Arnaud Lami, Vincent Vioujas (dir.), "Crise des urgences ou crise du système de santé ?": Les présentes contributions, fruit de la journée de colloque du 2 mars 2023 à la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence, Éditions l'Épitoge, 2023, Collection Droit(s) de la santé, 134 p.
"Cet ouvrage reprend les contributions du colloque organisé le 2 mars 2023 à la Faculté de droit et de sciences politiques d'Aix-en-Provence par l'UMR ADES, avec le soutien de l'Association française de droit de la santé (AFDS) et de la délégation régionale de l'Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH), sur le thème « Crise des urgences ou crise du système de santé ? », auxquelles s'ajoutent quelques textes supplémentaires destinés à compléter l'approche du sujet. Le choix du thème du colloque nous a été inspiré à la fois par le constat d'un nombre d'études universitaires sur le sujet inversement proportionnel à la place que celui-ci occupe dans le débat public et, naturellement, par les vives tensions constatées avant l'été 2022, faisant craindre des fermetures de services dans de nombreuses parties du territoire. On sait que celles-ci ont conduit, à la demande du Président de la République tout juste réélu, à la constitution d'une mission flash confiée au docteur François BRAUN, alors président de SAMU-urgences de France. Le rapport remis à cette occasion s'ouvre par une affirmation qui a largement corroborée l'impression qui était la nôtre, à vrai dire largement inspirée par une kyrielle d'études publiées au cours des années précédentes : « La crise que vivent actuellement les services d'urgences n'est que la partie émergée d'une crise structurelle plus profonde qui touche l'ensemble de la réponse aux besoins de soins urgents et de soins non programmés et plus largement l'ensemble de notre système de santé ». En d'autres termes, les urgences ne constituent que le révélateur ou le réceptacle de difficultés plus larges qui affectent à la fois l'amont et l'aval, la médecine de ville et le secteur médico-social, et en définitive la totalité d'un système de santé encore vanté comme le meilleur du monde au début des années 2000."
Arnaud Lami, Vincent Vioujas, Droit hospitalier, 3e éd., Bruylant, 2022, Paradigme ( Masters ), 648 p.
"Ce manuel "Droit hospitalier" présente le régime juridique applicable à tous les établissements de santé : hôpitaux publics, cliniques privées, établissements privés à but non lucratif… Dans un contexte de changements législatifs et réglementaires fréquents, on y analyse de manière synthétique et accessible : les questions institutionnelles (organisation, décentralisation, déconcentration, tutelles, contrôles…) ; les aspects organisationnels (gestion des établissements, numérique en santé, mécanismes de financement…) ; les relations entre les différents acteurs (droit des patients, mécanismes de responsabilité…). L'ouvrage intègre l'ensemble des modifications de la gouvernance des hôpitaux, du financement des établissements de santé, de l'organisation territoriale de la santé ou encore des statuts des médecins hospitaliers intervenues entre 2020 et 2022. Il s'adresse aux étudiants en droit, aux candidats aux concours administratifs, aux avocats et aux professionnels de la santé."
Arnaud Lami, Isabelle Poirot-Mazères, Mathieu Touzeil-Divina, Vincent Vioujas (dir.), Hôpital & Université, Éditions l'Épitoge, 2022, Collection Droit(s) de la santé, 180 p.
Le présent ouvrage est issu d’un cycle de colloques, organisé en deux journées distinctes (Toulouse, 01 octobre 2021 & Marseille, 03 décembre 2021) dans un souci de pluridisciplinarité. En effet, après la signature des accords dits du Ségur de la santé et à la suite de la Loi dite Rist, alors que les mondes universitaires et hospitaliers connaissent d’importants bouleversements et questionnements (à l’instar de ceux provoqués par l’adoption de la Loi dite Lpr pour l’Université en décembre 2020), il a paru opportun de les confronter. L’évocation des liens entre hôpital et Université fait en effet immédiatement penser à l’organisation mise en place à partir des ordonnances Debré de 1958 créant les centres hospitaliers universitaires (Chu), investis d’une triple mission de soins, d’enseignement et de recherche. Longtemps synonymes de progrès médical et symboles de l’excellence française, ces derniers semblent aujourd’hui rencontrer des difficultés qui ont conduit, à plusieurs reprises, la Cour des comptes à évoquer un « essoufflement » du modèle et à questionner sa pérennité. S’il ne contient aucune disposition spécifique sur le sujet, le plan « Ma Santé 2022 », présenté par le Président de la République en septembre 2018 et dont les dernières ordonnances d’application ont été adoptées au printemps 2021, insiste en revanche sur l’importance de la formation des professionnels de la santé dans la démarche d’adaptation du système de santé aux enjeux de demain. Le titre Ier de la loi du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé porte ainsi sur le décloisonnement des parcours de formation. Les mesures qui y figurent s’inscrivent dans le prolongement de réformes déjà entreprises au cours des dernières années ayant profondément redessiné le contour de ces formations et, de ce fait, les relations entre établissements de santé et établissements d’enseignement supérieur dans le contexte « d’universitarisation » de certaines d’entre elles. Par ailleurs, hôpital et Université se rejoignent aussi en tant qu’établissements publics ayant pour trait commun d’avoir été soumis à d’incessants changements au cours des dernières années : loi dite Lru du 10 août 2007 et loi dite Hpst du 21 juillet 2009, loi dite Esr du 22 juillet 2013 et loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, ordonnance du 12 décembre 2018 relative à l’expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et loi du 24 juillet 2019, etc. Et si l’hôpital et l’université n’étaient pas seulement des partenaires naturels, mais également des sources d’inspiration réciproques ?
Arnaud Lami (dir.), La pandémie de Covid-19: les systèmes juridiques à l'épreuve de la crise sanitaire, Bruylant et Strada lex, 2021, A la croisée des droits, 370 p.
La crise sanitaire du Covid-19 donne à voir des mécanismes juridiques inédits, qui n'ont pour l'heure donné lieu à aucun ouvrage. Le présent travail collectif réunit des spécialistes de différentes disciplines, et de plusieurs spécialités juridiques, qui mettront leur expertise au service de l'explication de la crise du Covid-19. En ce sens, l'ouvrage offre un éclairage innovant et original sur la gestion et la perception que l'on peut se faire de la période singulière que nous traversons.
Arnaud Lami, Vincent Vioujas, Droit hospitalier, 2e éd., Bruylant, 2020, Paradigme ( Masters ), 579 p.
Arnaud Lami, Mathieu Touzeil-Divina, Marie Eude (dir.), L'arbre, l'homme & le(s) droit(s), É́ditions l'Épitoge, 2019, 372 p.
Arnaud Lami, Vincent Vioujas, Droit hospitalier, Bruylant, 2018, Paradigme ( Masters ), 487 p.
Arnaud Lami (dir.), Alcool, droit et santé, LEH Édition, 2018, 205 p.
Arnaud Lami, Antoine Leca, Droit pharmaceutique, 9e éd., LEH édition, 2018, Intempora (en ligne)
Arnaud Lami, Antoine Leca, Droit pharmaceutique, 9e éd., LEH Édition, 2017, Intempora, 540 p.
Arnaud Lami, Antoine Leca, Olivier Saumon, Jean-François Laigneau, Céline Chamot [et alii], Panorama de droit pharmaceutique: 2014, les Études hospitalières, 2015, 363 p.
Arnaud Lami, Tutelle et contrôle de l'État sur les universités françaises: mythe et réalité, LGDJ Lextenso éditions, 2015, Bibliothèque de droit public, 505 p.
Arnaud Lami, « Coopération et regroupement territorial après la loi Bien vieillir », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2024, n°10, p. 535
Arnaud Lami, « Focus sur… le registre canicule », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2024, n°10, p. 546
Arnaud Lami, « La certification des établissements de santé ou la pression grandissante de la démarche qualité sur le fonctionnement du système hospitalier », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2023, n°4, p. 707
Arnaud Lami, « L'hôpital de proximité, nouvel outil du développement territorial de l'offre de soins », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2022, n°11, p. 561
Arnaud Lami, Vincent Vioujas, « Les établissements de santé face au Covid-19 : le droit hospitalier d'exception », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2020, n°05, p. 963
Arnaud Lami, Caroline Costedoat, Michel Signoli, Dominique Chevé-Aicardi, Dominique Chevé, « 2020 en temps d’épidémie : la peste en filigrane ? », Recherches & éducations, Société Binet Simon, 2020
Introduction Vivre et évoquer une épidémie, et plus particulièrement une pandémie, renvoie, invariablement, aux imaginaires partagés et aux traces mnésiques des pestes, de la peste comme fléau générique … du moins en Europe. Force est de constater que dans beaucoup de médias lors de cette pandémie Covid-19, outre la similitude des mesures dans la quasi des Etats affectés par le virus SARS-CoV2 qui peut conduire à parler de pan-biopolitique, les échos de ce paradigme épidémique qu’est la peste...
Arnaud Lami, Frédéric Lombard, « L'articulation des polices sanitaires depuis la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2020, n°06, p. 291
Arnaud Lami, « La justice sanitaire et les victimes des produits phytopharmaceutiques », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2019, n°04, p. 680
Arnaud Lami, « HAS : 2004-2024, Regards croisés sur 20 ans de dialogue et de considération réciproque », le 18 octobre 2024
Journée d'étude organisée par l'IFTJ, Université de Pau et Pays de l'Adour sous la direction scientifique de Mme Stéphanie Rabiller - IFTJ-CRDF et M. François Vialla - Ecole de Droit de la Santé Montpellier
Arnaud Lami, « Droit au bonheur et au développement durable », le 25 septembre 2024
Université d’automne organisée par l'Institut Louis Favoreu, Ecole doctorale, Aix-Marseille Université
Arnaud Lami, « Compensation écologique : illusion ou réalité », le 17 mai 2024
Colloque organisé par l'Institut de droit de l'environnement et du développement durable et le Centre de droit économique, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Sylvie André, Relations extérieures et Communication, Agence ITER France et Virginie Mercier, professeur, Aix-Marseille Université
Arnaud Lami, « Droit et pratique de l'entreprise durable », le 13 mai 2024
École d’été franco-canadienne organisée avec la faculté de droit, Aix-Marseille Université en partenariat avec l'Université de Montréal (UdeM)
Arnaud Lami, « Les professionnels de santé en 2024 », le 26 mars 2024
Colloque annuel de l'AFDS
Arnaud Lami, « La décision unilatérale en droit administratif français et taïwanais », le 28 juin 2023
Colloque organisé par le CRA, Aix-Marseille Université
Arnaud Lami, « Crise des urgences ou crise du système de santé ? », le 02 mars 2023
Organisé par l'UMR 7268 ADES, Aix-Marseille Université Sous la direction d’Arnaud Lami et de Vincent Vioujas
Arnaud Lami, « Quand l'homosexualité était une pathologie », le 28 septembre 2022
Rentrée solennelle des masters de droit de la santé de la Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université
Arnaud Lami, « Santé et territoire(s) », le 18 mai 2022
Organisée par l'ISJPS, le GRALE et l'AFDS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction de Sara Brimo, Maître de conférences HDR, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Olivier Renaudie, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Arnaud Lami, « Droit, violences et rapports Femmes/Hommes », le 05 mai 2022
Organisé sous la direction scientifique de Geneviève Casile–Hugues, Isabelle Régner
Arnaud Lami, « Hôpital & Université », le 01 octobre 2021
Cycle des universités Ut1 et Amu, organisé par l‘IMH, Université Toulouse 1 Capitole avec le soutien du Master 2 droit de la santé
Arnaud Lami, « Les maux des hôpitaux publics à travers la série Hippocrate », le 30 septembre 2021
Colloque de la promotion Gisèle Halimi du Master Droit de la Santé – Université Toulouse 1 Capitole
Arnaud Lami, « Louise Michel et le(s) droit(s) », le 28 mai 2021
Organisé par le Collectif L’Unité du Droit, avec le soutien du Centre de Recherche en Droit Antoine Favre de l’Université Savoie Mont-Blanc et du Centre de Droit de la Santé – UMR ADES de l’Université d’Aix-Marseille
Arnaud Lami, « Transhumanisme : de nouveaux droits ? », le 27 mai 2021
Organisé par le CERIC (UMR DICE) et le CDSA (UMR ADES) sous le patronage de la Commission nationale française pour l'UNESCO et avec le soutien de l'Académie d'Aix-Marseille et de la MGEN
Arnaud Lami, « Santé au travail. Réflexions à la lumière du concept de RSE », le 23 avril 2021
Webinaire organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, sous la direction scientifique de Chrystelle Lecoeur, Maître de conférences, UHA.
Arnaud Lami, « Gouvernance environnementale et sociétale de l'entreprise. Approche européenne », le 11 mai 2020
Ecole d'été franco-québécoise organisée par la Faculté de droit et de science politique d'Aix Marseille en partenariat avec l'Université de Montréal (UdeM)
Arnaud Lami, « Le thermalisme médical saisi par le droit », le 23 mars 2020
Organisée par le CDSA, Aix-Marseille Université
Arnaud Lami, « Regards croisés sur les données de Santé », le 24 octobre 2019
Organisé par la Faculté de droit d’Aix Marseille Université, l’ADES et le CDSA
Arnaud Lami, « RSE, Médiation et efficacité des normes. Regard croisé France-Canada », le 17 mai 2019
Organisé par Institut de Droit de l'Environnement et du Développement Durable (IDEDD) sous la direction scientifique de Virginie Mercier, Maître de conférences HDR, Directrice de l'IDEDD, avec le CDE d'Aix Marseille Université et l'Université de Montréal
Arnaud Lami, « Gouvernance environnementale et sociétale de l'entreprise. Approche européenne », le 13 mai 2019
Ecole d'été Franco Québécoise organisée par La Faculté de droit et science politique d’Aix Marseille Université, dans le cadre d’un partenariat avec l’Université de Montréal (UdeM)
Arnaud Lami, « L'agriculture durable, vers un renouveau de l'agriculture en 2019 ? », le 05 avril 2019
Journée organisée sous la direction scientifique de Virginie Mercier, Maître de Conférences HDR à Aix-Marseille Université, Directrice de l’Institut de Droit de l’Environnement et du Développement Durable, EA 4224.
Arnaud Lami, « De la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme aux nouvelles demandes de protection juridique : entre permanence et renouvellement », le 10 décembre 2018
Organisé par le Centre de droit économique de la Faculté de droit et de science politique d'Aix Marseille Université (EA 4224), l'Institut de droit de l'environnement et du développement durable (IDEDD) et le Centre de droit de la santé (UMR ADES 7268)
Arnaud Lami, « 1ère journée Louis Rolland Université(s) », le 29 juin 2018
Atelier du Collectif « L’Unité du Droit »
Arnaud Lami, « Droit(s) du Bio », le 23 mars 2018
Organisé dans le cadre du marathon du droit de l’Université Toulouse 1 Capitole, l’Institut Maurice Hauriou et IEJUC