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Antoine Leca

Faculté de Droit et de Science politique
3 Avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence CEDEX

Antoine Leca

Professeur, Histoire du droit et des institutions.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Droit(s) du Bio

vendredi 23 mars 2018

Organisé dans le cadre du marathon du droit de l’Université Toulouse 1 Capitole, l’Institut Maurice Hauriou et IEJUC

L'avenir du monopole pharmaceutique

mardi 11 octobre 2016

Colloque de l’Association française de droit de la santé (AFDS) en partenariat avec l’Association des enseignants de Droit et Économie pharmaceutiques (AEDEP) avec le soutien de l’Hôpital Cochin

Entre normes et sensibilité : Droit et Musique

jeudi 30 juin 2016

L’objet du colloque sera d’envisager l’examen des rapports intrinsèques qui lient les deux domaines, non seulement dans leurs aspects juridico-structurels, mais aussi esthétiques, plastiques et ontologiques.

L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires

lundi 28 janvier 2013

Journée d'étude de l'Association des Historiens des Facultés de Droit


Parutions

Histoire juridique de la construction de l'Etat

Des origines à 1958

LexisNexis, 2019

Droit et politique de santé publique en Nouvelle-Calédonie

LEH Edition, 2019

Cet ouvrage reprend largement Le droit médical en Nouvelle-Calédonie (2005), codirigé naguère par Antoine Leca. Mais il actualise la matière et il élargit la focale à tout le droit de la santé et aux politiques publiques suivies en la matière.

Introduction historique au droit de la famille

LexisNexis, 2017

Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution.

Le monopole pharmaceutique et son avenir

Regards croisés sur l'institution qu'est le monopole pharmaceutique français et ses possibles évolutions au sein de l'Europe

LEH Edition, 2017

Le monopole des médicaments en France est une institution ancienne et traditionnelle. Aujourd’hui, si ce monopole doit évoluer, c’est précisément en cherchant à concilier ces deux dimensions, sanitaire et économique, ainsi qu’à équilibrer le service public et le marché. Mais différents scénarios sont envisageables.

Généalogie de la construction juridique de l'Etat en France

Des origines à 1958

LexisNexis, 2017

Cette histoire débute avec la respublica (terme latin qui a ouvert la voie à la notion moderne d'État). Celui-ci préfigure l'idée contemporaine de la « majesté de l'État » (Machiavel).

Petit Dictionnaire de droit de la santé et de bioéthique

LEH Edition, 2017

La nouvelle référence pour les professionnels du droit, de la santé et de la bioéthique, enrichie de plus de 600 définitions et notions à connaître.

L'ordre sanitaire national-socialiste

Rémanence, résiliences et récurrences au XXIe siècle. Manuel anti-nazi

LEH Edition, 2015

Droit des alternothérapies

LEH Edition, 2016

Guide juridique pour le praticien et le patient



Publications

Ouvrages

Antoine Leca, Précis de droit civil coutumier kanak, CDP-NC, Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie, 2018, 3e éd., 238 p.

Antoine Leca et Arnaud Lami, Droit pharmaceutique, LEH Édition, 2017, 9e éd., Intempora, 540 p.

Antoine Leca, Généalogie de la construction juridique de l'État en France : des origines à 1958, LexisNexis, 2017, 192 p.

Antoine Leca, Introduction historique au droit de la famille : ouvrage conforme aux programmes de la L1 Droit (Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques), LexisNexis, 2017, 153 p.

Antoine Leca et Bérengère Legros, Petit dictionnaire de droit de la santé et de bioéthique, LEH Édition, 2017, 245 p.

Antoine Leca, Introduction au droit civil coutumier kanak, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, 2e éd., Collection Droit d'outre-mer, 147 p.

Antoine Leca et Florent Dessi, Droit des alternothérapies : guide juridique pour le praticien et le patient, LEH Édition, 2016, 107 p.

Antoine Leca, L'ordre sanitaire national-socialiste : rémanence, résilience et récurrences au XXIe siècle, LEH édition, 2016, Libre propos, 188 p.

Antoine Leca, Philippe Lechat et Vāhi Sylvia Tuheiava-Richaud, Recueil général de documents juridiques intéressant l'histoire du Royaume de Tahiti et des établissements français en Polynésie, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Collection d'histoire du droit, 2 vol. , 433 et 377 p.

Antoine Leca, Droit pharmaceutique, LEH édition, 2015, 8e éd., Intempora, 524 p.

Antoine Leca, Formation et transformations du droit français : des origines au XXIe siècle, LexisNexis, 2015, 327 p.

Antoine Leca, Jun Shen et Banggui Jin (dir.), Le droit de la médecine chinoise dite "traditionnelle" : actes du Colloque sino-européen sur le statut juridique de la médecine et de la pharmacopée traditionnelles chinoises, des 16 et 17 décembre 2013, Hangzhou, Chine, [organisé par Aix-Marseille Université, l'Académie des sciences sociales du Zhejiang et l'Université de médecine traditionnelle chinoise du Zhejiang], les Études Hospitalières, 2015, 502 p.

Antoine Leca, Olivier Saumon, Jean-François Laigneau, Céline Chamot, Eric Sergheraert, Pierre Levayer, Francis Megerlin, Ruth Lopert, Christophe Courage, Arnaud Lami, Hélène Gaumont-Prat, Dominique Bégué, James C. Robinson, Elisabeth Hérail, Agnès Tabutiaux-Surunl, Mathieu Guerriaud, Sylvette Huichard, Guillaume Rousset, Valérie Siranyan, François Locher, Florence Taboulet, Bruno Siau, Alain Terral, Olivier Debarge, Benoît Chevalier, Anne-Catherine Maillols, Guillaume Monziols, Cécile Le Gal et Béatrice Laperou, Panorama de droit pharmaceutique : 2014, les Études hospitalières, 2015, 363 p.

Antoine Leca, Alexandre Lunel et Samuel Sanchez, Histoire du droit de la santé, les Études hospitalières, 2014, Intempora, 313 p.

Antoine Leca, Introduction au droit civil coutumier kanak, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2014, Collection Droit d'Outre-mer, 136 p.

Antoine Leca, Droit pharmaceutique, les Études hospitalières, 2013, 7e éd., Intempora, 474 p.

Antoine Leca, Droit de l'exercice médical en clientèle privée, Les Études hospitalières, 2013, 4e éd., Intempora, 583 p.

Antoine Leca, Le code était presque parfait : introduction historique au droit, LexisNexis, 2013, 247 p.

Antoine Leca et Philippe Lechat, Recueil général de documents juridiques intéressant l'histoire du Royaume de Tahiti et des établissements français en Polynésie, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Collection d'histoire du droit, 433 p.

Antoine Leca, Droit pharmaceutique, les Études hospitalières, 2012, 6e éd., 510 p.

Antoine Leca, Droit de l'exercice médical en clientèle privée, Les Études hospitalières, 2012, 3e éd., 551 p.

Antoine Leca, La lyre de Thémis ou La poésie du droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2011, Collection d'histoire du droit, 179 p.

Antoine Leca, Les métamorphoses du droit français : histoire d'un système juridique des origines au XXIème siècle, LexisNexis, 2011, 309 p.

Antoine Leca, Droit pharmaceutique, les Études hospitalières, 2010, 5e éd., Collection de droit de la santé, 465 p.

Antoine Leca, Droit de l'exercice médical en clientèle privée, les Études hospitalières, 2010, Collection de droit de la santé, 465 p.

Antoine Leca et Dominique Viriot-Barrial (dir.), Santé et discriminations : actes du IXe [i.e. Xe] Colloque du CDSA, Aix-en-Provence, 27 novembre 2009, Les Études hospitalières éd., 2010, 235 p.

Antoine Leca et Bernard Gille, Histoire des institutions de l'Océanie française : Polynésie, Nouvelle-Calédonie, Wallis & Futuna, l'Harmattan, 2009, Mondes Océaniens, 303 p.

Antoine Leca, La généalogie du désordre juridique, Librairie de l'Université, 2009, 349 p.

Antoine Leca, Droit pharmaceutique, les Études hospitalières, 2008, 4e éd., Collection de droit de la santé, 455 p.

Antoine Leca, Droit de l'exercice médical en clientèle privée, les Études hospitalières, 2008, 507 p.

Antoine Leca, La fabrique du droit français : naissance, précellence et décadence d'un système juridique, Librairie de l'Université, 2007, 377 p.

Antoine Leca, Droit pharmaceutique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 3e éd., Collection de droit de la santé, 393 p.

Antoine Leca et Geneviève Rebecq (dir.), La prise en charge des dépenses de santé par la solidarité nationale : actes du [Ve] colloque [du] Centre de droit de la santé, Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille III, Toulon, novembre 2005, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, Collection de droit de la santé, 214 p.

Antoine Leca, Thibault Gonggryp et Louis Saint-Pierre, La psychiatrie est-elle soluble dans le droit médical ?, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 205 p.

Antoine Leca, Droit de la médecine libérale, Librairie de l'Université d'Aix-en-Provence, 2005, 417 p.

Antoine Leca, Précis élémentaire de droit pharmaceutique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004, 2e éd., Collection de droit de la santé, 340 p.

Antoine Leca, Bernard Durand et Christian Chêne, Introduction historique au droit, Montchrestien, 2004, Pages d'amphi, 536 p.

Antoine Leca, La genèse du droit, Librairie de l'université, 2002, 3e éd., 444 p.

Antoine Leca, Précis élémentaire de droit officinal pharmaceutique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2002, Collection de droit de la santé, 194 p.

Antoine Leca, La genèse du droit : essai d'introduction historique au droit, Librairie de l'université, 2000, 2e éd., 451 p.

Antoine Leca, La République européenne : introduction à l'histoire des institutions publiques et des droits communs de l'Europe, Libr. de l'Université, 2000, 689 p.

Antoine Leca, La genèse du droit : essai d'introduction historique au droit, Librairie de l'université, 1998, Collection d'histoire du droit, 415 p.

Antoine Leca, Histoire des idées politiques : des origines au XXe siècle, Ellipses, 1997, Universités, 448 p.

Antoine Leca, Institutions publiques françaises (avant 1789), Librairie de l'Université, 1996, 2e éd., 603 p.

Antoine Leca, Institutions publiques françaises (avant 1789), Librairie de l'université, 1994, 598 p.

Antoine Leca, L'esprit du droit corse d'après le plus ancien code insulaire : les statuts de San Colombano de 1348, la Marge éd., 1990, 165 p.

Antoine Leca, Lecture critique d'Alexis de Tocqueville, ANRT, 1988, Collection d'histoire des idées politiques, 829 p.

Antoine Leca, Lecture critique d'Alexis de Tocqueville, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1988, Collection d'histoire des idées politiques, 829 p.

Antoine Leca, Lecture critique d'Alexis de Tocqueville, [s.n.], 1987, 2 vol. , 829 p.

Antoine Leca, Lecture critique d'Alexis de Tocqueville, 1987, 1987, 2 vol. , 829 f. p.

Antoine Leca, Droit et politique de santé publique en Nouvelle-Calédonie, LEH Édition, 1983, 217 p.

Antoine Leca, Le "jus sanguinis" dans le droit familial : l'exemple des statuts corses au Moyen Âge (1195-1484), 1983

Antoine Leca, Le phénomène dissident en Union soviétique, 1983, 1983, 255 p.

Articles

Antoine Leca, Guillaume Rousset, Guylène Nicolas et Vincent Vioujas, « La généralisation du tiers payant : heurs et malheurs d’une réforme incertaine », Les cahiers de Droit de la santé, N° 24, 2017, p. 268

Antoine Leca, Guillaume Rousset, Isabelle Moine-Dupuis et Catherine Maurain, « L’avenir du monopole pharmaceutique, le scenario libéral », in Antoine Leca, Catherine Maurain, Isabelle Moine-Dupuis (dir.), Le monopole pharmaceutique et son avenir, Bordeaux, LEH édition, 2017

Antoine Leca et Teremoana Hellec Arnaud, « Le droit médical, vecteur culturel : l'exemple de la circoncision coutumière ma'ohi », Les cahiers de Droit de la santé, 2014, p. 215-228

Antoine Leca, « Le patrimoine paléobiologique d'origine humaine dans les collections muséales », Les cahiers de Droit de la santé, 2014, p. 383-396

Antoine Leca, « Réflexions juridiques sur le statut juridique des restes humains d'intérêt historique dans les collections muséales et proposition de loi », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 19, 2012, p. 104-112

Antoine Leca, « De miraculis mortuorum : des droits de l'homme après la mort ? L'exemple des restes humains dans les collections muséales », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2012, p. 649-662

Antoine Leca, « L'encadrement juridique du don de sang en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 18, 2011, p. 137-140

Antoine Leca, « L'émergence de la profession vétérinaire et la difficile affirmation historique de son monopole sur la médecine animale », Mélanges en l'honneur des professeurs Marie-Thérèse Allemand-Gay et Jean Gay, PU Nancy, 2011

Antoine Leca, « La déclaration royale du 25 avril 1777 'portant règlement pour les professions de la pharmacie et de l'épicerie' à Paris : un texte d'actualité ? », Mélanges offerts au Doyen François-Paul Blanc, P.U. de Perpignan-Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2011, p. 549-558

Antoine Leca, « A propos de la responsabilité civile du pharmacien d'officine pour erreur dans la délivrance d'un médicament », Bulletin médical calédonien et polynésien, N° 54, 2010, p. 6-9

Antoine Leca, « A propos de la responsabilité du médecin généraliste », Bulletin médical calédonien et polynésien, N° 54, 2010, p. 3-5

Antoine Leca, « La responsabilité civile du chirurgien dentiste pour acte fautif », Bulletin médical calédonien et polynésien, N° 54, 2010, p. 10-12

Antoine Leca, « La Polynésie française face à la nécessaire maîtrise des dépenses de santé », Revue juridique polynésienne, 2010, p. 19-40

Antoine Leca, « Le droit médical doit-il s'émanciper du droit civil ? », Mélanges J.-L. Mouralis, PUAM, 2010, p. 191-205

Antoine Leca, « Les origines médiévales du droit pharmaceutique », Histoire, théorie et pratique du droit". Etudes offertes à M. Vidal, PU Bordeaux, 2010, p. 675-687

Antoine Leca, « La Nouvelle-Calédonie face à la nécessaire maîtrise des dépenses de santé », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 15, 2009, p. 9-14

Antoine Leca, « Une influence abbasside sur l'émergence en France d'un droit des professions de santé? », Etudes d'histoire du droit privé en souvenir de M. Carlin, Mémoire du droit, 2008, p. 521-531

Antoine Leca, « Création, transfert et regroupement d'officines », Le Lamy - Droit de la Santé, 2007, p. Etudes 250

Antoine Leca, « Monopole pharmaceutique », Le Lamy - Droit de la Santé, 2007, p. Etudes 238

Communications

Antoine Leca, « Avant propos - Catastrophes sanitaires », N° 17, p. 1-2, XIIème Colloque international d'Aix-en-Provence Droit, Histoire, Médecine, Aix-en-provence, 28 novembre 2012

Antoine Leca, « Santé et discriminations en Nouvelle-Calédonie », Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie Identités et rééquilibrages, Santé et discriminations en Nouvelle-Calédonie, 27 septembre 2012

Antoine Leca, « Le secret médical. Avant-propos ou remarques liminaires d'un professeur de droit ; Le secret médical, au crible d'une analyse historique (en collaboration avec J.-C. Careghi) ; Rapport de synthèse », Le secret médical, les études hospitalières, N° 15, p. 5-7 ; 15-32 ; 257-285, Le secret médical. Avant-propos ou remarques liminaires d'un professeur de droit ; Le secret médical, au crible d'une analyse historique (en collaboration avec J.-C. Careghi) ; Rapport de synthèse, France, 01 novembre 2011

Antoine Leca, « L'évolution de la prise en compte des troubles psychiatriques par le droit au lendemain de la loi du n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge », L'évolution de la prise en compte des troubles psychiatriques par le droit au lendemain de la loi du n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge, France, 26 septembre 2011

Antoine Leca, « La responsabilité médicale à l'heure du rapport Terré », La responsabilité médicale à l'heure du rapport Terré, France, 16 février 2011

Antoine Leca, « Le secret médical », Le secret médical, Punaiuia, 03 décembre 2011

Antoine Leca, « La déontologie médicale française, histoire d'une laïcisation achevée ? », Santé, religion et laïcité', organisé par le CDSA, Faculté de droit et de science politique, Les études hospitalières, p. 115-128, La déontologie médicale française, histoire d'une laïcisation achevée ?, France, 26 novembre 2010

Antoine Leca, « La responsabilité civile du chirurgien dentiste pour acte fautif », La responsabilité civile du chirurgien dentiste pour acte fautif, Marseille, 13 mars 2010

Antoine Leca, « Le consentement éclairé », Le consentement éclairé, Papeete, 07 décembre 2010

Antoine Leca, « Le droit localement applicable en matière de risque sanitaire majeur », Le droit localement applicable en matière de risque sanitaire majeur, Nouméa, 01 novembre 2010

Antoine Leca, « Introduction historique au Colloque : "Quand vie naissante se termine », Introduction historique au Colloque : "Quand vie naissante se termine", Strasbourg, 25 mars 2009

Antoine Leca, « L'obligation médicale d'information et de conseil », L'obligation médicale d'information et de conseil, France, 16 mai 2009

Antoine Leca, « La responsabilité médicale dans la jurisprudence de la Cour de cassation & Le secret médical », La responsabilité médicale dans la jurisprudence de la Cour de cassation & Le secret médical, France, 21 mars 2009

Antoine Leca, « Le droit médical en Nouvelle-Calédonie », Le droit médical en Nouvelle-Calédonie, France, 29 septembre 2009

Antoine Leca, « Le partage de responsabilité médecins libéraux/cliniques devant les juridictions civiles », Le partage de responsabilité médecins libéraux/cliniques devant les juridictions civiles, France, 04 juin 2009

Antoine Leca, « Le droit médical en Polynésie française », Le droit médical en Polynésie française, France, 29 septembre 2008

Antoine Leca, « Le risque sanitaire », Le risque sanitaire, Saint-Denis de la Réunion, 21 mars 2008

Antoine Leca, « Les progrès et les limites du droit à indemnisation : l'exemple des accidents chirurgicaux et médicamenteux dans la jurisprudence récente », Les progrès et les limites du droit à indemnisation : l'exemple des accidents chirurgicaux et médicamenteux dans la jurisprudence récente, France, 12 juin 2008

Antoine Leca, « Préface aux Actes du Colloque », La Constitution face au défi de la bioéthique, cahiers de droit de la santé du sud est, p. 5-9, Préface aux Actes du Colloque, France, 01 septembre 2008

Antoine Leca, « De quoi l'euthanasie est le nom ou la pitié dangereuse », La fin de vie", VII° Colloque Droit, Histoire, Médecine, PUAM, p. 269-280, De quoi l'euthanasie est le nom ou la pitié dangereuse, Aix-en-Provence, 30 novembre 2007

Antoine Leca, « La santé, bien public international », La société internationale et les grandes pandémies, A. Pedone, p. 183-188, La santé, bien public international, Aix-en-Provence, 08 décembre 2006


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