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Parution : 03/2011
Editeur : Presses universitaires de Grenoble
ISBN : 978-2-7061-1639-4
Site de l'éditeur

Droit naturel et droits de l’homme

Actes des Journées Internat. de la SHD, Grenoble-Vizille, 27-30 mai 2009

Sous la direction de Martial Mathieu

Préface de Jean-Marie Carbasse, Grenoble, PU Grenoble, février 2011, 380 p., 30€

Quelques mots sur l’ouvrage
Cet ouvrage rassemble l’essentiel des communications présentées dans le cadre des Journées Internationales de la Société d’Histoire du Droit qui se sont tenues à Grenoble et Vizille du 27 au 30 mai 2009. Ces Journées ont réuni des historiens du droit, mais aussi des spécialistes du droit international et du droit administratif, autour du thème «Droit naturel et droits de l’homme». De l’invocation de la naturalis ratio par les juristes romains à la jurisprudence la plus récente du Conseil d’État sur la responsabilité de l’administration, les contributions présentées dans ces actes illustrent la diversité des questions impliquées par la volonté de soumettre le droit positif à des principes juridiques supérieurs et démontrent, s’il en était besoin, l’intérêt de l’approche historique de ces questions.

Quelques mots sur le directeur d’ouvrage
Professeur à la Faculté de droit de Grenoble (université Pierre-Mendès-France), Martial Mathieu y enseigne, notamment, l’introduction au droit, l’histoire des institutions publiques et l’histoire des droits de l’homme. Il est responsable de l’équipe «Histoire, droits de l’homme et territoires» du Centre d’études et de recherche sur le droit, l’histoire et l’administration publique (CERDHAP).

Les contributeurs
Francisco Javier ANDRÉS SANTOS, Professeur à l’Université de Valladolid, Paolo ALVAZZI DEL FRATE, Professeur à l’Université Rome 3, Caroula ARGYRIADISKERVEGAN, Professeur à l’Université du Havre, Fernando DE ARVIZU, Professeur à l’Université de León, Jean-Marie AUGUSTIN, Professeur à l’Université de Poitiers, Marie-Thérèse AVON-SOLETTI, Maître de conférences à l’Université de Saint-Étienne, Brigitte Basdevant-Gaudemet, Professeur à l’Université Paris-Sud, Hafida Belrhali-BERNARD, Professeur à l’Université Pierre-Mendès-France, Grenoble, Jean-Luc CHABOT, professeur à l’université Pierre-Mendès-France, Grenoble, Constance Chevallier-Govers, Maître de conférences à l’Université Pierre-Mendès-France, Grenoble, Frédéric CHARLIN, Doctorant à l’Université Pierre Mendès France, Grenoble, Jacqueline DAVID, Professeur à l’Université Paris-Descartes, Philippe Didier, Professeur émérite de l’Université Pierre Mendès France, Grenoble, François Jankowiak, Professeur à l’Université Paris-Sud, Pierre Legal, Maître de conférences à l’Université de Nantes, Rosine LETINIER DE ARVIZU, Maître de conférences à l’Université de León , Martial MATHIEU, Professeur à l’Université Pierre-Mendès-France, Grenoble, Rosalía RODRÍGUEZ LÓPEZ, Professeur à l’Université d’Almería, Angela SANTANGELO, Professeur à l’Université degli studi de Milan, Maria Rosa DI SIMONE, Professeur à l’Université Rome 2 Tor Vergata, Paulina SWIECICKA, Doctorante à l’université Jagellone de Cracovie.

Table des matières

I – Approches théoriques : fondements et doctrines

  • Droit naturel ou morale naturelle? Jean-Luc Chabot
  • La force de la doctrine de droit naturel, pérennité à travers ses différents apports et fondement de la dignité de la personne Marie-Thérèse Avon-Soletti
  • Réflexions sur l’argumentation juridique ex naturali ratione et a naturali ratione au point de vue du droit romain Paulina Swiecicka
  • Le droit naturel et les droits du citoyen dans l’humanisme juridique, Rosalía Rodriguez-Lopez
  • Respublica et droits du citoyen dans la pensée humaniste espagnole du XVIe siècle Francisco Javier Andres-Santos
  • Mounier, Barnave et la Constitution traditionnelle de la France Philippe Didier
  • Les droits de l’homme dans l’oeuvre de Nicola Spedalieri Maria Rosa Di Simone
  • «Not charity, but a right»: les droits sociaux dans l’oeuvre de Thomas Paine, Martial Mathieu
  • Une vision conservatrice des droits de l’homme dans l’Allemagne du XIXe siècle: Friedrich Julius Stahl, Caroula Argyriadis-Kervegan
  • Le droit naturel, les droits de l’Homme et les femmes : regards de juristes du XIXe siècle, Jacqueline David
  • Les darwinistes sociaux en France et les droits de l’homme, Jean-Marie Augustin
  • Les fondements idéologiques ou religieux de quelques déclarations des droits en Occident et dans le monde arabe, Brigitte Basdevant-Gaudemet

II – Approches pratiques: mises en œuvre

  • Engagement des moines et protection de leurs droits dans l’Espagne wisigothique et du Haut Moyen Âge, Rosine Letinier de Arvizu
  • La protection de l’homme et de ses biens dans les fors espagnols du Moyen Âge: quelques exemples illustratifs, Fernando de Arvizu
  • Les fils naturels et le droit aux aliments dans la doctrine et la pratique du droit aux XVIIe-XVIIIe siècles : la jurisprudence de la Rote de Florence, Angela Santangelo
  • La nature juridique de l’affranchissement de l’esclave dans les colonies françaises: d’une liberté octroyée au droit à la liberté, Frédéric Charlin
  • Droits fondamentaux et Question romaine sous le magistère de Pie IX (1846-1878), François Jankowiak
  • Liberté d’enseignement et loi injuste. Le recours au droit naturel (1920-1960), Pierre Legal
  • Droit naturel et «procès équitable». Considérations historico-juridiques, Paolo Alvazzi del Frate
  • Le droit naturel et la protection internationale des droits de l’homme, Constance Chevallier-Govers
  • La responsabilité administrative au service de la protection des droits de l’homme, Hafida Belrhali-Bernard