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Articles
Françoise Zitouni, « La lutte contre l'habitat indigne, une politique en quête de gouvernance et d'opérationnalité », Droit et ville, N° 91, 2021, p. NC
Marie-Laure Lambert et Elodie Doze, « La mise en oeuvre d'un « droit climatique » dans les territoires : le rôle des collectivités décentralisées », La fabrique d’un droit climatique au service de la trajectoire « 1.5 », Paris, Pédone, 2021, p. NC
Marie-Laure Lambert, « La mise en oeuvre du "droit climatique" dans les territoires : le rôle des collectivités décentralisées », La fabrique d'un droit climatique au service de la trajectoire 1.5, Editions Pedone, 2021, p. NC
Françoise Zitouni, « Les acteurs de l'immobilier social », Lamy Droit immobilier, 2021, p. NC
Marie-Laure Lambert, Lucile Stahl et Anne Bernard-Bouissières, « Risques littoraux : à la recherche d'une juste indemnisation par le fonds Barnier », Revue juridique de l'environnement, N° 44, 2019, pp. ages 89-107
Marie-Laure Lambert, Aurélie Arnaud et Cécilia Claeys, « Justice climatique et démocratie environnementale. Les inégalités d'accès au droit des populations vulnérables aux risques littoraux », VertigO : La Revue Électronique en Sciences de l'Environnement, N° 19, 2019
[spoiler icon="arrow" align="center" anchor="ART" title="Voir plus"]Marie-Laure Lambert, Cécilia Claeys, Aurélie Arnaud et Anna Rouadjia, « Fabrication des vulnérabilités littorales et inégalités environnementales. Une comparaison entre deux communes de France hexagonale et d'outre-mer », in Presses universitaires Laval (dir.), Gouverner les ressources naturelles, 2019, p. NC
Marie-Laure Lambert, Cécilia Claeys et Aurélie Arnaud, « Justice climatique et démocratie environnementale - Les inégalités d’accès au droit des populations vulnérables aux risques littoraux – quelques éléments de comparaison », VertigO : La Revue Électronique en Sciences de l'Environnement, 2019, p. NC
Marie-Laure Lambert, Helene Rey-Valette, Gisèle Vianey, Bénédicte Rulleau, Camille Andre et Nicole Lautredou-Audouy, « Acceptabilité des relocalisations des biens face à l’élévation du niveau de la mer : perceptions de nouveaux dispositifs de gouvernance du foncier », Géographie, Économie, Société, N° 2018, 2018, pp. 359--379
Jean-Pierre Ferrand, « Nouveau paradigme pour les collectivités locales en matière d'urbanisme commercial ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 17, 2018, p. 978
Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 2, 2018, p. 97
Françoise Zitouni, « Obligation de réalisation de logements sociaux : un difficile équilibre entre contrainte étatique et émancipation intercommunale », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 10, 2017, p. 466
Marie-Laure Lambert, Cécilia Claeys, Cé Cilia Claeys et Aurélie Arnaud, « The impact of legal vulnerability on environmental inequalities. A case study of coastal populations in Guadeloupe (French Antilles) », Comptes Rendus Géoscience, N° 6, 2017, pp. 351 - 358
Françoise Zitouni et Séverine Bonnin-Oliveira, « Le modèle résidentiel périurbain à l’épreuve des mutations territoriales et institutionnelles de la métropole marseillaise : quelles stratégies en matière d’habitat ? », Revue Internationale d’Urbanisme, 2017, p. NC
Marie-Laure Lambert, Aurélie Arnaud et Cécilia Claeys, « Vulnérabilités à l’érosion littorale : cartographie de quatre cas antillais et métropolitains », Riseo : risques études et observations, 2017, pp. 97-116
Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 10, 2016, p. 667
Françoise Zitouni, « Le DALO face au principe de réalité », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 4, 2016, p. 173
Patrice Ibanez, « L'intérêt à agir dans le contentieux des autorisations d'urbanisme », Actualité juridique Droit administratif, N° 26, 2015, p. 1496
Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 11, 2015, p. 752
Françoise Zitouni, « Nous sommes DALO ! », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 4, 2015, p. 149
Marie-Laure Lambert, « Concilier risques sanitaires liés aux sols pollués et renouvellement urbain », Droit et ville, N° 78, 2014, pp. 97-108
Françoise Zitouni, « La loi ALUR et les politiques locales de l'habitat », Actualité juridique Droit administratif, N° 19, 2014, p. 1076
Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 7, 2014, p. 500
Françoise Zitouni, « Logement intermédiaire : le retour », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2014, p. 326
Françoise Zitouni, « Les bailleurs flingueurs ? », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 4, 2014, p. 181
Marie-Laure Lambert et Jean-Pierre Ferrand, « Les ZIEE - un nouveau moyen d'imposer des projets économiques dans les territoires », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2014, p. 150
Françoise Zitouni, « Le Pacte d'objectifs et de moyens pour la mise en uvre du plan d'investissement pour le logement », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 12, 2013, p. 560
Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 7, 2013, p. 489
Françoise Zitouni, « Mon royaume pour un cheval », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 4, 2013, p. 177
Françoise Zitouni, « Choc de l'offre ou flop de l'offre ?.. », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 2, 2013, p. 57
Marie-Laure Lambert, Virginie Maris et Cédric Brun, « Innovation et renoncement -réflexions sur la complexité du droit des risques environnementaux », in Presses Universitaires d'Aix-Marseille - PUAM (dir.), Droit et innovation, 2013, p. NC
Marie-Laure Lambert, Catherine Keller, Samuel Robert, Jean-Paul Ambrosi et Eva Rabot, « Méthodologie pour la prise en compte des sols dans les documents d’urbanisme : application à deux communes du bassin minier de Provence », Sud-Ouest Européen, N° 33, 2012, pp. 11-24
Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 7, 2012, p. 487
Marie-Laure Lambert, « Le Plan Climat Energie Territorial, nouvel outil des politiques urbaines », Droit et ville, N° 71, 2011, pp. 7-41
Françoise Zitouni, « Le prélèvement sur le potentiel financier des organismes de logement social : sanction des « dodus dormants » ou instrument de péréquation ? », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 11, 2011, p. 552
Françoise Zitouni, « Logement social et droit au logement », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 6, 2011, p. 421
Patrice Ibanez, « Nullité d'une concession d'aménagement pour non-respect des modalités communautaires de mise en concurrence », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 5, 2011, p. 255
Patrice Ibanez, « L'opposabilité de l'article R. 111-2 aux demandes d'autorisation de lotir », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 1, 2011, p. 40
Françoise Zitouni, « Examen des demandes de mutation à l'intérieur du parc social », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 7, 2010, p. 568
Françoise Zitouni, « L'agencement des dispositions relatives à l'habitat dans les PLU », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 7, 2010, p. 375
Françoise Zitouni, « L'accueil des gens du voyage n'est pas une compétence relative au logement social », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2010, p. 317
Patrice Ibanez, « Appréciation de l'existence matérielle d'une construction », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 4, 2010, p. 179
Patrice Ibanez, « Recours contentieux contre un permis de construire : déclenchement du délai », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 1, 2010, p. 46
Marie-Laure Lambert, « Liberté d'expression et risques contentieux », Droit de l'environnement [La revue jaune], N° 173, 2009, pp. 22-26
Françoise Zitouni, « Haro sur les « dodus dormants » ! », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 7, 2009, p. 377
Françoise Zitouni, « La loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion : vers un nouvel ordre urbain ? », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2009, p. 328
Françoise Zitouni, « Refus d'exonération de redevance d'archéologie préventive. Logements sociaux acquis par un organisme d'HLM », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 4, 2009, p. 238
Françoise Zitouni, « Calcul du prélèvement dû pour non-respect du seuil de 20 % de logements sociaux », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 3, 2009, p. 173
Françoise Zitouni, « Parution du décret relatif aux statuts des sociétés civiles immobilières d'accession progressive à la propriété (SCIAPP) », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 3, 2009, p. 171
Françoise Zitouni, « Conditions de vente de logements locatifs sociaux vacants à des acquéreurs non occupants », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2008, p. 333
Françoise Zitouni, « Ouvrage public « mal planté » - Immeuble comprenant des logements sociaux », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 6, 2008, p. 335
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