Sabine Boussard

Professeur
Droit public.
UFR de Droit et  Science politique

Centre de Recherches sur le Droit Public

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

L'étendue du contrôle de cassation devant le Conseil d'État : un contrôle tributaire de l'excès de pouvoir. Thèse soutenue en 2000 à Paris 2, sous la direction de Yves Gaudemet.


Ouvrages

Sabine Boussard et Aurelien Camus (dir.), Nouvelles gestions publiques, nouvelles normativités, mare & martin, 2020, Droit & gestions publiques, 217 p.

Sabine Boussard et Christophe Le Berre, Droit administratif des biens, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2019, 2e éd., Manuel

Sabine Boussard et Christophe Le Berre, Droit administratif des biens, LGDJ Lextenso, 2014, Manuel, 474 p.

Sabine Boussard (dir.), Les droits de la personne détenue : après la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 [actes issus du colloque qui s'est tenu les 26 et 27 janvier 2012, à Paris], Dalloz, 2013, Thèmes & commentaires, 341 p.

Sabine Boussard, L'étendue du contrôle de cassation devant le Conseil d'État : un contrôle tributaire de l'excès de pouvoir, Dalloz, 2002, Nouvelle bibliothèque de thèses, 470 p.

Sabine Boussard, Le juge administratif de cassation et le droit contractuel, l'auteur, 1994, 80 p.


Articles

Sabine Boussard, « La souplesse des modes alternatifs de règlement des litiges administratifs », in Claeys A., Girard Anne-Laure (dir.), Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2018, pp. 9-23

Sabine Boussard, « Le déploiement des modes alternatifs de règlement des litiges en matière administrative », in Gilduin Davy, Soazick Kerneis, Roccati Marjolaine (dir.), Les chimères de l'alternativité, Mare & Martin, 2018, pp. 119-134

Sabine Boussard, « La fabuleuse histoire du service public hospitalier », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2017, pp. 607-616

Sabine Boussard, « Quinze ans de mise en øeuvre du référé mesures utiles », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 51, 2016, pp. 29-34

Sabine Boussard, « Autorités publiques et exploitation commerciale de la voirie publique », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 29, 2016, pp. 17-23

Sabine Boussard, « Les vicissitudes du service public hospitalier », Revue française de droit administratif, 2016, pp. 565-576

Voir plus

Sabine Boussard et Delphine Costa, « La juridictionnalisation des mesures de l'administration pénitentiaire », Les droits de la personne détenue, Dalloz, 2013, pp. 281-302 

Sabine Boussard, « Démolition du jardin des Halles : quand des considérations « politiques » prennent le pas sur l'office du juge de cassation », Actualité juridique Droit administratif, N° 21, 2011, p. 1218 

Sabine Boussard, « Les vicissitudes de la perte de chance dans le droit de la responsabilité hospitalière », Revue française de droit administratif, N° 5, 2008, p. 1023 

Sabine Boussard, « L'éclatement des catégories de service public et la résurgence du « service public par nature » », Revue française de droit administratif, N° 1, 2008, p. 43 

Sabine Boussard, « La faute caractérisée, l'absence de diagnostic prénatal et le défaut d'information », Actualité juridique Droit administratif, N° 30, 2005, p. 1691 

Sabine Boussard, « Principe de précaution et référé-suspension », Actualité juridique Droit administratif, N° 26, 2003, p. 1388 

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