L’Europe a décrété l’urgence climatique. Si les questions soulevées par la réduction des gaz à effet de serre et la limitation des hausses de températures se posent en termes scientifiques, il s’agit avant tout d’un défi politique, culturel et social, qui a pour enjeu la survie de la planète. Or, comment repenser les comportements ? L’Accord de Paris...

Le moteur franco-allemand est-il en panne ? La poussée populiste, les tendances centrifuges renforcées par le Brexit, la politique isolationniste du président Trump aux États-Unis, représentent autant de défis pour l’Union européenne. Face à ce constat, le couple franco-allemand doit retrouver un nouvel élan et proposer des réformes. Or, comment repenser...

Le procès de Nuremberg, qui s’est déroulé du 20 novembre 1945 au 1er octobre 1946, a marqué l’histoire de l’humanité. En jugeant les principaux criminels nazis, il a défini les fondements de la lutte contre l’impunité, énoncé les règles du procès pénal international et replacé les enjeux géopolitiques au cœur des relations internationales. Son influence sur...

Lors de sa consécration par la décision du 22 octobre 1982, le principe de responsabilité avait suscité le doute au sein de la doctrine. Compte tenu de son origine civiliste, il ne serait pas opposable au législateur à l’instar des vrais droits imprescriptibles garantis par la Constitution. À l’inverse, son élévation au rang constitutionnel risquerait...

Le concept de patrimoine constitutionnel européen fait son apparition avec la disparition du Rideau de Fer pour désigner la création d’un espace juridique commun entre les États européens autour d’une série de valeurs, principes et mécanismes constitutionnels qui garantissent le bon fonctionnement de la démocratie libérale, la protection des droits de...

Le 25 octobre 2022, Danièle Darlan, alors présidente de la Cour constitutionnelle de la République centrafricaine, a été relevée de ses fonctions par décret présidentiel : la Cour constitutionnelle avait, en effet, décidé d’annuler la création du comité chargé de rédiger une nouvelle constitution pour permettre un troisième mandat au Président de...

Corporate Social Responsibility (CSR), which began as a theoretical concept, has sparked a significant cultural revolution. The ongoing debate on CSR reveals how a company’s social interest is intertwined with specific forms of governance and organizational culture, influenced by competitive dynamics and entrepreneurial choices.

The volume traces the transition...

Ce Précis, consacré à la comparaison entre les droits, se veut simple et nouveau.

Simple, l’ouvrage l’est dans sa structure scindée en trois parties, chacune répondant à trois questions fondamentales :

This book is aimed at analysing how court decisions (precedent) function as a source of law by drawing on the comparison between jurisdictions from all over the world, from different legal families and with diverse legal traditions, including Brazil, China, England & Wales, France, Germany, Italy, Russia, South Africa and Sweden.

The contributions cover various...