Présentation

La thématique du droit et de la violence entre les femmes et les hommes n'est pas nouvelle mais revêt aujourd'hui une ampleur médiatique sans précédent. L'université n'a pas été épargnée par les phénomènes de violences que l'on constate dans la société contemporaine, en particulier les violences faites aux femmes. Devant l'importance du phénomène il est apparu nécessaire d'engager une réflexion approfondie sur l'amélioration du dispositif existant au sein de notre université, laquelle s'est fortement engagée pour lutter contre toutes les formes de violence.

S'inspirant du modèle canadien, une refonte totale du dispositif initial, d'accueil et d'accompagnement, a été opérée, faisant d'AMU une université pionnière en la matière. L'inauguration de ce nouveau dispositif au sein de ce colloque atteste clairement de l'engagement de notre université contre toutes les formes de violence en vue d'une meilleure protection des victimes potentielles.

Ce problème a fait l'objet d'une inflation législative galopante en France et à l'étranger dont l'objet est d'assurer une meilleure protection des victimes, avec des réponses diversifiées. En effet, la réponse pénale n'est pas toujours exclusive. Il faut également faire place à une justice restaurative en totale complémentarité avec notre droit positif.

La réflexion qui s'est développée autour de cette question sur le plan international demeure encore inachevée. Pour autant, la lutte contre les violences est devenue un enjeu éthique et démocratique majeur. Certaines formes de violences autrefois invisibles sont à présent révélées, mais restent mal identifiées, tant par leurs auteurs que par les victimes. N'appartient-il pas à l'Université de se saisir de cette problématique et de s'interroger sur la mise en œuvre de nouvelles mesures permettant de limiter, à défaut d'éradiquer, toutes les formes de violences au sein de l'environnement social ?

Lors de ce colloque, il s'agit de poser les grandes lignes d'une réflexion fondamentale sur le droit, les violences et les rapports Femmes–Hommes. Un grand nombre de réponses seront apportées dans une approche pluridisciplinaire au confluent des interrogations de la société. Juristes, médecins, responsables des institutions et universitaires seront invités à croiser leur regard et à confronter leurs points de vue.

Programme

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Allocutions d'ouverture
Professeur Eric Berton, Président Aix- Marseille Université
Professeur Bernard Beignier, Recteur de la région académique Provence–Alpes–Côte d'Azur
Professeur Jean-Philippe Agresti, Recteur de l'académie de Corse, Doyen honoraire de la Faculté Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille Université
Professeur Jean-Baptiste Perrier, Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille Université

9h15 : Rapport introductif
Geneviève Casile-Hugues, Maître de Conférences HDR en Droit Privé et Sciences Criminelles, Directrice de l'Institut de Droit de la Santé, Aix-Marseille Université, Chargée de Mission « Egalité Femmes-Hommes et lutte contre le harcèlement, les violences sexuelles, sexistes et homophobes »

Première Partie - La lutte contre les violences dans les rapports Femmes–Hommes : une protection accrue & Inauguration du Service Respect et Egalité

Présidente de séance : Geneviève Casile-Hugues, Maître de Conférences HDR, Aix-Marseille Université, Directrice de l'Institut en Droit de la Santé

9h35 : Le nouveau dispositif d'AMU : objet de protection
Isabelle Régner, Professeure de psychologie sociale, Aix-Marseille Université, Vice-Présidente Egalité Femmes-Hommes et lutte contre les discriminations

9h55 : Le modèle de l'Université de Montréal : source d'inspiration
Isabelle Chagnon, Directrice du Bureau du respect de la personne, Université de Montréal

10h25 : Discussion

10h45 : Pause

Président de Séance : Vincent Egéa, Professeur Aix-Marseille Université, Directeur du laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles, Vice-président Affaires juridiques et institutionnelles

11h15 : Le droit pénal acteur de la protection de la violence faite aux femmes
Robert Gelli, Secrétaire d'Etat à la justice, Président du conseil d'Etat de la principauté de Monaco

11h35 : La violence envers les femmes : un enjeu international
Blandine Chelini, Professeure des Universités en Histoire Contemporaine et Relations Internationales, Aix-Marseille Université

11h50 : La justice restaurative dans la fonction publique
Arnaud Lami, Maître de Conférences HDR en droit Public, Aix-Marseille Université

12h00 : Discussion

12h15 : Déjeuner

Deuxième Partie - La lutte contre les violences dans les rapports Femmes-Hommes : un enjeu de société

Président de séance : Hervé Isar, Professeur de Droit Public, Directeur du Laboratoire Interdisciplinaire de Droit Média et Mutations Sociales, Aix-Marseille Université

14h00 : Processus de civilisation des rapports humains et nouveaux dispositifs démocratiques de lutte contre les violences faites aux femmes
Hélène Thomas, Professeure de Science Politique, Faculté de Droit, Aix-Marseille Université

14h20 : Où commence la violence ?
Pierre Le Coz, Professeur de philosophie, UFR de Sciences Médicales et Paramédicales, Aix-Marseille Université

14h40 : Problématiques de genre en Droit de la Santé
Guylène Nicolas, Maître de Conférences HDR en Droit Public, Aix-Marseille Université

15h00 : Discussion

15h10 : Pause

Président de séance : Georges Léonetti, Doyen de la Faculté des Sciences Médicales et Paramédicales, Professeur des Universités CHU de Marseille, Médecine Légale et Droit de la Santé, Aix-Marseille Université

15h30 : Situation comparée femmes/hommes à la Faculté de Pharmacie de Marseille
Françoise Dignat-Georges, Doyenne de la Faculté de Pharmacie, Professeure d'hématologie et d'immunologie, Aix-Marseille Université

15h55 : Réparation des violences fondées sur le genre
Christophe Bartoli, Professeur des Universités, CHU de Marseille, Médecine Légale et Droit de la Santé, Aix-Marseille Université

16h20 : Violences faites aux femmes et santé publique : la maison des femmes à Marseille
Sophie Tardieu, Praticienne hospitalière Santé Publique AP-HM
Florence Bretelle, Professeure, Aix-Marseille Université

16h50 : Discussion

17h30 : Propos conclusifs
Isabelle Régner

Entrée libre