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Sylvain Soleil

Faculté de Droit et de Science politique
9 rue Jean Macé - CS 54203
35042 Rennes Cedex

Sylvain Soleil

Professeur, Histoire du droit et des institutions.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

L’Union européenne et l’extraterritorialité

jeudi 21 janvier 2021

Acteurs, fonctions, réactions

Organisé sous la responsabilité scientifique de Cécile Rapoport et Alan Hervé

Abroger, conserver ou trier : que faire du droit privé étranger dans un territoire libéré ?

vendredi 6 novembre 2020

Organisé pour l’axe Théorie et histoire des systèmes juridiques de l’IODE (UMR CNRS 6262) et du Lab-Lex Université Bretagne Sud par Sylvain Soleil, Université de Rennes 1 et Romain Bareau, Université Bretagne Sud

Journée d'étude de l'axe Théorie et histoire des systèmes juridiques

mardi 11 juin 2019

Coorganisée par l'axe Théorie et histoire des systèmes juridiques et l'Association des historiens du droit de l’Ouest (AHDO)

Les modèles en droit

jeudi 21 mars 2019

Deuxième Journée des jeunes chercheurs du Themis-UM (Le Mans Université)

Italia-Francia allers-retours : influenze, adattamenti, porosità

vendredi 21 septembre 2018

Organisé par le Hi-D - Carnet de recherche pour la valorisation de la formation et de la recherche en histoire du droit et des idées politiques

Quelles références pour le droit public ?

jeudi 17 mai 2018

Organisé par le CERIC de l’Université d’Aix-Marseille sous la Responsabilité scientifique de Romain Le Boeuf, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille

French law v. Common law. La naissance d’une concurrence entre deux modèles au XIXe siècle

mercredi 4 avril 2018

Acte 1. – Antagonismes et systématisations vus de chaque rive de la Manche

Co-organisé par l'IODE et l’Institut d’Histoire du droit de l’Université Paris V

Comparer les droits dans une recherche historique

mardi 5 décembre 2017

Les pièges, les méthodes, les ressources

Organisé par l’axe « Théorie et histoire des systèmes juridiques » de l’Institut de l’Ouest Droit et Europe (IODE)

Les places marchandes

jeudi 19 octobre 2017

des foires médiévales au e-commerce

La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres

mardi 4 juillet 2017

Colloque international organisé par le CTHDIP, sous la direction de Christine Mengès-Le Pape

Procédure ordinaire, procédure extraordinaire

vendredi 23 juin 2017

Dérogation à l'ordre judiciaire et perpétuation de l'exception

Organisé par l’Association française des jeunes historiens du droit (AFJHD), (Rachel Guillas, Kouroch Bellis, Benoît Alix, Alexandre Mimouni), en partenariat avec l’Association des historiens du droit de l’Ouest

La responsabilité

jeudi 1 juin 2017

Journées Internationales de la Société d’Histoire du Droit

La controverse. Etudes d’histoire de l’argumentation juridique

jeudi 28 mai 2015

Journées Internationales de la Société d'Histoire du Droit

Du comparatisme au Droit comparé

jeudi 7 mai 2015

Regard historique sur les acteurs, les objets, les enjeux

L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires

lundi 28 janvier 2013

Journée d'étude de l'Association des Historiens des Facultés de Droit

Du lieutenant criminel au juge d’instruction

vendredi 11 janvier 2013

Rétrospective sur une fonction judiciaire


Parutions

La controverse

Etudes d'histoire de l'argumentation juridique

Société de législation comparée, 2020

La procédure et la construction de l’État en Europe (XVIe-XIXe s)

Recueil de textes, présentés et commentés

Presses Universitaires de Rennes, 2011

Le pouvoir et la foi au Moyen Âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest

Mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel

Presses Universitaires de Rennes, 2010

L'ordalie: modalités et rationalités d'une épreuve judiciaire

Passé et présent du droit, n° 3

Editions Le Manuscrit, 2010



Publications

Thèse

Le siège présidial d'Angers : 1551-1790 : contribution à l'histoire administrative et judiciaire. Thèse soutenue en 1995 à Rennes 1, sous la direction de Christiane Plessix-Buisset.

Articles

Sylvain Soleil, « «On the Vocation of our Age for Codes ». Le recours à Savigny lors de la controverse anglo-américaine sur la codification du common law (1820-1835) », Historia et Ius, N° 18, 2020, p. aer 3

Sylvain Soleil, « “Superseded and lost sight of?” The Argument of the Code Napoleon during the Anglo-American Controversy of the Codification of Common Law (1820-1835) », American International Journal of Social Science, N° 2, 2020, pp. 71-81

Sylvain Soleil, « Faut-il codifier le common law des États-Unis ? La controverse Sampson vs Duponceaux (1823-1826) », in Nicolas Cornu-Thénard, Anthony Mergey, Sylvain Soleil (dir.), La controverse. Études d'histoire de l'argumentation juridique, Paris, Société de législation comparée, 2020, pp. 149-179

Sylvain Soleil, « Cooper, Meyer, Blaxland et la circulation de l’argumentation lors de la controverse sur la codification du droit anglais (1830-1839) », Revista da Faculdade de Direito da UFMG, 2019, pp. 407-434

Sylvain Soleil, « Recherche du lien de causalité et appréciation du dommage dans les expertises civiles angevines des XVIIe-XVIIIe siècles », in Alexandre Deroche (dir.), La responsabilité, Limoges, Pulim, 2019, p. 697

Sylvain Soleil, « Réciprocité malmenée, réciprocité restaurée. Les expertises civiles angevines des XVIIe-XVIIIe siècles en matière contractuelle », in Christine Mengès-Le Pape (dir.), La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres, Toulouse, Presse de l'université de Toulouse, 2019, p. 127

Sylvain Soleil, « Les pièges, les méthodes, les ressources. Introduction », Historia et Ius, N° 17, 2018, pp. 2-12

Sylvain Soleil, « Compte rendu : Stefano Solimano. Amori in causa. Strategie matrimoniali nel Regno d'Italia napoleonico (1806-1814), Turin, Giappichelli, 2017 », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2018, pp. 347-349

Sylvain Soleil, « Le modèle français des conseils de préfecture dans l'Europe du premier XIXe siècle », in Miguel Ángel Chamocho Cantudo, Tiphaine Le Yoncourt (dir.), La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2018, pp. 89-117

Sylvain Soleil, « Meiji, Boissonade et la transposition du juge d’instruction au Japon (1875-1890) », in Gwenaëlle Callemein, Stéphanie Blot-Maccagnan (dir.), Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Évolutions historiques et défis contemporains, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2018, pp. 273-296

Sylvain Soleil, « Pourquoi comparait-on les droits au XIXe siècle ? », Clio@Thémis. Revue électronique d'histoire du droit, N° 13, 2017, p. NC

Sylvain Soleil, « L’emploi de la langue française et des néologismes dans les textes juridiques étrangers du XIXe siècle », Parallèles, N° 1, 2017, p. NC

Sylvain Soleil, « « Éclaircir la religion du Juge ». L’expertise d’écritures et signatures en matière civile au XVIIIe siècle », in Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet-Liger (dir.), Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Liber amicorum, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016, pp. 149-164

Sylvain Soleil, « Comment les pionniers du droit comparé ont-ils fabriqué les premiers modèles juridiques ? », in Bénédicte Fauvarque-Cosson (dir.), Le droit comparé au XXIe siècle, enjeux et défis, Paris, Société de législation comparée, 2015, pp. 177-195

Sylvain Soleil, « In the Order of the Code Napoleon. Les carences du droit anglais au révélateur du modèle juridique français (1820-1840) », Aux confins du droit, hommage amical à Xavier Martin, Poitiers, LGDJ|Presses universitaires juridiques de l’Université de Poitiers, 2015, pp. 377-397

Sylvain Soleil, « El modelo francés de consejos de prefectura en la Europa de la primera mitad del siglo XIX », in Miguel Angel Chamocho Cantudo (dir.), El nacimiento de la justicia administrativa provincial. De los Consejos de Prefectura a los Consejos Provinciales, Dykinson, 2014, pp. 123-170

Sylvain Soleil, « Les législateurs européens du XIXe siècle à l'assaut de la longueur du procès civil », in Loïc Cadiet, Serge Dauchy, Jean-Louis Halpérin (dir.), Itinéraires d'histoire de la procédure civile. Regards français, IRJS Editions, 2014, pp. 74-93

Sylvain Soleil, « Nationalisme juridique et circulation de modèles européens en Roumanie. L'exemple de Constantin Hamangiu », in Tiphaine Le Yoncourt, Anthony Mergey et Sylvain Soleil (dir.), L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2014, pp. 65-74

Sylvain Soleil, « Manéga en Bessarabie, Bello au Chili et Boissonade au Japon. Trois réformateurs du XIXe siècle face au modèle juridique français », Historia et Ius, N° 3, 2013, pp. 1 - 19

Sylvain Soleil, « Can historians truly take terrorist attacks into account ? », in Philippe Pierre (dir.), September 11th-12th : the individual and the State faced with terrorism, Editions Hermann, 2013, pp. 161-180

Sylvain Soleil, « Le succès des modèles juridiques français dans le monde au XIXe siècle. Retour sur quatre clefs d'explication », in K. Wojtyczek (dir.), Journées juridiques franco-polonaises. Le jeu des influences croisées du droit français, du droit européen et du droit des autres pays européens, Mare & Martin, 2013, pp. 557-594

Sylvain Soleil, « Lex Imperat : Creation and Exportation of the French Model of the Legality Principle (18th-19th C.) », in G. Martyn, M. D. Dubber, H. Pihlajamäki (dir.), From the Judge's Arbitrium to the Legality Principle - Legislation as a Source of Law in Criminal Trials, Duncker et Humblot, 2013, pp. 145-168

Sylvain Soleil, « Bill for Criminal Procedure and Appeal Act, 9 février 1882. Projet de loi de procédure criminelle et d'appel », in Sylvain Soleil, Joël Hautebert (dir.), La procédure et la construction de l'Etat en Europe, XVIe-XIXe siècle, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2011, pp. 707-740

Sylvain Soleil, « La réception du modèle juridique français à l’étranger. Affaire de puissance ou de qualité technique ? », in Laurent Waelkens, Bart Coppein, Fred Stevens (dir.), Modernisme, tradition et acculturation juridique, Bruxelles, VWK, 2011, pp. 269-283

Sylvain Soleil, « France - Amérique latine : les fondements historiques d'un ''cousinage'' juridique », Revue des contrats, N° 3, 2010, pp. 1036-1043

Sylvain Soleil, « La Bretagne nationalisée. Droit et idéologie dans le débat parlementaire des 8-11 janvier 1790 », in J. Quaghebeur et S. Soleil (dir.), Le Pouvoir et la foi au Moyen Âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest. Hommage au professeur Hubert Guillotel, Presses Universitaires de Rennes, 2010, pp. 579-597

Sylvain Soleil, « Le code civil de 1804 a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ?, Genèse du code civil des français. », Histoire de la justice, 2009, p. 164 et s

Sylvain Soleil, « Ces sages lois que les autres peuples s'empressent à l'envie d'adopter... », Legal History Review / Revue d'Histoire du Droit / Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 2008, p. 225 et s

Sylvain Soleil, « Les trois rationalités de l'ordalie. », L'ordalie. Modalités et rationalité d'une épreuve judiciaire., Le manuscrit, 2008, p. 8 et s

Sylvain Soleil, « Which of the two is the best ?'' La comparaison des procédures criminelles française et anglaise dans l'œuvrecodificatrice de James Fitzman Stephen (1860 - 1882). », Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe., Editions juridiques et techniques, 2008, p. 77 et s

Sylvain Soleil, « François Mingon ", " Pierre de L'Hommeau ", " Martin Amellon ", " Julien Brodeau ", " Gabriel Dupineau ", " Balthazard Durson ", " Mathurin-Louis des Malicottes ", " Mortier de Varannes ", " Claude Pocquet de Livonnière ", " Claude-Gabril Pocquet de Livonnière ", " Pierre Poisson ", " Pierre Touraille ", " Louis-Olivier de Saint-Vast ", " Michel Rippier ", " Trottier », Dictionnaire historique des juristes français (XIIe - XXe siècle), Presses Universitaires de France, 2007, pp. IX - 827

Sylvain Soleil, « Administration, justice, justice administrative avant 1789. Retour sur trente ans de recherches », in Bigot, Grégoire; Bouvet, Marc (dir.), Regards sur l'histoire de la justice administrative, Litec, 2006, pp. 3 - 30

Sylvain Soleil, « Glorifying the French King: political and legal models in the sixteenth and seventeenth centuries », Majesty in Canada : Essays on the Role of Royalty, Dundurn, 2006, p. 158 et s

Sylvain Soleil, « La formación del derecho francés como modelo jurídico. », Revista de Estudios Histórico-Jurídicos, 2006, p. 387 et s

Sylvain Soleil, « Centralisation/Décentralisation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 14, 2005, p. 760

Sylvain Soleil, « La réception du modèle juridique français entre discours et réalité depuis la révolution », Tidschrift voor Rechtsgeschiedenis, N° 1, 2005, pp. 171 - 181

Sylvain Soleil, « Centralisation / Décentralisation. Retour sur quelques certitudes historiques », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2005, pp. 760 - 765

Sylvain Soleil, « El Código Civil de 1804, ha sido concebido como un modelo jurídico para las naciones? », Sesquicentenario del Codigo civil de Andres Bello, LexisNexis, 2005, p. 45 et s

Sylvain Soleil, « Le code civil de 1804 a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ? », Forum Historiae Iuris, 2005, 164 et s., lien : http://fhi.rg.mpg.de/debatte/Cod

Sylvain Soleil, « Les magistrats de second rang et la formation du droit français. Les règles du droit français de Claude Pocquet de Livonnière, conseiller au Présidial d'Angers », Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, N° 40, 2004, pp. 81 - 95

Sylvain Soleil, « L'ordonnance de Villers-Cotterêts, cadre juridique de la politique linguistique des rois de France ? », in Presses Universitaire d'Aix - Marseille (dir.), Langue (s) et Constitution (s), Economica, 2004, pp. 19 - 34

Sylvain Soleil, « Épices " " Vénalité des charges », in Amrani-Mekki, Soraya (dir.), Dictionnaire de la justice, Presses Universitaires de France, 2004, pp. 424 - 425; 1323 - 1324

Sylvain Soleil, « Accès aux sources et modes de classement : l'exemple du Maine-et-Loire », Une justice de proximité : la justice de paix (1790 - 1958), Presses Universitaires de France, 2003, pp. 265 - 281

Sylvain Soleil, « L'Ancien Régime centralisateur ou respectueux des libertés », Décentraliser en France. Idéologies, histoire et prospective, GUIBERT, 2003, pp. 13 - 32

Sylvain Soleil, « Langue française », Dictionnaire de la culture juridique, Presses Universitaires de France, 2003, pp. 916 - 917

Sylvain Soleil, « Le modèle juridique français : recherches sur l'origine d'un discours. », Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, 2003, pp. 83 - 95

Sylvain Soleil, « Eugénisme français, eugénisme à visage humain ? », Clés pour le siècle : Droit et science politique, information et communication, sciences économiques et de gestion, Editions Dalloz, 2000, pp. 739 - 757

Sylvain Soleil, « Pour l'honneur de la compagnie et de la magistrature ! " Le pouvoir disciplinaire interne aux institutions judiciaires (XVIe - XVIIIe siècles) », Juger les juges. Du moyen âge au Conseil supérieur de la magistrature., La documentation française, 2000, pp. 53 - 81

Sylvain Soleil, « Nouveau scénario pour séries b : les fonds des tribunaux d'ancien régime », Les Cahiers du Centre de recherches historiques, 1999, p. 143 et s

Sylvain Soleil, « Le cadre de classement des archives judiciaires conservées dans les départements : approches méthodologiques. », L'histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939), Honoré Champion, 1998, p. 59 et s

Sylvain Soleil, « La répression des crimes en Anjou à la fin de l'Ancien Régime : bilan et perspectives de recherches », Archives d'Anjou : mélanges d'histoire et d'archéologie angevines, N° 1, 1997, p. 77 et s

Sylvain Soleil, « Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin. », Revue historique de droit français et étranger, N° 1, 1996, pp. 83 - 100

Communications

Sylvain Soleil, « L’origine de l’antagonisme entre common law et droit codifié. Les controverses anglo-américaines des années 1820 », p. NC, Conférence doctorale, Aix-en-Provence, 01 avril 2019

Sylvain Soleil, « Qu’est-ce qu’un modèle juridique ? Théorie, usages », p. NC, Journée d’études des jeunes chercheurs du THEMIS-UM, Le Mans, 21 mars 2019

Sylvain Soleil, « La doctrine française et l’accueil du nouveau code civil italien (1865) », p. NC, Italia-Francia allers-retours : influenze, adattamenti, porosità, Benevento, Italy, 21 septembre 2018

Sylvain Soleil, « La parole du chef. Rapport de synthèse », p. NC, La parole du chef - Regards croisés, Bouaké, Côte d'Ivoire, 03 décembre 2018

Sylvain Soleil, « Système contre système. Le droit anglais vu par les auteurs français des années 1830-1850 », p. NC, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262), French law vs Common law au XIXe siècle. La naissance d’une concurrence entre modèles juridiques, Rennes, 04 avril 2018

Sylvain Soleil, « The Echoes of the Rivalry Common Law v. French Law in American Reviews (1824-1830) », p. NC, Annual Congress of the American Society for Legal History, Houston, United States of America, 08 novembre 2018

Sylvain Soleil, « Le thème du progrès », p. NC, Clôture des travaux de l’Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne (UMR 8103), Paris, 22 juin 2017

Sylvain Soleil, « Recherche du lien de causalité et appréciation du dommage dans les expertises civiles angevines des XVIIe-XVIIIe siècles », p. NC, Société d’Histoire du Droit, La Responsabilité, Tours, 01 juin 2017

Sylvain Soleil, « Réciprocité malmenée. Réciprocité restaurée. Les expertises angevines des XVIIe-XVIIIe siècles en matière de responsabilité contractuelle », p. NC, Centre Toulousain d’Histoire du droit et des idées politiques (EA 789), La réciprocité, Montauban, 05 juillet 2017

Sylvain Soleil, « Comment et pourquoi le droit français est-il devenu un modèle juridique dans le monde ? », p. NC, Institut de Recherche en Droit Privé (IRDP), Causeries, Nantes, 30 novembre 2015

Sylvain Soleil, « Comparaison et fabrique des identités juridiques », p. NC, Société de législation comparée, Journées internationales, Paris, 08 avril 2015

Sylvain Soleil, « Faut-il codifier le common law des États-Unis ? La controverse Sampson v. Duponceaux (1823-1826) », p. NC, Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit "La controverse", Rennes, 28 mai 2015

Sylvain Soleil, « In the Order of the Code Napoleon. Les carences du droit privé anglais au révélateur du modèle juridique français (1820-1840) », p. NC, Société d'Histoire du Droit, Conférence de la Société d'Histoire du Droit, Paris, 12 décembre 2015

Sylvain Soleil, « La France et l'accueil. Remarques d'un historien du droit sur le recours aux modèles juridiques étrangers », p. NC, Institut de la gestion publique et du développement économique, De quoi la France a-t-elle besoin ?, Paris, 23 septembre 2015

Sylvain Soleil, « Pourquoi compare-t-on les droits au XIXe siècle ? », p. NC, Université Paris Descartes - Sorbonne Paris Cité, Du comparatisme au Droit comparé. Regard historique sur les acteurs, les objets, les enjeux, Malakoff, 07 mai 2015

Sylvain Soleil, « Comment le droit français est-il devenu un modèle juridique dans le monde ? », p. NC, Centre d'Histoire du Droit (IODE UMR CNRS 6262), Comment le droit français est-il devenu un modèle juridique dans le monde ?, Rennes, 03 décembre 2014

Sylvain Soleil, « Dialogue avec les auteurs, Frédéric Audren et Jean-Louis Halpérin, autour de l'ouvrage : La culture juridique française, Paris, CNRS éditions, 2013 », p. NC, Journée d'études autour du livre de F. Audren et J.-L. Halpérin, La culture juridique française, entre mythes et réalités, xixe-xxe siècles, Bordeaux, 02 juin 2014

Sylvain Soleil, « Can historians truly take terrorist attacks into account ? », p. NC, September 11th-12th : the individual and the state faced with terrorism, Washington, United States of America, 11 avril 2011

Sylvain Soleil, « Le succès des modèles juridiques français dans le monde au XIXe siècle. Retour sur quatre clefs d'explication », p. NC, Journées juridiques franco-polonaises, Cracovie, Poland, 22 octobre 2010

Sylvain Soleil, « La réception du modèle juridique français à l'étranger. Affaire de puissance ou de qualité technique ? », Modernisme, tradition et acculturation juridique, Brussel : VWK, N° 27, p. 259 et s, Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit tenues à Louvain, Louvain, Belgium, 28 mai 2008

Sylvain Soleil, « Centralisation et décentralisation à la française. Histoire, modèles et théorie », in Ressources consultants finances (dir.), Libres champs. Réflexion plurielle sur la chose publique, Apogée, pp. 37 - 56, Conférence anniversaire de ressources consultants finances, Rennes, 29 juin 2006

Sylvain Soleil, « Histoire du droit et linguistique. Réflexions à partir de deux exemples : Wergeld et Monarchie administrative », in Jacques, Poumarède (dir.), Histoire de l'histoire du droit, Presses de l'Université de Toulouse, N° 10, p. 457 et s, Journées internationales de la société d'histoire du droit, Toulouse, 01 juin 2005

Sylvain Soleil, « Les racines éthiques de l'Europe : l'héritage des lumières en tant que modèle de réforme », Éthique et déontologie, Librairie de l'Université d'Aix en Provence, p. 121 et s, Les racines éthiques de l'Europe, actes du douzième colloque d'éthique économique, Aix en provence, 30 juin 2005

Sylvain Soleil, « L'organisation de la France est décentralisée », in Gilles guilleux (dir.), La mise en œuvre de la décentralisation., Bruylant, p. 107 et s, La mise en œuvre de la décentralisation : étude comparée France, Belgique, Canada, Rennes, 18 novembre 2004

Sylvain Soleil, « Les justices seigneuriales et l'Etat monarchique au XVIIIe siècle : l'incorporation par le droit », Les justices de village. Administration et justice locales de la fin du Moyen Age à la Révolution, Presses Universitaires de Rennes, p. 325 et s, colloque du Centre d'histoire des régulations et des politiques sociales de l'université d'Angers, Angers, 26 octobre 2001




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