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André Cabanis

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

André Cabanis

Professeur, Histoire du droit et des institutions.

Actualités scientifiques

Laïcité : une question de frontière(s)

jeudi 8 novembre 2018

Organisé par l’IDETCOM, laboratoire spécialisé de la Faculté de droit de l’Université Toulouse-Capitole

Vivre en ville ! Les problématiques urbaines à travers l’histoire dans le midi de la France du moyen âge au XIXe siècle

vendredi 26 octobre 2018

12e journée d’Histoire et Histoire du Droit et des Institutions

Les chemins de St-Jacques à l'épreuve des temps

jeudi 18 octobre 2018

Voies multiples pour des itinéraires d'aujourd'hui

Colloque organisé par le CTHDIP, en partenariat avec l'IEJUC et en lien avec la sous-préfecture de Condom et l’Association de Coopération Inter Régionale Chemins de Saint Jacques.

Pensée politique et propriété

jeudi 17 mai 2018

XXVIème Colloque International de l’AFIHP

La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres

mardi 4 juillet 2017

Colloque international organisé par le CTHDIP, sous la direction de Christine Mengès-Le Pape

La justice entre théologie et droit

mardi 9 juin 2015

Colloque international IV, Montauban


Parutions

Moroccan neo-constitutionalism

Meeting the challenge of the Arab Spring

L'Harmattan, 2017

Elaborated in a comparative perspective, the publication allows to understand the exceptionalism of the Moroccan political system based on a two fold approach rooted in both political science and law.


Cours UNJF

Histoire des institutions publiques depuis la Révolution

Histoire des institutions publiques depuis la Révolution

 Aboutissement d'une construction empirique jamais systématisée, l'organisation judiciaire d'Ancien Régime présente un tableau d'une étonnante complexité....



Publications

Ouvrages

André Cabanis et Abdelhak Azzouzi, Moroccan neo-constitutionalism : meeting the challenge of the Arab Spring, l'Harmattan, 2017, 245 p.

André Cabanis et Serge Regourd, Paul Quilès ou Comment rester socialiste, de Mitterrand à Jaurès : Paul Quilès, biographie d'une force en marche..., Cherche midi, 2015, Collection Documents, 222 p.

Bernadette Bruguiere, Jacques Krynen, André Cabanis, Olivier Devaux et Boris Bernabé, Opéra, politique et droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2013, 560 p.

André Cabanis, Patrice Canivez, Ghania Graba, Ernest-Marie Mbonda et Ciprian Mihali, Existe-t-il une communauté francophone ? Le discours et le projet, Cluj, 2011, 166 p.

André Cabanis et Abdelhak Azzouzi, Le néo-constitutionnalisme marocain à l'épreuve du printemps arabe, l'Harmattan, 2011, 232 p.

André Cabanis, Jean-Marie Crouzatier, Ruxandra Ivan, Ciprian Mihali et Ernest-Marie Mbonda, La responsabilité de protéger : une perspective francophone, Cluj, 2010

André Cabanis et Michel Louis Martin, L'universitaire dans tous ses états, Klincksieck, 2010, Hourvari, 169 p.

André Cabanis et Michel Louis Martin, Le constitutionnalisme de la troisième vague en Afrique francophone, Academia-Bruylant, 2010, Collection Publications de l'Institut universitaire André Ryckmans, 227 p.

André Cabanis, Jean-Marie Crouzatier et Ruxandra Ivan, Méthodologie de la recherche en droit international, géopolitique et relations internationales : master et doctorat, Idea design & Print editură, 2010, 157 p.

André Cabanis, Jean-Marie Crouzatier, Ruxandra Ivan et Jacques Soppelsa, Méthodologie de la recherche en droit international, géopolitique et relations internationales, Cluj, 2010

Mamadou Badji, André Cabanis, Jean-Marie Crouzatier, Ciprian Mihali et Georges Poede, Francophonie et relations internationales : géopolitique de la francophonie, Editions des Archives contemporaines, 2009, Savoirs francophones, 98 p.

André Cabanis et Jacques Michaud, Histoire de Narbonne, Privat, 2004, Pays et villes de France, 330 p.

André Cabanis et Danielle Cabanis, L'Europe de Victor Hugo, Privat, 2002, Imaginaire de l'Europe, 128 p.

André Cabanis et Michel Louis Martin, La dissolution parlementaire à la française, Presses de Sciences Po, 2001, Collection académique, 221 p.

André Cabanis et Michel Louis Martin, Les institutions publiques de la France de 1875 à nos jours, Ellipses, 2001, Optimum, 175 p.

André Cabanis et Michel Louis Martin, Histoire constitutionnelle et politique de la France de la Révolution à nos jours, LGDJ, 2000, Systèmes, 156 p.

André Cabanis et Michel Louis Martin, Les constitutions d'Afrique francophone : évolutions récentes, 22-24 boulevard, 1999, 191 p.

André Cabanis et Olivier Devaux, Histoire des institutions de la France : XVe-XVIIIe siècle, L'Hermès, 1997, L'essentiel sur, 128 p.

André Cabanis et Michel Louis Martin, La France constitutionnelle et politique : de la Révolution à nos jours, l'Hermès, 1996, 4e éd., L'essentiel sur, 207 p.

André Cabanis et Michel Louis Martin, La France constitutionnelle et politique : de la Révolution à nos jours, l'Hermès, 1994, 3e éd., L'essentiel sur, 190 p.

André Cabanis et Michel Louis Martin, Histoire des institutions publiques de la France : 1875 à nos jours, l'Hermès, 1994, 2e éd., L'essentiel sur, 191 p.

André Cabanis et Michel Louis Martin, Histoire des institutions de la France : 1875 à nos jours, l'Hermès, 1992, L'essentiel sur, 191 p.

André Cabanis et Michel Louis Martin, La France constitutionnelle et politique, de la Révolution à nos jours : droit, sciences politiques, l'Hermès, 1992, L'Essentiel sur, 215 p.

André Cabanis et Danielle Cabanis, La société française aux XIXe et XXe siècles : histoire économique, sociale et politique, Privat, 1991, Sciences politiques, 254 p.

André Cabanis et Michel Louis Martin, Histoire politique et constitutionnelle de la France, 1789-1990 : droit, sciences politiques, l'Hermès, 1990, L'Essentiel sur, 142 p.

André Cabanis et Danielle Cabanis, Introduction à l'histoire des idées politiques, Publisud, 1989, Manuels 2000, 335 p.

André Cabanis et Danielle Cabanis, La société française aux XIXe et XXe siècle : histoire économique, sociale et politique, Privat, 1989, Sciences politiques, 254 p.

André Cabanis et Jacques Michaud (dir.), Histoire de Narbonne, Privat, 1988, Pays et villes de France, 330 p.

André Cabanis et Danielle Cabanis, La société française aux XIXe et XXe siècles : histoire économique, sociale et politique, Privat, 1986, Societas, 246 p.

André Cabanis, JACQUES COPEAU METTEUR EN SCENE DES CLASSIQUE, [s.n.], 1982

André Cabanis, Jacques Copeau : metteur en scène des classiques, [s.n.], 1982, 4 vol., p.

André Cabanis et Jacques Michaud (dir.), Histoire de Narbonne, Privat, 1981, Pays et villes de France, 330 p.

André Cabanis, La Presse politique vaudoise sous la République helvétique : contribution à l'étude de l'opinion publique, Bibliothèque historique vaudoise, 1979, Bibliothèque historique vaudoise, 145 p.

André Cabanis et Jean Vincens (dir.), La formation continue et l'emploi, La formation continue et l'emploi, Privat, 1979, Politeia, 190 p.

André Cabanis, Introduction à l'histoire économique et sociale de la France au XIXe et au XXe siècle, Privat, 1977, Societas, 247 p.

André Cabanis et Guy Isaac (dir.), La formation continue dans la Communauté économique européenne, Privat, 1977, Politeia, 247 p.

André Cabanis et Jean-Arnaud Mazères (dir.), La formation continue, enjeu de société, La formation continue, enjeu de société, Institut d'études politiques de Toulouse, 1977, Publications de l'Institut d'études politiques de Toulouse, 498 p.

André Cabanis, La presse sous le Consulat et l'Empire : 1799-1814, Université de Paris I, 1975, Bibliothèque d'histoire révolutionnaire, 354 p.

André Cabanis, Un Secteur de l'exploitation théâtrale : Les spectacles destinés au public scolaire, [s.n.], 1972, 2 vol. , 146 f. p.

André Cabanis et Danielle Cabanis, Code Napoléon et code civil vaudois de 1819 : adaptation et progrès, 1971

André Cabanis, Contribution à l'histoire de l'enseignement de la gestion, 1971

André Cabanis, L'utilisation du temps par les rédacteurs du Code civil, 1971

André Cabanis, L'Église de France sous la Monarchie de juillet d'après l'Ami de la religion, 1971

André Cabanis, La Presse sous le Consulat et l'Empire (1799-1814), [s. n], 1971, 2 vol. , 458 ff. [multigr.] p.

André Cabanis, Le Courant contre-révolutionnaire sous le Consulat et l'Empire (dans le Journal des débats et le Mercure de France), Revue des sciences politiques 2 ter, rue des Puits-Creusés, 1971, Revue des sciences politiques, 87 p.

André Cabanis, Le courant contre-révolutionnaire dans le Journal des débats et le Mercure de France : sous le Consulat et l'Empire, [producteur inconnu], 1971, 208 p.

André Cabanis et Danielle Cabanis, Mutations politiques et économiques à l'Est : regards croisés des pays d'Europe Centrale et Orientale et de l'Union européenne, 1971

André Cabanis, Napoléon, le peuple et les élites, 1971

André Cabanis, Roederer et la presse politique sous le Consultat et l'Empire, [producteur inconnu], 1971, 158 p.

Articles

Olivier Devaux et André Cabanis, « Constant Benjamin », Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle, Dictionnaire historique des juristes français XIIe-XXe siècle, PUF, 2015, Quadrige dicos poche, p. pp. 258-260

André Cabanis et Philippe Delvit, « Université, protection et promotion du patrimoine », Des patrimoines et des normes, Presses de l'Université Toulouse I Capitole, 2015, Etudes d'histoire et des idées politiques, n° 21, p. 101-114

Jean-Marie Crouzatier et André Cabanis, « Les symboles oubliés de l'article 2 de la constitution de 1958. », Les symboles de la République, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2014

Jean-Marie Crouzatier et André Cabanis, « L'accès aux médicaments et la lutte conte le SIDA en Afrique », Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, PUSS, 2013

André Cabanis, « Siège et parquet en France (XIXe-XXe siècles) », Les désunions de la Magistrature (XIXe-XXe siècles), Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2013, Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - CTHDIP, p. 277-297

André Cabanis, « Conflictualité et francophonie en Afrique : la prévention des conflits et les seuils d'alerte », Conflictualité en Afrique francophone, Presses Université Toulouse 1 Capitole, 2012, Droit sénégalais n° 10, p. 49-70

Jean-Marie Crouzatier et André Cabanis, « Faut-il adapter le droit des campagnes électorales ? L'interdiction de l'utilisation des moyens publics. », Faut-il adapter le droit des campagnes électorales?, Montchrestien, 2012, Collection Grands colloques, p. 125-142

André Cabanis et Michel Louis Martin, « La faute au droit : les crises économiques », Crise(s) et droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2012, Travaux de l'IFR n° 13, p. 15-23

André Cabanis et Olivier Devaux, « Les institutions de sortie de conflits », Conflictualité en Afrique francophone, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2012, Droit sénégalais, p. 71-103

André Cabanis, « Une autre forêt de symboles : rites et protocoles à l'Université », Mélanges offerts au doyen François-Paul Blanc, T. 1. Institut français de droit comparé et de droit musulman, Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2011, 114e éd.

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Aux origines du constitutionnalisme de la troisième vague en Afrique francophone : la fabrication des lois fondamentales », Ecrire la Constitution, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2011, Collection d'histoire des idées et des institutions politiques, p. 161-169

André Cabanis, Olivier Devaux et Philippe Delvit, « Mère et fille. La Faculté de droit et l’Université de Toulouse 1 Capitole hors leurs murs. Les tentations du large ? », Histoire, théorie et pratique du droit. Etudes offertes à Michel Vidal, Presses Universitaires de Bordeaux, 2011, Collection université Montesquieu-Bordeaux IV, p. 297-315

André Cabanis et Kurt Kloocke, « Présentation et notes sur "Annales de la session de 1817 à 1818", II », Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. XI, vol. 1, De Gruyter, 2011, p. 167-215

André Cabanis, « Rapport de synthèse », Pouvoirs et Etats en Afrique francophone, Presse de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2010, 6e éd., p. 365-392

André Cabanis, Olivier Devaux et Philippe Delvit, « De la Révolution à 1969. La faculté de Droit », Et Toulouse pour apprendre : Sept siècles d'histoire de l'université de Toulouse (1229-1969), Presses Universitaires du Mirail, 2010, Tempus, p. 39-41

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Enseigner la religion : réflexions sur quelques évolutions », L’enseignement des religions. Approches laïques et religieuses, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2010, p. 111-120

André Cabanis, « Globalisation en Afrique », Dictionnaire de la globalisation, Dictionnaire de la globalisation, LGDJ/Lextenso éditions, 2010, p. 251-254

André Cabanis, Jacques Igalens et Michel Louis Martin, « ISO 26 000, norme politique et cosmopolite », ISO 26 000 : une norme « hors norme » ?, Economica, 2010, Recherche en Gestion, p. 73-90

André Cabanis, « Les flux d’étudiants étrangers et les aléas de la politique internationale de la France », Etudiants de l’exil. Migrations internationales et universités refuges (XVIe-XXe s.), Presses Universitaires du Mirail, 2010, Tempus, p. 177-190

André Cabanis, « Libéralisme d’hier, libéralisme d’aujourd’hui », Le libéralisme et les nouvelles contraintes de l’action politique, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2010, p. 29-53

André Cabanis, « Politique touristique et classement au patrimoine mondial », Politique touristique et développement économique, Presses du Centre Universitaire de Champollion, 2010, p. 29-45

André Cabanis et Olivier Devaux, « Présentation et notes sur "Annales de la session de 1817 à 1818", I », Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. X, vol. 1, De Gruyter, 2010, p. 899-1053

André Cabanis, « Présentation et notes sur "Questions sur la législation actuelle de la presse en France, et sur la doctrine du ministère public, relativement à la saisie des écrits, et à la responsabilité des auteurs et imprimeurs" », Oeuvres complètes de Benjamin Constant, t. X, vol. 1, De Gruyter, 2010, p. 659-728

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Voyages, voyages... De quelques postures du pérégrin universitaire », Vers un monde nouveau. Mélanges, textes et documents offerts au professeur Edmond Jouve, Bruylant, 2010, p. 1957-1969

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Le nouvel enjeu religieux dans les constitutions de l’Afrique francophone », Droit, politique et religion, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2009, 6e éd., p. 143-162

André Cabanis et Henry Roussillon, « Les droits fondamentaux dans les constitutions française et tunisienne », Les droits fondamentaux dans les constitutions française et tunisienne » (coll. Henry Roussillon), dans Les droits fondamentaux dans la constitution : regards croisés, Université de Jendouba, 2009, p. 31-47

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Les nouvelles instances de régulation politique dans les constitutions de l’Afrique francophones », Annales des sciences juridiques, Université de Jendouba, 2009, p. 5-11

André Cabanis, « L’intervention européenne en matière agricole et agroalimentaire et la préoccupation environnementale », Aspects récents de l’intervention publique en matière agricole et agroalimentaire, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2009, p. 63-91

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Ni chercher, ni enseigner : l'Administration alors ? », Etudes en l'honneur du professeur Jean-Arnaud Mazères, LexisNexis - Litec, 2009, p. 47-60

André Cabanis, « Territoire et technologie de l’information et de la communication dans les constitutions de l’Afrique francophone », Droit constitutionnel et territoire, Recueil des cours de l’Académie internationale de droit constitutionnel, vol. 18, Académie Internationale de Droit Constitutionnel, 2009, p. 337-354

André Cabanis et Hervé Penan, « Préface », Mélanges offerts au professeur Pierre Spiteri, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2008, 114e éd., p. 35-41

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Le statut des territoires ultramarins : préfiguration des relations centre-périphérie dans la France du XXIe siècle », Bicentenaire du département de Tarn-et-Garonne. Genèse, formation et permanence d’une trame administrative, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2008, 6e éd., p. 313-334

André Cabanis, « Le juge selon Montesquieu », Revue des sciences politiques, Presse de l'Université des Sciences Sociales, N° 59, 2008, p. 17-37

André Cabanis et Michel Louis Martin, « De la dénonciation de la corruption à la recherche de la transparence dans le constitutionnalisme d’Afrique francophone », Transparence financière et réformes institutionnelles, Université de Jendouba, 2008, p. 69-77

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Droit à la sécurité environnementale et ambiguïté de la mondialisation : la gestion des rejets dangereux », Droits de l’Homme et gouvernance de la sécurité, L'Harmattan, 2008, Espace et territoires, p. 277-294

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Insécurité et développement économique. Propos sur la guerre, l’argent, le sexe et le capitalisme », Qu’en est-il de la sécurité des personnes et des biens ?, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2008, Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques n° 7, p. 35-46

André Cabanis et Michel Louis Martin, « La gouvernance, conception nouvelle de l'Etat et des institutions publiques. », Gouvernance et institutions publiques, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2008, p. 13-22

André Cabanis et Michel Louis Martin, « La pérennisation du Chef de l'État : l'enjeu actuel pour les constitutions d'Afrique francophone », Mélanges en l'honneur de Slobodan Milacic. Démocratie et liberté : tension, dialogue, confrontation, Bruylant, 2008, p. 349-380

André Cabanis, « Le dialogue entre civilisation et culture : le nouveau cadre constitutionnel en Afrique francophone », Les civilisations et la diversité culturelle à l’épreuve des valeurs communes, L'Harmattan, 2008, p. 225-246

André Cabanis, « Les influences étrangères en matière de codification », La codification dans les pays francophones, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2008, p. 33-65

André Cabanis et Albert Arseguel, « Les paradoxes des élections prud’homales, peut-on y mettre fin ? », L’opinion indépendante, 2008, p. 6

André Cabanis et Michel Louis Martin, « La résurgence de l'Etat de droit dans les constitutions d'Afrique francophone », Politeia, N° 12, 2007, p. 325-331

André Cabanis et Jean-Marie Crouzatier, « Donner sa chance à la constitution de 1958 », Demain, la Sixième République ?, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2007, IFR - Actes de colloques n°4, p. 33-54

André Cabanis et Michel Louis Martin, « La sanction et le temps : l’ombre de Némésis », A propos de la sanction, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2007, Travaux de l'IFR - Mutation des normes juridiques, p. 63-77

André Cabanis et Olivier Devaux, « L’influence de Benjamin Constant sur le constitutionalisme français », Genève et la Suisse dans la pensée politique, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2007, Histoire des idées politiques, p. 461-479

André Cabanis et Michel Louis Martin, « L’émergence constitutionnelle des pouvoirs locaux : décentralisation et pouvoirs périphériques dans les lois fondamentales d’Afrique francophone », L’administration d’hier à demain en Afrique francophone, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2007, p. 199-211

André Cabanis, « Jean-Jacques Rousseau et la citoyenneté », La citoyenneté aujourd’hui, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2006, p. 43-67

André Cabanis et Michel Louis Martin, « La juridictionnalisation des contrôles dans les constitutions de l’Afrique francophone », De la justice coloniale aux systèmes judiciaires africains contemporains, Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse, 2006, p. 369-390

André Cabanis et Marie-Dominique Charlier-Dagras, « Les militaires de la Révolution et de l’Empire », Les militaires et le recours à la force armée. Faucons, colombes ?, L'Harmattan, 2006, p. 33-61

André Cabanis, « Protection du patrimoine naturel et pays en développement », Protection du patrimoine naturel et mondialisation : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2006, p. 157-173

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Villes et sécurité », Les politiques de la ville. Intégration urbaine et cohésion sociale, L'Harmattant, 2006, p. 61-82

André Cabanis, « Le processus de décentralisation en France : modernisation du découpage territorial et autonomie des collectivités locales », Revista administratie si management public - Administration and Public Management Review, N° 5, 2005, p. 95-104

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Les lois fondamentales du Maghreb francophone : un constitutionalisme réaliste », Egypte/Monde arabe : droit, économie, société, Centre d'études et de documentation économiques, juridiques et sociales, N° 2, 2005, p. 75-87

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Administration et partenariat public-privé : la contraction de l’espace public comme moyen de renforcement de l’Etat », Partenariat public-privé et gouvernance future, L'Harmattan, 2005, Espace et territoires, p. 27-41

André Cabanis, « Evolution du rôle de l’Etat (XVIIIe-XXe siècle) », Les nouveaux rôles de l’Etat et les privatisations, Presses universitaires de Perpignan/Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse, 2005, Cahiers du Centre d'études et de recherches juridiques sur les espaces méditerranéen et africain francophones, p. 45-57

André Cabanis, « Intervention sur "La France est une République [...] laïque" », Actualité de l’article 1er de la Constitution de 1958, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2005, p. 175-176

André Cabanis et Michel Louis Martin, « La laïcité de l’Etat et la question islamique : la solution esquissée par les nouvelles constitutions francophones », La crise ivoirienne et l’avenir d’une nation en refondation, Presses des universités de Côte d'Ivoire, 2005, p. 52-70

André Cabanis et Danielle Cabanis, « L’influence du droit français liée au processus colonisation-décolonisation », Revue juridique de l’Océan Indien, Association réunionnaise de recherche juridique, 2005, p. 11-31

André Cabanis et Michel Louis Martin, « L’évolution des normes constitutionnelles dans les pays francophones du sud », Regards critiques sur quelques (r)évolutions récentes du droit, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2005, Travaux de l'IFR - Mutations des normes juridiques, p. 639-650

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Un espace d’isomorphisme constitutionnel : l’Afrique francophone », La constitution et les valeurs : mélanges en l’honneur de Dmitri Georges Lavroff, Dalloz, 2005, p. 344-358

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Décentralisation et pouvoirs locaux dans les constitutions d’Afrique francophone », Politeia, N° 6, 2004, p. 75-83

André Cabanis, « Enseignement supérieur et mondialisation : les expériences conduites en Europe », Systèmes de formations supérieures et environnements professionnels : approches théoriques et pratiques appliquées au contexte vietnamien, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2004, p. 13-23

André Cabanis et Michel Louis Martin, « La Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne : une prolifération maîtrisée », Droit constitutionnel européen des droits de l’homme, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2004, p. 69-74

André Cabanis et Michel Louis Martin, « La justice depuis le XIXe siècle : attentes sociales et dérives professionnelles », La légitimité des juges, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2004, p. 25-37

André Cabanis et Michel Louis Martin, « La laïcité de l’Etat et la question islamique : la solution esquissée par les nouvelles constitutions de l’Afrique francophone », Islam et droit, Presses de l'Université de Perpignan/Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse, 2004, Revue franco-maghrébine de droit, n°12, p. 49-62

André Cabanis et Michel Louis Martin, « La science politique au détour des sciences de gestion », La science politique une et multiple, L'Harmattan, 2004, Logiques politiques, p. 113-126

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Le juge et l’entrepreneur : perspective historique », Tous responsables, Editions d'Organisation, 2004, p. 9-22

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Le lien défense-nation », Revue de la Gendarmerie Nationale, Association pour le développement et la diffusion de l'information militaire, N° 106, 2003, p. 19-29

André Cabanis et Olivier Devaux, « Un concours de chaire à la Faculté de droit de Toulouse en 1822 : entre rumeurs et localisme », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, Société pour l'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, N° 23, 2003, p. 41-55

André Cabanis et Michel Louis Martin, « La deuxième chambre dans les constitutions des Etats francophones du sud », Mélanges offerts à Jean-Pierre Marichy, Presses de l'Institut d'études politiques, 2003, p. 165-184

André Cabanis, « Les exigences en matière d'agro-alimentaire liées à l'internationalisation », La maîtrise de l'agroalimentaire face aux défis technologiques, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2003, p. 91-104

André Cabanis et Albert Arseguel, « Les élections prud'homales de décembre 2002 : une fausse stabilité ? », Personnel, Association Nationale des Directeurs et Cadres de la fonction Personnel, 2003, p. 16-20

André Cabanis et Danielle Cabanis, « Maurice Leblanc et Gaston Leroux : la littérature policière au service du nationalisme », Histoire et littérature au XXe siècle : recueil d'études offert à Jean Rives, Maison de la Recherche, Université de Toulouse-Le Mirail, 2003, Sources et travaux d'histoire immédiate, p. 283-294

André Cabanis, « L'héritage de l'histoire syndicale », Le syndicalisme salarié, Dalloz, 2002, Thèmes & commentaires, p. 1-6

André Cabanis, « La presse vaudoise », Vaud sous l'Acte de Médiation 1803-1813, Société vaudoise d'histoire et d'archéologie, 2002, Bibliothèque historique vaudoise, p. 351-356

André Cabanis, « La science et le mythe. La naissance de la statistique et discours sur les deux France », Une passion de l'histoire. Histoire(s), mémoire(s) et Europe : hommage au professeur Charles-Olivier Carbonell, Privat, 2002, Regards sur l'histoire, p. 105-112

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Le fait religieux dans les constitutions asiatiques », Droit et religions en Asie du Sud-Est, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2002, p. 33-43

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Les avatars de la tentation prétorienne », Géopolitique africaine, Géopolitique Africaine S.A, 2002, p. 195-214

André Cabanis et Olivier Devaux, « Prendre le pouvoir selon Benjamin Constant : ni la force, ni la légitimité d'origine », Prendre le pouvoir : force et légitimité, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2002, Etudes d'histoire du droit et des idées politiques, n°6, p. 227-237

André Cabanis et Michel Louis Martin, « Vingt ans après : deux enquêtes sur le corps des sous-préfets, 1981-2000 », Préfet et développement local, Dalloz, 2002, Thèmes et commentaires, p. 187-198

André Cabanis et Olivier Devaux, « Benjamin Constant et l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire : trois idées reçues à nuancer », La constitution dans la pensée politique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, Collection d'histoire des idées politiques, p. 255-287

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