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Charlotte Dubois

4 bd Gabriel
21072 Dijon Cedex

Charlotte Dubois

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

De la réparation à la sanction

vendredi 13 mars 2020

L'amende civile. Regards croisés

Organisé pour le CRJP, Université d’Orléans par Garance Cattalano-Cloarec.

Les mutations du droit applicable à la contrainte

mardi 26 novembre 2019

Journée organisée par l’Ecole de Gendarmerie en partenariat avec les Universités de Dijon et de Nice ainsi que l'Association française de droit de la sécurité et de la défense

Le droit de l'environnement - 30 ans d'intégration. Bilan et perspectives

jeudi 27 septembre 2018

Colloque annuel de la Société française pour le Droit de l’Environnement

porté par Emmanuelle Juen, Maître de conférences de droit privé et Aurélie Tomadini, Maître de conférences de droit public -Université de Bourgogne

Le droit pénal au défi du numérique

mercredi 12 septembre 2018

Organisé par l’Institut de Criminologie et de Droit Pénal de Paris, le Master 2 Criminologie, le Master 2 Droit Pénal et Sciences Pénales, Université Panthéon-Assas (Paris II) sous la direction scientifique d’Agathe Lepage


Parutions

Les mutations du droit applicable à la contrainte

L'Harmattan, 2020

La mise en oeuvre de la contrainte par les gendarmes présente la particularité d'être tout à la fois indispensable et redoutable pour les droits et libertés des personnes. Au coeur du droit et de l'actualité, cet ouvrage croise les regards des gendarmes et des universitaires sur ces mutations et leurs conséquences.



Publications

Thèse

Responsabilité civile et responsabilité pénale : à la recherche d'une cohérence perdue. Thèse soutenue en 2014 à Paris 2, sous la direction de Yves Lequette.

Ouvrages

Charlotte Dubois, Aurélie Cappello et Xavier Latour (dir.), Les mutations du droit applicable à la contrainte, L'Harmattan, 2020, Collection Sécurité et Société, 201 p.

Charlotte Dubois, Responsabilité civile et responsabilité pénale : à la recherche d'une cohérence perdue, LGDJ, 2016, Bibliothèque de droit privé, 533 p.

Charlotte Dubois, Responsabilité civile et responsabilité pénale : à la recherche d'une cohérence perdue, [s.n.], 2011, 98 p.

Articles

Charlotte Dubois, « Réflexion sur la faute de la victime dans les délits non intentionnels : un réel effet exonératoire ou de la poudre aux yeux ? », Recueil Dalloz, N° 31, 2020, p. 1731

Charlotte Dubois, « Clarification de l'élément moral de l'infraction d'appels téléphoniques malveillants : le rendez-vous manqué de la chambre criminelle », Recueil Dalloz, N° 29, 2020, p. 1667

Charlotte Dubois, « L'obsolescence programmée a des petits frères ! », Recueil Dalloz, N° 25, 2020, p. 1412

Charlotte Dubois, « La responsabilité civile pourrait-elle voler au secours de la culture ? », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2020, p. 275

Charlotte Dubois, « Coup d'arrêt aux violences conjugales ou coup d'épée dans l'eau ? », Recueil Dalloz, N° 44, 2019, p. 2464

Charlotte Dubois, « L'amour aveugle - Épisode 2 », Recueil Dalloz, N° 37, 2019, p. 2071

Charlotte Dubois, « Le mineur de 13 ans au seuil de la responsabilité pénale », Recueil Dalloz, N° 25, 2019, p. 1440

Charlotte Dubois, « Quand la responsabilité civile patouille dans une mare à grenouilles », Recueil Dalloz, N° 7, 2019, p. 419

Charlotte Dubois, « SOS d'un conjoint en détresse », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2019, p. 35

Charlotte Dubois, « TRPV1 variants impair intracellular Ca2+ signaling and may confer susceptibility to malignant hyperthermia », Genetics in Medicine, 2019, p. 441–450

Charlotte Dubois, « Réflexion sur les seuils d'âge en droit pénal de fond », Recueil Dalloz, N° 23, 2018, p. 1268

Charlotte Dubois, « Violations des dispositions d'ordre public d'un contrat de construction individuelle : démolir la maison ou mollir la sanction ? », Recueil Dalloz, N° 41, 2015, p. 2423

Charlotte Dubois, « Force majeure et troubles du voisinage : une tempête dans un verre d'eau ? », Recueil Dalloz, N° 6, 2015, p. 362

Communications

Charlotte Dubois, « 4 à 13 millions d’années pour construire et refroidir l’intrusion composite tardi-carbonifère de Ploumanac’h (France), plus de 60, pour l’exhumer », p. 105, Société Géologique de France, 25 ème Réunion des sciences de la Terre (RST 2016), Caen, 24 octobre 2016

Charlotte Dubois, « Geochronological and Thermochronological Constraints on the Carboniferous Magmatism from the Armorican Massif: from the source to the exhumation », p. NC, Géosciences-Rennes, Variscan 2015, Rennes, 09 juin 2015

Autre

Charlotte Dubois, Le test de concordance de script en formation initiale‎ : avantages et inconvénients du test. Revue de la littérature, p. 65 


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