Paris20-21 juin 2013

Responsables :

• Frédéric AUDREN (Chargé de recherches CNRS, CEE-Ecole de droit de Sciences Po)
• Mélanie PLOUVIEZ (Post-doctorante à l'Institut Michel Villey, Université Paris II Panthéon-Assas)

Programme (provisoire)

Colloque international

Droit et sociologie (1860-1939).Moment juridique de la sociologie ou moment sociologique du droit ?

L'Institut Michel Villey de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas et l'Ecole de droit de Sciences Po organisent, avec le soutien de Philosophies contemporaines / NoSoPhi de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, un colloque international intitulé : « Droit et sociologie (1860-1939). Moment juridique de la sociologie ou moment sociologique du droit ? ». Le colloque se tiendra le jeudi 20 juin et le vendredi 21 juin 2013 à Paris.

Jeudi 20 juin

Sciences Po – Paris Amphithéâtre Erignac

• 9h-9h15. - Bruno Karsenti, Ouverture du colloque – «Le droit, symbole de la solidarité».
• 9h15-9h30. - Frédéric Audren et Mélanie Plouviez, Présentation du colloque.

9h30-12h30. - Première session – Le droit dans la sociologie naissante

Présidence: Jean-Louis Fabiani

• 9h30-10h. - Laetitia Guerlain, «Les rapports entre les juristes et la science sociale leplaysienne».
• 10-10h30. - Mélanie Plouviez, «Le “droit primitif” dans l'Ecole française de sociologie».

10h30-10h45. - Discussion.
10h45-11h. - Pause café.

• 11h-11h30. - Louise Salmon et Marc Renneville, «Du droit pénal à la sociologie criminelle. Gabriel Tarde et les juristes de son temps».
• 11h30-12h. - Rachel Vanneuville, «René Worms, juriste et sociologue».

12h-12h15. - Discussion.
12h15-14h. - Déjeuner.

14h-15h30. - Deuxième session – Le droit dans la sociologie naissante

Présidence: Jean-François Kervégan

• 14h-14h30. - Nicola Marcucci, «La volonté sociologique. Le renouvellement sociologique du droit naturel chez Ferdinand Tönnies».
• 14h30-15h. - Olivier Beaud, «Pourquoi les juristes auraient intérêt à lire Max Weber».

15h-15h15. - Discussion.
15h15-15h30. Pause café.

15h30-17h30. - Troisième session – Les facultés de droit et la réception des sciences sociales

Présidence: Jacques Commaille

• 15h30-16h. - Frédéric Audren, «Quand les facultés de droit françaises étaient des facultés de sciences sociales»
• 16h-16h30. - Elodie Richard, «Le droit, matrice des sciences sociales en Espagne?».
• 16h30-17h. - Florence Renucci, «Les facultés de droit et la sociologie coloniale».

17h-17h20. - Discussion.
20h. - Dîner.

Vendredi 21 juin

Salle des conseils – Centre Panthéon
Université Paris 2 Panthéon-Assas

9h30-12h30. - Quatrième session – L'ouverture des juristes aux sciences sociales

Présidence: Denis Baranger

• 9h30-10h. - Marc Joly, «Raoul de la Grasserie: les conceptions psychosociologiques d'un magistrat».
• 10h-10h30. - Jean-Jacques Bienvenu, «Raymond Saleilles. Entre méthode historique et méthode comparatiste».

10h30-10h45. - Discussion. 10h45-11h. - Pause café.

• 11h-11h30. - Marc Milet, «Léon Duguit et Maurice Hauriou, un dialogue juridique au prisme de la sociologie».
• 11h30-12h. - Fatiha Cherfouh, «De quelques juristes ambivalents: socialiser le droit sans la sociologie».

12h-12h15. - Discussion.

12h15-14h. - Déjeuner.

14h-15h30. - Cinquième session – Vers la sociologie juridique

Présidence: à déterminer

• 14h-14h30. - Carlos Miguel Herrera, «La radicalisation sociologique de la pensée juridique: Emmanuel Lévy, Edouard Lambert, Georges Gurvitch».
• 14h30-15h. - Raymond Verdier, «Henry Lévy-Bruhl, l'inquiétude chrono-sociologique du juriste-historien du Très Ancien Droit Romain».

15h-15h15. - Discussion.

15h15-15h30. - Pause café.

15h30 - 17h30 : Sixième session – L'émergence de nouveaux objets socio-juridiques

Présidence: Christophe Jamin

• 15h30-16h. - Claude Didry, «Groupes professionnels et conseils du travail 1900-1901, retour sur une concomitance ».
• 16h-16h30. - Louis Assier-Andrieu, «La coutume à l'épreuve de la sociologie et de l'anthropologie».
• 16h30-17h. - Evelyne Serverin, «Jurisprudence et contentieux, les doubles vies de la vie du droit».

17h-17h20. - Discussion.

17h20-17h30. - Clôture du colloque.

Argumentaire scientifique:

Ce colloque se propose de revenir sur les rapports qui se sont noués, en Europe, au tournant des XIXe et XXe siècles, entre le droit et la sociologie alors naissante.Il est généralement admis que ces rapports ont été d'incompatibilité. Du côté de la sociologie en cours de formation, il n'est qu'à évoquer la charge de Frédéric Le Play contre « l'influence néfaste » des légistes, les critiques d'Auguste Comte et de ses disciples à l'encontre des concepts traditionnels du droit considérés comme métaphysiques, ou encore l'opposition d'Emile Durkheim à une science juridique jugée normative. Du côté des juristes, la réaction semble avoir oscillé entre l'ignorance et l'hostilité déclarée envers les prétentions estimées hégémoniques de la nouvelle science.Pour autant, au-delà de ces oppositions déclarées, la science juridique et la science sociale n'ont-elles pas, au tournant du XXe siècle, exercé l'une sur l'autre des déterminations réciproques ?Il s'agira, lors de ce colloque, de travailler à une histoire des rapports et déterminations réciproques entre science juridique et science sociale sur une période s'étendant des premières entreprises d'institutionnalisation de la sociologie dans les années 1860 jusqu'aux prémisses de constitution de la sociologie juridique comme discipline autonome dans l'entre-deux-guerres. Il s'agira également de contribuer à une comparaison de ces histoires selon les différents contextes nationaux et les différentes traditions disciplinaires nationales.
Le droit et les juristes dans les institutions de la sociologie naissanteLa thèse d'une sociologie naissante globalement hermétique au droit résiste mal à la prise en compte des différents courants visant à édifier une science sociale, en particulier en dehors de la voie universitaire tracée par Durkheim. Ainsi, certains de ces courants sont conduits par des juristes – que l'on songe à Gabriel Tarde, juge à Sarlat ou à René Worms, auteur en 1891 d'une thèse de la Faculté de droit de Paris. La plupart associent des professionnels du droit à la construction de la nouvelle discipline : ainsi, par exemple, les institutions leplaysiennes, ou la Revue Internationale de Sociologiedirigée par Worms, accueillent un nombre conséquent de professeurs de droit, de docteurs en droit, de magistrats et d'avocats. Il n'est pas jusqu'aux institutions de l'école durkheimienne qui n'accordent une place centrale aux questions juridiques sans en déposséder les juristes : dans l'Année sociologique, le droit constitue le domaine le plus étudié, confié en grande partie à des docteurs en droit (Maurice Halbwachs, Hubert Bourgin, Jean Ray) et à des professeurs de droit (Paul Huvelin, Emmanuel Lévy). Un premier enjeu de ce colloque sera d'étudier la présence et l'engagement des juristes dans les différents courants et institutions de la sociologie naissante.
L'apport conceptuel du droit dans la construction de la sociologieIl s'agira corrélativement d'analyser les effets intellectuels de cette présence et de cet engagement des juristes dans les mondes de la science sociale. Quelle conception du droit les différents courants de la sociologie française proposent-ils ? Quelle place au sein des phénomènes sociaux lui accordent-ils ? Au-delà de la conceptualisation sociologique du droit, rencontre-t-on dans les productions sociologiques de l'époque des modes de raisonnement et des paradigmes juridiques ? Pour n'en donner qu'un exemple, la conceptualisation durkheimienne du droit comme forme organisée des rapports sociaux peut accréditer la thèse d'une prétention hégémonique de la nouvelle discipline. Pour autant, aux yeux de Durkheim, le droit n'est pas n'importe quel phénomène social. Il n'est pas seulement un objet d'étude sociologique, mais aussi et surtout un instrument scientifique lui permettant d'observer d'autres phénomènes sociaux sinon inobservables. N'est-il pas également, selon le reproche adressé par Georges Gurvitch, le schème à partir duquel Durkheim aurait pensé tous les faits sociaux et en raison duquel il aurait échoué à saisir la spécificité du fait moral, ou encore du fait religieux ? Un second enjeu de ce colloque sera ainsi d'étudier l'influence intellectuelle du droit sur la construction de la sociologie, en termes d'importation ou de migration de concepts, d'exemples, de méthodes, de paradigmes, de la science juridique vers la science sociale.
La sociologie et les sociologues dans les institutions juridiquesCe colloque se propose également de retracer l'histoire de la réception de la sociologie dans les milieux juridiques. Quelles ont été les réactions des institutions juridiques mises en demeure de se prononcer sur l'existence de la nouvelle science ? On sait que, dans les années 1880-1890, les Facultés de droit, si elles autorisent des cours libres de science sociale, refusent l'introduction de la sociologie au nombre de ses enseignements officiels. Il pourra s'agir de restituer les débats, les positions tenues et les raisons, invoquées ou non, expliquant cet échec de l'institutionnalisation de la sociologie au sein des Facultés de droit. Il pourra également s'agir d'étudier la réception de la nouvelle discipline dans les autres institutions de la science juridique (revues, sociétés savantes, colloques, séminaires), comme dans celles de la pratique juridique.
Les effets intellectuels de la sociologie sur la science juridiqueOn s'efforcera enfin de mesurer les effets intellectuels que la sociologie émergente a pu exercer sur la science juridique. En effet, un certain nombre de juristes – Paul Bureau, Léon Duguit, Fernand Faure, François Gény, Emmanuel Gounot, Maurice Hauriou, Paul Huvelin, Raoul Jay, Edouard Lambert, Emmanuel Lévy, Raymond Saleilles, Edmond Thaller, pour n'en citer que quelques uns – utilisent certaines leçons de la nouvelle science dans leurs élaborations doctrinales ou même législatives. Quels textes sociologiques ces juristes ont-ils lu? Quels emprunts conceptuels, thématiques ou méthodologiques leur ont-ils fait ? Quelles formes et quels usages revêt la mobilisation juridique de la sociologie ? Sa signification est-elle exclusivement scientifique, ou plutôt sociale ou politique ? Un autre des enjeux de ce colloque sera ainsi d'étudier la transformation du droit par la science sociale.Ce colloque sera interdisciplinaire, non pas seulement par son objet, mais aussi par ses contributions qui pourront relever de différents horizons disciplinaires: sociologie, droit, histoire du droit, histoire, philosophie, etc.

Lieu

Le colloque aura lieu, le jeudi 20 juin, à Sciences Po (salle précisée ultérieurement), le vendredi 21 juin en Salle des Conseils de l'Université Paris II (Centre Panthéon - 12 Place du Panthéon, 75005 Paris 2e étage, aile Soufflot)