Thibault de Ravel d’Esclapon

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion

Droit, Religion, Entreprise et Société

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur-adjoint, Fédération de Recherche, "L'Europe en mutation : histoire, droit, économie et identités culturelles" (FRU6703)
  • THESE

    Le droit commun des sûretés : contribution à l'élaboration de principes directeurs en droit des sûretés, soutenue en 2015 à Strasbourg sous la direction de François Jacob, membres du jury : Manuella Bourassin (Rapp.), Dominique Legeais (Rapp.)     

  • Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, La note de synthèse, 2e éd., Dalloz et Lefebvre Dalloz, 2024, CRFPA, 502 p.  

    La note de synthèse est sans doute l'épreuve d'admissibilité qui suscite le plus de questions de la part des candidats. Pour y répondre et vous permettre d'être prêt le jour de l'examen, cet ouvrage, rédigé par des auteurs experts de la préparation au CRFPA, contient : une méthodologie détaillée qui présente les indispensables d'une bonne copie et les écueils à éviter pour comprendre les enjeux de l'exercice et les attentes du jury. Douze sujets intégralement reproduits et corrigés pour parfaire la méthode et s'entraîner efficacement.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Ariane Périn-Dureau, Sylvie Pierre-Maurice, Le droit des affaires et la procédure civile, Lefebvre Dalloz, 2024, CRFPA, 322 p.  

    Cet ouvrage prépare les candidats aux épreuves écrites de spécialité du CRFPA en droit des affaires et procédure civile et leur permettra de mobiliser leurs connaissances générales et d'approfondir les points qui le méritent : 1 méthodologie détaillée pour chaque épreuve afin d'assimiler et de maîtriser les exigences spécifiques. 32 fiches de révision, couvrant les divers thèmes du programme de révision, pour faire à la fois le point sur les sujets dans " l'air du temps " mais également pour mettre en lumière des questions plus " pratiques " qui pourraient poser des difficultés. 8 sujets corrigés pour s'entraîner.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, CRFPA 2024: La note de synthèse, 2e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2024, CRFPA  

    La note de synthèse est sans doute l'épreuve d'admissibilité qui suscite le plus de questions. Pour y répondre et vous permettre d'être prêt le jour de l'examen, cet ouvrage, rédigé par des auteurs experts de la préparation au CRFPA, contient : Une méthodologie détaillée qui développe, entre autres, les indispensables d'une bonne copie ou encore les e��cueils à éviter pour comprendre les enjeux de l'exercice et les attentes du jury. Des sujets intégralement reproduits et corrigés pour parfaire la méthode et s'entraîner efficacement.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Ariane Périn-Dureau, Sylvie Pierre-Maurice, CRFPA 2024: le droit des affaires et la procédure civile, 4e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2024, CRFPA  

    Cet ouvrage, entièrement consacré aux épreuves de droit des affaires et de procédure civile, est destiné à accompagner les candidats pour réussir les épreuves écrites du CRFPA. Avec une méthodologie détaillée, des outils d'orientation avec le détail du programme et une bibliographie commentée, des fiches reprenant le programme, sous forme de points d'actualité ou de fiches de synthèse, et des exercices corrigés, ce livre contient toutes les clés permettant d'acquérir et de mobiliser ses connaissances pour être prêt le jour J !

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Storck, Stéphane Fagot, Les sociétés civiles immobilières, 3e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2024, Droit & pratique professionnelle, 415 p. 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Anne de Ravel d'Esclapon, Michel Storck, Solutions professionnelles notariales, 16e éd., Defrénois un savoir-faire de Lextenso, 2023, Recueils Morin, 692 p.  

    Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la oratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticions apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 4 regroupe deux thématiques majeures : le droit commercial et le droit des sociétés. En matière de droit commercial, sont proposées des études de cas variées. portant sur des cessions et des locations-gérances de fonds de commerce et des baux commerciaux. Les dossiers relatifs aux sociétés traitent ensuite du droit des sociétés société civile. société en nom collectif, société à responsabilité limitée et société par actions -, et permettront d'approfondir les questions posées dans les études notariales. Tous les dossiers proposés sont à jour de la jurisprudence la plus récente et des derniers textes législatifs et réglementaires, en particulier l'ordonnance du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés, la loi du 14 février 2022 et les décrets du 28 avril et 14 juin de la même annéc portant création d'un nouveau statut unique pour l'entrepreneur individuel et instauration automatique d'un patrimoine professionnel distinct du patrimoine personnel pour tout entrepreneur individuel, et le décret du 18 mars 2021 prévoyant la mise en oeuvre du guichet unique électronique auprès duquel toutes les formalités des entreprises doivent s'effectuer depuis le 10 janvier 2023.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, La note de synthèse au CRFPA: 2023, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Spécial CRFPA, 435 p.  

    La note de synthèse est sans doute l'épreuve d'admissibilité qui suscite le plus de questions de la part des candidats. Pour y répondre et vous permettre d'être prêt le jour de l'examen, cet ouvrage, rédigé par des auteurs experts de la préparation au CRFPA, contient : une méthodologie détaillée qui présente les indispensables d'une bonne copie et les écueils à éviter pour comprendre les enjeux de l'exercice et les attentes du jury, dix sujets intégralement reproduits et corrigés pour parfaire la méthode et s'entraîner efficacement.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Droit des sociétés, 2e éd., Ellipses et Cyberlibris, 2023, 247 p. 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, La justice au cinéma, Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, 333 p.  

    Au cinéma, la justice est un thème récurrent. Depuis plus d’un siècle, les réalisateurs ont choisi le tribunal comme décor et des dossiers sont devenus des trames. La fiction se nourrit de procès. Les avocats, les magistrats et, plus généralement, tous les acteurs du monde judiciaire, sont représentés dans de nombreux longs-métrages. Les films de justice, dont certains sont des oeuvres majeures, livrent un message passionnant. À travers les exemples choisis dans cet ouvrage, au-delà de l’histoire juridique qui accompagne parfois leur réalisation, il s’agit de démontrer tout l’intérêt que revêt le cinéma quand il se saisit de la justice. Le septième art explique, décrypte, analyse et dénonce. En divertissant, en favorisant la réflexion, il suscite une démarche critique. Le talent et l’imagination des cinéastes ne cessent jamais. L’étude de la justice au cinéma ouvre ainsi de riches perspectives. Elle est une formidable ressource pour les cinéphiles et les juristes, étudiants, universitaires, praticiens et, bien sûr, pour tous ceux qui s’intéressent au domaine juridique. Thibault de Ravel d’Esclapon est maître de conférences HDR à l’Université de Strasbourg. Les 20 films commentés : - Accusée, levez-vous !(Maurice Tourneur, 1930) - Jenny Frisco & Le Coupable(William Wellman, 1932 et Raymond Bernard, 1937) - Vers sa destinée(John Ford, 1939) - Boomerang !(Elia Kazan, 1947) - Le Procès Paradine(Alfred Hitchcock, 1947) - Winslow contre le Roi(Anthony Asquith, 1948) - Madame porte la culotte(Georges Cukor, 1949) - Justice est faite(André Cayatte, 1950) - Témoin à charge(Billy Wilder, 1957) - Douze en hommes en colère(Sidney Lumet, 1957) - Les Sentiers de la gloire(Stanley Kubrick, 1957) - Autopsie d’un meurtre(Otto Preminger, 1959) - La Vérité(Henri-Georges Clouzot, 1960) - Le Septième Juré(Georges Lautner, 1962) - Le Verdict(Sidney Lumet, 1982) - Erin Brockovich. Seule contre tous(Steven Soderbergh, 2000) - L’Hermine(Christian Vincent, 2015) - La Tête haute(Emmanuelle Bercot, 2015) - My Lady(Richard Eyre, 2018) - Mon crime(François Ozon, 2023)

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Epreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, 3e éd., Dalloz, 2022, Spécial CRFPA, 400 p.  

    Cet ouvrage tout-en-un prépare à l'ensemble des épreuves écrites du CRFPA et permettra aux candidats de mobiliser leurs connaissances générales et d'approfondir les points qui le méritent. Une méthodologie détaillée pour chaque épreuve afin d'assimiler et de maîtriser les exigences spécifiques. Des fiches Actualité pour faire le point sur des sujets dans "l'air du temps" susceptibles d'être proposés le jour de l'examen. Des fiches Problématique pour développer sa capacité d'analyse. Des annales et des exercices corrigés pour s'entraîner.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Jérémie Dilmi, Nicolas Kilgus, Epreuves écrites du CRFPA: spécialité droit pénal, 3e éd., Dalloz, 2022, Spécial CRFPA, 392 p.  

    Cet ouvrage tout-en-un prépare à l'ensemble des épreuves écrites du CRFPA et permettra aux candidats de mobiliser leurs connaissances générales et d'approfondir les points qui le méritent. Une méthodologie détaillée pour chaque épreuve afin d'assimiler et de maîtriser les exigences spécifiques. Des fiches Actualité pour faire le point sur des sujets dans "l'air du temps" susceptibles d'être proposés le jour de l'examen. Des fiches Problématique pour développer sa capacité d'analyse. Des annales et des exercices corrigés pour s'entraîner

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Ariane Périn-Dureau, Epreuves écrites du CRFPA: spécialité droit des affaires, 3e éd., Dalloz, 2022, Spécial CRFPA, 360 p.  

    Cet ouvrage tout-en-un prépare à l'ensemble des épreuves écrites du CRFPA et permettra aux candidats de mobiliser leurs connaissances générales et d'approfondir les points qui le méritent. Une méthodologie détaillée pour chaque épreuve afin d'assimiler et de maîtriser les exigences spécifiques. Des fiches Actualité pour faire le point sur des sujets dans "l'air du temps" susceptibles d'être proposés le jour de l'examen. Des fiches Problématique pour développer sa capacité d'analyse. Des annales et des exercices corrigés pour s'entraîner

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Sara Brimo, Nicolas Kilgus, Epreuves écrites du CRFPA: spécialité droit administratif, 3e éd., Dalloz, 2022, Spécial CRFPA, 366 p.  

    Cet ouvrage tout-en-un prépare à l'ensemble des épreuves écrites du CRFPA et permettra aux candidats de mobiliser leurs connaissances générales et d'approfondir les points qui le méritent. Une méthodologie détaillée pour chaque épreuve afin d'assimiler et de maîtriser les exigences spécifiques. Des fiches Actualité pour faire le point sur des sujets dans "l'air du temps" susceptibles d'être proposés le jour de l'examen. Des fiches Problématique pour développer sa capacité d'analyse. Des annales et des exercices corrigés pour s'entraîner.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Ariane Périn-Dureau, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit des affaires, 3e éd., Dalloz, 2022, Spécial CRFPA  

    Décroche les clés indispensables pour réussir le concours du CRFPA 2022 : - Pense comme un avocat avec des fiches « Problématiques ». - Entraîne-toi et comprends les attentes du jury avec des annales et exercices corrigés. - Informe-toi des nouveautés législatives et jurisprudentielles avec des fiches « Actualité ». - Maîtrise chaque épreuve avec une méthodologie détaillée. Inclus : Note de synthèse + droit des obligations. Cet ouvrage, composé des épreuves communes et des épreuves de spécialité (droit des affaires et procédure civile et MARD) est destiné à accompagner les candidats pour réussir les épreuves écrites du CRFPA. Avec une méthodologie détaillée pour chaque épreuve, des fiches Actualité et des fiches Problématique, ce livre permet aux candidats de mobiliser leurs connaissances générales, d'approfondir des sujets "dans l'air du temps" susceptibles d'être proposés à l'examen et développer leurs capacités d'analyse. Les annales et exercices corrigés constituent un outil d'entraînement majeur pour être prêt le jour de l'examen ! Il se veut une aide efficace et pratique pour acquérir la méthode attendue par le correcteur et une actualisation des connaissances

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Jérémie Dilmi, Nicolas Kilgus, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit pénal, 3e éd., Dalloz, 2022, Spécial CRFPA  

    Décroche les clés indispensables pour réussir le concours du CRFPA 2022 : - Pense comme un avocat avec des fiches « Problématiques »; - Entraîne-toi et comprends les attentes du jury avec des annales et exercices corrigés; - Informe-toi des nouveautés législatives et jurisprudentielles avec des fiches « Actualité »; - Maîtrise chaque épreuve avec une méthodologie détaillée; Inclus : Note de synthèse + droit des obligations; Cet ouvrage, composé des épreuves communes et des épreuves de spécialité (droit pénal et procédure pénale) est destiné à accompagner les candidats pour réussir les épreuves écrites du CRFPA. Avec une méthodologie détaillée pour chaque épreuve, des fiches Actualité et des fiches Problématique, ce livre permet aux candidats de mobiliser leurs connaissances générales, d'approfondir des sujets "dans l'air du temps" susceptibles d'être proposés à l'examen et développer leurs capacités d'analyse.Les annales et exercices corrigés constituent un outil d'entraînement majeur pour être prêt le jour de l'examen ! Il se veut une aide efficace et pratique pour acquérir la méthode attendue par le correcteur et une actualisation des connaissances

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, 3e éd., Dalloz, 2022, Spécial CRFPA  

    Décroche les clés indispensables pour réussir le concours du CRFPA 2022 : - Pense comme un avocat avec des fiches « Problématiques ». - Entraîne-toi et comprends les attentes du jury avec des annales et exercices corrigés. - Informe-toi des nouveautés législatives et jurisprudentielles avec des fiches « Actualité ». - Maîtrise chaque épreuve avec une méthodologie détaillée. Inclus : Note de synthèse + droit des obligations. Cet ouvrage, composé des épreuves communes et des épreuves de spécialité (droit civil et procédure civile et MARD) est destiné à accompagner les candidats pour réussir les épreuves écrites du CRFPA. Avec une méthodologie détaillée pour chaque épreuve, des fiches Actualité et des fiches Problématique, ce livre permet aux candidats de mobiliser leurs connaissances générales, d'approfondir des sujets "dans l'air du temps" susceptibles d'être proposés à l'examen et développer leurs capacités d'analyse.Les annales et exercices corrigés constituent un outil d'entraînement majeur pour être prêt le jour de l'examen ! Il se veut une aide efficace et pratique pour acquérir la méthode attendue par le correcteur et une actualisation des connaissances

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Philippe Simler, Nicolas Rontchevsky, Jérôme Lasserre Capdeville (dir.), Liber amicorum: mélanges en l'honneur de Jean-Patrice et Michel Storck, Dalloz et Joly éditions un savoir-faire de Lextenso, 2021, Études, mélanges, travaux, 889 p.  

    Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck sont intimement liés à l’histoire de la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg tout autant qu’à son avenir. Après y avoir effectué l’ensemble de leurs études, rédigé tous les deux une thèse sous la direction bienveillante du regretté professeur Danièle Huet-Weiller, ils y ont gravi ensemble les marches d’une belle carrière académique, formant des générations d’étudiants de tous horizons au droit des affaires. Avec la création du Centre du droit de l’entreprise, Michel Storck a œuvré à la réunion de générations d’enseignants-chercheurs autour de multiples projets scientifiques. Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck ont également résolument inscrit la Faculté dans son avenir, contribuant à la formation, puis à la direction, de diplômes d’excellence qui continuent de rayonner. Tandis que Jean-Patrice s’est inlassablement investi dans la promotion du DJCE, que sa double carrière de professeur et d’avocat a formidablement servi, Michel a créé et dirigé le DEA de droit des affaires, devenu ensuite le Master Droit bancaire et financier, où la gestion collective, un champ disciplinaire auquel il a contribué à donner ses lettres de noblesses, trouve sa pleine expression. Ces Mélanges écrits en leur honneur témoignent de l’amitié de leurs auteurs envers les dédicataires et de leur estime à l’endroit d’une œuvre consacrée au droit des affaires, qui n’a jamais cessé de conjuguer excellence scientifique, rigueur et pratique, au bénéfice de nombreux étudiants, praticiens et collègues.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Jérémie Dilmi, Nicolas Kilgus, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit pénal, 2e éd., Dalloz, 2021, Spécial CRFPA, 376 p.  

    L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit pénal du CRFPA 2021 avec des fiches de révision et des exercices Toutes les épreuves écrites de l'examen sont traitées dans cet ouvrage, chaque partie se compose de la manière suivante : - une méthodologie spécifique pour chaque épreuve ; - des fiches Actualité et Problématique qui proposent des sujets présents au programme des épreuves afin de renforcer la capacité d'analyse des candidats ; - des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois avec reproduction d'articles, résumé des lois récentes, jurisprudence essentielle, listes d'articles issus de différentes revues juridiques (articles de synthèse, articles de débat, articles de fond) ; - des annales et exercices corrigés, afin de permettre aux candidats de s'entraîner et de se préparer à chaque type d'épreuves.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Ariane Périn-Dureau, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit des affaires, 2e éd., Dalloz, 2021, Spécial CRFPA, 349 p.  

    L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit des affaires du CRFPA 2021 avec des fiches de révision et des exercices Toutes les épreuves écrites de l'examen sont traitées dans cet ouvrage, chaque partie se compose de la manière suivante : - une méthodologie spécifique pour chaque épreuve ; - des fiches Actualité et Problématique qui proposent des sujets présents au programme des épreuves afin de renforcer la capacité d'analyse des candidats ; - des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois avec reproduction d'articles, résumé des lois récentes, jurisprudence essentielle, listes d'articles issus de différentes revues juridiques (articles de synthèse, articles de débat, articles de fond) ; - des exercices corrigés, afin de permettre aux candidats de s'entraîner et de se préparer à chaque type d'épreuves.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Epreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, 2e éd., Dalloz, 2021, Spécial CRFPA, 376 p.  

    L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit civil du CRFPA 2021 avec des fiches de révision et des exercices. Toutes les épreuves écrites de l'examen sont traitées dans cet ouvrage, chaque partie se compose de la manière suivante : - une méthodologie spécifique pour chaque épreuve ; - des fiches Actualité et Problématique qui proposent des sujets présents au programme des épreuves afin de renforcer la capacité d'analyse des candidats ; - des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois avec reproduction d'articles, résumé des lois récentes, jurisprudence essentielle, listes d'articles issus de différentes revues juridiques (articles de synthèse, articles de débat, articles de fond) ; - des annales et exercices corrigés, afin de permettre aux candidats de s'entraîner et de se préparer à chaque type d'épreuves.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Sara Brimo, Nicolas Kilgus, Epreuves écrites du CRFPA: spécialité droit administratif, 2e éd., Dalloz, 2021, Spécial CRFPA, 340 p.  

    L'ouvrage "tout en un" pour réussir les épreuves écrites de droit administratif du CRFPA 2021 avec des fiches de révision et des exercices. Toutes les épreuves écrites de l'examen sont traitées dans cet ouvrage, chaque partie se compose de la manière suivante : - une méthodologie spécifique pour chaque épreuve ; - des fiches Actualité et Problématique qui proposent des sujets présents au programme des épreuves afin de renforcer la capacité d'analyse des candidats ; - des outils de travail en relation avec chaque fiche traitée : principaux textes de lois avec reproduction d'articles, résumé des lois récentes, jurisprudence essentielle, listes d'articles issus de différentes revues juridiques (articles de synthèse, articles de débat, articles de fond) ; - des annales corrigées, sujets d'annales des années précédentes et des exercices corrigés, afin de permettre aux candidats de s'entraîner et de se préparer à chaque type d'épreuves.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit civil, 2e éd., Dalloz, 2021, Spécial CRFPA 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Charles Bahurel, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Épreuves écrites du CRFPA - Spécialité droit civil: spécialité droit civil, 450e éd., Dalloz, 2020, Spécial Concours, 334 p. 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Jérémie Dilmi, Nicolas Kilgus, Epreuves écrites du CRFPA: spécialité droit pénal, Dalloz, 2020, Spécial concours, 328 p. 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Nicolas Kilgus, Rudy Laher, Ariane Périn-Dureau, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit des affaires, Dalloz, 2020, Spécial Concours, 292 p. 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Sara Brimo, Nicolas Kilgus, Epreuves écrites du CRFPA: spécialité droit administratif, Dalloz, 2020, 298 p. 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Sara Brimo, Nicolas Kilgus, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit administratif, Dalloz, 2020, Spécial Concours 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Jérémie Dilmi, Nicolas Kilgus, Épreuves écrites du CRFPA: spécialité droit pénal, Dalloz, 2020, Spécial Concours 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Storck, Stéphane Fagot, Les sociétés civiles immobilières, 2e éd., LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Les intégrales, 419 p. 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Désiré Dalloz (1795-1869): vivre le droit, Dalloz, 2019, 414 p. 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Droit des sociétés, Ellipses, 2018, 215 p. 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Storck, Stéphane Rousseau (dir.), La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires: la loi Sapin 2 du 9 décembre 2016, Presses universitaires de Strasbourg, 2018, Droit de l'entreprise, 233 p.    

    La loi Sapin 2 du 9 décembre 2016 a introduit dans le droit français le mécanisme du say on pay, c'est-à-dire un vote contraignant des actionnaires sur la rémunération des dirigeants des sociétés cotées. Parce que ce principe était déjà prévu par les codes de gouvernance, la disposition nouvelle constitue un remarquable effort de transposition d'une règle de soft law dans le Code de commerce. Cependant, tel qu'il est aujourd'hui envisagé, le vote contraignant suscite de nombreuses interrogations auxquelles cet ouvrage se propose de répondre, en attendant de nouvelles évolutions impliquées par le droit communautaire, lui-même particulièrement intéressé par ce sujet. La question du vote contraignant des actionnaires se posant dans de nombreux pays, le volume s'inscrit dans une perspective résolument comparatiste.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Storck, Stéphane Fagot, Les sociétés civiles immobilières, LGDJ, Lextenso éditions, 2016, Les intégrales, 382 p.   

  • Thibault de Ravel d’Esclapon, « La fraude aux opérations de paiement : analyses juridiques », le 18 décembre 2024  

    Colloque organisé par l'équipe droit des affaires de l'UMR DRES sous la direction scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La reconnaissance », le 28 juin 2024  

    Onzième colloque des doctorants et jeunes docteurs de l’École Doctorale 101, organisé par la fédération de recherche universitaire l'Europe en mutation et l'école doctorale 101, Université de Strasbourg

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Intelligence artificielle et services financiers », le 13 juin 2024  

    Colloque anniversaire de la Revue internationale des services financiers

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les influenceurs et le droit », le 01 mars 2024  

    Colloque organisé par le centre de droit privé fondamental et l'équipe droit des affaires de l'UMR DRES sous la direction scientifique de Emmanuel Netter et Thibault de Ravel d'Esclapon

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La franchise participative », le 01 décembre 2023  

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Adrien Bézert, Maître de conférences à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre de Droit de l'Entreprise, Equipe Louis Josserand

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Réparer les "crimes du passé" », le 19 octobre 2023  

    Colloque annuel de la Fédération de recherche universitaire l'Europe en mutation, UNISTRA sous la responsabilité scientifique de Bénédicte Girard, Etienne Muller et Delphine Porcheron

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Reconsidérer les MNR : approche régionale, nationale et européenne », le 08 juin 2023  

    Conférence organisée pour l'UMR DRES et le CDPF, Université de Strasbourg par Jean-Marc Dreyfus, Audrey Kichelewski et Thibault de Ravel d’Esclapon

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Pratique comparative des procédures de prévention des difficultés des entreprises », le 14 octobre 2022  

    9èmes assises nationales de la prévention des difficultés des entreprises organisées par l'Association Droit et commerce sous la direction scientifique des professeurs Caroline Houin-Bressand et Rémi Dalmau

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Quelle(s) propriété(s) pour le « pleurant n° 17 » ? », le 24 juin 2022  

    Organisé par le laboratoire DRES, UNISTRA sous la responsabilité scientifique de Anne Fornerod et Thibault de Ravel d'Esclapon

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les sources du droit de la protection des données », le 13 juin 2022  

    Organisé pour l'IDS - L’Institut Droit et Santé, Inserm UMR_S 1145 et le Centre de Droit des Affaires et de Gestion, CEDAG UPR 1516, de l’Université Paris Cité par Anne Debet, Université Paris Cité, IDS, Inserm UMR_S 1145, Membre de la CNIL et Nathalie Martial-Braz, Université de Paris Cité, déléguée auprès de l’Université Sorbonne Abu Dhabi, CEDAG, membre honoraire de l’IUF

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La responsabilité civile du banquier aujourd'hui », le 20 mai 2022  

    Organisé par le laboratoire DRES, Université de Strasbourg / CNRS, en partenariat avec la Faculté de droit, sciences politiques et gestion.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Certificat de coutume », le 12 avril 2022  

    Colloque organisé par la Société de législation comparée, sous la responsabilité scientifique de Gustavo Cerqueira, Nicolas Nord et Cyril Nourissat.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La régulation des algorithmes en matière bancaire et financière », le 06 avril 2022  

    Organisé par le Centre de Recherches Juridiques Pothier et le Laboratoire d’Économie d’Orléans

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Technique contractuelle : morceaux choisis - L'exemple des contrats d'affaires », le 14 janvier 2021  

    Organisé par Kevin Magnier-Merran, Maître de conférences à l'Université de Lorraine et représentant de l'axe "Droit des affaires" de l'Institut François Gény en partenariat avec LexisNexis

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La gestion du patrimoine du mineur », le 06 mars 2020  

    Organisé par le centre de droit privé fondamental – CDPF, en partenariat avec la fédération nationale du droit du patrimoine sous la responsabilité scientifique de Estelle Naudin et Nicolas Kilgus

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La médiation bancaire et financière dans tous ses états », le 28 février 2020  

    Organisé par l'équipe de droit des affaires de l'UMR DRES sous la responsabilité scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Désiré Dalloz. Aux sources du Droit français, l'ascension d'un juriste visionnaire », le 13 février 2020  

    Organisée pour l’IFG, par Kevin Magnier-Merran, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

    Thibault de Ravel d’Esclapon, Didier Breton, Laurence Buchholzer-Remy, Sylvie Donnat, Guillaume Ducoeur [et alii], « L’université de Strasbourg et le dialogue des disciplines, des années 20 aux pratiques contemporaines », Colloque L’université de Strasbourg et le dialogue des disciplines des années 1920 aux pratiques contemporaines, 21-22 novembre 2019, Strasbourg, Strasbourg, le 21 novembre 2019 

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Loi PACTE : quels changements ? », le 17 octobre 2019  

    Organisé pour l’IFG, Université de Lorraine en partenariat avec l'ordre des avocats de Nancy par Kévin Magnier-Merran, MCF en droit privé et sciences criminelles et Paola Nabet, MCF en droit privé et sciences criminelles - Université de Lorraine

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Droit et innovation : subir ou prescrire ? », le 26 septembre 2019  

    Organisé par le Centre des études internationales et européennes sous la responsabilité scientifique de Mohamed Benbrahim et Bruno Trescher

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Loi pour l’Activité, la Croissance et la Transformation des entreprises (PACTE) », le 20 septembre 2019  

    Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires, sous la direction scientifique de Ariane Périn-Dureau et Thibault de Ravel d’Esclapon

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Journée du droit du crédit aux consommateurs », le 19 septembre 2019  

    Organisée par l’équipe de droit des affaires de l’UMR DRES 7354 sous la direction scientifique de Nicolas Eréséo et Jérôme Lasserre Capdeville

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Intelligence artificielle et justice », le 30 août 2019  

    Dialogue franco-brésilien organisé par la section Amérique latine de la Société de législation comparée

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Transparence et audit des modèles d’intelligence artificielle », le 07 juin 2019  

    Organisé par l'Equipe droit des affaires, DRES, dans le cadre du projet Idex « Les marchés financiers saisis par l’intelligence artificielle, un défi pour les juristes ! » sous la dir. scient. de Thibault de Ravel d'Esclapon, MCF à l'Univ de Strasbourg.

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La SCI en difficulté », le 24 mai 2019  

    Organisé par le DRES avec la Chambre des notaires du Bas-Rhin, sous la direction scientifique de Thibault de Ravel d'Esclapon, MCF à l'Université de Strasbourg et de Julie Levy, Mandataire Judiciaire, SELAS Koch & associés

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le sort des contrats bancaires et financiers conclus avant le Brexit », le 01 mars 2019  

    Organisé par l’UMR 7354 DRES (Droit, religion, entreprise et société) sous la Direction scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Intelligence artificielle. Pratiques de la norme dans le domaine bancaire & financier », le 24 janvier 2019  

    Organisé dans le cadre du projet IDEX « Les marchés financiers saisis par l’intelligence artificielle, un défi pour les juristes ! » par le laboratoire DRES - Equipe droit des affaires

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La rémunération des dirigeants des sociétés cotées et le vote contraignant des actionnaires. La loi Sapin 2 du 9 décembre 2016 », le 06 décembre 2018  

    Organisée par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « 1918 et le droit local », le 23 novembre 2018  

    Colloque organisé par l’Institut du Droit local Alsacien-Mosellan

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La digitalisation de la relation bancaire », le 21 septembre 2018  

    Organisé dans le cadre du projet idex « Les marchés financiers saisis par l’intelligence artificielle, un défi pour les juristes ! » avec le laboratoire DRES - Equipe droit des affaires : ICube et l’Université de Montréal

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Du droit du crédit aux consommateurs : actualité et prospective », le 20 septembre 2018  

    Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires sous la direction scientifique de Nicolas Eréséo et Jérôme Lasserre Capdeville

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La ratification de la réforme du droit des contrats », le 15 juin 2018  

    Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Les fonctions sociales du banquier », le 14 février 2018  

    Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droit des affaires sous la responsabilité scientifique de Jérôme Lasserre Capdeville, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « L’actualité des procédures collectives, droit français et droit européen », le 27 octobre 2017  

    Organisé par l’équipe droit des affaires de l’UMR DRES sous la responsabilité scientifique de Thibault de Ravel d’Esclapon, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg et Michel Storck, Professeur à l’Université de Strasbourg

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « Le crédit immobilier : état des lieux un an après la transposition de la directive du 4 février 2014 », le 22 septembre 2017  

    Organisé par l'équipe de droit des affaires de l'UMR DRES, sous la responsabilité scientifique de Nicolas Eréséo

    Thibault de Ravel d’Esclapon, « La SCI dans tous ses états », le 30 mars 2017  

    Colloque ARNU MNPA en association avec Le Centre du Droit de l’Entreprise, Le Laboratoire de Droit Privé de l’Université de Montpellier, le Conseil Régional des Notaires

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Joris Bonnet, Les financements sur une blockchain : nouveaux défis du droit financier à l'aune de la finance décentralisée, thèse soutenue en 2024 à Strasbourg sous la direction de Nicolas Kilgus, membres du jury : Jean-François Riffard (Rapp.), Anthony Maymont (Rapp.)    

    Alors que la finance traditionnelle peine à se renouveler, les nouveaux applicatifs de finance décentralisée proposent des services financiers basés sur des protocoles innovants, codés et entièrement gérés par les utilisateurs. Les classifications historiques de la finance sont largement inefficaces et des catégories telles que celle des instruments financiers ne permettent pas de construire un encadrement pertinent. Celles-ci doivent être dépassées pour pouvoir encadrer de façon plus inclusive tous les actifs décentralisés. La communication financière est rendue désuète et nécessite une refonte pour prendre en compte les nouvelles motivations des investisseurs et les impératifs environnementaux.