Anne-Laure Cassard-Valembois

Maître de conférences HDR
Droit public.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche sur le Droit des Marchés et des Investissements Internationaux
Spécialités :
Justice ; procès et procédure ; Droit public ; Droit des libertés ; Droit constitutionnel ; Contrôle de constitutionnalité ; Droits fondamentaux ; Justice constitutionnelle ; Sécurité juridique.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Thèse

La constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en droit français. Thèse soutenue en 2003 à Dijon, sous la direction de Bertrand Mathieu.


Ouvrages

Anne-Laure Cassard-Valembois et Marie-Odile Peyroux-Sissoko (dir.), Les translations de compétences en droits constitutionnel et administratif, Éditions universitaires de Dijon, 2024, Institutions, 121 p.

Anne-Laure Cassard-Valembois, Charles Fortier et Marie-Odile Peyroux-Sissoko (dir.), Pouvoir et contre-pouvoirs : mélanges en l'honneur du professeur Bertrand Mathieu, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2023, 715 p.

Anne-Laure Cassard-Valembois et Fanny Malhière (dir.), Droit international et démocratie, MA éditions et de ESKA, 2015, 166 p.

Anne-Laure Cassard-Valembois, Julien Bonnet, Aurélie Duffy-Meunier, Pierre-Yves Gahdoun, Fabrice Hourquebie, Olivier Le Bot, Jean-Pierre Machelon, Wanda Mastor, Bertrand Mathieu, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Xavier Philippe et Dominique Rousseau, Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel : 1958-1986, Dalloz, 2014, 2e éd., Grands textes, 598 p.

Anne-Laure Cassard-Valembois, Bertrand Mathieu, Dominique Rousseau et Pierre-Yves Gahdoun, Les grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité, LGDJ et de Lextenso éditions, 2013, Les grandes décisions, 365 p.

Anne-Laure Cassard-Valembois, La constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en droit français, LGDJ, 2005, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 534 p.

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Anne-Laure Cassard-Valembois, La constitutionnalisation de l'exigence de sécurité juridique en droit français, 2003, 588 p.


Articles

Anne-Laure Cassard-Valembois, « L’exigence de sécurité juridique et l’ordre juridique français : « je t’aime, moi non plus… » », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 2, 2020, pp. 1-10 

Anne-Laure Cassard-Valembois, « De regrettables regrets rue de Montpensier », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2017, p. 313 

Anne-Laure Cassard-Valembois, « Le verrou de Bercy n’a pas sauté !" Note sur la décision n° 2016-555 QPC du 22 juillet 2016 », Actualité juridique Droit administratif, N° 34, 2016, pp. 1925-1928 

Anne-Laure Cassard-Valembois, « Le contrôle pointilleux du Conseil d'Etat sur une décision du Conseil supérieur de la magistrature », Actualité juridique Droit administratif, N° 29, 2013, p. 1705 

Anne-Laure Cassard-Valembois, « L'utilisation renouvelée de la jurisprudence « État d'urgence en Nouvelle-Calédonie » au profit de la liberté contractuelle et de la liberté d'entreprendre », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2013, p. 400 

Anne-Laure Cassard-Valembois, « La recevabilité d'une QPC posée devant le Conseil constitutionnel, juge électoral (2) », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2013, p. 277 

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Anne-Laure Cassard-Valembois, « Précisions sur la recevabilité d'une QPC posée devant le Conseil constitutionnel, juge électoral (1) », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2013, p. 271 

Anne-Laure Cassard-Valembois, « De l'usage de la gomme, comme du crayon, par le Conseil constitutionnel face aux malfaçons législatives », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2011, p. 316 

Anne-Laure Cassard-Valembois, « Le refus par le Conseil constitutionnel de sanctionner, dans le cadre d'une QPC, les lois qui se sont révélées inopportunes », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2011, p. 319 

Anne-Laure Cassard-Valembois, « La Constitution, les Français et les opinions dissidentes : une histoire de piano et de tabouret », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2010, p. 513 

Anne-Laure Cassard-Valembois, « L'absence de reconnaissance des règlements communautaires en tant que normes de référence du contrôle de constitutionnalité des lois », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2010, p. 233 

Anne-Laure Cassard-Valembois, « La prévalence des principes généraux du droit communautaire sur la loi nationale », Actualité juridique Droit administratif, N° 19, 2002, p. 1219 


Autres

Anne-Laure Cassard-Valembois, Contribution à l'étude des évolutions contemporaines du droit constitutionnel français, p. NC 

Anne-Laure Cassard-Valembois, Fanny Malhière, Aurélien Antoine, Jordane Arlettaz, Miroslaw Granat, Ibrahim Kaboglu, Colombine Madelaine, Aurélia Schahmaneche, Marc Verdussen et Ruth Weber, L'élaboration des décisions des cours constitutionnelles et européennes, p. 352 

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