François Cafarelli

Maître de conférences
Droit public.
Ecole de Droit

Centre Michel de L'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et en science politique
Centre de Recherche Juridique

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Vice-doyen - Responsable de la Licence de Droit
  • THESE

    Recherche sur le fondement juridique des discriminations compensatoires en droit public français, soutenue en 2007 à Montpellier 1 sous la direction de Jean-Louis Autin

  • François Cafarelli (dir.), La résilience des territoires exposés aux risques naturels - Le droit à l'épreuve des risques, Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 7 et 8 décembre 2021: le droit à l'épreuve des risques, Mare & Martin, 2023, Droit public, 414 p.   

    François Cafarelli, Didier Blanc (dir.), 1946-2016 : entre unité constitutionnelle et diversité législative dans la République, Presses Universitaires D'Aix-Marseille, 2018, Collection Droit d'outre-mer, 259 p. 

    François Cafarelli, Le petit droit public, Dunod, 2014, Les petits experts, 48 p. 

    François Cafarelli, Droit public, Dunod, 2013, Les points clés, 48 p. 

    François Cafarelli, Recherche sur le fondement juridique des discriminations compensatoires en droit public français, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2009, Lille-thèses 

  • François Cafarelli, « Les collectivités territoriales et l'activité ferroviaire », in Jean-Christophe Videlin (dir.), Les mutations de l'activité ferroviaire : aspects juridiques, LexisNexis, 2013, pp. 183-203 

    François Cafarelli, « Les autorités administratives et le juge administratif face à l’élection présidentielle », in Jordane Arlettaz, Séverine Nicot (dir.), Le cadre juridique de la campagne présidentielle : actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) relatives aux élections présidentielles, l'Harmattan, 2012, pp. 105-132   

  • François Cafarelli, « Directeur de SPIC en régie autonome : retour à l'orthodoxie », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°16, p. 922   

    François Cafarelli, « Contrat de projet ou emploi d'expert de haut niveau et de directeur de projet : comment choisir ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, n°5, p. 276   

    François Cafarelli, « Les faveurs de la Cour de cassation pour le délit de favoritisme », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°6, p. 284   

    François Cafarelli, « Procédure de nomination des chefs de pôles d’activité des établissements publics de santé – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, 2023, n°2023-2, p. text/html 

    François Cafarelli, « L'accessibilité des bâtiments : un chantier toujours inachevé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, n°1, p. 5   

    François Cafarelli, « Conditions pour engager la responsabilité pour faute dolosive des constructeurs – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, 2023, n°2023-2, p. text/html 

    François Cafarelli, Caroline Lantero, « Le maquis des modalités d'exercice de l'activité libérale à l'hôpital », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°35, p. 2021   

    François Cafarelli, « La loi 3DS et les outre-mer », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, n°06, p. 313   

    François Cafarelli, « L'encadrement des accords-cadres : la quadrature du cercle », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°21, p. 1229   

    François Cafarelli, « Indemnisation du candidat évincé d'une procédure irrégulière de marché public – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, 2021, n°2021-3, p. text/html 

    François Cafarelli, « Pratiques anticoncurrentielles, ententes et prescription de l'action en contestation de validité du contrat – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, 2020, n°2021-2, p. text/html 

    François Cafarelli, Caroline Lantero, « L'utilisation des données empiriques dans le cadre du contrôle des discriminations par le juge administratif », Revue française d’administration publique, 2020, n°173, pp. 43-54     

    François Cafarelli, « Agissements passés d'un candidat : de l'exclusion punitive à l'exclusion préventive », Actualité juridique Droit administratif, 2019, n°42, p. 2502   

    François Cafarelli, « La SEMOP sauvée des eaux », Actualité juridique Droit administratif, 2019, n°23, p. 1341   

    François Cafarelli, « La (grande) roue tourne », Actualité juridique Droit administratif, 2019, n°10, p. 586   

    François Cafarelli, « La traduction juridique de la notion d'égalité réelle », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°02, p. 86   

    François Cafarelli, « La fonction publique territoriale », 2017, pp. 557-572    

    Cafarelli François. La fonction publique territoriale. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 37, 2017. Les territoires de l’Etat. pp. 557-572.

  • François Cafarelli, « "Approche économique du droit funéraire" », colloque Le marché de la mort, Clermont-Ferrand, le 05 avril 2024 

    François Cafarelli, « Un magistrat administratif peut-il écrire sur twitter “CRS, SS !” ? », le 27 février 2020  

    Conférence organisée par François Cafarelli, Maître de conférences en droit public, CRJ, Université de la Réunion.

    François Cafarelli, « Univers juridique de Marvel : un encadrement en adamantium », le 25 février 2020  

    Conférence organisée par François Cafarelli, Maître de conférences en droit public, CRJ, Université de la Réunion.

    François Cafarelli, « Le Code de la commande publique », le 18 avril 2019 

    François Cafarelli, « Le statut constitutionnel de La Réunion peut-il changer ? », le 03 septembre 2018  

    Conférence organisée par l’Université de la Réunion

    François Cafarelli, « Commande publique et insularité », le 30 novembre 2017 

    François Cafarelli, « Commande publique, services publics locaux et concurrence », le 09 novembre 2016 

    François Cafarelli, « Les autorités administratives et le juge administratif face à l’élection présidentielle », Plein champ sur la campagne présidentielle, Grenoble, le 10 février 2012 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Alice Ratier, Les personnes sourdes face au droit : l'exemple de la détention, thèse soutenue en 2019 à Université Clermont Auvergne‎ 20172020 sous la direction de Florence Faberon, membres du jury : Florence Benoît-Rohmer (Rapp.), Laurent Sermet (Rapp.), Claire Marliac-Négrier, Hervé Rihal, Jonas Ruškus et Anne-Blandine Caire    

    En subissant un cumul de vulnérabilités, les personnes sourdes détenues nous invitent à examiner leur situation. Dans quelle mesure leur condition juridique tient compte de celle-ci ? Quelle régulation effective le droit public peut-il aménager à leur égard ? Insensibles aux bruits qui caractérisent le milieu carcéral, les personnes sourdes détenues sont malgré tout, sensibles au silence qui les concernent. Enfermé dans une conception médicale du handicap, le droit français ne peut pas entendre les besoins de ces personnes. Sourde à leurs sollicitations et aux obligations internationales qu’elle a acceptées, la France maintient ces personnes dans des conditions de détention inhumaines et dégradantes. L’isolement social qui en découle n’est que le reflet d’une société inaccessible à la surdité et le constat d’une absence de reconnaissance juridique effective.