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Sylvie Caudal

Professeur émérite, Droit public.

Thèse

La protection intégrée de l'environnement en droit public français. Thèse soutenue en 1993 à Lyon 3, sous la direction de Jean Untermaier.


Articles

Sylvie Caudal, « Existe-t-il UN principe de précaution appliqué par le juge administratif ? », Revue française de droit administratif, N° 6, 2018, p. 1061

Sylvie Caudal et Baptiste Bonnet, « Non, un cours n'est pas un TD », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2016, p. 977

Sylvie Caudal et Matthieu Poumarède, « Le principe pollueur-payeur : approches droit public/droit privé », Droit public et droit privé de l’environnement: unité dans la diversité?, LGDJ, 2016, Grands colloques

Sylvie Caudal, « OGM et pouvoir de police générale du maire », Revue juridique de l'économie publique, N° 705, 2013, p. 27

Sylvie Caudal, « Trente ans après la jurisprudence UAP », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2013, p. 834

Sylvie Caudal, « A la recherche du service public en droit de l'environnement », Espaces du service public, Mélanges en l'honneur de Jean du Bois de Gaudusson, Presses universitaires de Bordeaux, 2013, p. 891

Voir plus

Sylvie Caudal, « Pour une réorientation environnementale des dépenses fiscales », Mélanges en l'honneur de Jean-Pierre Lassale, Gabriel Montagnier et Luc Saïdj, L'Harmattan, 2012, p. 63

Sylvie Caudal, « L'impact des systèmes juridiques sur l'éco-fiscalité », Revue française de finances publiques - RFFP, N° 114, 2011, p. 39

Sylvie Caudal, « Fiscalité et environnement », Droit et politiques de l'environnement, La documentation française, 2009, p. 143

Sylvie Caudal, « La domanialité publique comme instrument de protection de l'environnement », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2009, p. 2329

Sylvie Caudal, « Émergence d'une fiscalité spécifique aux sites : un patchwork inachevé », Juristourisme, N° 89, 2007, p. 24

Sylvie Caudal, « Les procédures contradictoires en dehors du contentieux », Revue française de droit administratif, N° 1, 2001, p. 13

Actualités Publications Communications
  • « Les approches de précaution comme outil de gouvernance : Contribution au droit de l'innovation »
    Le Mans, le 29 novembre 2019

  • « Bien-être et normes environnementales »
    Lyon, le 17 octobre 2019

  • « Imposer - S'imposer. Impacts environnementaux de la norme en milieu contraint IV »
    Montpellier, le 04 avril 2019

  • « Nouvelles figures du principe pollueur payeur »
    Amiens, le 19 décembre 2018

  • « L’abandon du projet d’aéroport de Notre-Dame des Landes : quels enseignements ? »
    Nantes, le 29 novembre 2018

  • Voir plus

  • « Le(s) territoire(s) et le droit de l’environnement »
    Lyon, le 11 octobre 2018

  • « Le droit de l'environnement - 30 ans d'intégration. Bilan et perspectives »
    Dijon, le 27 septembre 2018

  • « L’environnementalisation du droit »
    Lyon, le 01 juin 2018

  • « La protection du climat et de la biodiversité au prisme du droit économique : quelles perspectives ? »
    Paris, le 25 janvier 2018

  • « Les 30 ans des cours administratives d'appel »
    Lyon, le 01 décembre 2017

  • « Le traitement jurisprudentiel du principe de précaution en droit français et européen : quelle méthodologie ? »
    Lyon, le 25 novembre 2016

  • « Rapport introductif », La motivation en droit public
    le 17 novembre 2011

  • « Être enseignant-chercheur en droit public aujourd’hui »
    St Martin d’Hères, le 16 septembre 2011

  • « Equité et fiscalité environnementale »
    La Rochelle, le 01 janvier 2011

  • « Etudes d'impact législatives et études d'impact environnementales : éléments de comparaison »
    Lyon, le 01 janvier 2011





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