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Sabine Boussard

200 avenue de la République
92001 NANTERRE

Sabine Boussard

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Regards croisés sur la juridictionnalisation de la fin de vie

lundi 23 septembre 2019

Le cas Lambert

Conférence inaugurale des M2 Droits de l’homme, droit public général et financier.

A qui appartiennent les collections muséales ?

jeudi 7 février 2019

Organisé par le CEDIN, Université Paris-Nanterre sous la Direction scientifique de Clémentine Bories, Maître de conférences HDR, Université Paris Nanterre

La médiation administrative

jeudi 24 janvier 2019

Conférence d’actualité organisée dans le cadre du Master Droit public (Master 2 Droit Public Général et Master 2 Droit public financier).

La globalisation du droit administratif

vendredi 7 décembre 2018

Journée d'études de l'AFDA

Les mutations du contrôle juridictionnel

lundi 12 novembre 2018

Journée de la jeune recherche du CRDP

Journée organisée par le Centre de recherche sur le droit public (CRDP), Université Paris Nanterre

Droit de propriété, biens communs et cultures juridiques autochtones

jeudi 5 juillet 2018

Organisée par Clémentine Bories, MCF à l’Université paris Nanterre

La fraude

lundi 4 décembre 2017

Journée annuelle de la recherche des Doctorants du Centre de recherche sur le droit public (CRDP)

Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif

jeudi 11 mai 2017

Organisé sous la direction scientifique de Anne-Laure Girard, Professeur de droit public et Antoine Claeys, Maître de conférences, HDR

Le renouveau du service public hospitalier

jeudi 27 avril 2017

Organisé par Michel Borgetto, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Directeur du CERSA ; Lucie Cluzel, Professeur à l’Université de Lorraine et Olivier Renaudie, Professeur à l’Université de Lorraine.

L'alternativité, entre mythe et réalité

jeudi 23 mars 2017

Organisé par le CHAD, le CEJEC et le CDPC qui porte un regard interdisciplinaire (Droit, histoire, anthropologie) sur les modes alternatifs de règlement de conflits



Publications

Ouvrages

Sabine Boussard et Christophe Le Berre, Droit administratif des biens, LGDJ Lextenso, 2014, Manuel, 474 p.

Sabine Boussard (dir.), Les droits de la personne détenue : après la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009, Dalloz, 2013, Thèmes & commentaires, 341 p.

Sabine Boussard, L'étendue du contrôle de cassation devant le Conseil d'État : un contrôle tributaire de l'excès de pouvoir, Dalloz, 2002, Nouvelle bibliothèque de thèses, 470 p.

Sabine Boussard, L'étendue du contrôle de cassation devant le Conseil d'État : un contrôle tributaire de l'excès de pouvoir, 1994, 540 p.

Sabine Boussard, Le juge administratif de cassation et le droit contractuel, l'auteur, 1994, 80 p.

Articles

Sabine Boussard, « La souplesse des modes alternatifs de règlement des litiges administratifs », in Claeys A., Girard Anne-Laure (dir.), Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2018, p. 9-23

Sabine Boussard, « Le déploiement des modes alternatifs de règlement des litiges en matière administrative », in Gilduin Davy, Soazick Kerneis, Roccati Marjolaine (dir.), Les chimères de l'alternativité, Mare & Martin, 2018, p. 119-134

Sabine Boussard, « La fabuleuse histoire du service public hospitalier », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2017, p. 607

Sabine Boussard, « La fabuleuse histoire du service public hospitalier », Revue de droit sanitaire et social, 2017, p. 607-616

Sabine Boussard, « Quinze ans de mise en øeuvre du référé mesures utiles », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 51, 2016, p. 29-34

Sabine Boussard, « Autorités publiques et exploitation commerciale de la voirie publique », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 29, 2016, p. 17-23

Sabine Boussard, « Les vicissitudes du service public hospitalier », Revue française de droit administratif, N° 3, 2016, p. 565

Sabine Boussard, « Les vicissitudes du service public hospitalier », Revue française de droit administratif, 2016, p. 565-576

Sabine Boussard, « Démolition du jardin des Halles : quand des considérations « politiques » prennent le pas sur l'office du juge de cassation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 21, 2011, p. 1218

Sabine Boussard, « Les vicissitudes de la perte de chance dans le droit de la responsabilité hospitalière », Revue française de droit administratif, N° 5, 2008, p. 1023

Sabine Boussard, « L'éclatement des catégories de service public et la résurgence du « service public par nature » », Revue française de droit administratif, N° 1, 2008, p. 43

Sabine Boussard, « La faute caractérisée, l'absence de diagnostic prénatal et le défaut d'information », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2005, p. 1691

Sabine Boussard, « Principe de précaution et référé-suspension », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 26, 2003, p. 1388

Communications

Sabine Boussard, « Le service public pénitentiaire, cadre de la reconnaissance des droits de la personne détenue », in Boussard Sabine, Anziani, Alain (dir.), Dalloz, p. 23-38, Les droits de la personne détenue: après la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009, Paris, 26 janvier 2017

Sabine Boussard, « Les obligations de service public », in Kott Sébastien (dir.), Economica, p. 360-376, Droit et comptabilité: la spécificité des comptes publics, Nanterre, 25 janvier 2016

Sabine Boussard, « Le droit à l'utilisation du domaine public », Presses universitaires juridiques de Poitiers, p. 19-37, L'utilisation du domaine public: actes du colloque du 12 décembre 2014, Poitiers, 12 décembre 2014




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