Marc Touillier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR de Sciences Sociales et Administration (SSA)

Centre de Droit Pénal et de Criminologie

Thèse

Procédure pénale de droit commun et procédures pénales spéciales. Thèse soutenue en 2012 à Montpellier 1, sous la direction de Didier Thomas.


Ouvrages

Marc Touillier et Vincent Sizaire (dir.), La simplification de la justice pénale : derrière la promesse, quelle réalité juridique ?, Dalloz, 2022, Les sens du droit, 170 p.

Marc Touillier (dir.), Le code de la sécurité intérieure : artisan d'un nouvel ordre ou semeur de désordre ?, Dalloz, 2017, Les sens du droit, 260 p.

Marc Touillier, Procédure pénale de droit commun et procédures pénales spéciales, 2010, 734 p.


Articles

Marc Touillier, « L'adaptation de la procédure pénale au malheur des temps », Actualité juridique Pénal, N° 4, 2020, p. 186 

Marc Touillier, « Quel encadrement constitutionnel pour les mesures restrictives et privatives de liberté dans la prévention du terrorisme ? », Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ?, Presse de la Faculté de Droit et Science politique de Montpellier, 2019, p. 155

Marc Touillier, « Le régime procédural des infractions politiques », La politique et le droit pénal, 2e congrès des jeunes pénalistes, Lexbase, 2018, pp. 11-15

Marc Touillier, « Légalité et preuve : réflexions sur les vices et vertus de la légalisation des méthodes probatoires », in P. Beauvais et R. Parizot (dir.), Les transformations de la preuve pénale, LGDJ, 2018, pp. 41-54

Marc Touillier, « La marche du contrôle : ou l'intégration de l'état d'urgence dans un droit hors du commun par la loi n°2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme », Lexbase Droit privé, N° 719, 2017, pp. 12-21

Marc Touillier, « Les techniques d'enquête numériques : lumière sur un arsenal de lutte contre une délinquance tapie dans l'ombre », Actualité juridique Pénal, N° 7, 2017, pp. 312-315

Voir plus

Marc Touillier, « Lumière sur un arsenal de lutte contre une délinquance tapie dans l'ombre », Actualité juridique Pénal, N° 7, 2017, p. 312 

Marc Touillier, « Du crépuscule au réveil : l'évolution trompeuse des preuves secrètes en matière pénale », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 2, 2017, pp. 245-262

Marc Touillier, « La sécurité des manifestations culturelles et sportives », in Desprez, François and Viennot, Camille (dir.), Les acteurs privés de la sécurité, Mare & Martin, 2017, pp. 133-147

Marc Touillier, « Les conséquences de la réforme : du bénéfice à la contestation des dispositions applicables à l'audition libre », in Perrier, Jean-Baptiste (dir.), L'audition libre: de la pratique à la réforme, LGDJ, 2017, pp. 127--150

Marc Touillier, « Les droits de la défense dans les procédures d'exception : une évolution "vent dessus, vent dedans », Actualité juridique Pénal, N° 3, 2016, pp. 119--122

Marc Touillier, « Réflexions sur l'opportunité d'étendre l'aménagement du fardeau probatoire en matière pénale », in Gründler, Tatiana and Thouvenin, Jean-Marc (dir.), La lutte contre les discriminations à l'épreuve de son effectivité: les obstacles à la reconnaissance juridique des discriminations, Mission de recherche Droit et justice, 2016, pp. 245--261

Marc Touillier, « Quelle politique criminelle en matière de droits de la défense dans les procédures pénales dérogatoires ? », Archives de politique criminelle, N° 37, 2015, pp. 41--68

Marc Touillier, « La volonté des enquêteurs de "tout voir et tout savoir" en garde à vue à l'épreuve des droits fondamentaux du suspect. (Note sous Cass. ass. plén., 6 mars 2015) », Lettre Actualités Droits-Libertés, N° 14, 2015, p. NC

Marc Touillier, « Des propositions raisonnées pour apaiser les passions autour d'un sujet controversé. À propos de l'avis rendu par la CNCDH le 22 mai 2014 sur la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel », Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], N° 1, 2015, pp. 21--26

Marc Touillier, « Le statut du suspect à l'ère de l'européanisation de la procédure pénale : entre "petite" et "grande" révolutions », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 1, 2015, pp. 127--141

Marc Touillier, Thomas Dumortier, Frédéric Guiomard, Tatiana Gründler et Ismaël Omarjee, « Chronique de droit des discriminations (octobre 2014-avril 2015) », Lettre Actualités Droits-Libertés, 2015, p. NC

Marc Touillier, « Pour un renouveau de l'injonction thérapeutique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 59, 2014, pp. 1191--1200

Marc Touillier, « L'interprétation stricte de la loi pénale et l'article 7 de la Convention européenne de sauve-garde des droits de l'homme et des libertés fondamentales », Revue des droits et libertés fondamentaux, N° 8, 2014, p. NC

Marc Touillier, « La faculté de résiliation infra-annuelle des contrats d'assurance : une nouvelle arme à double tranchant ? », Recueil Dalloz, N° 2, 2014, pp. 98--103

Marc Touillier, « Le Conseil constitutionnel à la recherche de la juste proportion dans la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière. (Note sous Cons. const., 4 déc. 2013, déc. n°2013-679 DC) », Lettre Actualités Droits-Libertés, 2014, p. NC

Marc Touillier, « Les atteintes involontaires à la personne », in Vialla, François and Reynier, Mathieu and Martinent, Éric (dir.), Les grandes décisions du droit médical, L.G.D.J., 2014, pp. 459--476

Marc Touillier, « « Retour vers le futur », ou le remake inopportun d’une trilogie opéré par le Conseil constitutionnel dans l’approche des règles procédurales spécifiques à la criminalité organisée », Lettre Actualités Droits-Libertés, 2014, p. NC

Marc Touillier, « L'évolution des procédures spéciales et dérogatoires », Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles, 2013, pp. 35--60

Marc Touillier, « Le relâchement de la causalité directe dans l'appréciation de l'homicide involontaire : une particularité de la relation entre le médecin et son interne ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2009, p. 697 


Autre

Marc Touillier, L'injonction de soins : recherche pluridisciplinaire, p. 46

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