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Patrick Barban

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-responsable de la Licence de droit bilingue droit anglo-américain
  • Directeur du CERMUD

Thèse

Les entreprises de marché : contribution à l'étude d'un modèle d'infrastructure de marché. Thèse soutenue en 2014 à Université Paris 2 Panthéon-Assas, sous la direction de France Drummond, membres du jury : Camille Broyelle, Thierry Granier, Anne-Valérie Le Fur et Philippe Neau-Leduc.


Ouvrage

Patrick Barban, Les entreprises de marché : contribution à l'étude d'un modèle d'infrastructure de marché avant-propos de Jean-Jacques Daigre, ..., Institut universitaire Varenne, 2015, Collection des thèses, 611 p.


Articles

Patrick Barban, « Consécration de l’analyse économique de la gestion en biens divers », Banque & Droit, 2020, pp.  56-57

Patrick Barban, « De l’importance de la qualification en matière de franchissement de seuil et d’offre publique », Banque & Droit, 2020, pp.  45-48 

Patrick Barban, « Dispositif unifié de contrôle de la rémunération des dirigeants sociaux dans les sociétés cotées », Banque & Droit, 2020, pp.  43-45

Patrick Barban, « Le devoir de mise en garde au prisme du conseil en investissement », Banque & Droit, 2020, pp.  42-45

Patrick Barban, « Les jetons en droit français », in Charlaine Bouchard (dir.), Comment la chaîne de blocs va transformer le droit., Yvons Blais, 2020, p. NC

Patrick Barban, « L’enregistrement et l’agrément des prestataires de services sur actifs numériques », Banque & Droit, 2020, pp.  50-55 

Voir plus

Patrick Barban, « Publication des seuils retenus en matière d’identification des actionnaires », Banque & Droit, 2020, pp.  57-58

Patrick Barban, « Qualification civiliste des bitcoins par la jurisprudence », Banque & Droit, 2020, pp.  45-48

Patrick Barban, « .), « Études conjointes de rapports relatifs à la blockchain (I): rapport d'information sur les "chaînes de blocs" » ; Note sous Rapport d'information de l'Assemblée Nationale numéro 150 (XVème législature) sur les chaînes de blocs (Blockchains), présenté par Mme Laure de la Raudière et M. Jean-Michel Mis, décembre 2018, », Banque et droit, N° 184, 2019, pp. 50-51

Patrick Barban, « Dernière pierre au régime des titres financiers et minibons sur blockchain », Banque et droit, N° 184, 2019, pp. 48-50

Patrick Barban, « Précisions sur l’intermédiation en biens divers », Banque et droit, N° 183, 2019, pp. 30-34

Patrick Barban, « Adaptation du règlement général de l'AMF au nouveau régime de retrait obligatoire issu de la loi PACTE », Banque & Droit, 2019, pp.  44-45 

Patrick Barban, « Ambiguïtés sur l'information privilégiée relative à la survie financière d'un émetteur », Banque & Droit, 2019, p. P40

Patrick Barban et Véronique Magnier, « Blockchain et droit des sociétés », Dalloz, 2019, p. P390

Patrick Barban, « Création du livre VII du règlement général de l'AMF relatif aux émetteurs de jetons et prestataires de services sur actifs numériques », Banque & Droit, 2019, pp.  34-36

Patrick Barban, « Les infrastructures de marché et la concurrence », Revue Internationale des Services Financiers, 2019, p. 17

Patrick Barban, « Loi PACTE: création d'un instrument de crédit sur matières premières sous-jacentes de contrats financiers », Banque & Droit, 2019, pp.  31-32 

Patrick Barban, « Melting Pot relatif à l'information privilégiée et à la coopération internationale », Banque & Droit, 2019, pp.  37-39

Patrick Barban, « Synthèse sur le rôle des conventions internationales dans la coopération entre autorités de régulation et la protection des données », Banque & Droit, 2019, pp.  45-48

Patrick Barban, « Transposition partielle de la directive numéro 2017/828 du 17 mai 2017 en vue de promouvoir l'engagement à long terme des actionnaires », Banque & Droit, 2019, pp.  42-43

Patrick Barban, « « Les marchés financiers et la blockchain : esquisse d’une infrastructure blockchain» », in Patrick Barban, Véronique Magnier. (dir.), Blockchain et droit des sociétés, Dalloz / Thèmes & commentaires / Etudes, 2019, pp. 85-96

Patrick Barban, « Intégration des règles internes d'un PSI au corpus disciplinaire de l'AMF », Banque & Droit, 2018, p. P54

Patrick Barban, « Études conjointes de rapports relatifs à la blockchain (II): rapport d'information sur les "chaînes de blocs », Banque & Droit, 2018, pp.  51-52

Patrick Barban, « L'identification des actionnaires », Revue des Sociétés, N° 12, 2017, p. 678

Patrick Barban, « La portée de l'homologation judiciaire en cas de pluralité d'engagements constatés dans un même protocole transactionnel », Recueil Dalloz, N° 17, 2015, p. 1034


Autre

Patrick Barban et Véronique Magnier, The Potential Impact of Blockchains on Corporate Governance, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Blockchain et droit des sociétés »
    Sceaux, le 05 décembre 2019

  • « « La privatisation de la force armée et le droit français : une résistance à l’américanisation du droit » »
    Le Havre, le 16 novembre 2019

  • « Les enjeux de la mobilité »
    Rouen, le 05 novembre 2019

  • « Crowdsourcing : l'externalisation vers la foule des activités administratives »
    Le Havre, le 17 octobre 2019

  • « « La technologie blockchain et le commissionnaire de transport » », Innovations et mobilités : où va le droit ?
    Rouen, le 10 octobre 2019

  • Voir plus

  • « Mer et droits fondamentaux de la personne humaine »
    Le Havre, le 30 septembre 2019

  • « La « procéduralisation » du droit du marché intérieur »
    Le Havre, le 18 octobre 2018

  • « Quelle Europe pour demain ? »
    Paris, le 16 mars 2018

  • « Néolibéralisme et américanisation du droit »
    Le Havre, le 16 novembre 2017



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