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Antoine Leca

Faculté de Droit et de Science politique
3 Avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence CEDEX

Antoine Leca

Professeur, Histoire du droit et des institutions.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Le thermalisme médical saisi par le droit

lundi 23 mars 2020

Organisée par le CDSA, Aix-Marseille Université

Les Avocats et les Principes

jeudi 19 mars 2020

Colloque organisé par le CERHIIP (Aix-Marseille Université), avec le soutien des Barreaux d'Aix et de Marseille, ainsi que de la Société Internationale d'histoire de la Profession d'Avocat.

Regards croisés sur les données de Santé

jeudi 24 octobre 2019

Organisé par la Faculté de droit d’Aix Marseille Université, l’ADES et le CDSA

Droit(s) du Bio

vendredi 23 mars 2018

Organisé dans le cadre du marathon du droit de l’Université Toulouse 1 Capitole, l’Institut Maurice Hauriou et IEJUC

L'avenir du monopole pharmaceutique

mardi 11 octobre 2016

Colloque de l’Association française de droit de la santé (AFDS) en partenariat avec l’Association des enseignants de Droit et Économie pharmaceutiques (AEDEP) avec le soutien de l’Hôpital Cochin

Entre normes et sensibilité : Droit et Musique

jeudi 30 juin 2016

L’objet du colloque sera d’envisager l’examen des rapports intrinsèques qui lient les deux domaines, non seulement dans leurs aspects juridico-structurels, mais aussi esthétiques, plastiques et ontologiques.

L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires

lundi 28 janvier 2013

Journée d'étude de l'Association des Historiens des Facultés de Droit


Parutions

Précis de droit civil coutumier kanak

Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2019

La quatrième édition de l’ouvrage d’Antoine Leca livre une vue d’ensemble du droit civil coutumier kanak. Il est complété par un lexique coutumier ainsi qu’un lexique des « faux amis » qui souligne l’impossibilité de réduire ce droit au vocabulaire et aux catégories du Code civil de 1804.

Petite histoire du droit de la famille

LexisNexis, 2019

Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution.

Histoire juridique de la construction de l'Etat

Des origines à 1958

LexisNexis, 2019

Droit et politique de santé publique en Nouvelle-Calédonie

LEH Edition, 2019

Cet ouvrage reprend largement Le droit médical en Nouvelle-Calédonie (2005), codirigé naguère par Antoine Leca. Mais il actualise la matière et il élargit la focale à tout le droit de la santé et aux politiques publiques suivies en la matière.

Introduction historique au droit de la famille

LexisNexis, 2017

Cet ouvrage est un livre d'histoire, qui a pour ambition de rappeler d'où viennent la famille et le mariage et de décrire et comprendre leur évolution.

Le monopole pharmaceutique et son avenir

Regards croisés sur l'institution qu'est le monopole pharmaceutique français et ses possibles évolutions au sein de l'Europe

LEH Edition, 2017

Le monopole des médicaments en France est une institution ancienne et traditionnelle. Aujourd’hui, si ce monopole doit évoluer, c’est précisément en cherchant à concilier ces deux dimensions, sanitaire et économique, ainsi qu’à équilibrer le service public et le marché. Mais différents scénarios sont envisageables.

Généalogie de la construction juridique de l'Etat en France

Des origines à 1958

LexisNexis, 2017

Cette histoire débute avec la respublica (terme latin qui a ouvert la voie à la notion moderne d'État). Celui-ci préfigure l'idée contemporaine de la « majesté de l'État » (Machiavel).

Petit Dictionnaire de droit de la santé et de bioéthique

LEH Edition, 2017

La nouvelle référence pour les professionnels du droit, de la santé et de la bioéthique, enrichie de plus de 600 définitions et notions à connaître.

L'ordre sanitaire national-socialiste

Rémanence, résiliences et récurrences au XXIe siècle. Manuel anti-nazi

LEH Edition, 2015

Droit des alternothérapies

LEH Edition, 2016

Guide juridique pour le praticien et le patient



Publications

Ouvrages

Antoine Leca, Marine Aulois-Griot, Caroline Berland-Benhaïm, Catherine Dumont, Éric Fouassier, Hélène Van den Brink, Olivier Debarge et Marie Baumevieille (dir.), Panorama de droit pharmaceutique : 2019, LEH Édition, 2020, 274 p.

Antoine Leca, Précis de droit civil coutumier kanak, Presses Universitaires de Nouvelle-Calédonie (PUNC), 2019, 4e éd., Collection LARJE - Collectif LARJE – Laboratoire de recherches juridique et économique , Presses universitaires de Nouvelle-Calé, 245 p.

Antoine Leca, Droit et politique de santé publique en Nouvelle-Calédonie, LEH Édition, 2019, 217 p.

Antoine Leca, Histoire juridique de la construction de l'Etat en France : des origines à 1958 ouvrage conforme aux programmes de la L1 Droit, LexisNexis, 2019, 191 p.

Antoine Leca (dir.), Le monopole médical en question : France, États-Unis, Canada, Japon, Brésil, Vietnam, LEH Édition, 2019, 231 p.

Antoine Leca, Vāhi Sylvia Tuheiava-Richaud, Carole Atem, Florent Atem, Ronald Atger, Maiana Bambridge, Sabine Bazile, Jean-François Butaud, Hinano Drollet, Florence Faberon, Karine Frogier-Leocadie, Gérard Garnier, Amandine Gille, Bernard Gille, Simone Grand, Hélène Guiot, Tara Hiquily, Keitapu Maamaatuaiahutapu, Daniel Margueron, Teriivaea Neuffer, Paul Niva, Mirose Paia, Louise Peltzer, Goenda Reea, Rainui Richaud, Lovaïna Rochette, Voltina Roomataaroa-Dauphin, Guillaume Taimana, Erina Tehihira, Edgar Tetahiotupa, Eliane, Terautahi Vaimeho-Peua-Tevahitua et Vāhi Sylvia Tuheiava-Richaud, Les Us et coutumes mā’ohi en quelques mots, Association Tā’atira'a Parau, 2019, 262 p.

Antoine Leca, Marine Aulois-Griot, Caroline Berland-Benhaïm, Catherine Dumont, Éric Fouassier et Hélène Van den Brink (dir.), Panorama de droit pharmaceutique : 2018, LEH Édition, 2019, 335 p.

Antoine Leca, Petite histoire du droit de la famille : droits de l'Antiquité, juslexque, droit français, droit musulman Farâ'idh, LexisNexis, 2019, 167 p.

Antoine Leca, Précis de droit civil coutumier kanak, CDP-NC, Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie, 2018, 3e éd., 238 p.

Antoine Leca, Marine Aulois-Griot, Caroline Berland-Benhaïm, Éric Fouassier, Caroline Lhopiteau et Hélène Van den Brink (dir.), Panorama de droit pharmaceutique : 2017, LEH Édition, 2018, 304 p.

Antoine Leca et Arnaud Lami, Droit pharmaceutique, LEH Édition, 2017, 9e éd., Intempora, 540 p.

Antoine Leca, Frédéric Vangheluwe et Florence Faberon (dir.), 101 mots pour comprendre la santé en Nouvelle-Calédonie, Centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie, 2017, 101 mots pour comprendre, 251 p.

Antoine Leca, Généalogie de la construction juridique de l'État en France : des origines à 1958, LexisNexis, 2017, 192 p.

Antoine Leca, Introduction historique au droit de la famille : ouvrage conforme aux programmes de la L1 Droit (Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques), LexisNexis, 2017, 153 p.

Antoine Leca, Catherine Maurain et Isabelle Moine-Dupuis (dir.), Le monopole pharmaceutique et son avenir : actes du colloque de Paris, 11 octobre 2016, de l'Association française de droit de la santé (AFDS), LEH édition, 2017, Les Cahiers de droit de la santé, 182 p.

Antoine Leca, Marine Aulois-Griot, Caroline Berland-Benhaïm, Éric Fouassier, Caroline Lhopiteau et Hélène Van den Brink (dir.), Panorama de droit pharmaceutique : 2016, LEH Édition, 2017, 248 p.

Antoine Leca et Bérengère Legros, Petit dictionnaire de droit de la santé et de bioéthique, LEH Édition, 2017, 245 p.

Antoine Leca, Introduction au droit civil coutumier kanak, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, 2e éd., Collection Droit d'outre-mer, 147 p.

Antoine Leca et Florent Dessi, Droit des alternothérapies : guide juridique pour le praticien et le patient, LEH Édition, 2016, 107 p.

Antoine Leca, L'ordre sanitaire national-socialiste : rémanence, résilience et récurrences au XXIe siècle manuel anti-nazi, LEH édition, 2016, Libre propos, 188 p.

Antoine Leca, Léon Wamytan et Florence Faberon (dir.), La coutume kanak et ses institutions, Centre de documentation pédagogique de la Nouvelle-Calédonie, 2016, 101 mots pour comprendre, 253 p.

Antoine Leca, Quoc Toan Trinh et Hoang Anh Nguyen (dir.), La rencontre du droit français et de la pharmacopée orientale : l'exemple vietnamien actes du colloque franco-vietnamien de Hanoï des 12 et 13 mai 2016, LEH Edition, 2016, 185 p.

Antoine Leca, Marine Aulois-Griot, Caroline Berland-Benhaïm, Éric Fouassier et Caroline Lhopiteau (dir.), Panorama de droit pharmaceutique : 2015, LEH Édition, 2016, 369 p.

Antoine Leca et Vāhi Sylvia Tuheiava-Richaud (dir.), Recueil général de documents juridiques intéressant l'histoire du Royaume de Tahiti et des établissements français en Polynésie, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2016, Collection d'histoire du droit, 379 p.

Antoine Leca, Droit pharmaceutique, LEH édition, 2015, 8e éd., Intempora, 524 p.

Antoine Leca (dir.), Droit tradimédical : [traditional medecine], LEH Édition, 2015, Intempora, 302 p.

Antoine Leca, Formation et transformations du droit français : des origines au XXIe siècle, LexisNexis, 2015, 327 p.

Antoine Leca, Jun Shen et Banggui Jin (dir.), Le droit de la médecine chinoise dite "traditionnelle" : actes du Colloque sino-européen sur le statut juridique de la médecine et de la pharmacopée traditionnelles chinoises, des 16 et 17 décembre 2013, Hangzhou, Chine, [organisé par Aix-Marseille Université, l'Académie des sciences sociales du Zhejiang et l'Université de médecine traditionnelle chinoise du Zhejiang] [actes du XIIIe Colloque du Centre de droit de la santé d'Aix-Marseille], les Études Hospitalières, 2015, 502 p.

Antoine Leca, Olivier Saumon, Jean-François Laigneau, Céline Chamot, Eric Sergheraert, Pierre Levayer, Francis Megerlin, Ruth Lopert, Christophe Courage, Arnaud Lami, Hélène Gaumont-Prat, Dominique Bégué, James C. Robinson, Elisabeth Hérail, Agnès Tabutiaux-Surun, Mathieu Guerriaud, Sylvette Huichard, Guillaume Rousset, Valérie Siranyan, François Locher, Florence Taboulet, Bruno Siau, Alain Terral, Olivier Debarge, Benoît Chevalier, Anne-Catherine Maillols, Guillaume Monziols, Cécile Le Gal et Béatrice Laperou, Panorama de droit pharmaceutique : 2014, les Études hospitalières, 2015, 363 p.

Antoine Leca, Alexandre Lunel et Samuel Sanchez, Histoire du droit de la santé, les Études hospitalières, 2014, Intempora, 313 p.

Antoine Leca, Introduction au droit civil coutumier kanak, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2014, Collection Droit d'Outre-mer, 136 p.

Antoine Leca, Hélène Gaumont-Prat et Cécile Castaing (dir.), Mélanges en l'honneur de Jean-Marie Clément : enseignement, hôpital, médecine, les Études hospitalières, 2014, Collection Mélanges, 750 p.

Antoine Leca, Droit pharmaceutique, les Études hospitalières, 2013, 7e éd., Intempora, 474 p.

Antoine Leca, Droit de l'exercice médical en clientèle privée, Les Études hospitalières, 2013, 4e éd., Intempora, 583 p.

Antoine Leca, Le code était presque parfait : introduction historique au droit, LexisNexis, 2013, 247 p.

Antoine Leca, Philippe Lechat et Vāhi Sylvia Tuheiava-Richaud, Recueil général de documents juridiques intéressant l'histoire du Royaume de Tahiti et des établissements français en Polynésie, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Collection d'histoire du droit, 2 vol. , 433 et 377 p.

Antoine Leca, Philippe Lechat et Vāhi Sylvia Tuheiava-Richaud, Recueil général de documents juridiques intéressant l'histoire du Royaume de Tahiti et des établissements français en Polynésie, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Collection d'histoire du droit, 2 vol. , 433 et 377 p.

Antoine Leca, Droit pharmaceutique, les Études hospitalières, 2012, 6e éd., 510 p.

Antoine Leca, Droit de l'exercice médical en clientèle privée, Les Études hospitalières, 2012, 3e éd., 551 p.

Antoine Leca (dir.), Le secret médical : actes du XIe Colloque du Centre de droit de la santé d'Aix Marseille (UMR 7268 AEDES), Aix en Provence, 30 novembre 2011, Les Études hospitalières, 2012, 285 p.

Antoine Leca, La lyre de Thémis ou La poésie du droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2011, Collection d'histoire du droit, 179 p.

Antoine Leca, Gérard Orfila et Guy Agniel (dir.), Le droit médical en Nouvelle-Calédonie, les Études hospitalières, 2011, Ouvrages généraux

Antoine Leca, Les métamorphoses du droit français : histoire d'un système juridique des origines au XXIème siècle, LexisNexis, 2011, 309 p.

Antoine Leca, Droit pharmaceutique, les Études hospitalières, 2010, 5e éd., Collection de droit de la santé, 465 p.

Antoine Leca (dir.), L'embryon citoyen : formation et participation, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2010, 203 p.

Antoine Leca et Dominique Viriot-Barrial (dir.), Santé et discriminations : actes du IXe [i.e. Xe] Colloque du CDSA, Aix-en-Provence, 27 novembre 2009, Les Études hospitalières éd., 2010, 235 p.

Antoine Leca et Bernard Gille, Histoire des institutions de l'Océanie française : Polynésie, Nouvelle-Calédonie, Wallis & Futuna, l'Harmattan, 2009, Mondes Océaniens, 303 p.

Antoine Leca, Georges Leonetti et Geneviève Rebecq (dir.), L'expertise médicale et l'indemnisation des préjudices corporels : actes du VIIIe [i.e. IX] colloque du CDSA, [Aix-en-Provence, 29-30 novembre 2008], Les Études hospitalières, 2009, Collection du Centre de droit de la santé d'Aix-Marseille, CDSA, 312 p.

Antoine Leca, La généalogie du désordre juridique, Librairie de l'Université, 2009, 349 p.

Antoine Leca, Droit pharmaceutique, les Études hospitalières, 2008, 4e éd., Collection de droit de la santé, 455 p.

Antoine Leca, Droit de l'exercice médical en clientèle privée, les Études hospitalières, 2008, 507 p.

Antoine Leca (dir.), La déontologie médicale : actes du Ve [i. e. VIIe] colloque national Droit, histoire, médecine du Centre de droit de la Santé, Université Paul Cézanne-Aix-Marseille III, Faculté de droit et de science politique, 1er et 2 décembre 2006, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, Collection de droit de la santé, 404 p.

Antoine Leca, La fabrique du droit français : naissance, précellence et décadence d'un système juridique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, 377 p.

Antoine Leca, Droit pharmaceutique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 3e éd., Collection de droit de la santé, 393 p.

Antoine Leca et Geneviève Rebecq (dir.), La prise en charge des dépenses de santé par la solidarité nationale : actes du [Ve] colloque [du] Centre de droit de la santé, Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille III, Toulon, novembre 2005, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, Collection de droit de la santé, 214 p.

Antoine Leca, Thibault Gonggryp et Louis Saint-Pierre, La psychiatrie est-elle soluble dans le droit médical ?, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 205 p.

Antoine Leca, Droit de la médecine libérale, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005, 417 p.

Antoine Leca et Jean-François Abeille (dir.), L'indemnisation et l'assurabilité des dommages médicaux, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005, 160 p.

Antoine Leca et Georges Leonetti (dir.), La recherche biomédicale : droit, histoire, médecine, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005, Collection de droit de la santé, 218 p.

Antoine Leca, Précis élémentaire de droit pharmaceutique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004, 2e éd., Collection de droit de la santé, 340 p.

Antoine Leca, Bernard Durand et Christian Chêne, Introduction historique au droit, Montchrestien, 2004, Pages d'amphi, 536 p.

Antoine Leca, Gérard Orfila et Guy Agniel (dir.), Le droit médical en Nouvelle-Calédonie, SCEREN-CDP Nouvelle-Calédonie, 2004, Collection Université, 516 p.

Antoine Leca et François Vialla (dir.), Le handicap : droit, histoire, médecine actes du colloque organisé à Montpellier, 6 et 7 novembre 2003, Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique, 2004, Collection de droit de la santé, 250 p.

Antoine Leca et François Vialla (dir.), Le risque épidémique : droit, histoire, médecine et pharmacie colloque d'Aix-en Provence, novembre 2002, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, Collection de droit de la santé, 583 p.

Antoine Leca, Précis élémentaire de droit officinal pharmaceutique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2002, Collection de droit de la santé, 194 p.

Antoine Leca, La genèse du droit : essai d'introduction historique au droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2000, 2e éd., 451 p.

Antoine Leca, La République européenne : introduction à l'histoire des institutions publiques et des droits communs de l'Europe 476-1806, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2000, 689 p.

Antoine Leca, La genèse du droit : essai d'introduction historique au droit, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1998, Collection d'histoire du droit, 415 p.

Antoine Leca, Histoire des idées politiques : des origines au XXe siècle, Ellipses, 1997, Universités, 448 p.

Antoine Leca, Institutions publiques françaises (avant 1789), Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1996, 2e éd., 603 p.

Antoine Leca, Institutions publiques françaises (avant 1789), Librairie de l'université, 1994, 598 p.

Antoine Leca, L'esprit du droit corse d'après le plus ancien code insulaire : les statuts de San Colombano de 1348, la Marge éd., 1990, 165 p.

Antoine Leca, Lecture critique d'Alexis de Tocqueville, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1988, Collection d'histoire des idées politiques, 829 p.

Antoine Leca, Lecture critique d'Alexis de Tocqueville, 1987, 2 vol. , 829 f. p.

Antoine Leca, Le phénomène dissident en Union soviétique, 1983, 255 p.

Articles

Antoine Leca, « La généralisation du tiers payant : heurs et malheurs d’une réforme incertaine », Les cahiers de Droit de la santé, N° 24, 2017, p. 268

Antoine Leca, « L’avenir du monopole pharmaceutique, le scenario libéral », in Antoine Leca, Catherine Maurain, Isabelle Moine-Dupuis (dir.), Le monopole pharmaceutique et son avenir, Bordeaux, LEH édition, 2017, p. NC

Antoine Leca, « Médicaments : choisir la bonne dose », Recueil Dalloz, N° 10, 2014, p. 656

Antoine Leca, « Le droit médical, vecteur culturel : l'exemple de la circoncision coutumière ma'ohi », Les cahiers de Droit de la santé, 2014, pp. 215-228

Antoine Leca, « Le patrimoine paléobiologique d'origine humaine dans les collections muséales », Les cahiers de Droit de la santé, 2014, pp. 383-396

Antoine Leca, « Réflexions juridiques sur le statut juridique des restes humains d'intérêt historique dans les collections muséales et proposition de loi », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 19, 2012, pp. 104-112

Antoine Leca, « De miraculis mortuorum : des droits de l'homme après la mort ? L'exemple des restes humains dans les collections muséales », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2012, pp. 649-662

Antoine Leca, « L'encadrement juridique du don de sang en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 18, 2011, pp. 137-140

Antoine Leca, « L'émergence de la profession vétérinaire et la difficile affirmation historique de son monopole sur la médecine animale », Mélanges en l'honneur des professeurs Marie-Thérèse Allemand-Gay et Jean Gay, PU Nancy, 2011, p. NC

Antoine Leca, « La déclaration royale du 25 avril 1777 'portant règlement pour les professions de la pharmacie et de l'épicerie' à Paris : un texte d'actualité ? », Mélanges offerts au Doyen François-Paul Blanc, P.U. de Perpignan-Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2011, pp. 549-558

Antoine Leca, « La médecine libérale : quelle réalité juridique ? », Revue de droit sanitaire et social, 2011, p. 91

Antoine Leca, « A propos de la responsabilité civile du pharmacien d'officine pour erreur dans la délivrance d'un médicament », Bulletin médical calédonien et polynésien, N° 54, 2010, pp. 6-9

Antoine Leca, « A propos de la responsabilité du médecin généraliste », Bulletin médical calédonien et polynésien, N° 54, 2010, pp. 3-5

Antoine Leca, « La responsabilité civile du chirurgien dentiste pour acte fautif », Bulletin médical calédonien et polynésien, N° 54, 2010, pp. 10-12

Antoine Leca, « La Polynésie française face à la nécessaire maîtrise des dépenses de santé », Revue juridique polynésienne, 2010, pp. 19-40

Antoine Leca, « Le droit médical doit-il s'émanciper du droit civil ? », Mélanges J.-L. Mouralis, PUAM, 2010, pp. 191-205

Antoine Leca, « Les origines médiévales du droit pharmaceutique », Histoire, théorie et pratique du droit". Etudes offertes à M. Vidal, PU Bordeaux, 2010, pp. 675-687

Antoine Leca, « La Nouvelle-Calédonie face à la nécessaire maîtrise des dépenses de santé », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 15, 2009, pp. 9-14

Antoine Leca, « Une influence abbasside sur l'émergence en France d'un droit des professions de santé? », Etudes d'histoire du droit privé en souvenir de M. Carlin, Mémoire du droit, 2008, pp. 521-531

Antoine Leca, « Création, transfert et regroupement d'officines », Le Lamy - Droit de la Santé, 2007, p. Etudes 250

Antoine Leca, « Monopole pharmaceutique », Le Lamy - Droit de la Santé, 2007, p. Etudes 238

Antoine Leca, « Introduction à la découverte de la psychiatrie par la science juridique », Cahiers de droit de la santé du sud est, N° 6, 2006, pp. 11-40

Antoine Leca, « Réflexions sur le Décret Moutet du 30 décembre 1936 », Cahers du droit de la santé du sud est, N° 6, 2006, pp. 113-139

Antoine Leca, « Les controverses médico-légales suscitées au moyen âge par la théorie aristoléticienne de la semen hominis », Auctoritas. Mélanges O. Guillot, Presses Universitaires Paris-Sorbonne, 2006, pp. 695-710

Antoine Leca, « La concurrence entre les officines de pharmacies et les pharmacies mutualistes », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2005, 2005, pp. 1475-1492

Antoine Leca, « La question de la brevetabilité du " matériel génétique " d'origine humaine est-elle réglée après la loi n° 2004-800 du 6 août 2004? », Les Petites Affiches, N° 35, 2005, pp. 63-68

Antoine Leca, « T.A. Bastia, 12 septembre 2005, n° 0500230 : un avis négatif de CRCI est un refus de proposition constitutif d'une décision administrative faisant grief », Revue générale de droit médical, N° 17, 2005, pp. 355-360

Antoine Leca, « La réparation des dommages médicaux en Nouvelle-Zélande et en France : étude comparative des lois françaises des 4 mars/ 30 décembre 2002 et de l' Injury Prevention, Rehabilitation and Compensation Amendment Bill 2005 », Revue générale de droit médical, N° 16, 2005, pp. 153-180

Antoine Leca, « Pour en finir avec le médicament...et retrouver la pharmacie », Revue générale de droit médical, N° 15, 2005, pp. 139-162

Antoine Leca, « Le cadre juridique de l'assistance psychiatrique en Nouvelle-Calédonie », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 5, 2005, pp. 13-25

Antoine Leca, « Des possibilités inexplorées? Ou quelques pistes pour améliorer le dispositif d'indemnisation des accidents médicaux », cahiers de droit de la santé du sud est - L'indemnisation et l'assurabilité des accidents médicaux, N° 4, 2005, pp. 49-66

Antoine Leca, « La brevetabilité du vivant dans les lois du 6 août et du 8 décembre 2004 », Les cahiers de Droit de la santé, N° 3, 2005, pp. 115-132

Antoine Leca, « Introduction historique au droit de la protection de la santé publique », Revue générale de droit médical, 2005, pp. 11-20

Antoine Leca, « Corpus defuncti. Les limites à la dissolution de la personnalité par la mort dans la compilation de Justinien », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2004, 2004, pp. 459-467

Antoine Leca, « Le droit pharmaceutique applicable en Nouvelle-Calédonie. Bilan et perspectives. », Revue juridique, politique et économique de Nouvelle-Calédonie, N° 4, 2004, pp. 41-48

Antoine Leca, « Corpus id est persona? Réflexions à propos de la situation juridique du corps humain », Cahiers aixois de droit de la santé - La réification juridique du corps humain, N° 2, 2004, pp. 37-79

Antoine Leca, « Introduction à la notion de handicap », Le Handicap, PUAM, 2004, pp. 11-18

Antoine Leca, « La nature juridique des Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales », in Gérard Mémeteau (dir.), Manuel des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Organisation, fonctionnement, questions, Les études hospitalières, 2004, pp. 89-99

Antoine Leca, « Un siècle de droit de la santé en France (1902-2002) : de la lutte contre les épidémies aux droits des patients », Revue générale de droit médical, 2004, pp. 65-90

Antoine Leca, « Les droits des personnes soignées en fin de vie », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2003, 2003, pp. 825-833

Antoine Leca, « L'indemnisation du risque médical au titre de la solidarité nationale », Les cahiers de Droit de la santé, N° 1, 2003, pp. 76-116

Antoine Leca, « L'indemnisation de l'aléa thérapeutique dans le système mis en place par la loi du 4 mars 2002 et ses premiers décrets d'application: de la mise en œuvre de la responsabilité civile au droit à indemnisation? », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 2002, 2002, pp. 1289-1304

Antoine Leca, « L'apport au droit pharmaceutique de la loi n°2002-303 du 4 mars 2002 », Les Petites Affiches, N° 122, 2002, pp. 91-100

Communications

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Antoine Leca, « Le secret médical. Avant-propos ou remarques liminaires d'un professeur de droit ; Le secret médical, au crible d'une analyse historique (en collaboration avec J.-C. Careghi) ; Rapport de synthèse », Le secret médical, les études hospitalières, N° 15, pp. 5-7 ; 15-32 ; 257-285, Le secret médical. Avant-propos ou remarques liminaires d'un professeur de droit ; Le secret médical, au crible d'une analyse historique (en collaboration avec J.-C. Careghi) ; Rapport de synthèse, France, 01 novembre 2011

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Antoine Leca, « Le secret médical », p. NC, Le secret médical, Punaiuia, 03 décembre 2011

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Antoine Leca, « La responsabilité civile du chirurgien dentiste pour acte fautif », p. NC, La responsabilité civile du chirurgien dentiste pour acte fautif, Marseille, 13 mars 2010

Antoine Leca, « Le consentement éclairé », p. NC, Le consentement éclairé, Papeete, 07 décembre 2010

Antoine Leca, « Le droit localement applicable en matière de risque sanitaire majeur », p. NC, Le droit localement applicable en matière de risque sanitaire majeur, Nouméa, 01 novembre 2010

Antoine Leca, « Introduction historique au Colloque : "Quand vie naissante se termine », p. NC, Introduction historique au Colloque : "Quand vie naissante se termine", Strasbourg, 25 mars 2009

Antoine Leca, « L'obligation médicale d'information et de conseil », p. NC, L'obligation médicale d'information et de conseil, France, 16 mai 2009

Antoine Leca, « La responsabilité médicale dans la jurisprudence de la Cour de cassation & Le secret médical », p. NC, La responsabilité médicale dans la jurisprudence de la Cour de cassation & Le secret médical, France, 21 mars 2009

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Antoine Leca, « Le partage de responsabilité médecins libéraux/cliniques devant les juridictions civiles », p. NC, Le partage de responsabilité médecins libéraux/cliniques devant les juridictions civiles, France, 04 juin 2009

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Antoine Leca, « La notion d'épidémie dans l'histoire des idées », Le risque épidémique - Actes du II° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, PUAM, pp. 13-24, La notion d'épidémie dans l'histoire des idées, Aix-en-Provence, 28 novembre 2002

Antoine Leca, « La responsabilité civile, pénale et disciplinaire du pharmacien d'officine », p. NC, La responsabilité civile, pénale et disciplinaire du pharmacien d'officine, Marseille, 13 décembre 2001

Antoine Leca, « Les catégories juridiques de la détérioration mentale dans l'histoire du droit », La détérioration mentale, PUAM, pp. 67-92, Les catégories juridiques de la détérioration mentale dans l'histoire du droit, Aix-en-Provence, 07 juin 2001

Antoine Leca, « Préface à "La détérioration mentale", Actes du I° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie », La détérioration mentale, pp. 7-13, Préface à "La détérioration mentale", Actes du I° Colloque national Droit, Histoire, Médecine et Pharmacie, Aix-en-Provence, 07 juin 2001




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