Thibault de Ravel d’Esclapon

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion

Droit, Religion, Entreprise et Société

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur-adjoint, Fédération de Recherche, "L'Europe en mutation : histoire, droit, économie et identités culturelles" (FRU6703)
  • THESE

    Le droit commun des sûretés : contribution à l'élaboration de principes directeurs en droit des sûretés, soutenue en 2015 à Strasbourg sous la direction de François Jacob présidée par Marc Mignot, membres du jury : Manuella Bourassin (Rapp.), Dominique Legeais (Rapp.)   

  • Thibault de Ravel d’Esclapon, Jean-Marc Dreyfus, Thibault de Ravel d'Esclapon (dir.), Reconsidérer les MNR: perspectives historiques et juridiques sur la spoliation entre 1933 et 1945 puis la restitution des oeuvres d'art, Lefebvre Dalloz, 2025, Thèmes & commentaires (Actes), 312 p.     

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Ariane Périn-Dureau, Sylvie Pierre-Maurice, Thibault de Ravel d'Esclapon, Le droit des affaires et la procédure civile, Lefebvre Dalloz, 2025, CRFPA, 368 p.      

    Cet ouvrage prépare les candidats aux épreuves écrites de spécialité du CRFPA en droit des affaires et procédure civile et leur permettra de mobiliser leurs connaissances générales et d'approfondir les points qui le méritent : 1 méthodologie détaillée pour chaque épreuve afin d'assimiler et de maîtriser les exigences spécifiques. 35 fiches de révision, couvrant les divers thèmes du programme de révision, pour faire à la fois le point sur les sujets dans " l'air du temps " mais également pour mettre en lumière des questions plus " pratiques " qui pourraient poser des difficultés. 9 sujets corrigés pour s'entraîner.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Thibault de Ravel d'Esclapon, La note de synthèse, Dalloz, 2025, CRFPA, 523 p.      

    La note de synthèse est sans doute l'épreuve d'admissibilité qui suscite le plus de questions de la part des candidats. Pour y répondre et vous permettre d'être prêt le jour de l'examen, cet ouvrage, rédigé par des auteurs experts de la préparation au CRFPA, contient : une méthodologie détaillée qui présente les indispensables d'une bonne copie et les écueils à éviter pour comprendre les enjeux de l'exercice et les attentes du jury. Quinze sujets intégralement reproduits et corrigés pour parfaire la méthode et s'entraîner efficacement.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Anne de Ravel d'Esclapon, Thibault de Ravel d'Esclapon, Michel Storck, Solutions professionnelles notariales, Defrénois un savoir-faire de Lextenso, 2025, Recueils Morin, 709 p.  

    Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 4 est consacré aux thématiques suivantes : - Le fonds de commerce (location-gérance, cession...) - Le bail commercial - Les sociétés : sociétés civiles (statuts, gestion, transmission), sociétés en nom collectif, sociétés à responsabilité limitée (constitution, cession...), sociétés par actions (administration, capital, apport, fiscalité, transformation...) Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires. Points forts - Un outil de travail conçu spécialement pour les professionnels du Notariat grâce aux formules, modèles d'actes et conseils donnés - Une présentation claire et efficace, sous la forme de cas pratiques, avec une solution détaillée et expliquée - A jour des derniers textes : loi de finances pour 2025, ordonnance du 12 mars 2025 portant réforme du régime des nullités en droit des sociétés, loi du 13 juin 2024 visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France, l'ordonnance du 19 juin 2024 modifiant et codifiant le droit de publicité foncière, ou encore l'ordonnance du 12 mars 2025 portant réforme du régime des nullités en droit des sociétés.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Thibault de Ravel d'Esclapon, La note de synthèse: La note de synthèse, Dalloz, 2024, CRFPA, 502 p.      

    La note de synthèse est sans doute l'épreuve d'admissibilité qui suscite le plus de questions de la part des candidats. Pour y répondre et vous permettre d'être prêt le jour de l'examen, cet ouvrage, rédigé par des auteurs experts de la préparation au CRFPA, contient : une méthodologie détaillée qui présente les indispensables d'une bonne copie et les écueils à éviter pour comprendre les enjeux de l'exercice et les attentes du jury. Douze sujets intégralement reproduits et corrigés pour parfaire la méthode et s'entraîner efficacement.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Ariane Périn-Dureau, Sylvie Pierre-Maurice, Thibault de Ravel d'Esclapon, Le droit des affaires et la procédure civile: le droit des affaires et la procédure civile, Lefebvre Dalloz, 2024, CRFPA, 322 p.      

    Cet ouvrage prépare les candidats aux épreuves écrites de spécialité du CRFPA en droit des affaires et procédure civile et leur permettra de mobiliser leurs connaissances générales et d'approfondir les points qui le méritent : 1 méthodologie détaillée pour chaque épreuve afin d'assimiler et de maîtriser les exigences spécifiques. 32 fiches de révision, couvrant les divers thèmes du programme de révision, pour faire à la fois le point sur les sujets dans " l'air du temps " mais également pour mettre en lumière des questions plus " pratiques " qui pourraient poser des difficultés. 8 sujets corrigés pour s'entraîner.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Storck, Thibault de Ravel d'Esclapon, Stéphane Fagot, Les sociétés civiles immobilières, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2024, Droit & pratique professionnelle, 415 p. 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Anne de Ravel d'Esclapon, Thibault de Ravel d'Esclapon, Michel Storck, Solutions professionnelles notariales, Defrénois un savoir-faire de Lextenso, 2023, Recueils Morin, 692 p.  

    Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la oratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticions apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 4 regroupe deux thématiques majeures : le droit commercial et le droit des sociétés. En matière de droit commercial, sont proposées des études de cas variées. portant sur des cessions et des locations-gérances de fonds de commerce et des baux commerciaux. Les dossiers relatifs aux sociétés traitent ensuite du droit des sociétés société civile. société en nom collectif, société à responsabilité limitée et société par actions -, et permettront d'approfondir les questions posées dans les études notariales. Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires, en particulier l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés, la loi du 14 février 2022 et les décrets du 28 avril et 14 juin de la même annéc portant création d'un nouveau statut unique pour l'entrepreneur individuel et instauration automatique d'un patrimoine professionnel distinct du patrimoine personnel pour tout entrepreneur individuel, et le décret du 18 mars 2021 prévoyant la mise en oeuvre du guichet unique électronique auprès duquel toutes les formalités des entreprises doivent s'effectuer depuis le 10 janvier 2023.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Thibault de Ravel d'Esclapon, La note de synthèse au CRFPA: 2023, Dalloz, 2023, Spécial CRFPA, 435 p.     

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Thibault de Ravel d'Esclapon, Droit des sociétés, Ellipses, 2023, 247 p.   

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Thibault de Ravel d'Esclapon, La justice au cinéma, Lefebvre Dalloz, 2023, 333 p.    

    Au cinéma, la justice est un thème récurrent. Depuis plus d'un siècle, les réalisateurs ont choisi le tribunal comme décor et des dossiers sont devenus des trames. La fiction se nourrit de procès. Les avocats, les magistrats et, plus généralement, tous les acteurs du monde judiciaire, sont représentés dans de nombreux longs-métrages. Les films de justice, dont certains sont des œuvres majeures, livrent un message passionnant. À travers les exemples choisis dans cet ouvrage, au-delà de l'histoire juridique qui accompagne parfois leur réalisation, il s'agit de démontrer tout l'intérêt que revêt le cinéma quand il se saisit de la justice. Le septième art explique, décrypte, analyse et dénonce. En divertissant, en favorisant la réflexion, il suscite une démarche critique. Le talent et l'imagination des cinéastes ne cessent jamais. L'étude de la justice au cinéma ouvre ainsi de riches perspectives. Elle est une formidable ressource pour les cinéphiles et les juristes, étudiants, universitaires, praticiens et, bien sûr, pour tous ceux qui s'intéressent au domaine juridique.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, Dalloz, 2022, Spécial CRFPA, 400 p.      

    Cet ouvrage tout-en-un prépare à l'ensemble des épreuves écrites du CRFPA et permettra aux candidats de mobiliser leurs connaissances générales et d'approfondir les points qui le méritent. Une méthodologie détaillée pour chaque épreuve afin d'assimiler et de maîtriser les exigences spécifiques. Des fiches Actualité pour faire le point sur des sujets dans "l'air du temps" susceptibles d'être proposés le jour de l'examen. Des fiches Problématique pour développer sa capacité d'analyse. Des annales et des exercices corrigés pour s'entraîner.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Jérémie Dilmi, Nicolas Kilgus, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit pénal, Dalloz, 2022, Spécial CRFPA, 392 p.     

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Ariane Périn-Dureau, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit des affaires, Dalloz, 2022, Spécial CRFPA, 360 p.     

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Sara Brimo, Nicolas Kilgus, Thibault de Ravel d'Esclapon, Epreuves écrites du CRFPA: spécialité droit administratif, Dalloz, 2022, Spécial CRFPA, 366 p.      

    Cet ouvrage tout-en-un prépare à l'ensemble des épreuves écrites du CRFPA et permettra aux candidats de mobiliser leurs connaissances générales et d'approfondir les points qui le méritent. Une méthodologie détaillée pour chaque épreuve afin d'assimiler et de maîtriser les exigences spécifiques. Des fiches Actualité pour faire le point sur des sujets dans "l'air du temps" susceptibles d'être proposés le jour de l'examen. Des fiches Problématique pour développer sa capacité d'analyse. Des annales et des exercices corrigés pour s'entraîner.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Philippe Simler, Nicolas Rontchevsky, Jérôme Lasserre Capdeville, Thibault de Ravel d'Esclapon (dir.), Liber amicorum: mélanges en l'honneur de Jean-Patrice et Michel Storck, Dalloz, 2021, Études, mélanges, travaux, 889 p.     

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Jérémie Dilmi, Nicolas Kilgus, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit pénal, Dalloz, 2021, Spécial CRFPA, 376 p.      

    L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit pénal du CRFPA 2021 avec des fiches de révision et des exercices Toutes les épreuves écrites de l'examen sont traitées dans cet ouvrage, chaque partie se compose de la manière suivante : - une méthodologie spécifique pour chaque épreuve ; - des fiches Actualité et Problématique qui proposent des sujets présents au programme des épreuves afin de renforcer la capacité d'analyse des candidats ; - des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois avec reproduction d'articles, résumé des lois récentes, jurisprudence essentielle, listes d'articles issus de différentes revues juridiques (articles de synthèse, articles de débat, articles de fond) ; - des annales et exercices corrigés, afin de permettre aux candidats de s'entraîner et de se préparer à chaque type d'épreuves.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Ariane Périn-Dureau, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit des affaires, Dalloz, 2021, Spécial CRFPA, 349 p.      

    L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit des affaires du CRFPA 2021 avec des fiches de révision et des exercices Toutes les épreuves écrites de l'examen sont traitées dans cet ouvrage, chaque partie se compose de la manière suivante : - une méthodologie spécifique pour chaque épreuve ; - des fiches Actualité et Problématique qui proposent des sujets présents au programme des épreuves afin de renforcer la capacité d'analyse des candidats ; - des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois avec reproduction d'articles, résumé des lois récentes, jurisprudence essentielle, listes d'articles issus de différentes revues juridiques (articles de synthèse, articles de débat, articles de fond) ; - des exercices corrigés, afin de permettre aux candidats de s'entraîner et de se préparer à chaque type d'épreuves.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, Dalloz, 2021, Spécial CRFPA, 376 p.      

    L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit civil du CRFPA 2021 avec des fiches de révision et des exercices. Toutes les épreuves écrites de l'examen sont traitées dans cet ouvrage, chaque partie se compose de la manière suivante : - une méthodologie spécifique pour chaque épreuve ; - des fiches Actualité et Problématique qui proposent des sujets présents au programme des épreuves afin de renforcer la capacité d'analyse des candidats ; - des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois avec reproduction d'articles, résumé des lois récentes, jurisprudence essentielle, listes d'articles issus de différentes revues juridiques (articles de synthèse, articles de débat, articles de fond) ; - des annales et exercices corrigés, afin de permettre aux candidats de s'entraîner et de se préparer à chaque type d'épreuves.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Sara Brimo, Nicolas Kilgus, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit administratif, Dalloz, 2021, Spécial CRFPA, 340 p.      

    L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit administratif du CRFPA 2021 avec des fiches de révision et des exercices. Toutes les épreuves écrites de l'examen sont traitées dans cet ouvrage, chaque partie se compose de la manière suivante : - une méthodologie spécifique pour chaque épreuve ; - des fiches Actualité et Problématique qui proposent des sujets présents au programme des épreuves afin de renforcer la capacité d'analyse des candidats ; - des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois avec reproduction d'articles, résumé des lois récentes, jurisprudence essentielle, listes d'articles issus de différentes revues juridiques (articles de synthèse, articles de débat, articles de fond) ; - des annales corrigées, sujets d'annales des années précédentes et des exercices corrigés, afin de permettre aux candidats de s'entraîner et de se préparer à chaque type d'épreuves.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Épreuves écrites du CRFPA - Spécialité droit civil: spécialité droit civil, 450e éd., Dalloz, 2020, Spécial Concours, 334 p.     

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Jérémie Dilmi, Nicolas Kilgus, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit pénal, Dalloz, 2020, Spécial Concours, 328 p.     

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Ariane Périn-Dureau, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit des affaires, Dalloz, 2020, Spécial Concours, 292 p.     

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Sara Brimo, Nicolas Kilgus, Thibault de Ravel d'Esclapon, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit administratif, Dalloz, 2020, Spécial Concours, 298 p.     

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Storck, Stéphane Fagot, Les sociétés civiles immobilières, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Les intégrales, 419 p. 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Thibault de Ravel d'Esclapon, Désiré Dalloz (1795-1869): vivre le droit, Dalloz, 2019, 414 p. 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Thibault de Ravel d'Esclapon, Droit des sociétés, Ellipses, 2018, 215 p.   

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Storck, Stéphane Rousseau, Thibault de Ravel d'Esclapon (dir.), La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires: la loi Sapin 2 du 9 décembre 2016, Presses universitaires de Strasbourg, 2018, Droit de l'entreprise, 233 p.  

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Storck, Stéphane Fagot, Thibault de Ravel d'Esclapon, Les sociétés civiles immobilières, LGDJ, Lextenso éditions, 2016, Les intégrales, 382 p.  

  • Thibault de Ravel d’Esclapon, « Autopsie d'un meurtre. Anatomy of a murder (1957) », in Mathieu Perrin (dir.), 100 films à voir (ou à revoir) lorsque l'on est juriste, Mare & Martin, 2025, pp. 75-77 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La société à mission : étude de droit positif à la lumière de la loi PACTE », La société à mission. Perspectives critiques sur l’entreprise sous l’angle de la loi PACTE, Presses universitaires de Strasbourg, 2021 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les justes motifs de retrait judiciaire dans la société civile. À la recherche d’un équilibre perdu », Liber amicorum. Mélanges en l’honneur de Jean-Patrice et Michel Storck, Dalloz-Joly, 2021 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « 1918 et le retour de l'Alsace-Lorraine en France : le séquestre des biens appartenant aux ennemis », in Jean-Marie Woehrling, Emilien Rhinn (dir.), 1918 et le droit local, Institut du droit local alsacien-mosellan, 2020 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le Trading à Haute Fréquence ou la robotisation en droit des marchés financiers », Droit et robots. Droit science-fictionnel et fictions du droit, Presses universitaires de Valenciennes, 2020 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « De la littérature et du réel : César Birotteau et l'exemple du droit de la faillite », in Alain Lienhard, Françoise Pérochon, Nicoalas Rontchevsky, Philippe Roussel Galle, Michel Storck (dir.), Mélanges en l'honneur de Jean-Luc Vallens, Liber amicorum, Lextenso éditions, 2017 

  • Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, « Risque de change et clause abusive. Réflexions à propos de quelques liaisons dangereuses », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°44, p. 2222  

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, « La Nuit du Droit 2025. À propos du film Accusée, levez-vous !, de Maurice Tourneur », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°33, p. 1616  

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Un cadre pour les agences de notation extra-financière : le règlement du 27 novembre 2024 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2025, n°02, p. 449  

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La justice est aussi une affaire de récit », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°12, p. 529  

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Partager en société, c'est y rester : le droit de retrait à l'épreuve du modèle de la multipropriété », Recueil Dalloz, Dalloz , 2025, n°10, p. 475  

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le droit de rétention devant la Cour suprême des États-Unis », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, Joly éditions, 2021, n°4 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Acte accompli par une société en formation : la voie de la nullité réaffirmée : note sous Com. 10 févr. 2021, no 19-10.006 », Bulletin Joly sociétés, Joly éd, 2021, pp. 32-35 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Rédaction de l’objet social : ce que le mot propriété veut dire : note sous Civ. 3e, 5 nov. 2020, no 19-21.214 », Bulletin Joly sociétés, Joly éd, 2021, n°1214, pp. 41-43 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « A Journal of the Covid Year in Fintech: Payments Edition », Business and Finance Law Review, , 2021, n°363 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Récusation du gérant pour cause légitime : de la nécessité d’une comptabilité », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « De l’art de rédiger une garantie autonome : note sous Com. 24 mars 2021, no 19-14.082 », Revue des Sociétés , Dalloz , 2021 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « L’intérêt acheteur face au manquement de manipulation de cours : note sous AMD, com. des sanctions, déc. SAN-2021-01 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2021 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nathalie Guyomard, « La nouvelle procédure de traitement de sortie de crise », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La clause d’intégralité », Contrats Concurrence Consommation, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°43 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Responsabilité du gérant à l’égard d’un associé : manquements fiscaux : obs. sous Civ. 3e, 12 mars 202, no 19-13.942 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2021 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Retour sur les éléments déclencheurs de l’expertise de gestion dans les SARL : note sous Com. 16 déc. 2020, no 18-25.630 », Revue des Sociétés , Dalloz , 2021 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le contenu du procès-verbal de l’assemblée d’une société civile : note sous Civ. 3e, 12 mai 2021, no 19-21.725 », Bulletin Joly sociétés, Joly éd, 2020, pp. 27-29 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Sociétés civiles : le pouvoir exclusif du gérant d’engager la société : note sous Civ. 3e, 8 avr. 2021, no 20-15.306 », Bulletin Joly sociétés, Joly éd, 2020 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « De la preuve des versements sur un compte courant d’associé : note sous Civ. 1re, 25 mars 2020, no 18-22.964 », Bulletin Joly sociétés, Joly éd, 2020, pp. 25-28 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le conseil financier automatisé face aux données. Essai d’analyse d’un pan de réglementation », Revue de droit bancaire et financier, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, pp. 89-92 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Analyse prospective du paiement par reconnaissance faciale », Revue de droit bancaire et financier, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°10 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Transparence et intelligence artificielle – Libres propos en droit bancaire », Banque & Droit, Revue Banque , 2020, n°192, pp. 4-9 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La cogérance dans les sociétés civiles : entre pluralité et exercice du pouvoir au singulier : note sous Civ. 3e, 16 janv. 2020, no 18-21.394 », Bulletin Joly sociétés, Joly éd, 2020, pp. 30-32 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La médiation bancaire et financière à l’étranger : l’exemple du Canada », Banque & Droit, Revue Banque , 2020, pp. 22-26 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Affaire du chantier nucléaire à Hinkley Point : le poids des mots ou le difficile exercice de la communication boursière : note sous AMF, com. des sanctions, déc. SAN-2020-08, 28 juill. 2020 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2020 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Affaire Elliott : de la délicate conciliation entre instruments dérivés et franchissements de seuils : note sous AMF, com. des sanctions, déc. no 4, 17 avr. 2020 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2020 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Réglementation EMIR et dérivés de gré à gré : première décision de la Commission des sanctions de l’AMF : note sous AMF, com. des sanctions, déc. no 1 », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2020 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Quelques précisions autour des fonctions du liquidateur amiable : obs. sous Civ. 3e, 5 déc. 2019, no 18-26.102 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2020 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « De la sanction d’une méconnaissance de l’obligation d’information contenue dans une garantie de passif : note sous Com. 18 déc. 2019, no 18-12.536 », Revue des Sociétés , Dalloz , 2020 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le retrait judiciaire pour justes motifs d’une SCI : conditions d’appréciation en cas d’occupation gratuite du bien : obs. sous CA, Reims, 3 mars 2020 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2020 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La société civile et la gestion du patrimoine du mineur », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2020, pp. 23-26 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La restitution des biens culturels spoliés. À propos de la Cueillette des pois : note sous Civ. 1re, 1 juill. 2020, no 18-25.695 », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Notification du refus d’agrément en cas de transmission de parts sociales : obs. sous Civ. 3e, 16 janv. 2020 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2020 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, « Les placements atypiques et la vigilance du banquier », Recueil Dalloz, Dalloz , 2020 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « L’élargissement régulier du droit au compte », Revue de droit bancaire et financier, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Loi de ratification du 20 avril 2018 : les modifications intéressant la formation du contrat », Revue Lamy Droit des affaires, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2018, n°140 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « L'attraction des SCI dans le domaine du crédit immobilier », Petites affiches, Lextenso , 2018, n°110, pp. 4-8 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le renforcement de la protection des informations intéressant l’utilisateur de services de paiement », Revue de droit bancaire et financier, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Storck, « SCI : incidences de la ratification de l’ordonnance du 10 février 2016 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur , 2018 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La reprise des actes accomplis pour le compte d’une société en formation. Plaidoyer pour une reprise implicite », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2018 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Variations sur la clause d’intégralité à l’heure de la réforme des contrats », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2017 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « De la validité des clauses de domiciliation des revenus en matière de crédit immobilier », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2017 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le financement par le crédit-bail : les incidences de la clause pénale en cas de défaut de paiement », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, Dalloz , 2017 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « L'encadrement de la décision de radiation de la cotation d'un instrument financier », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°12, p. 691  

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « De la notion d'archive publique de l'État », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°18, p. 1031  

  • Thibault de Ravel d’Esclapon, « Autonomie bancaire des femmes : qu’en est-il soixante ans après la loi de 1965 ? », le 28 novembre 2025  

    Colloque organisé par l'équipe droit des affaires de l'UMR DRES, Université de Strasbourg / CNRS, sous la direction scientifique de Julie Mattiussi, Delphine Porcheron et Thibault de Ravel d’Esclapon.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « 20 ans du Master Ingénierie juridique et fiscale du patrimoine », le 12 septembre 2025  

    Colloque organisé par le Centre de droit privé fondamental, UNISTRA sous la responsabilité scientifique de Nicolas Kilgus

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Questions choisies relatives aux restitutions », le 15 mai 2025  

    Colloque annuel de la Fédération de recherche universitaire l'Europe en mutation, Faculté de droit, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Marc Mignot

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Reconsidérer les MNR », le 16 avril 2025  

    Webconférence organisée par l'IRDP et les DU Droit de l’art et de la culture et Propriété intellectuelle, Nantes Université sous la direction scientifique de Charles-Edouard Bucher et Audrey Lebois

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « 100 ans après. Passé, présent et avenir de la SARL », le 06 mars 2025  

    Colloque organisé par l'équipe droit des affaires de l'UMR DRES, Faculté de droit, UNISTRA sous la direction scientifique de Thibault de Ravel d'Esclapon

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La fraude aux opérations de paiement : analyses juridiques », le 18 décembre 2024  

    Colloque organisé par l'équipe droit des affaires de l'UMR DRES sous la direction scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La reconnaissance », le 28 juin 2024  

    Onzième colloque des doctorants et jeunes docteurs de l’École Doctorale 101, organisé par la fédération de recherche universitaire l'Europe en mutation et l'école doctorale 101, Université de Strasbourg

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Intelligence artificielle et services financiers », le 13 juin 2024  

    Colloque anniversaire de la Revue internationale des services financiers

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les influenceurs et le droit », le 01 mars 2024  

    Colloque organisé par le centre de droit privé fondamental et l'équipe droit des affaires de l'UMR DRES sous la direction scientifique de Emmanuel Netter et Thibault de Ravel d'Esclapon

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La franchise participative », le 01 décembre 2023  

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Adrien Bézert, Maître de conférences à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre de Droit de l'Entreprise, Equipe Louis Josserand

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Réparer les crimes du passé », le 19 octobre 2023  

    Colloque annuel de la Fédération de recherche universitaire l'Europe en mutation, UNISTRA sous la responsabilité scientifique de Bénédicte Girard, Etienne Muller et Delphine Porcheron

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Reconsidérer les MNR : approche régionale, nationale et européenne », le 08 juin 2023  

    Conférence organisée pour l'UMR DRES et le CDPF, Université de Strasbourg par Jean-Marc Dreyfus, Audrey Kichelewski et Thibault de Ravel d’Esclapon

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Pratique comparative des procédures de prévention des difficultés des entreprises », le 14 octobre 2022  

    9èmes assises nationales de la prévention des difficultés des entreprises organisées par l'Association Droit et commerce sous la direction scientifique des professeurs Caroline Houin-Bressand et Rémi Dalmau

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Quelle(s) propriété(s) pour le pleurant n° 17 ? », le 24 juin 2022  

    Organisé par le laboratoire DRES, UNISTRA sous la responsabilité scientifique de Anne Fornerod et Thibault de Ravel d'Esclapon

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les sources du droit de la protection des données », le 13 juin 2022  

    Organisé pour l'IDS - L’Institut Droit et Santé, Inserm UMR_S 1145 et le Centre de Droit des Affaires et de Gestion, CEDAG UPR 1516, de l’Université Paris Cité par Anne Debet, Université Paris Cité, IDS, Inserm UMR_S 1145, Membre de la CNIL et Nathalie Martial-Braz, Université de Paris Cité, déléguée auprès de l’Université Sorbonne Abu Dhabi, CEDAG, membre honoraire de l’IUF

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La responsabilité civile du banquier aujourd'hui », le 20 mai 2022  

    Organisé par le laboratoire DRES, Université de Strasbourg / CNRS, en partenariat avec la Faculté de droit, sciences politiques et gestion.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Certificat de coutume », le 12 avril 2022  

    Colloque organisé par la Société de législation comparée, sous la responsabilité scientifique de Gustavo Cerqueira, Nicolas Nord et Cyril Nourissat.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La régulation des algorithmes en matière bancaire et financière », le 06 avril 2022  

    Organisé par le Centre de Recherches Juridiques Pothier et le Laboratoire d’Économie d’Orléans

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Technique contractuelle : morceaux choisis - L'exemple des contrats d'affaires », le 14 janvier 2021  

    Organisé par Kevin Magnier-Merran, Maître de conférences à l'Université de Lorraine et représentant de l'axe "Droit des affaires" de l'Institut François Gény en partenariat avec LexisNexis

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La gestion du patrimoine du mineur », le 06 mars 2020  

    Organisé par le centre de droit privé fondamental – CDPF, en partenariat avec la fédération nationale du droit du patrimoine sous la responsabilité scientifique de Estelle Naudin et Nicolas Kilgus

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La médiation bancaire et financière dans tous ses états », le 28 février 2020  

    Organisé par l'équipe de droit des affaires de l'UMR DRES sous la responsabilité scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Désiré Dalloz. Aux sources du Droit français, l'ascension d'un juriste visionnaire », le 13 février 2020  

    Organisée pour l’IFG, par Kevin Magnier-Merran, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Panel I : AI Governance in Financial services. Gouverner de l’IA dans les services financiers », Fin-ML, IVADO, dir. M. Morales, [s.l.], le 25 octobre 2019 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Simplifier et dynamiser la vie de l’entreprise », Loi Pacte. Quels changements ?, dir. K. Magnier-Merran et P. Nabet, Nancy, le 17 octobre 2019  

    Organisé pour l’IFG, Université de Lorraine en partenariat avec l'ordre des avocats de Nancy par Kévin Magnier-Merran, MCF en droit privé et sciences criminelles et Paola Nabet, MCF en droit privé et sciences criminelles - Université de Lorraine

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Panel I : Gearing Up fot Innovative Uses of Data and AI in Finance », 2nd French Fintech Symposium, ACPR et Banque de France, New York United States, le 15 octobre 2019 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Droit et innovation : subir ou prescrire ? », le 26 septembre 2019  

    Organisé par le Centre des études internationales et européennes sous la responsabilité scientifique de Mohamed Benbrahim et Bruno Trescher

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Loi pour l’Activité, la Croissance et la Transformation des entreprises (PACTE) », le 20 septembre 2019  

    Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires, sous la direction scientifique de Ariane Périn-Dureau et Thibault de Ravel d’Esclapon

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Responsabilité du banquier prêteur et prêt viager hypothécaire », Journée du droit : du crédit aux consommateurs, Strasbourg, le 19 septembre 2019  

    Organisée par l’équipe de droit des affaires de l’UMR DRES 7354 sous la direction scientifique de Nicolas Eréséo et Jérôme Lasserre Capdeville

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Justice financière et intelligence artificielle », Intelligence artificielle et justice, dir. G. Cerqueira, Sao Paulo Brazil, le 30 août 2019  

    Dialogue franco-brésilien organisé par la section Amérique latine de la Société de législation comparée

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Transparence et audit des modèles d’intelligence artificielle », Transparence et audit des modèles d'intelligence artificielle. Applications en matière bancaire et financière, Strasbourg, le 07 juin 2019  

    Organisé par l'Equipe droit des affaires, DRES, dans le cadre du projet Idex « Les marchés financiers saisis par l’intelligence artificielle, un défi pour les juristes ! » sous la dir. scient. de Thibault de Ravel d'Esclapon, MCF à l'Univ de Strasbourg.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La dissolution pour motifs légitime », La SCI en difficulté, dir. Th. de Ravel d’Esclapon, Strasbourg, le 24 mai 2019  

    Organisé par le DRES avec la Chambre des notaires du Bas-Rhin, sous la direction scientifique de Thibault de Ravel d'Esclapon, MCF à l'Université de Strasbourg et de Julie Levy, Mandataire Judiciaire, SELAS Koch & associés

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le sort des contrats bancaires et financiers conclus avant le Brexit », Le sort des contrats bancaires et financiers conclus avant le Brexit, Strasbourg, le 01 mars 2019  

    Organisé par l’UMR 7354 DRES (Droit, religion, entreprise et société) sous la Direction scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Intelligence artificielle. Pratiques de la norme dans le domaine bancaire & financier », Intelligence artificielle. Pratiques de la norme dans le domaine bancaire et financier, Strasbourg, le 24 janvier 2019  

    Organisé dans le cadre du projet IDEX « Les marchés financiers saisis par l’intelligence artificielle, un défi pour les juristes ! » par le laboratoire DRES - Equipe droit des affaires

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires. La loi Sapin 2 du 9 décembre 2016 », le 06 décembre 2018  

    Organisée par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le droit commercial en 1918. La question des séquestres », 1918 et le droit local. Le changement de souveraineté en Alsace-Lorraine, dir. E. Sander, Strasbourg, le 23 novembre 2018  

    Colloque organisé par l’Institut du Droit local Alsacien-Mosellan

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La digitalisation de la relation bancaire », La digitalisation de la relation bancaire. Pratiques et usages de l’intelligence artificielle, dir. Th. de Ravel d’Esclapon, Strasbourg, le 21 septembre 2018  

    Organisé dans le cadre du projet idex « Les marchés financiers saisis par l’intelligence artificielle, un défi pour les juristes ! » avec le laboratoire DRES - Equipe droit des affaires : ICube et l’Université de Montréal

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Du droit du crédit aux consommateurs : actualité et prospective », le 20 septembre 2018  

    Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires sous la direction scientifique de Nicolas Eréséo et Jérôme Lasserre Capdeville

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La sûreté consentie par une SCI pour garantir pour la dette d'autrui », Actualité des sociétés civiles immobilières, Strasbourg, le 15 juin 2018  

    Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « L’AECG et les services financiers », Droit et commerce bilatéral : Amérique du Nord-Europe, École internationale d’été, Montréal Canada, le 30 mai 2018 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les fonctions sociales du banquier », le 14 février 2018  

    Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires sous la responsabilité scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « L’actualité des procédures collectives, droit français et droit européen », L’actualité du droit des procédures collectives, droit français et droit européen, dir. M. Storck et Th. de Ravel d’Esclapon, Strasbourg, le 27 octobre 2017  

    Organisé par l’équipe droit des affaires de l’UMR DRES sous la responsabilité scientifique de Thibault de Ravel d’Esclapon, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg et Michel Storck, Professeur à l’Université de Strasbourg

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le crédit immobilier : état des lieux un an après la transposition de la directive du 4 février 2014 », Le crédit immobilier : état des lieux un après la transposition de la directive du 4 février 2014, dir. N. Eréséo, Strasbourg, le 22 septembre 2017  

    Organisé par l'équipe de droit des affaires de l'UMR DRES, sous la responsabilité scientifique de Nicolas Eréséo

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « C comme clause – Clauses statutaires liées à l’avènement et à la vie de la société », La SCI dans tous ses états, dir. S. Cabrillac, S. Becqué et C. Lisanti, Montpellier, le 30 mars 2017  

    Colloque ARNU MNPA en association avec Le Centre du Droit de l’Entreprise, Le Laboratoire de Droit Privé de l’Université de Montpellier, le Conseil Régional des Notaires

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Joris Bonnet, Les financements sur une blockchain : nouveaux défis du droit financier à l'aune de la finance décentralisée, thèse soutenue en 2024 à Strasbourg sous la direction de Nicolas Kilgus présidée par Jean-François Riffard, membres du jury : Anthony Maymont (Rapp.), Thibault de Ravel d'Esclapon      

    Alors que la finance traditionnelle peine à se renouveler, les nouveaux applicatifs de finance décentralisée proposent des services financiers basés sur des protocoles innovants, codés et entièrement gérés par les utilisateurs. Les classifications historiques de la finance sont largement inefficaces et des catégories telles que celle des instruments financiers ne permettent pas de construire un encadrement pertinent. Celles-ci doivent être dépassées pour pouvoir encadrer de façon plus inclusive tous les actifs décentralisés. La communication financière est rendue désuète et nécessite une refonte pour prendre en compte les nouvelles motivations des investisseurs et les impératifs environnementaux.