Patrick Barban, « La blockchain : un commun au service exclusif de l’appropriation ? », 2022
Origine de la blockchain. La blockchain est une technologie nouvelle résultant d’un regroupement de technologies préexistantes (technologie de réseau pair à pair, cryptographie, algorithme de consensus) officialisée en 2008. Cette technologie qui servait initialement à l’émission de bitcoins a connu un développement important dans les dernières années avec la mise en place d’Ethereum, de Ripple et de nombreuses autres chaînes et, plus récemment, avec la création de ponts entre chaînes. La blo...
Patrick Barban, « Dispositif unifié de contrôle de la rémunération des dirigeants sociaux dans les sociétés cotées », Banque & Droit, 2020, n°189, pp. ?43-45
Patrick Barban, « Le devoir de mise en garde au prisme du conseil en investissement », Banque & Droit, 2020, n°190, pp. ?42-45
Patrick Barban, « De l’importance de la qualification en matière de franchissement de seuil et d’offre publique », Banque & Droit, 2020, n°190, pp. ?45-48?
Patrick Barban, « Qualification civiliste des bitcoins par la jurisprudence », Banque & Droit, 2020, n°191, pp. ?45-48
Patrick Barban, « L’enregistrement et l’agrément des prestataires de services sur actifs numériques », Banque & Droit, 2020, n°131, pp. ?50-55?
Patrick Barban, « Consécration de l’analyse économique de la gestion en biens divers », Banque & Droit, 2020, n°191, pp. ?56-57
Patrick Barban, « Publication des seuils retenus en matière d’identification des actionnaires », Banque & Droit, 2020, n°191, pp. ?57-58
Patrick Barban, « Création du livre VII du règlement général de l'AMF relatif aux émetteurs de jetons et prestataires de services sur actifs numériques », Banque & Droit, 2019, n°186, pp. ?34-36
Patrick Barban, « Loi PACTE: création d'un instrument de crédit sur matières premières sous-jacentes de contrats financiers », Banque & Droit, 2019, n°185, pp. ?31-32?
Patrick Barban, « Transposition partielle de la directive numéro 2017/828 du 17 mai 2017 en vue de promouvoir l'engagement à long terme des actionnaires », Banque & Droit, 2019, n°185, pp. ?42-43
Patrick Barban, « Melting Pot relatif à l'information privilégiée et à la coopération internationale », Banque & Droit, 2019, n°186, pp. ?37-39
Patrick Barban, « Ambiguïtés sur l'information privilégiée relative à la survie financière d'un émetteur », Banque & Droit, 2019, n°186, p. 40
Patrick Barban, « Les infrastructures de marché et la concurrence »: Dossier spécial « Les infrastructures de marché », Revue Internationale des Services Financiers, 2019, p. 17
Patrick Barban, « Adaptation du règlement général de l'AMF au nouveau régime de retrait obligatoire issu de la loi PACTE », Banque & Droit, 2019, n°187, pp. ?44-45?
Patrick Barban, « Synthèse sur le rôle des conventions internationales dans la coopération entre autorités de régulation et la protection des données », Banque & Droit, 2019, n°188, pp. ?45-48
Patrick Barban, « Précisions sur l’intermédiation en biens divers », Banque & Droit, 2019, n°183, pp. 30-34
Patrick Barban, « Dernière pierre au régime des titres financiers et minibons sur blockchain »: Note sous Décret numéro 2018-1226 du 24 décembre 2018 relatif à l'utilisation d'un dispositif d'enregistrement électronique partagé pour la représentation et la transmission de titres financiers et pour l'émission et la cession de minibons, Journal officiel numéro 0298 du 26 décembre 2018, Banque & Droit, 2019, n°184, pp. 48-50
Patrick Barban, « Études conjointes de rapports relatifs à la blockchain (I): rapport d'information sur les chaînes de blocs ; Note sous Rapport d'information de l'Assemblée Nationale numéro 150 (XVème législature) sur les chaînes de blocs (Blockchains), présenté par Mme Laure de la Raudière et M. Jean-Michel Mis, décembre 2018 », Banque & Droit, 2019, n°184, pp. 50-51
Patrick Barban, Véronique Magnier, « Blockchain et droit des sociétés », Dalloz, 2019, p. 390
Patrick Barban, « Intégration des règles internes d'un PSI au corpus disciplinaire de l'AMF », Banque & Droit, 2018, n°184, p. 54
Patrick Barban, « Études conjointes de rapports relatifs à la blockchain (II): rapport d'information sur les chaînes de blocs », Banque & Droit, 2018, n°184, pp. ?51-52
Patrick Barban, « Études conjointes de rapports relatifs à la blockchain (III): rapport d'information sur les chaînes de blocs », Banque & Droit, 2018, n°184, pp. ?52-53?
Patrick Barban, « L'identification des actionnaires », Revue des Sociétés , 2017, n°12, p. 678
Patrick Barban, « La portée de l'homologation judiciaire en cas de pluralité d'engagements constatés dans un même protocole transactionnel », Recueil Dalloz, 2015, n°17, p. 1034
Patrick Barban, « Le droit civil et les crypto-actifs », le 11 juin 2024
Colloque organisé par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Fanny Palmieri, Responsable juridique, Euroclear; Anne-Claire Rouaud, Professeure à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Hubert de Vauplane, Avocat et Président de LBCA
Patrick Barban, « La proportionnalité et le droit : entre attentes et réalités », le 15 mars 2024
Colloque international de la jeune recherche organisé par le LEJEP, CY Cergy Paris Université sous la direction de Martin Quesnel, CY LEJEP
Patrick Barban, « Métavers : du virtuel au réel, quelle régulation ? », le 30 novembre 2023
Ce colloque aura lieu le jeudi 30 novembre 2023 à la Faculté de droit et de science politique de Rennes.
Patrick Barban, « Blockchain et contrat », le 24 novembre 2023
Cycle de tables rondes organisé par le CEJESCO, Université de Reims Champagne-Ardenne sous la direction scientifique de Patrick Kasparian, Docteur en Droit, Maître de conférences à l’université de Reims Champagne Ardenne, Avocat à la cour
Patrick Barban, « Principes UNIDROIT sur actifs numériques : réception en droit français », le 05 juin 2023
Colloque de l'Association Legal Blockchain & Cryptos Association (LBCA) organisé par le CEDAG et l'Institut international pour l'unification du droit privé (UNIDROIT)
Patrick Barban, « Le projet d’installation d’un terminal méthanier flottant dans le port du Havre : contexte et enjeux juridiques », le 06 avril 2023
Organisé par Nicolas Guillet, MCF HDR Droit public, Directeur du CERMUD, et Alexandra Seha, Ingénieure d’études pour le Centre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales (CERMUD), Université Le Havre-Normandie
Patrick Barban, « Structures et usages de la blockchain », le 19 janvier 2023
Colloque international organisé, dans le cadre du Projet CATALYSE, sous la responsabilité scientifique de Patrick Barban, Professeur de droit privé à l’Université Le Havre Normandie, et Magali Jaouen, Professeur de droit privé à l’Université CY Cergy Paris.
Patrick Barban, « La prise en compte par le droit des enjeux de l’alimentation durable », le 25 novembre 2022
Organisé par l’Université Paris 13 Sorbonne Nord et la Structure Fédérative des communs. Il est porté par Fanny Giansetto, MCF à l’Université Paris 13 Sorbonne Nord et cofondatrice d’Ecotable, une structure qui accompagne les restaurateurs dans leur transition écologique.
Patrick Barban, « Droit(s), institutions et interactions culturelles (DIIC) », le 17 novembre 2022
Séminaire organisé par le laboratoire Interactions Culturelles et Discursives (ICD) de l'Université de Tours
Patrick Barban, « Blockchain & Privacy », le 13 mai 2022
Fondamentale pour la stratégie numérique européenne, la blockchain soulève des enjeux juridiques fondamentaux, en particulier du point de vue de la protection des droits, spécifiquement du droit au respect de la vie privée et de la protection des données personnelles, englobés sous l’idée de « privacy ». Consacré à cette thématique, le colloque "Blockchain & Privacy" se tiendra en présentiel et distanciel le 13 mai 2022 à la faculté de droit et de science politique de Rennes 1.
Patrick Barban, « Le traitement de l’inexécution contractuelle sur Blockchain : identification des obstacles juridiques, économiques et informatiques », le 06 mai 2022
Organisée par l'Université Le Havre-Normandie
Patrick Barban, « Langage et normes », le 18 mars 2022
Matinée organisée par Patrick Barban, professeur de droit privé, CERMUD, Université Le Havre-Normandie
Patrick Barban, « La gouvernance portuaire : Pouvoir, Intérêts, Représentations », le 03 mars 2022
Organisé par le Centre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales (CERMUD), Université Le Havre-Normandie
Patrick Barban, « « La technologie blockchain et le commissionnaire de transport » », Innovations et mobilités : où va le droit ?, Rouen, le 10 octobre 2019
Organisé par l'IDIT - Institut du droit international des transports
Patrick Barban, « Blockchain et droit des sociétés », le 05 décembre 2019
Journée d’étude organisée à l’occasion de la sortie de l’ouvrage éponyme aux éditions Dalloz.
Patrick Barban, « Crowdsourcing : l'externalisation vers la foule des activités administratives », le 17 octobre 2019
Journée d'étude organisée par le CERMUD, Université Le Havre Normandie.
Patrick Barban, « Mer et droits fondamentaux de la personne humaine », le 30 septembre 2019
Colloque organisé par Nicolas Guillet, MCF HDR Droit public et Marie Lecler, secrétaire du CERMUD, à l’occasion de la Journée mondiale de la mer prévue par l’OMI pour le CERMUD, laboratoire de recherche en droit de l’Université Le Havre Normandie
Patrick Barban, « « La privatisation de la force armée et le droit français : une résistance à l’américanisation du droit » », Néolibéralisme et américanisation du droit, Le Havre, le 16 novembre 2019
Patrick Barban, « La « procéduralisation » du droit du marché intérieur », le 18 octobre 2018
Organisé par le LexFEIM - Laboratoire d’études en droits fondamentaux, des échanges internationaux et de la mer - EA 1013
Patrick Barban, « Quelle Europe pour demain ? », le 16 mars 2018
9ème forum annuel de TEE organisé en partenariat avec le « European Law Institute »
Patrick Barban, « Néolibéralisme et américanisation du droit », le 16 novembre 2017