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Edmond Schlumberger

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Thèse

Les contrats préparatoires à l'acquisition de droits sociaux. Thèse soutenue en 2011 à Paris 1, sous la direction de Hervé Le Nabasque.


Articles

Edmond Schlumberger, « L'indifférence de l'erreur dans la désignation du représentant légal d'une société dans un acte de procédure », Revue des Sociétés, N° 9, 2019, p. 519

Edmond Schlumberger, « Rachat forcé de parts sociales constitutif d'un abus de majorité », Revue des Sociétés, N° 11, 2018, p. 653

Edmond Schlumberger, « Réaffirmation du principe de libre révocabilité des administrateurs », Revue des Sociétés, N° 2, 2018, p. 107

Edmond Schlumberger, « Coemploi : retour à la rigueur ? », Revue des Sociétés, N° 1, 2018, p. 58

Edmond Schlumberger, « Chapitre de la partie de droit français « Extraordinary corporate transactions » », European company law treaty (langue anglaise, dir. A. Vicari), Éditions Beck, 2018, p. NC

Edmond Schlumberger, « Entrées « Clause de buy or sell » et « Joint Venture » », Dictionnaire du contrat (dir. D. Mazeaud), Éditions Lextenso, 2018, p. NC

Voir plus

Edmond Schlumberger, « La participation des salariés à la vie sociétaire », Regards sur l'évolution du droit des sociétés depuis la loi du 24 juillet 1966 (dir. I. Urbain-Parléani), Éditions Dalloz, 2018, p. NC

Edmond Schlumberger, « Le droit des sociétés », Le projet d’un Code européen des affaires (dir. R. Schulze, G. Mäsch et G ; Wicker) – 7e Journées franco-allemandes, Société de Législation Comparée, 2018, p. NC

Edmond Schlumberger, « Le sort des garanties autonomes en cas de transmission universelle du patrimoine », Études à la mémoire de Philippe Neau-Leduc - Le juriste dans la cité, 2018, p. NC

Edmond Schlumberger, Renaud Mortier, Frank Martin Laprade, Luc Athlan et Irina Parachkévova-Racine, « Les conventions passées entre la société, ses administrateurs et ses actionnaires », Actes Pratiques et Ingénierie Sociétaire, 2018, p. NC

Edmond Schlumberger, « Caractérisation d'une situation de co-emploi », Revue des Sociétés, N° 3, 2017, p. 149

Edmond Schlumberger, « De nouvelles perspectives pour le droit des sociétés ? », Le contrôle juridictionnel du droit souple (dir. T. Hochmann, D. Jouve et P. Pailler), Éditions Épure (Éditions et Presses Universitaires de Reims), 2017, p. NC

Edmond Schlumberger, « Les obligations comptables simplifiées », La petite entreprise (dir. S. Tisseyre), Éditions LGDJ, 2017, p. NC

Edmond Schlumberger, Thibaut Massart, Marie Caffin-Moi, Matthieu Buchberger, Jean-François Hamelin, Soror Bahbouhi et Sébastien Docq, « Le droit des sociétés et la réforme du droit des contrats », Actes pratiques & ingénierie sociétaire, N° 147, 2016, p. NC

Edmond Schlumberger, « L'abus de majorité lié à l'absence de distribution de bénéfices », Revue des Sociétés, N° 9, 2016, p. 526

Edmond Schlumberger, « Le préjudice de l'associé-dirigeant d'une société en liquidation judiciaire », Revue des Sociétés, N° 5, 2016, p. 287

Edmond Schlumberger, « Nullité de décisions collectives pour abus de majorité et violation des statuts », Revue des Sociétés, N° 3, 2016, p. 169

Edmond Schlumberger, « Précisions sur les modalités de prorogation d'une société », Revue des Sociétés, N° 1, 2016, p. 19

Edmond Schlumberger, « Chronique de droit européen des sociétés », Revue Droit des sociétés, 2016, p. NC

Edmond Schlumberger, « Réflexions sur la liberté contractuelle dans la SAS », Mélanges offerts à Michel Germain, 2015, pp. 767-795

Edmond Schlumberger, « La complémentarité de l'expertise de gestion et du rapport du commissaire aux comptes », Revue des Sociétés, N° 10, 2014, p. 565

Edmond Schlumberger, « Réaffirmation d'une conception large de l'objet social », Revue des Sociétés, N° 5, 2014, p. 313

Edmond Schlumberger, « L'absence de décharge de la caution dirigeante et associée en dépit de sa sortie de la société garantie », Revue des Sociétés, N° 3, 2014, p. 166

Edmond Schlumberger, « Prescription de l'action en nullité d'une convention réglementée : première mise en œuvre du revirement de jurisprudence », Revue des Sociétés, N° 1, 2014, p. 33

Edmond Schlumberger, « Expertise de l'article 1843-4 du code civil : limitation du recours pour excès de pouvoir », Revue des Sociétés, N° 9, 2012, p. 491

Edmond Schlumberger, « Réticence dolosive portant sur une condamnation à une interdiction de gérer », Revue des Sociétés, N° 7, 2012, p. 429

Edmond Schlumberger, « Garantie souscrite par une SCI : confirmation du conflit au sein de la Cour de cassation », Recueil Dalloz, N° 6, 2012, p. 415

Actualités Publications Communications
  • « Le droit des sociétés à l'ère numérique »
    Rennes, le 08 juin 2021

  • « [Reporté] Directive (UE) 2019/2121 du 27 novembre 2019 »
    Paris, le 19 mars 2020

  • « SAS : Perspectives de réforme »
    Rennes, le 21 novembre 2019

  • « Les enjeux de la mobilité »
    Rouen, le 05 novembre 2019

  • « L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent) »
    Toulouse, le 04 octobre 2018

  • Voir plus

  • « Actualité des questions fiscales internationales »
    Paris, le 25 juin 2018

  • « « Le droit des sociétés » », Le Projet de Code européen des affaires
    Münster, le 07 décembre 2017

  • « « Les limites récentes au principe de transmission universelle de patrimoine des sociétés » »
    Orléans, le 20 novembre 2017

  • « « De nouvelles perspectives pour le droit des sociétés ? » », Le contrôle juridictionnel du droit souple
    Reims, le 22 mars 2017

  • « La petite entreprise »
    Pau, le 10 mars 2017

  • « « The new French contract law – an international perspective » »
    Brasilia, le 10 novembre 2016

  • « « Les avant-contrats » »
    Paris, le 13 octobre 2016

  • « « La participation des salariés à la vie sociétaire » »
    Paris, le 24 juin 2016

  • « « The EU Damages directive » »
    Brasilia, le 09 septembre 2015

  • « « The comply-or-explain principle » »
    Brasilia, le 08 septembre 2015



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