Portail  Universitaires  Leca Antoine
Antoine Leca

Faculté de Droit et de Science politique
3 Avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence CEDEX

Antoine Leca

Professeur, Histoire du droit et des institutions.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

La prescription hors AMM : le défi de la quadrature du cercle en droit pharmaceutique ?

jeudi 28 janvier 2021

Organisée par le Pr. Florence Faberon, dans le cadre du cycle « Sociétés, cultures et politiques », débats en visio-conférences de l’Université de Guyane.

Le vaccin doit-il sortir du droit commun des médicaments ?

jeudi 19 novembre 2020

Conférence organisée dans le cadre du cycle Sociétés, cultures et politiques, débats en visioconférences de l'Université de Guyane

Le risque épidémique

vendredi 13 novembre 2020

VIème Rencontre du Droit de la Santé, organisé par le Barreau d’Aix en Provence, Aix-Marseille Université, Paris 8 et l'Université de Montpellier

Le thermalisme médical saisi par le droit

lundi 23 mars 2020

Organisée par le CDSA, Aix-Marseille Université

Les Avocats et les Principes

jeudi 19 mars 2020

Colloque organisé par le CERHIIP (Aix-Marseille Université), avec le soutien des Barreaux d'Aix et de Marseille, ainsi que de la Société Internationale d'histoire de la Profession d'Avocat.

Regards croisés sur les données de Santé

jeudi 24 octobre 2019

Organisé par la Faculté de droit d’Aix Marseille Université, l’ADES et le CDSA

Droit(s) du Bio

vendredi 23 mars 2018

Organisé dans le cadre du marathon du droit de l’Université Toulouse 1 Capitole, l’Institut Maurice Hauriou et IEJUC

L'avenir du monopole pharmaceutique

mardi 11 octobre 2016

Colloque de l’Association française de droit de la santé (AFDS) en partenariat avec l’Association des enseignants de Droit et Économie pharmaceutiques (AEDEP) avec le soutien de l’Hôpital Cochin

Entre normes et sensibilité : Droit et Musique

jeudi 30 juin 2016

L’objet du colloque sera d’envisager l’examen des rapports intrinsèques qui lient les deux domaines, non seulement dans leurs aspects juridico-structurels, mais aussi esthétiques, plastiques et ontologiques.

L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires

lundi 28 janvier 2013

Journée d'étude de l'Association des Historiens des Facultés de Droit


Parutions

Précis de droit civil coutumier kanak

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2019

La quatrième édition de l’ouvrage d’Antoine Leca livre une vue d’ensemble du droit civil coutumier kanak. Il est complété par un lexique coutumier ainsi qu’un lexique des « faux amis » qui souligne l’impossibilité de réduire ce droit au vocabulaire et aux catégories du Code civil de 1804.

Petite histoire du droit de la famille

LexisNexis, 2019

Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution.

Histoire juridique de la construction de l'Etat

Des origines à 1958

LexisNexis, 2019

Droit et politique de santé publique en Nouvelle-Calédonie

LEH Edition, 2019

Cet ouvrage reprend largement Le droit médical en Nouvelle-Calédonie (2005), codirigé naguère par Antoine Leca. Mais il actualise la matière et il élargit la focale à tout le droit de la santé et aux politiques publiques suivies en la matière.

Introduction historique au droit de la famille

LexisNexis, 2017

Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution.

Le monopole pharmaceutique et son avenir

Regards croisés sur l'institution qu'est le monopole pharmaceutique français et ses possibles évolutions au sein de l'Europe

LEH Edition, 2017

Le monopole des médicaments en France est une institution ancienne et traditionnelle. Aujourd’hui, si ce monopole doit évoluer, c’est précisément en cherchant à concilier ces deux dimensions, sanitaire et économique, ainsi qu’à équilibrer le service public et le marché. Mais différents scénarios sont envisageables.

Généalogie de la construction juridique de l'Etat en France

Des origines à 1958

LexisNexis, 2017

Cette histoire débute avec la respublica (terme latin qui a ouvert la voie à la notion moderne d'État). Celui-ci préfigure l'idée contemporaine de la « majesté de l'État » (Machiavel).

Petit Dictionnaire de droit de la santé et de bioéthique

LEH Edition, 2017

La nouvelle référence pour les professionnels du droit, de la santé et de la bioéthique, enrichie de plus de 600 définitions et notions à connaître.

L'ordre sanitaire national-socialiste

Rémanence, résiliences et récurrences au XXIe siècle. Manuel anti-nazi

LEH Edition, 2015



Publications

Thèse

Lecture critique d'Alexis de Tocqueville. Thèse soutenue en 1987 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Michel Ganzin.

Articles

Antoine Leca, « La généralisation du tiers payant : heurs et malheurs d’une réforme incertaine », Les cahiers de Droit de la santé, N° 24, 2017, p. 268

Antoine Leca, « L’avenir du monopole pharmaceutique, le scenario libéral », in Antoine Leca, Catherine Maurain, Isabelle Moine-Dupuis (dir.), Le monopole pharmaceutique et son avenir, Bordeaux, LEH édition, 2017, p. NC

Antoine Leca, « Médicaments : choisir la bonne dose », Recueil Dalloz, N° 10, 2014, p. 656

Antoine Leca, « Le droit médical, vecteur culturel : l'exemple de la circoncision coutumière ma'ohi », Les cahiers de Droit de la santé, 2014, pp. 215-228

Antoine Leca, « Le patrimoine paléobiologique d'origine humaine dans les collections muséales », Les cahiers de Droit de la santé, 2014, pp. 383-396

Antoine Leca, « Réflexions juridiques sur le statut juridique des restes humains d'intérêt historique dans les collections muséales et proposition de loi », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 19, 2012, pp. 104-112

Antoine Leca, « De miraculis mortuorum : des droits de l'homme après la mort ? L'exemple des restes humains dans les collections muséales », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2012, pp. 649-662

Antoine Leca, « L'encadrement juridique du don de sang en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 18, 2011, pp. 137-140

Antoine Leca, « L'émergence de la profession vétérinaire et la difficile affirmation historique de son monopole sur la médecine animale », Mélanges en l'honneur des professeurs Marie-Thérèse Allemand-Gay et Jean Gay, PU Nancy, 2011, p. NC

Antoine Leca, « La déclaration royale du 25 avril 1777 'portant règlement pour les professions de la pharmacie et de l'épicerie' à Paris : un texte d'actualité ? », Mélanges offerts au Doyen François-Paul Blanc, P.U. de Perpignan-Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2011, pp. 549-558

Antoine Leca, « La médecine libérale : quelle réalité juridique ? », Revue de droit sanitaire et social, 2011, p. 91

Antoine Leca, « A propos de la responsabilité civile du pharmacien d'officine pour erreur dans la délivrance d'un médicament », Bulletin médical calédonien et polynésien, N° 54, 2010, pp. 6-9

Antoine Leca, « A propos de la responsabilité du médecin généraliste », Bulletin médical calédonien et polynésien, N° 54, 2010, pp. 3-5

Antoine Leca, « La responsabilité civile du chirurgien dentiste pour acte fautif », Bulletin médical calédonien et polynésien, N° 54, 2010, pp. 10-12

Antoine Leca, « La Polynésie française face à la nécessaire maîtrise des dépenses de santé », Revue juridique polynésienne, 2010, pp. 19-40

Antoine Leca, « Le droit médical doit-il s'émanciper du droit civil ? », Mélanges J.-L. Mouralis, PUAM, 2010, pp. 191-205

Antoine Leca, « Les origines médiévales du droit pharmaceutique », Histoire, théorie et pratique du droit". Etudes offertes à M. Vidal, PU Bordeaux, 2010, pp. 675-687

Antoine Leca, « La Nouvelle-Calédonie face à la nécessaire maîtrise des dépenses de santé », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 15, 2009, pp. 9-14

Antoine Leca, « Une influence abbasside sur l'émergence en France d'un droit des professions de santé? », Etudes d'histoire du droit privé en souvenir de M. Carlin, Mémoire du droit, 2008, pp. 521-531

Antoine Leca, « Création, transfert et regroupement d'officines », Le Lamy - Droit de la Santé, 2007, p. Etudes 250

Antoine Leca, « Monopole pharmaceutique », Le Lamy - Droit de la Santé, 2007, p. Etudes 238

Antoine Leca, « Introduction à la découverte de la psychiatrie par la science juridique », Cahiers de droit de la santé du sud est, N° 6, 2006, pp. 11-40

Antoine Leca, « Réflexions sur le Décret Moutet du 30 décembre 1936 », Cahers du droit de la santé du sud est, N° 6, 2006, pp. 113-139

Antoine Leca, « Les controverses médico-légales suscitées au moyen âge par la théorie aristoléticienne de la semen hominis », Auctoritas. Mélanges O. Guillot, Presses Universitaires Paris-Sorbonne, 2006, pp. 695-710

Antoine Leca, « La concurrence entre les officines de pharmacies et les pharmacies mutualistes », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2005, 2005, pp. 1475-1492

Antoine Leca, « La question de la brevetabilité du " matériel génétique " d'origine humaine est-elle réglée après la loi n° 2004-800 du 6 août 2004? », Les Petites Affiches, N° 35, 2005, pp. 63-68

Antoine Leca, « T.A. Bastia, 12 septembre 2005, n° 0500230 : un avis négatif de CRCI est un refus de proposition constitutif d'une décision administrative faisant grief », Revue générale de droit médical, N° 17, 2005, pp. 355-360

Antoine Leca, « La réparation des dommages médicaux en Nouvelle-Zélande et en France : étude comparative des lois françaises des 4 mars/ 30 décembre 2002 et de l' Injury Prevention, Rehabilitation and Compensation Amendment Bill 2005 », Revue générale de droit médical, N° 16, 2005, pp. 153-180

Antoine Leca, « Pour en finir avec le médicament...et retrouver la pharmacie », Revue générale de droit médical, N° 15, 2005, pp. 139-162

Antoine Leca, « Le cadre juridique de l'assistance psychiatrique en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 5, 2005, pp. 13-25

Antoine Leca, « Des possibilités inexplorées? Ou quelques pistes pour améliorer le dispositif d'indemnisation des accidents médicaux », cahiers de droit de la santé du sud est - L'indemnisation et l'assurabilité des accidents médicaux, N° 4, 2005, pp. 49-66

Antoine Leca, « La brevetabilité du vivant dans les lois du 6 août et du 8 décembre 2004 », Les cahiers de Droit de la santé, N° 3, 2005, pp. 115-132

Antoine Leca, « Introduction historique au droit de la protection de la santé publique », Revue générale de droit médical, 2005, pp. 11-20

Antoine Leca, « Corpus defuncti. Les limites à la dissolution de la personnalité par la mort dans la compilation de Justinien », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2004, 2004, pp. 459-467

Antoine Leca, « Le droit pharmaceutique applicable en Nouvelle-Calédonie. Bilan et perspectives. », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 4, 2004, pp. 41-48

Antoine Leca, « Corpus id est persona? Réflexions à propos de la situation juridique du corps humain », Cahiers aixois de droit de la santé - La réification juridique du corps humain, N° 2, 2004, pp. 37-79

Antoine Leca, « Introduction à la notion de handicap », Le Handicap, PUAM, 2004, pp. 11-18

Antoine Leca, « La nature juridique des Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales », in Gérard Mémeteau (dir.), Manuel des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Organisation, fonctionnement, questions, Les études hospitalières, 2004, pp. 89-99

Antoine Leca, « Un siècle de droit de la santé en France (1902-2002) : de la lutte contre les épidémies aux droits des patients », Revue générale de droit médical, 2004, pp. 65-90

Antoine Leca, « Les droits des personnes soignées en fin de vie », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2003, 2003, pp. 825-833

Antoine Leca, « L'indemnisation du risque médical au titre de la solidarité nationale », Les cahiers de Droit de la santé, N° 1, 2003, pp. 76-116

Antoine Leca, « L'indemnisation de l'aléa thérapeutique dans le système mis en place par la loi du 4 mars 2002 et ses premiers décrets d'application: de la mise en œuvre de la responsabilité civile au droit à indemnisation? », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2002, 2002, pp. 1289-1304

Antoine Leca, « L'apport au droit pharmaceutique de la loi n°2002-303 du 4 mars 2002 », Les Petites Affiches, N° 122, 2002, pp. 91-100

Communications

Antoine Leca, « Avant propos - Catastrophes sanitaires », N° 17, pp. 1-2, XIIème Colloque international d'Aix-en-Provence Droit, Histoire, Médecine, Aix-en-provence, 28 novembre 2012

Antoine Leca, « Santé et discriminations en Nouvelle-Calédonie », Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie Identités et rééquilibrages, p. NC, Santé et discriminations en Nouvelle-Calédonie, 27 septembre 2012

Antoine Leca, « Le don de sang. Rétrospective historique et plaidoyer contre la pensée unique », in Caroline Berland-Benhaïm (dir.), Les Etudes Hospitalières, N° 16, pp. 11-21, Le Sang : Enjeux anthropologiques, éthiques, juridiques et politiques, Marseille, 11 octobre 2011

Antoine Leca, « Le secret médical. Avant-propos ou remarques liminaires d'un professeur de droit ; Le secret médical, au crible d'une analyse historique (en collaboration avec J.-C. Careghi) ; Rapport de synthèse », Le secret médical, les études hospitalières, N° 15, pp. 5-7 ; 15-32 ; 257-285, Le secret médical. Avant-propos ou remarques liminaires d'un professeur de droit ; Le secret médical, au crible d'une analyse historique (en collaboration avec J.-C. Careghi) ; Rapport de synthèse, France, 01 novembre 2011

Antoine Leca, « L'évolution de la prise en compte des troubles psychiatriques par le droit au lendemain de la loi du n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge », p. NC, L'évolution de la prise en compte des troubles psychiatriques par le droit au lendemain de la loi du n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge, France, 26 septembre 2011

Antoine Leca, « La responsabilité médicale à l'heure du rapport Terré », p. NC, La responsabilité médicale à l'heure du rapport Terré, France, 16 février 2011

Antoine Leca, « Le secret médical », p. NC, Le secret médical, Punaiuia, 03 décembre 2011

Antoine Leca, « La déontologie médicale française, histoire d'une laïcisation achevée ? », Santé, religion et laïcité', organisé par le CDSA, Faculté de droit et de science politique, Les études hospitalières, pp. 115-128, La déontologie médicale française, histoire d'une laïcisation achevée ?, France, 26 novembre 2010

Antoine Leca, « La responsabilité civile du chirurgien dentiste pour acte fautif », p. NC, La responsabilité civile du chirurgien dentiste pour acte fautif, Marseille, 13 mars 2010

Antoine Leca, « Le consentement éclairé », p. NC, Le consentement éclairé, Papeete, 07 décembre 2010

Antoine Leca, « Le droit localement applicable en matière de risque sanitaire majeur », p. NC, Le droit localement applicable en matière de risque sanitaire majeur, Nouméa, 01 novembre 2010

Antoine Leca, « Introduction historique au Colloque : "Quand vie naissante se termine », p. NC, Introduction historique au Colloque : "Quand vie naissante se termine", Strasbourg, 25 mars 2009

Antoine Leca, « L'obligation médicale d'information et de conseil », p. NC, L'obligation médicale d'information et de conseil, France, 16 mai 2009

Antoine Leca, « La responsabilité médicale dans la jurisprudence de la Cour de cassation & Le secret médical », p. NC, La responsabilité médicale dans la jurisprudence de la Cour de cassation & Le secret médical, France, 21 mars 2009

Antoine Leca, « Le droit médical en Nouvelle-Calédonie », p. NC, Le droit médical en Nouvelle-Calédonie, France, 29 septembre 2009

Antoine Leca, « Le partage de responsabilité médecins libéraux/cliniques devant les juridictions civiles », p. NC, Le partage de responsabilité médecins libéraux/cliniques devant les juridictions civiles, France, 04 juin 2009

Antoine Leca, « Le droit médical en Polynésie française », p. NC, Le droit médical en Polynésie française, France, 29 septembre 2008

Antoine Leca, « Le risque sanitaire », p. NC, Le risque sanitaire, Saint-Denis de la Réunion, 21 mars 2008

Antoine Leca, « Les progrès et les limites du droit à indemnisation : l'exemple des accidents chirurgicaux et médicamenteux dans la jurisprudence récente », p. NC, Les progrès et les limites du droit à indemnisation : l'exemple des accidents chirurgicaux et médicamenteux dans la jurisprudence récente, France, 12 juin 2008

Antoine Leca, « Préface aux Actes du Colloque », La Constitution face au défi de la bioéthique, cahiers de droit de la santé du sud est, pp. 5-9, Préface aux Actes du Colloque, France, 01 septembre 2008

Antoine Leca, « De quoi l'euthanasie est le nom ou la pitié dangereuse », La fin de vie", VII° Colloque Droit, Histoire, Médecine, PUAM, pp. 269-280, De quoi l'euthanasie est le nom ou la pitié dangereuse, Aix-en-Provence, 30 novembre 2007

Antoine Leca, « Introduction historique à l'éthique et à la déontologie médicales », La déontologie médicale. Aspects de droit comparé, VI° Colloque Droit, Histoire, Médecine, PUAM, pp. 13-59, Introduction historique à l'éthique et à la déontologie médicales, Aix-en-Provence, 30 novembre 2006

Antoine Leca, « La mondialisation et le commerce des médicaments : l'exemple de la circulation des produits pharmaceutiques dans la Communauté européenne », Europe et mondialisation. Europa und die globalisierung, pp. 113-130, La mondialisation et le commerce des médicaments : l'exemple de la circulation des produits pharmaceutiques dans la Communauté européenne, Aix-en-Provence, 01 janvier 2006

Antoine Leca, « La responsabilité de l'établissement de soins privé », p. NC, La responsabilité de l'établissement de soins privé, Marseille, 11 avril 2006

Antoine Leca, « La santé, bien public international », La société internationale et les grandes pandémies, A. Pedone, pp. 183-188, La santé, bien public international, Aix-en-Provence, 08 décembre 2006

Antoine Leca, « Génériques, TFR et déremboursements ou comment arracher un milliard d'économies " avec les dents », La prise en charge des dépenses de santé par la solidarité nationale, V° Colloque Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, PUAM, pp. 101-130, Génériques, TFR et déremboursements ou comment arracher un milliard d'économies " avec les dents ", Toulon, 18 novembre 2005

Antoine Leca, « La décision médicale. Aspects juridiques », p. NC, La décision médicale. Aspects juridiques, France, 03 novembre 2005

Antoine Leca, « Faut-il vraiment breveter toutes les inventions biomédicales? », La recherche biomédicale, PUAM, pp. 117-127, Faut-il vraiment breveter toutes les inventions biomédicales?, Marseille, 12 novembre 2004

Antoine Leca, « L'indemnisation des accidents médicaux non fautifs devant les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (en collaboration avec Ph. Chiaverini, G. Rebecq et J.-F. Abeille) », p. NC, L'indemnisation des accidents médicaux non fautifs devant les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (en collaboration avec Ph. Chiaverini, G. Rebecq et J.-F. Abeille)-, Marseille, 15 juin 2004

Antoine Leca, « L'information préalable du patient », p. NC, L'information préalable du patient, Marseille, 08 avril 2004

Antoine Leca, « La faute médicale », p. NC, La faute médicale, Marseille, 18 mai 2004

Antoine Leca, « La réparation des dommages médicaux », p. NC, La réparation des dommages médicaux, Caen, 12 novembre 2004

Antoine Leca, « Les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales », p. NC, Les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, Marseille, 16 mai 2004

Antoine Leca, « Corpus contra formam humani generis. Le monstre en droit romain », in R. Bertrand et A. Carol (dir.), Le monstre humain. Imaginaire et société, PUP, pp. 89-94, Corpus contra formam humani generis. Le monstre en droit romain, Aix-en-Provence, 06 mars 2003

Antoine Leca, « La notion d'épidémie dans l'histoire des idées », Le risque épidémique - Actes du II° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, PUAM, pp. 13-24, La notion d'épidémie dans l'histoire des idées, Aix-en-Provence, 28 novembre 2002

Antoine Leca, « La responsabilité civile, pénale et disciplinaire du pharmacien d'officine », p. NC, La responsabilité civile, pénale et disciplinaire du pharmacien d'officine, Marseille, 13 décembre 2001

Antoine Leca, « Les catégories juridiques de la détérioration mentale dans l'histoire du droit », La détérioration mentale, PUAM, pp. 67-92, Les catégories juridiques de la détérioration mentale dans l'histoire du droit, Aix-en-Provence, 07 juin 2001




Tags:
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.