Geneviève Casile-Hugues

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Anthropologie Bio-Culturelle, Droit, Éthique et Santé

Thèse

La grève de la faim en milieu carcéral, à travers le cas de la maison d'arrêt des Baumettes. Thèse soutenue en 1989 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Fernand Boulan.


Ouvrages

Geneviève Casile-Hugues (dir.), Droit, violences et rapports femmes-hommes : approche pluridisciplinaire, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2023, Inter-normes, 245 p.

Geneviève Casile-Hugues (dir.), Santé et prison : actes du colloque d'Ajaccio des 20 et 21 avril 2015, LEH édition, 2015, 261 p.

Geneviève Casile-Hugues, La grève de la faim en milieu carcéral à travers le cas de la maison d'arrêt des Baumettes de 1975 à 1983, Presses universitaires d'Aix-Marseille. Faculté de droit et de science politique, 1994, 499 p.

Geneviève Casile-Hugues, La grève de la faim en milieu carcéral, à travers le cas de la maison d'arrêt des Baumettes, 1989, 2 vol. , p.


Articles

Geneviève Casile-Hugues, Guillaume Rousset, Antoine Leca, Guylène Nicolas et Vincent Vioujas, « La généralisation du tiers payant : heurs et malheurs d’une réforme incertaine », Les cahiers de droit de la santé, N° 24, 2017, p. 268

Geneviève Casile-Hugues, Guillaume Rousset, Isabelle Moine-Dupuis, Antoine Leca et Catherine Maurain, « L’avenir du monopole pharmaceutique, le scenario libéral », in Antoine Leca, Catherine Maurain, Isabelle Moine-Dupuis (dir.), Le monopole pharmaceutique et son avenir, Bordeaux, LEH édition, 2017, p. NC

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Médicaments : choisir la bonne dose », Recueil Dalloz, N° 10, 2014, p. 656 

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Réflexions juridiques sur le statut juridique des restes humains d'intérêt historique dans les collections muséales et proposition de loi », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 19, 2012, pp. 104-112

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « De miraculis mortuorum : des droits de l'homme après la mort ? L'exemple des restes humains dans les collections muséales », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2012, pp. 649-662

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « L'encadrement juridique du don de sang en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 18, 2011, pp. 137-140

Voir plus

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « L'émergence de la profession vétérinaire et la difficile affirmation historique de son monopole sur la médecine animale », Mélanges en l'honneur des professeurs Marie-Thérèse Allemand-Gay et Jean Gay, PU Nancy, 2011, p. NC

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « La déclaration royale du 25 avril 1777 'portant règlement pour les professions de la pharmacie et de l'épicerie' à Paris : un texte d'actualité ? », Mélanges offerts au Doyen François-Paul Blanc, P.U. de Perpignan-Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2011, pp. 549-558

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « La médecine libérale : quelle réalité juridique ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2011, p. 91 

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « A propos de la responsabilité civile du pharmacien d'officine pour erreur dans la délivrance d'un médicament », Bulletin médical calédonien et polynésien, N° 54, 2010, pp. 6-9

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « A propos de la responsabilité du médecin généraliste », Bulletin médical calédonien et polynésien, N° 54, 2010, pp. 3-5

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « La responsabilité civile du chirurgien dentiste pour acte fautif », Bulletin médical calédonien et polynésien, N° 54, 2010, pp. 10-12

Geneviève Casile-Hugues, « Le caractère fondamental expertise dans l'injonction de soins », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 2, 2010, p. 307

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « La Polynésie française face à la nécessaire maîtrise des dépenses de santé », Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique [Anciennement Revue juridique polynésienne (RJP)], 2010, pp. 19-40

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Le droit médical doit-il s'émanciper du droit civil ? », Mélanges J.-L. Mouralis, PUAM, 2010, pp. 191-205

Geneviève Casile-Hugues, « Le particularisme de l'expertise du mineur », Où va la justice des mineurs, G. Giapicchelli Editore, 2010, p. 15

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Les origines médiévales du droit pharmaceutique », Histoire, théorie et pratique du droit". Etudes offertes à M. Vidal, PU Bordeaux, 2010, pp. 675-687

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « La Nouvelle-Calédonie face à la nécessaire maîtrise des dépenses de santé », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 15, 2009, pp. 9-14

Geneviève Casile-Hugues, « Appels téléphoniques malveillants et agressions sonores », Recueil Dalloz, 2008, p. X

Geneviève Casile-Hugues, « La médicalisation de la répression dans la loi du 25 février 2008 relative à la rétention de la sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour trouble mental », Gazette du Palais, 2008, p. 20

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Une influence abbasside sur l'émergence en France d'un droit des professions de santé? », Etudes d'histoire du droit privé en souvenir de M. Carlin, Mémoire du droit, 2008, pp. 521-531

Geneviève Casile-Hugues, « Expertise et instruction : nouvelles orientations après la loi du 5 mars 2007 tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 4, 2007, p. 803

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Création, transfert et regroupement d'officines », Le Lamy - Droit de la Santé, 2007, p. Etudes 250

Geneviève Casile-Hugues, « La politique criminelle française en matière d'usage de cannabis au regard des législations européennes : le débat », Mélanges offerts à Raymond GASSIN, PUAM, 2007, p. 363

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Monopole pharmaceutique », Le Lamy - Droit de la Santé, 2007, p. Etudes 238

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Introduction à la découverte de la psychiatrie par la science juridique », Les Cahiers de droit de la santé du Sud-Est, N° 6, 2006, pp. 11-40

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Réflexions sur le Décret Moutet du 30 décembre 1936 », Les Cahiers de droit de la santé du Sud-Est, N° 6, 2006, pp. 113-139

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Les controverses médico-légales suscitées au moyen âge par la théorie aristoléticienne de la semen hominis », Auctoritas. Mélanges O. Guillot, Presses Universitaires Paris-Sorbonne, 2006, pp. 695-710

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « La concurrence entre les officines de pharmacies et les pharmacies mutualistes », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2005, 2005, pp. 1475-1492

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « La question de la brevetabilité du " matériel génétique " d'origine humaine est-elle réglée après la loi n° 2004-800 du 6 août 2004? », Les Petites Affiches, N° 35, 2005, pp. 63-68

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « T.A. Bastia, 12 septembre 2005, n° 0500230 : un avis négatif de CRCI est un refus de proposition constitutif d'une décision administrative faisant grief », Revue générale de droit médical, N° 17, 2005, pp. 355-360

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « La réparation des dommages médicaux en Nouvelle-Zélande et en France : étude comparative des lois françaises des 4 mars/ 30 décembre 2002 et de l' Injury Prevention, Rehabilitation and Compensation Amendment Bill 2005 », Revue générale de droit médical, N° 16, 2005, pp. 153-180

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Pour en finir avec le médicament...et retrouver la pharmacie », Revue générale de droit médical, N° 15, 2005, pp. 139-162

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Le cadre juridique de l'assistance psychiatrique en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 5, 2005, pp. 13-25

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Des possibilités inexplorées? Ou quelques pistes pour améliorer le dispositif d'indemnisation des accidents médicaux », Les Cahiers de droit de la santé du Sud-Est, N° 4, 2005, pp. 49-66

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « La brevetabilité du vivant dans les lois du 6 août et du 8 décembre 2004 », Les Cahiers de droit de la santé du Sud-Est, N° 3, 2005, pp. 115-132

Geneviève Casile-Hugues, « Abus d'autorité », Recueil Dalloz, 2005, p. X

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Introduction historique au droit de la protection de la santé publique », Revue générale de droit médical, 2005, pp. 11-20

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Corpus defuncti. Les limites à la dissolution de la personnalité par la mort dans la compilation de Justinien », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2004, 2004, pp. 459-467

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Le droit pharmaceutique applicable en Nouvelle-Calédonie. Bilan et perspectives. », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 4, 2004, pp. 41-48

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Corpus id est persona? Réflexions à propos de la situation juridique du corps humain », Les Cahiers de droit de la santé du Sud-Est, N° 2, 2004, pp. 37-79

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Introduction à la notion de handicap », Le Handicap, PUAM, 2004, pp. 11-18

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « La nature juridique des Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales », in Gérard Mémeteau (dir.), Manuel des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Organisation, fonctionnement, questions, Les études hospitalières, 2004, pp. 89-99

Geneviève Casile-Hugues, « Normes pénales et violences des jeunes », Jeunes-ville-violence, 2004, p. 135

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Un siècle de droit de la santé en France (1902-2002) : de la lutte contre les épidémies aux droits des patients », Revue générale de droit médical, 2004, pp. 65-90

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « Les droits des personnes soignées en fin de vie », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2003, 2003, pp. 825-833

Geneviève Casile-Hugues et Antoine Leca, « L'indemnisation du risque médical au titre de la solidarité nationale », Les Cahiers de droit de la santé du Sud-Est, N° 1, 2003, pp. 76-116

Actualités Publications Communications
  • « Droit, violences et rapports Femmes/Hommes ». Aix-en-Provence CEDEX, le 05 mai 2022

  • « Le thermalisme médical saisi par le droit ». Aix-en-Provence, le 23 mars 2020

  • « Santé et discriminations en Nouvelle-Calédonie ». le 27 septembre 2012

  • « Le secret médical ». Punaiuia, le 03 décembre 2011

  • Voir plus

  • « Le secret médical. Avant-propos ou remarques liminaires d'un professeur de droit ; Le secret médical, au crible d'une analyse historique (en collaboration avec J.-C. Careghi) ; Rapport de synthèse ». France, le 01 novembre 2011

  • « Le don de sang. Rétrospective historique et plaidoyer contre la pensée unique ». Marseille, le 11 octobre 2011

  • « L'évolution de la prise en compte des troubles psychiatriques par le droit au lendemain de la loi du n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge ». France, le 26 septembre 2011

  • « La responsabilité médicale à l'heure du rapport Terré ». France, le 16 février 2011

  • « Le consentement éclairé ». Papeete, le 07 décembre 2010

  • « La déontologie médicale française, histoire d'une laïcisation achevée ? ». France, le 26 novembre 2010

  • « Le droit localement applicable en matière de risque sanitaire majeur ». Nouméa, le 01 novembre 2010

  • « La responsabilité civile du chirurgien dentiste pour acte fautif ». Marseille, le 13 mars 2010

  • « Le droit médical en Nouvelle-Calédonie ». France, le 29 septembre 2009

  • « Le partage de responsabilité médecins libéraux/cliniques devant les juridictions civiles ». France, le 04 juin 2009

  • « L'obligation médicale d'information et de conseil ». France, le 16 mai 2009

  • « Introduction historique au Colloque : "Quand vie naissante se termine ». Strasbourg, le 25 mars 2009

  • « La responsabilité médicale dans la jurisprudence de la Cour de cassation & Le secret médical ». France, le 21 mars 2009

  • « Le droit médical en Polynésie française ». France, le 29 septembre 2008

  • « Préface aux Actes du Colloque ». France, le 01 septembre 2008

  • « Les progrès et les limites du droit à indemnisation : l'exemple des accidents chirurgicaux et médicamenteux dans la jurisprudence récente ». France, le 12 juin 2008

  • « Le risque sanitaire ». Saint-Denis de la Réunion, le 21 mars 2008

  • « De quoi l'euthanasie est le nom ou la pitié dangereuse ». Aix-en-Provence, le 30 novembre 2007

  • « La santé, bien public international ». Aix-en-Provence, le 08 décembre 2006

  • « Introduction historique à l'éthique et à la déontologie médicales ». Aix-en-Provence, le 30 novembre 2006

  • « La responsabilité de l'établissement de soins privé ». Marseille, le 11 avril 2006

  • « La mondialisation et le commerce des médicaments : l'exemple de la circulation des produits pharmaceutiques dans la Communauté européenne ». Aix-en-Provence, le 01 janvier 2006

  • « Génériques, TFR et déremboursements ou comment arracher un milliard d'économies " avec les dents ». Toulon, le 18 novembre 2005

  • « La décision médicale. Aspects juridiques ». France, le 03 novembre 2005

  • « Faut-il vraiment breveter toutes les inventions biomédicales? ». Marseille, le 12 novembre 2004

  • « La réparation des dommages médicaux ». Caen, le 12 novembre 2004

  • « L'indemnisation des accidents médicaux non fautifs devant les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (en collaboration avec Ph. Chiaverini, G. Rebecq et J.-F. Abeille) ». Marseille, le 15 juin 2004

  • « La faute médicale ». Marseille, le 18 mai 2004

  • « Les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales ». Marseille, le 16 mai 2004

  • « L'information préalable du patient ». Marseille, le 08 avril 2004

  • « Corpus contra formam humani generis. Le monstre en droit romain ». Aix-en-Provence, le 06 mars 2003