Nathalie Mallet-Poujol

Directeur de recherche
Sociologie et sciences du droit.
Centre National de la Recherche Scientifique
Dynamiques du droit
Equipe de Recherche Créations IMmatérielles et droit

Thèse

La commercialisation des banques de données : contribution à une approche juridique des richesses informationnelles. Thèse soutenue en 1991 à Montpellier 1, sous la direction de Isabelle de Lamberterie.


Ouvrages

Nathalie Mallet-Poujol, Les franchises de l'histoire : essai sur la liberté d'expression en matière historique, mare & martin, 2020, Histoire du droit & des institutions, 860 p.

Nathalie Mallet-Poujol, Michel Vivant, Bertrand Warusfel et Lionel Costes (dir.), Le Lamy, droit du numérique, Wolters Kluwer France, 2018, Lamy droit du numérique, 964 p.

Nathalie Mallet-Poujol, Michel Vivant et Jean-Michel Bruguière (dir.), Quels droits pour les artistes du spectacle ?, Dalloz, 2009, Thèmes et commentaires, 137 p.

Nathalie Mallet-Poujol, Jean-Michel Bruguière et Agnès Robin (dir.), Propriété intellectuelle et droit commun : [séminaire organisé en juin 2006 à Montpellier par l'] Équipe de recherche Créations immatérielles et droit, ERCIM, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 400 p.

Nathalie Mallet-Poujol et Marie Cornu, Droit, œuvres d'art et musées : protection et valorisation des collections, CNRS Éditions, 2006, CNRS droit, 601 p.

Nathalie Mallet-Poujol (dir.), Traçage électronique et libertés, La Documentation française, 2006, 120 p.

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Nathalie Mallet-Poujol, La création multimédia et le droit : réaliser, communiquer, protéger, Litec, 2003, 2e éd., Droit@Litec, 220 p.

Nathalie Mallet-Poujol (dir.), Les enjeux juridiques de l'internet, La Documentation française, 2003, 119 p.

Nathalie Mallet-Poujol et Marie Cornu, Droit, œuvres d'art et musées : la protection et la valorisation des collections, CNRS Éditions, 2001, CNRS droit, 401 p.

Nathalie Mallet-Poujol, La création multimédia et le droit, Litec, 2000, Droit@Litec, 206 p.

Nathalie Mallet-Poujol (dir.), Nouvelles technologies de l'information et libertés individuelles, La Documentation française, 1998, 82 p.

Nathalie Mallet-Poujol et Michel Vivant (dir.), Droit de l'information et de la communication, Association des professionnels de l'information et de la documentation, 1997, Guides pour la pratique de l'information scientifique et technique, 31 p.

Nathalie Mallet-Poujol, Anne-Marie Benoit et Philippe Cavelier (dir.), Informatique et libertés : guide à l'usage des chercheurs, CNRS, Service juridique, 1995, 33 p.

Nathalie Mallet-Poujol, La commercialisation des banques de données : contribution à une approche juridique des richesses informationnelles, CNRS éd, 1993, 754 p.

Nathalie Mallet-Poujol, La commercialisation des banques de données : contribution à une approche juridique des richesses informationnelles, [s.n.], 1991, 352 p.


Articles

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications électroniques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 413, 2023, p. 241 

Nathalie Mallet-Poujol, « Faut-il pénaliser la consultation de sites haineux ? : retour sur un égarement législatif (pp. 213-236) », Les discours de haine (sous la dir. B. Nicaud), mare & martin, 2023, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « L’émergence d’un droit des plateformes dans le champ de la communication ? (pp. 9-25) », in DALLOZ (dir.), Haine en ligne, désinformation, contrefaçon : les nouvelles régulations de la communication, Légipresse, Hors-Série #67, 2022-1, France, DALLOZ, 2023, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Oubli numérique et demandes de déréférencement : de la marge de manœuvre de l’exploitant de moteur de recherche », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2023, pp. 91-97 

Nathalie Mallet-Poujol, « Partie 2 " Numérique et libertés", pp. 221-584 », in Lamy Liaisons (dir.), Lamy Droit du Numérique (sous la resp. M. Vivant, avec B Warusfel et N. Mallet-Poujol), France, Lamy Liaisons SAS - KARNOV Group, 2023, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Synthèse annuelle « Droit des communications électroniques » », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2023, pp. 241-252

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Nathalie Mallet-Poujol, « v° Communication en ligne (pp. 733-908) », in DALLOZ (Coordination éditoriale A. Blocman avec C. Vivien) (dir.), Code de la Communication, ouvrage collectif sous la direction d’E. Dreyer, avec J. Antippas ; Ch. Bigot, M. Le Roy ; Ch. Nguyen Duc Long et N. Verly, France, DALLOZ, 2023, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « L'émergence d'un droit des plateformes dans le champ de la communication ? », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, p. 9 

Nathalie Mallet-Poujol, « La responsabilité en cascade : entre logique de presse et logique de communication », Légipresse, 2022, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Numérique et Libertés », LE LAMY DROIT DU NUMERIQUE, France, Wolters Kluwer France SAS, 2022, p. NC 

Nathalie Mallet-Poujol, « Synthèse Droit des communications électroniques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, pp. 253-264 

Nathalie Mallet-Poujol, « v° Communication en ligne du Code de la Communication », Code de la Communication, DALLOZ, 2022, p. NC 

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications électroniques (1re partie) », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 392, 2021, p. 240 

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit de l'internet, Chronique par l'ERCIM », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications électroniques, Chronique annuelle », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, pp. 291-299

Nathalie Mallet-Poujol, « Lutte contre les fake news et liberté d'expression sur l'Internet : l'approche française », in G.J. Guglielmi (sous la dir.) (dir.), Les mutations de la liberté d'expression en droit français et étranger, France, Editions Panthéon-Assas, 2021, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications électroniques - 2e partie », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 382, 2020, p. 322 

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications électroniques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 381, 2020, p. 258 

Nathalie Mallet-Poujol, « Chronique annuelle, Droit des communications électroniques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, pp. 258-264

Nathalie Mallet-Poujol, « Chronique annuelle, Droit des communications électroniques (seconde partie) », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, pp. 322-328

Nathalie Mallet-Poujol, « Discours de clôture », La propriété en partage (sous la dir. A. Robin), Dalloz, 2020, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « La liberté d'expression à l'épreuve de l'internet », Penser le droit de la pensée, Mélanges en l'honneur de Michel Vivant, LexisNexis, Dalloz, 2020, pp. 279-295

Nathalie Mallet-Poujol, Michel Vivant et Bertrand Warusfel, « Le Lamy droit du numérique Partie 2, Numérique et Libertés (mise à jour annuelle) », in Michel Vivant (dir.), Le Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2020, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Le droit voisin des agences et des éditeurs de presse : du grand écart entre intermédiaires et informédiaires », in B. Gleize et A. Maffre-Baugé (sous la dir.) (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, France, DALLOZ, 2020, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Secret des affaires, lanceurs d'alerte et risques d'autocensure : approche juridique », Communications [EHESS], 2020, pp. 175-186

Nathalie Mallet-Poujol, « Informatique et libertés », in Michel Vivant (Dir.) (dir.), Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2019, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications électroniques (Mars 2017 - Mars 2018) », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 359, 2018, p. 231 

Nathalie Mallet-Poujol, « Rumeur et liberté d'expression : entre mensonge et vérité », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 60, 2018, p. 9 

Nathalie Mallet-Poujol, « Internet e o direito ao esquecimento digital », Revista Ibero-Americana de Ciência da Informação, N° 1, 2018, pp. 145-170

Nathalie Mallet-Poujol, « Activités de communication et droits intellectuels », JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2018, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Coordination de la chronique annuelle Droit de l’internet, équipe ERCIM, sous la resp. de N. Mallet-Poujol », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, p. chronique 1050

Nathalie Mallet-Poujol, « Informatique et libertés », in Michel Vivant (Dir.) (dir.), Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2018, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « La protection des données personnelles à l'épreuve de l'open data des décisions de justice : l'exemple des données des justiciables », Revue pratique de la prospective et de l’innovation, 2018, pp. 28-32

Nathalie Mallet-Poujol, « Synthèse annuelle droit des communications électroniques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, pp. 231-240

Nathalie Mallet-Poujol, « Législation 2016 sur les médias : la liberté et l'indépendance des journalistes en débats », Les Cahiers français : documents d'actualité, N° 397, 2017, pp. 94-99 

Nathalie Mallet-Poujol, « De l'intérêt à constituer des archives audiovisuelles de la justice », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 355, 2017, pp. 603-608 

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications électroniques - (mars 2016 - mars 2017) », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 348, 2017, p. 223 

Nathalie Mallet-Poujol, « La répression du négationnisme ou l'impasse de l'article 24 bis de la loi de 1881 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 348, 2017, pp. 194-199 

Nathalie Mallet-Poujol, « Protection des données personnelles et droit à l'information », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 59, 2017, pp. 49-59 

Nathalie Mallet-Poujol, « Biens informationnels, Droit à l'information Information », Dictionnaire des biens communs - Judith Rochfeld, Marie Cornu, Fabienne Orsi (Dir.), PUF, 2017, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Coordination de la chronique annuelle Droit de l’internet, équipe ERCIM, sous la resp. de N. Mallet-Poujol », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. chronique 1036

Nathalie Mallet-Poujol, « De la télématique à l'internet, les chausse-trapes de la responsabilité en cascade », Études en l'honneur du professeur Jérôme Huet, LGDJ, 2017, pp. 291-304

Nathalie Mallet-Poujol, « Informatique et libertés », in Michel Vivant (Dir.) (dir.), Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2017, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Le droit à l'effacement des données personnelles », Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages. Sylvain Chatry et Thierry Gobert (Dir.), LGDJ, 2017, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Le fichage de l'internaute : quels garde-fous ? », Le fichier. Fouad Eddazi et Stéphanie Mauclair (Dir.), LGDJ, 2017, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Synthèse annuelle Droit des communications électroniques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, pp. 223-232

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications électroniques - Février 2015 - mars 2016 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 337, 2016, p. 241 

Nathalie Mallet-Poujol, « Introduction », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 57, 2016, p. 55 

Nathalie Mallet-Poujol, « Introduction - Présidence de la table-ronde « Protection des droits fondamentaux et lutte contre le terrorisme » », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 57, 2016, pp. 55-56

Nathalie Mallet-Poujol, « Alerte et droit de la presse », Lanceurs d'alerte : innovation juridique ou symptôme social - Actes du colloque de Montpellier des 23 et 24 juin 2016, Montpellier, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2016, pp. 147-170 

Nathalie Mallet-Poujol, « Coordination de la chronique annuelle Droit de l’internet, équipe ERCIM, sous la resp. de N. Mallet-Poujol », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, p. chronique 1061

Nathalie Mallet-Poujol, « Informatique et Libertés », in Michel Vivant (Dir.) (dir.), Lamy Droit du Numérique, Wolters Kluwer, 2016, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « La lutte contre le racisme et les discriminations, par la loi de 1881, dans le projet de loi "Égalité et citoyenneté". Interview par Amélie Blocman », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2016, pp. 571-572 Actualité interview

Nathalie Mallet-Poujol, « Synthèse annuelle Droit des communications électroniques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2016, pp. 241-248

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications électroniques - Janvier 2014 - Février 2015 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 326, 2015, p. 251 

Nathalie Mallet-Poujol, « 1789-1905. Du blasphème aux droits et devoirs des ministres du culte », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 55, 2015, pp. 7-16 

Nathalie Mallet-Poujol, « De la liberté de la caricature », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 55, 2015, p. 124 

Nathalie Mallet-Poujol, « Liberté d'opinion et droits de l'histoire : perspectives récentes », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 54, 2015, p. 45 

Nathalie Mallet-Poujol, « Amnistie, droit à l’oubli et droits de l’histoire », in Marie Cornu et Jérôme Fromageau (dir.), Archives de dictatures. Enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels, l'Harmattan, 2015, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol et (sous La Dir.) Michel Vivant, « Informatique et Libertés », in Michel Vivant (dir.), Lamy droit du numérique, Wolsters Kluwer, 2015, p. NC 

Nathalie Mallet-Poujol, « Rubriques Informatique et Libertés, Presse et coordination de la chronique annuelle Informatique - Droit de l’internet. Sous la resp. de M. Vivant et N. Mallet-Poujol. », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Synthèse annuelle Droit des communications électroniques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, pp. 251-260

Nathalie Mallet-Poujol, « Quels droits pour l'individu face au risque d'un Etat Big Brother ? », Les Cahiers français : documents d'actualité, N° 379, 2014, pp. 59-65 

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit à l'oubli numérique et désindexation : la solution en trompe l'œil de la CJUE », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 319, 2014, pp. 467-472 

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications électroniques Mars 2013 - mars 2014 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 315, 2014, p. 247 

Nathalie Mallet-Poujol, « Polémique historique, doute et liberté d'expression », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 313, 2014, pp. 94-99 

Nathalie Mallet-Poujol, « Introduction », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 52, 2014, p. 65 

Nathalie Mallet-Poujol, « Archives et responsabilité du chercheur : l’hypothèse de la diffamation envers la mémoire des morts », in Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Bertrand Müller (Dir.) (dir.), Archives de la recherche - Problèmes et enjeux de la construction du savoir scientifique, L'Harmattan, 2014, pp. 95-112

Nathalie Mallet-Poujol, « Diffusion des archives sur Internet et protection des données personnelles », Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, L'Harmattan, 2014, pp. 63-86

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit d'auteur des journalistes », JurisClasseur Communication [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2014, p. NC 

Nathalie Mallet-Poujol, « Partie "Droit de la communication », Guide des bonnes pratiques – Corpus écrits et oraux, Consortia Corpus Ecrits IRCOM et CAHIER, en partenariat avec le CECOJI, 2014, p. NC

Nathalie Mallet-Poujol, « Diffamation et bonne foi en matière d’interview : l’impunité relative de l’interviewer », Legicom, N° 2013, 2013, pp. 27-39 

Nathalie Mallet-Poujol, « Le droit de l’internet à l’épreuve de la mondialisation », Les Cahiers français : documents d'actualité, N° 372, 2013, pp. 12-17 

Nathalie Mallet-Poujol, « Diffamation et amnistie : l’étrange sacrifice du filtre de la bonne foi », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 309, 2013, pp. 531-537 

Nathalie Mallet-Poujol, « Affaire Twitter : la subtile esquive du droit international privé », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 304, 2013, pp. 235-241 

Nathalie Mallet-Poujol, « Droit des communications électroniques - Mars 2012 - mars 2013 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 304, 2013, p. 248 

Nathalie Mallet-Poujol, « La protection des bases de données : un péage pour l’accès aux ressources génétiques ? », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 93, 2013, pp. 94-102 

Nathalie Mallet-Poujol, « Juridique - Données personnelles - Les virtualités du droit à l'oubli numérique », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 2, 2013, p. 43 

Nathalie Mallet-Poujol, « Les virtualités du droit à l’oubli numérique », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 2, 2013, pp. 43-47 

Nathalie Mallet-Poujol, « Communauté harkie, enjeux de mémoire et judiciarisation : l'éprouvante fin de non recevoir du droit de la presse », Le juge et l'outre-mer, Montpellier, Faculté de droit et science politique de Montpellier, 2013, pp. 241-271 


Autre

Nathalie Mallet-Poujol, Droits voisins des éditeurs et agences de presse JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, Fasc. 1495, 3, 2022, 24 pages, in Lexisnexis SA (dir.), JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, p. Fascicule 1495 

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