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Sylvain Soleil

Professeur, Histoire du droit et des institutions.
Responsable de la formation :

Thèse

Le siège présidial d'Angers : 1551-1790 : contribution à l'histoire administrative et judiciaire. Thèse soutenue en 1995 à Rennes 1, sous la direction de Christiane Plessix-Buisset.


Ouvrages

Sylvain Soleil, André Cornu-Thénard et Anthony Mergey (dir.), La controverse : études d'histoire de l'argumentation juridique actes des Journées internationales de la Société d'histoire du droit, Rennes, 28-31 mai 2015, Société de législation comparée, 2019, Colloques, 615 p.

Sylvain Soleil, Tiphaine Le Yoncourt et Anthony Mergey (dir.), L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle : les modèles, les réformateurs, les réseaux, Presses universitaires de Rennes, 2014, L'Univers des normes, 363 p.

Sylvain Soleil, Le modèle juridique français dans le monde : une ambition, une expansion (XVIe-XIXe siècle), IRJS éd., 2014, Les voies du droit, 434 p.

Sylvain Soleil et Joël Hautebert (dir.), La procédure et la construction de l'État en Europe, XVIe-XIXe siècle : recueil de textes, présentés et commentés, Presses universitaires de Rennes, 2011, Histoire du droit, 961 p.

Sylvain Soleil, Introduction historique aux institutions : IVe-XVIIIe siècle, Flammarion, 2010, 3e éd., Champs, 382 p.

Sylvain Soleil et Joëlle Quaghebeur (dir.), Le pouvoir et la foi au Moyen âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest : mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel, Presses universitaires de Rennes, 2010, Histoire, 747 p.

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Sylvain Soleil (dir.), L'ordalie : modalités et rationalités d'une épreuve judiciaire, Éditions Le Manuscrit, 2008, Passé et présent du droit, 178 p.

Sylvain Soleil (dir.), Le meilleur des thèses en histoire du droit : (2006-2007), Centre d'Histoire du Droit de l'Université de Rennes 1, 2008, 258 p.

Sylvain Soleil, Introduction historique aux institutions : IVe-XVIIIe siècle, Flammarion, 2002, 2e éd., Champs, 382 p.

Sylvain Soleil, Jean-Marie Carbasse et Guillaume Leyte, La monarchie française du milieu du XVIe siècle à 1715 : l'esprit des institutions, SEDES, 2000, Regards sur l'histoire, 278 p.

Sylvain Soleil, Serge De Poorter, Chantal Reydellet et Élisabeth Verry, Le Cadre de classement des archives judiciaires conservées dans les départements : approches méthodologiques, H. Champion, 1998, 87 p.

Sylvain Soleil, Le siège royal de la sénéchaussée et du présidial d'Angers : 1551-1790, Presses universitaires de Rennes, 1997, Histoire, 383 p.

Sylvain Soleil, Le siège présidial d'Angers, 1551-1790 : contribution à l'histoire administrative et judiciaire, [s.n.], 1995, 3 vol. , 813 et 181 f. p.


Articles

Sylvain Soleil, « Descriptive Overview », in David von Mayenburg, Peter Collin, Wim Decock, Anna Seenlentag (dir.), Geschichte der Konfliktregulierung in Europa – Ein Handbuch, Berlin, Springer, 2021, p. 223 s

Sylvain Soleil, « La marche du second XXe siècle au miroir de cinquante ans de Revue Internationale de Droit Comparé (1949-1999) », in N. Cornu Thénard, S. Soleil (dir.), Le livre du Cent-cinquantenaire de la Société de Législation Comparée, Paris, SLC, 2021, p. NC

Sylvain Soleil, « La rédaction des coutumes en Côte d’Ivoire au regard de l’histoire de l’ordre coutumier français. Remarques introductives sur un projet de recherche », Cahiers du CADHIIP, 2021, pp. 1-18

Sylvain Soleil, « Maintenir ou rejeter le common law d’origine anglaise ? Les controverses nord-américaines des années 1760-1835 », in S. Soleil, R. Bareau (dir.), Abroger, Conserver ou Trier ? Que faire du droit privé étranger dans un territoire libéré ?, Presses universitaires de Rennes, 2021, p. NC

Sylvain Soleil, « «On the Vocation of our Age for Codes ». Le recours à Savigny lors de la controverse anglo-américaine sur la codification du common law (1820-1835) », Historia et Ius, N° 18, 2020, p. aer 3

Sylvain Soleil, « “Superseded and lost sight of?” The Argument of the Code Napoleon during the Anglo-American Controversy of the Codification of Common Law (1820-1835) », American International Journal of Social Science, N° 2, 2020, pp. 71-81

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Sylvain Soleil, « Faut-il codifier le common law des États-Unis ? La controverse Sampson vs Duponceaux (1823-1826) », in Nicolas Cornu-Thénard, Anthony Mergey, Sylvain Soleil (dir.), La controverse. Études d'histoire de l'argumentation juridique, Paris, Société de législation comparée, 2020, pp. 149-179

Sylvain Soleil, « Cooper, Meyer, Blaxland et la circulation de l’argumentation lors de la controverse sur la codification du droit anglais (1830-1839) », Revista da Faculdade de Direito da UFMG, 2019, pp. 407-434

Sylvain Soleil, « Recherche du lien de causalité et appréciation du dommage dans les expertises civiles angevines des XVIIe-XVIIIe siècles », in Alexandre Deroche (dir.), La responsabilité, Limoges, Pulim, 2019, p. 697

Sylvain Soleil, « Réciprocité malmenée, réciprocité restaurée. Les expertises civiles angevines des XVIIe-XVIIIe siècles en matière contractuelle », in Christine Mengès-Le Pape (dir.), La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres, Toulouse, Presse de l'université de Toulouse, 2019, p. 127

Sylvain Soleil, « Les pièges, les méthodes, les ressources. Introduction », Historia et Ius, N° 17, 2018, pp. 2-12

Sylvain Soleil, « Compte rendu : Stefano Solimano. Amori in causa. Strategie matrimoniali nel Regno d'Italia napoleonico (1806-1814), Turin, Giappichelli, 2017 », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2018, pp. 347-349

Sylvain Soleil, « Le modèle français des conseils de préfecture dans l'Europe du premier XIXe siècle », in Miguel Ángel Chamocho Cantudo, Tiphaine Le Yoncourt (dir.), La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2018, pp. 89-117

Sylvain Soleil, « Meiji, Boissonade et la transposition du juge d’instruction au Japon (1875-1890) », in Gwenaëlle Callemein, Stéphanie Blot-Maccagnan (dir.), Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Évolutions historiques et défis contemporains, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2018, pp. 273-296

Sylvain Soleil, « Pourquoi comparait-on les droits au XIXe siècle ? », Clio@Thémis. Revue électronique d'histoire du droit, N° 13, 2017, p. NC

Sylvain Soleil, « L’emploi de la langue française et des néologismes dans les textes juridiques étrangers du XIXe siècle », Parallèles, N° 1, 2017, p. NC

Sylvain Soleil, « « Éclaircir la religion du Juge ». L’expertise d’écritures et signatures en matière civile au XVIIIe siècle », in Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet-Liger (dir.), Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Liber amicorum, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016, pp. 149-164

Sylvain Soleil, « Comment les pionniers du droit comparé ont-ils fabriqué les premiers modèles juridiques ? », in Bénédicte Fauvarque-Cosson (dir.), Le droit comparé au XXIe siècle, enjeux et défis, Paris, Société de législation comparée, 2015, pp. 177-195

Sylvain Soleil, « In the Order of the Code Napoleon. Les carences du droit anglais au révélateur du modèle juridique français (1820-1840) », Aux confins du droit, hommage amical à Xavier Martin, Poitiers, LGDJ|Presses universitaires juridiques de l’Université de Poitiers, 2015, pp. 377-397

Sylvain Soleil, « El modelo francés de consejos de prefectura en la Europa de la primera mitad del siglo XIX », in Miguel Angel Chamocho Cantudo (dir.), El nacimiento de la justicia administrativa provincial. De los Consejos de Prefectura a los Consejos Provinciales, Dykinson, 2014, pp. 123-170

Sylvain Soleil, « Les législateurs européens du XIXe siècle à l'assaut de la longueur du procès civil », in Loïc Cadiet, Serge Dauchy, Jean-Louis Halpérin (dir.), Itinéraires d'histoire de la procédure civile. Regards français, IRJS Editions, 2014, pp. 74-93

Sylvain Soleil, « Nationalisme juridique et circulation de modèles européens en Roumanie. L'exemple de Constantin Hamangiu », in Tiphaine Le Yoncourt, Anthony Mergey et Sylvain Soleil (dir.), L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2014, pp. 65-74

Sylvain Soleil, « Manéga en Bessarabie, Bello au Chili et Boissonade au Japon. Trois réformateurs du XIXe siècle face au modèle juridique français », Historia et Ius, N° 3, 2013, pp. 1 - 19

Sylvain Soleil, « Can historians truly take terrorist attacks into account ? », in Philippe Pierre (dir.), September 11th-12th : the individual and the State faced with terrorism, Editions Hermann, 2013, pp. 161-180

Sylvain Soleil, « Le succès des modèles juridiques français dans le monde au XIXe siècle. Retour sur quatre clefs d'explication », in K. Wojtyczek (dir.), Journées juridiques franco-polonaises. Le jeu des influences croisées du droit français, du droit européen et du droit des autres pays européens, Mare & Martin, 2013, pp. 557-594

Sylvain Soleil, « Lex Imperat : Creation and Exportation of the French Model of the Legality Principle (18th-19th C.) », in G. Martyn, M. D. Dubber, H. Pihlajamäki (dir.), From the Judge's Arbitrium to the Legality Principle - Legislation as a Source of Law in Criminal Trials, Duncker et Humblot, 2013, pp. 145-168

Sylvain Soleil, « Bill for Criminal Procedure and Appeal Act, 9 février 1882. Projet de loi de procédure criminelle et d'appel », in Sylvain Soleil, Joël Hautebert (dir.), La procédure et la construction de l'Etat en Europe, XVIe-XIXe siècle, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2011, pp. 707-740

Sylvain Soleil, « La réception du modèle juridique français à l’étranger. Affaire de puissance ou de qualité technique ? », in Laurent Waelkens, Bart Coppein, Fred Stevens (dir.), Modernisme, tradition et acculturation juridique, Bruxelles, VWK, 2011, pp. 269-283

Sylvain Soleil, « France - Amérique latine : les fondements historiques d'un ''cousinage'' juridique », Revue des contrats, N° 3, 2010, pp. 1036-1043

Sylvain Soleil, « La Bretagne nationalisée. Droit et idéologie dans le débat parlementaire des 8-11 janvier 1790 », in J. Quaghebeur et S. Soleil (dir.), Le Pouvoir et la foi au Moyen Âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest. Hommage au professeur Hubert Guillotel, Presses Universitaires de Rennes, 2010, pp. 579-597

Sylvain Soleil, « Le code civil de 1804 a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ?, Genèse du code civil des français. », Histoire de la justice, 2009, p. 164 et s

Sylvain Soleil, « Ces sages lois que les autres peuples s'empressent à l'envie d'adopter... », Legal History Review / Revue d'Histoire du Droit / Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 2008, p. 225 et s

Sylvain Soleil, « Les trois rationalités de l'ordalie. », L'ordalie. Modalités et rationalité d'une épreuve judiciaire., Le manuscrit, 2008, p. 8 et s

Sylvain Soleil, « Which of the two is the best ?'' La comparaison des procédures criminelles française et anglaise dans l'œuvrecodificatrice de James Fitzman Stephen (1860 - 1882). », Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe., Editions juridiques et techniques, 2008, p. 77 et s

Sylvain Soleil, « François Mingon ", " Pierre de L'Hommeau ", " Martin Amellon ", " Julien Brodeau ", " Gabriel Dupineau ", " Balthazard Durson ", " Mathurin-Louis des Malicottes ", " Mortier de Varannes ", " Claude Pocquet de Livonnière ", " Claude-Gabril Pocquet de Livonnière ", " Pierre Poisson ", " Pierre Touraille ", " Louis-Olivier de Saint-Vast ", " Michel Rippier ", " Trottier », Dictionnaire historique des juristes français (XIIe - XXe siècle), Presses Universitaires de France, 2007, pp. IX - 827

Sylvain Soleil, « Administration, justice, justice administrative avant 1789. Retour sur trente ans de recherches », in Bigot, Grégoire; Bouvet, Marc (dir.), Regards sur l'histoire de la justice administrative, Litec, 2006, pp. 3 - 30

Sylvain Soleil, « Glorifying the French King: political and legal models in the sixteenth and seventeenth centuries », Majesty in Canada : Essays on the Role of Royalty, Dundurn, 2006, p. 158 et s

Sylvain Soleil, « La formación del derecho francés como modelo jurídico. », Revista de Estudios Histórico-Jurídicos, 2006, p. 387 et s

Sylvain Soleil, « Centralisation/Décentralisation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2005, p. 760

Sylvain Soleil, « La réception du modèle juridique français entre discours et réalité depuis la révolution », Tidschrift voor Rechtsgeschiedenis, N° 1, 2005, pp. 171 - 181

Sylvain Soleil, « Centralisation / Décentralisation. Retour sur quelques certitudes historiques », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2005, pp. 760 - 765

Sylvain Soleil, « El Código Civil de 1804, ha sido concebido como un modelo jurídico para las naciones? », Sesquicentenario del Codigo civil de Andres Bello, LexisNexis, 2005, p. 45 et s

Sylvain Soleil, « Le code civil de 1804 a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ? », Forum Historiae Iuris, 2005, 164 et s., lien : http://fhi.rg.mpg.de/debatte/Cod

Sylvain Soleil, « Les magistrats de second rang et la formation du droit français. Les règles du droit français de Claude Pocquet de Livonnière, conseiller au Présidial d'Angers », Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, N° 40, 2004, pp. 81 - 95

Sylvain Soleil, « L'ordonnance de Villers-Cotterêts, cadre juridique de la politique linguistique des rois de France ? », in Presses Universitaire d'Aix - Marseille (dir.), Langue (s) et Constitution (s), Economica, 2004, pp. 19 - 34

Sylvain Soleil, « Épices " " Vénalité des charges », in Amrani-Mekki, Soraya (dir.), Dictionnaire de la justice, Presses Universitaires de France, 2004, pp. 424 - 425; 1323 - 1324

Sylvain Soleil, « Accès aux sources et modes de classement : l'exemple du Maine-et-Loire », Une justice de proximité : la justice de paix (1790 - 1958), Presses Universitaires de France, 2003, pp. 265 - 281

Sylvain Soleil, « L'Ancien Régime centralisateur ou respectueux des libertés », Décentraliser en France. Idéologies, histoire et prospective, GUIBERT, 2003, pp. 13 - 32

Sylvain Soleil, « Langue française », Dictionnaire de la culture juridique, Presses Universitaires de France, 2003, pp. 916 - 917

Sylvain Soleil, « Le modèle juridique français : recherches sur l'origine d'un discours. », Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, 2003, pp. 83 - 95

Sylvain Soleil, « Eugénisme français, eugénisme à visage humain ? », Clés pour le siècle : Droit et science politique, information et communication, sciences économiques et de gestion, Editions Dalloz, 2000, pp. 739 - 757

Sylvain Soleil, « Pour l'honneur de la compagnie et de la magistrature ! " Le pouvoir disciplinaire interne aux institutions judiciaires (XVIe - XVIIIe siècles) », Juger les juges. Du moyen âge au Conseil supérieur de la magistrature., La documentation française, 2000, pp. 53 - 81

Sylvain Soleil, « Nouveau scénario pour séries b : les fonds des tribunaux d'ancien régime », Les Cahiers du Centre de recherches historiques, 1999, p. 143 et s

Sylvain Soleil, « Le cadre de classement des archives judiciaires conservées dans les départements : approches méthodologiques. », L'histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939), Honoré Champion, 1998, p. 59 et s

Sylvain Soleil, « La répression des crimes en Anjou à la fin de l'Ancien Régime : bilan et perspectives de recherches », Archives d'Anjou : mélanges d'histoire et d'archéologie angevines, N° 1, 1997, p. 77 et s

Sylvain Soleil, « Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin. », Revue historique de droit français et étranger, N° 1, 1996, pp. 83 - 100

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  • « Faut-il codifier le common law des États-Unis ? La controverse Sampson v. Duponceaux (1823-1826) », La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique
    Rennes, le 28 mai 2015

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  • « Dialogue avec les auteurs, Frédéric Audren et Jean-Louis Halpérin, autour de l'ouvrage : La culture juridique française, Paris, CNRS éditions, 2013 »
    Bordeaux, le 02 juin 2014

  • « Can historians truly take terrorist attacks into account ? »
    Washington, le 11 avril 2011

  • « Le succès des modèles juridiques français dans le monde au XIXe siècle. Retour sur quatre clefs d'explication »
    Cracovie, le 22 octobre 2010

  • « La réception du modèle juridique français à l'étranger. Affaire de puissance ou de qualité technique ? »
    Louvain, le 28 mai 2008

  • « Centralisation et décentralisation à la française. Histoire, modèles et théorie »
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  • « Les racines éthiques de l'Europe : l'héritage des lumières en tant que modèle de réforme »
    Aix en provence, le 30 juin 2005

  • « Histoire du droit et linguistique. Réflexions à partir de deux exemples : Wergeld et Monarchie administrative »
    Toulouse, le 01 juin 2005

  • « L'organisation de la France est décentralisée »
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    Angers, le 26 octobre 2001





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