Sylvain Soleil

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut de l'Ouest : Droit et Europe
Centre d'histoire du droit
Responsable de la formation :

Thèse

Le siège présidial d'Angers : 1551-1790 : contribution à l'histoire administrative et judiciaire. Thèse soutenue en 1995 à Rennes 1, sous la direction de Christiane Plessix-Buisset.


Ouvrages

Sylvain Soleil et Nicolas Cornu-Thénard (dir.), La Société de législation comparée : études sur 150 ans d'histoire, Société de législation comparée, 2023, 383 p.

Sylvain Soleil, Les modèles juridiques : histoire, usages et théorie, Société de législation comparée, 2023, Collection Canevas, 196 p.

Sylvain Soleil et Romain Bareau (dir.), Que faire du droit privé étranger dans un territoire libéré ? : Approches historiques et comparatives, Presses universitaires de Rennes, 2022, L'univers des normes, 454 p.

Sylvain Soleil, Aux origines de l'opposition entre systèmes de Common law et de droit codifié : les controverses anglo-américaines des années 1820-1835, Société de législation comparée, 2021, Sensus iuris, 371 p.

Sylvain Soleil, Jacques Poumarède, Jean-Marie Augustin, Marie-Bernadette Bruguière, Françoise Fortunet de Loisy, Henri Gilles, Jean Hilaire, Norbert Olszak, Germain Sicard, Maria Rosa Di Simone, Jean-Marie Cauchies, Pierre Bodineau, Jean-Louis Halpérin, Robert Feenstra, Olivier Vernier, Fernando de Arvizu y Galarraga, Raoul Charles Van Caenegem, Marc Malherbe, Jean-Louis Thireau, Philippe Nélidoff, Laurence Depambour-Tarride, Olivier Tholozan, Fred Stevens, Christian Chêne, Nader Hakim, Gian Savino Pene Vidari, Gérard Daniel Guyon, Frédéric Audren, Marie-Yvonne Crépin, Xavier Godin, Rui Manuel de Figueiredo Marcos, Hervé Le Roy, Maria Gigliola Di Renzo Villata, Rosalía Rodríguez López, Jacqueline Moreau-David, Christophe Camby, Yann-Arzel Durelle-Marc et Mircea-Dan Bocşan, Histoire de l'histoire du droit, cPresses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2021

Sylvain Soleil et Joëlle Quaghebeur (dir.), Le pouvoir et la foi au Moyen âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest : mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel, Presses universitaires de Rennes, 2020

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Sylvain Soleil, André Cornu-Thénard et Anthony Mergey (dir.), La controverse : études d'histoire de l'argumentation juridique actes des Journées internationales de la Société d'histoire du droit, Rennes, 28-31 mai 2015, Société de législation comparée, 2019, Colloques, 615 p.

Sylvain Soleil et Thomas Glyn Watkin (dir.), Law and justice in the integration of two lands : France and Brittany, England and Wales a colloquium held in Cardiff and Rennes in April 2005, The Welsh Legal History Society, 2016, Cymdeithas Hanes Cyfraith Cymru, 234 p.

Sylvain Soleil, Tiphaine Le Yoncourt et Anthony Mergey (dir.), L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle : les modèles, les réformateurs, les réseaux, Presses universitaires de Rennes, 2014, L'univers des normes, 363 p.

Sylvain Soleil, Le modèle juridique français dans le monde : une ambition, une expansion (XVIe-XIXe siècle), IRJS éd., 2014, Les voies du droit, 434 p.

Sylvain Soleil et Joël Hautebert (dir.), La procédure et la construction de l'État en Europe, XVIe-XIXe siècle : recueil de textes, présentés et commentés, Presses universitaires de Rennes, 2011, Histoire du droit, 961 p.

Sylvain Soleil, Introduction historique aux institutions : IVe-XVIIIe siècle, Flammarion, 2010, 3e éd., Champs, 382 p.

Sylvain Soleil et Joëlle Quaghebeur (dir.), Le pouvoir et la foi au Moyen âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest : mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel, Presses universitaires de Rennes, 2010, Histoire, 747 p.

Sylvain Soleil (dir.), L'ordalie : modalités et rationalités d'une épreuve judiciaire, Éditions Le Manuscrit, 2008, Passé et présent du droit, 178 p.

Sylvain Soleil (dir.), Le meilleur des thèses en histoire du droit : (2006-2007), Centre d'Histoire du Droit de l'Université de Rennes 1, 2008, 258 p.

Sylvain Soleil, Introduction historique aux institutions : IVe-XVIIIe siècle, Flammarion, 2002, 2e éd., Champs, 382 p.

Sylvain Soleil, Jean-Marie Carbasse et Guillaume Leyte, La monarchie française du milieu du XVIe siècle à 1715 : l'esprit des institutions, SEDES, 2000, Regards sur l'histoire, 278 p.

Sylvain Soleil, Serge De Poorter, Chantal Reydellet et Élisabeth Verry, Le Cadre de classement des archives judiciaires conservées dans les départements : approches méthodologiques, H. Champion, 1998, 87 p.

Sylvain Soleil, Le siège royal de la sénéchaussée et du présidial d'Angers : 1551-1790, Presses universitaires de Rennes, 1997, Histoire, 383 p.

Sylvain Soleil, Le siège présidial d'Angers : 1551-1790 contribution à l'histoire administrative et judiciaire, [s.n.], 1995, 3 vol. , p.

Sylvain Soleil, Le siège présidial d'Angers, 1551-1790 : contribution à l'histoire administrative et judiciaire, [s.n.], 1995, 3 vol. , p.


Articles

Sylvain Soleil, « Comparaison, systèmes et modèles dans l’œuvre doctrinale de Jonas Meyer, pionnier du droit public comparé », Droit public comparé, 2023, p. NC 

Sylvain Soleil, « De l'inutilité juridique des codes », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2023, pp. 92-111 

Sylvain Soleil, « La marche du second XXe siècle au miroir de cinquante ans de Revue internationale de droit comparé (1949-1999) », in Nicolas Cornu Thénard, Sylvain Soleil (dir.), La société de législation comparée. Études sur 150 ans d’histoire, Paris, Société de législation comparé, 2023, pp. 197-246

Sylvain Soleil et Anna Klimaszewska, « The Transposition of the French Council of State in the Duchy of Warsaw (1807–1813). The Origins of Franco-Polish Legal Proximity (Act 2) », Miscellanea Historico-Iuridica, 2023, pp. 12-30 

Sylvain Soleil, « Maintenir ou rejeter le common law d’origine anglaise ? Les controverses nord-américaines des années 1760-1835 », in Sylvain Soleil, Romain Bareau (dir.), Que faire du droit privé étranger dans un territoire libéré ? Approches historiques et comparatives, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2022, pp. 45-66 

Sylvain Soleil, « The Criminal Jury at Trial. The Doctrinal Opinions of French Authors (1750-1830) », Revista Brasileira de Direito Processual Penal, N° 2, 2021, pp. 763-800

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Sylvain Soleil et Stéphanie Blot-Maccagnan, « Descriptive Overview », in David von Mayenburg, Peter Collin, Wim Decock, Anna Seenlentag (dir.), Geschichte der Konfliktregulierung in Europa – Ein Handbuch, Berlin, Springer, 2021, p. 223 s 

Sylvain Soleil, « La Société de Législation Comparée, la comparaison, ses objectifs et ses méthodes (1949-1999). Une anthologie », in N. Cornu Thénard, S. Soleil (dir.), Le livre du Cent-cinquantenaire de la Société de Législation Comparée, Paris, SLC, 2021, p. NC 

Sylvain Soleil, « La doctrine française face au nouveau Code civil italien de 1865 », in Luisa Brunori, Cristina Ciancio (dir.), Italia-Francia allers-retours : influenze, adattamenti, porosità, Rome, Historia et Ius, 2021, pp. 183-207 

Sylvain Soleil, « La rédaction des coutumes en Côte d’Ivoire au regard de l’histoire de l’ordre coutumier français. Remarques introductives sur un projet de recherche », Les Cahiers du CADHIIP, 2021, pp. 1-18 

Sylvain Soleil, « Maintenir ou rejeter le common law d’origine anglaise ? Les controverses nord-américaines des années 1760-1835 », in S. Soleil, R. Bareau (dir.), Abroger, Conserver ou Trier ? Que faire du droit privé étranger dans un territoire libéré ?, Presses universitaires de Rennes, 2021, p. NC 

Sylvain Soleil, Alan Wruck Rangel et Alfredo de J. Flores, « Por que comparar os direitos no século XIX? », Revista da Faculdade de Direito da Universidade Federal de Minas Gerais, N° 44, 2020, pp. 182-228

Sylvain Soleil, « «The coming shadow of a mighty war.» Les revues dans la bataille anglo-americaine sur la codification du common law (1820-1835) », Revista de Estudios Jurídicos, N° 20, 2020, pp. 317-344

Sylvain Soleil, « «On the Vocation of our Age for Codes ». Le recours à Savigny lors de la controverse anglo-américaine sur la codification du common law (1820-1835) », Historia et Ius, N° 18, 2020, p. aer 3 

Sylvain Soleil, « “Superseded and lost sight of?” The Argument of the Code Napoleon during the Anglo-American Controversy of the Codification of Common Law (1820-1835) », American International Journal of Social Science, N° 2, 2020, pp. 71-81 

Sylvain Soleil et Anthony Mergey, « Faut-il codifier le common law des États-Unis ? La controverse Sampson vs Duponceaux (1823-1826) », in Nicolas Cornu-Thénard, Anthony Mergey, Sylvain Soleil (dir.), La controverse. Études d'histoire de l'argumentation juridique, Paris, Société de législation comparée, 2020, pp. 149-179 

Sylvain Soleil, « Cooper, Meyer, Blaxland et la circulation de l’argumentation lors de la controverse sur la codification du droit anglais (1830-1839) », Revista da Faculdade de Direito da UFMG, 2019, pp. 407-434 

Sylvain Soleil, « Recherche du lien de causalité et appréciation du dommage dans les expertises civiles angevines des XVIIe-XVIIIe siècles », in Alexandre Deroche (dir.), La responsabilité, Limoges, Pulim, 2019, p. 697 

Sylvain Soleil, « Réciprocité malmenée, réciprocité restaurée. Les expertises civiles angevines des XVIIe-XVIIIe siècles en matière contractuelle », in Christine Mengès-Le Pape (dir.), La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres, Toulouse, Presse de l'université de Toulouse, 2019, p. 127 

Sylvain Soleil et Anthony Mergey, « « Faut-il codifier le common law des Etats-Unis ? La controverse Sampson v. Du Ponceau (1823-1826) » », in N. Cornu Thénard, A. Mergey, S. Soleil (dir.), La controverse. Études d’histoire de l’argumentation juridique, Paris, Société de législation comparée, 2019, pp. 49-179

Sylvain Soleil, « Les pièges, les méthodes, les ressources. Introduction », Historia et Ius, N° 17, 2018, pp. 2-12 

Sylvain Soleil, Élodie Coutant, Luisa Brunori, Claire de Blois, Romain Broussais et Théa Ouraga Martial Philippe Dougbo, « Comparer les droits dans une recherche historique: les pièges, les méthodes, les ressources », Historia et Ius, N° 13, 2018, p. NC

Sylvain Soleil, « Compte rendu : Stefano Solimano. Amori in causa. Strategie matrimoniali nel Regno d'Italia napoleonico (1806-1814), Turin, Giappichelli, 2017 », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2018, pp. 347-349 

Sylvain Soleil, « Le modèle français des conseils de préfecture dans l'Europe du premier XIXe siècle », in Miguel Ángel Chamocho Cantudo, Tiphaine Le Yoncourt (dir.), La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2018, pp. 89-117 

Sylvain Soleil, « Meiji, Boissonade et la transposition du juge d’instruction au Japon (1875-1890) », in Gwenaëlle Callemein, Stéphanie Blot-Maccagnan (dir.), Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Évolutions historiques et défis contemporains, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2018, pp. 273-296 

Sylvain Soleil, « Pourquoi comparait-on les droits au XIXe siècle ? », Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, N° 13, 2017, p. NC 

Sylvain Soleil, « L’emploi de la langue française et des néologismes dans les textes juridiques étrangers du XIXe siècle », Parallèles, N° 1, 2017, p. NC 

Sylvain Soleil, « « Éclaircir la religion du Juge ». L’expertise d’écritures et signatures en matière civile au XVIIIe siècle », in Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet-Liger (dir.), Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Liber amicorum, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2016, pp. 149-164 

Sylvain Soleil, « Comment les pionniers du droit comparé ont-ils fabriqué les premiers modèles juridiques ? », in Bénédicte Fauvarque-Cosson (dir.), Le droit comparé au XXIe siècle, enjeux et défis, Paris, Société de législation comparée, 2015, pp. 177-195 

Sylvain Soleil, « In the Order of the Code Napoleon. Les carences du droit anglais au révélateur du modèle juridique français (1820-1840) », Aux confins du droit, hommage amical à Xavier Martin, Poitiers, LGDJ|Presses universitaires juridiques de l’Université de Poitiers, 2015, pp. 377-397 

Sylvain Soleil, « El modelo francés de consejos de prefectura en la Europa de la primera mitad del siglo XIX », in Miguel Angel Chamocho Cantudo (dir.), El nacimiento de la justicia administrativa provincial. De los Consejos de Prefectura a los Consejos Provinciales, Dykinson, 2014, pp. 123-170 

Sylvain Soleil, Miguel Angel Chamocho Cantudo et Paolo Alvazzi del Frate, « Le réseau constitué autour des professeurs et étudiants voyageurs », in Tiphaine Le Yoncourt, Anthony Mergey et Sylvain Soleil (dir.), L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2014, pp. 245-252 

Sylvain Soleil, « Les législateurs européens du XIXe siècle à l'assaut de la longueur du procès civil », in Loïc Cadiet, Serge Dauchy, Jean-Louis Halpérin (dir.), Itinéraires d'histoire de la procédure civile. Regards français, IRJS Editions, 2014, pp. 74-93 

Sylvain Soleil, « Manéga en Bessarabie, Bello au Chili et Boissonade au Japon. Trois réformateurs du XIXe siècle face au modèle juridique français », Historia et Ius, N° 3, 2013, pp. 1 - 19 

Sylvain Soleil, « Can historians truly take terrorist attacks into account ? », in Philippe Pierre (dir.), September 11th-12th : the individual and the State faced with terrorism, Editions Hermann, 2013, pp. 161-180 

Sylvain Soleil, « Le succès des modèles juridiques français dans le monde au XIXe siècle. Retour sur quatre clefs d'explication », in K. Wojtyczek (dir.), Journées juridiques franco-polonaises. Le jeu des influences croisées du droit français, du droit européen et du droit des autres pays européens, Mare & Martin, 2013, pp. 557-594 

Sylvain Soleil, « Lex Imperat : Creation and Exportation of the French Model of the Legality Principle (18th-19th C.) », in G. Martyn, M. D. Dubber, H. Pihlajamäki (dir.), From the Judge's Arbitrium to the Legality Principle - Legislation as a Source of Law in Criminal Trials, Duncker et Humblot, 2013, pp. 145-168 

Sylvain Soleil, « Une étape dans la construction des droits fondamentaux : l'universalisme révolutionnaire français (1789-1790) », in Ludovic Hennebel, Hélène Tigroudja (dir.), Humanisme et droit. Mélanges Jean Dhommeaux, Pedone, 2013, pp. 115-134

Sylvain Soleil, « Comment représentait-on l'idéal de Justice dans le second XVIe et le premier XVIIe siècle ? », Europe XVI-XVII, 2012, p. 107 et s

Sylvain Soleil, « Bill for Criminal Procedure and Appeal Act, 9 février 1882. Projet de loi de procédure criminelle et d'appel », in Sylvain Soleil, Joël Hautebert (dir.), La procédure et la construction de l'Etat en Europe, XVIe-XIXe siècle, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2011, pp. 707-740 

Sylvain Soleil, « La réception du modèle juridique français à l’étranger. Affaire de puissance ou de qualité technique ? », in Laurent Waelkens, Bart Coppein, Fred Stevens (dir.), Modernisme, tradition et acculturation juridique, Bruxelles, VWK, 2011, pp. 269-283 

Sylvain Soleil, « France - Amérique latine : les fondements historiques d'un ''cousinage'' juridique », Revue des contrats, N° 3, 2010, pp. 1036-1043 

Sylvain Soleil, « La Bretagne nationalisée. Droit et idéologie dans le débat parlementaire des 8-11 janvier 1790 », in J. Quaghebeur et S. Soleil (dir.), Le Pouvoir et la foi au Moyen Âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest. Hommage au professeur Hubert Guillotel, Presses Universitaires de Rennes, 2010, pp. 579-597 

Sylvain Soleil, « Le code civil de 1804 a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ?, Genèse du code civil des français. », Histoire de la justice, 2009, p. 164 et s 

Sylvain Soleil, « Ces sages lois que les autres peuples s'empressent à l'envie d'adopter... », Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'histoire du droit / Legal History Review, 2008, p. 225 et s 

Sylvain Soleil, « Les trois rationalités de l'ordalie. », L'ordalie. Modalités et rationalité d'une épreuve judiciaire., Le manuscrit, 2008, p. 8 et s 

Sylvain Soleil, « Which of the two is the best ?'' La comparaison des procédures criminelles française et anglaise dans l'œuvrecodificatrice de James Fitzman Stephen (1860 - 1882). », Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe., Editions juridiques et techniques, 2008, p. 77 et s 

Sylvain Soleil, « François Mingon ", " Pierre de L'Hommeau ", " Martin Amellon ", " Julien Brodeau ", " Gabriel Dupineau ", " Balthazard Durson ", " Mathurin-Louis des Malicottes ", " Mortier de Varannes ", " Claude Pocquet de Livonnière ", " Claude-Gabril Pocquet de Livonnière ", " Pierre Poisson ", " Pierre Touraille ", " Louis-Olivier de Saint-Vast ", " Michel Rippier ", " Trottier », Dictionnaire historique des juristes français (XIIe - XXe siècle), Presses Universitaires de France, 2007, pp. IX - 827 

Sylvain Soleil, « Administration, justice, justice administrative avant 1789. Retour sur trente ans de recherches », in Bigot, Grégoire; Bouvet, Marc (dir.), Regards sur l'histoire de la justice administrative, Litec, 2006, pp. 3 - 30 

Sylvain Soleil, « Glorifying the French King: political and legal models in the sixteenth and seventeenth centuries », Majesty in Canada : Essays on the Role of Royalty, Dundurn, 2006, p. 158 et s 

Sylvain Soleil, « La formación del derecho francés como modelo jurídico. », Revista de Estudios Histórico-Jurídicos, 2006, p. 387 et s 

Sylvain Soleil, « Centralisation/Décentralisation », Actualité juridique Droit administratif, N° 14, 2005, p. 760 

Sylvain Soleil et Lucien Jaume, « Centralisation/Décentralisation : retour sur quelques certitudes historiques », Actualité juridique Droit administratif, N° 14, 2005, pp. 760 - 765

Sylvain Soleil, « La réception du modèle juridique français entre discours et réalité depuis la révolution », Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'histoire du droit / Legal History Review, N° 1, 2005, pp. 171 - 181 

Sylvain Soleil, « Centralisation / Décentralisation. Retour sur quelques certitudes historiques », Actualité juridique Droit administratif, 2005, pp. 760 - 765 

Sylvain Soleil, « El Código Civil de 1804, ha sido concebido como un modelo jurídico para las naciones? », Sesquicentenario del Codigo civil de Andres Bello, LexisNexis, 2005, p. 45 et s 

Sylvain Soleil, « Le code civil de 1804 a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ? », Forum Historiae Iuris, 2005, 164 et s., lien : http://fhi.rg.mpg.de/debatte/Cod 

Sylvain Soleil, « Les magistrats de second rang et la formation du droit français. Les règles du droit français de Claude Pocquet de Livonnière, conseiller au Présidial d'Angers », Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, N° 40, 2004, pp. 81 - 95 

Sylvain Soleil, « L'ordonnance de Villers-Cotterêts, cadre juridique de la politique linguistique des rois de France ? », in Presses Universitaire d'Aix - Marseille (dir.), Langue (s) et Constitution (s), Economica, 2004, pp. 19 - 34 

Sylvain Soleil, « Épices " " Vénalité des charges », in Amrani-Mekki, Soraya (dir.), Dictionnaire de la justice, Presses Universitaires de France, 2004, pp. 424 - 425; 1323 - 1324 

Sylvain Soleil, « Accès aux sources et modes de classement : l'exemple du Maine-et-Loire », Une justice de proximité : la justice de paix (1790 - 1958), Presses Universitaires de France, 2003, pp. 265 - 281 

Sylvain Soleil, « L'Ancien Régime centralisateur ou respectueux des libertés », Décentraliser en France. Idéologies, histoire et prospective, GUIBERT, 2003, pp. 13 - 32 

Sylvain Soleil, « Langue française », Dictionnaire de la culture juridique, Presses Universitaires de France, 2003, pp. 916 - 917 

Sylvain Soleil, « Le modèle juridique français : recherches sur l'origine d'un discours. », Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, 2003, pp. 83 - 95 

Sylvain Soleil, « Eugénisme français, eugénisme à visage humain ? », Clés pour le siècle : Droit et science politique, information et communication, sciences économiques et de gestion, Editions Dalloz, 2000, pp. 739 - 757 

Sylvain Soleil, « Pour l'honneur de la compagnie et de la magistrature ! " Le pouvoir disciplinaire interne aux institutions judiciaires (XVIe - XVIIIe siècles) », Juger les juges. Du moyen âge au Conseil supérieur de la magistrature., La documentation française, 2000, pp. 53 - 81 

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