Portail  Universitaires  Bernard Beignier
Bernard Beignier

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Bernard Beignier

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
  • Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, Recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur

Actualités scientifiques

[Reporté] Transhumanisme : De nouveaux droits ?

jeudi 2 avril 2020

Organisée par le CERIC (UMR DICE) et le CDSA (UMR ADES)

Le défi de la performance pour les juristes : fortifier ses avantages tout en prévenant ses risques

vendredi 4 octobre 2019

Congrès National des Docteurs en Droit organisé en partenariat avec l'Ordre des Avocats du Barreau de Marseille

Autonomie et Concurrence

vendredi 15 mars 2019

Les nouvelles contraintes concurrentielles de l'entreprise

Organisé par la Faculté de droit d’Aix-Marseille en partenariat avec la Cour de Cassation et l’Université Paris-Dauphine sous la direction de David Bosco, Centre de Droit Economique, Carole Champalaune, Cour de cassation et Georges Decocq, Paris Dauphine

Former des juristes : tradition, renouveau, défis

vendredi 12 octobre 2018

25e anniversaire du concours d'agrégation présidé par Philippe Malaurie

La réserve héréditaire

vendredi 29 juin 2018

Séminaire de recherche organisé par le Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles - LDPSC, sous la direction scientifique de M. Vincent EGEA

1ère journée Louis Rolland Université(s)

vendredi 29 juin 2018

LRU-CLUD

Atelier du Collectif « L’Unité du Droit »

L’enseignement en prison

vendredi 25 mai 2018

Organisé par l’ISPEC

Quelles références pour le droit public ?

jeudi 17 mai 2018

Organisé par le CERIC de l’Université d’Aix-Marseille sous la Responsabilité scientifique de Romain Le Boeuf, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille

Enseigner le droit au XXIe s.

jeudi 24 octobre 2013

Quelles pédagogies pour l’étudiant juriste ?

jeudi 20 janvier 2011

Expérimentations, modélisation, circulation


Parutions


Cours UNJF

Droit civil : la famille

Droit civil : la famille

Après les lois dites Carbonnier des années 60 et 70, le droit de la famille connaît depuis les années 2000, un bouleversement sans précédent : la...

Les successions et les libéralités

Les successions et les libéralités

L'objectif de ce cours est une étude technique des différents mécanismes liés aux successions et aux libéralités.En premier lieu, le cours met l'accent...

Méthodologie relative au commentaire d'arrêt en droit privé

Méthodologie relative au commentaire d'arrêt en droit privé

Il importe de dégager les faits, relater la procédure, de poser les prétentions des parties puis de suivre le raisonnement du juge pour comprendre la...



Publications

Thèse

L'honneur et le droit. Thèse soutenue en 1991 à Paris 2, sous la direction de Jean Foyer.

Ouvrages

Bernard Beignier, Lionel Miniato et Roger Perrot, Institutions judiciaires (17ème édition), LGDJ une marque de Lextenso, 2018, 17e éd., Précis Domat, 528 p.

Bernard Beignier, Corinne Bléry et Anne-Laure Thomat-Raynaud, Introduction au droit(4è Ed.) : cours et travaux dirigés : premier semestre de L1, LGDJ-Lextenso éditions, 2014, 4e éd., Cours (Montchrestien), 798 p.

Bernard Beignier, Jean-Michel Do Carmo Silva, Alain Fouquet et Sarah Torricelli-Chrifi, Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions : méthodes, exercices et corrigés, Defrénois-Lextenso éditions, 2013, 4e éd.

Bernard Beignier et Sarah Torricelli-Chrifi, Libéralités et successions : cours, schémas & [et] tableaux, exercices corrigés de liquidation, Montchrestien, ed. Lextenso, 2012, Cours (Montchrestien)

Bernard Beignier et Sarah Torricelli-Chrifi, Régimes matrimoniaux, Pacs, Concubinage : droit interne, droit international privé : cours & schémas, exercices progressifs de liquidation, Montchrestien, ed. Lextenso, 2012, Cours (Montchrestien)

Bernard Beignier et Jean-Michel Do Carmo Silva (dir.), Code des assurances 2012, LexisNexis, 2011, 6e éd., [Les Codes bleus Litec], 2567 p.

Bernard Beignier, Corinne Bléry et Anne-Laure Thomat-Raynaud, Introduction au droit : cours et travaux dirigés (premier semestre de L1) : cours et travaux dirigés premier semestre de L1, Montchrestien/Lextenso, 2011, 3e éd., Cours : LMD, 744 p.

Bernard Beignier, Droit des assurances, Montchrestien/Lextenso, N° 1, 2011, Domat : droit privé, 716 p.

Bernard Beignier, Nicolas Aumonier et Philippe Letellier, L'euthanasie, Presses universitaires de France, 2010, 5e éd., Que sais-je ?, n°3595, 126 p.

Bernard Beignier, Jean-Michel Do Carmo Silva, Alain Fouquet et Sarah Torricelli-Chrifi, Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions : méthodes, exercices et corrigés : méthodes, exercices et corrigés, Defrénois-Lextenso éd., 2010, 3e éd., 376 p.

Bernard Beignier, Bertrand de Lamy et Emmanuel Dreyer (dir.), Traité de droit de la presse et des médias, Litec, 2009, Traités, 1419 p.

Bernard Beignier, Droit des régimes matrimoniaux : cours et travaux dirigés : cours et travaux dirigés, Montchrestien, 2008, Cours : LMD, 326 p.

Bernard Beignier, Bernard Blanchard et Jean Villacèque, Droit et déontologie de la profession d'avocat, LGDJ, 2007, Gazette du Palais, 707 p.

Bernard Beignier et Corinne Bléry, Manuel d'introduction au droit : première année de licence, premier semestre : première année de licence, premier semestre, Presses universitaires de France, 2004, Droit fondamental : manuels, 320 p.

Bernard Beignier et Corinne Bléry (dir.), Travaux dirigés d'introduction au droit, Presses Universitaires de France, 2004, Droit fondamental : manuels, 276 p.

Bernard Beignier, La réforme du droit des successions : loi du 3 décembre 2001. Analyse et commentaire : loi du 3 décembre 2001 analyse et commentaire, Litec, 2003, Carré droit, 117 p.

Bernard Beignier, Rémy Cabrillac, Marie-Anne Frison-Roche, Thierry Revet, Christophe Albigès et Elie Alfandari, Libertés et droits fondamentaux, Dalloz, 2003, 775 p.

Bernard Beignier, Manuel de droit des régimes matrimoniaux : exercices de liquidation : exercices de liquidation, Presses universitaires de France, 2003, Droit fondamental : manuels, 262 p.

Bernard Beignier, Droits fondamentaux et règles principales du procès civil : libertés et droits fondamentaux. Examen d'entrée au CRFPA : libertés et droits fondamentaux examen d'entrée au CRFPA, Montchrestien, 2000, 3e éd., Préparation au CRFPA, 133 p.

Bernard Beignier, Droit du contrat d'assurance, Presses universitaires de France, 1999, Droit fondamental : droit civil, 447 p.

Bernard Beignier, Les régimes matrimoniaux, Presses universitaires de France, 1999, Que sais-je ?, n°2889, 127 p.

Bernard Beignier, Le procès civil et la protection des libertés : libertés et droits fondamentaux examen d'entrée au CRFPA, Montchrestien, 1997, Libertés et droits fondamentaux, 106 p.

Bernard Beignier (dir.), La codification : [colloque, 27 et 28 octobre 1995, Toulouse], Dalloz, 1996, Thèmes et commentaires, 224 p.

Bernard Beignier, L'honneur et le droit, LGDJ, 1995, Bibliothèque de droit privé, 660 p.

Bernard Beignier, Le droit de la personnalité, Presses universitaires de France, 1992, Que sais-je ?, n°2703, 125 p.

Bernard Beignier, Droit des affaires et du travail, Les Cours de droit, 1984, Les Cours de droit : maîtrise, 299 p.

Articles

Bernard Beignier, « Honorariat de l'avocat », Recueil Dalloz, N° 26, 2020, p. 1509

Bernard Beignier, « Les droits concurrents sur l'indemnité d'assurance », Recueil Dalloz, N° 33, 2019, p. 1871

Bernard Beignier, « Réponse à Thierry Revet (« Pour un nouveau code civil ») », Recueil Dalloz, N° 25, 2019, p. 1408

Bernard Beignier, « Pour un nouveau code civil », Recueil Dalloz, N° 13, 2019, p. 713

Bernard Beignier, « Charles de Gaulle et la République 1940-1944 », Recueil Dalloz, N° 2, 2019, p. 87

Bernard Beignier, « La clause abusive aux frontières du droit des assurances et du droit de la consommation », Recueil Dalloz, N° 15, 2018, p. 836

Bernard Beignier et Lionel Miniato, « Adaptation du réseau des juridictions. La carte et le territoire », La Semaine Juridique. Edition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, N° 11, 2018

Bernard Beignier et Anne-Laure Thomat-Raynaud, « Le patrimoine : les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux », Introduction au droit, LGDJ Lextenso, 2018, Cours

Bernard Beignier, « Principe de proportionnalité entre droit à la preuve et droit au respect de la vie privée », Recueil Dalloz, N° 9, 2017, p. 490

Bernard Beignier, « Inscription d'un maître de conférences au tableau de l'Ordre des avocats », Recueil Dalloz, N° 2, 2017, p. 98

Bernard Beignier, « Lettres de François Gény à Raymond Saleilles. Une trajectoire intellectuelle, 1892-1912 Correspondance établie, présentée et annotée par Christophe Jamin, Frédéric Audren et Sylvain Boquet », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 247

Bernard Beignier, Corinne Bléry et Anne-Laure Thomat-Raynaud, « Le patrimoine : les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux : premier semestre de L1 », Introduction au droit, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, 5e éd., Cours (Montchrestien)

Bernard Beignier, « Assurance vie : peut-on payer les primes par titres ? L'assuré averti peut-il revendiquer un droit au conseil ? », Recueil Dalloz, N° 30, 2016, p. 1791

Bernard Beignier et Sarah Torricelli-Chrifi, « La renonciation anticipée à l'action en réduction : l'audace récompensée (étude 1199) », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), Editions du Juris-classeur, N° 24, 2016

Bernard Beignier et Sarah Torricelli-Chrifi, « Naissance du quasi-usufruit : dette de restitution déductible de l'actif successoral (comm.151) », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, N° 78, 2015

Bernard Beignier et Sarah Torricelli-Chrifi, « Créance entre époux séparés de biens: point de départ des intérêts (comm. 219) », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, N° 12, 2015

Bernard Beignier, « La diffamation d’une entreprise », Ecrits de droit de l'entreprise, Mélanges P. Serlooten, 2015, p. NC

Bernard Beignier et Marc Nicod, « L'action en retranchement et la révocation de l'adoption simple », Droit de la famille, LexisNexis, N° 10, 2014

Bernard Beignier et Sarah Torricelli-Chrifi, « Les successions anomales (étude 236) », LAMY Droit des régimes matrimoniaux, successions, libéralités, Lamy, 2014

Bernard Beignier, « Office, charge et fonds : notions distinctes », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 1362, 2012, pp. 27-33

Bernard Beignier, « Préface », La location meublée : optimiser son patrimoine immobilier et ses revenus par la location meublée, LexisNexis, N° 114, 2012, Droit & professionnels : droit immobilier

Bernard Beignier, « L'article 47 du code de procédure civile : une option ou un privilège ? », Recueil Dalloz, N° 13, 2012, p. 825

Bernard Beignier, « Avant-propos », La spécialisation des juges, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, N° 10, 2012, Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°14

Bernard Beignier et Sarah Torricelli-Chrifi, « Concubinage suivi d'un mariage : intérêt d'un régime conventionnel, solution médiane de la société d'acquêts », Semaine juridique édition notariale, Lexis-Nexis, 2012

Bernard Beignier, « Pierre Catala et la revue "Droit de la famille" », Hommage à Pierre Catala, LexisNexis, 2012

Bernard Beignier, « Préface », Précis de fiscalité des assurances et des indemnités, Litec, N° 114, 2011, Litec fiscal

Bernard Beignier, Bertrand De Lamy et Emmanuel Dreyer, « Droit de la presse et des médias », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 6, 2011

Bernard Beignier, Bertrand De Lamy et Emmanuel Dreyer, « Droit de la presse et des médias », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 6, 2010

Bernard Beignier, « La communauté universelle et les récompenses », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 2010

Bernard Beignier et Catherine Puigelier, « Sustine et abstine. Existe-t-il des bons et des mauvais juges ? », Jean Foyer. In Memoriam, Lexis-Nexis/Litec, 2010, pp. 51-72

Bernard Beignier, « Réformer ou supprimer la postulation en appel ? », Recueil Dalloz, N° 29, 2009, p. 1982

Bernard Beignier, Bertrand De Lamy et Emmanuel Dreyer, « Droit de la presse et des médias », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 6, 2009

Bernard Beignier, « Laurence CALANDRI, Recherche sur la notion de régulation en droit administratif français », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2009, p. 597

Bernard Beignier, Bertrand de Lamy et Emmanuel Dreyer (dir.), « Le statut des intervenants de presse », Traité de droit de la presse et des médias, Litec, 2009, Traités

Bernard Beignier, « Qu'est-ce qu'un avantage matrimonial ? », Etudes à la mémoire du professeur Bruno Oppetit, Lexis-Nexis, 2009

Bernard Beignier, « Préface », Les épreuves de droit pénal au CRFPA : droit pénal général, droit pénal spécial, droit pénal des affaires, procédure pénale, Ellipses, N° 114, 2008, Réussir le CRFPA et l'ENM

Bernard Beignier, « Préface », Le principe du contradictoire en droit processuel, LGDJ, N° 114, 2008, Bibliothèque de droit privé, n°483

Bernard Beignier, « Préface », Contribution à l'étude de la pénalisation, LGDJ/Lextenso, N° 114, 2008, Bibliothèque des sciences criminelles, n°43

Bernard Beignier, Bertrand De Lamy et Emmanuel Dreyer, « Droit de la presse et des médias », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 6, 2008

Bernard Beignier et Anne Barthe, « "De beato domino Urbano papa quinto et ipsius erga civitatem universitatemque Tholosanam beneficiis" », Libre droit : mélanges en l'honneur de Philippe Le Tourneau, Dalloz, 2008

Bernard Beignier, « De Justa Henrici tertii Abdicatione (autorité, résistance, régicide) », Cahiers des sciences morales et politiques, 2008, p. 275

Bernard Beignier, « L'assurance et l'arbitrage : la place de l'assureur dans la procédure arbitrale », Revue de l’arbitrage, Comité français de l'arbitrage, 2008

Bernard Beignier, « Le divorce : le juge, l'avocat et le notaire », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 2008

Bernard Beignier, « Préface », La discipline des juges : les Mercuriales de Daguesseau, LGDJ, N° 114, 2007, Droit et société : recherches et travaux, n°15

Bernard Beignier, « Préface », Etudiants d'ailleurs : histoire des étudiants étrangers, coloniaux et français de l'étranger de la Faculté de droit de Toulouse (XIXème siècle-1944), Presses du Centre universitaire Champollion, N° 114, 2007

Bernard Beignier, « Préface », Pacs, mariage et filiation : étude de la politique familiale, Defrénois, N° 114, 2007, Doctorat & notariat, n°27

Bernard Beignier, « Préface », Droit des sûretés, Montchrestien, N° 114, 2007, Cours

Bernard Beignier, « Fasc. n°72 : le mort », JurisClasseur Civil Code, Editions du Juris-classeur, N° 72, 2007

Bernard Beignier, « Fasc. n°70 : la mort », JurisClasseur Civil Code, Editions du Juris-classeur, N° 70, 2007

Bernard Beignier, Bertrand De Lamy et Emmanuel Dreyer, « Droit de la presse et des médias », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 6, 2007

Bernard Beignier, « Sébastien de BENALCAZAR, PACS, mariage et filiation : étude de la politique familiale », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2007, p. 435

Bernard Beignier, « Constitution et législation », Demain, la Sixième République ?, Presses de l'Université des sciences sociales, 2007, Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°4

Bernard Beignier, « Le changement de régime matrimonial depuis le 1er janvier 2007 : questions et éléments de réponse », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 2007

Bernard Beignier, « Le nouveau code de procédure civile : un droit de professeurs ? », Bicentenaire du code de procédure civile, Litec, 2007

Bernard Beignier, « Synthèse et clôture des travaux », Qu'en est-il de la propriété ? : l'appropriation en débat, Presses de l'Université des sciences sociales, 2007, Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, n°5

Bernard Beignier, « L'immunité de parole absolue de l'avocat », Recueil Dalloz, N° 19, 2006, p. 1272

Bernard Beignier, « Les universités et le droit d'auteur : quels droits ? quels débiteurs ? quels bénéficiaires ? », Recueil Dalloz, N° 10, 2006, p. 668

Bernard Beignier, Bertrand De Lamy et Emmanuel Dreyer, « Droit de la presse et des médias », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 6, 2006

Bernard Beignier, « Armelle BODÉNÈS-CONSTANTIN, La codification du droit international privé français », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2006, p. 849

Bernard Beignier, « Suicide et conscience des conséquences, en droit des assurances », Recueil Dalloz, N° 2, 2006, p. 118

Bernard Beignier, « Bicentenaire d'Austerlitz : le Trafalgar du cautionnement réel », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 2006

Bernard Beignier et Roger Perrot, « Préface », Réforme du divorce, Editions du Juris-classeur, N° 114, 2005

Bernard Beignier, « Préface », Les Facultés de droit, inspiratrices du droit ?, Presses de l'Universitaires des sciences sociales, N° 114, 2005, Travaux de l'IFR - Actes de colloques, n°3

Bernard Beignier, « L'autre avocat », Recueil Dalloz, N° 44, 2005, p. 3028

Bernard Beignier et Bertrand De Lamy, « Brèves remarques sur les conséquences d'une décision d'inconventionnalité rendue par la CEDH », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 41, 2005, p. 2849

Bernard Beignier, « La poule d'eau est-elle de la viande ou l'assurance-vie de placement est-elle une libéralité ? », Recueil Dalloz, N° 28, 2005, p. 1905

Bernard Beignier et Laurent Grosclaude, « Qualification des stock options dans le régime légal : premier arrêt, premières approximations », Droit de la famille, LexisNexis JurisClasseur, N° 10, 2005

Bernard Beignier, Bertrand De Lamy et Emmanuel Dreyer, « Droit de la presse et des médias », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), LexisNexis JurisClasseur, N° 6, 2005

Bernard Beignier et Marc Nicod, « Donations entre époux : d'un droit à l'autre », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, N° 4, 2005

Bernard Beignier, « Pierre FLEURY-LE GROS, Contribution à l'analyse normative des conflits de lois dans le temps en droit privé interne », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2005, p. 683

Bernard Beignier, « Charles de Gaulle et la République (1940-1944) », Mélanges en l'honneur de Philippe Malaurie : liber amicorum, Defrénois, 2005

Bernard Beignier, « La validité des clauses de réclamation dans les contrats d'assurances de responsabilité en droit français », Revue Lamy Droit civil, Lamy, 2005

Bernard Beignier et Jacques Foyer, « Préface », La loi applicable à la preuve en droit international privé, LGDJ, N° 114, 2004, Bibliothèque de droit privé, n°423

Bernard Beignier, « Préface », L'exécution testamentaire, Defrénois, N° 114, 2004, Doctorat & notariat, n°4

Bernard Beignier, « Exception de procédure et fin de non-recevoir dans un même acte : rigueur et libéralisme au sein de la Cour de cassation », Recueil Dalloz, N° 36, 2004, p. 2610

Bernard Beignier, « Faute intentionnelle et cause exclusive de l'accident de la circulation », Recueil Dalloz, N° 32, 2004, p. 2324

Bernard Beignier, « Immunité du prétoire », Recueil Dalloz, N° 14, 2004, p. 977

Bernard Beignier, « La liberté de concevoir un enfant », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 2004

Bernard Beignier, « Note sous Cass. crim., 13 février 2001 : immunité de parole de l'avocat », Recueil Dalloz, Dalloz, 2004

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 2ème civ., 18 mars 2004 : faute intentionnelle et cause exclusive », Recueil Dalloz, Dalloz, 2004

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 2ème civ., 8 juillet 2004 : exception de procédure et fin de non-recevoir dans un même acte », Recueil Dalloz, Dalloz, 2004

Bernard Beignier, « Portalis, rédacteur du code civil », Portalis le juste, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004, Etudes de l'Institut européen des relations Eglise-Etat

Bernard Beignier et Bernard Plagnet, « Préface », Contribution à l'étude du droit public andorran, Consell Superior de la Justicia, N° 114, 2003

Bernard Beignier et Gérard Cohen-Jonathan, « Préface », Le dépôt légal, essai sur une garantie nécessaire au droit du public à l'information, LGDJ, N° 114, 2003, Bibliothèque de droit privé, n°391

Bernard Beignier, « La preuve du suicide volontaire dans l'assurance sur la vie », Recueil Dalloz, N° 39, 2003, p. 2659

Bernard Beignier, « Le legs à la concubine adultère (suite et fin) », Recueil Dalloz, N° 30, 2003, p. 2031

Bernard Beignier et Bertrand De Lamy, « L'inconventionnalité du délit d'offense envers les chefs d'Etat étrangers », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 11, 2003, p. 715

Bernard Beignier, « Preuve de la récompense due par la communauté : retour au droit et à l'équité », Recueil Dalloz, N° 9, 2003, p. 575

Bernard Beignier, « L'obligation de conseil de l'intermédiaire d'assurance : limites d'un devoir », Recueil Dalloz, N° 3, 2003, p. 169

Bernard Beignier, « Note sous CA Aix-en Provence, 8 janvier 2003 : preuve du suicide en matière d'assurance », Recueil Dalloz, Dalloz, 2003

Bernard Beignier, « Note sous CA Toulouse, 22 février 2001 : obligation de conseil de l'assureur », Recueil Dalloz, Dalloz, 2003

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 14 janvier 2003 : preuve de la récompense », Recueil Dalloz, Dalloz, 2003

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 1er juillet 2003 : legs à la concubine adultérine », Recueil Dalloz, Dalloz, 2003

Bernard Beignier et Catherine Labrusse-Riou, « Préface », Droit et progrès scientifique : science du droit, valeurs et biomédecine, Presses universitaires de France, N° 114, 2002, Partage du savoir

Bernard Beignier, « Détermination du conseil de l'Ordre compétent disciplinairement en cas de changement d'inscription au tableau », Recueil Dalloz, N° 28, 2002, p. 2216

Bernard Beignier, « Un bâtonnier ne dispose pas de pouvoirs juridictionnels », Recueil Dalloz, N° 22, 2002, p. 1787

Bernard Beignier, « Inscription au stage : distinction entre « chargé de cours » et « chargé d'enseignement » », Recueil Dalloz, N° 16, 2002, p. 1297

Bernard Beignier, « Principe d'impartialité et récusation : applications pratiques », Recueil Dalloz, N° 3, 2002, p. 359

Bernard Beignier, « Loi du 3 décembre 2001 : achèvement du statut du logement familial », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 2002

Bernard Beignier, « Loi du 3 décembre 2001 : dispositions politiques. Le droit des successions entre droits de l'homme et droit civil », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 2002

Bernard Beignier, « Loi du 3 décembre 2001 : la couverture des prêts immobiliers par une assurance, en cas de suicide », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 2002

Bernard Beignier, « Loi du 3 décembre 2001 : la qualité d'héritier et sa preuve », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 2002

Bernard Beignier, « Loi du 3 décembre 2001 : le conjoint héritier », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 2002

Bernard Beignier, « Note sous CA Toulouse, 25 octobre 2001 : principe d'impartialité et récusation », Recueil Dalloz, Dalloz, 2002

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 12 février 2002 : CAPA et docteur en droit », Recueil Dalloz, Dalloz, 2002

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 12 février 2002 : détermination du conseil de l'ordre compétent en matière disciplinaire », Recueil Dalloz, Dalloz, 2002

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 9 avril 2002 : pouvoirs du bâtonnier », Recueil Dalloz, Dalloz, 2002

Bernard Beignier, « A propos de la clause « par année et sinistre » dans les contrats d'assurance », Recueil Dalloz, N° 44, 2001, p. 3564

Bernard Beignier, « Fin de l'interprétation des clauses d'exclusion de garantie dans un contrat d'assurance : revirement de jurisprudence », Recueil Dalloz, N° 34, 2001, p. 2778

Bernard Beignier et Bertrand De Lamy, « Recel de violation de secret de l'instruction et liberté d'expression », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 31, 2001, p. 2538

Bernard Beignier et Corinne Bléry, « L'impartialité du juge, entre apparence et réalité », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 30, 2001, p. 2427

Bernard Beignier, « La nature du privilège de juridiction des gens de justice (art. 47 NCPC) », Recueil Dalloz, N° 28, 2001, p. 2221

Bernard Beignier et Stéphane Mouton, « La Constitution et la Convention européenne des droits de l'homme, rang et fonction », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 21, 2001, p. 1636

Bernard Beignier, « La loi du 15 juin 2000 et le droit de réponse », Recueil Dalloz, N° 17, 2001, p. 1344

Bernard Beignier, « Hiérarchie des normes et hiérarchie des valeurs : les principes généraux du droit et la procédure civile », Le droit privé français à la fin du XXe siècle : études offertes à Pierre Catala, Litec, 2001

Bernard Beignier, « L'enfant adultérin et le conjoint trompé : le noeud gordien du droit patrimonial de la famille », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 2001

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 22 mai 2001 : interprétation des clauses d'exclusion de garantie », Recueil Dalloz, Dalloz, 2001

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 3 juillet 2001 : assurance, la clause "par an et sinistre" », Recueil Dalloz, Dalloz, 2001

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 2ème civ., 14 décembre 2000 : délai du droit de réponse », Recueil Dalloz, Dalloz, 2001

Bernard Beignier, « Notes sous CA Bordeaux, 24 juin 1999 et Cass., 2ème civ., 5 juillet 2000 : privilège de juridiction des gens de justice », Recueil Dalloz, Dalloz, 2001

Bernard Beignier, « Test génétique post mortem ou test sérologique : la juste mesure », Recueil Dalloz, N° 43, 2000, p. 875

Bernard Beignier, « Le régime des nullités dans le procès de presse : forme ou fond ? », Recueil Dalloz, N° 35, 2000, p. 727

Bernard Beignier, « Quasi fur. Mort brutale et expertise génétique », Recueil Dalloz, N° 29, 2000, p. 620

Bernard Beignier, « Le contrat d'assurance : contrat de bonne foi », Recueil Dalloz, N° 27, 2000, p. 574

Bernard Beignier, « Droit de la presse : la balance et les deux codes », Recueil Dalloz, N° 23, 2000, p. 502

Bernard Beignier, « La vie privée : un droit des vivants », Recueil Dalloz, N° 17, 2000, p. 372

Bernard Beignier, « Suicide et assurance sur la vie », Recueil Dalloz, N° 15, 2000, p. 327

Bernard Beignier, « Note sous CA Agen, 15 septembre 1999 : assurance sur la vie et suicide », Recueil Dalloz, Dalloz, 2000

Bernard Beignier, « Note sous CA Dijon, 15 septembre 1999 : test génétique post mortem », Recueil Dalloz, Dalloz, 2000

Bernard Beignier, « Note sous CA Versailles, 17 juin 1999 : droit de la presse et mort », Recueil Dalloz, Dalloz, 2000

Bernard Beignier, « Note sous TGI Orléans, 18 octobre 1999 : mort brutale et test génétique », Recueil Dalloz, Dalloz, 2000

Bernard Beignier, « Note sous TGI Paris, 8 mars 2000 : droit de la presse et photographie de cadavres », Recueil Dalloz, Dalloz, 2000

Bernard Beignier, « Notes sous Cass., 2ème civ., 9 décembre 1999 et 4 mai 2000 : régime des nullités en droit de la presse », Recueil Dalloz, Dalloz, 2000

Bernard Beignier, « PACS : formule de convention », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 2000

Bernard Beignier, « Secret médical et assurance de personnes », Recueil Dalloz, N° 42, 1999, p. 469

Bernard Beignier, « Droit de la presse et immunité de parole de l'avocat : le piège du « vingt heures » », Recueil Dalloz, N° 38, 1999, p. 566

Bernard Beignier, « Quidquid latet, apparebit », Recueil Dalloz, N° 33, 1999, p. 476

Bernard Beignier, « Photographie de la dépouille mortelle, dernier « portrait d'un artiste » », Recueil Dalloz, N° 7, 1999, p. 106

Bernard Beignier, « Contrat de présentation à la clientèle et liberté de la clientèle », Recueil Dalloz, N° 2, 1999, p. 32

Bernard Beignier, « Note sous CA Paris, 17 décembre 1998 : test posthume pour la filiation (affaire Montand) », Recueil Dalloz, Dalloz, 1999

Bernard Beignier, « Note sous CA Paris, 25 septembre 1998 : contrat de présentation de clientèle et liberté de cette dernière », Recueil Dalloz, Dalloz, 1999

Bernard Beignier, « Note sous Cass. crim., 20 octobre 1998 : photographie de la dépouille mortelle », Recueil Dalloz, Dalloz, 1999

Bernard Beignier, « Note sous TGI Paris (17ème ch.), 14 juin 1999 : immunité de parole de l'avocat et droit de la presse », Recueil Dalloz, Dalloz, 1999

Bernard Beignier, « PACS : l'heure du droit. Proposition pour un statut unitaire du concubinage », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 1999

Bernard Beignier, « Secret médical et assurances de personnes », Recueil Dalloz, Dalloz, 1999

Bernard Beignier, « Exclusion de garantie en cas de suicide : calcul du délai », Recueil Dalloz, N° 44, 1998, p. 618

Bernard Beignier, « A propos du concubinage homosexuel », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 21, 1998, p. 215

Bernard Beignier, « Tempus lugendi ; respect du deuil et respect de l'intimité », Recueil Dalloz, N° 17, 1998, p. 225

Bernard Beignier, « De la nature aléatoire du contrat de présentation de clientèle », Recueil Dalloz, N° 6, 1998, p. 78

Bernard Beignier, « La conduite des négociations », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 1998, p. 463

Bernard Beignier, « Le droit civil, droit privé fondamental », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz, N° 2, 1998, p. 289

Bernard Beignier, « "De la langue perfide, délivre moi..." : réflexions sur la loi du 13 juillet 1990 dite "loi Gayssot" », Pouvoir et liberté : études offertes à Jacques Mourgeon, Bruylant, 1998

Bernard Beignier, « La restauration de la "légitime" », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 1998

Bernard Beignier, « Note sous CA Paris, 11 septembre 1997 : droit de réponse et dessin », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 1998

Bernard Beignier, « Note sous CA Paris, 24 février 1998 : respect du deuil et respect de l'intimité », Recueil Dalloz, Dalloz, 1998

Bernard Beignier, « Note sous Cass. com., 14 octobre 1997 : condition des créanciers de l'époux du failli », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 1998

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 7 octobre 1997 : caractère aléatoire du contrat de présentation d'une clientèle civile », Recueil Dalloz, Dalloz, 1998

Bernard Beignier, « Notes sous Cass., 1ère civ., 9 et 23 juin 1998 : exclusion de garantie en cas de suicide », Recueil Dalloz, Dalloz, 1998

Bernard Beignier, « Note sous CA Dijon, 28 nov. 1996 : nullité d'un contrat d'assurances pour fausse déclaration d'un sport dangereux », Les Petites affiches, N° 115, 1997

Bernard Beignier, « Note sous CA Toulouse, 7 avril 1997 : la prescription biennale est opposable au crédit-bailleur », Les Petites affiches, N° 84, 1997

Bernard Beignier, « A propos de la « vie privée posthume » », Recueil Dalloz, N° 43, 1997, p. 596

Bernard Beignier, « A propos de la note de couverture », Recueil Dalloz, N° 27, 1997, p. 343

Bernard Beignier, « Vie privée posthume et paix des morts », Recueil Dalloz, N° 20, 1997, p. 255

Bernard Beignier, « La protection de la personne mise en examen : de l'affrontement à la collusion entre presse et justice », Liberté de la presse et droits de la personne, Dalloz, 1997, Thèmes et commentaires

Bernard Beignier, « Le chêne et l'olivier », Jean Foyer, auteur et législateur: leges tulit, jura docuit. Ecrits en hommage à Jean Foyer, Presses universitaires de France, 1997

Bernard Beignier, « Note sous CA Dijon, 17 octobre 1996 : note de couverture par télécopie », Recueil Dalloz, Dalloz, 1997

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 11 février 1997 : validité du testament olographe "à main guidée" », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), Editions du Juris-classeur, 1997

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 13 novembre 1996 : les pourparlers n'ont aucun effet interruptif de la prescription biennale », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 1997

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 17 décembre 1996 : légataire universel et droit moral de l'auteur », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 1997

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 4 février l997 : application de l'article 1415 du code civil à l'aval », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 1997

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 7 janvier 1997 : constat de la mort, le critère de la mort cérébrale », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 1997

Bernard Beignier, « Note sous TGI Paris (17ème corr.), 10 mars 1997 : le droit de réponse ne s'applique pas à un dessin », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 1997

Bernard Beignier, « Note sous TGI Paris (17ème corr.), 13 janvier 1997 : vie privée posthume et paix des morts », Recueil Dalloz, Dalloz, 1997

Bernard Beignier, « Notes sous CA Paris, 2 juillet et 6 mai 1997 : à propos de la vie privée posthume », Recueil Dalloz, Dalloz, 1997

Bernard Beignier, « Réflexions sur la protection de la vie privée », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 1997

Bernard Beignier, « Séparation de biens avec société d'acquêts : la solution québécoise », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 1997

Bernard Beignier, « Une nouvelle proposition de loi relative au contrat d'union sociale : copie à revoir », Droit de la famille, Editions du Juris-classeur, 1997

Bernard Beignier, « L'interdiction de publier des actes d'une procédure pénale avant l'ouverture du procès », Recueil Dalloz, N° 16, 1996, p. 230

Bernard Beignier, « Déclaration des risques et bonne foi dans le contrat d'assurance », Recueil Dalloz, N° 4, 1996, p. 56

Bernard Beignier, « Interrogations sur la déontologie », La morale et le droit des affaires, Montchrestien, 1996, Centre de droit des affaires de l'Université de sciences sociales de Toulouse

Bernard Beignier, « L'ordre public et les personnes », L'ordre public à la fin du XXe siècle, Dalloz, 1996, Thèmes et commentaires

Bernard Beignier, « Les droits de la personnalité », Droits et libertés fondamentaux : exercices et corrigés (préparation à l'examen d'accès CRFPA), Dalloz, 1996

Bernard Beignier, « Note sous TGI Paris (17ème corr.), 5 février 1996 : interdiction de publier des actes de procédure pénale avant l'ouverture du procès », Recueil Dalloz, Dalloz, 1996

Bernard Beignier, « Notes sous TGI Bayonne, 20 déc. 1994 et CA Toulouse, 15 mai 1995 : déclaration des risques et bonne foi dans le contrat d'assurances », Recueil Dalloz, Dalloz, 1996

Bernard Beignier, « Ordre public et compétence », Mélanges dédiés à Louis Boyer, Presses de l'Université des sciences sociales, 1996

Bernard Beignier, « Paternité et filiation : réflexion juridique sur la procréation médicalement assistée par donneur de gamètes », Communio : revue catholique internationale, Communio, 1996

Bernard Beignier, « Les conditions de licéité du contrat de présentation de clientèle conclu entre des médecins », Recueil Dalloz, N° 39, 1995, p. 559

Bernard Beignier, « La notion de suicide volontaire et conscient en matière d'assurances de personnes », Recueil Dalloz, N° 3, 1995, p. 42

Bernard Beignier, « Lettres missives », JurisClasseur Civil Annexes, Editions du Juris-classeur, 1995

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 7 juin 1995 : clientèle civile », Recueil Dalloz, Dalloz, 1995

Bernard Beignier, « Note sous Versailles, 3 février 1994 : assurance de personnes et suicide conscient », Recueil Dalloz, Dalloz, 1995

Bernard Beignier, « L'honneur », Droits : revue française de théorie juridique, PUF, N° 19, 1994

Bernard Beignier, « L'immunité édictée par le troisième alinéa de l'article L. 121-12 du code des assurances (subrogation de l'assureur) ne bénéficie qu'aux personnes visées au texte : possibilité d'un recours subrogatoire contre l'assureur de responsabilité de l'une de ces personnes », Recueil Dalloz, N° 17, 1994, p. 235

Bernard Beignier, « Les conditions de licéité du contrat de présentation de clientèle conclu entre des médecins », Recueil Dalloz, N° 12, 1994, p. 161

Bernard Beignier, « Le nécessaire lien de causalité entre l'état de guerre civile et le sinistre pour exclure la garantie », Recueil Dalloz, N° 4, 1994, p. 41

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 24 mars 1992 : assurance et risque de guerre », Recueil Dalloz, Dalloz, 1994

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 26 mai 1993 : contrôle des clauses abusives », Les Petites affiches, 1994

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 8 décembre 1993 : assurance et subrogation », Recueil Dalloz, Dalloz, 1994

Bernard Beignier, « Note sous Limoges, 10 mai 1993 : clientèle civile », Recueil Dalloz, Dalloz, 1994

Bernard Beignier, « La nullité d'un mariage peut-elle résulter de l'incompétence territoriale de l'officier de l'état civil l'ayant célébré ? », Recueil Dalloz, N° 32, 1993, p. 467

Bernard Beignier, « Nullité d'une clause attributive de compétence territoriale figurant au verso du contrat et en petits caractères », Recueil Dalloz, N° 2, 1993, p. 26

Bernard Beignier, « Note sous Aix-en-Provence, 22 janvier 1992 : clause attributive de compétence entre commerçants », Recueil Dalloz, Dalloz, 1993

Bernard Beignier, « Note sous TGI Paris, 10 novembre 1992 : nullité du mariage et compétence de l'officier d'état civil », Recueil Dalloz, Dalloz, 1993

Bernard Beignier, « Un usage professionnel constant et connu peut constituer l'impossibilité morale de préconstituer un écrit », Recueil Dalloz, N° 38, 1992, p. 466

Bernard Beignier, « Note sous TGI Saintes, 2 juillet 1991 : impossibilité morale de la preuve écrite », Recueil Dalloz, Dalloz, 1992

Bernard Beignier, « De l'évolution du serment probatoire dans le droit civil français », Le serment, t. II : Théories et devenirs, CNRS, 1991

Bernard Beignier, « Les arrêts de règlement », Droits : revue française de théorie juridique, PUF, N° 9, 1989

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 3ème civ., 27 avril 1988 : aveu judiciaire », Recueil Dalloz, Dalloz, 1989

Bernard Beignier, « Note sous Aix-en-Provence, 12 mars 1987 : don manuel par chèque », Recueil Dalloz, Dalloz, 1988

Bernard Beignier, « Note sous Nîmes, 7 mai 1987 : occupation précaire », Recueil Dalloz, Dalloz, 1988

Bernard Beignier, « Portalis et le droit naturel dans le Code civil », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, LGDJ, 1988, pp. 77-101

Bernard Beignier, « Note sous Cass., 1ère civ., 7 avril 1987 : honorariat d'un avocat », Recueil Dalloz, Dalloz, 1987

Autre

Bernard Beignier et Marc Nicod, Etudes offertes à Jacques Combret, Defrénois, Les mélanges, p. 432




Tags:
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.