Organisation scientifique

Cette journée est le fruit d'une initiative du professeur Xavier Godin, directeur du Département d'histoire du droit de Nantes Université, qui a été formé à la Faculté de droit et de science politique de Rennes, et d'une coopération entre le laboratoire IODE (UMR 6262 CNRS-Université de Rennes) et le laboratoire Droit et changement social. (UMR 6297 CNRS-Nantes Université).

Programme

9h30 | Accueil des participants

10h00 | Mot de bienvenue
Olivier Serra, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Rennes, Doyen de la faculté de droit et de science politique de Rennes

10h10 | Propos introductifs. Naissance d’une vocation
Geneviève Le Louarn-Plessix, Conservateur général du patrimoine, Inspectrice générale des Monuments historiques honoraire

Première session – Histoires judiciaires de l’ancien droit

10h30 | Nouveaux regards sur la procédure criminelle en Bretagne à la fin du Moyen Âge
Thomas Delannoy, Docteur en droit (histoire du droit) de Nantes Université, Diplômé Notaire, Chargé de maîtrise de conférences en droit privé à l’Université de Bretagne-Occidentale (Brest)

10h55 | Lutte contre la sorcellerie et procédure exorbitante du droit pénal commun. La doctrine de Jean Bodin (France, XVIe siècle)
Sylvain Soleil, Professeur d’histoire du droit à l’Université de Rennes

11h20 | Sur la récusation des juges en Bretagne au XVIe siècle
Xavier Godin, Professeur d’histoire du droit à Nantes Université

11h45 | Discussions

12h00 | Déjeuner libre

14h00 : Accueil des participants

Seconde session – Enjeux du droit contemporain

14h15 | Les 30 ans de l’Histoire du droit administratif de François Burdeau
Benoît Plessix, Professeur de droit public à l’Université Paris-Panthéon-Assas

14h40 | Le droit de l’environnement saisi par la justice. À propos de l’allocution du garde des Sceaux à l’occasion de l’inauguration du tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon (1976)
Pierre Legal, Professeur émérite d’histoire du droit de Nantes Université, Doyen honoraire de la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes

15h05 | Crimes et châtiments en haute mer : de la protection des échanges à celle de l’environnement marin. Aperçu d’histoire pénale maritime
Frantz Mynard, Maître de conférences en histoire du droit à Nantes Université

15h30 | Propos conclusifs. Le fonds « Plessix-Buisset » conservé aux Archives départementales d’Ille-et-Vilaine (200J)
Bruno Isbled, Conservateur général du patrimoine aux Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

15h45 | Discussions

16h00 | Clôture de la journée

Informations pratiques

Lieu : Grand chambre du Parlement de Bretagne, Cour d’appel de Rennes

Inscription : entrée libre, inscription obligatoire (places limitées) avant le 6 février 2025

Contact : Sandra Blandin, sandra.blandin@univ-rennes.fr