Sylvain Chatry

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
UFR des Sciences juridiques et économiques

Centre de droit économique et du développement Yves Serra
Institut de Recherche en Droit Privé
Spécialités :
Droit du numérique ; Droit de l’immobilier ; Droit de la propriété intellectuelle.

Thèse

Le concours de droits de propriété intellectuelle - Essai d'une théorie générale. Thèse soutenue en 2011 à Université de Nantes, sous la direction de André Lucas, membres du jury : Tristan Azzi [Rapporteur], Jean-Pierre Clavier, Jean-Christophe Galloux [Rapporteur] et Célia Zolynski.


Ouvrages

Sylvain Chatry et Fana Rasoarimanana Rasolofo-Distler (dir.), L'immobilier face aux défis du numérique : aspects juridiques et managériaux, Mare & Martin, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 228 p.

Sylvain Chatry et Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2022, 4e éd., Collection Paradigme, 351 p.

Sylvain Chatry et Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2021, 3e éd., Collection Paradigme, 347 p.

Sylvain Chatry et Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2020, 2e éd., Collection Paradigme, 341 p.

Sylvain Chatry, Note de synthèse CRFPA - ENM, [éditeur inconnu], 2020, 280 p.

Sylvain Chatry et Agnès Robin, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2019, Paradigme, 328 p.

Voir plus

Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam, Droit de la propriété intellectuelle, Studyrama, 2018, Panorama du droit, 240 p.

Sylvain Chatry, Jean-Marc Moulin et Alexandre Riera (dir.), L'entreprise face aux défis du numérique, Éditions Mare & Martin, 2018, Droit privé & sciences criminelles, 216 p.

Sylvain Chatry et Thierry Gobert (dir.), Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages actes de colloque, Éditions Mare & Martin, 2017, Droit privé & sciences criminelles, 280 p.

Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam, Droit de la propriété intellectuelle, Studyrama, 2016, Panorama du droit, 222 p.

Sylvain Chatry (dir.), La régulation d'Internet : regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle actes de colloque, [le 3 octobre 2014, à Narbonne], Mare & Martin et de couv. ill., 2015, Collection Droit privé et sciences criminelles, 188 p.

Sylvain Chatry, Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale, Fondation Varenne et de diff. Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2012, Collection des thèses, 458 p.

Sylvain Chatry, Le concours de droits de propriété intellectuelle : essai d'une théorie générale, [s. n.], 2011, 471 p.


Articles

Sylvain Chatry, Julien Douillard et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 10, 2024, p. 515 

Sylvain Chatry, « Concours et cumul de protection, La convergence de l'utile et du beau », in E. Blary-Clément, Univ. Lille (dir.), le Design, 2024, p. NC

Sylvain Chatry, « Decompilation, Droit d’auteur et Overlaps », in P. Torremans (dir.), Elgar Encyclopedia of Intellectual Property Law, 2024, p. 10

Sylvain Chatry, « Droit d’auteur et ressources numériques : conseils pédagogiques et organisationnels », in F. Chevalier, C. Fournier (dir.), Innovations pédagogiques quels outils et dispositifs pour quels résultats ?, Editions EMS, 2024, p. NC

Sylvain Chatry, « Le droit d’auteur dans le secteur viticole », in R. Bouniol (dir.), La protection du vin, Mare & Martin, 2024, p. NC

Sylvain Chatry, « Les conditions de forme et de procédure devant les offices, les difficultés pratiques », in A. E. Kahn, M. Mouncif-Mougache (dir.), Les 20 ans du règlement n° 6/2002, du 12 décembre 2001 sur les dessins et modèles communautaires : bilan et perspectives, 2 décembre 2021, Bruylant, 2024, p. 67

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Sylvain Chatry, « Vertus et dangers de la transversalité, », in Y. Basire, C. Le Goffic, Les Juspi et Univ. Lille (dir.), L’enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, LexisNexis, 2024, p. 65

Sylvain Chatry, « Contrefaçon et concurrence déloyale : de la confusion créée par le voisinage », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2023, p. 650 

Sylvain Chatry, Julien Douillard et Alexandra Mendoza-Caminade, « Panorama Droit des marques », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 9, 2023

Sylvain Chatry, « Les offices de brevets toujours à l'ère papier… », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2023, p. 303 

Sylvain Chatry, « L'effet de la connaissance d'une marque sur l'étendue de la protection », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2023, p. 46 

Sylvain Chatry, « Droit de l’immobilier et numérique », in F. Rasolofo-Distler, S. Chatry (dir.), L’immobilier face aux défis du numérique : aspects juridiques et managériaux, Mare & Martin, 2023, p. P 15

Sylvain Chatry, Julien Douillard et Alexandra Mendoza-Caminade, « Droit des marques », Recueil Dalloz, Dalloz, 2023 

Sylvain Chatry, « Le préjudice de la contrefaçon et de la concurrence déloyale : articulation et inspiration », Mélanges en l’honneur du Pr. Y. PICOD, Dalloz, 2023, p. 317

Sylvain Chatry, « Les offices de brevet toujours à l’ère papier… », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, p. 303

Sylvain Chatry, Alexandra Mendoza-Caminade et J. Douillard, « Panorama annuel de droit des marques », Recueil Dalloz, Dalloz, 2023, p. NC

Sylvain Chatry, « La protection de la forme de la bouteille », in G. Theodopoulos (dir.), Les grands arrêts du droit vitivinicole, Mare & Martin, 2022, p. 425

Sylvain Chatry, « Les données de la copropriété », in V. Zalewski-Sicard (dir.), La sécurité de la copropriété, 2022, p. 40

Sylvain Chatry, « Stratégies de cumul de protection d'un bien intellectuel », Propriétés intellectuelles, N° 78, 2021, pp. 9-22

Sylvain Chatry, « Arrêt Messi : notoriété et faits notoires pour l'appréciation du risque de confusion », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2021, p. 37 

Sylvain Chatry, « Arrêt « MESSI » : notoriété et faits notoires dans l’appréciation du risque de confusion », Répertoire IP/IT et Communication [Encyclopédie juridique Dalloz], 2021, p. 37

Sylvain Chatry et Nicolas Binctin, « Articles 8 à 12 : Oeuvres et autres objets protégés indisponibles dans le commerce », in Nicolas Binctin, Xavier Près (dir.), Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique - Commentaire article par article, Bruylant, 2021, pp. 61-115

Sylvain Chatry, Florent Berthillon, Alex Lamarche, Caroline Le Goffic et Alexandre Portron, « Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Paris, Dalloz, 2021, pp. 223-231

Sylvain Chatry, « Flux et reflux des marques géographiques », Mélanges en l’honneur de R. Tinlot, Mare & Martin, 2021, p. NC

Sylvain Chatry, Florent Berthillon, A. Lamarche, C. Le Goffic et A. Portron, « Pour un article transversal sur l’appréciation de la contrefaçon », in A. Favreau (dir.), Le code de la propriété intellectuelle en 10 articles, Dalloz, 2021, p. 191

Sylvain Chatry, « Stratégies de cumul de protections d’un bien intellectuel », Propriétés intellectuelles, 2021, p. 9

Sylvain Chatry, « Arrêt Fack Ju Göhte : l'appréciation concrète de la contrariété aux bonnes murs », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2020, p. 504 

Sylvain Chatry, « Arrêt « Fack Ju Göhte » : l’appréciation concrète de la contrariété aux bonnes mœurs obs. sous CJUE, 27 avril 2020, C-240/18P », Répertoire IP/IT et Communication [Encyclopédie juridique Dalloz], 2020, p. 504

Sylvain Chatry, « La protection des œuvres publicitaires (CPI, art. L 112-1) », J.-Cl. Propriété littéraire et artistique, 2020, p. NC

Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam, « La légitimité de la propriété intellectuelle », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, p. 9 

Sylvain Chatry, « La légitimité du droit du producteur de bases de données », Légipresse. Hors-série, 2019, p. 115

Sylvain Chatry, « La légitimité du droit sui generis du producteur de bases de données », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, p. 115 

Sylvain Chatry, « Les données collectées par l’entreprise : documenter sa conformité au RGPD », in A. Riéra, S. Chatry, J.-M. Moulin (dir.), L’entreprise face aux défis du numérique – aspects juridiques, Mare et Martin, 2019, p. 12

Sylvain Chatry, « Pour une harmonisation de la titularité du droit d’auteur et du brevet sur un logiciel », in Matthieu Dhenne, Christophe Geiger (dir.), Les inventions mises en œuvre par ordinateur : enjeux, pratiques et perspectives, LexisNexis, 2019, pp. 209-221

Sylvain Chatry, « L'option dans la défense judiciaire des droits de propriété intellectuelle », Propriétés intellectuelles, N° 66, 2018, pp. 17-22

Sylvain Chatry, « Victoire de la marque « MESSI » grâce à la notoriété du joueur de football », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2018, p. 557 

Sylvain Chatry, « Droits des producteurs de bases de données (CPI, art. L. 112-3 et L. 341-1 À L. 343-7) », J.-Cl. Propriété littéraire et artistique, 2018, p. NC

Sylvain Chatry, « La relativité de la condition de caractère individuel », in A. Favreau (dir.), La propriété industrielle au-delà des frontières, 2018, p. NC

Sylvain Chatry, « L’option dans la défense judiciaire des droits de propriété intellectuelle7 », Propriétés intellectuelles, 2018, p. 17

Sylvain Chatry et Anne-Emmanuelle Kahn, « Photojournalisme et exceptions au droit d’auteur », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, p. 627 

Sylvain Chatry, « To ensure the legitimacy of intellectual property rights : some solutions to regulate overlaps », Working papers - Centre de recherches en économie et droit, 2018, p. 10

Sylvain Chatry, « Victoire de la marque MESSI grâce à la notoriété du joueur de football, obs. sous TUE, 26 avr. 2018, aff. 554/14, Lionel Andrés Messi Cuccittini c/ EUIPO », Répertoire IP/IT et Communication [Encyclopédie juridique Dalloz], 2018, p. 557

Sylvain Chatry, « Les évolutions en matière de droit d'auteur prévues par la loi LCAP », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 43, 2017, p. 31 

Sylvain Chatry, « The Rubik’s cube, an intellectual property allegory », Journal of Intellectual Property Law and Practice, N° 9, 2017, pp. 768-774

Sylvain Chatry, « La propriété intellectuelle et ses aspects contractuels dans la filière équine », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 7, 2017, p. 315 

Sylvain Chatry, « La libre circulation des contenus et des services dans le marché unique numérique », Derecho y economia de la integracion, N° 1, 2017, pp. 77-97

Sylvain Chatry, « La co-création de la norme et la loi pour une République numérique », in T. Gobert, S. Chatry (dir.), Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages, Mare et Martin, 2017, p. 17

Sylvain Chatry, « La libre circulation des contenus et des services numériques dans le marché unique numérique », Revista Derecho y economia de la integracion, 2017, p. 77

Sylvain Chatry, « L’intérêt des dessins et modèles communautaires non enregistrés en France », in A. Favreau (dir.), La propriété industrielle au-delà des frontières, 2017, p. NC

Sylvain Chatry, « La longévité et le succès d’un produit sont insuffisants à caractériser une valeur économique protégeable contre le parasitisme », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, p. 399 

Sylvain Chatry, « La perspective d’une régulation participative », in M.-A. Frison-Roche (dir.), Internet : un espace d’interrégulation, Dalloz, 2016, p. 157

Sylvain Chatry, « L’échange illicite d’œuvres en ligne – aspects de propriété intellectuelle », in S. Chatry (dir.), La régulation d’Internet : regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle, Mare et Martin, 2016, p. 95

Sylvain Chatry, « La responsabilité contrastée des acteurs du référencement », Recueil Dalloz, N° 18, 2015, p. 1079 

Sylvain Chatry, « La réforme en pratique », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 7, 2015, p. 313 

Sylvain Chatry, « Le non-respect d'un accord de coexistence de marques peut être sanctionné par la contrefaçon et par la concurrence déloyale », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 4, 2015, p. 184 

Sylvain Chatry, « La cession de contrat portant sur un droit de propriété intellectuelle3 », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, p. 313

Sylvain Chatry, « Arrêt OSA : entre droit d’auteur et droit de la concurrence », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, p. 69

Sylvain Chatry, « La protection des photographies par le droit d’auteur », J.-Cl. Propriété littéraire et artistique, 2014, p. NC

Sylvain Chatry, « Les droits-modèles de la propriété intellectuelle », Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, pp. 139-149

Sylvain Chatry, « Les droits-modèles de la propriété intellectuelle », Mélanges en l’honneur d’A. Lucas, Lexisnexis, 2014, p. 139

Sylvain Chatry, « La recevabilité de l'action en contrefaçon et de l'action en concurrence déloyale », Recueil Dalloz, N° 20, 2013, p. 1392 

Sylvain Chatry, « La neutralisation des droits de propriété intellectuelle : l'exemple des médicaments, un exemple à suivre », Propriété industrielle, N° 3, 2013, pp. 7-11

Sylvain Chatry, « La neutralisation des droits de propriété intellectuelle : l’exemple du médicament, un exemple à suivre », Propriété industrielle, 2013, p. étude 2

Sylvain Chatry, « Prétentions nouvelles en cause d'appel et propriété intellectuelle », Recueil Dalloz, N° 43, 2012, p. 2935 

Sylvain Chatry, « L’avoué chez Balzac : le Maître de la procédure », in Nicolas Dissaux (dir.), Balzac, romancier du Droit, LexisNexis, 2012, p. 10


Autres

Sylvain Chatry, La protection des oeuvres publicitaires par le droit d'auteur en France, p. NC

Sylvain Chatry, Libre prestation de service et accès à l'expertise judiciaire en France, p. NC

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