2017, p. NC

Thibault de Ravel d’Esclapon, « De la notion d'archive publique de l'État », Recueil Dalloz, N° 18, 2017, p. 1031

Thibault de Ravel d’Esclapon, « L'encadrement de la décision de radiation de la cotation d'un instrument financier », Recueil Dalloz, N° 12, 2017, p. 691

Thibault de Ravel d’Esclapon, « De la littérature et du réel : César Birotteau et l'exemple du droit de la faillite », in Alain Lienhard, Françoise Pérochon, Nicoalas Rontchevsky, Philippe Roussel Galle, Michel Storck (dir.), Mélanges en l'honneur de Jean-Luc Vallens, Liber amicorum, Lextenso éditions, 2017, pp. 145-158

Thibault de Ravel d’Esclapon, « De la validité des clauses de domiciliation des revenus en matière de crédit immobilier », Actualité juridique. Contrat, 2017, p. NC

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le financement par le crédit-bail : les incidences de la clause pénale en cas de défaut de paiement », Actualité juridique. Contrat, 2017, p. NC

Thibault de Ravel d’Esclapon, « Variations sur la clause d’intégralité à l’heure de la réforme des contrats », Actualité juridique. Contrat, 2017, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « [Reporté] Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile »
    Nîmes, le 05 février 2021

  • « Technique contractuelle : morceaux choisis - L'exemple des contrats d'affaires »
    en visio-conférence, le 14 janvier 2021

  • « La gestion du patrimoine du mineur »
    Strasbourg, le 06 mars 2020

  • « La médiation bancaire et financière dans tous ses états »
    Strasbourg, le 28 février 2020

  • « Désiré Dalloz. Aux sources du Droit français, l'ascension d'un juriste visionnaire »
    Nancy, le 13 février 2020

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  • « L’université de Strasbourg et le dialogue des disciplines, des années 20 aux pratiques contemporaines »
    Strasbourg, le 21 novembre 2019

  • « Loi PACTE : quels changements ? »
    Nancy, le 17 octobre 2019

  • « Droit et innovation : subir ou prescrire ? »
    Strasbourg, le 26 septembre 2019

  • « Loi pour l’Activité, la Croissance et la Transformation des entreprises (PACTE) »
    Strasbourg, le 20 septembre 2019

  • « Journée du droit du crédit aux consommateurs »
    Strasbourg, le 19 septembre 2019

  • « Intelligence artificielle et justice »
    São Paulo-SP, le 30 août 2019

  • « Transparence et audit des modèles d’intelligence artificielle »
    Strasbourg, le 07 juin 2019

  • « La SCI en difficulté »
    Strasbourg, le 24 mai 2019

  • « Le sort des contrats bancaires et financiers conclus avant le Brexit »
    Strasbourg, le 01 mars 2019

  • « Intelligence artificielle. Pratiques de la norme dans le domaine bancaire & financier »
    Strasbourg, le 24 janvier 2019

  • « La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires. La loi Sapin 2 du 9 décembre 2016 »
    Strasbourg, le 06 décembre 2018

  • « 1918 et le droit local »
    Strasbourg, le 23 novembre 2018

  • « La digitalisation de la relation bancaire »
    Strasbourg, le 21 septembre 2018

  • « Du droit du crédit aux consommateurs : actualité et prospective »
    Strasbourg, le 20 septembre 2018





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