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Sylvie Caudal

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Sylvie Caudal

Professeur émérite, Droit public.

Actualités scientifiques

Imposer - S'imposer. Impacts environnementaux de la norme en milieu contraint IV

jeudi 4 avril 2019

Exemples de droit colonial et analogie

Journées d'étude organisées par Eric de Mari et Dominique Taurisson-Mouret, UMR 5815 Dynamiques du droit et présidées par Florent Garnier, Université de Toulouse Capitole.

Nouvelles figures du principe pollueur payeur

mercredi 19 décembre 2018

Organisée par Lucie Delabie et Florence Jamay pour le Curapp-ESS

L’abandon du projet d’aéroport de Notre-Dame des Landes : quels enseignements ?

jeudi 29 novembre 2018

Organisé par Droit et changement social DCS - UMR CNRS 6297 de la Faculté de Droit et Sciences politiques de Nantes

Le(s) territoire(s) et le droit de l’environnement

jeudi 11 octobre 2018

Le renouvellement de l’appréhension du territoire par le droit de l’environnement

Le droit de l'environnement - 30 ans d'intégration. Bilan et perspectives

jeudi 27 septembre 2018

Colloque annuel de la Société française pour le Droit de l’Environnement

porté par Emmanuelle Juen, Maître de conférences de droit privé et Aurélie Tomadini, Maître de conférences de droit public -Université de Bourgogne

La protection du climat et de la biodiversité au prisme du droit économique : quelles perspectives ?

jeudi 25 janvier 2018

Co-organisée par Marta Torre-Schaub et Marianne Moliner-Dubost

Les 30 ans des cours administratives d'appel

vendredi 1 décembre 2017

Premier colloque de l’Association Lyonnaise de Droit Administratif (ALYODA)

Le traitement jurisprudentiel du principe de précaution en droit français et européen : quelle méthodologie ?

vendredi 25 novembre 2016

Les transversales de Lyon 2

L’objet est d’exposer, analyser et comparer les jurisprudences européennes et internes relatives aux droits et libertés et les techniques de protection qu’elles mettent en œuvre afin d'éprouver le dialogue des juges et l’idée d’équivalence des protections

La motivation en droit public

jeudi 17 novembre 2011



Publications

Ouvrages

Sylvie Caudal (dir.), Intérêts publics et intérêts privés en droit administratif français, Publication de l'Université Jean Moulin Lyon 3, 2014, Collection des mémoires de l'Équipe de droit public de Lyon, 129 p.

Sylvie Caudal, La fiscalité de l'environnement, LGDJ Lextenso éditions, 2014, Systèmes. Fiscalité, 227 p.

Sylvie Caudal (dir.), La motivation en droit public, Dalloz, 2013, Thèmes & commentaires, 304 p.

Sylvie Caudal (dir.), Les règles de droit public applicables aux personnes publiques transformées en sociétés anonymes : conséquences juridiques de la privatisation statutaire des entreprises publiques, Publications de l'Université Jean Moulin Lyon 3, 2013, Collection des mémoires de l'Equipe de droit public de Lyon, 138 p.

Sylvie Caudal (dir.), Le contrôle parlementaire du pouvoir de nomination du président de la République, Publication de l'Université Jean Moulin Lyon 3, 2011, Collection des mémoires de l'Equipe de droit public, 162 p.

Sylvie Caudal (dir.), Les principes en droit, Economica, 2008, Collection études juridiques, 384 p.

Sylvie Caudal et François Robbe (dir.), Les relations entre collectivités territoriales : actes du colloque organisé le 28 janvier 2005, Budapest, 2005, Logiques juridiques, 223 p.

Sylvie Caudal et Jean-François Sestier (dir.), Les collectivités locales et l'entreprise, LGDJ, 2002, Décentralisation et développement local, 197 p.

Sylvie Caudal, La protection intégrée de l'environnement en droit public français, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1995, Lille-thèses

Sylvie Caudal, La protection intégrée de l'environnement en droit public français, [s.n.], 1993, 729 p.

Articles

Matthieu Poumarède et Sylvie Caudal, « Le principe pollueur-payeur : approches droit public/droit privé », Droit public et droit privé de l’environnement: unité dans la diversité?, LGDJ, 2016, Grands colloques

Sylvie Caudal, « OGM et pouvoir de police générale du maire », Revue juridique de l'économie publique, N° 705, 2013, p. 27

Sylvie Caudal, « Trente ans après la jurisprudence UAP », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2013, p. 834

Sylvie Caudal, « A la recherche du service public en droit de l'environnement », Espaces du service public, Mélanges en l'honneur de Jean du Bois de Gaudusson, Presses universitaires de Bordeaux, 2013, p. 891

Sylvie Caudal, « Pour une réorientation environnementale des dépenses fiscales », Mélanges en l'honneur de Jean-Pierre Lassale, Gabriel Montagnier et Luc Saïdj, L'Harmattan, 2012, p. 63

Sylvie Caudal, « L'impact des systèmes juridiques sur l'éco-fiscalité », Revue française de finances publiques - RFFP, N° 114, 2011, p. 39

Sylvie Caudal, « Fiscalité et environnement », Droit et politiques de l'environnement, La documentation française, 2009, p. 143

Sylvie Caudal, « La domanialité publique comme instrument de protection de l'environnement », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2009, p. 2329

Communications

Sylvie Caudal, « Equité et fiscalité environnementale », in Larcier (dir.), Equité et environnement, quel(s) modèle(s) de justice environnementale ?, p. 181, Equité et fiscalité environnementale, La Rochelle, 01 janvier 2011

Sylvie Caudal, « Etudes d'impact législatives et études d'impact environnementales : éléments de comparaison », Les études d'impact accompagnant les projets de loi, LGDJ, p. 25, Etudes d'impact législatives et et études d'impact environnementales, Lyon, 01 janvier 2011

Sylvie Caudal, « Rapport introductif », La motivation en droit public, Dalloz, p. 3, Rapport introductif, 17 novembre 2011


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