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Michel Massé

2 rue Jean Carbonnier – Bât A 1 – TSA 81100
86073 POITIERS Cedex 9

Michel Massé

Professeur émérite, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

L’esclave : de la marchandise au sujet de droit

vendredi 24 janvier 2020

Colloque organisé par l'Association des Hautes Juridictions de Cassation des pays ayant en partage l’usage du Français (AHJUCAF), l’Association française pour l’histoire de la justice (AFHJ) et l'Université de La Rochelle.

Handicap, pauvreté et droit(s)

jeudi 17 octobre 2019

Organisé par le CECOJI sous la direction de Monsieur Florian AUMOND, Maître de conférences à l’Université de Poitiers

Archives et juridictions internationales

lundi 17 décembre 2018

Organisé par les Universités Paris Lumière, Paris Nanterre, Paris 8, le CEDIN, Forces du Droit et les Archives Nationales

Les 20 ans du statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour pénale internationale

mercredi 21 novembre 2018

Organisé par l’ISCJ, Université de Bordeaux, sous la direction scientifique de Thomas Herran, Maître de conférences

L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité.

vendredi 12 octobre 2018

XXIIèmes Journées de l'Institut de Sciences criminelles de Poitiers

Terrorisme et infraction politique

jeudi 16 novembre 2017

Journée d’étude organisée sous la direction de Julie Alix et Olivier Cahn

La souveraineté pénale des Etats au XXIe siècle

jeudi 18 mai 2017

Colloque annuel de la SFDI

L’hypothèse de la guerre contre le terrorisme : implications juridiques

jeudi 9 février 2017

Organisé sous la direction scientifique de Julie Alix et Olivier Cahn dans le cadre du programme ANR "(NI)²" porté par D. Linhardt (EHESS) et C. Moreau de Bellaing (ENS).


Parutions


Cours UNJF

Droit pénal général

Droit pénal général

Dans ce cours de droit pénal général, sont enseignés les principes généraux (applicables quelle que soit l’infraction en cause) du droit pénal....



Publications

Ouvrages

Michel Massé, Jean-Paul Jean, Peimane Ghaleh Marzban et Bruno Cotte (dir.), Soixante-dix ans après Nuremberg, juger le crime contre l'humanité : [actes du colloque, Grand'chambre, 30 septembre 2016], Dalloz, 2017, Thèmes et commentaires, 231 p.

Michel Massé, Jean-Paul Jean et André Giudicelli (dir.), Un droit pénal postmoderne ? : mise en perspective des évolutions et ruptures contemporaines, Presses universitaires de France, 2009, Droit et justice, 400 p.

Michel Massé et Pierre Couvrat (dir.), Code de la route, Dalloz, 2006, 6e éd., Codes Dalloz, 1292 p.

Michel Massé, Jean-Pierre Marguénaud et Nadine Poulet-Gibot Leclerc (dir.), Apprendre à douter : questions de droit, questions sur le droit études offertes à Claude Lombois, Pulim, 2004, 919 p.

Michel Massé et Pierre Couvrat (dir.), Code de la route, Dalloz, 2003, 4e éd., Codes Dalloz, 1307 p.

Michel Massé, Bernadette Aubert et Laurent Desessard, L'organisation des dispositifs spécialisés de lutte contre la criminalité économique et financière en Europe : droit international, Faculté de droit et de sciences sociales, 2002, 140 p.

Michel Massé et Pierre Couvrat (dir.), Code de la route [commenté], Dalloz, 2001, 3e éd., Petits codes Dalloz, 1222 p.

Michel Massé, Pierre Couvrat et Geneviève Giudicelli-Delage (dir.), Politique pénale : acteurs locaux et parquet étude dans le département de la Vienne, Faculté de droit et de sciences sociales, 2001, 109 p.

Michel Massé et Pierre Couvrat (dir.), Code de la route, Dalloz, 1999, 2e éd., Petits codes Dalloz, 1105 p.

Michel Massé et Pierre Couvrat (dir.), Crimes contre l'humanité et droit d'ingérence, Université Saint-Esprit, 1994, Publications de l'Université Saint-Esprit de Kaslik, Faculté de droit Jbeil-Byblos-Liban, 174 p.

Michel Massé et Pierre Couvrat, Circulation routière : infractions et sanctions, Sirey, 1989, Collection Sirey, 395 p.

Articles

Michel Massé, « La construction de la jurisprudence de la Cour de justice en matière pénale », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2019, p. 296

Michel Massé, « Florence Bellivier, Marina Eudes, Isabelle Fouchard, Droit des crimes internationaux », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2019, p. 527

Michel Massé, « Actualité juridique de l'esclavage », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2014, p. 185

Michel Massé, « Chronique de droit pénal international », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2013, p. 447

Michel Massé, « La criminalité terroriste », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2012, p. 89

Michel Massé, « Questions prioritaires de constitutionnalité : nouvelles perspectives », Actualité juridique. Pénal, N° 6, 2011, p. 274

Michel Massé, « 25 août 1944 : Libération de Paris et massacre de Maillé en Touraine », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2008, p. 988

Michel Massé, « Actualité de la compétence universelle », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2008, p. 440

Michel Massé, « Retour sur l'article 18, alinéa 5, du code de procédure pénale », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2007, p. 387

Michel Massé, « Des figures asymétriques de l'internationalisation du droit pénal », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2006, p. 755

Michel Massé, « G. GIUDICELLI-DELAGE et S. MANACORDA (dir.), J. TRICOT (coord.), L'Intégration pénale indirecte. Interactions entre droit pénal et coopération judiciaire au sein de l'Union européenne, Collection de l'UMR de droit comparé de Paris, vol. 10, Editions de la Société de législation comparée, Paris, 2005 », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2006, p. 497

Michel Massé, « L'évolution du droit en matière de gel et de confiscation », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2006, p. 463

Michel Massé, « L'entraide judiciaire internationale, version française - suite », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2005, p. 952

Michel Massé, « L'entraide judiciaire internationale version française - Suite », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2005, p. 406

Michel Massé, « L'entraide judiciaire internationale version française (suite) », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2004, p. 978

Michel Massé, « L'entraide judiciaire internationale, version française », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2004, p. 470

Michel Massé, « La coutume internationale dans la jurisprudence de la Chambre criminelle », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2003, p. 894

Michel Massé, « Compétence universelle et amnistie », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2003, p. 425

Michel Massé, « Une nouvelle dimension de la coopération judiciaire en matière pénale : la coopération « verticale » », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2002, p. 884

Michel Massé, « La coopération judiciaire avec les Etats-Unis », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2002, p. 421

Michel Massé, « Actualité française de l'entraide judiciaire internationale », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 2001, p. 891

Michel Massé, « Actualité de la coopération judiciaire internationale », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2001, p. 445

Michel Massé, « Notes brèves sur la rencontre de deux expressions : crime organisé et espace judiciaire européen », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2000, p. 469

Michel Massé, « La place du droit pénal dans les relations internationales », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2000, p. 123

Michel Massé, « La souveraineté pénale », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 1999, p. 905

Michel Massé, « L'affaire du prêtre rwandais (suite) », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 1998, p. 837

Michel Massé, « Ex-Yougoslavie, Rwanda : Une compétence « virtuelle » des juridictions françaises ? », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 1997, p. 893

Michel Massé, « Travail pénitentiaire : absence de contrat de travail », Droit Social, N° 4, 1997, p. 344

Michel Massé, « L'influence du droit communautaire sur le droit pénal français », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 1996, p. 935

Michel Massé, « Un important excès de vitesse sur autoroute peut-il constituer, à lui seul, un délit de risques causés à autrui ? », Recueil Dalloz, N° 11, 1995, p. 172

Michel Massé, « La compétence pénale française dans l'espace depuis l'entrée en vigueur du nouveau code pénal », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 1995, p. 856

Michel Massé, « C'est lors de la réclamation prévue à l'article 530 du code de procédure pénale que le titulaire de la carte grise doit fournir les renseignements permettant d'identifier le conducteur du véhicule au jour de l'infraction », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 261

Michel Massé, « Condamnation de deux chauffeurs de taxi qui ont empêché une autre voiture de taxi de quitter la file d'attente pour voie de fait et pour atteinte à la libre circulation d'autrui », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 260

Michel Massé, « La loi du 5 juillet 1985 peut-elle servir de fondement à la réparation de dommages causés par l'incendie d'un véhicule arrêté sur la bande d'urgence d'une autoroute ? », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 265

Michel Massé, « La prescription de l'action publique en matière d'amende forfaitaire (stationnement payant) », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 262

Michel Massé, « La publicité des règles en matière de signalisation routière », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 264

Michel Massé, « Le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, victime d'un accident de la circulation, peut demander la réparation de son préjudice à un piéton, que celui-ci ait été ou non blessé dans l'accident », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 264

Michel Massé, « Les dispositions de l'article R. 53-3 du code de la route sur le comportement que doit adopter tout conducteur ou tout usager de la route impliqué dans un accident ne sont pas pénalement sanctionnées », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 259

Michel Massé, « Les mentions devant figurer dans le relevé des contraventions (procès-verbal) et dans la citation à comparaître », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 260

Michel Massé, « Les parcmètres ou horodateurs n'étant soumis à aucun contrôle périodique de bon fonctionnement, c'est au prévenu de rapporter la preuve de leurs défectuosités », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 263

Michel Massé, « Les utilisateurs de parcmètres doivent être munis de pièces de monnaie permettant de faire l'appoint », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 263

Michel Massé, « Limitation du droit à indemnisation des ayants droit de la victime qui n'avait pas attaché sa ceinture de sécurité », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 265

Michel Massé, « Légalité des zones de livraison à Paris où le stationnement des véhicules est interdit », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 261

Michel Massé, « Peut être payant le stationnement, par l'usager exclusif d'un garage, de son véhicule devant l'entrée de celui-ci », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 262

Michel Massé, « Une caravane dont le propriétaire a enlevé les roues demeure une caravane et ne devient pas une habitation légère de loisirs », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 264

Michel Massé, « Une disposition pénale nouvelle qui abroge le texte réprimant une infraction s'applique aux faits commis avant son entrée en vigueur et non définitivement jugés », Recueil Dalloz, N° 34, 1994, p. 259

Michel Massé, « L'extradition des nationaux », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 1994, p. 798

Michel Massé, « La perte de points affectant le permis de conduire ne présente pas le caractère d'une sanction pénale et son fondement légal échappe à l'appréciation du juge répressif », Recueil Dalloz, N° 3, 1994, p. 33

Michel Massé, « L'affaire Touvier, qualification de crime contre l'humanité », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 1993, p. 372

Michel Massé, « Est un accident de la circulation l'accident dont a été victime une personne en montant sur une moissonneuse-batteuse qui manoeuvrait dans un champ », Recueil Dalloz, N° 21, 1992, p. 207

Michel Massé, « Faute inexcusable du piéton qui traverse une autoroute de nuit », Recueil Dalloz, N° 21, 1992, p. 208

Michel Massé, « L'autorisation de conduire certains véhicules professionnels malgré une suspension du permis de conduire est une modalité de l'exécution de la peine », Recueil Dalloz, N° 21, 1992, p. 205

Michel Massé, « La durée d'une mesure d'annulation d'un permis de conduire peut faire l'objet d'un relèvement sur le fondement de l'art. 55-1 c. pén. », Recueil Dalloz, N° 21, 1992, p. 206

Michel Massé, « La présomption de responsabilité pécuniaire qui pèse sur le titulaire du certificat d'immatriculation en cas d'infractions à la réglementation sur le stationnement n'est pas contraire à la Convention européenne des droits de l'homme », Recueil Dalloz, N° 21, 1992, p. 204

Michel Massé, « La suspension du permis de conduire ne peut être ordonnée qu'en cas de condamnation prononcée à l'occasion de la conduite d'un véhicule. La notification de la décision de suspension du permis de conduire n'est soumise à aucune forme particulière », Recueil Dalloz, N° 21, 1992, p. 204

Michel Massé, « N'est pas inexcusable la faute de la victime qui, dans un état alcoolique, se fait renverser en ouvrant la porte de sa voiture », Recueil Dalloz, N° 21, 1992, p. 209

Michel Massé, « Respectent le principe d'égalité des délits et des peines les juges qui prennent en considération, pour déterminer la peine qu'ils prononcent, la qualité ou les titres du prévenu », Recueil Dalloz, N° 21, 1992, p. 207

Michel Massé, « L'espace Schengen », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 1992, p. 800

Michel Massé, « L'espace Schengen », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 1992, p. 373

Michel Massé, « L'arrêté préfectoral de suspension du permis de conduire doit être motivé », Recueil Dalloz, N° 7, 1991, p. 75

Michel Massé, « Bilan d'une décennie : la multiplication des conventions internationales », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 1991, p. 815

Michel Massé, « Bilan d'une décennie : le crime contre l'humanité à la croisée des chemins », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 1991, p. 398

Michel Massé, « L'évasion d'un extradable », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 1991, p. 134

Michel Massé, « Le droit pénal international dans les travaux préparatoires du futur code pénal », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 1990, p. 395


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Conférence des Doyens
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